Le présent document spécifie les méthodes de mesure du délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM) , national ou transfrontalier, collecté, traité et distribué par les opérateurs des services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document s'applique à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

Le présent document spécifie les méthodes pour mesurer le délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM), national et transfrontalier, collecté, traité et distribué sous la responsabilité de l'opérateur postal. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document peut s'appliquer à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

La présente norme traite des sacs en papier dits "sacs fruits" utilisés dans la distribution pour contenir des fruits et des légumes.

Cette norme traite des sacs en matières plastiques disponibles aux points de vente et destinés à contenir des produits de consommation. Cette norme spécifie les formats et les performances auxquelles doivent répondre ces sacs.

Le présent document définit la terminologie spécifique à la perception de télépéage (EFC) .

Le présent document a pour objectif de prescrire des dimensions principales de moyeux et roues libres, en vue d''assurer leur assemblage et leur interchangeabilité.

Le présent document précise les exigences de sécurité relatives aux sapins de Noël artificiels, définies par le décret n° 91-1175 du 13 novembre 1991 (Journal officiel de la République française du 19 novembre 1991, page 15033).

Le présent document fixe les exigences et essais des chariots d'achat destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service.

Le présent document spécifie les règles de sécurité pour la construction ei l'installation d'élévateurs motorisés reliés aux appareils de levage à charge suspendue et destinés à permettre l'accès aux postes de travail, aux personnes autorisées. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE et 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai des parcs et parcs pliants à usage domestique, pour un enfant dont le poids n'excède pas 15 kg.Si un parc remplit plusieurs fonctions ou peut être converti, il doit être conforme aux normes applicables.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité concernant la conception, les calculs, la construction, l'installation, l'utilisation, la maintenance et les essais des grues mobiles. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machine 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité enfants s'appliquant aux briquets.Il ne s'applique ni aux allumettes, ni à tout autre dispositif d'allumage principalement destiné à enflammer des matériaux autres que des produits à fumer, par exemple un combustible de cheminée, du charbon de bois ou un barbecue à gaz.

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérifica tion, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la sta bilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essai des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants.Le présent document est uniquement destiné à l'approbation de type (voir 3.5) et non à l'assurance de la qualité.

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux habillages de pluie aux articles de puériculture (exemple : poussettes, transats etc...).

Le présent amendement porte sur la modification du Tableau 2 " Configuration de la grue et calcul de stabilité en tenant compte de la charge due au vent et des effets dynamiques ".

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d''essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu''à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l''enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

Le présent amendement modifie l''Introduction, le Domaine d''application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, aux performances et à l'équipement des ambulances aériennes utilisées pour le transport et le traitement des personnes malades ou blessées. Il s'applique aux ambulances aériennes capables de transporter au moins une personne sur un brancard. Les exigences sont spécifiées pour des catégories d'ambulances aériennes basées sur l'utilisation prévue. Il s'agit du service médical d'urgence par hélicoptère (HEMS) , du service médical de soins intensifs par hélicoptère (HICAMS) et de l'ambulance aérienne à aile fixe (FWAA) .

Le présent document précise les prescriptions relatives aux manipulateurs de charge à contrôle manuel mus par une énergie autre que l'énergie humaine.Il s'applique à l'équipement de base et à ses équipements de préhension de charge, à l'exclusion de la structure de fixation.Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.

La présente norme a pour objectif de définir les détails des filetages utilisés lors de l''assemblage des "accessoires" sur les colonnes de direction des fourches de bicyclettes.

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes.