Le présent document décrit les éléments composant la culture organisationnelle et indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données liées à la culture organisationnelle, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document fournit des recommandations relatives au management de programme. Il s’applique à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité, ainsi qu’à tout type de programme en matière de complexité.Le présent document donne une description de niveau macroscopique des termes, définitions, concepts, conditions préalables et pratiques pertinents, y compris des rôles et responsabilités constituant des bonnes pratiques en matière de management de programme. Il ne fournit pas de recommandations sur les processus, les méthodes et les outils.

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d'un système de gestion d'actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d'actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

Le présent document spécifie le format des données binaires en mode liste obtenues à la sortie des dispositifs d'acquisition de données numériques utilisés pour détecter et mesurer les rayonnements. Ce type de dispositifs d'acquisition de données peut utiliser des processeurs de signal numérique (DSP) et des réseaux de portes programmables sur site (FPGA) combinés à une mémoire et à une interface de communication avec un ordinateur.

Le présent document expose les exigences fondamentales pour obtenir un Coût Global de Possession (livrable) , aussi bien pour sa détermination prévisionnelle que sa réactualisation. Il établit de plus certaines parties du processus d'établissement de ce Coût Global de Possession.Il définit différentes notions, telles le produit ; les acteurs impliqués ; le cycle de vie et la période de celui-ci considéré ; l'arborescence des coûts ; les coûts fixes et les coûts variables, les coûts récurrents et non-récurrents, etc.

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ;traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

Le présent document spécifie les exigences minimales en matière de formation à la sûreté-criticité du personnel d'exploitation, du personnel d'encadrement et du personnel de direction.Le présent document est applicable aux sites, procédés ou installations contenant des quantités de matières fissiles devant faire l'objet d'une évaluation de la sûreté-criticité, conformément au document ISO 1709.Le présent document n'est pas applicable au transport de matières fissiles en dehors du périmètre des installations nucléaires.

Le présent document spécifie les exigences relatives à l'approvisionnement en pièces de rechange relevant des activités de supportabilité ayant une incidence sur les caractéristiques de sûreté de fonctionnement et permettant ainsi d'assurer la continuité du fonctionnement des produits, des matériels et des systèmes pour leur application prévue.Le présent document est destiné à être utilisé par un large éventail de fournisseurs, d'organisations de support logistique à la maintenance et d'utilisateurs et peut être appliqué à toutes les entités.

Le présent document concerne l'activité de conseil et de formation à l'écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l'exercice de cette activité.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition d'appareillage électrique pour les centrales de production d'électricité.

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de moteurs pour les centrales de production d'électricité.

La présente norme constitue un guide pour la rédaction du cahier des charges du déménagement par l'entreprise cliente et pour la définition de solutions techniques qui seront mises en oeuvre par le prestataire.

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu'à la facturation.

Le présent document présente une description des moyens matériels nécessaires pour réaliser les activités de service de dépannage-remorquage conformément à la norme de service homologuée NF X 50-840.La motivation principale qui a conduit à définir ces moyens est de fournir aux dépanneurs-remorqueurs des indications sur l'équipement recommandé. Ces spécifications ne garantissent pas l'obtention du résultat mais peuvent y contribuer.

Le présent document concrétise tout l'intérêt de l'Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l'entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de la qualité applicable aux activités de la fonction technique des établissements de santé.Il exclut le management des activités logistiques (restauration, transport, blanchisserie, etc.).

Le présent document décrit les engagements des entreprises de systèmes électroniques de sécurité en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

Le présent document a pour objectif de déceler à l'aide de contrôles simples et d'un appareillage minimal les anomalies majeures au plan de la sécurité routière d'une caravane.

Le présent document décrit les concepts fondamentaux et les principes du management de la qualité qui sont applicables à toutes les entités suivantes : - organismes recherchant des performances durables par la mise en œuvre d’un système de management de la qualité, - clients cherchant à s’assurer de l’aptitude d’un organisme à fournir régulièrement des produits et services conformes à leurs exigences, - organismes cherchant à s’assurer que leur chaîne d’approvisionnement satisfait à leurs exigences relatives aux produits et services, - organismes et parties intéressées cherchant à améliorer la communication par une compréhension mutuelle du vocabulaire utilisé dans le domaine du management de la qualité, - organismes chargés de l’évaluation de la conformité aux exigences de l’ISO 9001, - prestataires assurant une formation, une évaluation ou fournissant des conseils dans le domaine du management de la qualité, - personnes élaborant des normes apparentées. Le présent document spécifie les termes et définitions s’appliquant à toutes les normes relatives au management de la qualité et aux systèmes de management de la qualité élaborées par l’ISO/TC 176.

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Contexte de l'organisme5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A(informative)Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts de la Norme Internationale ISO 9001 :2015Bibliographie

Avant-propos 4Introduction 40.1 Apports 40.2 Domaine d'emploi 50.3 Les contributions traditionnelles de l'Analyse Fonctionnelle 50.4 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au Développement Durable 60.5 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au management de l'organisme 60.6 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au Design et à l'Ergonomie 70.7 L'Analyse Fonctionnelle et la Norme européenne 71 Domaine d'application 72 Références normatives 83 Termes et définitions 94 L'Analyse Fonctionnelle dans son acception globale 104.1 Présentation générale de l'Analyse Fonctionnelle 104.2 L'Analyse Fonctionnelle : une dimension duale 114.3 L'Analyse Fonctionnelle du Besoin 124.4 L'Analyse Fonctionnelle Technique 134.5 Présentation des exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle du Besoin, de l'Analyse Fonctionnelle Technique et aux démarches de l'Analyse Fonctionnelle 135 Exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle du Besoin 145.1 Apports attendus 145.2 Contributions communes ou transverses au produit et au processus 145.3 Contributions spécifiques à la dimension produit 165.4 Contributions spécifiques à la dimension processus 186 Exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle Technique 226.1 Apports attendus 226.2 Contributions communes ou transverses au produit et au processus 236.3 Contributions spécifiques à la dimension produit 266.4 Contributions spécifiques à la dimension processus 287 Exigences applicables à la démarche et aux méthodes de l'Analyse fonctionnelle 327.1 Généralités 327.2 Cadrage du sujet de l'étude et de la méthode AF à mettre en oeuvre 327.3 Inventaire au niveau prédéterminé : Recenser les fonctions 337.4 Structure de présentation des fonctions : Ordonner les fonctions 347.5 Quantification du besoin et des performances : Caractériser les fonctions 347.6 Évaluation comparative de l'impact des différentes fonctions de service sur le Marché Hiérarchiser/Pondérer les fonctions 357.7 Analyse de la valeur et évaluation de l'efficience: Valoriser les fonctions 35Annexe A (informative) Inventaire détaillé des exigences 36Bibliographie 39

Introduction 71 Domaine d'application 82 Références normatives 83 Termes et définitions 94 Éléments constitutifs d'un réseau d'assainissement 135 Prescriptions pour la gestion d'un réseau d'assainissement 135.1 Le service et sa prestation 135.2 Dispositions organisationnelles 145.3 Application de la réglementation 145.4 Gestion des documents et des informations 145.5 Gestion patrimoniale 175.6 Exploitation et maintenance 185.7 Relations avec les usagers 196 Suivi et évaluation de la qualité du service 216.1 Caractéristiques du réseau et paramètres de complexité 216.2 Indicateurs d'activité 226.3 Critères et indicateurs de qualité du service 22Annexe A (normative) EN 752-7 (1998) "Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 7 : Entretien et exploitation" 265 Généralités 265.1 Objectifs 265.2 Exploitation 265.3 Entretien 275.4 Exigences 276 Plan d'exploitation et d'entretien 276.1 Plan d'exploitation 276.2 Plan d'entretien 287 Données nécessaires 298 Investigation des problèmes d'exploitation 299 Méthodes de travail 309.1 Canalisations 309.2 Regards de visite et boites de branchement 319.3 Déversoirs d'orage 329.4 Bassins de retenue 329.5 Séparateurs, chambres à précipitation et caniveaux 339.6 Installations de pompage 339.7 Siphons 339.8 Traitement des différents nuisibles 349.9 Réalisation de branchements sur des canalisations d'évacuation et d'assainissement existants 349.10 Branchements et canalisations d'assainissement inutilisés 3410 Formation du personnel 3511 Santé et sécurité 3511.1 Généralités 3511.2 Responsabilité 3511.3 Systèmes de sécurité au travail 3511.4 Formation et supervision 3511.5 Contrôle de la circulation 3611.6 Équipement de protection et installations de confort 3611.7 Procédures d'urgence 3611.8 Travaux temporaires 3611.9 Travaux de creusement 3611.10 Matériaux dangereux 36Annexe B (informative) Indicateur : Ratio de raccordement des usagers domestiques 37Annexe C (informative) Indicateurs : Ratios de collecte de la pollution 38Annexe D (informative) Indicateurs caractérisant les effluents entrant dans un système de traitement 40Annexe E (informative) Indicateurs caractérisant les rejets sans traitement dans le milieu récepteur 41Annexe F (informative) Indicateurs caractérisant les obstructions du réseau, des branchements et des avaloirs 42Annexe G (informative) Indicateurs caractérisant les débordements 43Bibliographie 44