NF EN 60601-1-6
Appareils électromédicaux - Partie 1-6 : exigences générales pour la sécurité de base et les performance essentielles - Norme collatérale : aptitude à l'utilisation
Le présent document spécifie les exigences d'un PROCESSUS destiné à analyser, concevoir, vérifier et valider l'APTITUDE A L'UTILISATION ayant trait à la SECURITE DE BASE et les PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme d'APPAREILS EM. La présente norme collatérale traite de l'UTILISATION NORMALE et des ERREURS D'UTILISATION mais exclut l'UTILISATION ANORMALE.Ce document entre dans le champ d'application de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux.
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Le présent document spécifie les exigences d'un PROCESSUS destiné à analyser, concevoir, vérifier et valider l'APTITUDE A L'UTILISATION ayant trait à la SECURITE DE BASE et les PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme d'APPAREILS EM. La présente norme collatérale traite de l'UTILISATION NORMALE et des ERREURS D'UTILISATION mais exclut l'UTILISATION ANORMALE. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux.
Le présent document spécifie les exigences d'un PROCESSUS destiné à analyser, concevoir, vérifier et valider l'APTITUDE À L'UTILISATION concernant la SÉCURITÉ des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX, désignés ci-après sous le terme d'APPAREILS. Il traite de l'UTILISATION NORMALE et des ERREURS D'UTILISATION mais exclut L'UTILISATION ANORMALE. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive relative aux dispositifs médicaux n° 93/42/CE du 14/06/1993 modifiée par 98/79/CE du 27/10/1998, par 2000/70/CE du 16/11/2000 et par 2001/104/CE du 7/12/2001.
Le présent document spécifie un PROCESSus destiné à un FABRICANT pour analyser, spécifier, concevoir, VERIFIER et VALIDER l'APTITUDE A L'UTILISATION, ayant trait à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après sous le terme d'APPAREILS. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la Directive n° 90/385/CEE relative aux dispositifs médicaux implantables actifs.
- AVANT-PROPOS2
- INTRODUCTION6
-
1 Domaine d'application, objet et normes connexes7
-
1.1 Domaine d'application7
-
1.2 Objet7
-
1.3 Normes connexes7
-
2 Références normatives7
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3 Termes et définitions8
-
4 Exigences générales11
-
4.1 Conditions d'application aux APPAREILS EM11
-
4.2 PROCESSUS DE GESTION DES RISQUES pour les APPAREILS EM11
-
5 Identification, marquage et documentation des APPAREILS EM11
-
5.1 DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT11
-
5.2 FORMATION et supports de FORMATION12
-
6 ERREUR D'UTILISATION et APTITUDE A L'UTILISATION12
-
6.1 SECURITE du PATIENT, de L'OPERATEUR et des tiers12
-
6.2 PROCESSUS D'INGENIERIE DE L'APTITUDE A L'UTILISATION12
- Annexe A (informative) Guide général et justifications16
- Annexe B (informative) Taxinomie des actions de l'OPERATEUR24
- Annexe C (informative) Exemples d'ERREURS D'UTILISATION, d'UTILISATIONS ANORMALES et de défauts de conception conduisant potentiellement à des ERREURS D'UTILISATION25
- Annexe D (informative) Guide pour le PROCESSUS D'INGENIERIE D'APTITUDE A L'UTILISATION28
- Annexe E (informative) Exemple de SPECIFICATION DE L'APTITUDE A L'UTILISATION56
- Annexe F (informative) Documents de référence65
- Annexe ZA (normative) Références normatives à d'autres publications internationales avec les publications européennes correspondantes74
- Annexe ZZ (informative) Couverture des Exigences Essentielles des Directives CE75
- Bibliographie74
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