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NF S56-410

December 1999
Standard Current mandatory application standard
Mobile-Homes (Caravan holiday homes) - Definition and modes of installation

Le présent document définit les résidences mobiles de loisir et spécifie leurs modalités d'installation.

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NF M88-500

September 2007
Standard Current mandatory application standard
Installation and maintenance of LPG vehicles - Service commitments

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

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NF X50-010

November 2007
Standard Current mandatory application standard
Service contract for gas-fired domestic boilers - Presentation of contractual documents

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant les combustibles gazeux. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF X50-011

November 2007
Standard Current mandatory application standard
Service contract for domestic boilers with vaporizing oil burners - Presentation of contractual documents

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant le fioul. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF EN ISO 22870

March 2017
Standard Current mandatory application standard
Point-of-care testing (POCT) - Requirements for quality and competence

ISO 22870:2016 gives specific requirements applicable to point-of-care testing and is intended to be used in conjunction with ISO 15189. The requirements of this document apply when POCT is carried out in a hospital, clinic and by a healthcare organization providing ambulatory care. This document can be applied to transcutaneous measurements, the analysis of expired air, and in vivo monitoring of physiological parameters. Patient self-testing in a home or community setting is excluded, but elements of this document can be applicable.

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NF M88-600

September 2007
Standard Current mandatory application standard
Installation and maintenance of equipments for LPG vehicles - Competence of personnel

Le présent document entre dans le cadre des procédures permettant de vérifier les compétences du personnel en charge du montage et/ou de l'entretien des équipements GPL automobile.

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NF EN ISO 15189

December 2012
Standard Current mandatory application standard
Medical laboratories - Requirements for quality and competence

ISO 15189:2012 specifies requirements for quality and competence in medical laboratories. ISO 15189:2012 can be used by medical laboratories in developing their quality management systems and assessing their own competence. It can also be used for confirming or recognizing the competence of medical laboratories by laboratory customers, regulating authorities and accreditation bodies.

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NF EN 14181

December 2014
Standard Current mandatory application standard
Stationary source emissions - Quality assurance of automated measuring systems

Le présent document spécifie des procédures qui seront mises en oeuvre pour établir les niveaux d'assurance qualité (QAL) des systèmes automatiques de mesurage (AMS) installés dans les installations industrielles en vue du dosage des effluents gazeux et de la détermination des autres paramètres des effluents gazeux. Le présent document spécifie : - une procédure (QAL2) pour l'étalonnage de l'AMS et la détermination de la variabilité des valeurs mesurées par lui ; - une procédure (QAL3) pour le maintien et la démonstration de la qualité exigée des résultats de mesurage au cours du fonctionnement normal d'un AMS ; - une procédure pour les tests annuels de surveillance (AST) de l'AMS. Il est destiné à être utilisé une fois que l'AMS est certifié conformément à la série de Normes NF EN 15267.

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NF EN ISO/IEC 17024

September 2012
Standard Current mandatory application standard
Conformity assessment - General requirements for bodies operating certification of persons

ISO/IEC 17024:2012 contains principles and requirements for a body certifying persons against specific requirements, and includes the development and maintenance of a certification scheme for persons.

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NF X50-144-3

January 2021
Standard Current
Demonstration of resistance to environmental conditions - Design and carrying out of environmental tests - Part 3 : implementation of the tailoring process in mechanical environment

Le présent document a pour objet d'expliquer la mise en oeuvre de la démarche de prise en compte de l'environnement mécanique basée sur la personnalisation des essais. Le principe de la démarche de personnalisation des essais en environnement général consiste à mettre en place une méthodologie permettant d'établir les spécifications d'essais mécaniques de qualification d'un système en fonction de l'environnement réel que le système est susceptible de rencontrer au cours de son profil de vie. Elle contribue à améliorer la robustesse du système. L'environnement mécanique pris en compte dans ce guide concerne essentiellement l'environnement lié aux vibrations, aux chocs mécaniques, à l'accélération constante ou à la vibration acoustique simulés habituellement par des moyens d'essais tels que des ensembles générateurs de vibrations, les machines à chocs, les centrifugeuses ou les chambres acoustiques réverbérantes.

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XP CEN/TS 99001

November 2008
Standard Current
Business support - Support services provided to small enterprises - Terminology, quality and performance

Le présent document établit les éléments généraux d'une prestation d'accompagnement et de conseil d'un niveau de qualité approprié dans les phases : sélection du prestataire, réalisation de l'accompagnement et évaluation finale. Il spécifie les exigences auxquelles doivent satisfaire les prestataires de services d'accompagnement et de conseil ainsi que des recommandations pour les chefs de petites entreprises, les travailleurs indépendants quel que soit le domaine concerné. C'est un outil de référence basé sur les six principes fondamentaux de ce type de prestation. Il clarifie le type d'informations échangées entre le prestataire de services et son bénéficiaire quelle que soit la durée d'intervention. Il ne traite ni de l'organisation interne des prestataires de services ou des entreprises ni du contenu de chaque prestation.

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FD X50-138

April 2006
Published document Current
Project management - Time-related management - Organisation, Planing, Coordination

Ce fascicule de documentation développe les principes essentiels du management des délais d'un projet et en spécifie la terminologie. Il complète les principes exposés dans le fascicule de documentation FD X 50-118.

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NF X50-794-1

October 2001
Standard Current
Industrial cleaning services - Part 1 : on-site result inspection system - Elaboration and implementation concepts

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document définit les concepts d'élaboration et de mise en oeuvre d'un système de mesurage destiné à établir, selon des critères objectifs, la qualité d'une prestation de nettoyage. Le présent document complète la norme NF EN 13549 (indice de classement X 50-794-0), (voir Avant-propos).

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NF X50-912

September 2000
Standard Current
Hydropathic establishments (Spas) - Transport and distribution of natural mineral water - Requirements and recommendations

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives au transport de l'eau minérale naturelle depuis le point d'émergence, au stockage, à la mise en température et à la distribution dans les établissements thermaux, afin de conserver ses qualités et propriétés.

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FD X50-173

September 1998
Published document Current
Quality management. Principles, actors and good practices. A guide to self evaluation.

Le présent document fournit des lignes directrices pour les entreprises qui souhaitent entreprendre une démarche de progrès au-delà de la conformité à des exigences pour l'assurance de la qualité.

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CWA 16561

February 2013
Agreement Current
Business Interoperability Interfaces for Public procurement in Europe - eCatalogue profiles

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CWA 16559

February 2013
Agreement Current
Business Interoperability Interfaces for Public procurement in Europe - Tender Notification

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NF EN 17367

May 2023
Standard Current
Waste Management - Data communication between communication management system and the back office system for stationary waste collection containers - Functional specification and the semantic data model

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NF S52-014

March 2023
Standard Current
Swimming pools for public use - Bathing supervision requirements - Organization and implementation

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NF ISO 14100

October 2022
Standard Current
Guidance on environmental criteria for projects, assets and activities to support the development of green finance

This document establishes a framework and outlines a process to identify criteria for environmental impacts and performance to take into account when considering projects, assets and activities seeking finance. This document also gives guidance on assessing the risks and opportunities that can arise in applying environmental criteria to projects, assets and activities. It is applicable to parties seeking finance, providing finance or other interested parties.

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NF EN ISO 23133

December 2022
Standard Current
Nuclear criticality safety - Nuclear criticality safety training for operations

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NF EN ISO 22712

April 2023
Standard Current
Refrigerating systems and heat pumps - Competence of personnel

This document defines the activities related to refrigerating systems according to ISO 5149‑1, ISO 5149‑2, ISO 5149‑3 and ISO 5149‑4 and other equivalent standards, such as EN 378‑1, EN 378‑2, EN 378‑3, EN 378‑4 and the associated competence profiles. It also establishes the competence criteria for persons who carry out these activities. Activities concerning electricity are excluded. NOTE 1   As a refrigerating circuit is considered not to incorporate electrical and electronic systems, activities in this area are not part of this document. National regulations or appropriate International or national standards can be referred to for competence on electrical and electronic systems. NOTE 2   This document does not apply to persons carrying out work on self‑contained refrigerating systems as defined in ISO 5149‑1 or EN 378‑1, from the initial design of the product to the complete manufacture of the product, provided the process is controlled and the methods used are checked by an organization or individual responsible for the conformance with statutory requirements on health, safety and environment (e.g. energy efficiency). NOTE 3   This document does not constitute a training programme.

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NF EN ISO 8586

April 2023
Standard Current
Sensory analysis - Selection and training of sensory assessors

This document specifies criteria for the selection of and procedures for the training of trained sensory assessors and expert sensory assessors for food and beverages, as well as home and personal care products. It is applicable to all industries concerned with the evaluation of products by the sense organs. This document supplements the information given in ISO 6658.

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NF EN 6099

March 2021
Standard Current
Aerospace series - Rod-end, spherical, plain bearing, metal to metal - Technical specification

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NF EN 17666

November 2022
Standard Current
Maintenance - Maintenance engineering - Requirements

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NF EN ISO 11121

June 2017
Standard Current
Recreational diving services - Requirements for introductory programmes to scuba diving

ISO 11121:2017 specifies minimum programme content requirements for training organizations for introductory scuba experiences in recreational scuba diving. Under no conditions are these requirements considered to be a standard for the training and qualification of scuba divers. ISO 11121:2017 applies to programmes that include participants being taken into an open water environment. It does not apply to programmes that are exclusively conducted in a confined water environment (e.g. swimming pools). ISO 11121:2017 also specifies the conditions under which this service is to be provided, which supplement the general requirements for recreational diving services specified in ISO 24803.

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CEN/TR 15232-2

September 2016
Standard Current
Energy performance of buildings - Part 2: Accompanying TR prEN 15232-1:2015 - Modules M10-4,5,6,7,8,9,10

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NF X50-750

August 2015
Standard Current
Professional training - Terminology

Le présent document a pour objectif de permettre aux organismes de formation (organisme de formation, forma-teur indépendant) et aux donneurs d'ordres (entreprise, organisation) de mieux se comprendre grâce à un vocabulaire normalisé. Ce langage, spécifiquement défini, aidera à la clarté de la relation et à l'ajustement de l'offre et de la demande de formation en vue d'assurer la qualité de la prestation. Le présent document assure la lisibilité de toutes les autres normes relatives à la formation professionnelle.

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NF EN 16247-5

June 2015
Standard Current
Energy audits - Part 5 : competence of energy auditors

Le présent document spécifie les exigences relatives aux compétences des auditeurs énergétiques. Il peut être utilisé conjointement à la NF EN 16247-1, à la NF EN 16247-2, à la NF EN 16247-3 et à la NF EN 16247-4, pour assurer un bon niveau de qualité des audits énergétiques. Il a pour objet de spécifier les compétences attendues des auditeurs énergétiques et des référents techniques en complément de la réglementation nationale sur le sujet. Il peut être utilisé aussi bien par les prestataires d'audits énergétiques, que par les entreprises réalisant elles-mêmes leur audit énergétique par du personnel interne. Le présent document précise les qualités personnelles, les aptitudes et les compétences générales et spécifiques des auditeurs énergétiques. Il présente également les exigences en matière de formation initiale, d'expérience professionnelle et de formation continue permettant d'assurer l'acquisition, le maintien et l'amélioration des compétences. Les compétences requises peuvent être réunies par l'auditeur énergétique ou par une équipe d'auditeurs énergétiques.

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XP CEN/TS 16880

January 2016
Standard Current
Service excellence - Creating outstanding customer experiences through service excellence

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir. Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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NF EN 16570

August 2014
Standard Current
Information technology - Notification of RFID - The information sign and additional information to be provided by operators of RFID application systems

Le présent document définit les exigences applicables au système européen commun de signalétique de notification devant être utilisé par les exploitants de systèmes d'application RFID déployés dans les États membres de l'Union européenne.

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NF X50-768

December 2013
Standard Current
Vocational training - Realisation process of a training operation - Assessment of training

Le présent document propose une méthodologie pour concevoir un système d'évaluation de la formation. Il s'applique à tous les acteurs de la formation professionnelle. Il vise à aller au-delà de pratiques trop courantes qui consistent à s'intéresser uniquement à ce que mesure l'évaluation, en invitant à se poser la question préalable "Pourquoi j'évalue et pour quel usage ?"

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NF EN 16489-3

January 2015
Standard Current
Professional indoor UV exposure services - Part 3 : requirements for the provision of services

La présente partie de la NF EN 16489 spécifie les exigences relatives à la prestation de services réalisée par les centres de bronzage, ainsi que l'évaluation de cette prestation, et contribue à renforcer la protection et la sécurité du consommateur dans le domaine des cabines de bronzage exploitées par des professionnels. Les exigences relatives aux appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets ne figurent pas dans le présent document car elles relèvent de la NF EN 60335-2-27.

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NF X50-900

April 2016
Standard Current
Management systems integrating an ISO 9001:2015 quality management system - Requirements for life science technology platforms

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management intégrant un SMQ lorsqu'un organisme tel que les Plateformes Technologiques de Recherche* en Sciences du Vivant : doit démontrer son aptitude à remplir ses missions de recherche scientifique et technologique, doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.

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NF X60-000

April 2016
Standard Current
Industrial maintenance - Maintenance function

Le présent document est conçu sous forme de guide, il présente les lignes directrices à prendre en compte pour concevoir le processus maintenance d'une entreprise industrielle ou de service en vue de satisfaire ses enjeux techniques et économiques.

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NF R14-711

December 2015
Standard Current
Ecodriving - Consulting and training activities in the field of ecodriving applied to light-duty vehicles - Services provided by consulting and training organizations in the field of ecodriving applied to light-duty vehicles

Le présent document concerne l'activité de conseil et de formation à l'écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l'exercice de cette activité.

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NF EN ISO 6781-3

January 2016
Standard Current
Thermal of buildings - Detection of heat, air and moisture irregularities in buildings by infrared methods - Part 3 : qualifications of equipment operators, data analysts and report writers

ISO 6781-3:2015 specifies the qualifications and competence requirements for personnel who (i) perform thermographic investigations on buildings, (ii) interpret the data emanating from thermographic investigations, and (iii) report the results of thermographic investigations. ISO 6781-3:2015 provides the basis for a statement of conformity, in three classes, of the knowledge, skills and abilities of individuals to perform thermographic measurements, analysis and reporting of results for small buildings, residential buildings, and commercial and institutional buildings. ISO 6781-3:2015 is not applicable to specialized equipment or other specific situations.

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Standard Current
Conformity assessment - Requirements for bodies providing audit and certification of management systems - Part 5 : competence requirements for auditing and certification of asset management systems

ISO/IEC TS 17021-5:2014 complements the existing requirements of ISO/IEC 17021:2011. It specifies additional competence requirements for personnel involved in the certification process for asset management systems.

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NF EN 15619

May 2014
Standard Current
Rubber or plastic coated fabrics - Safety of temporary structures (tents) - Specification for coated fabrics intended for tents and related structures

Le présent document spécifie les caractéristiques, les exigences et les méthodes d'essai relatives aux étoffes enduites destinées aux tentes mobiles installées temporairement et aux structures similaires. Les films plastiques et les matériaux autres que les étoffes enduites ne sont pas couverts par le présent document.

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NF EN 16489-1

May 2014
Standard Current
Professional indoor UV exposure services - Part 1 : requirements for the provision of training

Le présent document spécifie le contenu essentiel de la formation à dispenser aux conseillers en bronzage en cabine. Il spécifie également les modes opératoires de réalisation et d'évaluation de la qualification des conseillers. Les exigences relatives aux appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets ne relèvent pas du présent document, mais de la NF EN 60335-2-27.

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FD X50-260

June 2016
Published document Current
Risk Management - Guidelines for implementation in intermediate-sized enterprises, small and medium-sized enterprises and other organizations - Intermediate-sized enterprises/small and medium-sized enterprises, small and medium-sized industrial enterprises

Le présent document s'adresse plus particulièrement aux ETI, PME/PMI et à leurs parties intéressées ; cependant il peut être utilisé par tout type d'organisme, par exemple par les établissements ou " business units " rattachés à un grand groupe, souhaitant mettre en oeuvre ou structurer une démarche de management global des risques. Il s'applique à tout ou partie de l'organisme, ainsi qu'à un objectif particulier propre à un organisme. L'application de ce document à une partie d'un organisme peut constituer une phase de test dans le cadre d'une démarche progressive de management global des risques. Il peut être appliqué tout au long de la vie d'un organisme et à une large gamme d'activités, dont les stratégies et les prises de décisions, les activités opérationnelles, les processus, les fonctions, les projets, les produits, les services et les actifs.

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CWA 16052-2

March 2013
Agreement Current
ICT Certification in Europe - Part 2 : ICT Certification in Action

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NF EN 16231

November 2012
Standard Current
Energy efficiency benchmarking methodology

Le présent document fixe les exigences et fournit des recommandations pour une méthodologie de benchmarking de l'efficacité énergétique. L'objectif du benchmarking de l'efficacité énergétique est d'établir les données et les indicateurs pertinents sur la consommation d'énergie, techniques et comportementaux, qualitatifs et quantitatifs en comparant la performance entre des entités ou en leur sein.

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NF X50-100

November 2011
Standard Current
Value management - Functional analysis, basic characteristics - Functional analysis : Need (or external) functional analysis and technology/product (or internal) functional analysis - Requirements for deliverables and implementation approach

Le présent document développe les démarches et méthodes de l'Analyse Fonctionnelle en respectant sa dimension duale : l'Analyse Fonctionnelle du Besoin pour établir et exploiter l'Expression Fonctionnelle du Besoin, le Cahier des Charges Fonctionnel, un positionnement marketing, la définition d'un avantage concurrentiel, l'Analyse Fonctionnelle Technique pour rechercher ou décrire les concepts retenus pour l'architecture de la solution, la clarification des interfaces, ... Les sujets d'application de ces démarches et méthodes peuvent se situer de la recherche et définition d'une stratégie à la définition d'un produit ou service identifié ou le management des processus. Ce document rassemble les exigences à respecter pour assurer la pertinence et la qualité des livrables d'une part, et d'autre part la rigueur et l'efficience des démarches et méthodes pour les établir.

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FD X50-052

May 2011
Published document Current
Innovation management - Strategic Intelligence Management

Le présent document s'applique à la structuration et au pilotage d'un système d'intelligence stratégique destiné à préparer les décisions dans un contexte d'innovation. Il définit les différents termes liés à l'intelligence stratégique et à son management. Il décrit les rôles des acteurs et les processus du système d'intelligence stratégique (management, réalisation et support).

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NF X50-600

March 2006
Standard Current
Logistics management - Logistic approach and supply chain management

Le présent document a pour objet de définir les concepts et les acteurs de la chaîne logistique, ainsi que la logique de la démarche logistique. Il prend en compte l'ensemble des activités logistiques. Les termes définis serviront à assurer une meilleure compréhension en terme de communication et d'analyse de la fonction.

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FD X07-019

December 2000
Published document Current
Metrology - Customer/supplier relations in metrology

Le présent document complète la norme NF X 07-010 "Métrologie - La fonction métrologique dans l'entreprise". Il constitue un guide à l'usage de ceux qui doivent sous-traiter des opérations techniques de métrologie et donc exprimer avec précision leurs besoins, et de ceux qui doivent répondre à ces besoins et effectuer la prestation. C'est un outil essentiel de dialogue dans la transparence et la confiance.

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NF EN 45510-4-7

October 1999
Standard Current
Guide for procurement for power station equipement. Part 4 : boiler auxiliaries. Section 7 : ash handling plant.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-2

October 1999
Standard Current
Guide for procurement of power station equipment. Part 4 : boiler auxiliaries. Section 2 : gas-air, steam-air and gas-gas heaters.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF X50-780-2

September 2010
Standard Current
Services of vacational rehabilitation centres - Part 2 : vocational assessment (preorientation) centres

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle des personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des Centres de Préorientation Professionnelle défini par la loi. Il s'adresse aux CPO qui décident de mettre en place et de structurer une démarche qualité de service pour leurs activités de réadaptation professionnelle.

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