Résultat pour votre recherche
Affiner la recherche 0
Trier par
Trier par
Résultats par pages
Normes nationales et documents normatifs nationaux

CEN/TR 15232-2

septembre 2016
Norme En vigueur
Energy performance of buildings - Part 2: Accompanying TR prEN 15232-1:2015 - Modules M10-4,5,6,7,8,9,10

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1949/IN1

juin 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17531/IN1

octobre 2023
Norme En vigueur
Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15341/IN1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14450/IN1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

CEN/TS 419241

mars 2014
Norme En vigueur
Exigences de sécurité pour des systèmes fiables de serveur de signature électronique

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NQSA NSQ-100

décembre 2011
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
NSQ 100 - Sûreté nucléaire et système de management de la qualité - Exigences - Modèle pour le management de la qualité en conception & développement, fabrication, montage, mise en service et services associés

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NQSA NSQ-100

décembre 2011
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
NSQ 100 - Sûreté nucléaire et système de management de la qualité - Exigences - Modèle pour le management de la qualité en conception & développement, fabrication, montage, mise en service et services associés

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

CEN/TS 16555-1

juillet 2013
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 1 : système de management de l'innovation

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 9104-002

août 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC Z90-002

janvier 2018
Accord En vigueur
Bonnes pratiques pour la prévention, la détection et le traitement des nouvelles cybermenaces - Comment faire face aux stratégies et techniques avancées destinées à nuire, dérober des informations, commettre des fraudes

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 9132

juin 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences qualité du marquage des pièces en code-barres Data Matrix

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 29997

décembre 2025
Norme En vigueur
Stages - Lignes directrices en matière de qualité pour les organismes d’accueil

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-835

décembre 2002
Accord En vigueur
Démarche qualité pour un tourisme durable dans les sites du Réseau Culturel Terre Catalane

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-200

janvier 2003
Accord En vigueur
Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expériences

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 21101

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 55001

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Systèmes de gestion d'actifs - Exigences

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22712

juin 2023
Norme En vigueur
Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Compétence du personnel

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14804

octobre 2005
Norme En vigueur
Organisateurs de séjours ou stages linguistiques - Exigences

Le présent document précise les engagements des organisateurs de séjours linguistiques en matière de prestation de service.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP X50-191

septembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de lecture des normes ISO 9001 à l'usage de la profession comptable libérale - Orientation expertise comptable

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-184

mars 2004
Accord En vigueur
Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise - Bonnes pratiques et retours d'expériences

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux
Fascicule de documentation En vigueur
Symboles graphiques - Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs

Le Guide ISO/CEI 74:2004 donne des modes opératoires d'élaboration des symboles graphiques pour l'information du public, pour utilisation avec les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits, et pour utilisation sur le matériel et les produits.De tels symboles graphiques peuvent être inclus dans la documentation remise au consommateur.Le Guide ISO/CEI 74:2004 ne traite pas des panneaux de signalisation routière ni des symboles graphiques utilisés dans la documentation technique.Les règles de conception des symboles graphiques sont données dans des Normes internationales. Le Guide ISO/CEI 74:2004 rassemble des informations sur les normes et documents de référence internationaux susceptibles d'aider les comités techniques et les concepteurs à se conformer aux bonnes pratiques lorsqu'ils étudient la nécessité de créer un nouveau symbole graphique.IMPORTANT -- Les couleurs représentées dans le fichier électronique du Guide ISO/CEI 74:2004 ne peuvent être considérées comme représentation réelle ni à l'affichage à l'écran, ni à l'impression. Bien que les copies du Guide ISO/CEI 74:2004 imprimées par l'ISO aient été produites pour correspondre (avec une tolérance acceptable jugée à l'oeil nu) aux exigences de l'ISO 3864-1, l'intention n'est pas d'utiliser ces copies imprimées à des fins de comparaisons de couleurs. À la place, consulter l'ISO 3864-1 qui fournit des caractéristiques colorimétriques et photométriques ainsi que, à titre d'indication, des références à des systèmes de classification des couleurs.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13460

octobre 2009
Norme En vigueur
Maintenance - Documentation pour la maintenance

Le présent document spécifie des lignes directrices générales concernant :- la documentation technique à fournir avec un bien, au plus tard avant qu'il soit prêt à être mis en service, afin de faciliter sa maintenance (voir l'Article 5) ;- les informations/la documentation à établir pendant la phase opérationnelle d'un bien, afin de venir à l'appui des exigences relatives à la maintenance (voir l'annexe A).Il s'adresse aux concepteurs, fabricants, rédacteurs techniques et à ceux qui fournissent la documentation.Le présent document ne concerne pas les documents relatifs à la formation et aux compétences des utilisateurs, des opérateurs et de l'équipe en charge de la maintenance.Il peut ne pas s'appliquer à la documentation relative à la maintenance des seuls logiciels.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC V01-008

juin 2005
Accord En vigueur
Systèmes de management de la qualité en agriculture - Bonnes pratiques pour l'organisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA S99-174

octobre 2006
Guide d'application En vigueur
Exploitation des dispositifs médicaux - Guide d'application de la norme NF S99-172 - Gestion des risques liés à l'exploitation des matériels et dispositifs médicaux en anesthésie-réanimation dans les établissements de santé

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15331

octobre 2011
Norme En vigueur
Critères pour la conception, la gestion et le contrôle des services de maintenance dans les constructions

Le présent document précise les critères et les méthodes générales envisageables pour planifier, gérer et contrôler les opérations de maintenance dans les constructions et leur environnement conformément aux exigences légales applicables, aux objectifs des propriétaires et des utilisateurs et à la qualité de maintenance demandée.Il s'applique à la gestion de maintenance des constructions.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP X30-025

avril 2010
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Bonnes pratiques pour la transparence de l'affichage des conditions sociales de production et de mise à disposition des produits

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16231

novembre 2012
Norme En vigueur
Méthodologie de benchmarking de l'efficacité énergétique

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16271

février 2013
Norme En vigueur
Management par la valeur - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 417

avril 2012
Norme En vigueur
Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs - Construction, contrôle et marquage

Le présent document concerne les "cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs".

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 20252

juillet 2012
Norme En vigueur
Études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 21103

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Informations aux participants

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 50106

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1

Le présent document décrit des essais effectués par le fabricant et qui s'appliquent aux produits qui sont compris dans le domaine d'application de la NF EN 60335-1.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC S99-104

septembre 2009
Accord En vigueur
Industries de certains produits de la santé - Lignes directrices pour les bonnes pratiques de fabrication - Synthèse et harmonisation de textes réglementaires et normatifs

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 498

mars 2012
Norme En vigueur
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Barbecues utilisés en plein air y compris grilloirs par contact

Le présent document définit les exigences et les techniques d'essai relatives à la construction, la sécurité et le marquage des barbecues.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 13293

janvier 2013
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux programmes de formation à la préparation des mélanges gazeux

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-828

août 2006
Accord En vigueur
Courtier en bateaux de plaisance (Yachtbroker) - Déontologie, engagements de services et qualification

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15593

avril 2008
Norme En vigueur
Emballages - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-827

janvier 2006
Accord En vigueur
Expert maritime et fluvial en bateaux de plaisance : déontologie, missions, bonnes pratiques, qualification, expérience et domaines de compétence

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF U43-500

septembre 2006
Norme En vigueur
Bonnes pratiques d'application des produits phytosanitaires et biocides - Maîtrise des applications de produits phytosanitaires et biocides par un prestataire de services

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X60-100

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états de biens

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-501

septembre 2007
Norme En vigueur
Maintenance - États de référence des biens : vocabulaire des activités de rénovation et de reconstruction

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15565

mai 2008
Norme En vigueur
Services touristiques - Exigences relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques.

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA X50-552

novembre 2004
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'ISO 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'ISO 9001

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-830

février 2002
Accord En vigueur
Activités touristiques - Animation qualité des offices du tourisme - Guide méthodologique pour une démarche de mobilisation de la qualité de l'accueil pour une destination touristique

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA X30-550

juin 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application à la norme ISO 14001 aux collectivités territoriales - Recommandations pour une mise en place au sein d'une collectivité ou un de ses services et approche pour une mise en application sur un territoire

  Voir plus
Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

  Voir plus

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ?

Nos conseillers Afnor sont joignables

Contactez-nous