Avant-propos5
1 Domaine d'application5
2 Références normatives6
3 Termes et définitions6
4 Présentation générale de la démarche d'expertise7
5 Expression du besoin8
5.1 Détermination du besoin8
5.1.1 Formulation de la demande d'expertise8
5.1.2 Revue de la demande initiale d'expertise10
5.1.3 Reformulation de la question posée - Accord sur la demande11
5.2 Analyse initiale11
5.2.1 Pré-requis pour la faisabilité de l'expertise11
5.2.2 Contexte de l'expertise13
5.2.3 Analyse des risques14
5.2.4 Modalités de l'expertise15
5.3 Préparation de l'offre17
5.3.1 Établissement de la méthode d'expertise17
5.3.2 Contenu de l'offre18
5.4 Établissement du contrat d'expertise18
6 Déroulement d'une expertise: conception détaillée et réalisation20
6.1 Généralités20
6.2 Caractéristiques générales d'une expertise21
6.2.1 Structure d'une expertise21
6.2.2 Organisation des activités d'un incrément d'expertise23
6.2.3 Description des activités d'un incrément générique23
6.2.4 Variantes de mise en oeuvre d'un incrément25
6.2.5 Préparation du premier incrément25
6.3 Validation du déroulement d'une expertise25
6.3.1 Revue des conclusions intermédiaires et/ou des conclusions finales25
6.3.2 Revue de la démonstration finale26
6.4 Relations entre les acteurs et parties prenantes au cours d'une expertise26
6.4.1 Dispositions ou plan de relations et de communication prévus au contrat d'expertise26
6.4.2 Relations et communication générales au cours de l'expertise26
6.4.3 Nature, contenu et limites des relations selon les différentes catégories d'acteurs26
6.5 Produit de l'expertise28
6.6 Bilan de l'expertise28
6.6.1 Bilan du déroulement de l'expertise28
6.6.2 Acquis généraux de l'expertise29
6.6.3 Bilan financier de l'expertise29
6.6.4 Bilan du suivi de l'expertise29
6.7 Valorisation de l'expertise29
Annexe A (informative) Détermination et valeur des données d'entrée31
A.1 Besoin de données pour l'expertise31
A.2 Critères de classement des données31
A.3 Critères et méthodes de qualification des données de l'expertise31
A.4 Acquisition des données33
A.4.1 Planification de la recherche des données existantes34
A.4.2 Planification de la recherche des données incomplètes ou manquantes34
A.5 Évaluation et qualification des données34
A.6 Traçabilité et archivage des données35
Annexe B (informative) Bonnes pratiques des différentes modalités d'expertise36
B.1 Recommandations de bonnes pratiques de l'expert - membre d'un collectif d'experts indépendants36
B.2 Recommandations de bonnes pratiques de l'expert - membre d'un collège d'experts désignés par les parties36
B.3 Recommandations de bonnes pratiques de l'expert - membre d'un collège d'experts choisis par une autorité37
B.4 Recommandations de bonnes pratiques de l'animateur d'un collectif d'experts38
Annexe C (informative) Trame générale d'un contrat d'expertise39
C.1 Identification des Parties39
C.2 Objet du contrat39
C.3 Calendrier de déroulement et évolution du contrat39
C.4 Documents contractuels39
C.5 Produit de l'expertise40
C.6 Droits et Obligations de l'organisme d'expertise40
C.7 Obligations du demandeur40
C.8 Financement41
C.9 Gestion de la sous-traitance41
C.10 Responsabilités et assurances41
C.11 Attestations41
C.12 Exigences relatives à la qualité42
C.13 Droit du contrat et gestion des litiges42
C.14 Dates - signataire