NF EN 15997
All terrain vehicles (ATVs - Quads) - Safety requirements and test methods
Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel).Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003.Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.
Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.
Le présent document a pour objet de spécifier les exigences et méthodes d'essai applicables aux quads, véhicules tout terrain motorisés conçus pour être utilisés par un seul opérateur sans passager et pour rouler hors surface revêtue (pavée, asphaltée, etc.) sur quatre pneus à basse pression, équipés d'une selle destinée à l'opérateur et d'un guidon pour la commande de direction. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux significatifs, à l'exception de la stabilité latérale.
Le présent document a pour objet de préciser les contenus du certificat de pré-livraison, du guide de conseil et de la pratique et équipement du pilote à remettre à l'achat du quad, véhicule tout terrain motorisé conçu pour être utilisé par un seul opérateur sans passager et pour rouler hors surface revêtue sur quatre pneus à basse pression, équipé d'une selle destinée à l'opérateur et d'un guidon pour la commande de direction.
- Avant-propos5
- Introduction6
-
1 Domaine d'application6
-
2 Références normatives6
-
3 Termes et définitions7
-
4 Liste des phénomènes dangereux importants11
-
5 Exigences de sécurité et/ou mesures de protection14
-
5.1 Généralités14
-
5.2 Phénomènes dangereux mécaniques14
-
5.3 Phénomènes dangereux électriques23
-
5.4 Surfaces chaudes23
-
5.5 Réduction du bruit25
-
5.6 Phénomènes dangereux dus aux vibrations25
-
5.7 Phénomènes dangereux générés par les matériaux et les substances26
-
5.8 Commandes et indicateurs26
-
5.9 Aménagements de rangement26
-
5.10 Ergonomies26
-
5.11 Erreurs de montage26
-
6 Vérification des exigences de sécurité et/ou des mesures de protection27
-
6.1 Méthodes de vérification27
-
6.2 Vérification de l'assemblage final28
-
7 Informations d'utilisation28
-
7.1 Généralités28
-
7.2 Signalétique (pictogrammes), avertissements écrits28
-
7.3 Documents d'accompagnement (en particulier le manuel d'instructions)29
-
7.4 Marquage32
- Annexe A (informative) Exemples des véhicules tout terrain (ATV - Quads)33
- Annexe B (normative) Performance des freins de service34
-
B.1 Mesurage de la vitesse maximale34
-
B.2 Mesurage des performances des freins de service34
- Annexe C (normative) Performance du frein/du mécanisme de stationnement36
-
C.1 Conditions d'essai36
-
C.2 Mode opératoire d'essai36
- Annexe D (normative) Guidon37
- Annexe E (normative) Environnement autour des pieds du conducteur38
-
E.1 Sonde d'essai38
-
E.2 Mode opératoire d'essai applicable à un ATV de type 138
-
E.3 Mode opératoire d'essai applicable à un ATV de type 239
- Annexe F (normative) Stabilité longitudinale40
-
F.1 Conditions d'essai40
-
F.2 Mode opératoire d'essai40
-
F.3 Calcul41
- Annexe G (normative) Surfaces chaudes42
-
G.1 Identification des zones de contact42
-
G.2 Procédure de mesurage de température46
- Annexe H (normative) Code d'essai acoustique48
-
H.1 Généralités48
-
H.2 Conditions de fonctionnement et de montage48
-
H.3 Mesurages du bruit48
-
H.4 Environnement d'essai49
-
H.5 Détermination du niveau de pression acoustique d'émission pondéré A au niveau de l'oreille du conducteur49
-
H.6 Détermination pour savoir si d'autres mesurages sont nécessaires49
-
H.7 Détermination des niveaux de pression acoustique pondérés A sur une surface enveloppant le véhicule50
-
H.8 Détermination du niveau de puissance acoustique pondéré A à partir des niveaux de pression acoustique pondérés A sur l'ensemble de la surface de mesurage52
-
H.9 Informations à consigner53
-
H.10 Informations à consigner53
-
H.11 Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore54
- Annexe I (informative) Code d'essai concernant les vibrations55
-
I.1 Renseignements généraux55
-
I.2 Couplage de la main et du corps avec la source de vibration56
-
I.3 Positionnement et fonctionnement du véhicule au cours de l'essai57
-
I.4 Paramètres à mesurer57
-
I.5 Détermination des niveaux de vibrations57
-
I.6 Informations à enregistrer57
-
I.7 Informations à déclarer58
- Annexe J (informative) Formulaire de pré-livraison59
-
J.1 Généralités59
-
J.2 Déclaration du vendeur59
-
J.3 Déclaration de l'acheteur59
-
J.4 Certificat de pré-livraison d'ATV60
- Annexe K (informative) Exemples d'avertissements, de pictogrammes et de leurs combinaisons pouvant être utilisés61
- Annexe L (normative) Formulaire d'évaluation à remplir avant de laisser une personne utiliser l'ATV65
- Annexe M (informative) Instructions concernant les pneus qui doivent être présentes dans le manuel d'instructions66
-
M.1 Généralités66
-
M.2 Instructions d'utilisation66
-
M.3 Entretien des pneus et des roues66
-
M.4 Remplacement des pneus66
-
M.5 Vieillissement des pneus66
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive CE 20061421CE67
- Bibliographie68
The Requirements department helps you quickly locate within the normative text:
- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
With Requirements, quickly access the main part of the normative text!

COBAZ is the simple and effective solution to meet the normative needs related to your activity, in France and abroad.
Available by subscription, CObaz is THE modular solution to compose according to your needs today and tomorrow. Quickly discover CObaz!
Request your free, no-obligation live demo
I discover COBAZ