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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 18831

août 2016
Norme En vigueur
Habillement - Bien-aller virtuel - Attribut des vêtements virtuels

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 30408

décembre 2016
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur la gouvernance humaine

ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24631-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 2 : évaluation de la conformité des émetteurs-récepteurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24631-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 4 : évaluation de la performance des émetteurs-récepteurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24631-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 3 : évaluation de la performance des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

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NF ISO 20400

juin 2017
Norme En vigueur
Achats responsables - Lignes directrices

ISO 20400:2017 fournit aux organisations, quelle qu'en soit la taille ou l'activité, des lignes directrices pour intégrer la responsabilité sociétale dans leur processus achats, comme décrit dans l'ISO 26000. Elle est destinée aux parties prenantes impliquées dans ou impactées par les décisions et processus achats.

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XP ISO/TS 30407

mars 2018
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Coût par recrutement

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

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NF EN 1648-2

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 2 : autocaravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 1648-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 1 : caravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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XP ISO/TS 9002

mars 2017
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

Le présent document fournit des lignes directrices concernant l''intention des exigences de la NF ISO 9001:2015, avec des exemples d''étapes éventuelles pouvant être entreprises par un organisme pour satisfaire aux exigences. Il ne complète pas, n''ampute pas et ne modifie pas de quelque manière que ce soit ces exigences.

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NF EN 419241-1

juillet 2018
Norme En vigueur
Systèmes fiables de serveur de signature électronique - Partie 1 : exigences de sécurité générales du système

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour des systèmes fiables de serveur de signature électronique (TW4S) qui génèrent des signatures numériques.

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NF EN 62827-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 2 : gestion du contrôle de dispositifs multiples

Le présent document définit un protocole de gestion de puissance sans fil pour le transfert de puissance sans fil à plusieurs dispositifs dans un système de gestion de puissance sans fil. Plusieurs fonctions de systèmes de gestion de puissance sans fil sont expliquées. Les trames et messages de gestion de puissance sans fil qui fonctionnent entre le bloc de gestion d'une source d'alimentation et le bloc de gestion ou le bloc coupleur d'un dispositif, ou le bloc coupleur d'une source d'alimentation, sont également définis afin d'exécuter différentes fonctions. Les procédures pour chaque fonctionnalité sont également décrites en fonction de leurs trames et messages.

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AC X50-655

mars 2004
Accord En vigueur
Accompagnement des commerces de proximité - Démarche collective d'amélioration des performances des commerces de proximité - Accompagnement par les Chambres de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d'Azur

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NF ISO 15489-1

juin 2016
Norme En vigueur
Information et documentation - Gestion des documents d’activité - Partie 1 : concepts et principes

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BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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FD X50-198

mai 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne

Le présent document propose des lignes directrices pour les organismes souhaitant le développement de synergies entre le système de management de la Qualité et le Contrôle Interne.

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NF ISO 18091

juillet 2019
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 à la collectivité locale

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NF ISO 24513

octobre 2019
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Vocabulaire

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NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

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NF ISO 31511

novembre 2024
Norme En vigueur
Exigences relatives aux services de livraison sans contact dans la logistique de la chaîne du froid

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NF ISO 31512

décembre 2024
Norme En vigueur
Services logistiques de la chaîne du froid dans le secteur du commerce interentreprises (B to B) - Cadre directeur et exigences pour le stockage et le transport

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NF ISO 11784

janvier 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code

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NF ISO 59040

février 2025
Norme En vigueur
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits

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NF EN 9212

mars 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Industrialisation - Guide pour l’élaboration du dossier de fabrication et de contrôle et des justifications associées

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NF ISO 55012

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Document d’orientation sur l'implication et les compétences des personnes

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NF ISO 55013

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Document d’orientation sur la gestion de données en tant qu’actifs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 55011

août 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Orientations pour le développement de politiques publiques pour favoriser la gestion d'actifs

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NF ISO 24591-2

mai 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion des données

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NF ISO 24566-2

juillet 2024
Norme En vigueur
Services et systèmes d’alimentation en eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l’eau aux impacts du changement climatique - Partie 2 : Services de gestion des eaux pluviales

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NF ISO 22340

novembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour une architecture et un cadre de sûreté préventive de l’entreprise

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NF ISO 18725

juin 2024
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance et ports à sec - Exigences pour les ports propres et ports propres actifs en biodiversité

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NF ISO 24631-1

mars 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 1 : évaluation de la conformité des transpondeurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 (y compris l'attribution et l'utilisation d'un code de fabricant)

Le présent document fournit les moyens d?évaluer la conformité à l?ISO 11784 et à l?ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l?identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d?attribution et d?utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées concernant l?attribution du code.

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NF ISO 21001

août 2025
Norme En vigueur
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application

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NF ISO 22002-2

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 2 : restauration

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NF ISO 24521

juin 2025
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Gestion sur site des services d’eaux usées domestiques

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NF ISO 24566-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l'eau aux impacts du changement climatique - Partie 4 : services d'assainissement

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NF ISO 24566-3

novembre 2025
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l'eau aux impacts du changement climatique - Partie 3 : services d'alimentation en eau potable

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NF EN ISO 22359

juillet 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Lignes directrices relatives aux abris durcis

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NF ISO 22786

novembre 2025
Norme En vigueur
Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de cachemire, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives

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NF EN ISO 22301/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 45001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22329

mai 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives à l'utilisation des réseaux sociaux dans les situations d'urgence

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NF EN ISO 22324

mai 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives aux alertes par code couleur

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NF ISO 37002

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management des alertes - Lignes directrices

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NF ISO 29994

août 2021
Norme En vigueur
Éducation et services de formation - Exigences relatives aux services d'enseignement à distance

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NF ISO 29995

décembre 2021
Norme En vigueur
Enseignement et formation - Vocabulaire

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NF ISO 56006

avril 2022
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes de management de l’intelligence stratégique - Recommandations

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NF ISO 10013

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées

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NF S99-300

juillet 2021
Norme En vigueur
Démarche qualité en imagerie médicale

Avant-propos1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Exigences médico-techniques4 Parcours du patient pour la réalisation d'un acte d'IM5 Système de management de la qualité et de gestion des risques de la structure d'IM6 Audit externe par les pairs sur la base du présent documentAnnexe A (normative) Liste des procédures documentées obligatoires attenduesBibliographie

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