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NF EN 13850

June 2020
Standard Current mandatory application standard
Postal services - Quality of services - Measurement of the transit time of end-to-end services for single piece priority mail and first class mail

Le présent document spécifie les méthodes de mesure du délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM) , national ou transfrontalier, collecté, traité et distribué par les opérateurs des services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document s'applique à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

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NF EN 13850

February 2013
Standard Current mandatory application standard
Postal Services - Quality of Services - Measurement of the transit time of end-to-end services for single piece priority mail and first class mail

Le présent document spécifie les méthodes pour mesurer le délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM), national et transfrontalier, collecté, traité et distribué sous la responsabilité de l'opérateur postal. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document peut s'appliquer à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

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NF EN 13001-3-2

October 2014
Standard Current
Cranes - General design - Part 3-2 : limit states and proof of competence of wire ropes in reeving systems

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 2, les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux systèmes de mouflage des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document destiné à venir à l'appui à la directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 12790-2

March 2023
Standard Current
Child care articles - Reclined cradles - Part 2: Reclined cradles for children up to when they start to stand up

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XP CEN/TS 17394-4

January 2021
Standard Current
Textiles and textile products - Part 4 : safety of children's clothing - Security of attachment of components except buttons and metal mechanically applied press fasteners - Test method

La méthode décrite dans le présent document complète la norme NF EN 17394 2:2020 et la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 3:2021 et est applicable à tous les autres composants notamment les étiquettes, les écussons, les sequins, les strass, les rivets, les oeillets et les boutons-pression non métalliques, qui sont trop petits pour être maintenus dans les mâchoires d'un équipement d'essai ou dont l'intégrité est compromise par la préhension. Des exigences relatives à la performance sont fournies dans la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 1:2021. La méthode est une méthode de lavage extrêmement agressive destinée à évaluer si les composants restent attachés. Elle est spécifiquement applicable aux vêtements, puisque le détachement de ces composants peut causer des accidents chez les enfants.

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XP CEN/TS 17394-3

January 2021
Standard Current
Textiles and textile products - Part 3 : safety of children's clothing - Security of attachment of metal mechanically applied press fasteners - Test method

Le présent document définit une méthode d'essai pour la sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement, fonctionnels et décoratifs, utilisés pour les vêtements d'enfants y compris, par exemple, les gants, les chapeaux, les écharpes, les articles de bonneterie, les cravates et les ceintures en textile. IMPORTANT : Les oeillets et les rivets ne peuvent pas être soumis à l'essai au moyen de la présente méthode, car l'intégrité du composant, lorsqu'il est fixé au support textile, est gravement compromise lors de la préhension. Les oeillets et les rivets sont évalués tel que décrit dans XP CEN/TS 17394 4:2021.

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XP CEN/TS 17457

July 2020
Standard Current
Postal services - Digital, optional online connected, opening and closing systems for parcel receptacles for home use with free access for the delivery and collection operators and consumers

Le présent document a pour objectif de définir un cadre pour les systèmes d'ouverture de boîtes à colis utilisées à domicile qui soient sécurisés, fiables et faciles à utiliser. Il décrit les exigences minimales relatives à un système d'ouverture et de fermeture électronique, optionnellement connecté, de boîtes à colis ainsi que les exigences préalables à la création de conditions favorisant l'interopérabilité entre tous les acteurs du marché. Les boîtes à colis font l'objet de la norme expérimentale XP CEN/TS 16819.

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NF EN 17191

July 2021
Standard Current
Children's Furniture - Seating for children - Safety requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux sièges destinés à des enfants capables de marcher et de s'asseoir seuls. Il s'applique aux sièges destinés à être placés sur le sol dans le cadre d'un usage domestique ou non domestique, y compris l'usage dans les crèches, ainsi que d'un usage intérieur et extérieur.

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NF EN 17076

December 2020
Standard Current
Tower cranes - Anti-collision systems - Safety requirements

Le présent document définit les caractéristiques et prescriptions de sécurité des dispositifs et systèmes anti-collision destinés à être installés sur les grues à tour à montage automatisé ou les grues à tour à montage par éléments, afin d'éviter les risques de collision entre plusieurs grues en mouvement, entre la grue en mouvement et les obstacles fixes, et au-dessus des zones interdites. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF ISO 7296-2

September 2020
Standard Current
Cranes - Graphical symbols - Part 2 : mobile cranes

This document establishes graphical symbols for use on operator controls and other displays on mobile cranes as defined in ISO 4306‑2.

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NF EN 1938

October 2010
Standard Current
Personal eye protection - Goggles for motorcycle and moped users

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d'essai relatives aux lunettes masques utilisées par l'ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l'oeil au cours de l'utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l'exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente norme.

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NF EN 16029

September 2012
Standard Current
Ride-on, motorized vehicles intended for the transportation of persons and not intended for use on public roads - Single-track two-wheel motor vehicles - Safety requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux véhicules motorisés à deux roues monotraces, pilotés par un conducteur assis à califourchon. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs concernant les véhicules motorisés à deux roues monotraces mus par un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, lorsqu'ils sont utilisés de manière appropriée et dans les conditions d'usage abusif raisonnablement prévisibles par le fabricant.

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NF EN 13001-1

July 2015
Standard Current
Cranes - General design - Part 1 : general principles and requirements

Le présent document spécifie, avec les parties 2 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d'éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il est destiné à venir à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 13001-3-3

November 2014
Standard Current
Cranes - General design - Part 3-3 : limit states and proof of competence of wheel/rail contacts

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux contacts galet/rail en acier ou fonte des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document est destiné à venir à l'appui de la directive Machines 2006/42/CE.

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NF ISO 12480-1

April 2000
Standard Current
Cranes - Safe use - Part 1 : general

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NF ISO 8488

December 1992
Standard Current
Cycles. Screw threads used to assemble head fittings on bicycle forks.

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NF EN ISO 4210-5

January 2023
Standard Current
Cycles - Safety requirements for bicycles - Part 5: Steering test methods

This document specifies the steering test methods for ISO 4210‑2.

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NF EN 1929-1

August 1998
Standard Current
Basket trolleys. Part 1 : requirements and tests for basket trolleys with or without à child carrying facility. .

Le présent document fixe les exigences et essais des chariots d'achat destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service.

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NF EN ISO 4210-2

April 2018
Standard Current
Cycles - Safety requirements for bicycles - Part 2 : requirements for city and trekking, young adult, mountain and racing bicycles

ISO 4210-2:2015 specifies safety and performance requirements for the design, assembly, and testing of bicycles and sub-assemblies having saddle height as given in Table 1, and lays down guidelines for manufacturer's instructions on the use and care of such bicycles. This part of ISO 4210 applies to young adult bicycles with maximum saddle height of 635 mm or more and less than 750 mm, city and trekking bicycles, mountain bicycles, and racing bicycles that have a maximum saddle height of 635 mm or more including folding bicycles (see Table 1 and Figure 1). This part of ISO 4210 does not apply to specialized types of bicycle, such as delivery bicycles, recumbent bicycles, tandems, BMX bicycles, and bicycles designed and equipped for use in severe applications such as sanctioned competition events, stunting, or aerobatic manoeuvres. NOTE For bicycles with a maximum saddle height of 435 mm or less, see ISO 8124‑1, and with a maximum saddle height of more than 435 mm and less than 635 mm, see ISO 8098.

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NF ISO 10190

August 2008
Standard Current
Motorcycle chains - Characteristics and test methods

ISO 10190:2008 specifies the dimensions and mechanical properties of roller and bush chains (together with details of associated chain sprockets), in the range 6,35 mm to 19,05 mm pitch, for use in motorcycle applications. These chains are suitable for external drives (e.g. rear drives). ISO 10190:2008 covers dimensions, tolerances, length measurement, preloading, minimum tensile strength and minimum dynamic strength.

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NF EN 16779-1

August 2018
Standard Current
Textile child care articles - Safety requirements and test methods for children's cot duvets - Part 1 : duvet (excluding duvet covers)

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des couettes pour lit à nacelle, à l'exclusion des housses de couette amovibles, utilisées dans l'environnement de sommeil de l'enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour apporter une chaleur suffisante pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé. Le présent document spécifie les exigences relatives aux couettes pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu'à 36 mois. Les couettes pour lit à nacelle munies d'étoffes extérieures décoratives permanentes, aussi appelées couvertures piquées pour lit à nacelle ou couvre-lits, entrent également dans le domaine d'application. Le présent document ne traite pas des exigences concernant les housses de couette amovibles pour lit à nacelle.

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NF EN ISO 13127

December 2012
Standard Current
Packaging - Child resistant packaging - Mechanical test methods for reclosable child resistant packaging systems

ISO 13127:2012 specifies test methods for mechanical testing of reclosable child resistant packaging. The data generated by these mechanical test methods are suitable for comparing child resistant characteristics of related reclosable packaging systems.

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NF R22-601

March 1945
Standard Current
Drum brakes for cycles and motorcycles.

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NF H34-015

December 1987
Standard Current
Plastic packaging. Bags for consumer products (except carrier and shopping bags). Specifications and tests.

Cette norme traite des sacs en matières plastiques disponibles aux points de vente et destinés à contenir des produits de consommation. Cette norme spécifie les formats et les performances auxquelles doivent répondre ces sacs.

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NF R32-702

December 1980
Published document Current
Road vehicles. Cycle rims for tubular tyres.

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NF R32-401

July 1974
Published document Current
Cycle free wheel sprocket with plain teeth.

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NF R30-050-2

December 2018
Standard Current
Utility and adapted cycles - Part 2 : specific requirements for cycles with electric assistance

Depuis une dizaine d'année, l'usage dans les agglomérations de vélos cargo, bi-porteur, de tricycles, avec ou sans assistance électrique, comme taxi ou pour le transport des marchandises est réintroduit. La Partie 1 de ce document traite des exigences communes applicables aux cycles utilitaires avec ou sans assistance électrique. La Partie 2 de ce document traite des exigences spécifiques applicables aux cycles utilitaires avec assistance électrique d'un type qui sont exclus de l'approbation de type selon le Règlement délégué (UE) n° 44/2014 de la Commission du 21 novembre 2013 complétant le règlement (UE) n° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la construction des véhicules et les exigences générales relatives à la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles. (JOUE du 28-01-2014) . La Partie 3 de ce document traite des exigences applicables aux remorques électriques pour cycles. La Partie 4 traite des exigences applicables aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles. Les cycles adaptés (tricycle ou quadricycle à un usage de loisir conçu pour transporter uniquement le conducteur) avec ou sans assistance électrique feront l'objet d'une norme spécifique.

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NF S54-042

June 2012
Standard Current
Child use and care articles - Bath thermometers - Specifications and marks

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux thermomètres de bain et aux indicateurs de température destinés à être utilisés pour le bain de l'enfant. Le présent document s'applique aussi aux thermomètres électroniques de bain et autres dispositifs similaires (à cristaux thermosensibles). Les thermomètres médicaux et thermomètres de température ambiante sont exclus du champ d'application de ce document.

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NF EN 13001-3-1/IN2

March 2018
Instruction sheet Current
Cranes - General Design - Part 3-1 : limit states and proof competence of steel structure

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NF EN 12221-1+A1

October 2013
Standard Current
Child use and care articles - Changing units for domestic use - Part 1 : safety requirements

La présente partie de la NF EN 12221 fixe les exigences de sécurité applicables aux dispositifs à langer à usage domestique pour les enfants pesant au maximum 15 kg. La NF EN 12221 traite uniquement de la fonction de l'article considéré en tant que "dispositif à langer". Si un dispositif à langer est convertible ou susceptible d'être utilisé pour d'autres fonctions (lit d'enfant, meuble de rangement, etc.), il doit être conforme aux autres normes applicables. Le dispositif à langer peut être pliable et équipé d'une baignoire pour enfant ou d'autres accessoires. Les matelas à langer ne sont couverts par le présent document que lorsqu'ils font partie intégrante du dispositif à langer.

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NF D27-402

September 2014
Standard Current
Letter boxes others than those with large opening - Indoor installations

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîte aux lettres autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 (référence publiée au JO le 12 juillet 1979). Il fixe les dimensions, spécifications et essais des boîtes aux lettres pour l'installation intérieure qui ne sont pas destinées aux habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 12 juillet 1979.

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NF D27-408

September 2014
Standard Current
Letter boxes with reduced capacity and with large opening for outdoor installation - Requirements and testing

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-405 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF D27-407

September 2014
Standard Current
Letter boxes with reduced capacity and with large opening for indoor installation - Requirements and testing

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF EN 747-1/IN1

August 2015
Instruction sheet Current
Furniture - Bunk beds and high beds - Part 1 : safety, strength and durability requirements

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NF EN 16232/IN2

September 2023
Instruction sheet Current
Child use and care articles - Infant swings

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NF EN 14988+A1

February 2020
Standard Current
Children's high chairs - Requirements and test methods

Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux chaises hautes autoportantes pour enfants qui permettent d'installer ces derniers à la hauteur d'une table à manger, généralement dans le but de les nourrir ou de leur permettre de manger. Les chaises hautes pour enfants sont destinées à des enfants âgés au maximum de trois ans et capables de se tenir seuls en position assise.

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NF EN 12221-1/IN1

October 2013
Instruction sheet Current
Child use and care articles - Changing units for domestic use - Part 1 : safety requirements

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NF EN 747-2/IN1

August 2015
Instruction sheet Current
Furniture - Bunk beds and high beds - Part 2 : test methods

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NF EN 14492-1+A1

November 2009
Standard Current
Cranes - Power driven winches and hoists - Part 1 : power driven winches

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d'autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

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NF EN 1130

November 2019
Standard Current
Children's furniture - Cribs - Safety requirements and test methods

Le présent document Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux berceaux (y compris les berceaux à bascule, les berceaux suspendus et les cododos) pour un usage domestique et autre que domestique.

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NF ISO 6698

December 1992
Standard Current
Cycles. Screw threads used to assemble freewheels on bicycle hubs.

Specifies the thread profile and limits and tolerances for the screw threads used to assemble freewheels on bicycle hubs. Based on the use of the ISO basic thread profile, satisfactory interchangeability with the corresponding B.S.C. thread, the use of screw thread tolerance grades and tolerance positions and the use of gauges made to ISO 1502.

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XP S54-048

February 2006
Standard Current
Child use and care articles - Domestic use bathing aids for babies - Requirements and test methods

Le présent document prescrit les exigences minimales applicables aux dispositifs d'aide au bain à usage domestique, ainsi que les méthodes d'essai associées.

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NF S54-043

September 2015
Standard Current
Child care articles - Rainproof covers - Minimum safety requirements and test methods

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux habillages de pluie aux articles de puériculture (exemple : poussettes, transats etc...).

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NF R29-002

March 2014
Standard Current
Road vehicles - Repair of category L vehicles components - Two wheelers, tricyles and quadricycles - Relevant components, recommended repair and controle process

Le redressage de châssis d'automobiles, de poids lourds est une opération technique courante à condition de respecter les méthodes définies. Il en va de même pour la réparation par changement d'éléments et soudage, opération reconnue même dans le monde de l'aéronautique. Le but de ce document élaboré par la commission de normalisation BNA 2223A regroupant le SRA, l'UTAC, les pouvoirs publics, les experts automobiles, les réparateurs, les assureurs, les constructeurs, les utilisateurs... est de recenser les opérations et les réparations possibles réalisées par des professionnels qualifiés utilisant des équipements performants mais aussi de proscrire celles qui, en aucun cas, ne doivent être réalisées. Il reste de la compétence de l'expert automobile d'estimer, avec avis contradictoire du réparateur, si ce document s'applique ou pas en fonction du dommage constaté.

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NF S54-300

July 2001
Standard Current
Training and educational equipment for children - Safety requirements and test methods

Le présent document définit le matériel éducatif de motricité et fixe les principes permettant d'effectuer des analyses conceptuelles de réalisation d'essai et de valider la mise en place des équipements.

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NF R29-001

September 1997
Standard Current
Specifications. Steering column locks for motorcycles.

Le présent document définit les essais propres à caractériser la qualité des antivols mécaniques. Il comprend des essais sur machine et des essais en situation.

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NF EN 13718-1/IN1

March 2020
Instruction sheet Current
Medical vehicles and their equipment - Air ambulances - Part 1 : requirements for medical devices used in air ambulances

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NF R28-001

August 1984
Standard Current
Road vehicles. Dimensions of two wheeled mopeds and motorcycles. Terms and definitions.

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NF EN ISO 28862

March 2023
Standard Current
Packaging - Child-resistant packaging - Requirements and testing procedures for non-reclosable packages for non-pharmaceutical products

This document specifies performance requirements and methods of test for non-reclosable packaging that has been designated child-resistant and which is intended to contain non-pharmaceutical products. This document is intended for type approval only (see 2.5) and is not intended for quality assurance purposes. This document applies to non-reclosable packages of the single-use type consisting of one or more individual units. Non-reclosable packages for pharmaceutical products are excluded from the scope of this document. These are the subject of a separate standard, ISO 14375, Child-resistant non-reclosable packaging for pharmaceutical products — Requirements and testing.

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NF EN 14534

December 2023
Standard Current
Postal services - Quality of service - Measurement of the transit time of end-to-end services for bulk mail

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