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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 62298-2

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 2 : méthodes de distribution

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 62298-3

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 3 : profil supertélétexte

Le présent document spécifie le profil super- télétexte du téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Un service "téléweb" comprend des fichiers de données multimédia dont le format et les attributs sont définis par le présent document. La présente spécification se focalise sur la couche de présentation et en particulier sur la mise en oeuvre du Teleweb HTML. En plus, cela définit des exigences graphiques comme les couleurs, les polices et les formats de contenu utilisés.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 62298-1

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 1 : description générale

Le présent document fournit une vue d''ensemble générale de l''application téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc., et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ces protocoles de transmission sont décrits séparément.

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NF S55-100

décembre 1976
Fascicule de documentation En vigueur
Code international des symboles pour les terrains de camping

AVANT-PROPOS

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NF X50-767

novembre 2001
Norme En vigueur
Cabinets de conseil en recrutement - Qualité des services

Introduction 4 1 Domaine d'application 6 2 Articulation avec la norme NF EN ISO 9001 9 3 Termes et définitions 10 4 Présentation du cabinet Conseil en Recrutement et de son offre de service 12 5 Analyse, définition et validation du besoin de recrutement et proposition commerciale 12 6 Recherche de candidats 13 7 Évaluation des candidats 16 8 Aide à la décision 19 9 Suivi de l'intégration 19 Annexe A (normative) Présentation du cabinet Conseil en Recrutement et de son offre de service : informations minimales à communiquer 20 Annexe B (normative) Élaboration de la proposition commerciale 21 Annexe C (normative) Les méthodes d'évaluation 22 Annexe D (informative) Guides d'application des exigences de la norme 26

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NF X50-771

décembre 2001
Norme En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Activités de services des plates-formes d'initiatives locales - Spécifications des services et des moyens

Avant-propos 4 1 Domaine d'application 4 2 Références normatives 4 3 Termes et définitions 5 4 Description des services fournis et des moyens engagés par la plate-forme d'initiative locale (PFIL) 7 4.1 Accueil - présentation de la PFIL et de ses services 7 4.2 Accueil et orientation - identifier les besoins du porteur de projet 8 4.3 Instruction du projet avant présentation au comité d'agrément 10 4.4 Attribution du prêt d'honneur 11 4.5 Parrainage 14 4.6 Suivi de l'entreprise 16 4.7 Club des créateurs 17 5 Gestion de la qualité 18 5.1 Maîtrise des documents 18 5.2 Analyse des écarts et mise en place d'actions correctives 20 5.3 Définition des objectifs et mise en place d'indicateurs 21 5.4 Compétence des intervenants et personnels 23 Annexe A (informative) Les engagements de la charte qualité des réseaux d'accompagnement de la création d'entreprise 24 Annexe B (informative) Informations à collecter nécessaires à la formulation de l'instruction du projet 25

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NF L06-150

septembre 1996
Norme En vigueur
Aéronautique et espace - Assurance et gestion de la qualité - Marques de contrôle technique et de qualification d'opérateurs (ancienne définition).

1 Objet 32 Domaine d'application 33 Références 34 Définitions - Terminologie 35 Identification de l'origine du marquage 55.1 Objet de l'identification 55.2 Identification de l'entreprise 55.3 Identification de l'opérateur 55.4 Identification de l'usine 56 Classification des marques 56.1 Marques de contrôle à signification générale 66.2 Marques de contrôle à signification particulière 66.3 Marques de qualification d'opérateurs 67 Interprétation du marquage 67.1 Interprétation des marques à signification générale 67.2 Interprétation des marques à signification particulière 77.3 Interprétation des marques de qualification d'opérateurs 88 Tableaux récapitulatifs des marques de contrôle technique et de qualification d'opérateurs 98.1 Zones d'identification 98.2 Caractères . lettres et chiffres 98.3 Tableaux récapitulatifs des marques 108.4 Cas particulier : dimensions exceptionnelles des empreintes 158.5 Marquage sur document 15Annexe A (normative) : Liste des codes préférentiels 16

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NF L06-160

septembre 1996
Norme En vigueur
Aéronautique et espace - Management et assurance de la qualité - Marques de contrôle technique et d'opérateurs qualifiés.

1 Domaine d'application 32 Références 32.1 Références normatives 32.2 Références bibliographiques 43 Définitions - Terminologie 44 But de l'apposition des marques 55 Règles d'apposition des marques 66 Identification de l'origine du marquage 66.1 Objet de l'identification 66.2 Identification de l'entreprise 76.3 Identification de l'opération 76.4 Identification de l'opérateur 76.5 Choix des marques utilisées par l'entreprise 87 Dimensions des empreintes 88 Signification des marques 108.1 Marques d'acceptation - Marques n ° 1, n ° 2 et n ° 3 108.2 Marque de rebut - Marque n° 4 108.3 Marque d'attente, d'ajournement, d'isolement - Marque n° 5 108.4 Marque d'acceptation d'une non-conformité par dérogation - Marque n° 6 118.5 Marque de soudeur - Marque n° 13 118.6 Marque de plieur de parachute - Marque n° 14 118.7 Marques de contrôle particulier - Marques n° 31, n° 32 et n° 33 118.8 Marque d'opérateur qualifié - Marque n° 34 118.9 Marque de contrôle par délégation - Marque n° 35 119 Marquage informatisé 1 19.1 Modalités d'application 119.2 Reproduction graphique 129.3 Reproduction codifiée 1210 Procédés de marquage 1210.1 Choix du procédé 1210.2 Marquage par pénétration 1210.3 Marquage en surface 1210.4 Emplacement du marquage 1311 Gestion des marques 1311.1 Immatriculation des marques 1311.2 Système d'affectation 1311.3 Liste des affectations 1311.4 Remplacement des poinçons et timbres humides 1411.5 Responsabilité de la fonction gestion des marques 14

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NF EN 15565

mai 2008
Norme En vigueur
Services touristiques - Exigences relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques.

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NF EN 15593

avril 2008
Norme En vigueur
Emballages - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l''hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d''emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

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NF EN 45510-2-8

janvier 2005
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2-8 : équipements électriques - Câbles de puissance

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l''acquisition de câbles d''énergie basse-tension (BT) et moyenne-tension (MT) pour les centrales de production d''électricité. Ce document n''est pas applicable à ce type d''équipement lorsque celui-ci est destiné à l''îlot nucléaire des centrales nucléaires. D''autres applications possibles de ce type d''équipement n''ont pas été prises en considération dans la préparation de ce document.

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NF EN 62298-4

mai 2006
Norme En vigueur
Application TeleWeb - Partie 4 : profil hypertélétexte

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NF EN 45510-4-2

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité. Auxiliaires de chaudière - Partie 4 : auxilaires de chaudière. Section 2 : réchauffeurs gaz-air, vapeur-air, gaz-gaz.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-1

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 1 : équipement de réduction des émissions de poussières.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-5-2

avril 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-2 : turbines. Turbines à combustion.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-3-2

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 3 : chaudières - Section 2 : chaudières à tubes de fumée

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-5-1

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-1 : turbines. Turbines à vapeur.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-3-3

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 3 : chaudières - Section 3 : chaudières avec combustion à lit fluidisé

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-5-3

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-3 : turbines. Aérogénérateurs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-8

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 8 : manutention des poussières

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-7

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 7 : manutention des mâchefers.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-1

mars 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 1 : clauses communes.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-5

décembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-5 : Auxiliaires de chaudière - Installation de manutention et de stockage en vrac du charbon

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l''acquisition d''installations de manutention et de stockage en vrac du charbon pour les centrales de production d''électricité.

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NF EN 45510-4-6

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudières. Section 6 : installation de désulfuration des fumées (DéSOx).

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-9

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 9 : système de ramonage

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-4

novembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-4 : auxiliaires de chaudière - Systèmes de préparation du combustible

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l''acquisition de systèmes de préparation du combustible, solide, liquide ou gazeux associés au générateur de vapeur pour les centrales de production d''électricité.

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NF EN 45510-8-1

juin 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 8-1 : contrôle-commande et instrumentation.

Le présent document prescrit, les recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l''acquisition de contrôle-commande et d''instrumentation (C et I) pour les centrales de production d''électricité.

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NF EN 45510-4-10

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 10 : installation de dénitrification des fumées (DéNOx)

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-4

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 4 : pompes

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-7-1

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 7 : tuyauteries et robinets - Section 1 : tuyauteries haute pression

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-7-2

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 7 : tuyauterie et robinetterie - Section 2 : robinetterie pour chaudières et tuyauterie

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-5

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 5 : aéroréfrigérants secs et aérocondenseurs

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-3

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 3 : système de ventilation.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-9

février 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 9 : systèmes d'eau de refroidissement

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-8

février 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 8 : appareils de levage

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-6

avril 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 6 : aéroréfrigérants humides et humides/secs

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-5-4

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-4 : turbines. Turbines hydrauliques, pompes d'accumulation, turbines-pompes.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l''acquisition d''équipements pour les contrôles de production d''électricité. Ce guide d''achat couvre les aspects communs à l''ensemble des équipements.

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NF EN 45510-2-6

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 6 : alternateurs

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l''acquisition d''alternateurs de turbine et de leurs auxiliaires pour les centrales de production d''électricité.

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NF EN 13549

octobre 2001
Norme En vigueur
Services de nettoyage - Exigences et recommandations fondamentales pour les systèmes de mesurage de la qualité

Le présent document décrit un modèle cadre des systèmes qualité de mesurage des performances de nettoyage dans lequel peuvent s''inscrire les systèmes non contradictoires mis au point sur le plan local ou national ; ces derniers peuvent ainsi continuer à être utilisés ou être développés. Il propose des exigences et des recommandations fondamentales à respecter par les systèmes.

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NF EN 14943

novembre 2006
Norme En vigueur
Services de transport - Logistique - Glossaire de termes

Le présent document propose une liste exhaustive de définitions de termes fréquemment utilisés et en relation directe avec les fonctions logistiques telles que l''approvisionnement, la livraison et à la planification. Cette liste de termes aide à la maîtrise des concepts logistiques en constante évolution.

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NF EN 14873-2

octobre 2005
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers - Partie 2 : mise en oeuvre du service

Le présent document est la seconde partie d''une norme en deux parties destinée à établir un niveau minimum de service et de performances dans les entreprises se chargeant de l''entreposage de meubles et objets mobiliers pour les particuliers. Ce document concerne les prestations mises en oeuvre par ces entreprises pour garantir un service orienté vers le client.

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NF EN 14873-1

octobre 2005
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers - Partie 1 : spécification du local et de la mise en oeuvre de l'entreposage

Le présent document est la première partie d''une norme en deux parties destinée à établir un niveau minimum de service et de performances dans les entreprises se chargeant de l''entreposage de meubles et objets mobiliers pour les particuliers. Ce document concerne les locaux d''entreposage utilisés, quel que soit les moyens de conditionnement mis en oeuvre.

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NF EN 15140

juillet 2006
Norme En vigueur
Transport public de voyageurs - Exigences fondamentales et recommandations pour les systèmes de mesure de la qualité réalisée

Le présent document concerne les mesures de qualité de service réalisée dans le domaine du transport public de voyageurs. Il donne des prescriptions et des recommandations sur la construction du système de mesure des indicateurs de qualité de service réalisée, dans le cadre de la Norme européenne EN 13816. Ces prescriptions et recommandations s''appliquent, que les mesures soient réalisées par le prestataire du service lui-même, ou par une tierce partie.

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NF EN 62286

janvier 2005
Norme En vigueur
Interface de diagnostic de service pour les produits électroniques grand public et les réseaux - Mise en oeuvre pour l'IEEE 1394

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NF EN 61160

mai 2006
Norme En vigueur
Revue de conception

Le présent document donne des recommandations pour la mise en oeuvre de la revue de conception comme moyen de vérifier que les exigences de la conception sont respectées et stimuler l''amélioration de la conception du produit. Son but est d''être appliqué pendant la phase de conception et de développement du cycle de vie d''un produit. Il comprend des lignes directrices pour la planification et la conduite de revues de conception, ainsi que des détails spécifiques concernant les contributions apportées par les spécialistes en fiabilité, en maintenance, en logistique de maintenance et en disponibilité.

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NF EN 12798

septembre 2007
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses

Le présent document définit les prescriptions relatives au système d''assurance qualité pour compléter la NF EN ISO 9001, vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses par voie routière, ferroviaire et navigation intérieure.

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NF EN 9320

décembre 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de Programme - Recommandations générales pour l’acquisition et la fourniture de systèmes ouverts

Le présent document traite des processus d''acquisition et de fourniture de systèmes ouverts.

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NF EN 16872

décembre 2016
Norme En vigueur
Services de santé des docteurs en médecine ayant une qualification complémentaire en homéopathie - Exigences relatives aux prestations de soins de santé fournies par les docteurs en médecine ayant une qualification complémentaire en homéopathie

Le présent document spécifie un minimum d''exigences à l''intention des médecins ayant une qualification complémentaire en homéopathie, et en ce qui concerne les services délivrés. Il ne s''applique ni aux services délivrés par des thérapeutes qui ne sont pas docteurs en médecine, ni à la préparation de médicaments homéopathiques, ni à la méthode et à la pratique de la pathogénésie homéopathique.

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NF EN 16992

avril 2017
Norme En vigueur
Compétences des représentants en douane

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l''Union européenne.

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NF EN 62827-1

janvier 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil – Gestion - Partie 1 : composants communs

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil. Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d''un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires. dow : 2019-11-18

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