Le présent document s'applique à toute organisation qui souhaite mettre en place un système de management intégrant les critères du développement durable dans l'organisation d'événements. Il a été spécialement élaboré à l'attention des TPE et PME, notamment dans les termes employés et les exemples proposés, mais les plus grandes entreprises pourront également l'utiliser.

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de la qualité applicable aux activités de la fonction technique des établissements de santé.Il exclut le management des activités logistiques (restauration, transport, blanchisserie, etc.).

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

Le présent document normalise, le plus largement possible, les exigences relatives au système de management de la qualité et peut être utilisé à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement par des organismes du monde entier. Son utilisation devrait conduire à une amélioration des performances en termes de qualité, de coût et de délai par la diminution ou la suppression des exigences d'organismes spécifiques, par la mise en oeuvre réelle d'un système de management de la qualité et par une généralisation de l'application de bonnes pratiques. Le présent document, bien qu'il ait été développé initialement pour l'industrie aéronautique, spatiale et de défense, peut aussi être utilisé par d'autres secteurs industriels ayant besoin d'avoir un système de management de la qualité avec des exigences supplémentaires par rapport à celles d'un système NF EN ISO 9001.

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Démarche de personnalisation en environnement mécanique - Généralités6 Étape 1 : Établissement du profil de vie système et du profil de vie environnement7 Étape 2 : Caractérisation de l'environnement8 Étape 3 - Synthèse de l'environnement9 Étape 4 - Détermination du programme d'essais10 Utilisation de la démarche de personnalisation pour l'intégration d'équipements sur étagère dans un systèmeAnnexe A (informative) Environnements stochastiques gaussiens et déterministes forfaitaires issus de référentiels techniquesAnnexe B (informative) Traitement des signaux réels : stationnarité et classificationAnnexe C (informative) Environnement stochastique non gaussien - Méthode MBDAnnexe D (informative) Recommandations sur le choix des valeurs des paramètresBibliographie

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Facteur d'essai6 Remarques et précautions d'emploi7 Application dans le cadre de la démarche de personnalisation8 Exemples de calculs de facteurs d'essaiAnnexe A (normative) Abaques de détermination du facteur d'essaiAnnexe B (informative) Prise en compte du risque fournisseurAnnexe C (informative) Information sur l'évolution de la démarche de calculBibliographie

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Processus maintenanceBibliographie

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Enjeux et bénéfices de la démarche de management des risques4 Identifier, analyser et évaluer les risques5 Traiter les risques6 Adapter la démarche aux besoins et à la maturité de l'organisme7 Ressources et moyens8 Communication sur le management des risques9 AméliorationAnnexe A (normative) Les 11 principes du management des risques (NF ISO 31000)Annexe B (normative) Culture du risqueAnnexe C (normative) Exemple de classification détaillée des événements générateurs de pertes opérationnellesAnnexe D (normative) Management des risques - grille de démarche génériqueAnnexe E (normative) Éléments existants dans l'organisme à prendre en compte dans une démarche de management des risquesAnnexe F (normative) Indicateurs de processus " Performance Organisme "Annexe G (normative) Exemples d'éléments techniques pour le traitement des risquesBibliographie Bibliographie

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Contexte de l'organisme5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A(informative)Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts de la Norme Internationale ISO 9001 :2015Bibliographie

Avant-propos 4Introduction 40.1 Apports 40.2 Domaine d'emploi 50.3 Les contributions traditionnelles de l'Analyse Fonctionnelle 50.4 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au Développement Durable 60.5 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au management de l'organisme 60.6 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au Design et à l'Ergonomie 70.7 L'Analyse Fonctionnelle et la Norme européenne 71 Domaine d'application 72 Références normatives 83 Termes et définitions 94 L'Analyse Fonctionnelle dans son acception globale 104.1 Présentation générale de l'Analyse Fonctionnelle 104.2 L'Analyse Fonctionnelle : une dimension duale 114.3 L'Analyse Fonctionnelle du Besoin 124.4 L'Analyse Fonctionnelle Technique 134.5 Présentation des exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle du Besoin, de l'Analyse Fonctionnelle Technique et aux démarches de l'Analyse Fonctionnelle 135 Exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle du Besoin 145.1 Apports attendus 145.2 Contributions communes ou transverses au produit et au processus 145.3 Contributions spécifiques à la dimension produit 165.4 Contributions spécifiques à la dimension processus 186 Exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle Technique 226.1 Apports attendus 226.2 Contributions communes ou transverses au produit et au processus 236.3 Contributions spécifiques à la dimension produit 266.4 Contributions spécifiques à la dimension processus 287 Exigences applicables à la démarche et aux méthodes de l'Analyse fonctionnelle 327.1 Généralités 327.2 Cadrage du sujet de l'étude et de la méthode AF à mettre en oeuvre 327.3 Inventaire au niveau prédéterminé : Recenser les fonctions 337.4 Structure de présentation des fonctions : Ordonner les fonctions 347.5 Quantification du besoin et des performances : Caractériser les fonctions 347.6 Évaluation comparative de l'impact des différentes fonctions de service sur le Marché Hiérarchiser/Pondérer les fonctions 357.7 Analyse de la valeur et évaluation de l'efficience: Valoriser les fonctions 35Annexe A (informative) Inventaire détaillé des exigences 36Bibliographie 39

Avant-propos 4Introduction 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 44 Critères de choix du type de contrat de maintenance 54.1 Préambule 54.2 Validation du besoin 54.3 Nature juridique des contrats de maintenance 64.3.1 Nature des obligations et conséquences en découlant en terme de responsabilité 64.3.2 Obligation des parties 74.4 Identification et définition du domaine d'intervention 74.5 État du bien à la date de l'inventaire 84.6 Conditions d'exploitation futures des biens 94.7 Politique de maintenance du client 94.7.1 Contrat dit de moyens 94.7.2 Contrat de résultats 94.8 Indicateurs de suivi du contrat 104.8.1 Préambule 104.8.2 Contrat dit de moyens 104.8.3 Contrat de résultats 104.9 Revue de contrat 10Annexe A (informative) Questionnaire type 11Bibliographie 13

Introduction 61 Domaine d'application 62 Références normatives 73 Termes et définitions 74 Structuration du système d'intelligence stratégique 105 Responsabilités du management dans le SIS 115.1 Implication et rôle de la direction dans le SIS 115.1.1 Implication de la direction 115.1.2 Rôle de la direction 115.2 Implication de l'encadrement dans la définition des objectifs 115.3 Implication des personnels dans le SIS 126 Processus du SIS 126.1 Pilotage de l'IS 126.1.1 Responsabilité du pilote de l'IS 126.1.2 Responsabilité du coordonnateur de l'IS 136.1.3 Responsabilité du gestionnaire des ressources du SIS 136.1.4 Éléments d'entrée et de sortie du processus de pilotage de l'IS 136.1.5 Description du processus de pilotage de l'IS 146.1.6 Déterminer l'évolution de l'action d'IS 146.2 Processus de réalisation d'une action d'IS 146.2.1 Éléments d'entrée et de sortie du processus de réalisation d'une action d'IS 156.2.2 Description du processus de réalisation d'une action d'IS 156.2.3 Conception de la fiche d'action d'intelligence stratégique 157 Ressources 167.1 Ressources internes 167.2 Ressources externes (sous-traitance) 168 Sécurité des informations stratégiques 169 Indicateurs 16Bibliographie 17

Introduction 71 Domaine d'application 82 Références normatives 83 Termes et définitions 94 Éléments constitutifs d'un réseau d'assainissement 135 Prescriptions pour la gestion d'un réseau d'assainissement 135.1 Le service et sa prestation 135.2 Dispositions organisationnelles 145.3 Application de la réglementation 145.4 Gestion des documents et des informations 145.5 Gestion patrimoniale 175.6 Exploitation et maintenance 185.7 Relations avec les usagers 196 Suivi et évaluation de la qualité du service 216.1 Caractéristiques du réseau et paramètres de complexité 216.2 Indicateurs d'activité 226.3 Critères et indicateurs de qualité du service 22Annexe A (normative) EN 752-7 (1998) "Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 7 : Entretien et exploitation" 265 Généralités 265.1 Objectifs 265.2 Exploitation 265.3 Entretien 275.4 Exigences 276 Plan d'exploitation et d'entretien 276.1 Plan d'exploitation 276.2 Plan d'entretien 287 Données nécessaires 298 Investigation des problèmes d'exploitation 299 Méthodes de travail 309.1 Canalisations 309.2 Regards de visite et boites de branchement 319.3 Déversoirs d'orage 329.4 Bassins de retenue 329.5 Séparateurs, chambres à précipitation et caniveaux 339.6 Installations de pompage 339.7 Siphons 339.8 Traitement des différents nuisibles 349.9 Réalisation de branchements sur des canalisations d'évacuation et d'assainissement existants 349.10 Branchements et canalisations d'assainissement inutilisés 3410 Formation du personnel 3511 Santé et sécurité 3511.1 Généralités 3511.2 Responsabilité 3511.3 Systèmes de sécurité au travail 3511.4 Formation et supervision 3511.5 Contrôle de la circulation 3611.6 Équipement de protection et installations de confort 3611.7 Procédures d'urgence 3611.8 Travaux temporaires 3611.9 Travaux de creusement 3611.10 Matériaux dangereux 36Annexe B (informative) Indicateur : Ratio de raccordement des usagers domestiques 37Annexe C (informative) Indicateurs : Ratios de collecte de la pollution 38Annexe D (informative) Indicateurs caractérisant les effluents entrant dans un système de traitement 40Annexe E (informative) Indicateurs caractérisant les rejets sans traitement dans le milieu récepteur 41Annexe F (informative) Indicateurs caractérisant les obstructions du réseau, des branchements et des avaloirs 42Annexe G (informative) Indicateurs caractérisant les débordements 43Bibliographie 44

1 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 44 La démarche logistique 55 Le processus logistique 66 Les activités logistiques 67 Les acteurs de la logistique 67.1 Le logisticien 77.2 L'agent logistique 7Annexe A (normative) Liste des 21 agrégats d'activités 8Annexe B (normative) Liste des 23 profils professionnels 9Bibliographie 11

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Principes déontologiques5 La prestation de portage salarial6 Evaluation et amélioration

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Modalités générales d'évaluation5 Le plan de contrôle6 Procédures de contrôle et notation7 Exploitation des résultats8 Les moyens et outils de mesureA Synoptique général de la démarche de mise en oeuvre d'un plan contrôle qualitéB Analyse comparative du contenu de la NF X 50-794-1 avec celui de la norme européenne NF EN 13549Bibliographie

Avant-propos 5Introduction 51 Domaine d'application 62 Références normatives 63 Termes et définitions 64 Enjeux et finalités 85 Les principes du management des délais 95.1 Les plannings 95.2 Le système de mesure de l'avancement 105.3 La communication entre les équipes-projet 105.4 Le management des risques et le management des délais 105.5 Le management des coûts et le management des délais 116 Le processus de management des délais 116.1 Démarche de planification 116.2 Contrôle de l'avancement 146.3 Pilotage du planning du projet 157 Recommandations 167.1 Rôles et responsabilités 167.2 Management des délais des "petits" projets 168 Outils informatiques 168.1 Fonctionnalités des progiciels 178.2 Critères de choix 178.3 Lien avec les autres outils 17Annexe A (informative) Illustrations d'Organigrammes de Tâches (OT) 18Annexe B (informative) Exemples de représentations de réseaux logiques 20Annexe C (informative) Exemple de disponibilité de ressources 22Annexe D (informative) Illustrations de techniques d'estimation et de mesure d'avancement 23Annexe E (informative) Fonctionnalités des progiciels de gestion de projets 25Bibliographie 29Index 30

1 Objet 32 Domaine d'application 33 Références 34 Définitions - Terminologie 35 Identification de l'origine du marquage 55.1 Objet de l'identification 55.2 Identification de l'entreprise 55.3 Identification de l'opérateur 55.4 Identification de l'usine 56 Classification des marques 56.1 Marques de contrôle à signification générale 66.2 Marques de contrôle à signification particulière 66.3 Marques de qualification d'opérateurs 67 Interprétation du marquage 67.1 Interprétation des marques à signification générale 67.2 Interprétation des marques à signification particulière 77.3 Interprétation des marques de qualification d'opérateurs 88 Tableaux récapitulatifs des marques de contrôle technique et de qualification d'opérateurs 98.1 Zones d'identification 98.2 Caractères . lettres et chiffres 98.3 Tableaux récapitulatifs des marques 108.4 Cas particulier : dimensions exceptionnelles des empreintes 158.5 Marquage sur document 15Annexe A (normative) : Liste des codes préférentiels 16

1 Domaine d'application 32 Références 32.1 Références normatives 32.2 Références bibliographiques 43 Définitions - Terminologie 44 But de l'apposition des marques 55 Règles d'apposition des marques 66 Identification de l'origine du marquage 66.1 Objet de l'identification 66.2 Identification de l'entreprise 76.3 Identification de l'opération 76.4 Identification de l'opérateur 76.5 Choix des marques utilisées par l'entreprise 87 Dimensions des empreintes 88 Signification des marques 108.1 Marques d'acceptation - Marques n ° 1, n ° 2 et n ° 3 108.2 Marque de rebut - Marque n° 4 108.3 Marque d'attente, d'ajournement, d'isolement - Marque n° 5 108.4 Marque d'acceptation d'une non-conformité par dérogation - Marque n° 6 118.5 Marque de soudeur - Marque n° 13 118.6 Marque de plieur de parachute - Marque n° 14 118.7 Marques de contrôle particulier - Marques n° 31, n° 32 et n° 33 118.8 Marque d'opérateur qualifié - Marque n° 34 118.9 Marque de contrôle par délégation - Marque n° 35 119 Marquage informatisé 1 19.1 Modalités d'application 119.2 Reproduction graphique 129.3 Reproduction codifiée 1210 Procédés de marquage 1210.1 Choix du procédé 1210.2 Marquage par pénétration 1210.3 Marquage en surface 1210.4 Emplacement du marquage 1311 Gestion des marques 1311.1 Immatriculation des marques 1311.2 Système d'affectation 1311.3 Liste des affectations 1311.4 Remplacement des poinçons et timbres humides 1411.5 Responsabilité de la fonction gestion des marques 14

L'ISO 50007:2017 traite des éléments pertinents du service énergétique fourni par les fournisseurs d'énergie aux utilisateurs. Il envisage deux grandes catégories de services énergétiques:· l'approvisionnement en énergie/la production d'énergie et la distribution d'énergie;· le conseil et l'amélioration de l'efficacité énergétique.L'ISO 50007:2017 offre aux fournisseurs de services énergétiques des lignes directrices concernant les bonnes pratiques, afin de leur permettre d'améliorer continuellement leurs pratiques ainsi que la qualité de leurs échanges avec les utilisateurs.Les éléments suivants relèvent du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· la définition d'un langage commun aux différentes parties prenantes;· la définition des composantes et caractéristiques clés du service énergétique aux utilisateurs, en ce qui concerne les besoins et attentes de ces derniers;· les lignes directrices visant à répondre aux besoins et aux attentes des utilisateurs;· les critères d'évaluation du service énergétique aux utilisateurs;· la présentation des indicateurs de performance;· les exemples d'indicateurs de performance;· l'amélioration de la performance;· la sensibilisation ou la formation afin que les utilisateurs comprennent le service énergétique fourni par les fournisseurs de services énergétiques.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· les sujets liés à des services énergétiques particuliers tels que les services d'efficacité énergétique offerts aux utilisateurs individuels d'énergie ou les services fournis par des sociétés de services énergétiques;· les méthodes de conception et de construction des systèmes de production, de transport et de distribution d'énergie;· la structure de management et la méthodologie de conduite et de management des activités liées aux services énergétiques, y compris la passation de marché avec d'autres fournisseurs de services énergétiques;· les sujets liés aux services énergétiques dans les systèmes installés à l'intérieur de bâtiments.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'alternateurs de turbine et de leurs auxiliaires pour les centrales de production d'électricité.

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives au transport de l'eau minérale naturelle depuis le point d'émergence, au stockage, à la mise en température et à la distribution dans les établissements thermaux, afin de conserver ses qualités et propriétés.

Le présent document complète la norme NF X 07-010 "Métrologie - La fonction métrologique dans l'entreprise". Il constitue un guide à l'usage de ceux qui doivent sous-traiter des opérations techniques de métrologie et donc exprimer avec précision leurs besoins, et de ceux qui doivent répondre à ces besoins et effectuer la prestation. C'est un outil essentiel de dialogue dans la transparence et la confiance.

Le présent document donne les définitions de termes généralement utilisés dans l'industrie touristique concernant les activités des agences de voyage et voyagistes, dans le but de faciliter la compréhension entre les utilisateurs et les prestataires de services touristiques.