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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 5476

mars 2023
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Systèmes de formation en réalité virtuelle et en simulation pour engins et dispositifs de sauvetage

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22342

juin 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour l'élaboration d'un plan de sûreté destiné à un organisme

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NF ISO 30434

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Allocation de la main d'œuvre

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NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP

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NF EN 9102

mars 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Exigences pour la revue premier article

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NF EN 9125

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences relatives aux logiciels non livrables

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NF EN 15628

novembre 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

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NF ISO 22376

septembre 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Spécifications relatives aux formats de données et l'utilisation du Cachet Électronique Visible (CEV) aux fins d'authentification, de vérification et d'acquisition des données véhiculées par un document ou un objet

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NF ISO 24566-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services d'eau aux impacts du changement climatique - Partie 1 : principes d'évaluation

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NF ISO 24591-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : lignes directrices générales et gouvernance

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NF EN 17229

mars 2026
Norme En vigueur
Club de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Exigences opérationnelles et fonctionnelles

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NF EN 13878

septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

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FD ISO/TS 30410

août 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Mesure de l'impact du recrutement

Le présent document identifie:- les principes permettant de déterminer les postes clés au moyen des approches de segmentation de la main-d'œuvre [voir l'ISO 30409];- les mesures permettant de déterminer l'impact des postes clés, et de la performance des personnes recrutées à ces postes, sur la création de valeur et la performance de l'organisation.Le présent document peut être adapté aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, et s'adresse aux personnes concernées par la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, la définition et la mise en place de l'organisation, le management des talents, les plans de relève, le recrutement, ainsi que la préparation de rapports sur les indicateurs et le capital humain.

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NF EN ISO 20700

septembre 2018
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives aux services de conseil en management

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FD ISO/TS 30411

juin 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateur de la qualité du recrutement

Le présent document fournit un éventail d'options pour mesurer la qualité du recrutement qui peuvent être mises en correspondance avec plusieurs conditions commerciales et organisationnelles. La structure de l'indicateur de la qualité du recrutement inclut:? la finalité;? la formule;? la définition;? la méthode d'utilisation de l'indicateur:? les utilisateurs cibles;? les facteurs contextuels pour interprétation.Le présent document exclut la mesure de l'«Impact du recrutement» et de la «Fidélisation des recrutés», ces indicateurs étant couverts par des Spécification technique distinctes. La qualité du recrutement est destinée à évoluer en fonction des besoins d'une organisation, indépendamment de sa taille, de son industrie ou de son secteur, et est utile aux personnes manifestant un intérêt pour la gestion prévisionnelle de la main-d'?uvre, l'élaboration et le développement de la structure organisationnelle, le management des talents, le plan de relève, le recrutement et le compte rendu concernant le capital humain.

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NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF EN 17371-3

juillet 2020
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 3 : management du mesurage des performances - Recommandations relatives au mécanisme de mesurage des performances dans le cadre des contrats de services

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d'un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d'un contrat de services complet. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l'organisme des acheteurs de services. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

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NF EN 17485

juin 2021
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion d'actifs physiques - Cadre pour l'amélioration de la valeur des actifs physiques tout au long de leur cycle de vie

Le présent document introduit les méthodes et les modes opératoires employés lors de l'application de la gestion d'actifs physiques en tant que cadre pour tenir compte de la maintenance comme facteur d'influence dans les décisions stratégiques et tactiques d'un organisme sur ses actifs physiques, et lors de l'application de la gestion d'actifs physiques en tant que cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance à un niveau méthodologique et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion d'actifs physiques à un niveau procédural.

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NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

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NF EN 17666

novembre 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Ingénierie de maintenance - Exigences

Le présent document spécifie la discipline d'ingénierie de maintenance tout au long du cycle de vie. Il fournit également des recommandations sur la façon dont l'ingénierie de maintenance peut contribuer à assurer la sûreté de fonctionnement requise afin d'établir un équilibre durable entre performances, risques et coûts. Le présent document se réfère à des normes qui décrivent plus en détail les méthodes et techniques concernées. Il ne fournit aucune recommandation pour la mise en place de systèmes et d'infrastructure pour l'ingénierie de maintenance, ni aucune recommandation sur la maintenance des logiciels.

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NF EN ISO 19443

août 2022
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN)

La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables; etb) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.NOTE 1 Dans la présente Norme internationale, les termes «produit» ou «service» s'appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.NOTE 2 L'expression «legal requirement» recouvre en anglais le concept, utilisé dans la présente Norme internationale, d'exigence légale et réglementaire.La présente Norme internationale s'applique aux organisations qui fournissent des produits ou services IPSN.L'application de la présente norme à des organisations réalisant des activités sur un site nucléaire bénéficiant d'une licence est soumise à l'accord préalable du titulaire de la licence.Les exigences spécifiées dans la présente Norme internationale sont complémentaires (et non des alternatives) aux exigences du client ainsi qu'aux exigences légales et réglementaires applicables.

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NF P 98-783-1

août 2022
Norme En vigueur
Matériels et produits de l'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 1 : Guide pour la procédure de formation des utilisateurs de matériels de viabilité hivernale

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

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NF EN ISO 41018

août 2022
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d’une politique de facility management

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NF EN 9114

décembre 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Expédition directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

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NF EN ISO 41017

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Recommandations relatives à l’anticipation des situations d’urgence et au management d’une épidémie

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NF EN ISO 56005

octobre 2021
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes de management de la propriété intellectuelle - Recommandations

Le présent document propose des lignes directrices pour prendre en charge le rôle de la PI dans le cadre du management de l''innovation. Il vise à aborder les questions suivantes concernant le management de la PI aux niveaux stratégique et opérationnel : création d''une stratégie de PI pour accompagner l''innovation dans un organisme ; établissement d''un management systématique de la PI dans le cadre des processus d''innovation ; application d''outils et de méthodes de PI cohérents pour favoriser un management efficace de la PI. Le présent document peut être utilisé pour tout type d''activités et d''initiatives d''innovation.

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NF ISO 31073

avril 2023
Norme En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

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Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 1 : exigences thermiques, de masse et dimensionnelles pour les sacs de couchage conçus pour les températures limites de -20 °C et plus

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

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NF EN ISO 22361

novembre 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion de crise - Lignes directrices

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion de crise destinées à aider les organismes à planifier, établir, maintenir, passer en revue et améliorer de façon continue une capacité de gestion de crise stratégique. Ces lignes directrices peuvent aider tout organisme à identifier et à gérer une crise. Les éléments à prendre en compte incluent:—    le contexte, les concepts fondamentaux, les principes et les défis (voir Article 4);—    le développement de la capacité de gestion de crise d'un organisme (voir Article 5);—    le leadership de crise (voir Article 6);—    les défis et complexités de la prise de décision auxquels est confrontée une cellule de crise en action (voir Article 7);—    la communication de crise (voir Article 8);—    la formation, la validation et l’apprentissage à partir des crises (voir Article 9).Le présent document s'adresse aux membres de la direction générale ayant des responsabilités stratégiques pour la fourniture d'une capacité de gestion de crise au sein de tout organisme. Il peut également être utilisé par les personnes qui sont placées sous l'autorité de la direction générale.Le présent document reconnaît la relation et les interdépendances avec différentes disciplines, mais est distinct de ces thématiques.

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NF ISO 3021

mars 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Activités de randonnée et de trekking - Exigences et recommandations

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NF EN 16194

juin 2023
Norme En vigueur
Cabines sanitaires mobiles autonomes - Exigences relatives aux services et produits, liées à la mise en place des cabines et des produits sanitaires

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NF EN ISO 23537-2

août 2023
Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 2 : propriétés de l'étoffe et des matières

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NF EN 17678-2

août 2023
Norme En vigueur
Mise en œuvre de kits de post-tension pour la précontrainte des structures - Partie 2 : évaluation du personnel

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NF ISO 30401/A1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1

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NF EN 17952

juin 2024
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse Fonctionnelle: caractéristiques fondamentales, exigences et recommandations pour la mise en œuvre

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NF EN 17367

mai 2023
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Communication de données entre le système de gestion des communications et le système de services support pour les conteneurs fixes de collecte des déchets - Spécifications fonctionnelles et modèle sémantique de données

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NF EN 1860-4

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 4 : barbecues à usage unique utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 1860-2

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 2 : charbon de bois et briquettes de charbon de bois pour barbecue - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 1860-3

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 3 : allume-feu pour l'allumage des combustibles solides dans les appareils de cuisson au barbecue et au gril - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN 9104-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 3 : exigences relatives à la formation, au développement, à la compétence et à l'authentification des auditeurs dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

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NF EN ISO 56001

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management de l'innovation - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l?innovation qu?un organisme peut utiliser pour développer et démontrer sa capacité d?innovation, améliorer ses performances en matière d?innovation et créer de la valeur pour les utilisateurs, les clients et les autres parties intéressées. Les exigences du présent document sont génériques.Le présent document s?applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu?il fournit, ou les types et approches d?innovation utilisés.

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NF ISO 31000

juin 2018
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices

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NF V01-005

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et des parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; pour une production agricole

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF V01-007

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité et de l'environnement de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; améliorer la performance environnementale ; pour une production agricole.

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NF EN 4859

février 2019
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Détermination de la tension de serrage avec capteur / Boulons fortement contraints - Spécification technique

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NF EN 15017

septembre 2019
Norme En vigueur
Services funéraires - Exigences

Le présent document définit les exigences pour la prestation de services funéraires eu égard à la formation, au transport, aux installations, aux conseils et à l'assistance, et à la prise en charge du défunt, à la fois dans le cadre de services d'inhumation et de services de crémation.Le présent document s'applique à l'ensemble des professionnels funéraires, des entreprises de pompes funèbres et des prestataires de services liés aux obsèques dans les cimetières et les crématoriums, ainsi qu'à toute autre personne proposant des services funéraires de quelque nature que ce soit.Le présent document ne s'applique pas aux exigences techniques relatives aux produits. Les exigences relatives à la santé et à la sécurité au travail ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN ISO 45001

août 2023
Norme En vigueur
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation

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