Avant-propos5
1 Domaine d'application6
2 Termes et définitions7
3 Acteurs du projet et concertation8
3.1 Les intervenants et leurs rôles8
3.1.1 Les personnes clés de la démarche8
3.1.2 Les fonctions clefs de la démarche9
3.1.3 La gouvernance du projet10
3.2 La concertation10
3.2.1 Principes10
3.2.2 Les parties prenantes et acteurs11
3.2.3 Organisation de la concertation11
3.3 Implication des acteurs lors des différentes étapes d'un projet de génie écologique13
3.3.1 Implication des acteurs lors de l'étape de Précadrage13
3.3.2 Implication des acteurs lors de l'étape de Cadrage14
3.3.3 Implication des acteurs lors de l'étape de Conception du projet : programme opérationnel et cahier des charges14
3.3.4 Implication des acteurs lors de l'étape de Travaux14
3.3.5 Implication des acteurs lors de l'étape de Suivis et bilans15
4 Cadrages réglementaire et financier15
4.1 Réglementaire15
4.2 Financier16
4.2.1 Ressources nécessaires16
4.2.2 L'emploi des ressources17
4.2.3 Les moyens pour la réalisation des suivis et du contrôle17
4.2.4 Choix des prestataires17
4.2.5 La libération des ressources17
4.2.6 Le financement de la recherche développement17
5 Étapes avant travaux18
5.1 L'étape de précadrage18
5.2 L'établissement de l'état initial19
5.2.1 Études à réaliser dans la plupart des cas19
5.2.2 Études complémentaires20
5.2.3 Document de restitution20
5.3 Établissement des enjeux écologiques20
5.3.1 Analyse des enjeux écologiques21
5.3.2 Choix et hiérarchisation des enjeux écologiques21
5.3.3 Document de restitution des enjeux écologiques22
5.4 Établissement des objectifs22
5.4.1 Détermination des objectifs22
5.4.2 Choix et hiérarchisation des objectifs23
5.4.3 Détermination des indicateurs de l'atteinte des objectifs23
5.4.4 Documents de restitution des objectifs24
5.5 Élaboration du programme opérationnel24
5.6 Établissement des cahiers des charges25
5.6.1 Définition du cahier des charges25
5.6.2 Contenu du cahier des charges26
5.7 Mémoire technique et critères de choix des prestataires27
6 Travaux28
6.1 Installation et organisation du chantier28
6.2 Réalisation des travaux29
6.3 Réception de chantier29
7 Suivis et bilans du projet30
7.1 Évolution des enjeux30
7.2 Atteinte des objectifs30
7.3 Suivi de la mise en oeuvre du programme opérationnel31
7.4 Bilans du projet31
8 Valorisations d'un projet31
Annexe A (informative) Termes liés au génie écologique en zones humides et cours d'eau32
Annexe B (informative) Exemples de grilles de réponse au cahier des charges34
Annexe C (informative) Documents bibliographiques complémentaires36
Bibliographie38