Avant-propos 7
1 Domaine d'application 7
2 Caractéristiques générales - Emploi 7
3 Définitions 8
4 Le marché 13
5 Hygiène, sécurité, protection de la santé et conditions de travail 16
6 Représentation des parties - Communication entre elles 19
7 Préparation de l'exécution et rédaction des documents 20
8 Conditions techniques d'exécution des travaux 21
9 Rémunération de l'entrepreneur 22
10 Délais 24
11 Modifications aux travaux 26
12 Coordination entre les entrepreneurs 28
13 Protection des ouvrages 28
14 Dépenses d'intérêt commun - Compte prorata (voir annexes A, B et C) 28
15 Conduite des travaux 29
16 Évacuation des chantiers et des déchets 31
17 Réception 31
18 Période de garantie de parfait achèvement 34
19 Constatation des droits à paiement 34
20 Paiements 36
21 Contestations 39
22 Résiliation 39
23 Assurances et dispositions diverses 41
Annexe A (normative) Travaux neufs, dépenses et recettes d'intérêt commun42
Annexe B (normative) Travaux sur existants, dépenses d'intérêt commun 48
Annexe C (normative) Gestion et règlement du compte prorata 50
Annexe D (normative) Clauses modificatives dans le cas de marchés à prix forfaitaire global définis ne varietur 54