Le présent document spécifie les méthodes pour mesurer le délai d''acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM), national et transfrontalier, collecté, traité et distribué sous la responsabilité de l''opérateur postal. Il s''appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d''acheminement définis. Le présent document peut s''appliquer à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

Le présent document spécifie les méthodes de mesure du délai d''acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM) , national ou transfrontalier, collecté, traité et distribué par les opérateurs des services postaux. Il s''appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d''acheminement définis. Le présent document s''applique à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

Cette norme traite des sacs en matières plastiques disponibles aux points de vente et destinés à contenir des produits de consommation. Cette norme spécifie les formats et les performances auxquelles doivent répondre ces sacs.

Le présent document a pour objectif de prescrire des dimensions principales de moyeux et roues libres, en vue d''assurer leur assemblage et leur interchangeabilité.

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérifica tion, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la sta bilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

Le présent amendement porte sur la modification du Tableau 2 " Configuration de la grue et calcul de stabilité en tenant compte de la charge due au vent et des effets dynamiques ".

Le présent amendement modifie l''Introduction, le Domaine d''application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, aux performances et à l'équipement des ambulances aériennes utilisées pour le transport et le traitement des personnes malades ou blessées. Il s'applique aux ambulances aériennes capables de transporter au moins une personne sur un brancard. Les exigences sont spécifiées pour des catégories d'ambulances aériennes basées sur l'utilisation prévue. Il s'agit du service médical d'urgence par hélicoptère (HEMS) , du service médical de soins intensifs par hélicoptère (HICAMS) et de l'ambulance aérienne à aile fixe (FWAA) .

La présente norme a pour objectif de définir les détails des filetages utilisés lors de l''assemblage des "accessoires" sur les colonnes de direction des fourches de bicyclettes.

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes.

La présente norme définit les méthodes de mesurage des polluants contenus dans les gaz d''échappement des cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé. Les mesurages sont réalisés à partir de deux procédures d''essais basées, l''une sur un cycle effectué au banc et représentatif d''un parcours de type urbain, l''autre sur un cycle effectué au régime de ralenti.

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l''assemblage des cuvettes de pédaliers sur les boîtes de pédaliers des bicyclettes.

La présente norme a pour objectif de définir les caractéristiques dimensionnelles extérieures des écrous de rayons de bicyclettes ainsi que la façon de les désigner.

La présente norme a pour objectif de définir les dimensions d''assemblage du pignon sur son corps d''entraînement cannelé, pour des moyeux de bicyclettes multivitesses ou à rétropédalage.

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour cycles, ainsi que leurs propriétés mécaniques et les méthodes de contrôle qui les déterminent.

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d''éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l''utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales.Le présent document exclut les exigences relatives à l'approbation et à l'enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l'autorité/des autorités du pays dans lequel l'ambulance est enregistrée.

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm.Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer.Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d''essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d''un ou plusieurs enfants, pesant jusqu''à 15 kg chacun, et jusqu''à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu''une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d''un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d''atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l''exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l''Union européenne.

Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés aux installations permanentes. Il s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif.Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables.Le présent document spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.

Le présent document fournit des principes directeurs fondés sur la NF EN SO/IEC 27002:2017 " Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information ", appliqués aux systèmes de management de la sécurité des organismes d'aviation. Le présent document vise à étendre le domaine d'application de la NF EN ISO/IEC 27002:2017 à la gestion du trafic aérien, afin de permettre aux organismes d'aviation de mettre en oeuvre un système de management de la sécurité de l'information (SGSI) normalisé et spécifique, qui soit en conformité avec les aspects inter-organismes de la gestion du trafic aérien de la NF EN ISO/IEC 27001:2017.

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

L'ISO 11031 :2016 établit des méthodes générales de calcul des charges sismiques destinées à être utilisées telles que définies dans la série des ISO 8686 et pour la vérification d'aptitude telle que définie dans l'ISO 20332, pour la structure et les composants mécaniques des appareils de levage que définie dans l'ISO 4306.L'ISO 11031 :2016 évalue le comportement de réponse dynamique d'un appareil de levage à charge suspendue soumis à une excitation sismique, comme fonction des caractéristiques dynamiques de l'appareil de levage à charge suspendue et de sa structure porteuse.L'évaluation prend en considération les effets dynamiques dus aux conditions sismiques régionales ainsi que celles dues aux conditions locales à la surface du sol, à l'emplacement d'un appareil de levage.En outre, l'évaluation tient également compte des conditions opérationnelles de l'appareil de levage à charge suspendue, ainsi que des risques résultant des dommages sismiques.Elle est limitée à l'état limite de service (ELS), maintenant les contraintes dans le domaine élastique conformément à l'ISO 20332.Elle ne couvre pas la vérification d'aptitude qui inclut des déformations plastiques. Lorsqu'elles sont autorisées par un accord entre le fournisseur d'appareil de levage à charge suspendue et le client, d'autres normes ou documents pertinents les prenant en compte peuvent être utilisés.

Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.