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National standards and national normative documents

NF M88-610

May 1959
Standard Current mandatory application standard
Petroleum industry. Calibration identification plate for containers.

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NF T60-103

December 1968
Standard Current mandatory application standard
Petroleum products. Closed cup flash point of lubricants and fuel oils.

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NF C15-100

December 2002
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations (completed with update of june 2005)

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NF ISO 6615

May 2002
Standard Current mandatory application standard
Petroleum products - Determination of carbon residue - Conradson method

Le présent document décrit une méthode permettant de déterminer la quantité de résidu de carbone, entre 0,01 % (m/m) et 30,0 % (m/m), restant après évaporation et pyrolyse d''un produit pétrolier. Elle est destinée à donner une certaine indication de la tendance relative du produit à former du coke.

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NF C15-100/A4

May 2013
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF EN 13141-2

September 2010
Standard Current mandatory application standard
Ventilation for buildings - Performance testing of components/products for residential ventilation - Part 2 : exhaust and supply air terminal devices

Le présent document spécifie des méthodes d'essais aérauliques et acoustiques en laboratoire des bouches d'air d'évacuation et d'alimentation fonctionnant sous des différences de pression, et utilisées dans des systèmes de ventilation mécanique et dans des systèmes passifs de ventilation naturelle.

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NF C15-100/AC2

November 2012
Standard Current mandatory application standard
Rectificatif à la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF EN 1360

August 2013
Standard Current mandatory application standard
Rubber and plastic hoses and hose assemblies for measured fuel dispensing systems - Specification

Le présent document spécifie les exigences minimales pour les tuyaux et assemblages flexibles en caoutchouc utilisés pour la distribution mesurée des carburants à des températures en service comprises entre . 40 °C et + 55 °C et à une pression maximale en service de 16 bar.Il définit la classification, les matériaux de constitution du tuyau, la construction de l'assemblage flexible permettant de conduire une charge électrique d'un raccordement à l'autre, les exigences de pression, les dimensions et tolérances, les propriétés physiques, les extrémités de raccordements, les essais de types, les fréquences des essais et le marquage.Pour chaque méthode d'essais, il décrit les éprouvettes à tester, l'appareillage et le mode opératoire, et pour la résistance à la fatigue sous contraintes de flexion inversées, il définit le contenu du rapport d'essai.

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NF EN 16321-2

November 2013
Standard Current mandatory application standard
Petrol vapour recovery during refuelling of motor vehicles at service stations - Part 2 : test methods for verification of vapour recovery systems at service stations

Le présent document établit des méthodes d'essais pour la vérification en fonctionnement des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service (hors essais d'étanchéité à l'air et aux vapeurs).Les méthodes d'essai d'homologation et d'efficacité font l'objet de la Partie 1.

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NF EN 16321-1

November 2013
Standard Current mandatory application standard
Petrol vapour recovery during refuelling of motor vehicles at service stations - Part 1 : test methods for the type approval efficiency assessment of petrol vapour recovery systems

Le présent document établit des méthodes de mesurage et d'essais pour l'évaluation et l'homologation des systèmes de récupération des vapeurs mis en oeuvre dans les stations-service.Il est destiné à venir en appui aux exigences essentielles de la Directive 2009/126/CE "phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service" (voir Annexe ZA). La Partie 2 de ce document concerne les méthodes de vérification in-situ.

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NF C15-100/A5

June 2015
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF C15-211

August 2006
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations - Installations in medically used rooms

1 DOMAINE D'APPLICATION 62 REFERENCES NORMATIVES 73 DEFINITIONS 84 ALIMENTATION ET STRUCTURE DES INSTALLATIONS il5 PROTECTION CONTRE LES CHOCS ÉLECTRIQUES 135.1 Protection par coupure automatique de l'alimentation 145.2 Protection par très basse tension de sécurité 145.3 Schéma IT médical 145.4 Protection par dispositifs différentiels à courant différentiel résiduel (DDR) à haute sensibilité 155.5 Liaison équipotentielle supplémentaire 166 PROTECTION CONTRE L'INCENDIE 177 PROTECTION CONTRE L'EXPLOSION 177.1 Locaux AIA 177.2 Autres locaux ou emplacements à risque d'explosion 198 LIMITATION DES PERTURBATIONS ELECTROMAGNETIQUES 199 SOURCES DE REMPLACEMENT 209.1 Généralités 209.2 Alimentations de remplacement utilisant le réseau HT interne à l'établissement 209.3 Choix des groupes électrogènes 219.3.1 Cas général 219.3.2 Source de remplacement utilisée comme source de sécurité 219.4 Dispositifs de relestage 229.5 Eclairage opératoire 229.6 Eclairage des locaux des niveaux 1 et 2 2210 PROTECTION DES STRUCTURES CONTRE LES EFFETS DE LA FOUDRE 2211 VERIFICATION DES INSTALLATIONS 2211.2 Vérification des liaisons équipotentielles supplémentaires 2211.3 Contrôle de l'isolement des installations alimentées en schéma IT médical 2311.4 Résistance des sols antistatiques 2312 MAINTENANCE ET ESSAIS DES INSTALLATIONS 23Annexe A - (informative) - Circulaire n° DHOS/E4/2005/256 du 30 ma/ 2005 relative aux conditions techniques d'alimentation électrique des établissements de santé publics et privés 24

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NF EN 1765

October 2016
Standard Current mandatory application standard
Rubber hose assemblies for oil suction and discharge services - Specification for the assemblies

Le présent document spécifie les caractéristiques de quatre types de flexibles pour chargement et déchargement de produits pétroliers ayant une teneur maximale en aromatiques de 50 pourcent (v/v).Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais et le marquage.Le présent document donne également des recommandations pour l'emballage et le transport, et des indications sur la masse des tuyaux.

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NF C15-100/A1

August 2008
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF C15-100/A3

February 2010
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF C15-100/A2

November 2008
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF M08-020

July 2021
Standard Current mandatory application standard
Petroleum and liquid petroleum products - General metrological requirements for stationary storage tanks for liquids other than wines, milk and cryogenic liquids

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NF EN 16798-1

May 2019
Standard Current mandatory application standard
Energy performance of buildings - Ventilation for buildings - Part 1 : indoor environmental input parameters for design and assessment of energy performance of buildings addressing indoor air quality, thermal environment, lighting and acoustics - Module M1

Le présent document décrit le mode d'établissement des paramètres d'entrée relatifs à l'ambiance intérieure (ambiance thermique, qualité de l'air intérieur, ventilation, éclairage et acoustique) pour la conception des systèmes du bâtiment et les calculs de la performance énergétique. Il propose différents critères de conception sans pour autant prescrire de méthode de conception.Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-2:2019 publié conjointement.Pour le lien entre la réglementation nationale et le présent document, voir l'avant-propos national.

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NF EN 13141-5

October 2020
Standard Current mandatory application standard
Ventilation for buildings - Performance testing of components/products for residential ventilation - Part 5 : cowls, assisted cowls and roof outlet terminal devices

Le présent document spécifie des méthodes pour mesurer les caractéristiques aérauliques et acoustiques des extracteurs statiques et dispositifs de sortie en toiture installés sur des conduits montés au-dessus de la surface du toit et utilisés en ventilation naturelle et en ventilation mécanique. Il définit les installations d'essai, les conditions de mesure, les modes opératoires pour obtenir les performances des caractéristiques aérauliques, électriques et acoustiques des extracteurs.

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NF EN 1762

December 2018
Standard Current mandatory application standard
Rubber hoses and hose assemblies for liquefied petroleum gas, LPG (liquid or gaseous phase), and natural gas up to 25 bar (2,5 MPa) - Specification

Le présent document spécifie les exigences relatives aux tuyaux et flexibles en caoutchouc destinés au transport du gaz de pétrole liquéfié (GPL) en phase liquide ou gazeuse et du gaz naturel sous une pression maximale de service de 25 bar et sous vide pour le type LT.Il définit la classification, les matériaux de construction et leurs propriétés physiques, les dimensions et tolérances, les exigences de performance, les propriétés électriques, les différents essais à réaliser ainsi que leur fréquence, les informations à consigner dans le rapport d'essais, le marquage et une méthode d'essai d'inflammabilité.

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NF EN 13765

June 2018
Standard Current mandatory application standard
Thermoplastic multi-layer (non-vulcanized) hoses and hose assemblies for the transfer of hydrocarbons, solvents and chemicals - Specification

Le présent document spécifie les exigences relatives à quatre types de tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le transport d'hydrocarbures, de solvants et de produits chimiques. Il spécifie des diamètres de passage compris entre 25 mm et 300 mm, des pressions de service comprises entre 4 bar et 14 bar et des températures d'utilisation comprises entre -30 °C et 150 °C.Il définit pour les tuyaux : la classification, les dimensions, les matériaux et la construction. Il définit pour les tuyaux et les flexibles : les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage.

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NF EN ISO 13679

August 2019
Standard Current
Petroleum and natural gas industries — Procedures for testing casing and tubing connections

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NF EN 15665

June 2009
Standard Current
Ventilation for buildings - Determining performance criteria for residential ventilation systems

Le présent document définit les critères d''évaluation des performances des systèmes de ventilation résidentielle équipant les bâtiments neufs, existants ou rénovés. Il tient compte des aspects liés aux variations climatiques, à la santé et à la qualité de l''air intérieur. En outre, il propose une approche générale construite sur la base d''un ensemble de questions et d''hypothèses à formuler qui permettent de déterminer les critères à utiliser pour les niveaux de conception spécifiés dans les différentes réglementations des pays européens. Le présent document est complété par les recommandations du FD CEN/TR 14788 "Ventilation des bâtiments - Conception et dimensionnement des systèmes de ventilation résidentiels".

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NF EN ISO 16486-4/A11

October 2025
Standard Current
Plastics piping systems for the supply of gaseous fuels - Unplasticized polyamide (PA-U) piping systems with fusion jointing and mechanical jointing - Part 4: Valves

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NF E29-900

June 2026
Standard Current
Gas equipment — Gas filters having a maximum working pressure up to and including 6 bar

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité ,de conception, de construction et de performance ainsi que les essais applicables aux filtres à gaz situe sen aval de l’organe de coupure de site prévu a l’article 9.4 de l’arrêté du 23 février 2018 modifie.

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NF EN 1761

December 2025
Standard Current
Rubber hoses and hose assemblies for fuel truck delivery - Specification

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NF C15-211 F1

June 2010
Interpretation sheet Current
Fiche d'interprètation F1 de la norme NF C15-211 d'août 2006

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NF EN ISO 11301-1

July 2026
Standard Current
Piping systems for rehabilitation of underground gas supply networks - Part 1: Part 1: Polyethylene (PE) material

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d’essai pour les tubes et raccords qui font partie de systèmes de canalisations pour la réhabilitation par la rénovation et le remplacement sans tranchée de réseaux de distribution de gaz enterrés.Il est applicable aux tubes, raccord s et assemblages en po lyéthylène (PE), tels que fabriqués et tels qu’installés. Il n’est pas applicable à la canalisation existante.

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NF EN 13141-7+A1

December 2025
Standard Current
Ventilation for buildings - Performance testing of components/products for residential ventilation - Part 7: Performance testing of ducted mechanical supply and exhaust ventilation units (including heat recovery)

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NF EN ISO 16708

January 2007
Standard Current
Petroleum and natural gas industries — Pipeline transportation systems — Reliability-based limit state methods

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NF EN 682

May 2003
Standard Current
Elastomeric seals - Materials requirements for seals used in pipes and fittings carrying gas and hydrocarbon fluids

Le présent document fixe les exigences relatives aux matériaux élastomères utilisés dans les garnitures d'étanchéité pour canalisations, raccords, vannes et accessoires, à des températures de services comprises en général entre - 5°C et 50°C et, dans les cas particuliers, entre - 15°C et 50°C, pour des applications générales (gaz manufacturé, gaz naturel et gaz de pétrole liquéfié - GPL - en phase gazeuse) et des applications spéciales (matériaux applicables aux transports de combustibles gazeux contenant des condensats gazeux et d'hydrocarbures liquides ayant une teneur en aromatique non limitée). Le présent document s'applique aux garnitures d'étanchéité de joints de canalisations en tous matériaux, notamment la fonte, l'acier, le cuivre et les plastiques.

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NF EN 14865-2+A2

December 2010
Standard Current
Railway applications - Axlebox lubricating greases - Part 2 : method to test the mechanical stability to cover vehicle speeds up to 200 km/h

Le présent document spécifie une méthode d'essai et établit les critères d'acceptation pour la détermination de la stabilité mécanique des graisses lubrifiantes des roulements de boîtes d'essieux conformément à la NF EN 12081. Au cours de l'essai, il est appliqué des chocs à la graisse lubrifiante de sorte que seules les graisses lubrifiantes extrêmement stables présentent des performances acceptables. Cette méthode est utilisée dans un processus de discrimination qui permet de définir des graisses lubrifiantes ayant une stabilité mécanique telle qu'elles sont considérées être des graisses lubrifiantes susceptibles de subir des essais de performance plus poussés, tels que définis dans la NF EN 12082.Pour les besoins de l'assurance de la qualité et de la maîtrise de la qualité, cette méthode d'essai est également utilisée pour les essais de lots de fabrication de graisses lubrifiantes.

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NF EN 14865-1+A1

January 2011
Standard Current
Railway Applications - Axlebox lubricating greases - Part 1 : method to test the ability to lubricate

Le présent document spécifie une méthode d'essai et présente les critères d'acceptation pour la détermination du pouvoir lubrifiant des graisses destinées à être utilisées pour la lubrification des roulements de boîte d'essieu. Le pouvoir lubrifiant, lié en premier lieu à la capacité des graisses lubrifiantes à protéger contre l'usure, est déterminé sur un banc d'essai permettant d'étudier la lubrification des roulements à rouleaux. L'usure des galets des roulements à rouleaux, le comportement en friction et la température pendant l'essai servent à l'analyse comparative des graisses lubrifiantes.

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NF EN 14422

August 2013
Standard Current
Clamp type coupling assemblies for liquefied petroleum gas (LPG) transfer hoses

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NF EN 13141-3

June 2017
Standard Current
Ventilation for buildings - Performance testing of components/products for residential ventilation - Part 3 : range hoods for residential use without fan

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NF EN 14620-1

May 2024
Standard Current
Design and manufacture of site built, vertical, cylindrical, flat-bottomed tank systems for the storage of refrigerated, liquefied gases with operating temperatures between 0 °C and -196 °C - Part 1: General

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NF EN IEC 62052-11

April 2021
Standard Current
Electricity metering equipment - General requirements, tests and test conditions - Part 11 : Metering equipment

Le présent document spécifie les exigences et essais correspondants, ainsi que leurs conditions appropriées, pour les essais de type des compteurs d''électricité en courant alternatif et en courant continu. Le présent document décrit les exigences fonctionnelles, mécaniques, électriques et de marquage, les méthodes d''essai et les conditions d''essai, y compris en ce qui concerne l''immunité aux influences externes, couvrant les environnements électromagnétiques et climatiques.

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NF EN IEC 62056-6-2

February 2018
Standard Current
Electricity metering data exchange - The DLMS/COSEM suite - Part 6-2: COSEM interface classes

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NF EN IEC 62053-22

April 2021
Standard Current
Electricity metering equipment - Particular requirements - Part 22 :static meters for AC active energy (classes 0,1S, 0,2S and 0,5S)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs statiques d'énergie active alimentés par transformateurs des classes de précision 0,1 S, 0,2 S et 0,5 S, destinés à la mesure de l'énergie électrique active en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF EN IEC 62053-21

April 2021
Standard Current
Electricity metering equipment - Particular requirements - Part 21 : static meters for AC active energy (classes 0,5, 1 and 2)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs statiques d'énergie active des classes de précision 0,5, 1 et 2, destinés à la mesure de l'énergie électrique active en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF M88-514

March 1980
Standard Current
Dual material tanks for underground storage of liquid petroleum products. Steel exterior tank. Plastic interior tank.

La présente norme a pour objet de définir les matériaux préconisés, le mode de montage, les caractéristiques, les essais et les contrôles des réservoirs mixtes non compartimentés composés :- d'un réservoir extérieur métallique conforme à la norme NF M 88-512,- d'un réservoir intérieur en matière plastique créant un espace fermé permettant à tout endroit le passage de l'air.Elle concerne les réservoirs mixtes neufs construits en usine. Elle s'applique aux réservoirs enterrés (enfouis) utilisés pour le stockage de fuel oil domestique ou de gas oil. Le détecteur de fuite associé à ces réservoirs fait l'objet de la norme NF M 88-520. Elle ne concerne pas ce qui est relatif :- aux caractéristiques du réservoir extérieur,- aux accessoires tels que les ceintures éventuelles,- aux éléments raccordés aux orifices.

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NF M88-516

November 1979
Standard Current
Steel tanks with outside concrete coating for underground storage of mineral oils.

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NF M88-550

January 1979
Standard Current
Storage tanks in reinforced plastic. Underground tanks for liquid petroleum products.

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NF ISO 9158

December 1988
Standard Current
Road vehicles. Nozzle spouts for unleaded gasoline.

La présente norme définit les dimensions et le débit des pistolets de remplissage des pompes à essence distribuant de l''essence sans plomb utilisée dans les véhicules routiers.

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NF ISO 9159

December 1988
Standard Current
Road vehicles. Nozzle spouts for leaded gasoline and diesel fuel.

La présente norme définit les dimensions et les débits des pistolets de remplissage des pompes à essence distribuant de l''essence au plomb ou du gazole utilisé dans les véhicules routiers.

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NF EN IEC 62053-23

April 2021
Standard Current
Electricity metering equipment - Particular requirements - Part 23 : static meters for reactive energy (classes 2 and 3)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs statiques d'énergie réactive des classes de précision 2 et 3, destinés à la mesure de l'énergie électrique réactive en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF EN IEC 62053-24

April 2021
Standard Current
Electricity metering equipment - Particular requirements - Part 24 : static meters for fundamental component reactive energy (classes 0,5S, 1S, 1, 2 and 3)

Le présent document est applicable uniquement aux compteurs statiques d'énergie réactive des classes de précision 0.5 S, 1 S, 1, 2 et 3, destinés à la mesure de l'énergie électrique réactive en courant alternatif sur les réseaux électriques en 50 Hz et 60 Hz, et à leurs essais de type.

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NF EN 14236

October 2018
Standard Current
Ultrasonic domestic gas meters

Le présent document spécifie les exigences et essais de construction, de fonctionnement et de sécurité des compteurs de gaz à ultrasons alimentés par pile de classes 1,0 et 1,5 (ci-après appelés compteurs) , ayant des connexions coaxiales à un seul tuyau ou à deux tuyaux, utilisés pour mesurer les volumes de combustibles gazeux distribués de la deuxième et/ou troisième familles, tels qu'indiquées dans la NF EN 437, à des pressions maximales de service pouvant atteindre 0,5 bar) et à des débits réels maximaux pouvant atteindre 10 m3/h sur une plage minimale de température ambiante de 10 °C à +40 °C et une plage minimale de température de gaz de 40 K, pour des applications domestiques. Il s'applique à des compteurs dont l'élément de mesure et le ou les enregistreurs sont enfermés dans le même boîtier.

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NF E29-134

July 1978
Standard Current
Safety release devices with built-in stop tap and two G 1/2 male union connections for domestic appliances using mains gas fuels.

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NF ISO 9406

March 1989
Standard Current
Carbonaceous materials for the production of aluminium. Green coke. Determination of volatile matter content by gravimetric analysis.

Cette norme s''adresse aux personnes qui sont concernées par les produits carbonés utilisés dans l''industrie de l''aluminium et en particulier par le coke cru destiné à la fabrication des électrodes pour la production électrolytique de l''aluminium. La présente norme consiste à éliminer les matières volatiles et à déterminer leur teneur par gravimétrie.

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