Le présent document spécifie les exigences de qualité requises pour le tableau, la procédure de contrôle et le niveau d’acceptation pour l’acuité de la vision de près, de loin et des couleurs du personnel END. Les annexes contiennent des informations sur la perception de l’échelle de gris et des faibles contrastes. Il aborde également les exigences relatives à la qualification du personnel autorisé à effectuer ces contrôles. Il traite uniquement de l’acuité visuelle dans des conditions définies, similaires à celles rencontrées lors des contrôles END de routine. Il n’aborde pas l’acuité visuelle générale des individus. Il est conseillé aux utilisateurs d’envisager de procéder à un examen général d’ophtalmologie chez un médecin spécialiste afin de s’assurer que leur acuité visuelle générale.

Le présent document établit les exigences minimales pour la qualification et la certification de personnel réalisant des essais non destructif (END), des contrôles non destructifs (CND) ou des évaluations non destructives (ÉND) dans la fabrication, les services, la maintenance et la réparation de l’industrie aérospatiale. Pour les besoins du présent document, le terme END sera utilisé et il sera considéré comme l’équivalent de CND et ÉND.

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables:— aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation;— aux organisations qui effectuent des EMI;— aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation;— aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation;— aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI;— aux développeurs de normes connexes;— aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.En outre, le présent document est destiné à être applicable à:— tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays;— toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité;— toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée;— toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie;— tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

Le présent document fournit des recommandations afin que les organismes établissent, mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent des systèmes de gestion des compétences et de développement des personnes qui influent de manière positive sur la conformité des produits et des services proposés par un organisme et sur les besoins et attentes des parties prenantes concernées.Le présent document s'applique à tous les organismes, indépendamment de leur type ou leur taille. Il ne complète et ne modifie en aucune façon les exigences de la série de normes ISO 9000, ni celles d'autres normes.

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations («organisme de certification») utilisant des systèmes d’évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l’état des machines, d’identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d’état sont spécifiés.NOTE            Ces exigences s’ajoutent à celles de l’ISO/IEC 17000 et de l’ISO/IEC 17024.

Le présent document s'applique aux résidences mobiles de loisir telles que définies au paragraphe 3.1 et destinées à être installées sur un terrain de camping caravanage ou sur un parc résidentiel de loisirs. Le présent document ne s’applique pas aux caravanes qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs. Le présent document définit les résidences mobiles de loisirs et spécifie leurs modalités d'installation.

Le présent document fournit des conseils sur l'élaboration, la gestion et la mise en œuvre d'avertissement public avant, pendant et après des incidents.Le présent document s'applique à tout organisme responsable d'émettre des avertissements publics. Il est applicable à tous les niveaux, du niveau local au niveau international.Avant de planifier et de mettre en œuvre le système d'avertissement destiné au public, les risques et conséquences des dangers potentiels sont évalués. Ce processus n'est pas inclus dans le présent document.

L'ISO/CEI 19796-1:2005 consiste en un cadre permettant de décrire, de comparer, d'analyser et de mettre en oeuvre les approches de management de la qualité et d'assurance de la qualité. Elle sert à comparer différentes approches existantes et à les harmoniser en tendant vers un modèle de qualité commun. L'aspect principal est le cadre de référence pour la description des approches qualité (RFDQ).L'ISO/CEI 19796-1:2005 comprend les points suivants:la description d'une approche qualité;le modèle du processus, définissant les processus fondamentaux à considérer lors du management de la qualité dans le domaine de l'apprentissage, de l'éducation et de la formation, basés sur les technologies de l'information et de la communication;la déclaration de conformité pour le format descriptif.Pour une meilleure compréhension de l'ISO/CEI 19796-1:2005, plusieurs annexes donnent des échantillons de son utilisation. Les annexes sont fondées sur le Référentiel français de bonne pratique d'apprentissage à distance (AFNOR Z 76-001) et sur le modèle allemand DIN PAS 1032-1. De plus, une annexe sur les critères de qualité de référence (RQC) est incluse. Ces critères servent de critères de référence pour l'analyse et l'évaluation des ressources et des scénarios d'apprentissage. Ces critères sont aussi non pas une approche de l'évaluation de la qualité elle-même, mais un cadre pour comparer différentes approches d'assurance de la qualité et d'évaluation de la qualité. En plus, il est montré plusieurs exemples d'utilisation, tels que des objectifs qualité spécifiques (par exemple la qualité des métadonnées) et des lignes directrices.L'ISO/CEI 19796-1:2005 n'est qu'un premier pas vers un cadre de qualité harmonisé; la prochaine étape est de définir les instruments et la métrologie de la qualité afin de fournir une approche complète de la qualité. Il est prévu de commencer le travail sur l'approche de la qualité totale en deuxième partie de l'activité d'assurance qualité.