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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12457-1

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 1 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une teneur en matière sèche supérieure à 33 % et une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 2.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12457-2

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 2 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 10.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12457-4

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 4 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide/solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 10 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une granularité inférieure à 10 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 10.

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NF EN 12457-3

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 3 : essai en bâchée double avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et de 8 l/kg pour des matériaux à forte teneur en solides et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une teneur en matière sèche supérieure à 33 % et une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 2 dans un premier temps, puis de 8.

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NF EN ISO 10304-1

mars 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en phase liquide - Partie 1 : dosage du bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, phosphate et sulfate

Le présent document spécifie une méthode pour le dosage des ions bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, orthophosphate et sulfate dissous dans l''eau. L''utilisateur doit maîtriser les pratiques courantes de laboratoires, observer des pratiques appropriées en matière d''hygiène et de sécurité et de veiller à respecter la conformité avec l''ensemble des réglementations nationales.

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NF P16-442

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs

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NF U44-095/A1

octobre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Le présent document intègre des critères sur les inertes et impuretés dans son article 6.4 en reprenant les seuils de la norme NF U44-051.

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NF U44-095

mai 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Le présent document a été établi dans le cadre d''un groupe de travail joint entre le BNSCAO et le BNAME traitant de la normalisation de l''ensemble des matières fertilisantes composées de matières issues du traitement des eaux. Il fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements organiques élaborés à partir de matières d''intérêt agronomique, issues du traitement des eaux. Il dénomme et spécifie des amendements organiques avec ou sans engrais. Il précise le mode d''obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le compostage.

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NF U44-108

octobre 1982
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines - Boues liquides - Échantillonnage en vue de l'estimation de la teneur moyenne d'un lot

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NF EN 12255-7

juin 2026
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 7 : Réacteurs biologiques à cultures fixées

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NF EN 16933-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 2 : conception hydraulique

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments.

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NF EN 16323/CN

août 2016
Norme En vigueur
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires - Complément national à la NF EN 16323

Le présent document complète les définitions des termes génériques du domaine de l''assainissement de la norme NF EN 16323.

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NF EN 15885

novembre 2018
Norme En vigueur
Classification et caractéristiques des techniques de rénovation, de réparation et de remplacement des réseaux d'évacuation et d'assainissement

Le présent document spécifie un système de classification pour les techniques sans tranchée de rénovation, de réparation et de remplacement sur la même conduite des réseaux d'évacuation et d'assainissement situés à l'extérieur des bâtiments, fonctionnant par gravité ou sous pression, incluant les canalisations, les branchements et les regards de visite. Il définit et décrit les familles de techniques, ainsi que leurs différentes méthodes génériques et les matériaux utilisés.Le présent document ne s'applique pas au remplacement par tranchée ouverte conformément à la NF EN 1610, ni à la construction sans tranchée et à l'essai de réseaux d'évacuation et d'assainissement en tant que nouvelle construction hors conduite du réseau d'évacuation ou d'assainissement existant conformément à la NF EN 12889. Le présent document ne s'applique pas pour la spécification des exigences relatives aux produits spécifiques.Le présent document ne s'applique pas aux travaux requis sur la canalisation existante avant tout remplacement, toute rénovation ou toute réparation.Le présent document fournit les informations requises pour déterminer des options viables et qui permettront d'identifier la technique optimale pour un ensemble donné d'objectifs de rénovation, de réparation et de remplacement.

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NF P15-900-1

juillet 2000
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 1 : service à l'usager

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AC T54-985

juillet 2010
Accord En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l'eau sous pression - Protocole de validation des assemblages de tubes en poly(chorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) et de raccords en fonte ou de colliers

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GA U44-190

décembre 2009
Guide d'application En vigueur
Guide d'application de la norme NF U44-095:2002 - Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

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NF EN 1123-2/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

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NF EN 13443-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

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NF EN 14652/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 13443-1/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

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NF EN 15219/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

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NF EN 858-1 COMPIL 1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son amendement A1 de février 2005

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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GA X30-471

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de l'ISO 14001 pour l'assainissement

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NF ISO 13950

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords en matières plastiques - Procédés de reconnaissance automatique d'un assemblage par électrosoudage

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NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF EN 1009-5

mai 2020
Norme En vigueur
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 5 : prescriptions spécifiques pour machines de nettoyage, de recyclage et de traitement des boues

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NF EN 806-1 COMPIL 1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités - Texte compilé de la norme NF EN 806-1 de juin 2001 et de son amendement 1 de décembre 2002

Le présent document spécifie des exigences de base pour la conception, l'installation et la mise en oeuvre de réseaux d'eau potable et d'appareils installés à l'intérieur des bâtiments.Il précise en particulier les définitions techniques et les symboles graphiques des dispositifs.Il inclut le projet d'amendement 1, en cours, en annexe nationale.

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NF EN 17176-1

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les caractéristiques de la matière des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil.Conjointement avec la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN 17176-5

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement, aux systèmes d'eaux usées traitées et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai référencées dans le présent document.Conjointement avec la NF EN 17176-1, la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN 14702-3

février 2019
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de sédimentation - Partie 3 : détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV)

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV) et du point de compression.Le présent document est applicable aux boues et suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux boues et aux suspensions de boues d'autres origines.

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NF M07-203

décembre 2016
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux par spectrométrie infra-rouge - Raffineries de pétrole - Industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Principe5 Appareillage, matériel et produits6 Mode opératoire7 Calculs et expression des résultats8 Fidélité9 Rapport d'essaiAnnexe A (informative)Équivalence entre la présente méthode et la méthode NF T 90-203 Bibliographie Bibliographie

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NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

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NF EN 16932-1

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : exigences générales

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document expose les exigences générales applicables à tous les systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16932-3

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 3 : systèmes sous vide

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement sous vide.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16932-2

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pression

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

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FD CEN/TR 16626

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Lignes directrices relatives aux procédures de certification volontaire par tierce partie

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'évaluation de la conformité des systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements, y compris les tuyaux, les raccords, les regards, les tuyaux perforés, les tuyaux destinés au fonçage et les produits associés, en spécifiant des procédures de certification volontaire par tierce partie.

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AC E17-902

juillet 2013
Accord En vigueur
Accord portant sur la réalisation d'une édition 2 du Guide d.application "EN 13757 - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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NF EN ISO 13260/A1

septembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF EN ISO 13260 de novembre 2011 en modifiant le paragraphe 4.9.

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NF EN 17183

décembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Évaluation de la masse volumique des boues

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la masse volumique apparente de la boue. Le mode opératoire permettant de déterminer la masse volumique des fractions liquide et solide d'une suspension est décrit dans l'Annexe C.Il s'applique aux suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;eaux usées urbaines ;eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE) ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux suspensions de boues d'origine différente, à condition que les vérifications nécessaires soient effectuées.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-1

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 1 : maisons d'habitation individuelle jusqu'à 5 pièces principales

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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NF ISO 24513

octobre 2019
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Vocabulaire

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NF ISO 24521

juin 2025
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Gestion sur site des services d’eaux usées domestiques

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NF ISO 16075-7

novembre 2025
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans des projets d'irrigation - Partie 7 : terrains de golf et autres terrains de sport

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NF EN 12666-1

mai 2026
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications pour les tubes, les raccords et le système

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FD ISO/TR 24524

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales dans les systèmes de collecte des eaux usées

Le présent document détaille les conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales généralement présentes dans les systèmes de collecte des eaux usées à partir des toilettes vers les stations de traitement des eaux usées, les prérogatives dont disposent les services d'assainissement pour gérer les rejets dans les égouts, et les responsabilités imposées aux services d'assainissement par la législation locale, régionale ou nationale en vigueur.

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