0 Généralités4
1 Domaine d'application4
2 Définitions5
2.1 contrôle technique de la construction5
2.2 opération de construction5
2.3 intervenants à l'acte de construire5
2.4 règles professionnelles5
2.5 ouvrage6
2.6 éléments d'équipement6
2.7 élément d'équipement faisant indissociablement corps avec un ouvrage6
2.8 mission de contrôle technique6
2.9 existants6
2.10 avoisinants6
3 Principes généraux relatifs au contrôle technique de la construction6
4 Modalités de réalisation des missions de contrôle technique7
4.1 Modalités générales7
4.2 Modalités pratiques9
5 Missions usuelles de contrôle technique11
5.1 Terminologie11
5.2 Classification des missions11
5.3 Liste des missions complémentaires12
5.4 Objet et cohérence des missions12
6 Éléments pour la détermination de la rémunération du Contrôleur Technique13
6.1 Caractéristiques de l'opération13
6.2 Contenu et analyse des offres13
6.3 Modifications des caractéristiques de l'opération13
Annexe A (normative) Missions de base 14
Annexe B (normative) Cadre de note d'information sur le programme16
Annexe C (normative) Tableaux des temps d'intervention et répartition des honoraires par phases de mission18
Annexe D (informative) Exemples de temps prévisionnels d'intervention donnés à titre indicatif19