NF DTU 36.5 P2
Building works - Installation of windows and exteriors doors - Part 2 : contract bill of special administrative model clauses
Le présent document propose des clauses administratives types aux travaux de mise en oeuvre des fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, ensembles menuisés et portes extérieures faisant l'objet de la norme NF DTU 35.5 P1-1 (CCT).
Le présent document propose des clauses administratives types aux travaux de mise en oeuvre des fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, ensembles menuisés et portes extérieures faisant l'objet de la norme NF DTU 35.5 P1-1 (CCT).
Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans les marchés de menuiserie bois visés par la norme NF P 23-201 -1.
Le présent amendement propose des clauses administratives à insérer dans un marché de travaux d'escaliers en bois visés par la norme NF P23-201.
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans les marchés de menuiseries métalliques visés par la norme NF P 24-203-1 (référence DTU 37.1).
Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux travaux de mise en oeuvre des menuiseries métalliques de rénovation faisant l'objet de la norme NF P 24-204-1.
- Avant-propos général à tous les DTU4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux4
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3.1 Travaux dus par l'entrepreneur4
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3.2 Travaux sur prescription5
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3.3 Travaux ne relevant pas de ce document6
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4 Renseignements à fournir à l'entrepreneur6
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5 Préparation de l'exécution7
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6 Coordination7
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7 Pose des fenêtres8
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7.1 Contrôles préalables8
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7.2 Imputation des modifications8
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7.3 Décisions correspondant aux paragraphes 7.1 et 7.28
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7.4 Travaux non prévus en rénovation8
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8 Conditions hygrométriques8
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9 Locaux de stockage8
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10 Délai d'exécution9
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11 Échantillons9
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12 Essais et épreuves9
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13 Documents justifiant des caractéristiques des produits ou composants10
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14 Défaut d'informations reçues par l'entrepreneur10
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15 Acceptation par l'entrepreneur10
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16 Interventions non prévues sur les ouvrages10
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The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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