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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF C15-100

décembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension (COMPLÉTÉE AVEC LA MISE À JOUR DE JUIN 2005)

Le présent document traite de la conception, de la réalisation, de la vérification et de l''entretien des installations électriques alimentées sous une tension au plus égale à 1 000 volts (valeur efficace) en courant alternatif et à 1 500 volts en courant continu.

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NF T60-103

novembre 1968
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits pétroliers - Point d'éclair en vase clos des lubrifiants et des huiles combustibles

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NF F16-101

septembre 1990
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériel roulant ferroviaire - Comportement au feu - Choix des matériaux.

La présente norme donne un certain nombre de critères de choix, en fonction de leur comportement au feu, des matériaux utilisés pour la construction du matériel roulant ferroviaire.

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NF C17-300/A1

septembre 1995
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Conditions d'utilisation des diélectriques liquides - Première partie : risques d'incendie - Amendement 1

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NF C17-300

août 1988
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Conditions d'utilisation des diélectriques liquides - Première partie : risques d'incendie

La présente norme définit les conditions d''utilisation des matériels électriques contenant des diélectriques liquides. La première partie traite de la protection contre les risques d''incendie.

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NF C73-200

avril 1975
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils électrodomestiques chauffants - Règles générales de sécurité

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NF C74-100

juin 1981
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils de radiologie - Construction et essais - Règles

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NF C18-505-1

février 2023
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 1 : prescriptions générales

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NF C18-505-2-2

février 2023
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 2-2 : prescriptions particulières pour les installations industrielles et tertiaires

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NF C18-505-2-1

février 2023
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension – Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 2-1 : prescriptions particulières pour les véhicules et engins à motorisation thermique, électrique et hybride

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NF C18-505-2-3

février 2023
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en oeuvre - Partie 2-3 : prescriptions particulières pour les opérations sur les batteries d'accumulateurs stationnaires

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NF Z42-013

octobre 2020
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Archivage Electronique - Recommandations et Exigences

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles, organisationnelles et de sécurité pour la conception et l''exploitation d''un Système d''Archivage Electronique (SAE) dont l''enjeu est de conserver une archive électronique dans des conditions de nature à préserver et démontrer l''intégrité de celle-ci durant toute sa durée de conservation.

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NF C15-100/A2

novembre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

Le présent document modifie la NF C 15-100 de décembre 2002 et sa mise à jour de juin 2005.

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NF X50-011

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul domestique - Présentation des documents contractuels

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d''abonnement pour l''entretien des installations de chaudières utilisant le fioul. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d''abonnement pour l''entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF C15-100/A1

août 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

Le présent document modifie la NF C 15-100 de décembre 2002 et sa mise à jour de juin 2005.

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NF C15-100/A3

février 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

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NF P52-612/CN

décembre 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Méthode de calcul des déperditions calorifiques de base - Complément national à la norme NF EN 12831 - Valeurs par défaut pour les calculs des articles 6 à 9

Le présent complément national spécifie les données d''entrée et valeurs normatives utilisées dans la norme NF EN 12831 (indice de classement : P 52-612) pour le calcul de la charge thermique nominale dans les articles 6 à 9. Le présent complément national doit présenter la même structure que l''Annexe D (normative) de la norme NF EN 12831.

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NF C15-100/AC2

novembre 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Rectificatif à la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100/A4

mai 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques basse tension

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NF C61-314

mai 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Prises de courant pour usages domestiques et analogues – Systèmes 6 A / 250 V et 16 A / 250 V

Le présent document s''applique aux fiches et aux socles fixes ou mobiles avec obturateurs pour courant alternatif seulement avec ou sans contact de terre, de tension assignée 250 V et de courant égal à 6 A et à 16 A, destinés aux usages domestiques et usages analogues, à l''intérieur ou à l''extérieur des bâtiments. Il s''applique également aux fiches faisant partie des cordons-connecteurs, aux fiches et socles mobiles faisant partie des cordons-prolongateurs, aux fiches et socles en tant qu''éléments constituants d''un appareil sauf spécification contraire dans la norme de l''appareil concerné, aux appareils dès lors qu''ils comportent au moins un socle de prise de courant et qu''ils ne sont pas couverts par une norme spécifique, aux fiches et socles fixes adaptés à la recharge des batteries des véhicules électriques, aux appareils disposant d''un degré de liberté en rotation, ainsi qu''aux adaptateurs. Il traite aussi des exigences pour les boîtes de montage en saillie nécessaires pour les essais du socle.

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NF C15-100/A5

juin 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension

Le présent document modifie la NF C 15-100 de décembre 2002 et sa mise à jour de juin 2005 pour les exigences concernant les logements.

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NF C18-550

août 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Opérations sur véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride ayant une source d'énergie électrique embarquée - prévention du risque électrique

Le présent document s''applique aux véhicules et engins à motorisation thermique, électrique et hybride ayant une source d''énergie électrique embarquée du domaine TBT et BT. Les prescriptions du présent document sont établies en vue d''assurer la sécurité des personnes contre les dangers d''origine électrique lorsqu''elles effectuent des opérations d''ordre électrique ou d''ordre non électrique, sur des véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride.

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UTE C15-712-2

juillet 2013
Document de référence En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Installations photovoltaïques autonomes non raccordées au réseau public de distribution avec stockage par batterie

Installations électriques à basse tensionGuide pratiqueInstallations photovoltaïques autonomes non raccordées au réseau public de distribution avec stockage par batterie

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UTE C15-712-1

juillet 2013
Document de référence En vigueur norme d'application obligatoire
Installations électriques à basse tension - Guide pratique - Installations photovoltaïques sans stockage et raccordées au réseau public de distribution

Installations électriques à basse tensionGuide pratiqueInstallations photovoltaïques sans stockage et raccordées au réseau public de distribution

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NF EN 60909-3

mars 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Courants de court-circuit dans les réseaux triphasés à courant alternatif - Partie 3 : courants durant deux court-circuits monophasés simultanés séparés à la terre et courants de court-circuit partiels s'écoulant à travers la terre

Le présent document spécifie les procédures applicables au calcul des valeurs présumées des courants de court-circuit lors d''un court-circuit déséquilibré dans les réseaux triphasés à haute tension à courant alternatif fonctionnant à une fréquence nominale de 50 Hz ou 60 Hz. L''objet du présent document est d''établir des procédures pratiques et concises pour le calcul des courants de court-circuit à la terre durant deux courts-circuits monophasés simultanés séparés à la terre et des courants de court-circuit partiels s''écoulant par la terre, les câbles de garde de lignes aériennes et les gaines ou écrans de câbles, donnant des résultats prudents (sûrs) et d''une précision suffisante.

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NF EN 60942

mai 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Électroacoustique - Calibreurs acoustiques

Le présent document spécifie des prescriptions concernant les caractéristiques de trois classes de calibreurs acoustiques : la classe LS pour les étalons de laboratoire, la classe 1 et la classe 2. Les limites de tolérance les plus petites concernent la classe LS et les plus grandes concernent les appareils de classe 2. Les calibreurs acoustiques de classe LS ne sont normalement utilisés qu''en laboratoire ; les appareils de classe 1 et de classe 2 sont considérés comme des calibreurs acoustiques utilisés sur le terrain. Un calibreur de classe 1 est prévu pour être utilisé principalement avec un sonomètre de classe 1 et un calibreur de classe 2 est prévu pour être utilisé principalement avec un sonomètre de classe 2.

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NF EN 60909-0

juin 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Courants de court-circuit dans les réseaux triphasés à courant alternatif - Partie 0 : calcul des courants

Le présent document est applicable au calcul 1 des courants de court-circuit dans les réseaux triphasés basse tension à courant alternatif, et dans les réseaux triphasés haute tension à courant alternatif, fonctionnant à une fréquence nominale de 50 Hz ou de 60 Hz. Le présent document établit une procédure générale, réalisable et concise conduisant à des résultats qui sont en général d''une précision acceptable.

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NF EN 60945

octobre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Spécifications générales - Méthodes d'essai et résultats exigibles

Le présent document facilite l''application d''une prescription de la Convention Internationale pour la Sauvegarde de la Vie Humaine en Mer (SOLAS), publiée par l''Organisation Maritime Internationale (OMI), selon laquelle les matériels radioélectriques définis dans les chapitre. IlI et IV, ainsi que les matériels de navigation définis dans le chapitre V de la Convention doivent faire l''objet d''un agrément de type par les administrations afin de satisfaire à des normes de fonctionnement équivalant au moins à celles adoptées par l''OMI. (Les administrations sont définies par l''OMI comme les gouvernements des États dont les navires peuvent arborer le pavillon.).

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NF EN 61000-4-15

juin 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-15 : techniques d'essai et de mesure - Flickermètre - Spécifications fonctionnelles et de conception

Le présent document traite des spécifications fonctionnelles et de conception d''un appareil mesurant le flicker, destiné à indiquer le niveau correct de perception du flicker du flux lumineux (le flicker) pour toutes les formes d''ondes de fluctuation de la tension rencontrées dans la pratique. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Compatibilité Electromagnétique n° 2004/108/CE du 15/12/2004.

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NF EN 61000-4-3

mai 2006
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-3 : techniques d'essai et de mesure - Essai d'immunité aux champs électromagnétiques rayonnés aux fréquences radioélectriques

Le présent document traite de l''immunité des matériels électriques et électroniques à l''énergie électromagnétique rayonnée. Il définit les niveaux d''essai et les procédures d''essai nécessaires. Ce document entre dans le champ d''application de la Directive "Compatibilité Electromagnétique" n° 89/336/CEE du 03/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992 et par 93/68/CEE du 22/07/1993 et par 97/24/CE du 17/06/1997.

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NF EN 61000-4-3/A1

février 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-3 : techniques d'essai et de mesure - Essai d'immunité aux champs électromagnétiques rayonnés aux fréquences radioélectriques

Le présent document ajoute l''annexe I : Méthode d''étalonnage des sondes de champ E, à la norme homologuée NF EN 61000-4-3 de septembre 2006.

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NF EN 61000-4-3/A2

juillet 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-3 : techniques d'essai et de mesure - Essai d'immunité aux champs électromagnétiques rayonnés aux fréquences radioélectriques

Le présent document établit une référence commune d''évaluation des performances des matériels électriques et électroniques soumis à des champs électromagnétiques aux fréquences radioélectriques. La méthode d''essai documentée dans cette partie de la NF EN 61000 décrit une méthode cohérente afin d''évaluer l''immunité d''un équipement ou d''un système vis-à-vis d''un phénomène défini.

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NF EN 61000-4-4

novembre 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 4-4 : techniques d'essai et de mesure - Essais d'immunité aux transitoires électriques rapides en salves

Le présent document concerne l''immunité des matériels électriques et électroniques aux transitoires rapides répétitifs. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Compatibilité Electromagnétique n°2004/108/CE du 15/12/2004.

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NF EN 61034-2

août 2005
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies - Partie 2 : procédure d'essai et exigences

Le présent document fournit des détails de la procédure d''essai à employer pour la mesure de la densité des fumées émises par des câbles brûlant dans des conditions définies. Il décrit les méthodes de préparation et d''assemblage des câbles en essais, la méthode d''inflammation des câbles, et donne des recommandations pour les prescriptions relatives à l''évaluation des résultats d''essais. Ce document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 73/23/CEE du 19/02/1973 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/1993.

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NF EN 61146-1

septembre 1996
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caméras vidéo (PAL/SECAM/NTSC) - Méthodes de mesure - Partie 1 : caméras monocapteurs hors de la radiodiffusion.

Ce document concerne l''évaluation des performances des caméras couleur vidéo équipées d''un seul capteur hors de la radiodiffusion. Il définit les mires d''essai et les conditions de mesure.

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NF EN 61162-1

décembre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 1 : émetteur unique et récepteurs multiples

Le présent document contient les exigences pour la communication des données entre les instruments maritimes électroniques, les équipements de navigation et de radiocommunications lorsqu''ils sont interconnectés via un système approprié. Le présent document est destiné à supporter l''émission unidirectionnelle de données série entre un émetteur unique et un ou plusieurs récepteurs. Les messages types peuvent être de longueur comprise entre environ 11 et 79 caractères au maximum et nécessitent généralement une émission pas plus rapide qu''un seul message par seconde. Pour les applications dans lesquelles un débit d''émission plus rapide est nécessaire, il convient de se référer à la NF EN 61162-2.

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NF EN 61162-2

octobre 1998
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 2 : émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données

Le présent document contient les exigences pour les données de communication entre des équipements électroniques maritimes, les équipements de navigation et de radiocommunication étant interconnectés par un interface approprié. Il traite plus particulièrement de transmission de données d''un émetteur unique à des récepteurs multiples.

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NF EN 61162-3

septembre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 3 : réseau par liaison de données série d'instruments

Le présent document est basé sur la norme NMEA 2000. La norme NMEA 2000 contient les exigences relatives à la mise en oeuvre minimale d'un réseau par liaison de données série de communication pour interconnecter les matériels électroniques maritimes à bord des navires. Les matériels conçus conformément au présent document ont la capacité de partager des données, y compris commandes et états, avec d'autres matériels compatibles sur un seul canal de signalisation.

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NF EN 61162-3/A1

juillet 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 3 : réseau par liaison de données série d'instruments

Le présent amendement met à jour la référence normative pour l'Annexe B de la NMEA 2000 vers une version ultérieure qui inclut cinq nouvelles sentences: Numéro de groupe de paramètres 129807 - Attribution de groupe SIA de classe B, Numéro de groupe de paramètres 129809 - Rapport des données statiques "CS" SIA de classe B, Partie A, Numéro de groupe de paramètres 129810 - Rapport des données statiques "CS" SIA de classe B, Numéro de groupe de paramètres 129039 - Rapport de position SIA de classe B et Numéro de groupe de paramètres 129040 - Rapport de position étendu SIA de classe B.

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NF EN 61672-1

décembre 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Électroacoustique - Sonomètres - Partie 1 : spécifications

Le présent document donne des spécifications pour les caractéristiques électroacoustiques de trois types d''instruments de mesure acoustique : - un sonomètre avec pondération temporelle, qui mesure les niveaux acoustiques avec une pondération fréquentielle et une pondération temporelle exponentielle ; - un sonomètre intégrateur-moyenneur, qui mesure les niveaux acoustiques moyens avec une pondération fréquentielle ; et - un sonomètre intégrateur, qui mesure les niveaux d''exposition au bruit avec une pondération fréquentielle. Le présent document entre dans le champ d''application et de la Directive Compatibilité Electromagnétique n°2004/108/CE du 15/12/2004.

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NF EN 61162-3/A2

septembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques - Partie 3 : réseau par liaison de données série d'instruments

Le présent amendement modifie le domaine d'application (Article 1) , les références normatives (Article 2) et l'Annexe ZA de la NF EN 61162-3 de septembre 2008. Il ajoute également l'Annexe B et une référence bibliographique.

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NF EN 62196-3

novembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteurs de véhicule - Charge conductive des véhicules électriques - Partie 3 : exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courants alternatif et continu

Le présent document est applicable aux connecteurs de véhicule à broches et alvéoles de configurations normalisées, ci-après dénommés également " appareils ", destinés à être utilisés dans les systèmes de charge conductive des véhicules électriques (VE) qui intègrent un dispositif de commande, avec une tension d''emploi assignée jusqu''à 1 500 V en courant continu à un courant assigné jusqu''à 250 A, et jusqu''à 1 000 V en courant alternatif à un courant assigné jusqu''à 250 A. Le présent document doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 62196-1 de mars 2015. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 62619

mai 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les accumulateurs au lithium pour utilisation dans des applications industrielles

Le présent document spécifie les exigences et les essais pour le fonctionnement en toute sécurité des éléments et des batteries d''accumulateurs au lithium utilisés dans des applications industrielles, y compris les applications stationnaires. Le présent document s''applique aux éléments et aux batteries. Si la batterie est divisée en unités plus petites, l''unité plus petite peut être soumise à essai pour représenter la batterie. Le fabricant déclare clairement l''unité soumise à essai. Il peut ajouter des fonctions, qui sont présentes dans la batterie finale, à l''unité soumise à essai.

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NF EN 62620

janvier 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Éléments et batteries d'accumulateurs au lithium pour utilisation dans les applications industrielles

Le présent document spécifie le marquage, les essais et les exigences pour les éléments et les batteries d''accumulateurs au lithium utilisés dans les applications industrielles, y compris les applications stationnaires.

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NF EN 50221

février 1997
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Spécification d'une interface commune pour l'accès conditionnel et d'autres applications dans un décodeur de télévision numérique

Ce document décrit une interface physique et logique entre un récepteur de télévision numérique et un module d''accès conditionnel détachable. Toutes les couches du modèle OSI, de la couche physique à la couche application, sont définies dans ce document.

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NF EN 50171

mai 2001
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes d'alimentation à source centrale

Le présent document définit les prescriptions générales relatives à l''équipement des systèmes d''alimentation à source centrale des équipements essentiels à la sécurité. Elle couvre les systèmes connectés en permanence aux sources de courant alternatif dont la tension ne dépasse pas 1 000 V et qui utilisent comme source de sécurité des batteries d''accumulateurs. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive Basse Tension n° 73/23/EEC du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93.

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NF EN 50465

janvier 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils à gaz - Appareils produisant de la chaleur et de l'électricité combinées dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW

Le présent document spécifie les exigences et méthodes d''essai relatives à la construction, la sécurité, l''aptitude aux conditions d''utilisation, l''utilisation rationnelle de l''énergie et le marquage des appareils produisant de la chaleur et de l''électricité combinées (ici appelés "appareils mCHP"). Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2009/142/CE du 30/11/2009 concernant les appareils à gaz.

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NF EN 50549-1

février 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Exigences relatives aux centrales électriques destinées à être raccordées en parallèle à des réseaux de distribution - Partie 1 : raccordement à un réseau de distribution BT - Centrales électriques jusqu’au Type B inclus

Le présent document définit les exigences techniques pour les fonctions de protection et les capacités de fonctionnement des centrales électriques destinées à fonctionner en parallèle avec des réseaux de distribution BT.

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NF EN 50625-1

mars 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Exigences de collecte, logistique et traitement pour les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) - Partie 1 : exigences générales du traitement

Le présent document s''applique au traitement des déchets d''équipements électriques et électroniques (DEEE). Il sera complété par exemple par des normes couvrant des équipements spécifiques. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d''équipements électriques et électroniques (DEEE).

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NF EN 50549-2

février 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Exigences relatives aux centrales électriques destinées à être raccordées en parallèle à des réseaux de distribution - Partie 2 : raccordement à un réseau de distribution MT - Centrales électriques jusqu’au Type B inclus

Le présent document définit les exigences techniques pour les fonctions de protection et les capacités de fonctionnement des centrales électriques destinées à fonctionner en parallèle avec des réseaux de distribution MT..

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