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National standards and national normative documents

NF M88-610

May 1959
Standard Current mandatory application standard
Petroleum industry. Calibration identification plate for containers.

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NF EN 14963

January 2007
Standard Current mandatory application standard
Roof coverings - Continuous rooflights of plastics with or without upstands - Classification, requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences relatives aux lanterneaux continus, avec ou sans costières, composés de matières plastiques (par exemple polyester renforcé par fibres de verre (PRV), polychlorure de vinyle (PVC)) avec ou sans profils porteurs destinés à être utilisés avec des costières réalisées, par exemple, en acier, aluminium, bois ou béton, montés sur des toits dans le but d'assurer l'éclairement zénithal naturel et, le cas échéant, la ventilation des espaces intérieurs au moyen de dispositifs d'ouverture.

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NF M08-020

July 2021
Standard Current mandatory application standard
Petroleum and liquid petroleum products - General metrological requirements for stationary storage tanks for liquids other than wines, milk and cryogenic liquids

Le présent document donne les exigences métrologiques auxquelles doivent satisfaire les réservoirs de stockage fixes de liquides autres que les vins, le lait et les liquides cryogéniques dans le cadre du contrôle réglementaire. Il précise les méthodes de jaugeage applicables, ainsi que les incertitudes qui en résultent.

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NF EN 12827

July 2001
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Connections for the transfer of diesel oil

Le présent document spécifie la conception, les dimensions, les exigences techniques et les essais des raccords de ravitaillement en carburant diesel sur les bateaux de navigation intérieure. Il ne s''applique pas au remplissage des cargos.

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NF EN 13056

August 2002
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Stairs with inclination angles of 30° to < 45° - Requirements, types

Le présent document spécifie les escaliers de bateaux de navigation intérieure de 30° à < 45° et à au moins deux marches.

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NF EN 14206

November 2003
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Gangways for passenger vessels - Requirements, tests

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NF EN 16153+A1

April 2015
Standard Current mandatory application standard
Light transmitting flat multiwall polycarbonate (PC) sheets for internal and external use in roofs, walls and ceilings - Requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences relatives aux plaques d'éclairement planes multi-parois en polycarbonate (PC) destinées à un usage intérieur ou extérieur dans les bardages, toitures et plafonds.Il s'applique aux plaques d'éclairement planes multi-parois extrudées en PC, avec ou sans couches fonctionnelles (par exemple, revêtement, couche co-extrudée) en matériaux à base de PC ou autres matériaux, sans matériaux de remplissage.

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NF EN 1873+A1

March 2016
Standard Current mandatory application standard
Prefabricated accessories for roofing - Individual rooflights of plastics - Product specification and test methods

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NF EN 1765

October 2016
Standard Current mandatory application standard
Rubber hose assemblies for oil suction and discharge services - Specification for the assemblies

Le présent document spécifie les caractéristiques de quatre types de flexibles pour chargement et déchargement de produits pétroliers ayant une teneur maximale en aromatiques de 50 pourcent (v/v).Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais et le marquage.Le présent document donne également des recommandations pour l'emballage et le transport, et des indications sur la masse des tuyaux.

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NF S52-400

April 2005
Standard Current mandatory application standard
Playing field equipment - Fixation points - Functional and safety requirements, test method

Le présent document spécifie les exigences relatives à la fonction et à la sécurité des points de fixation de matériel sportif pour les installations intérieures et extérieures.

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NF EN 60909-3

June 2010
Standard Current mandatory application standard
Short-circuit currents in three phase a.c. systems - Part 3 : currents during two separate simultaneous line-to-earth short circuits and partial short circuit currents flowing through earth

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NF EN 1360

August 2013
Standard Current mandatory application standard
Rubber and plastic hoses and hose assemblies for measured fuel dispensing systems - Specification

Le présent document spécifie les exigences minimales pour les tuyaux et assemblages flexibles en caoutchouc utilisés pour la distribution mesurée des carburants à des températures en service comprises entre . 40 °C et + 55 °C et à une pression maximale en service de 16 bar.Il définit la classification, les matériaux de constitution du tuyau, la construction de l'assemblage flexible permettant de conduire une charge électrique d'un raccordement à l'autre, les exigences de pression, les dimensions et tolérances, les propriétés physiques, les extrémités de raccordements, les essais de types, les fréquences des essais et le marquage.Pour chaque méthode d'essais, il décrit les éprouvettes à tester, l'appareillage et le mode opératoire, et pour la résistance à la fatigue sous contraintes de flexion inversées, il définit le contenu du rapport d'essai.

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NF EN 16321-2

November 2013
Standard Current mandatory application standard
Petrol vapour recovery during refuelling of motor vehicles at service stations - Part 2 : test methods for verification of vapour recovery systems at service stations

Le présent document établit des méthodes d'essais pour la vérification en fonctionnement des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service (hors essais d'étanchéité à l'air et aux vapeurs).Les méthodes d'essai d'homologation et d'efficacité font l'objet de la Partie 1.

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NF EN 16321-1

November 2013
Standard Current mandatory application standard
Petrol vapour recovery during refuelling of motor vehicles at service stations - Part 1 : test methods for the type approval efficiency assessment of petrol vapour recovery systems

Le présent document établit des méthodes de mesurage et d'essais pour l'évaluation et l'homologation des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service.Il est destiné à venir en appui aux exigences essentielles de la Directive 2009/126/CE "phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service" (voir Annexe ZA). La Partie 2 de ce document concerne les méthodes de vérification in-situ.

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NF EN 1914

December 2016
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Work boats, ship’s boats and lifeboats

Le présent document s''applique aux : canots de service qui, selon l''Annexe II de la Directive 2006/87/CE, doivent équiper les bateaux de navigation intérieure ; canots de sauvetage, dans la mesure où aucun moyen de sauvetage particulier (par exemple, accord ADN) n''est prescrit dans la zone concernée ; bateaux-ateliers destinés au transport d''un petit nombre de personnes ou de petites charges utiles dans une zone de chantiers et sur des distances relativement courtes. Le présent document ne s''applique pas aux : bateaux de plaisance selon la Directive 2013/53/UE ; bateaux-pompes et bateaux de sauvetage.

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NF EN 16840

April 2017
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Electrical shore connection, three-phase current 400 V, 50 Hz, at least 250 A

Le présent document définit des exigences relatives aux installations électriques d'alimentation en énergie électrique (courant triphasé de 400 V, fréquence de 50 Hz et intensité assignée de minimum 250 A) de bateaux de navigation intérieure à l'arrêt.

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NF EN 1306

March 2018
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Connections for the discharge of waste water

Le présent document définit le type, les dimensions, les exigences techniques et les essais des raccords destinés à l'évacuation des eaux usées des bateaux de navigation intérieure.

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NF EN 1305

March 2018
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Connections for the discharge of oily mixture

Le présent document définit le type, les dimensions, les exigences techniques et les essais des raccords destinés à l'évacuation de résidus d'huile des bateaux de navigation intérieure.Il ne s'applique pas à l'évacuation des résidus provenant des cargos.

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NF EN 13765

June 2018
Standard Current mandatory application standard
Thermoplastic multi-layer (non-vulcanized) hoses and hose assemblies for the transfer of hydrocarbons, solvents and chemicals - Specification

Le présent document spécifie les exigences relatives à quatre types de tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le transport d'hydrocarbures, de solvants et de produits chimiques. Il spécifie des diamètres de passage compris entre 25 mm et 300 mm, des pressions de service comprises entre 4 bar et 14 bar et des températures d'utilisation comprises entre -30 °C et 150 °C.Il définit pour les tuyaux : la classification, les dimensions, les matériaux et la construction. Il définit pour les tuyaux et les flexibles : les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage.

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NF EN 1762

December 2018
Standard Current mandatory application standard
Rubber hoses and hose assemblies for liquefied petroleum gas, LPG (liquid or gaseous phase), and natural gas up to 25 bar (2,5 MPa) - Specification

Le présent document spécifie les exigences relatives aux tuyaux et flexibles en caoutchouc destinés au transport du gaz de pétrole liquéfié (GPL) en phase liquide ou gazeuse et du gaz naturel sous une pression maximale de service de 25 bar et sous vide pour le type LT.Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais, le marquage et une méthode d'essai d'inflammabilité.

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NF EN 15869-1

June 2019
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Electrical shore connection, three phase current 400 V, 50 Hz, up to 125 A - Part 1 : general requirements

Le présent document prescrit des exigences relatives aux installations électriques destinées à l'alimentation terrestre de bateaux de navigation intérieure à l'arrêt avec une énergie électrique, un courant triphasé de 400 V, une fréquence de 50 Hz, et une intensité nominale allant jusqu'à 125 A.

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NF EN 15869-3

June 2019
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Electrical shore connection, three phase current 400 V, 50 Hz, up to 125 A - Part 3: On-board unit, additional requirements

Le présent document s''applique conjointement avec la NF EN 15869-1 pour l''alimentation en énergie électrique de bateaux de navigation intérieure à l''arrêt. Le présent document spécifie des exigences supplémentaires concernant l''unité terrestre de la connexion au réseau électrique terrestre.

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NF EN 60909-0

September 2016
Standard Current mandatory application standard
Short-circuit currents in three-phase a.c. systems - Part 0: calculation of currents

Le présent document est applicable au calcul 1 des courants de court-circuit dans les réseaux triphasés basse tension à courant alternatif, et dans les réseaux triphasés haute tension à courant alternatif, fonctionnant à une fréquence nominale de 50 Hz ou de 60 Hz. Le présent document établit une procédure générale, réalisable et concise conduisant à des résultats qui sont en général d''une précision acceptable.

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NF DTU 51.11

December 2009
Standard Current
Parquet floors and wood-faced inlaid floor coverings - Laying of floating parquet flooring and wood-faced inlaid floor coverings - Part 1-1 : contract bill of technical clauses - Part 1-2 : general criteria for selection of materials - Part 2 : contract bill of special clauses

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NF EN 50341-2-24

December 2024
Standard Current
Overhead electrical lines exceeding AC 1 kV - Part 2-24: National Normative Aspects (NNA) for Romania (based on EN 50341-1:2012)

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NF EN ISO 16708

January 2007
Standard Current
Petroleum and natural gas industries — Pipeline transportation systems — Reliability-based limit state methods

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XP P38-504

October 2000
Standard Current
Light transmitting profiled plastic sheeting for single skin roofing - Static deflection tests under distributes load

1 Objet 4 2 Domaine d'application 4 3 Références normatives 4 4 Appareillage 4 4.1 Bâti - Appuis 4 4.2 Système de mise en charge 5 4.3 Système de mesure des flèches 5 5 Confection de la maquette d'essai 6 5.1 Préparation de la maquette 6 5.2 Dimensions 6 6 Mode opératoire 6 6.1 Essai sous charge répartie descendante sur 2 ou 3 appuis 6 6.2 Essai sous charge répartie ascendante sur 2 ou 3 appuis 7 7 Identification de la maquette 7 7.1 Identification de chaque plaque essayée 7 7.2 Identification des fixations 7 8 Compte rendu d'essai 7

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DTU 40.25

December 1984
Technical harmonization document Current
DTU 40.25 - Contract bill fo the technical clauses for flat concrete tiles, contract bill of the special clauses

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NF P37-407

September 1947
Standard Current
Roofing accessories. Roof skylight with gutter and rain water head for slate and plain tiled roof tops. Terminology. Dimensions.

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NF P37-408

September 1947
Standard Current
Roof skylight rack-mounted with drip moulding known in france as "parisian-type" of welded or riveted steel. Terminoly. Dimensions.

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NF P37-409

September 1947
Standard Current
Roofing accessories. Roof skylight fittings.

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NF EN 13674-3+A1

September 2010
Standard Current
Railway applications - Track - Rail - Part 3 : check rails

Le présent document spécifie les profils de contre-rails. Il ne concerne pas les rails de sécurité dont le rôle est de protéger les véhicules, les ponts, les viaducs et autres structures dans le cas d'un déraillement. Trois nuances d'acier et cinq profils de rails sont spécifiés.Il décrit également les informations à fournir par le client, les dessins de profil/caractéristiques/masses, la fabrication et les essais de réception.Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive 2008/57/CE (voir Annexe ZA).

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NF EN 13230-1

November 2016
Standard Current
Railway applications - Track - Concrete sleepers and bearers - Part 1: General requirements

Le présent document définit les critères techniques et les procédures de contrôle auxquels doivent satisfaire les matériaux constitutifs et les produits finis en béton, c''est-à-dire les traverses en béton préfabriqué, les supports pour les appareils de voie, ainsi que les supports particuliers destinés aux voies ferrées. Il vient à l''appui des exigences essentielles de la Directive 2008/57/CE.

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NF EN 13230-2

November 2016
Standard Current
Railway applications - Track - Concrete sleepers and bearers - Part 2: Prestressed monoblock sleepers

Le présent document définit les autres critères techniques et procédures de contrôle concernant la conception et la fabrication des traverses monobloc précontraintes. Il vient à l''appui des exigences essentielles de la Directive 2008/57/CE.

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NF EN 12512

March 2002
Standard Current
Timber structures - Test methods - Cyclic testing of joints made with mechanical fasteners

Le présent document s'inscrit dans la série des normes relatives aux matériaux de construction mises au point par le CEN/TC 124 "Structures en bois". Il fournit, à l'aide de méthodes d'essai, des informations concernant la ductilité, la dissipation d'énergie et l'affaiblissement de la résistance des organes d'assemblages des structures porteuses en bois utilisées dans les régions sismiques.

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NF EN 13230-3

November 2016
Standard Current
Railway applications - Track - Concrete sleepers and bearers - Part 3 : twin-block reinforced sleepers

Le présent document définit les prescriptions spécifiques relatives aux traverses biblocs en béton armé. Ces prescriptions s'ajoutent à celles de l'EN 13230 1:2016 et sont nécessaires pour disposer d'une norme complète traitant des traverses biblocs en béton armé.Il spécifie les montages d'essais et procédures d'essai à mettre en oeuvre ainsi que les critères d'acceptation comme les essais de qualification. Il spécifie également les caractéristiques de l'entretoise en acier et les critères de conception pour mettre en oeuvre l'entretoise dans les traverses biblocs en béton armé.Il vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive 2008/57/CE.

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NF EN 13145+A1

December 2011
Standard Current
Railway applications - Track - Wood sleepers and bearers

Le présent document définit les essences, les caractéristiques dimensionnelles ainsi que les exigences de qualité pour la réalisation des traverses en bois utilisées dans les voies ferrées.Il rentre dans le cadre de la Directive UE 2008/57/CE (voir Annexe ZA).

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NF EN 15461+A1

January 2011
Standard Current
Railway applications - Noise emission - Characterisation of the dynamic properties of track sections for pass by noise measurements

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NF EN 14422

August 2013
Standard Current
Clamp type coupling assemblies for liquefied petroleum gas (LPG) transfer hoses

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NF EN 14080

August 2013
Standard Current
Timber structures - Glued laminated timber and glued solid timber - Requirements

Le présent document prescrit les exigences relatives au bois lamellé-collé, au bois lamellé-collé en bloc et au bois massif reconstitué utilisé dans les structures portantes.

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NF EN 1382

April 2016
Standard Current
Timber structures - Test methods - Withdrawal capacity of timber fasteners

Le présent document s'inscrit dans la série des normes mises au point par le CEN/TC124 " Structures en bois ". Il définit les méthodes d'essai permettant de déterminer la résistance à l'arrachement d'éléments de fixation insérés dans du bois massif, bois lamellé colle, LVL et CLT.

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NF EN 1383

May 2016
Standard Current
Timber structures - Test methods - Pull through resistance of timber fasteners

Le présent document s'inscrit dans la série des normes mises au point par le CEN/TC124 " Structures en bois ".Il définit les méthodes d'essai permettant de déterminer la résistance à la traversée de la tête d'éléments de fixation à travers le bois (bois massif, bois lamellé-collé et les panneaux à base de bois).

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NF EN 1381

April 2016
Standard Current
Timber structures - Tests methods - Load bearing stapled joints

Le présent document s'inscrit dans la série des normes mises au point par le CEN/TC124 "Structures en bois ". Il définit les méthodes d'essai permettant de déterminer tant la résistance que la déformation d'assemblages agrafés dans des structures porteuses en bois.

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NF EN 14730-1

May 2017
Standard Current
Railway applications - Track - Aluminothermic welding of rails - Part 1 : approval of welding processes

Le présent document définit les essais de laboratoire et les exigences pour l'approbation d'un procédé de soudage des rails par aluminothermie effectués dans des conditions opératoires d'atelier.Il s'applique à l'assemblage de rails Vignole neufs tels que décrits dans l'EN 13674-1, de même profil et de même nuance d'acier.La conformité aux exigences de la présente norme n'assure pas par elle-même l'aptitude à l'emploi d'un procédé de soudage dans des conditions spécifiques de voie ferrée et de trafic.Le présent document ne s'applique pas au soudage des rails de profils, d'usures ou de nuances différents.Outre les exigences définitives, le présent document exige également que les éléments détaillés à l'Article 4 soient documentés. Pour être conforme à la présente norme, il est important que les exigences définitives ainsi que les éléments à documenter soient remplis.

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NF EN 13986+A1

May 2015
Standard Current
Wood-based panels for use in construction - Characteristics, evaluation of conformity and marking

Le présent document s'inscrit dans la série des normes mises au point par le CEN/TC 112 "Panneaux à base de bois". Il prescrit les caractéristiques pertinentes et méthodes d'essais appropriées nécessaires à la détermination des caractéristiques des panneaux à base de bois utilisés dans la construction. L'Annexe ZA de ce document sert de base au marquage CE.

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NF EN 13251

May 2017
Standard Current
Geotextiles and geotextile-related products - Characteristics required for use in earthworks, foundations and retaining structures

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NF EN 14081-1+A1

August 2019
Standard Current
Timber structures - Strength graded structural timber with rectangular cross section - Part 1 : general requirements

Le présent document prescrit les exigences applicables au bois de structure à section rectangulaire classé soit visuellement soit par machine, profilé par sciage, rabotage ou d'autres méthodes, et ayant des dimensions minimales de section conformes à la NF EN 336.

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NF EN 13230-4+A1

February 2020
Standard Current
Railway applications - Track - Concrete sleepers and bearers - Part 4 : prestressed bearers for switches and crossings

Le présent document définit les autres critères techniques et procédures de contrôle ainsi que les limites spécifiques de tolérance relatives à la conception et à la fabrication des supports en béton précontraint pour appareils de voie, d'une longueur maximale de 8,5 m.Les supports de longueur supérieure à 8,5 m sont considérés comme des éléments spéciaux sont couverts par la NF EN 13230-5.

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NF ISO 9158

December 1988
Standard Current
Road vehicles. Nozzle spouts for unleaded gasoline.

La présente norme définit les dimensions et le débit des pistolets de remplissage des pompes à essence distribuant de l''essence sans plomb utilisée dans les véhicules routiers.

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NF ISO 9159

December 1988
Standard Current
Road vehicles. Nozzle spouts for leaded gasoline and diesel fuel.

La présente norme définit les dimensions et les débits des pistolets de remplissage des pompes à essence distribuant de l''essence au plomb ou du gazole utilisé dans les véhicules routiers.

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