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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-841

janvier 1997
Norme En vigueur
Activité de dépannage-remorquage - Dépannage-remorquage des véhicules légers - Spécification du matériel et des moyens.

Le présent document présente une description des moyens matériels nécessaires pour réaliser les activités de service de dépannage-remorquage conformément à la norme de service homologuée NF X 50-840.La motivation principale qui a conduit à définir ces moyens est de fournir aux dépanneurs-remorqueurs des indications sur l'équipement recommandé. Ces spécifications ne garantissent pas l'obtention du résultat mais peuvent y contribuer.

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NF EN 13269

juillet 2016
Norme En vigueur
Maintenance - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance

Le présent document constitue un guide de préparation de contrats privés de maintenance pour les opérations de maintenance.Il peut s'appliquer à : des relations internationales ainsi que nationales entre entreprise et prestataire de services de maintenance ; l'ensemble des services de maintenance, y compris la planification, la gestion et le contrôle qui s'ajoutent aux opérations de maintenance ;tout type de biens, à l'exception des programmes informatiques, à moins que le logiciel ne doive être maintenu en même temps que l'équipement technique ou en fasse partie intégrante.

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NF EN ISO 16426

janvier 2003
Norme En vigueur
Éléments de fixation - Système d'assurance qualité

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NF ISO 7152

août 2006
Norme En vigueur
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents

Le présent document donne une liste des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des tentes de camping et auvents de caravane ainsi que quelques définitions.

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NF ISO 13300-2

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 2 : recrutement et formation des animateurs de jury

L'ISO 13300-2:2006 donne des lignes directrices pour le recrutement et la formation des animateurs de jury. De plus, elle décrit les principales activités et responsabilités de l'animateur de jury dans le cadre de l'analyse sensorielle.

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NF X50-004

février 2001
Norme En vigueur
Service après-vente - Service après-vente des réparateurs et des prestataires indépendants, relatif aux appareils d'équipement ménager et électronique grand public

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NF EN 13816

septembre 2002
Norme En vigueur
Transport - Logistique et services - Transport public de voyageurs - Définition de la qualité de service, objectifs et mesures

Le présent document a pour principal objet la mise en oeuvre d''une approche qualité de service dans l''exploitation du transport public de voyageurs. Il spécifie les exigences permettant de définir, de cibler et de mesurer la qualité du service.

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NF EN 13809

décembre 2003
Norme En vigueur
Services touristiques - Agences de voyage et voyagistes - Terminologie

Le présent document donne les définitions de termes généralement utilisés dans l'industrie touristique concernant les activités des agences de voyage et voyagistes, dans le but de faciliter la compréhension entre les utilisateurs et les prestataires de services touristiques.

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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NF X50-156

décembre 2003
Norme En vigueur
Management par la valeur - Conception à Objectif Désigné ou à Coût Objectif (COD/CCO) - Exigences pour un pilotage concerté de la conception

Le présent document développe les concepts et principes de mise en oeuvre de la Conception à Objectif Désigné et de la Conception pour un Coût Objectif. Il propose, dans une relation Client- Fournisseur équilibrée, une démarche pour la Conception à Objectif Désigné et en précise les exigences.

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NF ISO 13300-1

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 1 : responsabilités du personnel

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NF ISO 8936

janvier 2007
Norme En vigueur
Auvents pour véhicules de loisirs habitables - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d''essai applicables aux auvents pour véhicules de loisirs habitables. Il s''applique aux différents types d''auvents : résidentiel (Type R) et auvent d''hiver (Type W) et ne s''applique pas aux auvents pare-soleil.

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FD X50-128

mai 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement

Ce fascicule de documentation présente des recommandations à mettre en oeuvre pour assurer l'efficacité du processus "achat et approvisionnement" au sein d'un organisme, quels que soient sa taille et son secteur d'activité.

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AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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AC CWA 14646

juin 2003
Accord En vigueur
Exigences relatives à la mise en oeuvre de procédés de précontrainte par post-tension et à la qualification de l'entreprise distributrice spécialisée et de son personnel

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AC X50-881

décembre 2002
Accord En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Description des types de conseil et d'accompagnement des petites entreprises en Europe

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CWA 16520

novembre 2012
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16052-2

mars 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16558

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16559

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16560

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16561

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16562

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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AC X50-891

avril 2019
Accord En vigueur
Responsabilité sociétale dans les salons de coiffure - Performance environnementale et sociale comme outil de l’efficacité économique et de l’engagement citoyen

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CEN/TR 15232-2

septembre 2016
Norme En vigueur
Energy performance of buildings - Part 2: Accompanying TR prEN 15232-1:2015 - Modules M10-4,5,6,7,8,9,10

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NF EN 1949/IN1

juin 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules

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NF EN 17531/IN1

octobre 2023
Norme En vigueur
Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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NF EN 15341/IN1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

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NF EN 14450/IN1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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CEN/TS 419241

mars 2014
Norme En vigueur
Exigences de sécurité pour des systèmes fiables de serveur de signature électronique

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NQSA NSQ-100

décembre 2011
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
NSQ 100 - Sûreté nucléaire et système de management de la qualité - Exigences - Modèle pour le management de la qualité en conception & développement, fabrication, montage, mise en service et services associés

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NQSA NSQ-100

décembre 2011
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
NSQ 100 - Sûreté nucléaire et système de management de la qualité - Exigences - Modèle pour le management de la qualité en conception & développement, fabrication, montage, mise en service et services associés

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CEN/TS 16555-1

juillet 2013
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 1 : système de management de l'innovation

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NF EN 9104-002

août 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

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AC Z90-002

janvier 2018
Accord En vigueur
Bonnes pratiques pour la prévention, la détection et le traitement des nouvelles cybermenaces - Comment faire face aux stratégies et techniques avancées destinées à nuire, dérober des informations, commettre des fraudes

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NF EN 9132

juin 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences qualité du marquage des pièces en code-barres Data Matrix

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NF ISO 29997

décembre 2025
Norme En vigueur
Stages - Lignes directrices en matière de qualité pour les organismes d’accueil

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NF EN ISO 41001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Facility management - Systèmes de management - Exigences avec recommandations d'utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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AC X50-835

décembre 2002
Accord En vigueur
Démarche qualité pour un tourisme durable dans les sites du Réseau Culturel Terre Catalane

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AC X50-200

janvier 2003
Accord En vigueur
Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expériences

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NF X50-788

juin 2003
Norme En vigueur
Vente directe - Service des entreprises de vente directe

Le présent document décrit les engagements des entreprises de vente directe en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 21101

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences

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NF ISO 55001

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Systèmes de gestion d'actifs - Exigences

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FD S99-133

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux cabinets et services d'imagerie médicale

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de management de la qualité applicables aux cabinets libéraux et aux services hospitaliers d'imagerie médicale.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD S99-134

octobre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux activités de la fonction techniques des établissements de santé

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de la qualité applicable aux activités de la fonction technique des établissements de santé.Il exclut le management des activités logistiques (restauration, transport, blanchisserie, etc.).

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22712

juin 2023
Norme En vigueur
Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Compétence du personnel

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NF EN 14804

octobre 2005
Norme En vigueur
Organisateurs de séjours ou stages linguistiques - Exigences

Le présent document précise les engagements des organisateurs de séjours linguistiques en matière de prestation de service.

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BP X50-191

septembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de lecture des normes ISO 9001 à l'usage de la profession comptable libérale - Orientation expertise comptable

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AC X50-184

mars 2004
Accord En vigueur
Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise - Bonnes pratiques et retours d'expériences

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Fascicule de documentation En vigueur
Symboles graphiques - Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs

Le Guide ISO/CEI 74:2004 donne des modes opératoires d'élaboration des symboles graphiques pour l'information du public, pour utilisation avec les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits, et pour utilisation sur le matériel et les produits.De tels symboles graphiques peuvent être inclus dans la documentation remise au consommateur.Le Guide ISO/CEI 74:2004 ne traite pas des panneaux de signalisation routière ni des symboles graphiques utilisés dans la documentation technique.Les règles de conception des symboles graphiques sont données dans des Normes internationales. Le Guide ISO/CEI 74:2004 rassemble des informations sur les normes et documents de référence internationaux susceptibles d'aider les comités techniques et les concepteurs à se conformer aux bonnes pratiques lorsqu'ils étudient la nécessité de créer un nouveau symbole graphique.IMPORTANT -- Les couleurs représentées dans le fichier électronique du Guide ISO/CEI 74:2004 ne peuvent être considérées comme représentation réelle ni à l'affichage à l'écran, ni à l'impression. Bien que les copies du Guide ISO/CEI 74:2004 imprimées par l'ISO aient été produites pour correspondre (avec une tolérance acceptable jugée à l'oeil nu) aux exigences de l'ISO 3864-1, l'intention n'est pas d'utiliser ces copies imprimées à des fins de comparaisons de couleurs. À la place, consulter l'ISO 3864-1 qui fournit des caractéristiques colorimétriques et photométriques ainsi que, à titre d'indication, des références à des systèmes de classification des couleurs.

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