Avant-propos5
1 Domaine d'application5
2 Références normatives6
3 Terminologie6
3.1 Critère d'évaluation6
3.2 Efficacité6
3.3 Niveau de progrès6
4 Construction d'une grille d'évaluation de l'efficacité d'un système qualité7
4.1 Préalables à la construction de la grille7
4.1.1 Objet et objectif de l'efficacité d'un système qualité7
4.1.2 Définition et positionnement des niveaux de progrès8
4.1.3 Définition des critères d'évaluation9
4.1.4 Définitions des cellules de la grille d'évaluation9
4.2 Construction par l'organisme de sa grille d'évaluation9
4.2.1 Spécification des niveaux de progrès9
4.2.2 Spécification des critères d'évaluation11
4.2.3 Cellules : définition du contenu11
5 Application et suivi de la grille de progrès11
5.1 Mise en application de la grille de progrès11
5.2 Suivi de la grille de progrès12
5.3 Présentation des résultats12
5.4 Recommandations dans le cadre d'évaluations externes12
6 Annexes12
Annexe A (informative) Exemples de critères d'évaluation13
Annexe B (informative) Grille de définition des cinq niveaux de progrès14
Annexe C (informative) Exemple de grille de progrès à quatre niveaux15
Annexe D (informative) Exemple de grille de progrès à cinq niveaux basée sur les critères du futur couple cohérent de normes ISO 9001/ISO 900417