NF P23-201-2/A1
DTU 36.1 - Building works - Private contracts - Wood joinery - Part 2 : special clauses
Le présent amendement propose des clauses administratives à insérer dans un marché de travaux d'escaliers en bois visés par la norme NF P23-201.
Le présent amendement propose des clauses administratives à insérer dans un marché de travaux d'escaliers en bois visés par la norme NF P23-201.
Le présent document propose des clauses administratives types aux travaux de mise en oeuvre des fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, ensembles menuisés et portes extérieures faisant l'objet de la norme NF DTU 35.5 P1-1 (CCT).
Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux travaux de mise en oeuvre des menuiseries intérieures en bois faisant l'objet de la norme NF DTU 36.2 P1-1 (CCT). Cette publication achève la révision de l'ancien DTU 36.1 qui est à présent remplacé par : le NF DTU 36.2 pour les menuiseries intérieures en bois, le NF DTU 36.3 pour les escaliers en bois et le NF DTU 36.5 pour les fenêtres et portes extérieures.
- Avant-propos4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux4
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3.1 Travaux d'escaliers en bois4
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3.2 Autres travaux5
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4 Justifications techniques5
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4.1 Dessins5
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4.2 Descriptif6
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5 Coordination des travaux6
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5.1 Informations à donner par l'entrepreneur6
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5.2 Défaut d'informations reçues par l'entrepreneur6
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5.3 Acceptation par l'entrepreneur7
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5.4 Interventions non prévues sur les ouvrages7
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6 Pose des escaliers7
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7 Délais d'exécution7
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8 Essais des maquettes - Échantillons et éléments types - Épreuve des ouvrages - Productions des procès-verbaux d'essais8
- Annexe A (informative) Éléments ne faisant pas partie du marché9
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- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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