NF EN 15224
Health care services - Quality management systems - Requirements based on EN ISO 9001:2008
Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation, doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des services de santé satisfaisant aux exigences des clients, de la réglementation et des normes professionnelles, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris une amélioration continue du système de management, des processus de santé et cliniques et de l'assurance de conformité aux exigences relatives aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient . y compris son intégrité physique, psychologique et sociale ., implication du patient, sécurité du patient, rapidité/accessibilité.
Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation, doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des services de santé satisfaisant aux exigences des clients, de la réglementation et des normes professionnelles, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris une amélioration continue du système de management, des processus de santé et cliniques et de l'assurance de conformité aux exigences relatives aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient . y compris son intégrité physique, psychologique et sociale ., implication du patient, sécurité du patient, rapidité/accessibilité.
Le présent document relatif au secteur des services de santé, est destiné à aider l'utilisateur à interpréter la norme EN ISO 9001:2000 "Systèmes de management de la qualité - Exigences, lors de la mise en oeuvre d'un système de management de la qualité" (voir l'Avant-propos, l'Introduction et le Domaine d'application). Il n'est en revanche, par nature, pas destiné à des fins de certification. L'annexe A fournit des recommandations pratiques et informatives pour tous les utilisateurs impliqués dans l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évaluation d'un système de management de la qualité dans une organisation de santé.
Le présent document relatif au secteur des services de santé, est destiné à aider l'utilisateur à interpréter la norme EN ISO 9001:2000 "Systèmes de management de la qualité - Exigences, lors de la mise en oeuvre d'un système de management de la qualité" (voir l'Avant-propos, l'Introduction et le Domaine d'application). Il n'est en revanche, par nature, pas destiné à des fins de certification. L'annexe A fournit des recommandations pratiques et informatives pour tous les utilisateurs impliqués dans l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évaluation d'un système de management de la qualité dans une organisation de santé.
- Avant-propos5
- Introduction6
-
0.1 La qualité des soins de santé6
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0.2 Approche processus8
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0.3 Compatibilité avec les autres normes10
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1 Domaine d'application11
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1.1 Généralités11
-
1.2 Application11
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2 Références normatives12
-
3 Termes et définitions12
-
4 Systèmes de management de la qualité16
-
4.1 Exigences générales16
-
4.2 Exigences relatives à la documentation17
-
5 Responsabilité de la direction18
-
5.1 Engagement de la direction18
-
5.2 Écoute client19
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5.3 Politique qualité19
-
5.4 Planification19
-
5.5 Responsabilité, autorité et communication20
-
5.6 Revue de direction21
-
6 Management des ressources22
-
6.1 Mise à disposition des ressources22
-
6.2 Ressources humaines22
-
6.3 Infrastructures23
-
6.4 Environnement de travail23
-
7 Réalisation du produit23
-
7.1 Planification de la réalisation du produit23
-
7.2 Processus relatifs aux clients24
-
7.3 Conception et développement25
-
7.4 Achats28
-
7.5 Fourniture de service et produit29
-
7.6 Maîtrise de l'équipement de surveillance et mesurage30
-
8 Mesure, analyse et amélioration31
-
8.1 Généralités31
-
8.2 Surveillance et mesurage31
-
8.3 Contrôle des produits (service de soins de santé) non conformes32
-
8.4 Analyse des données33
-
8.5 Amélioration33
- Annexe A (informative) Correspondance entre l'ISO 9001:2008 et l'EN 1522435
- Annexe B (informative) Guide pratique de mise en oeuvre de la présente Norme dans les organisations de santé39
- Annexe C (informative) Correspondance entre la CEN/TS 15224:2005 et l'EN 1522453
- Bibliographie56
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