AC J81-030

AC J81-030

March 2012
Agreement Current

Clean Harbours - Guidelines

Le présent référentiel s'applique aux ports de plaisance en mer ou en eaux intérieures, aux ports de pêche, aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ainsi qu'aux ports à sec et quels que soient l'autorité compétente et le mode de gestion.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

March 2012

Number of pages

12 p.

Reference

AC J81-030

ICS Codes

13.020.40   Pollution, pollution control and conservation
13.060.10   Water of natural resources
47.060   Inland navigation vessels

Classification index

J81-030

Print number

1 - 30/03/2012

European kinship

CWA 16387:2011
Sumary
Clean Harbours - Guidelines

Le présent référentiel s'applique aux ports de plaisance en mer ou en eaux intérieures, aux ports de pêche, aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ainsi qu'aux ports à sec et quels que soient l'autorité compétente et le mode de gestion.
Replaced standards (1)
AC J81-030
August 2008
Agreement Cancelled
Harbour environmental management

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Standard replaced by (1)
AC J81-030
August 2008
Agreement Cancelled
Harbour environmental management

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Table of contents
  • 0 Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Contexte juridique et réglementaire
    6
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Déclaration de politique de Propretéduportdeplaisance
    7
  • 5 Mise en oeuvre d'une démarche de propreté du port de plaisance
    7
  • 5.1 L'étude diagnostique
    7
  • 5.2 Mise en oeuvre des critères opérationnels
    8
  • 5.3 La formation, l'information, la sensibilisation et l'écoute des usagers
    10
  • 6 Pilotage de la démarche
    11
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