NF EN 13965-2
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December 2010
Standard Current

Characterization of waste - Terminology - Part 2 : management related terms and definitions

Le présent document propose un recueil de termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets.

Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

Développement durable et RSE

Publication date

December 2010

Number of pages

42 p.

Reference

NF EN 13965-2

ICS Codes

01.040.13   Environment. Health protection. Safety (Vocabularies)
13.030.01   Wastes in general

Classification index

X30-011-2

European kinship

EN 13965-2:2010
Sumary
Characterization of waste - Terminology - Part 2 : management related terms and definitions

Le présent document propose un recueil de termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets.
Replaced standards (1)
NF EN 13965-2
NF EN 13965-2
September 2004
Standard Cancelled
Characterization of waste - Terminology - Part 2 : management related terms and definitions

Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.

Table of contents
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Méthode de travail
    6
  • 3 Termes et définitions
    8
  • Annexe A (informative) Définitions réglementaires
    25
  • Annexe B (informative) Aspects particuliers de la terminologie de déchets
    26
  • Annexe C (informative) Termes et définitions extraits des législations nationales
    27
  • Annexe D (informative) Liste de correspondances des références
    33
  • Bibliographie
    38
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- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.

The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.

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