Note de l'éditeurCe document n'a pas été soumis à la procédure d'homologation et ne peut être en aucun cas assimilé à une norme française. Son utilisation est volontaire.Le présent document représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés dans ce document. Ce document, présenté, rédigé et mis au point à l'initiative d'AFNOR, constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.Le présent document bénéficie de la protection des dispositions du Livre 1er du Code de la Propriété Intellectuelle relatif à la propriété littéraire et artistique. Toute reproduction sous quelque forme que ce soit est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

Le présent document donne aux maîtres d''oeuvre des recommandations permettant de les guider dans le choix des vitrages vis-à-vis des risques de blessures corporelles en fonction de l''exploitation des locaux définie par le maître d''ouvrage. La révision du document a porté sur la clarification du rôle et des responsabilités du maître d''ouvrage ainsi que de son maître d''oeuvre pour identifier les risques liés à l''exploitation et pouvoir effectuer le bon choix de vitrage.

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d''ouvrages en béton, dans le domaine d''application défini à l''article 1 du NF DTU 21 P1-1.

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.1 P1-1 (CCT) .