Le présent document fournit des recommandations et des préconisations sur l''assurance et le contrôle de la qualité des travaux de terrassement dans les ouvrages de travaux publics et de génie civil. Il présente et détaille les différents éléments de l''assurance qualité : contrôle qualité, comprenant notamment un plan de contrôle qualité ; réception ; résolution des non-conformités. Concernant le contrôle du compactage, les deux approches de spécification : de méthode ou de produit fini présentées dans les parties 1 et 3 sont développées. Il présente ensuite les différents essais de conformités utilisés pour contrôler les terrassements. Il fournit également des méthodes utilisables pour évaluer les résultats d''essai par des méthodes statistiques (en annexe A) et elle donne enfin des préconisations sur les enregistrements à conserver pendant la construction ainsi que les dispositions de surveillance et du suivi des remblais en lien avec la méthode observationnelle de l''Eurocode 7.

Le présent document définit les activités des pépinières d''entreprises en tant qu''outil de démarrage, de développement et de pérennité des jeunes entreprises. Il décrit les services fournis par les pépinières d''entreprises aux porteurs de projet et aux créateurs d''entreprises, notamment en termes d''accueil, d''hébergement, d''accompagnement, de ressources mises à disposition, de préparation à la sortie de la pépinière et de mesure de la satisfaction des porteurs de projet et des créateurs d''entreprises.

Le présent document fournit des recommandations pour la définition et la mise en oeuvre de processus de surveillance et de mesure de la satisfaction du client. Il est destiné à être utilisé par les organismes quel que soit leur type, leur taille ou le produit fourni. Il porte sur les clients externes à l''organisme.

Le présent document présente une lecture éclairée des normes de la formation professionnelle afin de faciliter leur utilisation pour des formations organisées en alternance.

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de management de la qualité applicables aux cabinets libéraux et aux services hospitaliers d''imagerie médicale.

Le présent document définit les exigences et recommandations en matière d''hygiène dans les établissements thermaux. Ces exigences s''appliquent au stade de la conception, de l''exploitation et de la maintenance des établissements thermaux, aux locaux, aux abords, aux fluides, appareils et accessoires utilisés au cours des traitements. Ces exigences concernent également les personnes circulant dans l''établissement.

Le présent document définit les services fournis aux curistes par les établissements thermaux. Il présente les attentes des curistes et les critères qualité associés sur lesquels portent les engagements de service des établissements thermaux. Ces exigences s''appliquent à l''information des curistes, au processus de réservation, à l''accès et à l''accueil des curistes, à la circulation dans les locaux et à leur aménagement, au déroulement et l''environnement des soins et au traitement des réclamations.

Le présent document définit les exigences en matière de maîtrise de la qualité des boues thermales utilisées à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux. Ces exigences s''appliquent aux stades de la préparation, de l''utilisation et de l''évacuation des boues thermales.

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives au transport de l''eau minérale naturelle depuis le point d''émergence, au stockage, à la mise en température et à la distribution dans les établissements thermaux, afin de conserver ses qualités et propriétés.

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives à la maîtrise et à la gestion de la ressource en eau minérale destinée aux établissements thermaux. Il définit les modalités de protection de la ressource et les modalités de captage, de surveillance, de conservation des qualités et des propriétés de l''eau minérale naturelle.

Le présent document définit les termes de base couramment utilisés dans le cadre de l''activité thermale. Il comprend des concepts généraux relatifs aux produits d''origine thermale, des concepts relatifs aux processus d''exploitation, de distribution et d''utilisation de la ressource thermale et des concepts relatifs à l''activité et aux établissements thermaux.

Le présent document concerne l''activité de réparation carrosserie des véhicules légers à moteur dont le PTAC n''excède pas 3,5 tonnes et décrit les obligations réglementaires, ainsi que les moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires pour l''exercice de cette activité.

Le présent document présente l''ensemble des éléments relatifs à la gouvernance dans le cadre d''une démarche de responsabilité sociétale axée sur les lignes directrices de la norme ISO 26000.

Le présent document concrétise tout l''intérêt de l''Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l''entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

Le présent document décrit les engagements des entreprises de vente directe en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

Le présent document spécifie les critères de qualification, à leurs différents niveaux, des personnels réalisant la caractérisation de la perméabilité des formations destinées à constituer les barrières d''étanchéité des installations de stockage des déchets. Il peut aussi s''appliquer aux études en génie civil, et en hydrogéologie en général (milieux poreux). Il vise à assurer aux clients (Entreprises privées, collectivités locales,...) et garantir aux services de l''État que les prestataires agissent, pour répondre à leurs besoins, dans le respect de l''état de l''art et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

Le présent document expose les exigences fondamentales pour obtenir un Coût Global de Possession (livrable) , aussi bien pour sa détermination prévisionnelle que sa réactualisation. Il établit de plus certaines parties du processus d''établissement de ce Coût Global de Possession. Il définit différentes notions, telles le produit ; les acteurs impliqués ; le cycle de vie et la période de celui-ci considéré ; l''arborescence des coûts ; les coûts fixes et les coûts variables, les coûts récurrents et non-récurrents, etc.

Le présent document aborde les principes fondamentaux et la problématique du management de projet et de programme. Il aborde également les principes d''intégration des projets et des programmes au sein des organismes, comme par exemple le management par portefeuille de projets et/ou de programmes. Il caractérise l''articulation des différentes normes entre elles.

Le présent document vise à prolonger les travaux engagés sur la série des normes NF X50-141, qui pose le cadre du processus de démonstration, en proposant une démarche qui permet d''organiser l''identification et la prise en compte des risques aux différentes étapes de la démonstration, et d''en tirer les conclusions en matière de relation client-fournisseur.

Dans le but de faciliter l''amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l''organisation et à la gestion de la production industrielle. Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

Le présent document concerne l''activité de conseil et de formation à l''écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l''exercice de cette activité.

Les principes développés dans ce document s''appliquent à tous types d''organismes quels que soient leur taille et leur domaine d''activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d''une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d''organisations, notamment les plus petites d''entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l''organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.

Le présent document fournit des recommandations pour l''évaluation de la capacité des prestataires de services et l''évaluation des offres de services afin d''améliorer et de faciliter le processus d''achat de services. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d''achat. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

Le présent document s''applique aux systèmes et équipements électriques, électroniques et électromécaniques avec une extension possible aux équipements mécaniques. Il couvre tous les domaines : transports, énergies, défense, télécommunications, etc.

Le présent document fournit des recommandations aux organismes sur la manière de gérer le ou les risques auxquels sont exposés les voyageurs lorsqu''ils voyagent pour le compte de l''organisme qu''ils représentent. Il peut être utilisé par tout type d''organisme, quel que soit son secteur d''activité ou sa taille, y compris, sans s''y limiter : les organismes commerciaux, les organismes caritatifs et à but non lucratif, les organismes publics, les organisations non gouvernementales et les organismes éducatifs. Il fournit une approche structurée pour l''élaboration, la mise en oeuvre, l''évaluation et le contrôle de la politique, l''élaboration de programmes, l''identification des menaces et des dangers, les opportunités et les points forts, l''appréciation du risque, les stratégies de prévention et d''atténuation. Les recommandations fournies peuvent être utilisées pour créer un système dédié de management des systèmes de management existants, selon les risques liés aux voyages et/ou être intégrées dans la décision de l''organisme. Les voyages à but touristique et de loisirs n''entrent pas dans le domaine d''application du présent document, sauf en ce qui concerne les voyageurs qui voyagent pour le compte de leur organisme.

Le présent document s''applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

Le présent document spécifie un processus pour permettre aux exploitants de mettre en oeuvre le système de management du risque et d''identifier les phénomènes dangereux associés aux dispositifs médicaux et à leurs accessoires, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, d''estimer et d''évaluer les risques, de maîtriser ces risques et de surveiller l''efficacité de cette maîtrise. Les exigences du présent document s''appliquent de la mise à disposition du dispositif médical chez l''exploitant jusqu''à sa réforme. Le présent document ne spécifie pas les niveaux d''acceptabilité du risque, mais permet à l''exploitant de garantir que ses choix d''acceptabilité en critères et en niveaux sont définis grâce à des méthodes formelles et qu''ils reposent sur une méthodologie et des critères démontrables.

Le présent document introduit les méthodes et les modes opératoires employés lors de l''application de la gestion d''actifs physiques en tant que cadre pour tenir compte de la maintenance comme facteur d''influence dans les décisions stratégiques et tactiques d''un organisme sur ses actifs physiques, et lors de l''application de la gestion d''actifs physiques en tant que cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance à un niveau méthodologique et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion d''actifs physiques à un niveau procédural.

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d''un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d''un contrat de services complet. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l''organisme des acheteurs de services. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l''accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l''organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d''un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l''attribution, l''adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

Le présent document présente des recommandations à destination des structures du secteur du travail protégé et adapté et des donneurs d''ordre publics ou privés pour faciliter et renforcer leur relation économique. Le présent document couvre toutes les étapes de la relation économique. Il s''applique aux : contrats commerciaux à but lucratif : prestations de services (donnant lieu ou pas à mise à disposition), sous-traitance, négoce, vente de production propre ; contrat non commerciaux : prêt de main d''oeuvre exclusif, à but non lucratif. Le présent document prend en compte et réaffirme la nécessité des dimensions sociales et médico-sociales, mais se limite à la relation économique.

Le présent document développe une méthode applicable à chaque organisme, quels que soient sa taille, son domaine d''activité fournissant des recommandations pour l''implémentation, la mise en oeuvre et la maintenance d''un plan de continuité d''activité. Il n''est pas destiné à s''appliquer aux activités relevant du domaine régalien de l''État n''est pas destiné à être utilisé dans un cadre de certification. Il peut toutefois être utilisé comme un document de référence pour l''évaluation (auto-évaluation) des PCA des organismes.

Le présent document traite des exigences de conception et de fonctionnement des spas et de bien-être.

Le présent document procure des recommandations relatives au management des activités de recherche. Il est applicable à toutes les formes de recherche, de la recherche fondamentale à la recherche appliquée, quelle que soit la nature de la structure dans laquelle il est conduit (organisme, institution, équipe, entreprise, association, etc.). L''innovation et le développement, non explicitement visés, peuvent cependant y trouver des idées et approches méthodologiques utiles.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu''un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l''application efficace du système ; améliorer la performance environnementale ; pour une production agricole.