BP X30-323-0
General principles for an environmental communication on mass market products : part 0 : general principles and methodological framework
Le présent document définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur.
Le présent document définit des principes et lignes directrices pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur.
Le présent document définit des principes et lignes directrices généraux pour l'élaboration de déclarations environnementales relatives aux produits en vue d'un affichage à destination du consommateur. Il a également pour objectif d'harmoniser les pratiques d'affichage environnemental.
- Préambule
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1 Nature du référentiel de bonnes pratiques
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2 Objectifs
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3 Champ d'application
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4 Termes et définitions
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5 Principes de l'affichage environnemental des produits
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6 Données pour le calcul des impacts environnementaux
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7 Évaluation de la qualité des données
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8 Durée de validité de l'information environnementale et fréquence de mise à jour de l'information environnementale
- Annexe A (informative)Guide de développement des référentiels sectoriels
- Annexe B (informative)Règles de calcul communes à toutes les catégories de produits
- Annexe C (informative)Guide de développement des données secondaires
- Annexe D (informative)Données relatives au calcul
- Annexe E (informative)Méthodes de caractérisation
- Annexe F (informative)Liste des organisations ayant suivi, participé et/ou contribué à l'élaboration du présent référentiel
- Bibliographie
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