NF X60-102

NF X60-102

November 1983
Standard Cancelled

Maintenance contracts. Technical clauses.

Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

November 1983

Number of pages

14 p.

Reference

NF X60-102

ICS Codes

03.080.10   Maintenance services. Facilities management

Classification index

X60-102

Print number

1
Standard replaced by (1)
XP X60-105
April 1996
Standard Cancelled
Maintenance. Contractual relations. Guide for drafting contract clauses.

Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.

Table of contents
  • Avant-propos
    2
  • 1 Objet et domaine d'application
    2
  • 2 Références
    3
  • 3 Généralités
    3
  • 3.1 Définitions générales
    3
  • 3.2 Choix d'une prestation de maintenance
    3
  • 3.3 Choix par l'utilisateur du rédacteur des clauses techniques
    4
  • 4 Définition d'une prestation de maintenance
    4
  • 4.1 Définition d'une prestation de maintenance par son contenu
    4
  • 4.2 Définition d'une prestation de maintenance par un résultat
    5
  • 5 Clauses techniques particulières d'une prestation de maintenance
    5
  • 5.1 La situation géographique du site
    6
  • 5.2 Les contraintes d'environnement
    6
  • 5.3 Les contraintes liées à l'exploitation
    6
  • 5.4 Définition des fournitures et charges pour les deux parties
    6
  • 5.5 Les clauses techniques de coordination entre l'utilisateur et l'entreprise de maintenance
    7
  • 6 Conditions de réception d'une prestation de maintenance
    7
  • 6.1 Réception d'une prestation définie par son contenu
    7
  • 6.2 Réception d'une prestation définie par un résultat
    8
  • 7 Définition des moyens d'essais et de métrologie requis
    9
  • 8 Garanties
    9
  • 8.1 Garantie légale due par le constructeur ou le fournisseur de bien d'équipement industriel ou professionnel
    9
  • 8.2 Garantie contractuelle éventuelle du fournisseur du bien d'équipement industriel ou professionnel
    10
  • 8.3 Garanties légales et contractuelles liées à l'intervention de l'entreprise de maintenance
    10
  • 9 Clauses d'hygiène et de sécurité
    10
  • 10 Bibliographies
    11
  • Annexe : clauses d'hygiène et de sécurité
    11
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