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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-815

avril 1998
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Déménagement d'entreprises - Aide à l'élaboration du cahier des charges et des solutions techniques.

La présente norme constitue un guide pour la rédaction du cahier des charges du déménagement par l'entreprise cliente et pour la définition de solutions techniques qui seront mises en oeuvre par le prestataire.

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NF EN 13269

juillet 2016
Norme En vigueur
Maintenance - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance

Le présent document constitue un guide de préparation de contrats privés de maintenance pour les opérations de maintenance.Il peut s'appliquer à : des relations internationales ainsi que nationales entre entreprise et prestataire de services de maintenance ; l'ensemble des services de maintenance, y compris la planification, la gestion et le contrôle qui s'ajoutent aux opérations de maintenance ;tout type de biens, à l'exception des programmes informatiques, à moins que le logiciel ne doive être maintenu en même temps que l'équipement technique ou en fasse partie intégrante.

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NF ISO 13300-1

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 1 : responsabilités du personnel

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NF ISO 18788

mars 2016
Norme En vigueur
Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

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NF ISO 30401

mars 2019
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences

Le présent document établit des exigences et fournit des lignes directrices pour instaurer, mettre en oeuvre, maintenir, réviser et améliorer un système efficace de management des connaissances dans les organismes. Toutes les exigences du présent document sont applicables à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu''il fournit.

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NF EN 12408

décembre 2004
Norme En vigueur
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Assurance de la qualité

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'assurance de la qualité des installations à câbles transportant des personnes.Le présent document s'applique à tous les fournisseurs de remontées mécaniques ou de constituants de sécurité pour remontées mécaniques, qu'ils entretiennent ou non un système qualité conforme à la norme EN ISO 9001.

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NF X50-765

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Radiotéléphone et véhicules automobiles - Service fourni par les installateurs de radiotéléphone.

Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation.L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document.Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

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X50-107

décembre 1991
Norme En vigueur
Management de projet - Certification du personnel en maîtrise de projet

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X60-101

décembre 1981
Fascicule de documentation En vigueur
Règles de l'appel d'offres pour un contrat privé de maintenance

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X50-002

décembre 1988
Fascicule de documentation En vigueur
Présentation des écrits relatifs aux contrats de garantie et de service après-vente d'appareils d'équipement ménager et d'électronique grand public

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FD X50-172

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d'enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

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NF EN 50194-2

mai 2019
Norme En vigueur
Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique - Partie 2 : matériels électriques en fonctionnement continu et en installation fixe dans les véhicules de loisir et locaux similaires - Méthodes d'essai supplémentaires et exigences de performance

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NF ISO 7152

août 2006
Norme En vigueur
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents

Le présent document donne une liste des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des tentes de camping et auvents de caravane ainsi que quelques définitions.

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NF EN ISO 16426

janvier 2003
Norme En vigueur
Éléments de fixation - Système d'assurance qualité

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NF L17-015

septembre 2000
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour l'établissement, l'évolution et l'acceptation des plans qualité

La présente norme s'applique à des matériaux qualifiés selon l'EN 3042 ou suivant une procédure interne client. Elle a pour objet de préciser les principales règles concourant à l'établissement, au contenu, à l'acceptation et à l'évolution du plan qualité des matériaux non métalliques destinés à la réalisation d'éléments (ou articles) pour applications aéronautiques et spatiales.

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FD X50-190

septembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Capitalisation d'expérience

Le présent document fournit des recommandations pour faciliter la mise en oeuvre de dispositifs de capitalisation d'expérience dans les organismes.

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NF X50-004

février 2001
Norme En vigueur
Service après-vente - Service après-vente des réparateurs et des prestataires indépendants, relatif aux appareils d'équipement ménager et électronique grand public

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NF EN 13816

septembre 2002
Norme En vigueur
Transport - Logistique et services - Transport public de voyageurs - Définition de la qualité de service, objectifs et mesures

Le présent document a pour principal objet la mise en oeuvre d''une approche qualité de service dans l''exploitation du transport public de voyageurs. Il spécifie les exigences permettant de définir, de cibler et de mesurer la qualité du service.

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NF EN 13809

décembre 2003
Norme En vigueur
Services touristiques - Agences de voyage et voyagistes - Terminologie

Le présent document donne les définitions de termes généralement utilisés dans l'industrie touristique concernant les activités des agences de voyage et voyagistes, dans le but de faciliter la compréhension entre les utilisateurs et les prestataires de services touristiques.

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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FD X50-171

juin 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord

Le présent document propose une méthodologie pour concevoir, mettre en place et animer un système d'indicateurs et de tableaux de bord et présente, en annexe, des exemples de représentation. Les indicateurs et les tableaux de bord sont des outils indispensables au pilotage d'un organisme, d'une équipe, d'un processus pour atteindre les objectifs visés. De ce fait, ils peuvent être utilisés pour piloter le système de management de la qualité.

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FD X50-758

septembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Formation professionnelle - Formation en alternance - Guide de lecture des normes de la formation professionnelle

Le présent document présente une lecture éclairée des normes de la formation professionnelle afin de faciliter leur utilisation pour des formations organisées en alternance.

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FD S99-132

avril 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Méthodologie d'identification des critères de qualité et de construction, mise en place et suivi d'indicateurs pour les établissements de santé

Le présent document décrit la méthodologie d'identification de critères de qualité et d'indicateurs internes des établissements de santé publics et privés pour mieux répondre aux exigences de l'ANAES, notamment en matière d'évaluation.

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XP ISO/PAS 20708

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert

Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux structures artificielles (telles que bassins ou sites construits spécifiquement pour être utilisés par les plongeurs qui pratiquent la plongée de loisirs) pour qu’elles soient considérées comme des sites de plongée de type espace aquatique ouvert, convenant au déroulement de programmes de formation à la plongée subaquatique de loisirs.Le présent document est applicable à tous les programmes de formation à la plongée de loisirs, en conformité avec les normes élaborées par l’ISO/TC 228.

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NF EN 14450+A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

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NF ISO 31511

novembre 2024
Norme En vigueur
Exigences relatives aux services de livraison sans contact dans la logistique de la chaîne du froid

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NF ISO 31512

décembre 2024
Norme En vigueur
Services logistiques de la chaîne du froid dans le secteur du commerce interentreprises (B to B) - Cadre directeur et exigences pour le stockage et le transport

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NF ISO 11784

janvier 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code

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NF ISO 59040

février 2025
Norme En vigueur
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits

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NF EN 9212

mars 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Industrialisation - Guide pour l’élaboration du dossier de fabrication et de contrôle et des justifications associées

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NF EN 17531+A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Remontées d'informations à l'appui de la surveillance des services de jeux d'argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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NF ISO 55012

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Document d’orientation sur l'implication et les compétences des personnes

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NF ISO 55013

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Document d’orientation sur la gestion de données en tant qu’actifs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 55011

août 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Orientations pour le développement de politiques publiques pour favoriser la gestion d'actifs

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NF EN 1647

mars 2026
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF EN ISO 15189/A11

novembre 2023
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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XP ISO/TS 30438

mars 2024
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs d'engagement des employés

Le présent document fournit des recommandations sur la façon de mesurer l’engagement individuel des employés et sur l’opportunité d’agréger ces données dans une vision d’entreprise. Il démontre comment l’utilisation d’un cadre stratégique pour l’engagement des employés détermine les aspects clés qui motivent l’engagement des employés, et comment un cadre d’indicateurs qui relie des résultats positifs ou négatifs à un ou plusieurs des axes stratégiques peut être développé, afin de lier la cause et l’effet.Le présent document démontre également le lien entre l’engagement individuel et le rôle et la performance du management à tous les niveaux pour comprendre et gérer les conditions qui influent sur l’engagement réel. Il démontre la complexité et l’interconnectivité des valeurs, des comportements, des processus, des systèmes et des relations qui créent un système d’interdépendance permettant d’atteindre un engagement optimal des employés.

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NF S56-204

avril 2024
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension

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NF EN ISO 22301/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 45001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 19443/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 50001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 15378/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 56000

janvier 2025
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Principes essentiels et vocabulaire

Le présent document définit les termes et établit les concepts fondamentaux et les principes du management de l’innovation.Le présent document s’applique à:a)       tous les types d’organismes, quels que soient leur type, leur secteur, leur niveau de maturité ou leur taille;b)       tous les types d’innovations (par exemple produit, service, processus, modèle et méthode);c)        toutes les formes d’innovation (par exemple d’incrémentale à radicale, de rupture);d)       tous les types d’approches (par exemple innovation interne et ouverte, activités d’innovation induites par les utilisateurs, le marché, la conception et la technologie).

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NF EN 9276

décembre 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Recommandations pour la mise en œuvre du soutien logistique intégré

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NF EN ISO 18490

avril 2026
Norme En vigueur
Essais non destructifs — Évaluation de l'acuité visuelle du personnel END

Le présent document spécifie les exigences de qualité requises pour le tableau, la procédure de contrôle et le niveau d’acceptation pour l’acuité de la vision de près, de loin et des couleurs du personnel END. Les annexes contiennent des informations sur la perception de l’échelle de gris et des faibles contrastes. Il aborde également les exigences relatives à la qualification du personnel autorisé à effectuer ces contrôles. Il traite uniquement de l’acuité visuelle dans des conditions définies, similaires à celles rencontrées lors des contrôles END de routine. Il n’aborde pas l’acuité visuelle générale des individus. Il est conseillé aux utilisateurs d’envisager de procéder à un examen général d’ophtalmologie chez un médecin spécialiste afin de s’assurer que leur acuité visuelle générale.

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NF EN ISO 9000

mai 2026
Norme En vigueur
Management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire

Le présent document décrit les concepts fondamentaux et les principes du management de la qualité qui sont applicables à toutes les entités suivantes : - organismes recherchant des performances durables par la mise en œuvre d’un système de management de la qualité, - clients cherchant à s’assurer de l’aptitude d’un organisme à fournir régulièrement des produits et services conformes à leurs exigences, - organismes cherchant à s’assurer que leur chaîne d’approvisionnement satisfait à leurs exigences relatives aux produits et services, - organismes et parties intéressées cherchant à améliorer la communication par une compréhension mutuelle du vocabulaire utilisé dans le domaine du management de la qualité, - organismes chargés de l’évaluation de la conformité aux exigences de l’ISO 9001, - prestataires assurant une formation, une évaluation ou fournissant des conseils dans le domaine du management de la qualité, - personnes élaborant des normes apparentées. Le présent document spécifie les termes et définitions s’appliquant à toutes les normes relatives au management de la qualité et aux systèmes de management de la qualité élaborées par l’ISO/TC 176.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-010

avril 2025
Norme En vigueur
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières et des pompes à chaleur hybrides utilisant les combustibles gazeux - Modèle de contrat type

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NF EN ISO 22329

mai 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives à l'utilisation des réseaux sociaux dans les situations d'urgence

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