BP X30-323

BP X30-323

September 2009
Repository of best practises Cancelled

General principles for an environmental communication on mass market products

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur.2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit.3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C.4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

September 2009

Number of pages

26 p.

Reference

BP X30-323

ICS Codes

13.020.50   Ecolabelling
13.020.60   Product life-cycles

Classification index

X30-323

Print number

1 - 17/11/2009
Sumary
General principles for an environmental communication on mass market products

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation 1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. 2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit. 3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C. 4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.
Replaced standards (1)
BP X30-323
July 2008
Repository of best practises Cancelled
General principles for an environmental communication on mass market products

Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

Standard replaced by (1)
BP X30-323-0
June 2011
Repository of best practises Cancelled
General principles for an environmental communication on mass market products : part 0 : general principles and methodological framework

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

Table of contents
  • 1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
    4
  • 2 Objectifs
    4
  • 3 Champ d'application
    4
  • 4 Termes et définitions
    5
  • 5 Principes de l'affichage environnemental des produits
    8
  • 6 Principes directeurs pour l'élaboration des guides méthodologiques propres aux catégories de produits
    9
  • 7 Données pour le calcul des impacts environnementaux
    10
  • 8 Mode de gouvernance de la base de données publique
    10
  • 9 Dispositions transitoires
    11
  • Annexe A Méthodologie générale d'évaluation des impacts environnementaux d'un produit ou d'un service
    12
  • Annexe B Liste des gaz à effet de serre
    18
  • Annexe C Taux de recyclage des applications (R2) - Nomenclature
    21
  • Bibliographie
    22
  • Liste des organisations ayant participé à l'élaboration du présent référentiel
    23
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