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FD ISO/TR 56004

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Evaluation du management de l'innovation - Lignes directrices

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables:— aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation;— aux organisations qui effectuent des EMI;— aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation;— aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation;— aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI;— aux développeurs de normes connexes;— aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.En outre, le présent document est destiné à être applicable à:— tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays;— toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité;— toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée;— toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie;— tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

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NF EN 17371-1

mars 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 1 : achat de services - Recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des propositions de services

Le présent document fournit des recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des offres de services afin d'améliorer et de faciliter le processus d'achat de services. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d'achat. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

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NF ISO 10014

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Gestion d'un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers

Le présent document donne un cadre directeur pour réaliser des bénéfices économiques et financiers grâce à la mise en application d’une approche descendante structurée en matière de management. Cette approche structurée s’appuie sur les principes de management de la qualité et le système de management de la qualité décrit dans la famille de normes de systèmes de management ISO 9000 afin:a) de surveiller les indicateurs de performance clés et d’établir des tendances;b) d’entreprendre des actions d’amélioration en fonction des indicateurs observés.Le présent document est spécifiquement destiné à la direction d’un organisme.Le présent document s’applique à tout organisme, qu’il évolue au sein du secteur public, privé ou à but non lucratif, indépendamment de son modèle d’exploitation, de son chiffre d’affaires, de son effectif, de la diversité de ses produits et services, de sa culture organisationnelle, de la complexité de ses processus, de son implantation ou du nombre de ses sites.Le présent document complète l’ISO 9001:2015 et l’ISO 9004:2018 en ce qui concerne l’amélioration des performances, et fournit des exemples de bénéfices attendus suite à la mise en pratique des concepts de ces normes. Le présent document identifie des méthodes et outils pratiques de management associés qui permettent de réaliser des bénéfices.

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NF EN 9722

octobre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Architecture pour la gestion intégrée de l'état de santé d'un système

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NF EN ISO 13485/A11

septembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

Le présent document modifie la NF EN ISO 13485:2016, avec l'intégration de rectificatifs de mars 2016, décembre 2016 et 2018, avec une révision de l'Avant-propos européen et des Annexes européennes ZA et ZB.

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NF EN 17948

novembre 2024
Norme En vigueur
Management de la maintenance et fonctions

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FD X50-819

septembre 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la performance d'un organisme - L'excellence opérationnelle par la synergie des démarches Lean Management et ISO 9001

Le présent document contient des recommandations qui s'appliquent à tout organisme privé ou public, quel que soit sa taille, son secteur d'activités ou sa localisation géographique. Ces recommandations concernent les organismes engagés dans une démarche qualité selon l'ISO 9001 et/ou pratiquant le Lean Management et qui recherchent l'Excellence opérationnelle pour une performance durable.

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NF EN 17687

août 2022
Norme En vigueur
Achats publics - Intégrité et responsabilité - Exigences et recommandations

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour les organismes acheteurs, en ce qui concerne l'intégrité et la responsabilité dans les processus d'achats publics, depuis l'identification des besoins jusqu'à la délivrance des produits, des services ou des prestations de travaux.

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NF X50-769

septembre 2012
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Processus de réalisation d'une action de formation - Recommandations/Bonnes pratiques opérationnelles

Le présent document décrit et fournit des recommandations pour les 8 phases du processus de réalisation d'une prestation de formation et précise les rôles des différents acteurs.Il s'applique à tout type d'organisme de formation ainsi qu'à toute forme d'organisation de la formation qu'elle soit inter-entreprises, intra-entreprise, externe ou interne ou limitée à la fabrication de produits pédagogiques.

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XP CEN/TS 17385

décembre 2020
Norme En vigueur
Méthode pour l'évaluation de l'état des biens immeubles construits

Le présent document décrit une méthode permettant d'évaluer l'état physique de tous les types de biens immeubles construits de manière uniforme et objective. L'évaluation aboutit à une classe d'état, qui exprime l'état technique d'entretien d'un bien à un moment donné sur une échelle de six points. Elle peut donc représenter soit la détérioration d'un bien ou d'une partie d'un bien, soit l'état physique au moment de la mise en service. En répétant l'évaluation à intervalles réguliers, il est possible de suivre la dégradation du bien au fil du temps.Le présent document propose une méthode uniforme, objective et reproductible avec des résultats traçables. Il décrit comment déterminer la classe d'état à partir de l'observation non destructive des défauts d'un bien ou d'une partie d'un bien en utilisant une arborescence matérielle prédéfinie. L'arborescence matérielle appropriée d'un bien dépend du bien concerné et l'Annexe C donne des recommandations pour la définition d'une arborescence matérielle uniforme.

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NF EN 9137

juillet 2012
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide pour l'application de l'AQAP 2110 dans un Système de Management de la Qualité EN 9100

Ce document a été élaboré et publié en vue de fournir des informations et un guide pour l'application de l'AQAP 2110 lorsque le fournisseur se conforme aux dispositions de la NF EN 9100. Ce document est publié en tant qu'AQAP 2009 Annexe F et NF EN 9137. Il a été développé conjointement par l'OTAN et les représentants de l'industrie pour utilisation par l'OTAN et l'industrie de façon à faciliter l'utilisation et la compréhension de la relation entre l'AQAP 2110 et la NF EN 9100.

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NF X30-490

avril 2012
Norme En vigueur
Déchets - Qualification du personnel apte à réaliser la détermination du coefficient de perméabilité d'une formation géologique en place, de matériaux rapportés, ou artificiellement reconstitués - Critères de qualification des entreprises et du personnel

Le présent document spécifie les critères de qualification, à leurs différents niveaux, des personnels réalisant la caractérisation de la perméabilité des formations destinées à constituer les barrières d'étanchéité des installations de stockage des déchets. Il peut aussi s'appliquer aux études en génie civil, et en hydrogéologie en général (milieux poreux). Il vise à assurer aux clients (Entreprises privées, collectivités locales,...) et garantir aux services de l'État que les prestataires agissent, pour répondre à leurs besoins, dans le respect de l'état de l'art et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

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NF EN 16489-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 2 : qualification et compétences requises pour les conseillers en bronzage en cabine

La présente partie de la NF EN 16489 prescrit les exigences essentielles qui s'appliquent aux conseillers en bronzage en cabine en matière de connaissances et d'aptitudes, de compétences et de qualifications.

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NF EN ISO 41015

avril 2023
Norme En vigueur
Facility management - Influencer les comportements organisationnels pour obtenir de meilleurs résultats en matière d'installations

Le présent document fournit des recommandations sur les différentes manières dont un organisme de facility management (FM) peut influencer les comportements organisationnels afin d’obtenir de meilleurs résultats en matière d’installations, y compris la façon dont le FM peut impliquer, responsabiliser et influencer les utilisateurs, les fournisseurs de services et d’autres parties intéressées agissant entres elles pour optimiser les résultats et l’expérience utilisateur lors de toute interaction avec l’environnement construit.Par conséquent, et simultanément, il est possible de s’appuyer sur ces comportements pour atteindre les objectifs et buts de l’organisme demandeur au niveau organisationnel, indépendamment du type d’organisme ou de l’environnement construit concerné. Cela fait fondamentalement le lien avec le rôle du FM, comme défini dans l’ISO 41001.Le présent document vise à compléter les exigences de l’ISO 41001, qui se basent sur la méthodologie PDCA (Plan-Do-Check-Act).Le présent document s’applique aux organismes de grande taille comme de petite taille.NOTE 1        Pour les besoins du présent document, le terme «organisme» fait référence à l’organisme de facility management (ou organisme de FM), sauf indication contraire.NOTE 2        Les termes anglais «facility management» et «facilities management» peuvent être utilisés de manière interchangeable.

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NF X50-842

mars 2013
Norme En vigueur
Relations économiques du secteur du travail protégé et adapté et ses donneurs d'ordre - Recommandations pour une clarification et une valorisation des relations entre parties prenantes du secteur du travail protégé et adapté et leur donneur d'ordre

Le présent document présente des recommandations à destination des structures du secteur du travail protégé et adapté et des donneurs d'ordre publics ou privés pour faciliter et renforcer leur relation économique.Le présent document couvre toutes les étapes de la relation économique.Il s'applique aux : contrats commerciaux à but lucratif : prestations de services (donnant lieu ou pas à mise à disposition), sous-traitance, négoce, vente de production propre ; contrat non commerciaux : prêt de main d'oeuvre exclusif, à but non lucratif.Le présent document prend en compte et réaffirme la nécessité des dimensions sociales et médico-sociales, mais se limite à la relation économique.

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NF EN ISO 8936

mars 2017
Norme En vigueur
Auvents pour véhicules de loisirs habitables - Exigences et méthodes d'essai

ISO 8936:2017 spécifie les exigences, les méthodes d'essai et les caractéristiques de performance des matériaux applicables aux auvents pour véhicules. Il s'applique aux auvents destinés à être installés et désinstallés.ISO 8936:2017 n'est pas applicable:a) aux auvents pare-soleil: structure détachable du véhicule, qui est utilisée pour fournir une protection contre le soleil mais qui n'est ni conçue ni construite pour abriter du vent, de la pluie ou de la neige;NOTE 1 Un auvent pare-soleil peut être utilisé avec des panneaux avant et latéraux additionnels de façon à former une enceinte qui, cependant, ne répond pas aux exigences requises des auvents telles que définies dans le présent document.b) aux stores extérieurs: structure fixée de manière permanente à un véhicule, qui est utilisée pour fournir une protection contre le soleil mais qui n'est ni conçue ni construite pour abriter du vent, de la pluie ou de la neige;NOTE 2 Un store extérieur peut être utilisé avec des panneaux avant et latéraux additionnels de façon à former une enceinte qui, cependant, ne répond pas aux exigences requises des auvents telles que définies dans le présent document.c) aux auvents fixes: auvent permanent qui n'est pas conçu pour une utilisation mobile.EXEMPLE Auvents équipés d'armatures carrées en aluminium ou de structures portantes en bois et offrant la possibilité d'installer des fenêtres et des portes de compartiment habitable.

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NF EN ISO 25119-3

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 3 : développement en série, matériels et logiciels

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisés sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Elle peut être également applicable aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement). Elle spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions de sécurité.Le présent document n'est pas applicable aux:— véhicules aéroportés et sur cousin d'air utilises en agriculture;— équipements pour jardins et pelouses.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document est applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Elle couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au comportement fonctionnel des systèmes E/E/PES liés à la sécurité, y compris les interactions entre ces systèmes. Elle ne traite pas des phénomènes dangereux dus à l'équipement lui-même (choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité inflammabilité, réactivité, corrosion, libération de l'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins d'être causés directement par une défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité. Elle traite également de la défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions liées à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples inclus dans le domaine d'application du présent document:— Parties de machines relatives à la sécurité (SRP/CS) qui limitent le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS;— SRP/CS conçus pour empêcher les incendies.Exemples non inclus dans le domaine d'application du présent document:— panne d'isolement due aux frottements qui engendrent des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non-E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

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NF EN 1860-3

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 3 : allume-feu pour l'allumage des combustibles solides dans les appareils de cuisson au barbecue et au gril - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN ISO 22313

février 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices sur l'utilisation de l'ISO 22301

Le présent document donne des lignes directrices et recommandations relatives à l'application des exigences pour le système de management de la continuité d'activité (SMCA) de l'ISO 22301. Ces lignes directrices et recommandations sont basées sur la bonne pratique internationale.Le présent document s'applique aux organismes qui:a) mettent en œuvre, maintiennent et améliorent un SMCA;b) cherchent à assurer la conformité à la politique de continuité d'activité déclarée;c) ont besoin d'être aptes à poursuivre la livraison de produits et la fourniture de services à un niveau de capacité acceptable et préalablement défini durant une perturbation;d) cherchent à améliorer leur résilience à travers l'application efficace du SMCA.Les lignes directrices et recommandations s'appliquent à toute taille et tout type d'organismes, qu'ils soient grands, moyens ou petits et qu'ils fonctionnent dans les secteurs industriels, commerciaux, publics ou à but non lucratif. L'approche adoptée dépend de l'environnement et de la complexité de fonctionnement de l'organisme.

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NF EN ISO 41011

février 2024
Norme En vigueur
Facility management - Vocabulaire

Le présent document définit les termes utilisés en facility management.

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

Le présent document établit les termes couramment utilisés dans différents types d’activités de tourisme d’aventure, y compris les termes relatifs à la sécurité et aux services.

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NF EN 9104-1

décembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 1 : exigences relatives à la certification dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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NF ISO 10013

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées

Le présent document fournit des recommandations pour l'élaboration et la tenue à jour des informations documentées nécessaires pour soutenir un système de management de la qualité efficace, adapté aux besoins spécifiques de l'organisme.Le présent document peut également être utilisé pour soutenir d'autres systèmes de management, par exemple des systèmes de management environnemental ou des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail.

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NF ISO 50003

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie

Le présent document spécifie les exigences relatives à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité pour les organismes réalisant des activités d'audit et de certification des systèmes de management de l'énergie (SMÉ) conformes à l'ISO 50001. Afin de garantir l'efficacité des audits de SMÉ, le présent document traite du processus d'audit, des compétences exigées des personnes impliquées dans le processus de certification des SMÉ, du temps d'audit et de l'échantillonnage multisite.

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NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d'utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu'à l'adéquation des AVAP

Le présent document fournit des recommandations aux utilisateurs concernant la sélection des appareils volumétriques à piston (AVAP) (y compris les pièces interchangeables), ainsi que les bonnes pratiques d’utilisation.Le présent document spécifie également des exigences relatives à la formation et aux compétences des utilisateurs. De plus, le présent document décrit les tolérances de performance et les essais des AVAP pour garantir leur adéquation à l’usage prévu.

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NF EN ISO 56000

janvier 2025
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Principes essentiels et vocabulaire

Le présent document définit les termes et établit les concepts fondamentaux et les principes du management de l’innovation.Le présent document s’applique à:a)       tous les types d’organismes, quels que soient leur type, leur secteur, leur niveau de maturité ou leur taille;b)       tous les types d’innovations (par exemple produit, service, processus, modèle et méthode);c)        toutes les formes d’innovation (par exemple d’incrémentale à radicale, de rupture);d)       tous les types d’approches (par exemple innovation interne et ouverte, activités d’innovation induites par les utilisateurs, le marché, la conception et la technologie).

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XP ISO/TS 30421

février 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le renouvellement et la rétention

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d’œuvre et fournit des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions qu’il est nécessaire de prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF ISO 24631-1

mars 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 1 : évaluation de la conformité des transpondeurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 (y compris l'attribution et l'utilisation d'un code de fabricant)

Le présent document fournit les moyens d?évaluer la conformité à l?ISO 11784 et à l?ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l?identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d?attribution et d?utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées concernant l?attribution du code.

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NF X50-772

décembre 2008
Norme En vigueur
Services des professionnels de l'hébergement d'entreprises - Présentation des services des centres d'affaires et des centres de domiciliation d'entreprises - Spécificités des services et cadre déontologique

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l'hébergement d'entreprises, qu'ils soient centres d'affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs.Il fixe les conditions minimum requises d'exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d'affaires ou les centres de domiciliation d'entreprises.

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FD X50-046

février 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité en expertise - Recommandations pour l'application de la norme NF X50-110:2003 (Prescriptions générales de compétences pour une expertise)

Le présent document est un guide destiné à fournir un outil méthodologique aux demandeurs et aux organismes d'expertise qui souhaitent que leurs activités d'expertise soient réalisées de façon rigoureuse et structurée. Il précise les principes à appliquer pour formuler une demande d'expertise, y répondre, la concevoir et la réaliser jusqu'à la remise des résultats.Il donne des recommandations sur l'expression et la formulation du besoin, l'acceptation et la rédaction du contrat d'expertise, le déroulement, le bilan ainsi que la valorisation de l'expertise.

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XP ISO/TS 9002

février 2017
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

ISO/TS 9002:2016 fournit des lignes directrices concernant l'intention des exigences de l'ISO 9001:2015, avec des exemples d'étapes éventuelles pouvant être entreprises par un organisme pour satisfaire aux exigences. Il ne complète pas, n'ampute pas et ne modifie pas de quelque manière que ce soit ces exigences.ISO/TS 9002:2016 ne spécifié pas d'approches obligatoires pour la mise en ?uvre et ne recommande aucune méthode d'interprétation particulière.

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NF X50-017

décembre 2023
Norme En vigueur
Accueil et expériences des touristes chinois - Exigences et recommandations minimales de services

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FD ISO 10001

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes

Le présent document fournit des lignes directrices pour la planification, la conception, le développement, l'entretien et l'amélioration des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client.Le présent document est applicable aux codes liés aux produits et services et contenant des promesses faites aux clients par un organisme au sujet de son comportement. De telles promesses et dispositions associées ont pour objectif d'accroître la satisfaction du client. L'Annexe A donne des exemples simplifiés de composants de codes pour différents organismes.NOTE Tout au long du présent document, les termes «produit» et «service» se rapportent aux éléments de sortie d'un organisme qui sont destinés à un client ou demandés par celui-ci.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit, y compris les organismes qui créent des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client utilisables par d'autres organismes. L'Annexe C fournit des lignes directrices particulièrement destinées aux petites entreprises.Le présent document porte sur les codes de conduite relatifs à la satisfaction du client qui concernent chacun des clients achetant ou utilisant des objets, des biens ou des services à des fins personnelles ou domestiques, même s'il est applicable à tous les codes de conduite relatifs à la satisfaction du client.Le présent document ne spécifie pas le contenu même des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client. Elle ne régit pas non plus les autres types de codes de conduite, tels que ceux liés à l'interaction entre un organisme et son personnel ou bien entre un organisme et ses fournisseurs.La présente Norme internationale n'est pas destinée à la certification ou à des fins contractuelles, pas plus qu'elle n'est destinée à modifier aucun droit ou obligation prévu par les exigences légales ou réglementaires applicables.

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NF ISO 37301

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la conformité - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre

Le présent document spécifie des exigences et fournit des recommandations pour l’établissement, le développement, la mise en œuvre, l’évaluation, la tenue à jour et l’amélioration d’un système de management de conformité efficace au sein d’un organisme.Le présent document s’applique à tous les types d’organismes, indépendamment du type, de la taille et de la nature de ses activités, qu’il appartienne au secteur public, privé ou à but non lucratif.L’ensemble des exigences spécifiées dans le présent document qui font référence à un organe de gouvernance s’appliquent à la direction lorsque l’organe de gouvernance d’un organisme n’est pas distinct de la direction.

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NF ISO 5496/A1

septembre 2018
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF ISO 5496, de décembre 2006 qui décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier des produits odorants.Il porte sur le remplacement du Tableau A.2.

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NF EN ISO 15378

janvier 2018
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF)

L'ISO 15378 :2017 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, etb) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.Toutes les exigences de l'ISO 15378 :2017 sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.NOTE 1 Dans l'ISO 15378 :2017, les termes «produit» ou «service» s'appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.NOTE 2 L'expression «legal requirement» recouvre en anglais le concept, utilisé dans l'ISO 15378 :2017, d'exigence légale et réglementaire.En complément de l'ISO 9001, le présent document spécifie les exigences des Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) applicables aux articles d'emballage primaire pour un système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir des articles d'emballage primaire pour médicaments satisfaisant en permanence aux exigences des clients, y compris les exigences réglementaires et les Normes internationales.Dans le présent document, l'expression «si approprié» est utilisée plusieurs fois. Lorsqu'une exigence est qualifiée par cette expression, elle est réputée «appropriée» à moins que l'organisme ne puisse documenter une justification contraire.Le présent document est une norme d'application destinée à la conception, à la fabrication et à la fourniture d'articles d'emballage primaire pour médicaments.

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XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA.Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.

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NF EN 17483-3

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 3 : services de sûreté maritime et portuaire

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NF EN 581-2

janvier 2016
Norme En vigueur
Mobilier d'extérieur - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping - Partie 2 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité pour les sièges

Le présent document spécifie les exigences minimales en matière de sécurité, de résistance et de durabilité de tous les types de sièges d'extérieur pour adultes, indépendamment de la nature des matériaux, de la conception/construction ou des procédés de fabrication.

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NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port). Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

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NF ISO 13687-1

février 2018
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance - Partie 1 : exigences minimales pour les ports de niveau de service basique

L'ISO 13687-1 :2017 établit des exigences minimales pour les ports de commerce et de plaisance accueillant des embarcations de plaisance, dans le but de définir le niveau de service basique pour la prestation de services pour les plaisanciers, pour tous les types d'activités nautiques de loisirs, à l'exclusion de la normalisation des activités sportives.Le domaine d'application ne couvre pas les spécificités des chantiers navals, des ports à sec sur racks empilés, des zones de mise en cale sèche, des ports à sec, des stations-service et des plages avoisinantes.L'ISO 13687-1 :2017 ne couvre pas les risques dans le cas de conditions météorologiques anormales au-dessus d'un vent de force 9 sur l'échelle de Beaufort et de conditions de navigation extrêmes ou de vagues déferlantes.

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NF EN 9133

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Procédure de qualification pour pièces aérospatiales normalisées

Le présent document définit un système de qualification des produits normalisés pour les applications aéronautiques, spatiales et de défense. Il définit les principes qui doivent être respectés lors de la qualification du produit ; il s'applique conjointement avec les règles et procédures de l'AC. Le système permet à l'AC de confirmer que la conformité est atteinte et maintenue, conformément aux exigences de sa définition de produit et des spécifications techniques de contrôle associées, par un Fabricant de pièces d'origine (OCM) de produits normalisés.

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NF ISO 24631-6

octobre 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 6 : représentation de l'information relative à l'identification des animaux (affichage visuel/transfert des données)

L'ISO 24631-6:2011 spécifie la manière dont l'information relative à l'identification des animaux spécifiée dans l'ISO 11784 et l'ISO 11785 est affichée sur l'écran d'un émetteur-récepteur et la manière dont elle est transmise par les émetteurs-récepteurs à des systèmes dans lesquels l'information peut être enregistrée dans une base de données, utilisée pour le contrôle de processus ou affichée.

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NF EN 62369-1

août 2009
Norme En vigueur
Évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques produits par les dispositifs radio à courte portée dans la plage de fréquence 0 GHz à 300 GHz - Partie 1 : champs produits par les dispositifs utilisés pour la surveillance électronique des objets, l'identification par radiofréquence et les systèmes similaires

Le présent document présente des procédures d'évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (EMF) produits par les appareils utilisés dans les dispositifs de détection électronique d'objets (EAS), d'identification radio fréquence (RFID) et dans les applications similaires. Il adopte une approche par étapes pour faciliter l'évaluation de conformité.

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FD S99-131

novembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Concepts et recommandations pour la mise en place et l'amélioration d'un système documentaire dans des établissements de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils pour construire et maîtriser un système documentaire dans des établissements de santé.

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NF EN 722-1

décembre 2004
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Systèmes de chauffage à combustibles liquides - Partie 1 : caravanes et résidences mobiles

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives à l'installation des systèmes de chauffage à combustible liquide aux fiouls domestiques dans les caravanes et les résidences mobiles.

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NF EN 45510-7-2

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 7 : tuyauterie et robinetterie - Section 2 : robinetterie pour chaudières et tuyauterie

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-9

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 9 : système de ramonage

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-3

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 3 : système de ventilation.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-2-4

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 4 : convertisseurs de puissance

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition de convertisseurs statique de puissance c.a et c.c pour les centrales d'électricité.

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