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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 63316

mai 2026
Norme En vigueur
Équipements des technologies audio/vidéo, de l'information et de la communication - Sécurité - Transfert de puissance entre les accès d'équipements de communication au moyen de fils et de câbles de communication à une tension ne provenant pas du réseau d'alimentation supérieure à 60 V en courant continu et à une tension ES2/ES3 en courant alternatif

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

UTE C90-551

décembre 1994
Document de référence En vigueur
Composants électroniques généralités - Alliages, flux et crèmes utilisés pour le brasage tendre - Guide d'application du document C 90-551 : 1993.

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FD ISO/TR 5757

décembre 2025
Fascicule de documentation En vigueur
Engins de terrassement - Engins utilisant des systèmes de stockage d'énergie électrique rechargeable (RESS)

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PR NF EN 303354

décembre 2025
Norme En vigueur
Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.2.1)

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NF EN 302248

mars 2014
Norme En vigueur
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1)

Le présent document s'applique aux équipements radar destinés à la navigation des bateaux non SOLAS. Il est destiné à couvrir les dispositions de la Directive 1999/5/CE (Directive R&TTE), paragraphe 3.2.

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UTE C46-301

juillet 1977
Document de référence En vigueur
Mesure et commande dans les processus industriels - Transmetteurs de pression différentielle à usage industriel - Norme de qualification (norme provisoire)

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UTE C93-422/A1

avril 1978
Document de référence En vigueur
COMPOSANTS ELECTRONIQUES. ORGANES DE RACCORDEMENT. CONNECTEURS CYLINDRIQUES MULTICONTACTS. ADDITIF 1 AU RECUEIL DES SPECIFICATIONS PARTICULIERES.

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NF C97-202

décembre 1988
Norme En vigueur
Systèmes électroacoustiques - Systèmes de conférence - Exigences électriques et audio.

Cette norme s''applique aux systèmes de conférence et aux éléments qui les constituent (casques, microphones, amplificateurs). Elle décrit les différents types de systèmes et prescrit les exigences minimales requises en vue d''assurer l''interchangeabilité des matériels et des performances optimales dans des conditions normales d''exploitation. L''utilisation de cette norme, facilite, pour un système donné, la comparaison entre les spécifications des fabricants et entre les exigences des utilisateurs.

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NF EN IEC 61300-2-5

octobre 2022
Norme En vigueur
Dispositifs d'interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d'essais et de mesures - Partie 2-5 : essais - Torsion

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NF EN IEC 62381

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes d'automatisation dans l’industrie de transformation - Essais d'acceptation en usine (FAT), essais d'acceptation sur site (SAT) et essais d'intégration sur site (SIT)

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NF EN IEC 60601-2-3/A2

septembre 2024
Norme En vigueur
Appareils électromédicaux - Partie 2-3 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de thérapie à ondes courtes

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Norme En vigueur
Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 4-6: exigences particulières pour les souffleurs, les aspirateurs de jardin et les souffleurs/aspirateurs de jardin

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NF EN IEC 80601-2-78/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Appareils électromédicaux - Partie 2-78 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des robots médicaux dédiés à la rééducation, l'évaluation, la compensation ou l'atténuation

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NF EN IEC 61960-4

septembre 2024
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Accumulateurs au lithium pour applications portables - Partie 4 : éléments et batteries d’accumulateurs boutons au lithium

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DTU 65.4

février 1969
Document technique unifié En vigueur
DTU 65.4 - Chaufferies aux gaz et aux hydrocarbures liquéfiés - Prescriptions techniques (édition mars 1983)

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NF ETS 300234

juillet 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Transmission et multiplexage (TM) - Faisceaux hertziens numériques à haute capacité transportant des signaux 1 x STM-1, et fonctionnant dans des bandes de fréquences avec un espacement entre canaux d'environ 30 MHz et des dispositions de canaux alternées.

Le présent document spécifie les paramètres des faisceaux hertziens numériques ayant une capacité par canal d''un module d''ordre 1 de transport synchrone (1 x STM-1),STM-1), et destinés à fonctionner dans des bandes de fréquences définies jusqu''à 15 GHz et avec un espacement entre canaux adjacents en polarisations croisées d''environ 30 MHz.

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NF ETS 300232

février 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Transmission et multiplexage (TM) - Paramètres optiques des interfaces pour équipements et systèmes relatifs à la hiérarchie numérique synchrone (SDH) - (recommandation UIT-T G.967 (1993) modifiée.

Le présent document apporte des modifications à la Recommandation G.967 de l''UIT-T sur les interfaces optiques des équipements et systèmes fonctionnant en hiérarchie numérique synchrone.

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NF F62-011-2

octobre 1992
Norme En vigueur
Matériel roulant ferroviaire - Ballasts transistorisés - Caractéristiques générales fonctionnelles recueil de feuilles particulières.

Cette norme définit les caractéristiques particulières des différents types de ballasts transistorisés utilisés sur le matériel roulant ferroviaire. Les caractéristiques générales de ceux-ci font l''objet de la norme NF F 62-011-1.

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NF F62-011-1

octobre 1992
Norme En vigueur
Matériel roulant ferroviaire - Ballasts transistorisés - Caractéristiques générales fonctionnelles - Généralités et essais.

Cette norme traite des ballasts transistorisés et définit notamment les conditions auxquelles ceux-ci doivent satisfaire pour assurer une tenue correcte en service sur le matériel roulant ferroviaire.

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NF F70-020-1

août 1992
Norme En vigueur
Installations fixes ferroviaires - Boîtiers d'appareillages modulaires - Règles de conception et de construction - Gestion des codes.

Cette norme complète la norme NF F 70-020 pour préciser aux constructeurs et aux utilisateurs, l''organisme chargé de la gestion des codes attribués aux boîtiers d''appareillage modulaire. Cette disposition a pour but d''éviter des confusions ou redondances dans le codage de ces boîtiers pouvant entrainer des dysfonctionnements et engager la sécurité des personnes et/ou des circulations ferroviaires.

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NF F74-001-1

octobre 1992
Norme En vigueur
Installations fixes et matériel roulant ferroviaires - Équipements électroniques et micro-informatiques de signalisation et d'aide à la conduite - 1re partie : conditions générales d'environnement, de conception et d'utilisation.

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NF ISO 8613-2

janvier 1991
Norme En vigueur
Traitement de l'information - Bureautique - Architecture des documents de bureau (ODA) et format d'échange - Partie 2 : structures des documents.

La norme ISO 8613-2 définit une architecture de document conçue pour la représentation des documents.

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NF F62-002-2

mai 1993
Norme En vigueur
Matériel roulant ferroviaire - Relais de tout ou rien à contacts et embase - Recueil de feuilles particulières.

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NF F74-001-2

novembre 1992
Norme En vigueur
Installations fixes et matériel roulant ferroviaires - Équipements électroniques et micro-informatiques de signalisation et d'aide à la conduite - 2e partie : construction (montage, câblage, marquage).

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NF ISO 8777

décembre 1993
Norme En vigueur
Information et documentation - Commandes pour les systèmes interactifs de recherche d'information

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NF ISO/IEC 10035

juillet 1992
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Spécification du protocole ACSE en mode sans connexion.

La présente norme s''inscrit dans le programme de normalisation pour l''interconnexion de systèmes ouverts (OSI). La présente norme spécifie les procédures de transfert d''une unité de données d''association ; ces procédures permettent la fourniture du service ACSE en mode sans connexion défini dans la norme NF ISO 8649/Amd.2.

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Z70-504

juin 1992
Fascicule de documentation En vigueur
Interconnexion de systèmes ouverts - L'annuaire - Introduction aux normes fonctionnelles sur l'annuaire et guide pour l'élaboration des profils d'annuaire de la série F/D.

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Norme En vigueur
Technologies de l'information - Compression numérique et codage des images fixes de nature photographique - Partie 1 : prescriptions et lignes directrices

Le présent document spécifie les méthodes de codage pour la représentation de l''image photographique numérisée. Quatre modes de fonctionnement sont préconisés, le plus fréquent étant le mode de fonctionnement de base DCT Séquentiel, connu sous l''acronyme JPEG. Les modes hiérarchiques et sans pertes sont mieux détaillés respectivement dans la Partie 3, Extensions, et dans un autre domaine, en cours de développement dit JPEG-LS.

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NF ETS 300223

février 1995
Norme En vigueur
Télécommunications - Équipements terminaux (té) - Vidéotex en mode paquet - Protocoles communs d'interfonctionnement.

Le présent document décrit les protocoles de messages nécessaires à l''interfonctionnement de bout en bout du vidéotex en mode paquet.

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NF ISO 23950

décembre 1999
Norme En vigueur
Information et documentation - Recherche d'information (Z39.50) - Définition du service de l'application et spécification du protocole

La présente Norme internationale définit le service de l'application de recherche et de transfert de l'information (section 3) et précise le protocole de l'application de recherche et de transfert d'information (section 4). La définition de ce service décrit les services sur lesquels s'appuient les fonctions applicatives. Les services sont tour à tour supportés par le protocole Z39.50. La description ne spécifie ni ne contraint l'implémentation sur un système informatique. La spécification du protocole inclut la définition de l'information de contrôle du protocole, les règles d'échange de cette information et les exigences de conformité qui doivent être satisfaites lors d'une implémentation de ce protocole.Destinée à des systèmes qui supportent des services de recherche et de transfert de l'information et à des organisations telles que les fournisseurs d'information, les universités, les bibliothèques et les organismes gérant des catalogues collectifs, la présente Norme traite de la communication en mode connecté de programme à programme. Elle ne traite pas des échanges d'information avec des terminaux ou via un autre support physique.

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UTE C90-124

juillet 1991
Document de référence En vigueur
Matériel électronique et de télécommunications - Antennes individuelles ou collectives pour la réception de la radiodiffusion - Règles

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UTE C46-409

juin 1991
Document de référence En vigueur
Prescriptions provisoires - Mesure et commande dans les processus industriels - Régulateurs indicateurs configurables de température et de grandeurs physiques, à sorties discontinues

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NF F55-642

juin 1992
Norme En vigueur
Spécification produit pour câbles de télécommunications à fibres optiques moyenne et grande distance en environnement ferroviaire

Cette norme définit les éléments constitutifs, les caractéristiques optiques et thermiques pour les câbles de télécommunications à fibres optiques moyenne et grande distance en environnement ferroviaire.

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NF F55-641

juin 1992
Norme En vigueur
Spécification produit pour câbles à fibres optiques sans halogènes utilisés dans les réseaux ferroviaires souterrains - (Complété par le RECTIFICATIF D'AVRIL 1993)

Cette norme définit les éléments constitutifs, les caractéristiques optiques, thermiques et mécaniques des câbles à fibres optiques sans halogènes utilisés dans les réseaux ferroviaires souterrains.

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NF F61-030

avril 1992
Norme En vigueur
Matériel roulant ferroviaire - Connecteurs électriques - Généralités

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NF F74-001-0

mars 1992
Norme En vigueur
Installations fixes et matériel roulant ferroviaires - Équipements électroniques et micro-informatiques de signalisation et d'aide à la conduite - Introduction.

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Norme En vigueur
Systèmes de traitement de l'information - Interconnexion de systèmes ouverts - Transfert, accès et gestion de fichiers - Partie 5 : formulaire de déclaration de conformité d'une mise en oeuvre du protocole.

La présente norme fournit en annexe le formulaire de déclaration de conformité d''une mise en oeuvre du protocole FTAM (norme NF ISO 8571-4) ; ce formulaire devra être rempli par les fournisseurs désirant faire tester la conformité de leurs produits suivant les méthodes d''essais OSI. L''utilisation de l''annexe n''est pas soumise à copyright.

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NF ETS 300159

décembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes par satellites - Microstations (VSAT) en réception seule ou en émission/réception pour comunications fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz du service fixe par satellite.

Le présent document décrit les caractéristiques de microstations (VSAT).

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ETS 300157

décembre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Stations terriennes et systèmes par satellites (ses) - Microstations (VSAT) de réception pour communication de données fonctionnant dans les bandes des fréquences 11/12 GHz.

Le présent document décrit les caractéristiques de microstations (VSAT) en réception seule, fonctionnant en tant que partie d'un réseau à satellites utilisé pour la distribution de données, qui fonctionnent dans la bande de fréquences comprise entre 12,50 et 12,75 GHz (Espace - Terre) et de 10,7 à 11,7 GHz (Espace-Terre), par le biais de satellites espacés de 3°, avec une antenne de diamètre inférieur ou égal à 3,8 m ou une ouverture correspondante équivalente. Il traite des spécifications définies afin de protéger d'autres usagers du spectre de fréquences, aussi bien dans le service par satellite que dans le service terrestre, contre les brouillages inacceptables, et des spécifications relatives aux caractéristiques qui contribuent à assurer la qualité de la réception en offrant aux VSAT une protection minimale contre les brouillages provenant d'autres systèmes radioélectriques.

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A84-441

décembre 1991
Fascicule de documentation En vigueur
Matériel de soudage aux gaz et techniques connexes - Réseau de distribution des gaz en usine - Règles de sécurité pour la conception, la réalisation et l'exploitation.

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NF EN 50083-7

septembre 1996
Norme En vigueur
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs - Partie 7 : caractéristiques des systèmes

Ce document donne les termes et définitions, les méthodes des mesures et les exigences applicables aux systèmes de distribution par câbles (y compris pour les antennes individuelles) destinés aux signaux de radiodiffusion sonore et de télévision.Lorsqu'il existe une contradiction entre les dispositions de ce document et celles de l'UTE C 90-125, ce sont ces dernières qui prévalent (voir avant-propos national).

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NF ISO/IEC 10736

mars 1997
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Télécommunications et échange d'information entre systèmes - Protocole de sécurité de la couche transport.

Le présent document spécifie les fonctions permettant d''utiliser des techniques de sécurité pour protéger les données transmises par le protocole de transport OSI en mode connexion ou sans connexion.

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NF ETS 300216

octobre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Aspect réseau (NA) - Réseaux de zone métropolitaine (MAN) - Procédure de convergence de la couche physique pour le 155,520 Mbit/s.

Le présent document définit la procédure de convergence de la couche physique à 155,520 Mbit/s dans laquelle la couche à double bus à files d''attente réparties (DQDB) est mise en correspondance avec un système de transmission normalisé conformément aux Recommandations G.751 et G.703 du CCITT et fonctionnant à 155,520 Mbit/s comme des réseaux publics. Au-delà des dispositions des Recommandations G.751 et G.703 du CCITT, un temps de verrouillage de trame de 125 microsecondes doit être fourni pour accepter des canaux d''octets à n x 64 kbit/s.

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NF ETS 300215

octobre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Aspects réseau (NA) - Réseaux de zone métropolitaine (MAN) - Procédure de convergence de la couche physique pour le 139,264 Mbit/s.

Le présent document définit la procédure de convergence de la couche physique à 139,264 Mbit/s dans laquelle la couche à double bus à files d''attente réparties (DQDB) est mise en correspondance avec un système de transmission normalisé conformément aux Recommandations G.751 et G.703 du CCITT et fonctionnant à 139,264 Mbit/s comme des réseaux publics. Au-delà des dispositions des Recommandations G.751 et G.703 du CCITT, un temps de verrouillage de trame de 125 microsecondes doit être fourni pour accepter des canaux d''octets à n x 64 kbit/s.

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NF ETS 300214

octobre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Aspects réseau (NA) - Réseaux de zone métropolitaine (MAN) - Procédure de convergence de la couche physique pour le 34,368 Mbit/s.

Le présent document définit la procédure de convergence de la couche physique à 34,368 Mbit/s dans laquelle la couche à double bus à files d''attente réparties (DQDB) est mise en correspondance avec un système de transmission normalisé conformément aux Recommandations G.751 et G.703 du CCITT et fonctionnant à 34,368 Mbit/s comme des réseaux publics. Au-delà des dispositions des Recommandations G.751 et G.703 du CCITT, un temps de verrouillage de trame de 125 microsecondes doit être fourni pour accepter des canaux d''octets à n x 64 kbit/s.

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NF ETS 300213

novembre 1994
Norme En vigueur
Télécommunications - Aspects réseau (NA) - Réseaux métropolitains (MAN) - Procédure de convergence de la couche physique à 2,048 Mbit/s.

Le présent document permet d''assurer la convergence de la couche physique pour le 2,048 Mbit/s dans un sous-réseau d''un réseau de zone métropolitaine (MAN).

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NF ETS 300212

octobre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Aspect réseau (NA) - Réseaux de zone métropolitaine (MAN) - Spécification de la couche physique et de la couche contrôle de moyens d'accès.

Le présent document décrit le contrôle de moyens d''accès et la procédure de convergence de la couche physique pour un réseau de zone métropolitaine (MAN) européen fondé sur la méthode d''accès à double bus à files d''attente réparties (DQDB), telle qu''elle est définie dans la norme IEEE 802.6.

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NF ETS 300211

octobre 1996
Norme En vigueur
Télécommunications - Aspects réseau (NA) - Réseaux de zone métropolitaine (MAN) - Principes et architecture.

Le présent document décrit, les principes de base et l''architecture réseau pour un réseau de zone métropolitaine (MAN) européen, la configuration de référence du MAN, les blocs fonctionnels compris entre le réseau client et le système de commutation du MAN. De plus, il définit le modèle de référence de protocole pour les MAN et constitue ainsi la base pour l''élaboration des normes relatives aux protocoles du MAN et définit les aspects généraux de gestion du MAN.

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UTE C32-024

mai 1991
Document de référence En vigueur
Conducteurs et câbles isolés pour installations - Guide pour la détermination des propriétés mécaniques des matériaux d'isolation et de gainage

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UTE C46-202

mars 1988
Document de référence En vigueur
Mesure et commande dans les processus industriels - Capteurs de température à résistances thermométriques en platine - Prescriptions de qualification

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