XP P16-003

XP P16-003

October 2008
Standard Cancelled

Works operation nearby engineering networks : prevention and consequences of injuries

Le présent document concerne la préparation et la mise en oeuvre de travaux à proximité de réseaux. Conforme à la réglementation en vigueur à ce sujet, il comporte également des recommandations nouvelles (investigations complémentaires, indications relatives à la précision des réponses aux demandes de renseignement et aux déclarations d'intention de commencement de travaux) et valorise les bonnes pratiques que les acteurs concernés (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, mairies, entreprises de travaux) peuvent s'engager à suivre en appliquant la présente norme expérimentale à titre volontaire.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

October 2008

Number of pages

31 p.

Reference

XP P16-003

ICS Codes

91.200   Construction technology
93.020   Earthworks. Excavations. Foundation construction. Underground works

Classification index

P16-003

Print number

1 - 02/10/2008
Sumary
Works operation nearby engineering networks : prevention and consequences of injuries

Le présent document concerne la préparation et la mise en oeuvre de travaux à proximité de réseaux. Conforme à la réglementation en vigueur à ce sujet, il comporte également des recommandations nouvelles (investigations complémentaires, indications relatives à la précision des réponses aux demandes de renseignement et aux déclarations d'intention de commencement de travaux) et valorise les bonnes pratiques que les acteurs concernés (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, mairies, entreprises de travaux) peuvent s'engager à suivre en appliquant la présente norme expérimentale à titre volontaire.
Standard replaced by (1)
NF S70-003-1
July 2012
Standard Cancelled
Works operation nearby engineering networks - Part 1 : prevention and consequences of injuries

Le présent document concerne les travaux à proximité des réseaux de la conception à la réception. Il définit, rappelle et complète les rôles et responsabilités des différentes parties prenantes dès la conception, la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux : les maîtres d'ouvrages publics ou privés commandant les travaux et les maîtres d'oeuvre travaillant pour leur compte, les entreprises ou particuliers exécutant les travaux, les exploitants des réseaux, les collectivités locales, ainsi que les prestataires d'aide aux déclarations, les prestataires de détection et de géoréférencement et en cartographie.

Table of contents
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  • Avant-propos
    6
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Description du processus
    9
  • 5 Élaboration de projets de travaux : études et demandes de renseignements
    14
  • 5.1 Rôle de la maîtrise d'ouvrage
    14
  • 5.2 Informations disponibles sur les réseaux et les ouvrages
    14
  • 5.3 La demande de renseignements (DR)
    15
  • 5.4 Traitement des réponses aux DR et localisation préalable aux travaux
    16
  • 5.5 Étude détaillée du projet
    17
  • 6 Dossier de consultation des entreprises
    18
  • 7 Déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) préalablement à leur exécution
    18
  • 7.1 Envoi des DICT par l'entreprise chargée de l'exécution des travaux
    18
  • 7.2 Éléments envoyés avec la DICT
    19
  • 7.3 Réponse de l'exploitant à la DICT
    19
  • 7.4 Traitement des réponses aux DICT et des autres informations disponibles
    20
  • 8 Préparation des travaux
    20
  • 9 Exécution des travaux
    21
  • 9.1 Généralités
    21
  • 9.2 Dommages et anomalies
    21
  • 10 Exécution des travaux urgents
    22
  • 11 Cas des réseaux électriques aériens
    23
  • 12 Remise de l'ouvrage - Récolement
    23
  • 13 Prévention
    24
  • 14 Mise en oeuvre de la norme - indicateurs
    24
  • Annexe A (informative) Modèle de liste des exploitants délivrée par la mairie
    25
  • Annexe B (informative) Cas d'envoi de DR et/ou de DICT à un exploitant (hors travaux urgents)
    27
  • Annexe C (informative) Modèle de récépissé de DR
    28
  • Annexe D (informative) Traitement spécifique des branchements
    29
  • Annexe E (informative) Modèle de récépissé de DICT
    30
  • Bibliographie
    31
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