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National standards and national normative documents

NF C15-100/A5

June 2015
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

Le présent document modifie la NF C 15-100 de décembre 2002 et sa mise à jour de juin 2005 pour les exigences concernant les logements.

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NF C18-550

August 2015
Standard Current mandatory application standard
Operations on vehicles and construction equipment with thermal engine power, electrical or hybrid having an electrical power source on board - Electrical risk prevention

Le présent document s''applique aux véhicules et engins à motorisation thermique, électrique et hybride ayant une source d''énergie électrique embarquée du domaine TBT et BT. Les prescriptions du présent document sont établies en vue d''assurer la sécurité des personnes contre les dangers d''origine électrique lorsqu''elles effectuent des opérations d''ordre électrique ou d''ordre non électrique, sur des véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride.

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NF C15-100/A2

November 2008
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

Le présent document modifie la NF C 15-100 de décembre 2002 et sa mise à jour de juin 2005.

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NF X50-011

November 2007
Standard Current mandatory application standard
Service contract for domestic boilers with vaporizing oil burners - Presentation of contractual documents

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d''abonnement pour l''entretien des installations de chaudières utilisant le fioul. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d''abonnement pour l''entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF C15-100/A1

August 2008
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

Le présent document modifie la NF C 15-100 de décembre 2002 et sa mise à jour de juin 2005.

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NF C15-100/A3

February 2010
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF C15-100/AC2

November 2012
Standard Current mandatory application standard
Rectificatif à la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100/A4

May 2013
Standard Current mandatory application standard
Low-voltage electrical installations

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NF C61-314

May 2017
Standard Current mandatory application standard
Plugs and socket-outlets for household and similar purposes - 6 A / 250 V and 16 A / 250 V systems

Le présent document s''applique aux fiches et aux socles fixes ou mobiles avec obturateurs pour courant alternatif seulement avec ou sans contact de terre, de tension assignée 250 V et de courant égal à 6 A et à 16 A, destinés aux usages domestiques et usages analogues, à l''intérieur ou à l''extérieur des bâtiments. Il s''applique également aux fiches faisant partie des cordons-connecteurs, aux fiches et socles mobiles faisant partie des cordons-prolongateurs, aux fiches et socles en tant qu''éléments constituants d''un appareil sauf spécification contraire dans la norme de l''appareil concerné, aux appareils dès lors qu''ils comportent au moins un socle de prise de courant et qu''ils ne sont pas couverts par une norme spécifique, aux fiches et socles fixes adaptés à la recharge des batteries des véhicules électriques, aux appareils disposant d''un degré de liberté en rotation, ainsi qu''aux adaptateurs. Il traite aussi des exigences pour les boîtes de montage en saillie nécessaires pour les essais du socle.

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NF Z42-013

October 2020
Standard Current mandatory application standard
Electronic archiving - Guidance and Requirements

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles, organisationnelles et de sécurité pour la conception et l''exploitation d''un Système d''Archivage Electronique (SAE) dont l''enjeu est de conserver une archive électronique dans des conditions de nature à préserver et démontrer l''intégrité de celle-ci durant toute sa durée de conservation.

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NF C18-505-1

February 2023
Standard Current mandatory application standard
Live working on low voltage installations - Protective measures implemented - Part 1: general requirements

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NF C18-505-2-2

February 2023
Standard Current mandatory application standard
Live working on low voltage installations - Protective measures implemented - Part 2-2 : particular requirements for industrial and service industry installations

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NF C18-505-2-1

February 2023
Standard Current mandatory application standard
Live working on low voltage installations – Protective measures implemented – Part 2-1: Particular requirements for fuel, electric or and hybrid vehicles

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NF C18-505-2-3

February 2023
Standard Current mandatory application standard
Live working on low voltage installations - Protective measures implemented - Part 2-3 : particular requirements for working on stationary batteries

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NF EN 50465

January 2015
Standard Current mandatory application standard
Gas appliances - Combined heat and power appliance of nominal heat input inferior or equal to 70 kW

Le présent document spécifie les exigences et méthodes d''essai relatives à la construction, la sécurité, l''aptitude aux conditions d''utilisation, l''utilisation rationnelle de l''énergie et le marquage des appareils produisant de la chaleur et de l''électricité combinées (ici appelés "appareils mCHP"). Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2009/142/CE du 30/11/2009 concernant les appareils à gaz.

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NF EN 50549-1

February 2019
Standard Current mandatory application standard
Requirements for generating plants to be connected in parallel with distribution networks - Part 1: Connection to a LV distribution network - Generating plants up to and including Type B

Le présent document définit les exigences techniques pour les fonctions de protection et les capacités de fonctionnement des centrales électriques destinées à fonctionner en parallèle avec des réseaux de distribution BT.

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NF EN 50171

May 2001
Standard Current mandatory application standard
Central power supply systems

Le présent document définit les prescriptions générales relatives à l''équipement des systèmes d''alimentation à source centrale des équipements essentiels à la sécurité. Elle couvre les systèmes connectés en permanence aux sources de courant alternatif dont la tension ne dépasse pas 1 000 V et qui utilisent comme source de sécurité des batteries d''accumulateurs. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 73/23/EEC du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93.

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NF EN 50549-2

February 2019
Standard Current mandatory application standard
Requirements for generating plants to be connected in parallel with distribution networks - Part 2: Connection to a MV distribution network - Generating plants up to and including Type B

Le présent document définit les exigences techniques pour les fonctions de protection et les capacités de fonctionnement des centrales électriques destinées à fonctionner en parallèle avec des réseaux de distribution MT..

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NF EN 60068-2-30

December 2005
Standard Current mandatory application standard
Environmental testing - Part 2-30 : tests - Test Db : damp heat, cyclic (12 h + 12 h cycle)

Le présent document détermine, par essai, l''aptitude des composants, des matériels ou de tous autres articles destinés à être utilisés, transportés ou stockés dans des conditions d''humidité relative élevée combinées avec des variations cycliques de température et, en général, avec formation de condensation à la surface des spécimens.

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NF EN 62196-3

November 2014
Standard Current mandatory application standard
Plugs, socket-outlets, vehicle connectors and vehicle inlets - Conductive charging of electric vehicles - Part 3 : dimensional compatibility and interchangeability requirements for d.c. and a.c./d.c. pin and contact-tube vehicle couplers

Le présent document est applicable aux connecteurs de véhicule à broches et alvéoles de configurations normalisées, ci-après dénommés également " appareils ", destinés à être utilisés dans les systèmes de charge conductive des véhicules électriques (VE) qui intègrent un dispositif de commande, avec une tension d''emploi assignée jusqu''à 1 500 V en courant continu à un courant assigné jusqu''à 250 A, et jusqu''à 1 000 V en courant alternatif à un courant assigné jusqu''à 250 A. Le présent document doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 62196-1 de mars 2015. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 62620

January 2015
Standard Current mandatory application standard
Secondary cells and batteries containing alkaline or other non-acid electrolytes - Secondary lithium cells and batteries for use in industrial applications

Le présent document spécifie le marquage, les essais et les exigences pour les éléments et les batteries d''accumulateurs au lithium utilisés dans les applications industrielles, y compris les applications stationnaires.

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NF EN 14604

July 2005
Standard Current mandatory application standard
Smoke alarm devices

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d''essai, les critères de performance et les instructions des fabricants des dispositifs d''alarme de fumée utilisant le principe de diffusion ou de transmission de la lumière, ou de l''ionisation, pour des applications domestiques ou similaires. Il ne s''applique pas aux dispositifs d''alarme destinés à être incorporés dans des systèmes qui utilisent des équipements de commande et d''indication séparés.

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NF EN ISO 3582

December 2000
Standard Current mandatory application standard
Flexible cellular polymeric materials — Laboratory assessment of horizontal burning characteristics of small specimens subjected to a small flame

Le présent document spécifie une méthode d''essai à petite échelle en laboratoire, permettant de comparer les caractéristiques relatives de combustion de petites éprouvettes de matériaux polymères alvéolaires souples, lorsqu''elles sont soumises, en position horizontale, à une source de chaleur de faible énergie.

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NF EN 16798-1

May 2019
Standard Current mandatory application standard
Energy performance of buildings - Ventilation for buildings - Part 1 : indoor environmental input parameters for design and assessment of energy performance of buildings addressing indoor air quality, thermal environment, lighting and acoustics - Module M1

Le présent document décrit le mode d'établissement des paramètres d'entrée relatifs à l'ambiance intérieure (ambiance thermique, qualité de l'air intérieur, ventilation, éclairage et acoustique) pour la conception des systèmes du bâtiment et les calculs de la performance énergétique. Il propose différents critères de conception sans pour autant prescrire de méthode de conception.Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-2:2019 publié conjointement.Pour le lien entre la réglementation nationale et le présent document, voir l'avant-propos national.

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NF EN 60695-11-5

June 2017
Standard Current mandatory application standard
Fire hazard testing - Part 11-5: Test flames - Needle-flame test method - Apparatus, confirmatory test arrangement and guidance

Le présent document spécifie un essai au brûleur-aiguille pour simuler l''effet d''une petite flamme qui peut provenir de conditions de défaut, afin d''évaluer le danger d''incendie par simulation. Les résultats de cet essai peuvent être utilisés comme éléments d''évaluation d''un danger d''incendie qui tient compte de tous les facteurs qui sont pertinents pour une évaluation de danger d''incendie dans une utilisation finale spécifique. Il est applicable aux matériels électrotechniques, à leurs sous-ensembles et à leurs composants ainsi qu''aux matériaux isolants électriques solides ou à d''autres matériaux combustibles.

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NF EN 60695-11-2

October 2017
Standard Current mandatory application standard
Fire hazard testing - Part 11-2: Test flames - 1 kW nominal pre-mixed flame - Apparatus, confirmatory test arrangement and guidance

Le présent document spécifie les exigences pour la production et la validation d''une flamme de type à prémélange à base de propane/air de 1 kw nominal pour utilisation dans les essais relatifs aux risques du feu.

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NF EN 61000-4-4

November 2012
Standard Current mandatory application standard
Electromagnetic compatibility (EMC) - Part 4-4 : testing and measurement techniques - Electrical fast transient/burst immunity test

Le présent document concerne l''immunité des matériels électriques et électroniques aux transitoires rapides répétitifs. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Compatibilité Electromagnétique n°2004/108/CE du 15/12/2004.

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NF EN 61162-3

September 2008
Standard Current mandatory application standard
Maritime navigation and radiocommunication equipment and systems - Digital interfaces - Part 3 : serial data instrument network

Le présent document est basé sur la norme NMEA 2000. La norme NMEA 2000 contient les exigences relatives à la mise en oeuvre minimale d'un réseau par liaison de données série de communication pour interconnecter les matériels électroniques maritimes à bord des navires. Les matériels conçus conformément au présent document ont la capacité de partager des données, y compris commandes et états, avec d'autres matériels compatibles sur un seul canal de signalisation.

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NF EN 61162-3/A1

July 2010
Standard Current mandatory application standard
Maritime navigation and radiocommunication equipment and systems - Digital interfaces - Part 3 : serial data instrument network

Le présent amendement met à jour la référence normative pour l'Annexe B de la NMEA 2000 vers une version ultérieure qui inclut cinq nouvelles sentences: Numéro de groupe de paramètres 129807 - Attribution de groupe SIA de classe B, Numéro de groupe de paramètres 129809 - Rapport des données statiques "CS" SIA de classe B, Partie A, Numéro de groupe de paramètres 129810 - Rapport des données statiques "CS" SIA de classe B, Numéro de groupe de paramètres 129039 - Rapport de position SIA de classe B et Numéro de groupe de paramètres 129040 - Rapport de position étendu SIA de classe B.

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NF EN 61162-3/A2

September 2014
Standard Current mandatory application standard
Maritime navigation and radiocommunication equipment and systems - Digital interfaces - Part 3 : serial data instrument network

Le présent amendement modifie le domaine d'application (Article 1) , les références normatives (Article 2) et l'Annexe ZA de la NF EN 61162-3 de septembre 2008. Il ajoute également l'Annexe B et une référence bibliographique.

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NF EN 60079-10-1

December 2015
Standard Current mandatory application standard
Explosive atmospheres - Part 10-1 : classification of areas - Explosive gas atmospheres

Le présent document concerne le classement des emplacements dans lesquels des dangers dus à des gaz ou vapeurs inflammables peuvent apparaître, et ainsi constitue une base pour le choix et l''installation corrects du matériel utilisé dans de tels emplacements.

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NF EN 60332-1-2/A1

October 2015
Standard Current mandatory application standard
Tests on electric and optical fibre cables under fire conditions - Part 1-2 : test for vertical flame propagation for a single insulated wire or cable - Procedure for 1 kW pre-mixed flame

Le présent amendement modifie les Articles 2, 3 et 5, le Tableau 1, les Figures 1 et 2, l''Annexe ZA et la Bibliographie de la norme homologuée NF EN 60332-1-2, de mars 2005. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 60332-1-2/A11

August 2016
Standard Current mandatory application standard
Tests on electric and optical fibre cables under fire conditions - Part 1-2: Test for vertical flame propagation for a single insulated wire or cable - Procedure for 1 kW pre-mixed flame

Le présent amendement modifie l''Annexe A de la NF EN 60332-1-2, de mars 2005. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l''harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.

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NF EN 60529

October 1991
Standard Current mandatory application standard
Degrees of protection provided by enclosures (IP Code)

Le présent document décrit un système de classification des degrés de protection procurés par les enveloppes des matériels électriques. Il est applicable aux enveloppes lorsque la tension assignée des matériels électriques protégés ne dépasse pas 72,5 kV. Cette deuxième édition tient compte de l''expérience acquise et clarifie les exigences. Elle contient une extension facultative du code IP au moyen d''une lettre additionnelle A, B, C ou D lorsque la protection réelle des personnes contre l''accès aux parties dangereuses est meilleure que celle qui est indiquée par le premier chiffre caractéristique. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 60529/A1

February 2000
Standard Current mandatory application standard
Degrees of protection provided by enclosures (IP Code)

Ce document complète et corrige la norme existante NF EN 60529 (C 20-010).

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NF EN 60529/A2

October 2013
Standard Current mandatory application standard
Degrees of protection provided by enclosures (IP Code)

Le présent amendement introduit, dans la norme NF EN 60529, un nouveau degré de protection IPX9 relatif à la protection contre les jets d''eau haute pression et haute température. Il ne modifie pas les degrés de protection déjà définis dans ce document. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 60332-1-2/A12

December 2020
Standard Current mandatory application standard
Tests on electric and optical fibre cables under fire conditions - Part 1-2 : Test for vertical flame propagation for a single insulated wire or cable - Procedure for 1 kW pre-mixed flame

Le présent amendement modifie le paragraphe 5.3 et la Figure 2 de la norme homologuée NF EN 60332-1-2 de mars 2005.

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NF EN 60598-2-17

January 1989
Standard Current mandatory application standard
Luminaires. Part 2 : particular requirements. Section seventeen : luminaires for stage lighting, television, film and photographic studios (outdoor and indoor).

Cette norme précise les prescriptions auxquelles doivent satisfaire les luminaires pour l''éclairage des scènes de théatre, des studios de télévision, de cinéma et de photographie (à l''extérieur et à l''intérieur) ainsi que les essais de vérification correspondants.

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NF EN 60909-3

March 2010
Standard Current mandatory application standard
Short-circuit currents in three phase a.c. systems - Part 3 : currents during two separate simultaneous line-to-earth short circuits and partial short circuit currents flowing through earth

Le présent document spécifie les procédures applicables au calcul des valeurs présumées des courants de court-circuit lors d''un court-circuit déséquilibré dans les réseaux triphasés à haute tension à courant alternatif fonctionnant à une fréquence nominale de 50 Hz ou 60 Hz. L''objet du présent document est d''établir des procédures pratiques et concises pour le calcul des courants de court-circuit à la terre durant deux courts-circuits monophasés simultanés séparés à la terre et des courants de court-circuit partiels s''écoulant par la terre, les câbles de garde de lignes aériennes et les gaines ou écrans de câbles, donnant des résultats prudents (sûrs) et d''une précision suffisante.

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NF EN 60909-0

June 2016
Standard Current mandatory application standard
Short-circuit currents in three-phase a.c. systems - Part 0: calculation of currents

Le présent document est applicable au calcul 1 des courants de court-circuit dans les réseaux triphasés basse tension à courant alternatif, et dans les réseaux triphasés haute tension à courant alternatif, fonctionnant à une fréquence nominale de 50 Hz ou de 60 Hz. Le présent document établit une procédure générale, réalisable et concise conduisant à des résultats qui sont en général d''une précision acceptable.

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NF EN 60754-1

April 2014
Standard Current mandatory application standard
Test on gases evolved during combustion of materials from cables - Part 1: Determination of the halogen acid gas content

Le présent document décrit l''appareillage et la procédure d''essai pour la détermination de la quantité de gaz acide halogéné, autre que l''acide fluorhydrique, émis au cours de la combustion de mélanges à base de polymères halogénés et de mélanges contenant des additifs halogénés prélevés sur un câble électrique ou à fibre optique. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 60754-2

April 2014
Standard Current mandatory application standard
Test on gases evolved during combustion of materials from cables - Part 2: Determination of acidity (by pH measurement) and conductivity

Le présent document décrit l''appareillage et la procédure d''essai pour déterminer le potentiel de corrosivité des gaz émis pendant la combustion de matériaux prélevés sur un câble électrique ou un câble à fibre optique en mesurant l''acidité (pH) et la conductivité d''une solution aqueuse obtenue à partir des gaz dégagés pendant la combustion. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 61000-4-15

June 2011
Standard Current mandatory application standard
Electromagnetic compatibility (EMC) - Part 4-15 : testing and measurement techniques - Flickermeter - Functional and design specifications

Le présent document traite des spécifications fonctionnelles et de conception d''un appareil mesurant le flicker, destiné à indiquer le niveau correct de perception du flicker du flux lumineux (le flicker) pour toutes les formes d''ondes de fluctuation de la tension rencontrées dans la pratique. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Compatibilité Electromagnétique n° 2004/108/CE du 15/12/2004.

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NF EN 60945

October 2002
Standard Current mandatory application standard
Maritime navigation and radiocommunication equipment and systems - General requirements - Methods of testing and required test results

Le présent document facilite l''application d''une prescription de la Convention Internationale pour la Sauvegarde de la Vie Humaine en Mer (SOLAS), publiée par l''Organisation Maritime Internationale (OMI), selon laquelle les matériels radioélectriques définis dans les chapitre. IlI et IV, ainsi que les matériels de navigation définis dans le chapitre V de la Convention doivent faire l''objet d''un agrément de type par les administrations afin de satisfaire à des normes de fonctionnement équivalant au moins à celles adoptées par l''OMI. (Les administrations sont définies par l''OMI comme les gouvernements des États dont les navires peuvent arborer le pavillon.).

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NF EN 61034-2

August 2005
Standard Current mandatory application standard
Measurement of smoke density of cables burning under defined conditions - Part 2 : test procedure and requirements

Le présent document fournit des détails de la procédure d''essai à employer pour la mesure de la densité des fumées émises par des câbles brûlant dans des conditions définies. Il décrit les méthodes de préparation et d''assemblage des câbles en essais, la méthode d''inflammation des câbles, et donne des recommandations pour les prescriptions relatives à l''évaluation des résultats d''essais. Ce document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 73/23/CEE du 19/02/1973 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/1993.

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NF EN IEC 62680-1-2

October 2022
Standard Current mandatory application standard
Universal serial bus interfaces for data and power - Part 1-2: Common components - USB Power Delivery specification

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NF EN IEC 62680-1-3

October 2022
Standard Current mandatory application standard
Universal serial bus interfaces for data and power - Part 1-3: Common components - USB Type-C(r) cable and connector specification

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NF EN ISO 7345

April 2018
Standard Current mandatory application standard
Thermal performance of buildings and building components — Physical quantities and definitions

Le présent document définit les grandeurs physiques utilisées dans le domaine de la performance thermique des bâtiments et des matériaux pour le bâtiment, et fournit les symboles et unités correspondants.

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NF EN ISO 9346

October 2007
Standard Current mandatory application standard
Hygrothermal performance of buildings and building materials — Physical quantities for mass transfer — Vocabulary

Le présent document spécifie les grandeurs physiques et autres termes, les symboles et unités correspondants dans le domaine du transfert de masse des systèmes d''isolation thermique.

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NF EN ISO/IEC 17025

December 2017
Standard Current mandatory application standard
General requirements for the competence of testing and calibration laboratories

ISO/IEC 17025:2017 specifies the general requirements for the competence, impartiality and consistent operation of laboratories.ISO/IEC 17025:2017 is applicable to all organizations performing laboratory activities, regardless of the number of personnel.Laboratory customers, regulatory authorities, organizations and schemes using peer-assessment, accreditation bodies, and others use ISO/IEC 17025:2017 in confirming or recognizing the competence of laboratories.

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