XP X60-105
Maintenance. Contractual relations. Guide for drafting contract clauses.
Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.
Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
- Avant-propos6
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0 Introduction6
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1 Domaine d'application6
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2 Références normatives6
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2.1 Terminologie6
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2.2 Contrats de maintenance6
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2.3 Qualité6
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3 Définitions7
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3.1 prestataire7
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3.2 donneur d'ordre7
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3.3 contrat de moyens7
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3.4 contrat de résultats7
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3.5 obligations de moyens7
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3.6 obligations de résultats8
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3.7 bien8
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4 Le contrat de maintenance9
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4.1 Page de Garde9
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4.2 Objet10
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4.3 Terminologie du contrat12
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4.4 Clauses techniques12
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4.5 Clauses commerciales15
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4.6 Clauses d'organisation et de management18
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4.7 Clauses juridiques20
- Annexe A (informative) Méthodes de calcul des prix26
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