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NF X50-276-2
Le présent document retranscrit en langage XML les recommandations fournies dans la NF X 50-276-1. Le présent document ne recommande que le langage schéma XML du consortium W3C. Ces données permettent de favoriser les échanges électroniques de données relatives à un droit de Propriété Intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels, contrats, etc.) entre les acteurs de la Propriété Intellectuelle (offices, titulaires de droits, mandataires et prestataires) en harmonisant l'information et sa structuration.
NF X50-276-1
Le présent document fournit des recommandations pour favoriser les échanges électroniques de données relatives à un droit de propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels et contrats, etc.) entre les acteurs de la propriété intellectuelle (offices de PI, titulaires de droits, mandataires et prestataires) en harmonisant l'information et sa structuration.
NF EN ISO 276
Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai correspondantes de cinq types de standolie d'huile de lin pour peintures et vernis.
NF X50-011
Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant le fioul. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.
NF X50-010
Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant les combustibles gazeux. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.
NF X50-056
Le présent document est une révision technique de la norme NF X 50-056, de mai 2008 afin de la mettre en conformité avec les évolutions législatives et réglementaires, ainsi qu'avec les pratiques du secteur de l'aide à domicile et des services à la personne.
NF X50-788
Le présent document décrit les engagements des entreprises de vente directe en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.
NF X50-156
Le présent document développe les concepts et principes de mise en oeuvre de la Conception à Objectif Désigné et de la Conception pour un Coût Objectif. Il propose, dans une relation Client- Fournisseur équilibrée, une démarche pour la Conception à Objectif Désigné et en précise les exigences.
NF X50-915
Le présent document définit les services fournis aux curistes par les établissements thermaux. Il présente les attentes des curistes et les critères qualité associés sur lesquels portent les engagements de service des établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent à l'information des curistes, au processus de réservation, à l'accès et à l'accueil des curistes, à la circulation dans les locaux et à leur aménagement, au déroulement et l'environnement des soins et au traitement des réclamations.
NF X50-103
Le présent document constitue un outil à l'usage de tout acteur désirant spécifier une conception architecturale à partir de principe physique identifié à partir du cahier des charges fonctionnel. Dans ce but il : établit les interactions des constituants (pièces) entre eux et avec les éléments du milieu extérieur ; définit les fonctions techniques de contact ; entre les interfaces (Fonction Technique d'Interface FTI) ; entre les surfaces (Fonction Technique Elémentaire) ; expose les relations entre les fonctions et les spécifications ; établit les conditions de fermeture géométrique. Il ne présente pas : les flux ; un flux est une propriété physique autre que géométrique traversant une portion de surface.