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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 15143-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 2 : dictionnaire de données

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 15143-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 1 : architecture du système

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22383

décembre 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour la sélection et l'évaluation de la performance des solutions d'authentification pour les biens matériels

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NF ISO 18436-1

novembre 2021
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la certification du personnel - Partie 1 : exigences relatives aux organismes d'évaluation et au mode opératoire d'évaluation

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations («organisme de certification») utilisant des systèmes d’évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l’état des machines, d’identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d’état sont spécifiés.NOTE            Ces exigences s’ajoutent à celles de l’ISO/IEC 17000 et de l’ISO/IEC 17024.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1647/IN1

août 2021
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d’habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF ISO 22749-2

décembre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Pièces de suspension - Partie 2 : procédure d'homologation et surveillance de la qualité des pièces mécaniques à base d'élastomère

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NF ISO 31073

avril 2023
Norme En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

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NF ISO 3021

mars 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Activités de randonnée et de trekking - Exigences et recommandations

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NF ISO 30401/A1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1

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NF EN 17952

juin 2024
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse Fonctionnelle: caractéristiques fondamentales, exigences et recommandations pour la mise en œuvre

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NF ISO 56006

avril 2022
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes de management de l’intelligence stratégique - Recommandations

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NF ISO 21503

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de programmes

Le présent document fournit des recommandations relatives au management de programme. Il s’applique à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité, ainsi qu’à tout type de programme en matière de complexité.Le présent document donne une description de niveau macroscopique des termes, définitions, concepts, conditions préalables et pratiques pertinents, y compris des rôles et responsabilités constituant des bonnes pratiques en matière de management de programme. Il ne fournit pas de recommandations sur les processus, les méthodes et les outils.

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NF ISO 21504

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de portefeuilles

Le présent document fournit des recommandations sur les principes de management de portefeuilles de projets et de programmes. Le présent document s’adresse à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité.Les recommandations données dans le présent document sont destinées à être adaptées à l’environnement spécifique de chaque portefeuille de projets et programmes.Le présent document ne fournit pas de recommandations concernant le management de projet, le management de programme ni d’autres types spécifiques de management de portefeuille (tel que le management de portefeuilles financiers).

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NF ISO 14100

octobre 2022
Norme En vigueur
Recommandations relatives aux critères environnementaux pour les projets, les actifs et les activités visant à soutenir le développement de la finance verte

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NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

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NF EN 9114

décembre 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Expédition directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

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NF EN 16646

février 2015
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion des actifs physiques

Le présent document présente la gestion des actifs physiques comme un cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion des actifs physiques. Il traite du rôle et de l'importance de la maintenance au sein du système de gestion des actifs physiques tout au long du cycle de vie d'un bien.Il convient de tenir compte aussi de ces documents. Il contient des conseils et des recommandations et n'a pas pour finalité d'être utilisé dans le cadre de certifications, de réglementations ou de contrats.

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BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

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FD CEN/TR 15589

juin 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Code de pratique pour l'approbation du personnel chargé des END par des entités tierces parties reconnues en application des dispositions de la Directive 97/23/CE

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE.Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.

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NF ISO 18831

août 2016
Norme En vigueur
Habillement - Bien-aller virtuel - Attribut des vêtements virtuels

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NF ISO 30408

décembre 2016
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur la gouvernance humaine

ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

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NF ISO 24631-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 2 : évaluation de la conformité des émetteurs-récepteurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 24631-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 4 : évaluation de la performance des émetteurs-récepteurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24631-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 3 : évaluation de la performance des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 20400

juin 2017
Norme En vigueur
Achats responsables - Lignes directrices

ISO 20400:2017 fournit aux organisations, quelle qu'en soit la taille ou l'activité, des lignes directrices pour intégrer la responsabilité sociétale dans leur processus achats, comme décrit dans l'ISO 26000. Elle est destinée aux parties prenantes impliquées dans ou impactées par les décisions et processus achats.

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XP ISO/TS 30407

mars 2018
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Coût par recrutement

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

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BP X50-753

septembre 2012
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de Bonnes Pratiques - Établissements publics d'enseignement technique agricole - La qualité en formation

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AC X50-852

décembre 2011
Accord En vigueur
Aménagement d'espaces de vente - Optimisation des prestations de service

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NF S56-201

novembre 2015
Norme En vigueur
Installations et connexions électriques basse tension dans les caravanes et autocaravanes

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NF ISO 30409

avril 2017
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Gestion prévisionnelle de la main d'oeuvre

ISO 30409:2016 fournit des lignes directrices et un cadre à la gestion prévisionnelle de la main d'?uvre qui peuvent être adaptés aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité.

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NF EN 13479

juin 2017
Norme En vigueur
Produits consommables pour le soudage - Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

Le présent document spécifie les caractéristiques des produits consommables de soudage tels que définis dans l''ISO/TR 25901 et des flux destinés au soudage par fusion des matériaux métalliques. Il définit les méthodes d''essai pour l''évaluation des performances et pour la vérification de la constance des performances. Il vise à répondre aux exigences du règlement européen UE N°305/2011 " Produits de Construction ".

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NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

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NF ISO 21505

juillet 2017
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles – Recommandations sur la gouvernance

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NF EN 9208

octobre 2021
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Expression du besoin - Guide pour l'élaboration de la spécification technique de besoin

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NF ISO 37002

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management des alertes - Lignes directrices

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NF ISO 29994

août 2021
Norme En vigueur
Éducation et services de formation - Exigences relatives aux services d'enseignement à distance

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NF ISO 29995

décembre 2021
Norme En vigueur
Enseignement et formation - Vocabulaire

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NF ISO 10013

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées

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NF S99-300

juillet 2021
Norme En vigueur
Démarche qualité en imagerie médicale

Avant-propos1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Exigences médico-techniques4 Parcours du patient pour la réalisation d'un acte d'IM5 Système de management de la qualité et de gestion des risques de la structure d'IM6 Audit externe par les pairs sur la base du présent documentAnnexe A (normative) Liste des procédures documentées obligatoires attenduesBibliographie

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NF EN 17975

juin 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Processus de maîtrise des risques liés aux énergies et fluides lors d’opérations de maintenance - Recommandations

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NF ISO 10014

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Gestion d’un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers

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NF ISO 37301

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la conformité - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre

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NF ISO 22341

novembre 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale

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NF ISO 22876

novembre 2021
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Location de bateaux sans équipage - Services de location et expériences complémentaires

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NF ISO 30405

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices relatives au recrutement

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 23592

septembre 2021
Norme En vigueur
Excellence de service - Principes et modèle

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NF ISO 22396

mai 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour l’échange d’informations entre les organismes

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