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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP CEN/TS 13036-2

septembre 2012
Norme En vigueur
Caractéristiques de surface des routes et aérodromes - Méthodes d'essai - Partie 2 : évaluation de l'adhérence d'un revêtement de chaussée à l'aide de systèmes de mesure dynamique

Le présent document définit un processus permettant de comparer les valeurs de frottement obtenues à l'aide de nombreux appareils. En combinant le frottement et la texture déterminés par des appareils de mesure distincts, il permet à l'adhérence, déterminée par différentes méthodes dynamiques, d'être exprimée sur une échelle commune, à savoir l'Indice d'Adhérence (SRI).

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NF EN 12007-4

septembre 2012
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 4 : exigences fonctionnelles spécifiques pour la rénovation

Le présent document décrit les exigences fonctionnelles spécifiques pour la rénovation de tuyauteries dans les infrastructures gazières existantes. Il est destiné à être appliqué en association avec la norme NF EN 12007-1. Il couvre les différentes technologies de rénovation des tuyauteries à gaz dans une palette de tailles comprenant les conduites de distribution et de branchement du gaz.

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NF EN 12007-2

septembre 2012
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 2 : exigences fonctionnelles spécifiques pour le polyéthylène (MOP inférieure ou égale à 10 bar)

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NF EN 60335-2-83/A1

septembre 2008
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-83 : règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières

Le présent document modifie l'introduction, les articles 1, 2 et 21, la bibliographie et l'annexe ZC de la norme homologuée NF EN 60335-2-83 de mai 2004.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 50490

janvier 2009
Norme En vigueur
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol - Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

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NF EN 12007-1

septembre 2012
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Canalisations pour pression maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 1 : exigences fonctionnelles générales

Le présent document décrit les exigences fonctionnelles générales pour les canalisations jusqu'au point de livraison, ainsi que pour les tronçons enterrés de tuyauterie en aval du point de livraison, pour des pressions maximales de service inférieures ou égales à 16 bar, et pour des combustibles gazeux conformes au Tableau 1 de la norme NF EN 437:1993+A1:2009. Il s'applique à leur conception, construction, mise en service, mise hors service, exploitation, maintenance, rénovation, extension et aux autres travaux associés.

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NF DTU 60.31

mai 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 60.31 de mai 2007

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NF EN 15219+A1

février 2008
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

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NF EN 13573

mars 2009
Norme En vigueur
Bateaux de navigation intérieure - Dispositifs d'ancrage, d'accouplement, de remorquage, de halage et d'amarrage

Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant la disposition, l'accessibilité et le marquage des dispositifs d'ancrage, d'accouplement, de remorquage, de halage et d'amarrage montés sur les bateaux de navigation intérieure.Il ne s'applique pas aux bateaux de plaisance conformes à la Directive 94/25/CE.

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des ouvrages en staff traditionnel - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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NF DTU 25.51 P2

mai 2011
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des ouvrages en staff traditionnel - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des ouvrages en staff traditionnel - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF DTU 40.13 P1-1

décembre 2009
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture en ardoises en fibres-ciment - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les marchés de travaux d'ouvrages de couverture en ardoises de fibres-ciment.

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NF EN 14490

septembre 2010
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Clouage

Le présent document a été élaboré pour aller de pair avec la NF EN 1997-1, Eurocode 7 : calcul géotechnique. Il établit les principes généraux pour la construction, les essais, le suivi et les contrôles d'exécution des ouvrages en sol cloués.

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NF EN 1537

septembre 2013
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Tirants d'ancrage

Le présent document a été élaboré pour aller de pair avec EN 1997-1 Eurocode 7 : Calcul géotechnique . partie 1 Règles générales et le prEN ISO 22477-5, Reconnaissance et essais géotechniques . Essais de structures géotechniques . Partie 5 : Essais des tirants d'ancrages. Il fournit l'ensemble des informations concernant les exigences en matière d'exécution et de surveillance.

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NF EN 506

septembre 2008
Norme En vigueur
Produits de couverture en tôle métallique - Spécification pour les plaques de couverture en tôle de cuivre ou de zinc

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux plaques de couverture pour pose en discontinu en tôle de cuivre ou d'alliage zinc-cuivre-titane, avec ou sans revêtement organique supplémentaire.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

L'ISO/TS 21003-7:2008, conjointement avec les autres parties de l'ISO 21003, est applicable aux systèmes de canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide pour le transport de l'eau à l'intérieur des bâtiments — qu'elle soit ou non destinée à la consommation humaine (systèmes domestiques) et à des systèmes de chauffage — à des pressions et des températures de calcul correspondant à la classe d'application. Elle donne un guide pour l'évaluation de la conformité, à inclure dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.Elle comporteles exigences relatives aux matières, composants, assemblages et montages, énoncées dans la(les) partie(s) applicable(s) de l'ISO 21003,les exigences relatives au système qualité du fabricant (par exemple l'ISO 9001),les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par une tierce partie.

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NF DTU 41.2 P1-1

août 2015
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Revêtements extérieurs en bois - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT)

Le présent document définit les règles de mise en oeuvre relatives à la pose des revêtements extérieurs en bois

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NF EN ISO 22391-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 1 : généralités

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NF EN ISO 22391-2

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 2 : tubes

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NF EN ISO 22391-5

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN 12621/IN1

juillet 2010
Norme En vigueur
Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

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NF EN ISO 14692-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Canalisations en plastique renforcé de verre (PRV) - Partie 3 : conception des systèmes

ISO 14692-3:2017 donne des lignes directrices pour la conception des systèmes de tuyauteries en PRV. Les exigences et recommandations s'appliquent aux dimensions d'implantation, à la conception hydraulique, à la conception de la structure, aux détails, à l'endurance au feu, à la propagation du feu et aux émissions et au contrôle des décharges électrostatiques.ISO 14692-3.2017 est destiné à être lu de pair avec l'ISO 14692?1.

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NF EN ISO 14692-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Canalisations en plastique renforcé de verre (PRV) - Partie 2 : qualification et fabrication

ISO 14692-2:2017 spécifie les exigences relatives à la qualification et à la fabrication des canalisations et raccords en PRV afin de permettre l'achat de composants en PRV en provenance d'une source quelconque et dont les propriétés sont connues et constantes.Elle s'applique aux procédures de qualification, aux dimensions préférées, aux programmes qualité, au marquage des composants et à la documentation.ISO 14692-2:2017 est destiné à être lu de pair avec l'ISO 14692?1.

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NF EN ISO 14692-1

décembre 2017
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Canalisations en plastique renforcé de verre (PRV) - Partie 1 : vocabulaire, symboles, applications et matériaux

ISO 14692-1:2017 définit les applications, la méthodologie pour la pression nominale, la classification des produits conformément à l'application, le type d'assemblage et de matrice résine et les limites concernant les matériaux de construction et les dimensions. Il répertorie également les termes, définitions et symboles utilisés et fournit des lignes directrices pour l'utilisation et l'interprétation de l'ISO 14692?2, de l'ISO 14692?3 et de l'ISO 14692?4.L'ISO 14692 (toutes les parties) s'applique aux systèmes de tuyauteries en PRV qui 1) utilisent des assemblages pouvant limiter un effort axial du à la pression interne, à un changement de température et à des forces hydrodynamiques du fluide et dont 2) l'enveloppe de conception présente une forme trapézoïdale. Elle est avant tout destinée à des applications en mer sur des plates-formes fixes et des supports flottants, mais elle peut également être utilisée pour la spécification, la fabrication, les essais et l'installation de systèmes de tuyauteries en PRV destinés à d'autres applications similaires à terre, par exemple des systèmes d'eau de gisement, des systèmes d'eau incendie et un usage industriel général.Pour les installations flottantes, se référer aux normes de conception, de construction et de certification de la coque ou du bâtiment car celles-ci peuvent autoriser l'application d'autres codes et normes pour les tuyauteries en PRV associées à des systèmes maritimes et/ou de ballastage. Pour ces applications, il est toutefois recommandé d'utiliser l'ISO 14692 (toutes les parties) dans la mesure du possible.L'ISO 14692 (toutes les parties) peut également être utilisée comme base générale pour la spécification des tubes utilisés pour les caissons de pompes, les tubes de distillation, les tubes en I, les colonnes montantes des pompes d'aspiration d'eau de mer et autres éléments similaires.

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NF EN ISO 14692-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Canalisations en plastique renforcé de verre (PRV) - Partie 4 : construction, installation et mise en oeuvre

ISO 14692-4:2017 spécifie les exigences et recommandations relatives à la fabrication, à l'installation, à l'inspection et à la maintenance des systèmes de tuyauteries en PRV destinés à être utilisés pour les applications de traitement et de fourniture de services généraux des industries du pétrole et du gaz. Les recommandations s'appliquent à la livraison, au contrôle, à la manutention, au stockage, à l'installation, aux essais de pression effectués sur le système, à la maintenance et à la réparation.Le présent document est destiné à être lu de pair avec l'ISO 14692?1.

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NF EN ISO 10769

juillet 2011
Norme En vigueur
Géosynthétiques bentonitiques - Détermination de l'absorption d'eau par la bentonite

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NF P34-216

septembre 1994
Norme En vigueur
DTU 40.46 - Travaux de bâtiment - Travaux de couverture en plomb sur support continu - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - (Référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 40.46)

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UTE C93-527-3

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 98 et 99

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UTE C93-527-8

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Séries 278 et 279

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UTE C93-527-7

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 75

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NF DTU 60.32

novembre 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié - Évacuation des eaux pluviales - Partie 1-1 : cahier des clause techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du DTU 60.32 de novembre 2007

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NF EN 16704-2-1

mars 2017
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 2-1 : solutions communes et technologie - Exigences relatives aux dispositifs d'annonce des circulations (TWS)

Le présent document définit, a minima, les exigences fonctionnelles et non fonctionnelles relatives aux dispositifs d'annonce des circulations (TWS) utilisés pour avertir les personnes de l'approche d'un train ou de véhicules ferroviaires lorsqu'elles travaillent sur ou à proximité de la voie. Ces dispositifs peuvent également avoir une fonction supplémentaire qui peut influer sur l'approche des trains et des véhicules ferroviaires. Il pourrait s'agir, par exemple, d'une fonction d'arrêt, de passage ou d'une autre fonction.Il est également recommandé d'utiliser le présent document pour les avertisseurs individuels (par exemple : les avertisseurs sonores électriques simples) .

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NF X50-822-2

avril 2005
Norme En vigueur
Spécifications des activités de services du nautisme - Partie 2 : activité de location fluviale et maritime

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de location fluviale et maritime de bateaux.

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NF EN 15228

mai 2009
Norme En vigueur
Bois de structure - Bois de structure traité avec un produit de préservation contre les attaques biologiques

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NF EN 682/A1

décembre 2005
Norme En vigueur
Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

Le présent document amende l'EN 682:2002, en modifiant l'article 6 relatif au contrôle de fabrication interne.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1 : généralités

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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AC S54-209

mai 2005
Accord En vigueur
Réalisation de sols synthétiques de sécurité et leurs supports pour aires de jeux - Cahier des charges

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UTE C93-527-11

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 92 Renforcé

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UTE C90-481-1

avril 2005
Document de référence En vigueur
Prestations de mise à disposition d'emplacements par un opérateur de service de télécommunications dans des locaux opérateur

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NF P31-201-1/A4

octobre 2010
Norme En vigueur
DTU 40.22 - Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles canal de terre cuite - Partie 1 : cahier des clauses techniques

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NF EN 15461/IN1

janvier 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Émission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

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NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13146-4/IN1

janvier 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation - Partie 4 : effets produits par des charges répétitives

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