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NF EN 15619

mai 2014
Norme En vigueur
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Sécurité des structures temporaires (tentes) - Spécification des supports textiles revêtus destinés aux tentes et structures similaires

Le présent document spécifie les caractéristiques, les exigences et les méthodes d'essai relatives aux étoffes enduites destinées aux tentes mobiles installées temporairement et aux structures similaires.Les films plastiques et les matériaux autres que les étoffes enduites ne sont pas couverts par le présent document.

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NF X50-115

décembre 2017
Norme En vigueur
Management de projet et de programme - Présentation générale

Le présent document aborde les principes fondamentaux et la problématique du management de projet et de programme. Il aborde également les principes d'intégration des projets et des programmes au sein des organismes, comme par exemple le management par portefeuille de projets et/ou de programmes. Il caractérise l'articulation des différentes normes entre elles.

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FD X50-052

mai 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Management de l'innovation - Management de l'Intelligence Stratégique

Le présent document s'applique à la structuration et au pilotage d'un système d'intelligence stratégique destiné à préparer les décisions dans un contexte d'innovation.Il définit les différents termes liés à l'intelligence stratégique et à son management. Il décrit les rôles des acteurs et les processus du système d'intelligence stratégique (management, réalisation et support).

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NF Z67-147

septembre 2010
Norme En vigueur
Mode opératoire de procès-verbal de constat sur internet effectué par Huissier de justice

Ce document décrit le processus opérationnel de l'établissement de constat sur Internet effectué par Huissier de justice. Il précise le détail de chaque étape et propose un modèle de procès-verbal en annexe informative.

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NF X50-780-2

septembre 2010
Norme En vigueur
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO)

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle des personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des Centres de Préorientation Professionnelle défini par la loi.Il s'adresse aux CPO qui décident de mettre en place et de structurer une démarche qualité de service pour leurs activités de réadaptation professionnelle.

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NF EN 16231

novembre 2012
Norme En vigueur
Méthodologie de benchmarking de l'efficacité énergétique

Le présent document fixe les exigences et fournit des recommandations pour une méthodologie de benchmarking de l'efficacité énergétique. L'objectif du benchmarking de l'efficacité énergétique est d'établir les données et les indicateurs pertinents sur la consommation d'énergie, techniques et comportementaux, qualitatifs et quantitatifs en comparant la performance entre des entités ou en leur sein.

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NF S56-300

septembre 2013
Norme En vigueur
Caravanes - Contrôles techniques élémentaires sans démontage - Évaluation de l'aptitude routière

Le présent document a pour objectif de déceler à l'aide de contrôles simples et d'un appareillage minimal les anomalies majeures au plan de la sécurité routière d'une caravane.

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FD X50-148

avril 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Management responsable des activités évènementielles - Guide de mise en oeuvre de l'ISO 20121

Le présent document s'applique à toute organisation qui souhaite mettre en place un système de management intégrant les critères du développement durable dans l'organisation d'événements. Il a été spécialement élaboré à l'attention des TPE et PME, notamment dans les termes employés et les exemples proposés, mais les plus grandes entreprises pourront également l'utiliser.

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NF ISO 30408

décembre 2016
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur la gouvernance humaine

ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

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NF ISO 24631-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 4 : évaluation de la performance des émetteurs-récepteurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

ISO 24631-4:2017 fournit les moyens d'évaluer la performance des émetteurs-récepteurs d'identification par radiofréquence (RFID) conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 utilisés pour l'identification individuelle des animaux.Les modes opératoires d'essai spécifiés dans le présent document sont reconnus par la Fédération européenne des associations vétérinaires pour les animaux de compagnie (FECAVA) et par l'Association mondiale vétérinaire pour les petits animaux (WSAVA), et peuvent donc s'appliquer également aux animaux de compagnie.

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NF EN 17229

juin 2019
Norme En vigueur
Club de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Exigences opérationnelles et fonctionnelles

Le présent document spécifie les exigences minimales pour l'offre d'activités physiques dans les clubs de fitness, ce qui comprend les procédures opérationnelles et fonctionnelles pour l'offre et la prestation du service de même que les exigences de sélection et de positionnement des équipements ainsi que des installations associées, le cas échéant.

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NF EN 16570

août 2014
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Notification d'identification par radiofréquence (RFID) - Signe informationnel et informations complémentaires devant être délivrées par les exploitants de systèmes d'application d'identification RFID

Le présent document définit les exigences applicables au système européen commun de signalétique de notification devant être utilisé par les exploitants de systèmes d'application RFID déployés dans les États membres de l'Union européenne.

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FD X07-041

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Surveillance des instruments de mesure - Les Comparaisons Inter-Instruments (C2l) - Conditions de mises en oeuvre et limites d'application

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

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NF EN 1949+A1

juin 2013
Norme En vigueur
Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l'information des utilisateurs.Il ne s'applique ni à l'installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.

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NF EN ISO 18295-2

août 2017
Norme En vigueur
Centres de contact clients - Partie 2 : exigences relatives aux donneurs d'ordre faisant appel aux services de centres de contact clients

ISO 18295-2:2017 spécifie les exigences relatives aux organismes faisant appel aux services de centres de contact client (CCC). Il a pour objet de garantir que l'adoption et la gestion de dispositions appropriées avec des CCC respectant les exigences de l'ISO 18295‑1 permettront de répondre de manière systématique aux attentes des clients.ISO 18295-2:2017 s'applique aux donneurs d'ordres faisant appel aux services de CCC de toutes dimensions, dans tous les secteurs, qu'il s'agisse de centres internes ou externalisés (prestataire) via de multiples canaux de contact, y compris les médias vocaux et non vocaux.

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Norme En vigueur
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 5 : exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs

L'ISO/TS 17021-5:2014 vient compléter les exigences existantes de l'ISO/CEI 17021:2011. Elle spécifie les compétences supplémentaires requises de la part du personnel impliqué dans le processus de certification des systèmes de gestion d'actifs.

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NF X50-750

août 2015
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Terminologie

Le présent document a pour objectif de permettre aux organismes de formation (organisme de formation, forma-teur indépendant) et aux donneurs d'ordres (entreprise, organisation) de mieux se comprendre grâce à un vocabulaire normalisé. Ce langage, spécifiquement défini, aidera à la clarté de la relation et à l'ajustement de l'offre et de la demande de formation en vue d'assurer la qualité de la prestation. Le présent document assure la lisibilité de toutes les autres normes relatives à la formation professionnelle.

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XP CEN/TS 16880

janvier 2016
Norme En vigueur
Excellence de service - Créer une expérience client extraordinaire par l'excellence du service

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir.Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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NF X50-600

mars 2006
Norme En vigueur
Management logistique - Démarche logistique et gestion de la chaîne logistique

Le présent document a pour objet de définir les concepts et les acteurs de la chaîne logistique, ainsi que la logique de la démarche logistique.Il prend en compte l'ensemble des activités logistiques.Les termes définis serviront à assurer une meilleure compréhension en terme de communication et d'analyse de la fonction.

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FD X50-260

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Management des risques - Lignes directrices pour la mise en oeuvre dans les ETI/PME et autres organismes - ETI/PME-PMI

Le présent document s'adresse plus particulièrement aux ETI, PME/PMI et à leurs parties intéressées ; cependant il peut être utilisé par tout type d'organisme, par exemple par les établissements ou " business units " rattachés à un grand groupe, souhaitant mettre en oeuvre ou structurer une démarche de management global des risques.Il s'applique à tout ou partie de l'organisme, ainsi qu'à un objectif particulier propre à un organisme. L'application de ce document à une partie d'un organisme peut constituer une phase de test dans le cadre d'une démarche progressive de management global des risques.Il peut être appliqué tout au long de la vie d'un organisme et à une large gamme d'activités, dont les stratégies et les prises de décisions, les activités opérationnelles, les processus, les fonctions, les projets, les produits, les services et les actifs.

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NF X50-900

avril 2016
Norme En vigueur
Système de management intégrant un système de management de la qualité ISO 9001:2015 - Exigences pour les plateformes technologiques de recherche en sciences du vivant

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management intégrant un SMQ lorsqu'un organisme tel que les Plateformes Technologiques de Recherche* en Sciences du Vivant : doit démontrer son aptitude à remplir ses missions de recherche scientifique et technologique, doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.

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NF EN 62550

mai 2017
Norme En vigueur
Approvisionnement en pièces de rechange

Le présent document spécifie les exigences relatives à l'approvisionnement en pièces de rechange relevant des activités de supportabilité ayant une incidence sur les caractéristiques de sûreté de fonctionnement et permettant ainsi d'assurer la continuité du fonctionnement des produits, des matériels et des systèmes pour leur application prévue.Le présent document est destiné à être utilisé par un large éventail de fournisseurs, d'organisations de support logistique à la maintenance et d'utilisateurs et peut être appliqué à toutes les entités.

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NF R14-711

décembre 2015
Norme En vigueur
Écoconduite - Activités de conseil et de formation à l'écoconduite des véhicules légers - Prestations des organismes de conseil et de formation à l'écoconduite des véhicules légers

Le présent document concerne l'activité de conseil et de formation à l'écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l'exercice de cette activité.

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NF X60-000

avril 2016
Norme En vigueur
Maintenance industrielle - Fonction maintenance

Le présent document est conçu sous forme de guide, il présente les lignes directrices à prendre en compte pour concevoir le processus maintenance d'une entreprise industrielle ou de service en vue de satisfaire ses enjeux techniques et économiques.

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NF ISO 50007

novembre 2017
Norme En vigueur
Services énergétiques - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service énergétique aux utilisateurs

L'ISO 50007:2017 traite des éléments pertinents du service énergétique fourni par les fournisseurs d'énergie aux utilisateurs. Il envisage deux grandes catégories de services énergétiques:· l'approvisionnement en énergie/la production d'énergie et la distribution d'énergie;· le conseil et l'amélioration de l'efficacité énergétique.L'ISO 50007:2017 offre aux fournisseurs de services énergétiques des lignes directrices concernant les bonnes pratiques, afin de leur permettre d'améliorer continuellement leurs pratiques ainsi que la qualité de leurs échanges avec les utilisateurs.Les éléments suivants relèvent du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· la définition d'un langage commun aux différentes parties prenantes;· la définition des composantes et caractéristiques clés du service énergétique aux utilisateurs, en ce qui concerne les besoins et attentes de ces derniers;· les lignes directrices visant à répondre aux besoins et aux attentes des utilisateurs;· les critères d'évaluation du service énergétique aux utilisateurs;· la présentation des indicateurs de performance;· les exemples d'indicateurs de performance;· l'amélioration de la performance;· la sensibilisation ou la formation afin que les utilisateurs comprennent le service énergétique fourni par les fournisseurs de services énergétiques.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· les sujets liés à des services énergétiques particuliers tels que les services d'efficacité énergétique offerts aux utilisateurs individuels d'énergie ou les services fournis par des sociétés de services énergétiques;· les méthodes de conception et de construction des systèmes de production, de transport et de distribution d'énergie;· la structure de management et la méthodologie de conduite et de management des activités liées aux services énergétiques, y compris la passation de marché avec d'autres fournisseurs de services énergétiques;· les sujets liés aux services énergétiques dans les systèmes installés à l'intérieur de bâtiments.

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NF EN 45510-6-1

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6-1 : auxiliaires de turbine. Dégazeurs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-7

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 7 : manutention des mâchefers.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-2

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité. Auxiliaires de chaudière - Partie 4 : auxilaires de chaudière. Section 2 : réchauffeurs gaz-air, vapeur-air, gaz-gaz.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-1

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 1 : équipement de réduction des émissions de poussières.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-9

février 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 9 : systèmes d'eau de refroidissement

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-3-3

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 3 : chaudières - Section 3 : chaudières avec combustion à lit fluidisé

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-2-7

décembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2-7 : équipements électriques - Appareillage

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition d'appareillage électrique pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 45510-2-5

décembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2-5 : équipements électriques - Moteurs

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de moteurs pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 45510-5-3

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-3 : turbines. Aérogénérateurs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-2-6

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 6 : alternateurs

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'alternateurs de turbine et de leurs auxiliaires pour les centrales de production d'électricité.

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NF X50-794-1

octobre 2001
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Partie 1 : système de contrôle de résultat sur site - Concepts d'élaboration et de mise en oeuvre

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document définit les concepts d'élaboration et de mise en oeuvre d'un système de mesurage destiné à établir, selon des critères objectifs, la qualité d'une prestation de nettoyage. Le présent document complète la norme NF EN 13549 (indice de classement X 50-794-0), (voir Avant-propos).

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NF EN 14873-2

octobre 2005
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers - Partie 2 : mise en oeuvre du service

Le présent document est la seconde partie d'une norme en deux parties destinée à établir un niveau minimum de service et de performances dans les entreprises se chargeant de l'entreposage de meubles et objets mobiliers pour les particuliers. Ce document concerne les prestations mises en oeuvre par ces entreprises pour garantir un service orienté vers le client.

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FD X50-138

avril 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management des délais - Organisation, planification, coordination

Ce fascicule de documentation développe les principes essentiels du management des délais d'un projet et en spécifie la terminologie. Il complète les principes exposés dans le fascicule de documentation FD X 50-118.

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NF EN 15140

juillet 2006
Norme En vigueur
Transport public de voyageurs - Exigences fondamentales et recommandations pour les systèmes de mesure de la qualité réalisée

Le présent document concerne les mesures de qualité de service réalisée dans le domaine du transport public de voyageurs. Il donne des prescriptions et des recommandations sur la construction du système de mesure des indicateurs de qualité de service réalisée, dans le cadre de la Norme européenne EN 13816. Ces prescriptions et recommandations s'appliquent, que les mesures soient réalisées par le prestataire du service lui-même, ou par une tierce partie.

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FD X50-605

mars 2008
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale

Le présent document est destiné à compléter la norme NF X 50-600 qui décrit la démarche logistique au cours des sept grandes phases de la vie du produit, et le fascicule de documentation FD X 50-604 qui décrit le processus logistique. Ce document propose une démarche de mise en oeuvre d'un système de performance logistique, à partir de la stratégie de l'entreprise, elle-même déclinée en objectifs logistiques. L'atteinte de ces objectifs s'effectue par le choix de leviers d'action et se mesure par la performance logistique à travers d'indicateurs.

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AC X50-827

janvier 2006
Accord En vigueur
Expert maritime et fluvial en bateaux de plaisance : déontologie, missions, bonnes pratiques, qualification, expérience et domaines de compétence

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NF X50-841

janvier 1997
Norme En vigueur
Activité de dépannage-remorquage - Dépannage-remorquage des véhicules légers - Spécification du matériel et des moyens.

Le présent document présente une description des moyens matériels nécessaires pour réaliser les activités de service de dépannage-remorquage conformément à la norme de service homologuée NF X 50-840.La motivation principale qui a conduit à définir ces moyens est de fournir aux dépanneurs-remorqueurs des indications sur l'équipement recommandé. Ces spécifications ne garantissent pas l'obtention du résultat mais peuvent y contribuer.

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NF L06-160

septembre 1996
Norme En vigueur
Aéronautique et espace - Management et assurance de la qualité - Marques de contrôle technique et d'opérateurs qualifiés.

La présente norme s'applique aux marques apposées sur les produits à usage aéronautique ou spatial, d'ensembles ou d'éléments.Elle s'applique aux marques des constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale ainsi qu'aux entreprises.Elle définit l'identification de l'origine du marquage, de son interprétation et de la classification des marques.

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NF P15-900-2

mars 2001
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

Le présent document traite des activités liées à la gestion d'un réseau d'assainissement à l'extérieur des bâtiments et relevant de la compétence d'une collectivité publique.Il propose un ensemble de lignes directrices destinées à faire progresser la qualité du service rendu à l'usager et à contribuer à la protection de l'environnement.

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FD X50-173

septembre 1998
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Principes, acteurs et bonnes pratiques - Guide d'auto-évaluation.

Le présent document fournit des lignes directrices pour les entreprises qui souhaitent entreprendre une démarche de progrès au-delà de la conformité à des exigences pour l'assurance de la qualité.

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NF EN ISO 9001

octobre 2015
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences

L'ISO 9001:2015 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, etb) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.Toutes les exigences de l'ISO 9001:2015 sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.

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FD ISO 10019

mai 2005
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services

L'ISO 10019:2005 fournit des lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services.Elle est destinée à assister les organismes lors de la sélection d'un consultant en systèmes de management de la qualité. Elle fournit des lignes directrices sur le processus d'évaluation des compétences d'un consultant en systèmes de management de la qualité et fournit des éléments permettant de s'assurer que les besoins et les attentes de l'organisme, relatifs aux services fournis par le consultant, seront satisfaits.

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NF EN 14804

octobre 2005
Norme En vigueur
Organisateurs de séjours ou stages linguistiques - Exigences

Le présent document précise les engagements des organisateurs de séjours linguistiques en matière de prestation de service.

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NF X50-815

avril 1998
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Déménagement d'entreprises - Aide à l'élaboration du cahier des charges et des solutions techniques.

La présente norme constitue un guide pour la rédaction du cahier des charges du déménagement par l'entreprise cliente et pour la définition de solutions techniques qui seront mises en oeuvre par le prestataire.

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FD S99-134

octobre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux activités de la fonction techniques des établissements de santé

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de la qualité applicable aux activités de la fonction technique des établissements de santé.Il exclut le management des activités logistiques (restauration, transport, blanchisserie, etc.).

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