AC J81-030
Harbour environmental management
Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le présent référentiel s'applique aux ports de plaisance en mer ou en eaux intérieures, aux ports de pêche, aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ainsi qu'aux ports à sec et quels que soient l'autorité compétente et le mode de gestion.
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1 Introduction4
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2 Domaine d'application4
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3 Contexte juridique et réglementaire5
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4 Termes et définitions5
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4.1 Autorité portuaire5
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4.2 Document5
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4.3 Domaine public portuaire5
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4.4 Environnement5
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4.5 Enregistrement5
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4.6 Gestionnaire de port5
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4.7 Point propre6
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4.8 Procédure6
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4.9 Tri sélectif6
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4.10 Usager6
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5 Déclaration de politique de gestion environnementale portuaire6
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6 Mise en oeuvre d'une démarche environnementale portuaire6
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6.1 L'étude diagnostique6
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6.2 Le plan d'action initial7
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6.3 Mise en oeuvre des critères opérationnels7
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6.4 La formation, l'information, la sensibilisation et l'écoute des usagers9
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7 Pilotage de la démarche10
- Annexe Diagnostic initial11
- Bibliographie24
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