BP X30-323-0

BP X30-323-0

June 2011
Repository of best practises Cancelled

General principles for an environmental communication on mass market products : part 0 : general principles and methodological framework

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

June 2011

Number of pages

38 p.

Reference

BP X30-323-0

ICS Codes

13.020.50   Ecolabelling
13.020.60   Product life-cycles

Classification index

X30-323-0

Print number

1 - 29/06/2011
Sumary
General principles for an environmental communication on mass market products : part 0 : general principles and methodological framework

Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.
Replaced standards (1)
BP X30-323
September 2009
Repository of best practises Cancelled
General principles for an environmental communication on mass market products

Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation 1) Le présent référentiel de bonnes pratiques définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. 2) Le présent référentiel sera précisé à AFNOR par des lignes directrices et guides méthodologiques pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur, déclinés par catégories de produit. 3) La méthodologie générale transversale à toutes les catégories de produits se trouve en Annexe A de ce référentiel, complétée par les Annexes B et C. 4) Le présent référentiel peut être amené à évoluer, afin de prendre en compte le développement des travaux normatifs européens et internationaux et les pratiques existantes reconnues lorsqu'elles sont pertinentes au regard du présent référentiel.

Standard replaced by (1)
BP X30-323-0
May 2015
Repository of best practises Cancelled
General principles for an environmental communication on mass market products : part 0 : general principles and methodological framework

Le présent document définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur.

Table of contents
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  • 1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
    5
  • 2 Objectifs
    5
  • 3 Champ d'application
    5
  • 4 Termes et définitions
    6
  • 5 Principes de l'affichage environnemental des produits
    10
  • 6 Principes directeurs pour l'élaboration des guides méthodologiques propres aux catégories de produits
    11
  • 7 Données pour le calcul des impacts environnementaux
    12
  • 8 Mode de gouvernance de la base de données publique
    13
  • 9 Dispositions transitoires
    13
  • Annexe A Méthodologie générale d'évaluation des impacts environnementaux d'un produit ou d'un service
    14
  • Annexe B Liste des gaz à effet de serre
    21
  • Annexe C Taux de recyclage des applications (R2) - Nomenclature
    23
  • Annexe D Méthodes de caractérisation
    24
  • Annexe E Exemple de fiche de suivi des données
    26
  • Annexe F Grille de critères pour la sélection des indicateurs environnementaux
    29
  • Annexe G Comptabilisation du carbone avec prise en compte du décalage dans le temps
    30
  • Bibliographie
    31
  • Liste des organisations ayant suivi, participé et/ou contribué à l'élaboration du présent référentiel
    32
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