Le présent document spécifie les exigences applicables aux normes de service génériques en phase de validation nationale.

Le présent document propose une liste exhaustive de définitions de termes fréquemment utilisés et en relation directe avec les fonctions logistiques telles que l'approvisionnement, la livraison et à la planification. Cette liste de termes aide à la maîtrise des concepts logistiques en constante évolution.

Le présent document donne les spécifications des services de surveillance par agents en poste et par agents itinérants et d'intervention. Il précise également les moyens à mettre en oeuvre pour la prestation de service ainsi que les spécifications pour la gestion de la satisfaction client et le suivi de la qualité.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document définit les exigences relatives aux déclarations de qualité des performances d'un service de transport de marchandises.

Le présent document décrit un modèle cadre des systèmes qualité de mesurage des performances de nettoyage dans lequel peuvent s'inscrire les systèmes non contradictoires mis au point sur le plan local ou national ; ces derniers peuvent ainsi continuer à être utilisés ou être développés. Il propose des exigences et des recommandations fondamentales à respecter par les systèmes.

La présente norme constitue un guide pour la rédaction du cahier des charges du déménagement par l'entreprise cliente et pour la définition de solutions techniques qui seront mises en oeuvre par le prestataire.

Sur la base d'une enquête réalisée dans plus de 500 sociétés, ce fascicule permet d'identifier les activités logistiques et les "profils logistiques professionnels" qui les réalisent. Il peut être par ailleurs utilisé par les instituts de formation.

La présente Norme internationale spécifie les lignes directrices établissant les phases et les procédures à suivre lors de l'élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d'harmonisation et d'uniformisation terminologique, que celle-ci soit effectuée ou non dans le cadre de la normalisation internationale. Elle se divise en deux parties : la première traite de la normalisation terminologique en général et la seconde concerne la normalisation terminologique conçue au sein des organismes internationaux de normalisation (I'ISO par exemple). Elle répond au besoin exprimé par de nombreux membres d'organismes internationaux et nationaux de normalisation et par les personnes dirigeant des groupes de travail traitant les projets terminologiques, ces derniers préférant en effet une norme consacrée à la gestion de projets de normalisation terminologique, plutôt que seulement aux processus du travail terminologique, de la gestion de projet ou de l'assurance qualité, déjà traités dans d'autres normes. Elle ne prescrit pas de principes pour le travail terminologique. Ces principes sont traités dans d'autres normes établies par l'ISO/TC 37 (voir l'ISO 704 par exemple). Elle ne prescrit pas non plus d'approche méthodologique pour l'harmonisation internationale des concepts, des systèmes de concepts, des termes et des définitions, traités dans l'ISO 860, ni de règles d'élaboration et de présentation des Normes internationales de terminologie déjà spécifiées dans l'ISO 10241. Elle ne propose pas non plus de conseils pour la création et l'utilisation des bases de données terminologiques dont il est question dans l'ISO/TR 12618. Enfin, elle ne s'applique pas à la qualité de la gestion de projet, objet de l'ISO 10006. Il convient de suivre les présentes lignes directrices à toutes les phases des projets de normalisation terminologique, de la définition initiale des besoins jusqu'à la satisfaction de toutes les exigences et attentes de l'utilisateur.

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

L'objet de ce document est de mettre en évidence les bénéfices possibles de l'application du management de la valeur, tel que défini dans la norme européenne EN 12973:2000 aux différents processus d'un organisme.

Le présent document décrit les engagements des entreprises de vente directe en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

Le présent document définit l'aptitude à l'usage et les performances de tous les types de cercueils. La présente partie concerne la caractérisation et les spécifications mécaniques ; les parties 2 et 3 couvrent respectivement les exigences pour la biodégradabilité en terre et la crémation.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques.

Le présent document établit les éléments généraux d'une prestation d'accompagnement et de conseil d'un niveau de qualité approprié dans les phases : sélection du prestataire, réalisation de l'accompagnement et évaluation finale. Il spécifie les exigences auxquelles doivent satisfaire les prestataires de services d'accompagnement et de conseil ainsi que des recommandations pour les chefs de petites entreprises, les travailleurs indépendants quel que soit le domaine concerné.C'est un outil de référence basé sur les six principes fondamentaux de ce type de prestation. Il clarifie le type d'informations échangées entre le prestataire de services et son bénéficiaire quelle que soit la durée d'intervention.Il ne traite ni de l'organisation interne des prestataires de services ou des entreprises ni du contenu de chaque prestation.

Le présent document s'applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.

Le présent document propose des lignes directrices pour les organismes souhaitant le développement de synergies entre le système de management de la Qualité et le Contrôle Interne.

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l'hébergement d'entreprises, qu'ils soient centres d'affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs.Il fixe les conditions minimum requises d'exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d'affaires ou les centres de domiciliation d'entreprises.

Le présent document établit les prescriptions applicables à un système de management de la qualité pour la production et le commerce de combustibles solides de récupération de la réception des déchets à la livraison des combustibles solides de récupération.

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de service de négoce et maintenance dans le domaine du nautisme.

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de location fluviale et maritime de bateaux.

Le présent document spécifie le profil super- télétexte du téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Un service "téléweb" comprend des fichiers de données multimédia dont le format et les attributs sont définis par le présent document. La présente spécification se focalise sur la couche de présentation et en particulier sur la mise en oeuvre du Teleweb HTML. En plus, cela définit des exigences graphiques comme les couleurs, les polices et les formats de contenu utilisés.

Le présent document spécifie les couches de transmission du téléweb. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc, et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ce document spécifie les couches de transmission pour les modes de diffusion VBI et DVB.

Le présent document fournit une vue d'ensemble générale de l'application téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc., et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ces protocoles de transmission sont décrits séparément.

Ce document décrit le processus opérationnel de l'établissement de constat sur Internet effectué par Huissier de justice. Il précise le détail de chaque étape et propose un modèle de procès-verbal en annexe informative.

Le présent document s'applique à toute organisation qui souhaite mettre en place un système de management intégrant les critères du développement durable dans l'organisation d'événements. Il a été spécialement élaboré à l'attention des TPE et PME, notamment dans les termes employés et les exemples proposés, mais les plus grandes entreprises pourront également l'utiliser.

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE.Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.