Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en ardoises, dans le champ d'application du NF DTU 40.11 P1-1.

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 du NF DTU 25.41 P1-1.

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de façades à ossature en bois dans le champ d'application du NF DTU 31.4 P1-1 (CCT) .

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de procédés d'isolation en panneaux ou rouleaux de laine minérale de combles dans le champ d'application défini à l'article 1 du NF DTU 45.10 P1-1.

Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché d'ouvrages intérieurs fixes de doublage de mur ou d'habillage visés par la norme NF DTU 25.42 P-1-1 (CCT).

Le présent document donne les clauses administratives concernant l'intervention de l'entreprise chargée du calfeutrement des joints par mastics.