XP CEN/TS 17275

April 2019

Standard Current

Nanotechnologies - Guidelines for the management and disposal of waste from the manufacturing and processing of manufactured nano-objects

Le présent document donne des recommandations applicables à toutes les activités de gestion des déchets issus de la fabrication et de la transformation de nano-objets manufacturés. Ces recommandations s'appliquent à tous les acteurs de la chaîne de gestion des déchets, c'est-à-dire les fabricants de MNO, les modificateurs de MNO ainsi que les sociétés et transporteurs d'élimination des déchets et les destinataires des WMP-MNO. Le présent document n'est pas destiné à fournir des recommandations pour la gestion et l'élimination des nanocomposites, des déchets issus de produits de grande consommation contenant des nano-objets, ou des déchets contenant uniquement des nano-objets apparaissant naturellement ou incidentels. Sont également exclus du domaine d'application tous les déchets provenant de matériaux à l'échelle non-nanométrique résultant de la fabrication et de la transformation de MNO.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

April 2019

Number of pages

64 p.

Reference

XP CEN/TS 17275

ICS Codes

07.120 Nanotechnologies

13.030.30 Special wastes

Classification index

T16-108

Print number

European kinship

CEN/TS 17275:2018

Sumary

Nanotechnologies - Guidelines for the management and disposal of waste from the manufacturing and processing of manufactured nano-objects

Le présent document donne des recommandations applicables à toutes les activités de gestion des déchets issus de la fabrication et de la transformation de nano-objets manufacturés. Ces recommandations s'appliquent à tous les acteurs de la chaîne de gestion des déchets, c'est-à-dire les fabricants de MNO, les modificateurs de MNO ainsi que les sociétés et transporteurs d'élimination des déchets et les destinataires des WMP-MNO. Le présent document n'est pas destiné à fournir des recommandations pour la gestion et l'élimination des nanocomposites, des déchets issus de produits de grande consommation contenant des nano-objets, ou des déchets contenant uniquement des nano-objets apparaissant naturellement ou incidentels. Sont également exclus du domaine d'application tous les déchets provenant de matériaux à l'échelle non-nanométrique résultant de la fabrication et de la transformation de MNO.

Table of contents

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Avant-propos européen
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Abréviations
5 Cadre réglementaire
6 Généralités sur le management environnemental et la gestion des déchets
7 Évaluation et gestion du risque
8 Suivi des déchets
9 Classification des déchets
10 Modes opératoires préalables à l'élimination des WMP-MNO par les sociétés produisant et transformant des MNO
11 Transport et stockage des WMP-MNO
12 Sélection des voies d'élimination et de traitement pour les WMP-MNO
13 Gestion des WMP-MNO pendant l'élimination des déchets
1 . Caractéristiques physico-chimiques des nano-objets :
2 . Caractéristiques du lixiviat et de la décharge :
14 Plan de gestion des accidents
Annexe A (informative) Législation européenne relative aux déchets, traité inclus
Annexe B (informative) Outils de réduction à la source des déchets de production
Annexe C (informative) Classes et catégories de dangers du Règlement sur la classification, l'étiquetage et l'emballage
Annexe D (informative) Indication de l'applicabilité des processus d'incinération à 850 °C et à 1 100 °C pour les MNO
Bibliographie

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