XP S99-170
Maintenance of medical devices - Model for quality assurance in production, installation and related services
Le présent document apporte les exigences et les recommandations nécessaires à la mise en place d'un système qualité pour la maintenance des dispositifs médicaux, en priorité au sein du service biomédical d'un établissement de santé. Il s'applique également aux autres acteurs tels que les sous-contractants, à l'exemple des fabricants, des distributeurs et des sociétés de maintenance.
Le présent document apporte les exigences et les recommandations nécessaires à la mise en place d'un système qualité pour la maintenance des dispositifs médicaux, en priorité au sein du service biomédical d'un établissement de santé. Il s'applique également aux autres acteurs tels que les sous-contractants, à l'exemple des fabricants, des distributeurs et des sociétés de maintenance.
Le présent document fixe des exigences et des recommandations pour les systèmes de management de la qualité à utiliser pour la maintenance des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro en vue de la maîtrise des risques liés à leur exploitation. Le présent document s'applique en priorité aux établissements de santé ainsi qu'à toute structure utilisant des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Il peut également servir de base à l'exploitant pour la mise en place d'un système de management de la qualité sur les activités de maintenance et de gestion des risques associés. Le document porte donc sur les interfaces entre les différents acteurs : l'exploitant, le fournisseur et le client.
- Avant-propos4
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1 Domaine d'application4
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2 Références5
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3 Termes et définitions5
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4 Exigences en matière de système qualité8
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4.1 Responsabilité de la direction9
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4.2 Système qualité11
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4.3 Revue de contrat13
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4.4 Maîtrise de la conception14
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4.5 Maîtrise des documents et des données14
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4.6 Achats16
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4.7 Maîtrise du produit fourni par le client18
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4.8 Identification et traçabilité du produit20
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4.9 Maîtrise des processus21
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4.9 Maîtrise des processus22
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4.10 Contrôles et essais25
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4.11 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essai30
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4.12 État des contrôles et des essais33
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4.13 Maîtrise du produit non conforme33
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4.14 Actions correctives et préventives34
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4.15 Manutention, stockage, conditionnement, préservation et livraison37
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4.16 Maîtrise des enregistrements relatifs à la qualité39
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4.17 Audits qualité internes40
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4.18 Formation40
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4.19 Prestations associées41
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4.20 Techniques statistiques41
- Annexe A (informative) Qualité du service rendu - Généralités42
- Bibliographie43
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