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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF T60-103

décembre 1968
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits pétroliers - Point d'éclair en vase clos des lubrifiants et des huiles combustibles

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-610

mai 1959
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Plaque d'identification de jaugeage pour conteneur

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NF C15-100/A5

juin 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

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NF EN 1765

octobre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers - Spécifications pour les flexibles

Le présent document spécifie les caractéristiques de quatre types de flexibles pour chargement et déchargement de produits pétroliers ayant une teneur maximale en aromatiques de 50 pourcent (v/v).Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais et le marquage.Le présent document donne également des recommandations pour l'emballage et le transport, et des indications sur la masse des tuyaux.

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NF C15-100

décembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension (COMPLÉTÉE AVEC LA MISE À JOUR DE JUIN 2005)

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NF EN 1360

août 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique pour distribution mesurée de carburant - Spécifications

Le présent document spécifie les exigences minimales pour les tuyaux et assemblages flexibles en caoutchouc utilisés pour la distribution mesurée des carburants à des températures en service comprises entre . 40 °C et + 55 °C et à une pression maximale en service de 16 bar.Il définit la classification, les matériaux de constitution du tuyau, la construction de l'assemblage flexible permettant de conduire une charge électrique d'un raccordement à l'autre, les exigences de pression, les dimensions et tolérances, les propriétés physiques, les extrémités de raccordements, les essais de types, les fréquences des essais et le marquage.Pour chaque méthode d'essais, il décrit les éprouvettes à tester, l'appareillage et le mode opératoire, et pour la résistance à la fatigue sous contraintes de flexion inversées, il définit le contenu du rapport d'essai.

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NF EN 16321-2

novembre 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Récupération des vapeurs d'essence lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service - Partie 2 : méthodes d'essai pour la vérification des systèmes de récupération des vapeurs dans les stations-service

Le présent document établit des méthodes d'essais pour la vérification en fonctionnement des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service (hors essais d'étanchéité à l'air et aux vapeurs).Les méthodes d'essai d'homologation et d'efficacité font l'objet de la Partie 1.

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NF EN 16321-1

novembre 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Récupération des vapeurs d'essence lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service - Partie 1 : méthodes d'essai pour l'homologation et l'évaluation de l'efficacité des systèmes de récupération des vapeurs

Le présent document établit des méthodes de mesurage et d'essais pour l'évaluation et l'homologation des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service.Il est destiné à venir en appui aux exigences essentielles de la Directive 2009/126/CE "phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service" (voir Annexe ZA). La Partie 2 de ce document concerne les méthodes de vérification in-situ.

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NF C15-100/A4

mai 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques basse tension

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NF EN 16798-1

mai 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Performance énergétique des bâtiments - Ventilation des bâtiments - Partie 1 : données d'entrées d'ambiance intérieure pour la conception et l'évaluation de la performance énergétique des bâtiments couvrant la qualité de l'air intérieur, l'ambiance thermique, l'éclairage et l'acoustique (Module M1-6)

Le présent document décrit le mode d'établissement des paramètres d'entrée relatifs à l'ambiance intérieure (ambiance thermique, qualité de l'air intérieur, ventilation, éclairage et acoustique) pour la conception des systèmes du bâtiment et les calculs de la performance énergétique. Il propose différents critères de conception sans pour autant prescrire de méthode de conception.Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-2:2019 publié conjointement.Pour le lien entre la réglementation nationale et le présent document, voir l'avant-propos national.

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NF EN 13141-5

octobre 2020
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 5 : extracteurs statiques, extracteurs statiques assistés et dispositifs de sortie en toiture

Le présent document spécifie des méthodes pour mesurer les caractéristiques aérauliques et acoustiques des extracteurs statiques et dispositifs de sortie en toiture installés sur des conduits montés au-dessus de la surface du toit et utilisés en ventilation naturelle et en ventilation mécanique. Il définit les installations d'essai, les conditions de mesure, les modes opératoires pour obtenir les performances des caractéristiques aérauliques, électriques et acoustiques des extracteurs.

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NF EN 13765

juin 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques - Spécification

Le présent document spécifie les exigences relatives à quatre types de tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le transport d'hydrocarbures, de solvants et de produits chimiques. Il spécifie des diamètres de passage compris entre 25 mm et 300 mm, des pressions de service comprises entre 4 bar et 14 bar et des températures d'utilisation comprises entre -30 °C et 150 °C.Il définit pour les tuyaux : la classification, les dimensions, les matériaux et la construction. Il définit pour les tuyaux et les flexibles : les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage.

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NF EN 13141-2

septembre 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 2 : bouches d'air d'évacuation et d'alimentation

Le présent document spécifie des méthodes d'essais aérauliques et acoustiques en laboratoire des bouches d'air d'évacuation et d'alimentation fonctionnant sous des différences de pression, et utilisées dans des systèmes de ventilation mécanique et dans des systèmes passifs de ventilation naturelle.

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NF C15-100/AC2

novembre 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Rectificatif à la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100/A1

août 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

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NF C15-100/A2

novembre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

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NF C15-100/A3

février 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

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NF M08-020

juillet 2021
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Pétrole et produits pétroliers liquides - Prescriptions métrologiques générales des réservoirs de stockage fixes de liquides autres que les vins, le lait et les liquides cryogéniques

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NF EN 1762

décembre 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour le gaz de pétrole liquéfié GPL (en phase liquide ou gazeuse) et le gaz naturel jusqu'à 25 bar (2,5 MPa) - Spécification

Le présent document spécifie les exigences relatives aux tuyaux et flexibles en caoutchouc destinés au transport du gaz de pétrole liquéfié (GPL) en phase liquide ou gazeuse et du gaz naturel sous une pression maximale de service de 25 bar et sous vide pour le type LT.Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais, le marquage et une méthode d'essai d'inflammabilité.

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NF ISO 6615

mai 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits pétroliers - Détermination du résidu de carbone - Méthode Conradson

Le présent document décrit une méthode permettant de déterminer la quantité de résidu de carbone, entre 0,01 % (m/m) et 30,0 % (m/m), restant après évaporation et pyrolyse d''un produit pétrolier. Elle est destinée à donner une certaine indication de la tendance relative du produit à former du coke.

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NF C15-211

août 2006
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension - Installations dans les locaux à usage médical

1 DOMAINE D'APPLICATION 62 REFERENCES NORMATIVES 73 DEFINITIONS 84 ALIMENTATION ET STRUCTURE DES INSTALLATIONS il5 PROTECTION CONTRE LES CHOCS ÉLECTRIQUES 135.1 Protection par coupure automatique de l'alimentation 145.2 Protection par très basse tension de sécurité 145.3 Schéma IT médical 145.4 Protection par dispositifs différentiels à courant différentiel résiduel (DDR) à haute sensibilité 155.5 Liaison équipotentielle supplémentaire 166 PROTECTION CONTRE L'INCENDIE 177 PROTECTION CONTRE L'EXPLOSION 177.1 Locaux AIA 177.2 Autres locaux ou emplacements à risque d'explosion 198 LIMITATION DES PERTURBATIONS ELECTROMAGNETIQUES 199 SOURCES DE REMPLACEMENT 209.1 Généralités 209.2 Alimentations de remplacement utilisant le réseau HT interne à l'établissement 209.3 Choix des groupes électrogènes 219.3.1 Cas général 219.3.2 Source de remplacement utilisée comme source de sécurité 219.4 Dispositifs de relestage 229.5 Eclairage opératoire 229.6 Eclairage des locaux des niveaux 1 et 2 2210 PROTECTION DES STRUCTURES CONTRE LES EFFETS DE LA FOUDRE 2211 VERIFICATION DES INSTALLATIONS 2211.2 Vérification des liaisons équipotentielles supplémentaires 2211.3 Contrôle de l'isolement des installations alimentées en schéma IT médical 2311.4 Résistance des sols antistatiques 2312 MAINTENANCE ET ESSAIS DES INSTALLATIONS 23Annexe A - (informative) - Circulaire n° DHOS/E4/2005/256 du 30 ma/ 2005 relative aux conditions techniques d'alimentation électrique des établissements de santé publics et privés 24

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NF EN 15665

juin 2009
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Détermination des critères de performance pour les systèmes de ventilation résidentielle

Le présent document définit les critères d''évaluation des performances des systèmes de ventilation résidentielle équipant les bâtiments neufs, existants ou rénovés. Il tient compte des aspects liés aux variations climatiques, à la santé et à la qualité de l''air intérieur. En outre, il propose une approche générale construite sur la base d''un ensemble de questions et d''hypothèses à formuler qui permettent de déterminer les critères à utiliser pour les niveaux de conception spécifiés dans les différentes réglementations des pays européens. Le présent document est complété par les recommandations du FD CEN/TR 14788 "Ventilation des bâtiments - Conception et dimensionnement des systèmes de ventilation résidentiels".

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NF C15-100 F15

juillet 2010
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F15 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 et de son amendement 3 de février 2010

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UTE C15-755 F1

juillet 2010
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° F1 à la norme UTE C15-755 de février 2005

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NF C15-100 F17

novembre 2010
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F17 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF EN ISO 16486-4/A11

octobre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 4 : robinets

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NF E29-900

juin 2026
Norme En vigueur
Matériels à gaz — Filtres à gaz ayant une pression maximale de service inférieure ou égale à 6 bar

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité ,de conception, de construction et de performance ainsi que les essais applicables aux filtres à gaz situe sen aval de l’organe de coupure de site prévu a l’article 9.4 de l’arrêté du 23 février 2018 modifie.

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NF EN 1761

décembre 2025
Norme En vigueur
Tuyaux et assemblages flexibles en caoutchouc pour la livraison d'hydrocarbures liquides par camions-citernes - Spécification

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NF C15-211 F1

juin 2010
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprètation F1 de la norme NF C15-211 d'août 2006

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NF EN ISO 11301-1

juillet 2026
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des réseaux de distribution de gaz enterrés - Partie 1 : matériau Polyéthylène (PE)

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d’essai pour les tubes et raccords qui font partie de systèmes de canalisations pour la réhabilitation par la rénovation et le remplacement sans tranchée de réseaux de distribution de gaz enterrés.Il est applicable aux tubes, raccord s et assemblages en po lyéthylène (PE), tels que fabriqués et tels qu’installés. Il n’est pas applicable à la canalisation existante.

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NF EN 13141-7+A1

décembre 2025
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 7 : Essais de performance des centrales double flux (y compris la récupération de chaleur)

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NF EN ISO 16708

janvier 2007
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Méthodes aux états-limites basées sur la fiabilité

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NF DTU 61.1

juin 2010
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Parties 1 à 7 : terminologie - Dispositions générales - Dispositions particulieres hors évacuation des produits de combustion - Dispositions particulières à l'évacuation des produits de combustion - Aménagements généraux - Règles de calcul

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NF EN ISO 13679

août 2019
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Procédures de test des connexions pour tubes de cuvelage et de production

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NF M88-516

novembre 1979
Norme En vigueur
Réservoirs en acier avec revêtement extérieur en béton pour stockage enterré de produits pétroliers liquides

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NF M88-550

janvier 1979
Norme En vigueur
Réservoirs de stockage en matières plastiques renforcées - Réservoir enterré pour produits pétroliers liquides

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NF ISO 9158

décembre 1988
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Pistolets de remplissage pour essence sans plomb

La présente norme définit les dimensions et le débit des pistolets de remplissage des pompes à essence distribuant de l''essence sans plomb utilisée dans les véhicules routiers.

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NF ISO 9159

décembre 1988
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Pistolets de remplissage pour essence au plomb et carburant diesel

La présente norme définit les dimensions et les débits des pistolets de remplissage des pompes à essence distribuant de l''essence au plomb ou du gazole utilisé dans les véhicules routiers.

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NF EN 682/A1

décembre 2005
Norme En vigueur
Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

Le présent document amende l'EN 682:2002, en modifiant l'article 6 relatif au contrôle de fabrication interne.

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NF EN 12599

octobre 2012
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Procédures d'essai et méthodes de mesure pour la réception des installations de conditionnement d'air et de ventilation

Le présent document spécifie les contrôles, les méthodes d'essai et les instruments de mesure à utiliser pour vérifier l'aptitude à l'emploi des systèmes de ventilation et de conditionnement d'air installés dans les bâtiments résidentiels et d'habitation et ce lors de la réception.Le présent document ne s'applique pas aux systèmes de chauffage, aux systèmes frigorifiques, aux systèmes d'alimentation en air comprimé, aux systèmes centraux de génération de vapeur pour l'humidification de l'air ni aux environnements industriels ou autres environnements spécifiques.

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NF T60-179

mai 1993
Norme En vigueur
Fluides de trempe - Évaluation du pouvoir trempant dans une installation industrielle

La présente norme décrit une méthode de détermination de la sévérité de trempe d'une installation industrielle.La sévérité de trempe est caractérisée par le résultat métallurgique obtenu sur un échantillon de référence sous l'action conjuguée des paramètres suivants la nature du fluide et sa température, l'agitation et la technologie environnante (montage, transfert, etc.).

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NF ISO 9120

décembre 1999
Norme En vigueur
Pétroles et produits connexes - Détermination de l'aptitude à la désaération des huiles pour turbine à vapeur et autres huiles - Méthode Impinger

Le présent document prescrit une méthode permettant l''évaluation de l''aptitude d''une huile de type pétrolier pour turbine à vapeur à être séparée de l''air entraîné.

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NF T60-195

octobre 1993
Norme En vigueur
Fluides d'usinage aqueux - Opacité à l'état dilué

Le présent document a pour but de classer les fluides d'usinage aqueux de la classe M de la norme NF ISO 6743-7 en fluides donnant des émulsions laiteuses (catégories MAA à MAD), fluides donnant des émulsions translucides (catégories MAE à MAF) et fluides donnant des émulsions transparentes (catégories MAG à MAH), par mesure de la densité optique de solutions diluées dans des conditions déterminées.

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NF T60-193

octobre 1993
Norme En vigueur
Fluides d'usinage aqueux - Détermination de la valeur du pH

Le présent document a pour objet la détermination de la valeur du pH des fluides de coupe aqueux pour le travail des métaux.

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NF T60-188

décembre 1992
Norme En vigueur
Liquides d'usinage aqueux - Préparation d'une eau synthétique pour essais

La présente norme décrit la manière de préparer une eau synthétique de degré hydrotimétrique 40 pour essais de caractérisation de la performance de liquides d'usinage aqueux.

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NF T60-185

décembre 1992
Norme En vigueur
Liquides d'usinage aqueux - Tendance au moussage

La présente norme a pour objet l'évaluation de la tendance au moussage des liquides d'usinage aqueux. Elle s'applique principalement à tous les liquides d'usinage en solution ou en émulsion dans de l'eau et, par extension, à tout autre liquide aqueux pouvant présenter une sensibilité au phénomène de moussage préjudiciable à l'emploi.

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NF F19-504

juin 1993
Norme En vigueur
Matériel roulant ferroviaire - Méthode d'essais des graisses pour boîtes d'essieux à roulements - Essai d'aptitude à la lubrification sur machine "R2F".

Le présent document définit l'essai d'aptitude à la lubrification des graisses pour les roulements de boîtes d'essieux.

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M87-803

décembre 1992
Fascicule de documentation En vigueur
Industrie du pétrole - Revêtements lestant les canalisations - Mise en oeuvre.

Le présent fascicule de documentation définit la mise en ceuvre des revêtements lestant les canalisations subaquatiques utilisées dans l''industrie du pétrole et du gaz naturel.

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M82-659-2

juin 1988
Document de référence En vigueur
Matériel des houillères - Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes - Classe L - Liquides difficilement inflammables pour transmissions hydrauliques - Catégorie HF.

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M82-659-1

juin 1988
Document de référence En vigueur
Matériel des houillères - Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes - Classe L - à l'exception des liquides difficilement inflammables pour transmissions hydrauliques.

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