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NF EN 9104-1

décembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 1 : exigences relatives à la certification dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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XP ISO/TS 30421

février 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le renouvellement et la rétention

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d’œuvre et fournit des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions qu’il est nécessaire de prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF ISO 10010

mai 2023
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour comprendre, évaluer et améliorer la culture de la qualité organisationnelle

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NF X50-017

décembre 2023
Norme En vigueur
Accueil et expériences des touristes chinois - Exigences et recommandations minimales de services

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XP ISO/TS 30433

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la planification de la relève

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu’il s’agit de décider des actions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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XP ISO/TS 30428

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour les compétences et aptitudes

Le présent document décrit et définit les cinq mesures relatives aux compétences et aptitudes. Il indique également la formule pour chacune de ces mesures et décrit les indicateurs communs utilisant ces cinq mesures.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées aux compétences et aptitudes, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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XP ISO/TS 30430

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le recrutement

Le présent document décrit les éléments liés au recrutement des indicateurs relatifs au recrutement, à la mobilité et au renouvellement du personnel (turnover). Il indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au recrutement, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF ISO 30400

janvier 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Vocabulaire

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NF EN IEC 63376

septembre 2023
Norme En vigueur
Système de gestion d'énergie des installations industrielles (FEMS) - Fonctions et flux d'informations

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NF ISO 14100

octobre 2022
Norme En vigueur
Recommandations relatives aux critères environnementaux pour les projets, les actifs et les activités visant à soutenir le développement de la finance verte

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NF Z42-026

mars 2023
Norme En vigueur
Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations

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NF ISO 22387

février 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Procédures de validation pour l'application des métriques d'artéfact

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NF EN ISO 24806

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 60 m

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NF EN ISO 8804-1

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 1 : plongeurs scientifiques

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NF EN ISO 8804-3

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 3 : responsable de projet de plongée scientifique

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NF EN ISO 8804-2

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 2 : plongeurs scientifiques confirmés

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NF EN ISO 24807

mars 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 100 m

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XP ISO/TS 22318

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d’étendre les principes de la continuité d’activité contenus dans l’ISO 22301 et l’ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d’approvisionnement.Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s’applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu’en aval.Le management de la continuité de la chaîne d’approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s’appuie sur la continuité de l’approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L’objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l’organisme contre les perturbations de la chaîne d’approvisionnement.

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FD Z90-004

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Continuité d'activité et résilience des organismes en cas d'indisponibilité prolongée du SI, particulièrement à la suite d'une cyberattaque - Guide sur l'état des bonnes pratiques et recommandations

Le présent document vise à dresser un état des lieux des principales exigences, des standards normatifs et des bonnes pratiques mis en oeuvre principalement en France, pour assurer la continuité de l'activité de l'organisme dans le cas d'une indisponibilité prolongée du SI, particulièrement en raison d'une cyberattaque.

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NF EN 9145

octobre 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences pour une planification avancée de la qualité produit et un processus d'approbation des pièces de production

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

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NF ISO 22376

septembre 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Spécifications relatives aux formats de données et l'utilisation du Cachet Électronique Visible (CEV) aux fins d'authentification, de vérification et d'acquisition des données véhiculées par un document ou un objet

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NF ISO 24566-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services d'eau aux impacts du changement climatique - Partie 1 : principes d'évaluation

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NF ISO 24591-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : lignes directrices générales et gouvernance

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NF EN 15628

novembre 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

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NF EN 15221-8

novembre 2025
Norme En vigueur
Facility Management - Partie 8 : principes et processus

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NF EN 15341+A1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

Le présent document énumère les indicateurs de performance clés de la fonction maintenance et fournit des lignes directrices pour définir un ensemble d'indicateurs appropriés afin d'évaluer et d'améliorer l'efficacité, l'efficience et la durabilité de la maintenance des actifs physiques existants, qu'il s'agisse d'actifs industriels, d'infrastructures, d'installations, de bâtiments civils, de systèmes de transport, etc., sous l'influence de facteurs externes et internes.

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NF ISO 24540

mai 2023
Norme En vigueur
Principes pour une gouvernance efficace et efficiente des services publics de l'eau

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NF EN 9103

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Gestion des variations des caractéristiques clés

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NF EN ISO/ASTM 52939

janvier 2024
Norme En vigueur
Fabrication additive pour la construction - Principes de qualification - Eléments de structure et d'infrastructure

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NF EN 9239

août 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Recommandations pour la mise en œuvre du management des risques et du management des opportunités

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NF EN ISO 22300

novembre 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Vocabulaire

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NF EN 17229

avril 2026
Norme En vigueur
Club de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Exigences opérationnelles et fonctionnelles

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NF EN ISO 23133

décembre 2022
Norme En vigueur
Sûreté-criticité - Formation à la sûreté-criticité dans le cadre de l'exploitation

Le présent document spécifie les exigences minimales en matière de formation à la sûreté-criticité du personnel d'exploitation, du personnel d'encadrement et du personnel de direction.Le présent document est applicable aux sites, procédés ou installations contenant des quantités de matières fissiles devant faire l'objet d'une évaluation de la sûreté-criticité, conformément au document ISO 1709.Le présent document n'est pas applicable au transport de matières fissiles en dehors du périmètre des installations nucléaires.

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NF ISO 5476

mars 2023
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Systèmes de formation en réalité virtuelle et en simulation pour engins et dispositifs de sauvetage

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NF ISO 22342

juin 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour l'élaboration d'un plan de sûreté destiné à un organisme

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NF ISO 30434

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Allocation de la main d'œuvre

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NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP

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NF EN 9102

mars 2024
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Exigences pour la revue premier article

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NF EN 9125

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences relatives aux logiciels non livrables

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NF EN 14450/IN1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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NF ISO 59004

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre

Le présent document définit des termes clés, établit une vision et les principes d?une économie circulaire, et fournit des recommandations, y compris des actions possibles, à mettre en ?uvre par un organisme.Il s?applique aux organismes qui cherchent à comprendre et à s?engager dans une économie circulaire ou à y contribuer, tout en participant au développement durable. Ces organismes peuvent être privés ou publics, agir individuellement ou collectivement, quels que soient leur type, leur taille, leur juridiction de rattachement ou leur position au sein d?une chaîne de valeur ou d?un réseau de valeur spécifique.

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NF ISO 59010

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur

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NF ISO 59020

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Mesure et évaluation de la performance de circularité

Le présent document fournit des exigences et recommandations pour aider les organismes à mesurer et évaluer un système économique défini afin d’en déterminer la performance de circularité à un moment précis. La mesure et l’évaluation sont effectuées par la collecte et le calcul de données à l’aide d’indicateurs de circularité obligatoires et facultatifs.Le présent document fournit un cadre pour orienter les utilisateurs au sein d’organismes de tous types et de toutes tailles tout au long du processus de mesure et d’évaluation, y compris la définition des frontières du système et le choix des indicateurs, ainsi que le traitement et l’interprétation des données de manière cohérente et reproductible afin de générer des résultats significatifs et vérifiables.Le cadre s’applique à plusieurs niveaux d’un système économique, du niveau régional au niveau produit, en passant par les niveaux organisationnel et interorganisationnel.Pour mesurer et évaluer les impacts sociaux, environnementaux et économiques causés par les actions de l’organisme pour atteindre des objectifs et cibles circulaires, le présent document fournit une liste de méthodes complémentaires qu’il est possible d’utiliser en complément du présent document.

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NF EN ISO 41011

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Vocabulaire

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NF EN 9116

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Avis de modification (NOC)

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NF EN 17483-4

avril 2026
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 4 : Services de sécurité dans le secteur de l'énergie

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FD X50-173

septembre 1998
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Principes, acteurs et bonnes pratiques - Guide d'auto-évaluation.

Le présent document fournit des lignes directrices pour les entreprises qui souhaitent entreprendre une démarche de progrès au-delà de la conformité à des exigences pour l'assurance de la qualité.

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FD X50-174

septembre 1998
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Évaluation de l'efficacité d'un système qualité

Le présent document fournit des lignes directrices sur l'évaluation de l'efficacité d'un système qualité avec la définition de l'approche d'évaluation sous la forme d'une grille, la démarche pour la construire et la façon de l'utiliser.

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NF S61-922

juin 1999
Norme En vigueur
Activités de service relatives à la maintenance des extincteurs portatifs, mobiles et fixes

Le présent document définit les conditions de réalisation du service de la maintenance préventive et corrective des extincteurs portatifs, mobiles et fixes, sur site et/ou en centre de maintenance. Il précise les relations clients-fournisseurs en matière de contrat de maintenance et de spécifications de service des entreprises et du personnel.

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NF ISO 15161

janvier 2002
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 9001:2000 aux industries de l'alimentaire et des boissons

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