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NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les dispositifs de traitement des eaux usées domestiques brutes d'immeubles d'habitation jusqu'à 20 pièces principales. Il concerne les filières se composant d'ouvrages assurant la collecte, le transport, le traitement primaire et le traitement secondaire par le sol en place ou reconstitué.

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NF EN 16907-1

décembre 2018
Norme En vigueur
Terrassement - Partie 1 : principes et règles générales

Les travaux de terrassement regroupent l'excavation, le chargement, le transport (mouvement de matériaux) , la transformation ou l'amélioration, la mise en place, la stabilisation et le compactage de matériaux naturels (sols, roches) , de sous-produits industriels ou de matériaux recyclés afin d'obtenir des déblais et des remblais stables et durables, qui répondent à des propriétés prescrites. Ces travaux peuvent être exécutés sous l'eau.Il définit les principes communs de conception, d'exécution et de contrôle des travaux de terrassements, qui se déclinent dans les 5 autres parties de la norme : classification, procédés de construction, traitement à la chaux et/ou aux liants hydrauliques, contrôles et suivis, construction de terre-plein en remblai hydraulique.

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NF EN 16907-6

décembre 2018
Norme En vigueur
Terrassements - Partie 6 : terre-plein en remblai hydraulique dragué

Le présent document traite de l'excavation sous eau et de la mise en place hydraulique de matériau de remblai pour les projets de terre-plein. Le principal objectif de cette partie est de garantir que les spécifications et exigences fonctionnelles des projets de ce type sont en accord avec les conditions limites du site et les méthodes de construction. Il se limite aux sols avec un comportement drainant pendant et après la mise en place.La conception des ouvrages en terre par réalisation de terre-plein étant couverte par l'Eurocode 7 et l'Eurocode 8 (pour les justifications sous sollicitations sismiques) , la partie 6 de cette série NF EN 16907 couvre principalement l'étape d'exécution de ces ouvrages. Sont abordés les données relatives au site, le matériel, la zone d'emprunt, l'aptitude à l'emploi des matériaux, l'exécution des travaux, et la surveillance et le contrôle de la qualité de cette exécution.

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NF DTU 40.11 P1-1

décembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés de travaux d'ouvrages de couverture en ardoises naturelles.

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NF P31-201-1/A4

octobre 2010
Norme En vigueur
DTU 40.22 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

Le présent document est un amendement à la norme homologuée NF P 31-201-1 (Référence DTU 40.22) modifiant principalement les Annexes 5 et 6 (Essai de résistance à la flexion après essai de gel, modifié conformément aux spécifications de la norme NF EN 539-2, méthode E).

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NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour la mise en oeuvre d'ouvrages de traitement des eaux usées domestiques des maisons d'habitation individuelle dans le champ d'application de la norme NF DTU 64.1 P1-1.

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NF EN 338

juillet 2016
Norme En vigueur
Bois de structure - Classes de résistance

Le présent document établit un système de classes de résistance d'utilisation générale pour les codes de calcul de structure.Il s'applique à tous les bois feuillus et résineux destinés à un usage structurel dans la construction.

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NF EN 62193

avril 2004
Norme En vigueur
Travaux sous tension - Perches télescopiques et perches de mesure téléscopiques

Le présent document est applicable aux perches télescopiques et aux perches de mesure télescopiques destinées à être utilisées pour les travaux sous tension sur des installations électriques en courant alternatif ou continu ayant une tension nominale égale ou supérieure à 1 000 V en alternatif et 1 500 V en continu.

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NF EN 14125

mars 2025
Norme En vigueur
Tuyauteries enterrées thermoplastiques et en métaux flexibles pour stations service

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NF ISO 23300-2

novembre 2025
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Soudage des rails - Partie 2 : Soudage par aluminothermie

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NF EN 13814-2/IN1

juillet 2024
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 2 : Installation, maintenance et exploitation

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NF ISO 23300-1

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Soudage des rails - Partie 1 : exigences de portée générale et méthodes d'essais pour le soudage des rails

Le présent document spécifie des exigences relatives à l’approbation et/ou à l’homologation des procédés de soudage et des entreprises, soudeurs, contrôleurs, ainsi qu’à la réception en usine ou en voie des joints soudés.Le présent document s’applique aux procédés de soudage des rails suivants:a) soudage par étincelage (FBW);b) soudage au gaz (GPW);c) soudage par aluminothermie (ATW);d) soudage à l’arc sous enveloppe (EAW).Dans le présent document, le soudage porte sur des rails à fond plat, neufs, de masse 43 kg/m – 75 kg/m de profils et de nuances d’acier identiques.Le présent document ne spécifie pas les exigences ni les méthodes d’essai spécifiques à chaque procédé de soudage; celles-ci seront spécifiées dans les parties ultérieures de la série ISO 23300.Le présent document traite du soudage bout à bout des abouts de rail.Le présent document ne couvre pas les travaux de soudage destinés à la construction des appareils de voie, à l’installation des liaisons électriques ou à la réparation des rails.Le présent document ne traite pas des règlements de sécurité relatifs aux travaux de soudage.Le présent document ne spécifie pas la qualification des personnes et des entreprises qui exécutent les soudures de rails.

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XP C33-256

décembre 2024
Norme En vigueur
Câbles isolés et leurs accessoires pour réseaux d'énergie - Méthode électrique de mesure en courant alternatif des résistances des âmes des câbles unipolaires à isolation synthétique extrudée de tension supérieur à 1 kV

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NF EN 13814-1+A1

juillet 2024
Norme En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 1 : Conception et fabrication

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NF EN 14960-4

mars 2025
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires relatives aux équipements de course à l'élastique

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NF P94-100

octobre 2022
Norme En vigueur
Sols - Reconnaissance et essais - Matériaux traités à la chaux et/ou aux liants hydrauliques - Essais d'évaluation de l'aptitude d'un sol au traitement

Le présent document définit le principe et le domaine d'application de l'essai d'évaluation de l'aptitude d'un matériau au traitement. L'essai a pour but de s'assurer que l'association d'un matériau avec de la chaux et/ou un liant hydraulique présente, après compactage, un comportement conforme à ce qui est attendu.

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NF EN 50341-2-22

mars 2022
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-22 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour la Pologne (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le present document appartient à la série de normes EN 50341 qui a été développée au niveau européen par le comité technique 11 du CENELEC " lignes aériennes ". La partie 2, EN 50341-2-22, correspond aux aspects normatifs nationaux (NNA) de la Pologne. La partie 2 precise les spécificités nationales de la partie 1, EN 50341-1 qui elle, est commune à tous les pays européens. La partie 2-22 n'est pas applicable en France et done non traduite. Le present document doit être lu conjointement avec la NF EN 50341-1.

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NF DTU 14.1

novembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 14.1 de novembre 2020

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NF EN 13481-7

juillet 2022
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Exigences de performance pour les systèmes de fixation - Partie 7 : systèmes de fixation pour appareils de voie, contre-rails, dispositifs de dilatation des rails et joints isolés

Le présent document ne spécifie que les exigences pertinentes pour garantir le fonctionnement à long terme en toute sécurité du système de voie. Une série d'essais est utilisée pour évaluer l'adaptabilité des systèmes de fixation pour une utilisation sur voie ferroviaire, c'est-à-dire pour l'homologation de type de systèmes de fixation complets. Les méthodes d'essai sont décrites dans d'autres normes associées. Les diverses catégories de fixations de rail utilisées dans le présent document sont définies dans la NF EN 13481-1:2012.

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NF EN 1995-1-2/NA

novembre 2022
Norme En vigueur
Eurocode 5 : Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-2 : Généralités - Calcul des structures au feu - Annexe nationale à la NF EN 1995-1-2:2004

Le présent document constitue l'Annexe nationale à la Partie 1-2 "Calcul des structures au feu" de l'Eurocode 5.

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NF EN ISO 4064-5

octobre 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 5 : exigences d'installation

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NF EN 13814-3/IN1

juillet 2024
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des manèges et des dispositifs de divertissement - Partie 3 : exigences relatives à l'inspection pendant la conception, fabrication et fonctionnement

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Norme En vigueur
Conducteurs pour lignes aériennes - Fils d'aluminium et en alliage d'aluminium pour conducteurs toronnés à couches concentriques

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NF ISO 5735-1

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Essais non destructifs sur les rails de voie - Partie 1 : exigences pour les principes d'évaluation et d'inspection par ultrasons

Le présent document spécifie les exigences pour les principes et systèmes d'essai afin d'obtenir des résultats comparables en tenant compte de la position, du type et des dimensions des discontinuités dans les rails. Le présent document n'entend pas fournir de lignes directrices pour la gestion des résultats des contrôles par ultrasons des rails en voie. Le présent document s'applique uniquement aux rails Vignole (fond plat) de masse supérieure ou égale à 43 kg/m.Le présent document s'applique uniquement aux contrôles continus des discontinuités internes affectant les rails en voie.Le présent document s'applique uniquement aux équipements d'essai utilisés sur des engins d'auscultation spécifiques ou sur des dispositifs déplacés manuellement. Le présent document considère les joints soudés comme des rails de pleine barre.Le présent document ne définit pas les exigences pour la validation des véhicules. Le présent document ne s'applique pas aux contrôles par ultrasons des rails en usine.

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NF EN 17388-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Déclarations environnementales sur les produits - Règles spécifiques des catégories de produits pour feuilles bitumineuses armées, feuilles plastiques et élastomères pour l'étanchéité de toiture - Partie 2 : du berceau à la sortie de l'usine avec options, modules C1-C4 et module D

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NF EN 303213-5-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 5 : norme harmonisée pour l'accès au spectre radioélectrique pour un équipement de multilatération (MLAT) - Sous-partie 1 : récepteurs et interrogateurs (V2.1.1)

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Fascicule de documentation En vigueur
Équipements d'aires de jeux pour enfants - Partie 1 : réponses aux demandes d'interprétation de l'EN 1176:2017 et de ses parties (2018-2019)

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NF DTU 25.41

février 2022
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types -Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 25.41 de février 2022

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NF EN ISO 22074-3

mars 2024
Norme En vigueur
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 3 : méthode d'essai de charge d'épreuve pour la résistance à l'arrachement

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NF EN 303213-4-2

décembre 2020
Norme En vigueur
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 4 : spécification communautaire pour un capteur non coopératif déployé incluant ses interfaces - Sous-partie 2 : exigences spécifiques pour un capteur radar de mouvement en surface déployé (V2.1.1)

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Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 1 : détermination de la teneur en eau - Texte compilé de la norme NF EN ISO 17892-1 de décembre 2014 et de son amendement A2 de mai 2022

Le présent document traite des exigences relatives à l'appareillage, du mode opéra toire pour déterminer la teneur en eau des sols et de la consignation des résultats dans un rapport d'essai. Le présent document spécifie la détermination en labora toire de la teneur en eau (également appelée humidité) d'une éprouvette de sol par séchage à l'étuve dans le domaine de la reconnaissance géotechnique. La teneur en eau est requise comme guide lors de la classification d'un sol naturel et comme critère de contrôle des sols compactés ; elle est mesurée sur des échantillons utilisés pour la plupart des essais de sols aussi bien en place qu'en laboratoire. La méthode de séchage à l'étuve est la méthode de référence utilisée dans la pratique courante des laboratoires. Le mode opératoire permettant de définir la teneur en eau d'un sol consiste à déterminer la perte de masse par dessiccation de l'éprouvette jusqu'à masse constante dans une étuve de séchage asservie à une température donnée. On considère que la perte de masse est due à l'eau libre, et elle est mise en relation avec la masse sèche restante des particules solides.

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NF EN 12697-15

février 2022
Norme En vigueur
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 15 : détermination de la sensibilité à la ségrégation

Le présent document spécifie une méthode d'essai pour déterminer la sensibilité à la ségrégation des matériaux bitumineux.

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NF P94-282 COMPIL 2

novembre 2020
Norme En vigueur
Calcul géotechnique - Ouvrages de soutènement - Ecrans - Texte compilé de la norme NF P94-282 et de ses amendements A1 de février 2015 et A2 de novembre 2020

Le présent document constitue la norme d'application de l'Eurocode 7 pour ce qui concerne les écrans de soutènement. Il définit la terminologie et les notations employées. Il décrit le comportement des écrans de soutènement et fournit les règles de justification par le calcul des écrans aux états-limites ultimes et aux états-limites de service.

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NF EN 17872

décembre 2023
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus - Mode opératoire de vieillissement artificiel

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NF EN 1337-7

décembre 2004
Norme En vigueur
Appareils d'appui structuraux - Partie 7 : appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

Le présent document spécifie les caractéristiques relatives à la conception et à la fabrication des appareils d'appui cylindriques ou sphériques comportant du PTFE. Les exigences et les propriétés se rapportant aux surfaces de glissement courbes sont décrites dans la NF EN 1337-2.

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NF EN 14714

octobre 2005
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Raccord pour l'installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne - Dimensions

Le présent document spécifie les exigences relatives au raccord pour l'installation du prélèvement des échantillons sur navire-citerne pour la navigation intérieure, et décrit l'interface entre cet équipement et le navire-citerne. Il répond aux exigences de l'ADN/ADN (Règlement européen pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin/ sur les voies navigables).

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NF DTU 40.44

juillet 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du DTU 40.44

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NF P34-216

septembre 1994
Norme En vigueur
DTU 40.46 - Travaux de bâtiment - Travaux de couverture en plomb sur support continu - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.46)

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NF DTU 60.5

janvier 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du DTU 60.5 de janvier 2008

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NF P30-312

juin 2004
Norme En vigueur
Travaux de couverture et de bardage - Détermination de la caractérisation à la flexion - Méthode conventionnelle d'essai de flexion des vis autoperceuses et autotaraudeuses de longueur supérieure ou égale à 70 mm

Le présent document définit la méthode d'essai de flexion des vis autoperceuses et autotaraudeuses de longueur supérieure ou égale à 70 mm, destinées : - aux travaux de couverture fixés conformément au DTU 40.36 ; - aux travaux de bardages métalliques fixés conformément aux règles professionnelles s'y rapportant.

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NF EN 60335-2-83

mai 2004
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-83 : règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières

Le présent document traite de la sécurité des dispositifs électriques pour le chauffage des gouttières, pour le dégivrage des bouches des systèmes de drainage des toits plats, des balcons et des structures analogues dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 73/23/CEE du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93.

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XP P94-444

décembre 2002
Norme En vigueur
Roches - Essai statique d'arrachement, sous un effort axial de traction, d'un ancrage scellé dans un massif rocheux - Essai par paliers

Le présent document décrit l'essai statique d'arrachement d'un ancrage scellé soumis à un effort axial de traction. Il définit les termes employés, spécifie les caractéristiques de l'appareillage lié à l'essai, fixe le mode opératoire, fournit la méthode de calcul des différentes caractéristiques relatives à cet essai et précise les résultats à présenter.

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UTE C93-531-2

avril 2008
Document de référence En vigueur
Câbles à circuits symétriques pour transmission à fréquences élevées - Spécification de produit - Câbles à paires de la série 804 utilisés pour le raccordement des clients et des équipements dans les centres de communication

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NF EN ISO 12944-6

février 2018
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 6 : essais de performance en laboratoire

ISO 12944-6:2018 spécifie des méthodes et des conditions d'essais en laboratoire pour l'évaluation des systèmes de peinture pour la protection contre la corrosion des structures en acier.Les résultats d'essai sont destinés à être considérés comme une aide dans le choix des systèmes de peinture appropriés et non comme des informations exactes permettant de déterminer la durabilité.ISO 12944-6:2018 couvre les systèmes de peinture anticorrosion conçus pour être appliqués sur acier non revêtu, sur acier galvanisé au trempé à chaud conformément à l'ISO 1461 et sur acier métallisé par projection thermique conformément à l'ISO 2063?1 et l'ISO 2063?2.ISO 12944-6:2018 ne s'applique pas aux systèmes de peinture anticorrosion pour acier électroplaqué ou peint.Les environnements de catégories de corrosivité C2 à C5 et Im1 à Im3 définis dans l'ISO 12944?2 sont pris en compte.

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NF EN ISO 17892-12/A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de laboratoire sur les sols - Partie 12 : détermination des limites de liquidité et de plasticité - Amendement 1

Le présent document amende la norme homologuée NF EN ISO 17892-12 de juillet 2018. Il modifie la Figure A.2 de l'Annexe A.

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NF EN 50341-2-24

février 2019
Norme En vigueur
Lignes électriques aériennes dépassant 1 kV en courant alternatif - Partie 2-24 : aspects normatifs nationaux (NNA) pour la Roumanie (basés sur l'EN 50341-1:2012)

Le présent document appartient à la série de normes EN 50341 qui a été développée au niveau européen par le comité technique 11 du CENELEC " lignes aériennes ".La partie 2, EN 50341-2-24, correspond aux aspects normatifs nationaux (NNA) de la Roumanie.La partie 2 précise les spécificités nationales de la partie 1, EN 50341-1 qui elle, est commune à tous les pays européens.La partie 2-24 n'est pas applicable en France et donc non traduite.Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 50341-1. dow : 2021-11-22

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NF EN 13616-2+A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF EN 13481-4

juillet 2022
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Exigences de performance pour les systèmes de fixation - Partie 4 : systèmes de fixation pour traverses en acier

Le présent document ne spécifie que les exigences pertinentes pour garantir le fonctionnement à long terme en toute sécurité du système de voie. Une série d'essais est utilisée pour évaluer l'adaptabilité des systèmes de fixation pour une utilisation sur voie ferroviaire, c'est-à-dire pour l'homologation de type de systèmes de fixation complets. Les méthodes d'essai sont décrites dans d'autres normes associées. Les diverses catégories de fixations de rail utilisées dans le présent document sont définies dans la NF EN 13481-1:2012.

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NF EN 1918-2

juin 2016
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stockage souterrain de gaz - Partie 2 : recommandations fonctionnelles pour le stockage en gisements de pétrole et de gaz

Le présent document décrit les recommandations fonctionnelles pour la conception, la construction, les essais, la mise en service, l'exploitation, la maintenance et l'abandon des stockages souterrains de gaz en gisements de pétrole et de gaz jusqu'à la tête de puits incluse.Il spécifie les pratiques acceptables pour la sécurité et l'environnement.Les installations de surface qui sont nécessaires sont décrites dans l'EN 1918-5.

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NF EN 16002

décembre 2018
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Détermination de la résistance à l'arrachement au vent des feuilles souples d'étanchéité de toiture fixées mécaniquement

Le présent document donne une méthode d'essai pour déterminer la résistance au vent des feuilles souples fixées mécaniquement destinées à assurer l'étanchéité des toitures.

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