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National standards and national normative documents

NF M88-610

May 1959
Standard Current mandatory application standard
Petroleum industry. Calibration identification plate for containers.

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NF EN 13056

August 2002
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Stairs with inclination angles of 30° to < 45° - Requirements, types

Le présent document spécifie les escaliers de bateaux de navigation intérieure de 30° à < 45° et à au moins deux marches.

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NF EN 12827

July 2001
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Connections for the transfer of diesel oil

Le présent document spécifie la conception, les dimensions, les exigences techniques et les essais des raccords de ravitaillement en carburant diesel sur les bateaux de navigation intérieure. Il ne s'applique pas au remplissage des cargos.

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NF EN 1873+A1

March 2016
Standard Current mandatory application standard
Prefabricated accessories for roofing - Individual rooflights of plastics - Product specification and test methods

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NF EN 60909-0

October 2016
Standard Current mandatory application standard
Short-circuit currents in three-phase a.c. systems - Part 0: calculation of currents

Le présent document est applicable au calcul 1 des courants de court-circuit dans les réseaux triphasés basse tension à courant alternatif, et dans les réseaux triphasés haute tension à courant alternatif, fonctionnant à une fréquence nominale de 50 Hz ou de 60 Hz. Le présent document établit une procédure générale, réalisable et concise conduisant à des résultats qui sont en général d''une précision acceptable.

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NF EN 14963

January 2007
Standard Current mandatory application standard
Roof coverings - Continuous rooflights of plastics with or without upstands - Classification, requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences relatives aux lanterneaux continus, avec ou sans costières, composés de matières plastiques (par exemple polyester renforcé par fibres de verre (PRV), polychlorure de vinyle (PVC)) avec ou sans profils porteurs destinés à être utilisés avec des costières réalisées, par exemple, en acier, aluminium, bois ou béton, montés sur des toits dans le but d'assurer l'éclairement zénithal naturel et, le cas échéant, la ventilation des espaces intérieurs au moyen de dispositifs d'ouverture.

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NF EN 13765

June 2018
Standard Current mandatory application standard
Thermoplastic multi-layer (non-vulcanized) hoses and hose assemblies for the transfer of hydrocarbons, solvents and chemicals - Specification

Le présent document spécifie les exigences relatives à quatre types de tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le transport d'hydrocarbures, de solvants et de produits chimiques. Il spécifie des diamètres de passage compris entre 25 mm et 300 mm, des pressions de service comprises entre 4 bar et 14 bar et des températures d'utilisation comprises entre -30 °C et 150 °C.Il définit pour les tuyaux : la classification, les dimensions, les matériaux et la construction. Il définit pour les tuyaux et les flexibles : les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage.

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NF M08-020

July 2021
Standard Current mandatory application standard
Petroleum and liquid petroleum products - General metrological requirements for stationary storage tanks for liquids other than wines, milk and cryogenic liquids

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NF EN 1762

December 2018
Standard Current mandatory application standard
Rubber hoses and hose assemblies for liquefied petroleum gas, LPG (liquid or gaseous phase), and natural gas up to 25 bar (2,5 MPa) - Specification

Le présent document spécifie les exigences relatives aux tuyaux et flexibles en caoutchouc destinés au transport du gaz de pétrole liquéfié (GPL) en phase liquide ou gazeuse et du gaz naturel sous une pression maximale de service de 25 bar et sous vide pour le type LT.Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais, le marquage et une méthode d'essai d'inflammabilité.

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NF EN 15869-1

June 2019
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Electrical shore connection, three phase current 400 V, 50 Hz, up to 125 A - Part 1 : general requirements

Le présent document prescrit des exigences relatives aux installations électriques destinées à l'alimentation terrestre de bateaux de navigation intérieure à l'arrêt avec une énergie électrique, un courant triphasé de 400 V, une fréquence de 50 Hz, et une intensité nominale allant jusqu'à 125 A.

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NF EN 15869-3

June 2019
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Electrical shore connection, three phase current 400 V, 50 Hz, up to 125 A - Part 3: On-board unit, additional requirements

Le présent document s''applique conjointement avec la NF EN 15869-1 pour l''alimentation en énergie électrique de bateaux de navigation intérieure à l''arrêt. Le présent document spécifie des exigences supplémentaires concernant l''unité terrestre de la connexion au réseau électrique terrestre.

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NF EN 14206

November 2003
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Gangways for passenger vessels - Requirements, tests

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NF EN 16840

April 2017
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Electrical shore connection, three-phase current 400 V, 50 Hz, at least 250 A

Le présent document définit des exigences relatives aux installations électriques d'alimentation en énergie électrique (courant triphasé de 400 V, fréquence de 50 Hz et intensité assignée de minimum 250 A) de bateaux de navigation intérieure à l'arrêt.

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NF EN 60909-3

June 2010
Standard Current mandatory application standard
Short-circuit currents in three phase a.c. systems - Part 3 : currents during two separate simultaneous line-to-earth short circuits and partial short circuit currents flowing through earth

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NF EN 1360

August 2013
Standard Current mandatory application standard
Rubber and plastic hoses and hose assemblies for measured fuel dispensing systems - Specification

Le présent document spécifie les exigences minimales pour les tuyaux et assemblages flexibles en caoutchouc utilisés pour la distribution mesurée des carburants à des températures en service comprises entre . 40 °C et + 55 °C et à une pression maximale en service de 16 bar.Il définit la classification, les matériaux de constitution du tuyau, la construction de l'assemblage flexible permettant de conduire une charge électrique d'un raccordement à l'autre, les exigences de pression, les dimensions et tolérances, les propriétés physiques, les extrémités de raccordements, les essais de types, les fréquences des essais et le marquage.Pour chaque méthode d'essais, il décrit les éprouvettes à tester, l'appareillage et le mode opératoire, et pour la résistance à la fatigue sous contraintes de flexion inversées, il définit le contenu du rapport d'essai.

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NF EN 16321-2

November 2013
Standard Current mandatory application standard
Petrol vapour recovery during refuelling of motor vehicles at service stations - Part 2 : test methods for verification of vapour recovery systems at service stations

Le présent document établit des méthodes d'essais pour la vérification en fonctionnement des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service (hors essais d'étanchéité à l'air et aux vapeurs).Les méthodes d'essai d'homologation et d'efficacité font l'objet de la Partie 1.

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NF EN 16321-1

November 2013
Standard Current mandatory application standard
Petrol vapour recovery during refuelling of motor vehicles at service stations - Part 1 : test methods for the type approval efficiency assessment of petrol vapour recovery systems

Le présent document établit des méthodes de mesurage et d'essais pour l'évaluation et l'homologation des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service.Il est destiné à venir en appui aux exigences essentielles de la Directive 2009/126/CE "phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service" (voir Annexe ZA). La Partie 2 de ce document concerne les méthodes de vérification in-situ.

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NF EN 16153+A1

April 2015
Standard Current mandatory application standard
Light transmitting flat multiwall polycarbonate (PC) sheets for internal and external use in roofs, walls and ceilings - Requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences relatives aux plaques d'éclairement planes multi-parois en polycarbonate (PC) destinées à un usage intérieur ou extérieur dans les bardages, toitures et plafonds.Il s'applique aux plaques d'éclairement planes multi-parois extrudées en PC, avec ou sans couches fonctionnelles (par exemple, revêtement, couche co-extrudée) en matériaux à base de PC ou autres matériaux, sans matériaux de remplissage.

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NF S52-400

April 2005
Standard Current mandatory application standard
Playing field equipment - Fixation points - Functional and safety requirements, test method

Le présent document spécifie les exigences relatives à la fonction et à la sécurité des points de fixation de matériel sportif pour les installations intérieures et extérieures.

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NF EN 1765

October 2016
Standard Current mandatory application standard
Rubber hose assemblies for oil suction and discharge services - Specification for the assemblies

Le présent document spécifie les caractéristiques de quatre types de flexibles pour chargement et déchargement de produits pétroliers ayant une teneur maximale en aromatiques de 50 pourcent (v/v).Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais et le marquage.Le présent document donne également des recommandations pour l'emballage et le transport, et des indications sur la masse des tuyaux.

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NF EN 1914

December 2016
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Work boats, ship’s boats and lifeboats

Le présent document s''applique aux : canots de service qui, selon l''Annexe II de la Directive 2006/87/CE, doivent équiper les bateaux de navigation intérieure ; canots de sauvetage, dans la mesure où aucun moyen de sauvetage particulier (par exemple, accord ADN) n''est prescrit dans la zone concernée ; bateaux-ateliers destinés au transport d''un petit nombre de personnes ou de petites charges utiles dans une zone de chantiers et sur des distances relativement courtes. Le présent document ne s''applique pas aux : bateaux de plaisance selon la Directive 2013/53/UE ; bateaux-pompes et bateaux de sauvetage.

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NF EN 1306

March 2018
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Connections for the discharge of waste water

Le présent document définit le type, les dimensions, les exigences techniques et les essais des raccords destinés à l'évacuation des eaux usées des bateaux de navigation intérieure.

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NF EN 1305

March 2018
Standard Current mandatory application standard
Inland navigation vessels - Connections for the discharge of oily mixture

Le présent document définit le type, les dimensions, les exigences techniques et les essais des raccords destinés à l'évacuation de résidus d'huile des bateaux de navigation intérieure.Il ne s'applique pas à l'évacuation des résidus provenant des cargos.

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NF EN ISO 13679

August 2019
Standard Current
Petroleum and natural gas industries — Procedures for testing casing and tubing connections

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NF EN 508-2

August 2019
Standard Current
Roofing and cladding products from metal sheet - Specification for self-supporting products of steel, aluminium or stainless steel sheet - Part 2: Aluminium

Le présent document fait partie d''une série de quatre normes sur les plaques de couverture (voir avant-propos national) dont la présente norme traite des tôles d''aluminium avec ou sans traitement de surface. Il spécifie les prescriptions relatives aux produits autoportants de toiture, couverture, bardages intérieurs et extérieurs, et cloison pour pose en discontinu. Il précise les caractéristiques générales, les définitions, les classifications et l''étiquetage applicables aux produits, de même que les prescriptions relatives aux matériaux à partir desquels les produits peuvent être fabriqués. Le présent document ne couvre pas les produits destinés aux constructions de classes structurelles I et II (selon EN 1999-1-4) destinés à contribuer à la stabilité globale ou partielle de la structure du bâtiment ou apportant un contreventement ou une résistance aux charges statiques permanentes (à l''exclusion du poids propre de la plaque métallique) .

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NF EN 507

August 2019
Standard Current
Roofing and cladding products from metal sheet - Specification for fully supported products of aluminium sheet

Le présent document fait partie d''une série de cinq normes sur les produits de couverture totalement supportés (voir avant-propos national) dont la présente norme traite des tôles d''aluminium avec ou sans traitement de surface. Il spécifie les prescriptions relatives aux produits destinés à être assemblés pour constituer des couvertures et des bardages des parements intérieurs, des toits en pente. Il précise les caractéristiques générales, les définitions, les classifications et l''étiquetage applicables aux produits, de même que les prescriptions relatives aux matériaux à partir desquels les produits peuvent être fabriqués.

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NF EN ISO 11177

April 2019
Standard Current
Vitreous and porcelain enamels — Inside and outside enamelled valves and pressure pipe fittings for untreated and potable water supply — Quality requirements and testing

Le présent document spécifie les exigences quant à la qualité et aux essais des produits de robinetterie et raccords de tuyauterie pour conduites forcées émaillés destinés à l''alimentation en eau non traitée et en eau potable. Il ne s''applique pas aux émaux vitrifiés et émaux d''appareillage destinés à une utilisation chimique.

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NF EN 13757-3

April 2025
Standard Current
Communication systems for meters - Part 3: Application protocols

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NF EN ISO 22391-3/A2

November 2021
Standard Current
Plastics piping systems for hot and cold water installations - Polyethylene of raised temperature resistance (PE-RT) - Part 3: Fittings - Amendment 2

Le présent amendement met à jour les références normatives, ajoute des termes et définitions et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

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NF EN 13231-2

September 2021
Standard Current
Railway applications - Track - Acceptance of works - Part 2: Acceptance of reprofiling rails in plain line, switches, crossings and expansion devices

Le présent document spécifie les exigences techniques et les mesures relatives à la réception de travaux concernant le reprofilage longitudinal et/ou transversal des champignons de rails de chemin de fer en voie courante et dans les appareils de voie. Ce document s''applique aux rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m conformes à l''EN 13674-1.

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NF EN 302194-1

July 2026
Standard Current
Navigation radars used on inland waterways - Harmonised Standard for access to radio spectrum - Part 1: Magnetron Radars (V2.1.1)

Le présent document spécifie les caractéristiques techniques et les méthodes de mesure pour les radars de navigation fluviale à magnétron ayant les caractéristiques suivantes :- Puissance de crête de l’émetteur ne dépassant pas 10 kW.- Fonctionnant sur une fréquence porteuse unique modulée en impulsions, non accordable dans la plage spécifiée dans le tableau 1.- Un circulateur RF à 4 ports ou équivalent est utilisé à la sortie de l’émetteur. - L’antenne est passive, rotative et repose sur un guide d’ondes.- L’écran radar fait partie intégrante de l’équipement.

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NF DTU 31.4 P1-1

May 2020
Standard Current
Building works - Timber frame facade - Part 1-1: Contract bill of technical model clauses

Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les travaux d''exécution des ouvrages et parties d''ouvrages de façades à ossature bois, sur structures primaires neuves ou existantes, constituées de voiles et dalles béton, ou de murs maçonnés, ou de panneaux de bois lamellé croisé ou de poteaux et poutres (béton ou métal ou bois) .

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NF DTU 31.4 P1-2

May 2020
Standard Current
Building works - Timber frame facade - Part 1-2: General criteria for selection of materials

Le présent document fixe les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l''exécution des éléments de façades à ossature en bois non-porteurs, dans le champ d''application du NF DTU 31.4 P1-1.

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NF DTU 31.4 P2

May 2020
Standard Current
Building works - Timber frame facade - Part 2: Contract bill of special administrative model clauses

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d''exécution de façades à ossature en bois dans le champ d''application du NF DTU 31.4 P1-1 (CCT) .

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NF EN 13523-6

June 2020
Standard Current
Coil coated metals - Test methods - Part 6: Adhesion after indentation (cupping test)

Le présent document décrit le mode opératoire de détermination de l''adhérence d''un revêtement organique sur un subjectile métallique après indentation provoquée par déformation lente. La résistance à la fissuration peut également être évaluée.

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NF EN 13523-20

June 2020
Standard Current
Coil coated metals - Test methods - Part 20: Foam adhesion

Le présent document décrit une méthode d''essai en laboratoire permettant de déterminer l''adhérence des mousses à un revêtement organique recouvrant un subjectile métallique, dans des conditions sèches et dans des conditions humides.

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NF EN 13523-18

June 2020
Standard Current
Coil coated metals - Test methods - Part 18: Resistance to staining

Le présent document spécifie des modes opératoires d''essai pour évaluer l''incidence des produits chimiques sur les caractéristiques d''un revêtement organique appliqué sur un subjectile métallique. Il couvre les essais effectués avec des substances définies afin d''évaluer les changements de caractéristiques (décoloration, changement de brillant, cloquage, ramollissement, gonflement et perte d''adhérence) . L''évaluation d''autres phénomènes peut faire l''objet d''un accord entre les parties intéressées.

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Standard Current
Building works - Applied stone wall cladding - Part 1-1 : Contract bill of technical model clauses

7.7.2 Fixation des attaches par chevilles rapportées dans le supportA.3.2.2 Justification du corps de l'attache standardA.3.3 Contenu des justifications par le calcul des attaches spéciales

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NF EN 17522

April 2023
Standard Current
Design and construction of backfilled and grouted borehole heat exchangers

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NF EN 12666-1

May 2026
Standard Current
Plastics piping systems for non-pressure underground drains and sewers - Polyethylene (PE) - Part 1: Specifications for pipes, fittings and the system

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NF B52-001-1

May 2026
Standard Current
Regulations governing the use of timber in structure - Visual classification for the use of softwood and hardwood species in structures - Part 1: Massive wood

Le présent document a pour objet de définir un classement visuel des bois sciés résineux et feuillus et destinés à une utilisation en structure et faisant l’objet de justifications par calcul. Il s’applique aux bois dont la section est supérieure à 2 200 mm² et dont l’une des dimensions ne peut être inférieure à 22 mm. Le sapin/épicéa et le douglas utilisés en faible section (de 1850 mm² à 2 700 mm²) et dont l’une des deux dimensions est supérieure à 18 mm disposent d’une nouvelle règle de tri. Le classement pour la résistance par méthode visuelle des bois sciés s'applique aux essences en provenance de forêts françaises (voir domaine d’application).

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NF EN ISO 22391-3/A1

December 2020
Standard Current
Plastics piping systems for hot and cold water installations - Polyethylene of raised temperature resistance (PE-RT) - Part 3 : Fittings - Amendment 1

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NF EN ISO 16486-4/A11

October 2025
Standard Current
Plastics piping systems for the supply of gaseous fuels - Unplasticized polyamide (PA-U) piping systems with fusion jointing and mechanical jointing - Part 4: Valves

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NF EN 50173-10

June 2025
Standard Current
Information technology - Generic cabling systems - Part 10: Single pair cabling

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NF EN ISO 16486-4

June 2025
Standard Current
Plastics piping systems for the supply of gaseous fuels - Unplasticized polyamide (PA-U) piping systems with fusion jointing and mechanical jointing - Part 4: Valves

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NF EN 14620-5

October 2025
Standard Current
Design and manufacture of site built, vertical, cylindrical, flat-bottomed tank systems for the storage of refrigerated, liquefied gases with operating temperatures between 0 °C and -196 °C - Part 5: Testing, drying, purging and cool-down

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NF EN 1761

December 2025
Standard Current
Rubber hoses and hose assemblies for fuel truck delivery - Specification

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NF EN 12186

December 2025
Standard Current
Gas infrastructure - Gas pressure control stations for transmission and distribution - Functional requirements

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NF EN ISO 20650

June 2026
Standard Current
Inland navigation vessels - Small floating working machines - Requirements and test methods

Le présent document s’applique aux petites machines de travail flottantes utilisées pour travailler dans, au-dessus ou sur les eaux intérieures. Le présent document spécifie les exigences relatives à la sécurité, ainsi que les méthodes d’essai. Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux petites machines de travail flottantes, d’une longueur inférieure à 10 m et dont le produit de la longueur, de la largeur et de la profondeur est inférieur à 30 m3, équipées d’équipements ou de machines de travail installés de manière temporaire ou permanente et utilisés sur les eaux intérieures. Ces petites machines de travail flottantes peuvent être utilisées pour des activités telles que des travaux d’extraction, de levage, d’échantillonnage, de fauchage et de débroussaillage ou des tâches similaires.

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NF EN 16432-4

May 2026
Standard Current
Railway applications - Ballastless track systems - Part 4: Special ballastless track systems for attenuation of vibration

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