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FD X50-171

FD X50-171

juin 2000
Norme En vigueur
Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord

Le présent document propose une méthodologie pour concevoir, mettre en place et animer un système d'indicateurs et de tableaux de bord et présente, en annexe, des exemples de représentation. Les indicateurs et les tableaux de bord sont des outils indispensables au pilotage d'un organisme, d'une équipe, d'un processus pour atteindre les objectifs visés. De ce fait, ils peuvent être utilisés pour piloter le système de management de la qualité.

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NF P40-500

NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

Le présent document définit les spécifications des activités de service de maintenance de robinetterie ainsi que les activités de service complémentaires contribuant à la maîtrise des consommations d'eau, dans le circuit de distribution des ensembles immobiliers. Il traite également des moyens humains, techniques et en organisation à mettre en place pour assurer le service de maintenance. Il spécifie les informations à donner aux locataires et aux gestionnaires immobiliers. Il spécifie les actions de maintenance à réaliser et leur fréquence minimum.

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NF X50-771

NF X50-771

décembre 2001
Norme En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Activités de services des plates-formes d'initiatives locales - Spécifications des services et des moyens

Le présent document décrit les services fournis par les plates-formes d'initiatives locales aux porteurs de projet d'entreprise, au long du processus d'accompagnement. Il traite des activités de service telles que : l'accueil, l'instruction du projet, l'attribution du prêt d'honneur, le parrainage, le suivi de l'entreprise, l'échange entre créateurs. Il définit également les moyens associés à la mise en oeuvre des services, et les éléments de maîtrise de la qualité.

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FD X50-127

FD X50-127

avril 2002
Norme En vigueur
Outils de management - Maîtrise du processus de conception et développement

Le présent document présente des recommandations pour assurer la maîÎtrise et l'efficacité du processus de conception et développement.

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AC P15-950-2

AC P15-950-2

août 2003
Norme En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-2 "Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement. Partie 2 : Gestion d'un réseau d'assainissement" par les départements techniques d'assainissement d'un collectif de villes de l'Ouest de la France. Il présente le jeu d'indicateurs de qualité de service lié à la gestion d'un réseau d'assainissement que ces collectivités ont choisi de mesurer et de suivre pour évaluer et améliorer l'efficacité de ce type d'installation par rapport aux objectifs qu'elles se sont fixées. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation sur le "terrain" dans les collectivités de ce groupe qui exploitent leur réseau d'assainissement en régie. Ce document est transposable par d'autres collectivités territoriales.

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AC X50-184

AC X50-184

mars 2004
Norme En vigueur
Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise - Bonnes pratiques et retours d'expériences

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NF EN 9114

NF EN 9114

juin 2016
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Système qualité - Expédition directe recommandations pour compagnies aérospatiales

Le présent document concerne uniquement l'industrie aérospatiale, et dans le cas où un fabricant approuvé demande à un fournisseur d'expédier directement à un client un article conformément au système qualité du fabricant approuvé. Le processus d'expédition directe n'est pas exigible ou applicable aux pièces standards ou aux pièces militaires. Dans le cadre de ce processus, le fabricant approuvé est tenu de s'assurer que l'article est bien conforme aux informations de la définition de type.

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BP X50-762

BP X50-762

février 2016
Norme En vigueur
Formation professionnelle continue - Formation et prestations sur mesure pour adultes - Validation des acquis de l'expérience

Le présent référentiel de bonnes pratiques, propose des critères de qualité du service vis-à-vis des clients et bénéficiaires et définit la notion de prestation " sur mesure " pour les prestations proposées et réalisées par les différentes structures du réseau de formation professionnelle continue. Il précise, dans les dispositions d'organisation, leurs conditions de mise en oeuvre et mentionne comment l'encadrement entend définir, impulser, suivre et améliorer sa politique en matière de qualité de service.

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NF EN 15602

NF EN 15602

mars 2008
Norme En vigueur
Prestataires de service de sécurité - Terminologie

Le présent document donne les termes et définitions concernant les prestataires des services de sécurité.

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NF EN 45510-5-4

NF EN 45510-5-4

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-4 : turbines. Turbines hydrauliques, pompes d'accumulation, turbines-pompes.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF X50-910

NF X50-910

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Terminologie

Le présent document définit les termes de base couramment utilisés dans le cadre de l'activité thermale. Il comprend des concepts généraux relatifs aux produits d'origine thermale, des concepts relatifs aux processus d'exploitation, de distribution et d'utilisation de la ressource thermale et des concepts relatifs à l'activité et aux établissements thermaux.

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NF ISO 13374-2

NF ISO 13374-2

octobre 2007
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Traitement, échange et présentation des données - Partie 2 : traitement des données

Le présent document décrit de manière détaillée les exigences relatives à un modèle d'information de référence et à un modèle de traitement de référence auxquelles une architecture ouverte de surveillance et diagnostic de l'état des machines (CM et D) doit se conformer. Les professionnels de la conception logicielle ont à la fois besoin d'un modèle d'information et d'un modèle de traitement pour décrire de manière appropriée toutes les exigences relatives au traitement des données. Le présent document facilite l'interopérabilité des systèmes CM et D.

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X50-109

X50-109

décembre 1991
Norme En vigueur
Management de projet - Recommandations pour l'analyse et la modélisation graphique d'actions et son utilisation pour une meilleure communication entre les acteurs d'un projet - Aitiographie.

Le présent fascicule de documentation présente les principes de l'aitiographie. Cette méthode de modélisation graphique d'actions est utilisable comme outil de communication ou d'analyse au cours d'un projet.

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FD X50-758

FD X50-758

septembre 2000
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Formation en alternance - Guide de lecture des normes de la formation professionnelle

Le présent document présente une lecture éclairée des normes de la formation professionnelle afin de faciliter leur utilisation pour des formations organisées en alternance.

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NF X50-770

NF X50-770

octobre 2003
Norme En vigueur
Accompagnement à la création ou à la reprise d'entreprise - Activités des pépinières d'entreprises - Description des services fournis par la pépinière d'entreprises

Le présent document définit les activités des pépinières d'entreprises en tant qu'outil de démarrage, de développement et de pérennité des jeunes entreprises. Il décrit les services fournis par les pépinières d'entreprises aux porteurs de projet et aux créateurs d'entreprises, notamment en termes d'accueil, d'hébergement, d'accompagnement, de ressources mises à disposition, de préparation à la sortie de la pépinière et de mesure de la satisfaction des porteurs de projet et des créateurs d'entreprises.

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NF EN 12507

NF EN 12507

décembre 2005
Norme En vigueur
Services de transport - Conseils relatifs à l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'application de l'EN ISO 9001 au secteur du transport, en prenant en compte les spécificités de ce secteur. I I n'ajoute aucune exigence à celles déjà spécifiées par l'EN ISO 9001.

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FD X60-212

FD X60-212

août 2006
Norme En vigueur
Maintenance - Référentiel des instructions de maintenance - Définitions et principes généraux de rédaction et de présentation

Le présent document décrit les documents constituant le référentiel des instructions de maintenance. Il s'applique à toute entreprise (donneur d'ordre et/ou prestataire) qui structure, organise ou réorganise sa "fonction maintenance".

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NF EN 15733

NF EN 15733

avril 2010
Norme En vigueur
Services des agents immobiliers - Exigences relatives à la prestation de services des agents immobiliers

Le présent document définit les obligations incombant à l'activité des agents immobiliers. Il s'applique aux services de professionnel à professionnel et de professionnel à consommateur. Il faut cependant noter que des dispositions légales concernant les agents immobiliers existent dans un grand nombre de pays et qu'il faut en tenir compte. Les agents immobiliers doivent se conformer à l'ensemble des législations européenne et nationales appropriées applicables. En cas de dispositions contradictoires, les législations européenne et nationales se substituent au présent document. Les exigences du présent document sont applicables à la fourniture de tous les services, y compris aux services rendus par des moyens électroniques et par Internet.

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NF D80-001-3

NF D80-001-3

septembre 2008
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 3 : caractérisation des cercueils et exigences pour la crémation

Le présent document a pour objet de définir l'aptitude à la crémation de tous les matériaux constituant la structure des parois de la caisse, du fond et du couvercle, des quincailleries d'assemblage ainsi que les accessoires et les capitons d'un cercueil. Les parties 1 et 2 couvrent respectivement les exigences mécaniques et les exigences de biodégradabilité en terre.

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FD X50-153

FD X50-153

septembre 2009
Norme En vigueur
Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en oeuvre

Le présent document traite de l'analyse de la valeur tout en se référant à la norme NF X 50-151 et au FD X 50-101 pour les aspects propres à l'élaboration de l'expression fonctionnelle du besoin et d'un cahier des charges fonctionnel. Il constitue un outil d'aide à la compréhension et à l'application, à travers un approfondissement des pratiques en terme de conduite d'une action AV et de maîtrise des processus associés. Il s'applique dans de multiples secteurs d'activité, tant publics que privés. Il illustre les applications de la norme NF X 50-152, en permettant au lecteur d'en appréhender l'adaptation aux différents contextes d'utilisation de l'approche AV (organismes, buts, sujets traités) et à cerner l'intérêt de déployer ces démarches dans le cadre de la conduite de ses projets. Il est destiné aux lecteurs de la norme NF X 50-152 qui souhaitent mettre en oeuvre (ou faire mettre en oeuvre), de manière pragmatique et efficace au sein d'un organisme, les concepts et processus que cette norme définit. Il vise à faciliter la compréhension et la mise en oeuvre par les différents acteurs d'une action tandis que la norme NF X 50-152 propose un cadre commun sous forme de processus et d'exigences associées.

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GA X50-552

GA X50-552

novembre 2004
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'ISO 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'ISO 9001

Ce document concerne tous les organismes (voir définition 3.9) de recherche publics et privés. Le périmètre d'application de ce document peut être tout ou partie d'un organisme.

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AC X50-882

AC X50-882

février 2005
Norme En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Évaluation de la prestation de conseil auprès des petites entreprises

Le présent document s'intéresse aux interventions en conseil auprès des petites entreprises. Il vise un type de conseil portant sur un accompagnement de l'entreprise dans la durée pour faciliter son évolution. Le présent document peut être utilisé par une petite entreprise pour l'aider à : - effectuer le choix d'un intervenant en conseil ; - vérifier les points incontournables lorsqu'elle effectue une commande de prestation. Il peut également être utilisé par un donneur d'ordre pour réaliser un cahier des charges de la prestation de conseil, puis pour évaluer la qualité d'une prestation de conseil.

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AC X50-828

AC X50-828

août 2006
Norme En vigueur
Courtier en bateaux de plaisance (Yachtbroker) - Déontologie, engagements de services et qualification

Le présent document définit la déontologie du courtier en bateaux de plaisance, précise les caractéristiques de ce métier, et décrit les engagements de service du yachtbroker auprès du client (vendeur ou acheteur) dans les étapes clés du processus de vente et du processus d'achat d'un bateau. Le présent document fixe les critères de qualification du courtier en bateaux de plaisance.

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NF D80-001-2

NF D80-001-2

septembre 2007
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 2 : caractérisation des cercueils et exigences pour la biodegradabilité en terre

Le présent document définit l'aptitude à l'usage et les performances de tous les types de cercueils. Il concerne l'appréciation de la biodégradabilité des matériaux ; les parties 1 et 3 couvrent respectivement les exigences mécaniques et les exigences pour la crémation.

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FD X07-007

FD X07-007

décembre 2005
Norme En vigueur
Métrologie - Guide d'application de la norme NF EN ISO 10012 "Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure" - Conception, développement, maîtrise et amélioration des processus de mesure ou d'essai

Le présent document définit les principes pour le développement des processus de mesure, leur surveillance et leur maîtrise en cours d'exploitation, ainsi que leur amélioration continue. Il ne traite pas de la gestion des équipements de mesure ni de leur confirmation métrologique qui sont largement développées dans la norme NF EN ISO 10012 et les fascicules de documentation complémentaires. Le présent document doit aider l'entreprise à mieux maîtriser ses processus de conception, de fabrication et de maintenance en connaissant les performances exactes de ses processus de mesure, leurs limites d'emploi et leurs comportements dans le temps. Cette connaissance contribue à apprécier et à maîtriser les risques inhérents à l'activité de l'entreprise.

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NF U43-500

NF U43-500

septembre 2006
Norme En vigueur
Bonnes pratiques d'application des produits phytosanitaires et biocides - Maîtrise des applications de produits phytosanitaires et biocides par un prestataire de services

Le présent document définit les exigences relatives à la maîtrise des applications de produits antiparasitaires et biocides par un prestataire de services, lorsque ce dernier doit démontrer son aptitude à fournir un service conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables.

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NF X60-200

NF X60-200

avril 2008
Norme En vigueur
Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

Le présent document présente un cadre général d'élaboration de la documentation technique associée à un bien tout au long de son cycle de vie. Il peut être utilisé pour le développement de normes spécifiques à la documentation associée à un bien donné.

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NF S96-900

NF S96-900

septembre 2011
Norme En vigueur
Qualité des centres de ressources biologiques (CRB) - Système de management d'un CRB et qualité des ressources biologiques

Le présent document s'applique aux structures qui ont pour missions principales de conserver et de mettre à disposition dans le respect de la législation en vigueur, des collections de ressources biologiques en particulier à des fins de recherche, de conservation du patrimoine, d'éducation ou, de valorisation économique. Les ressources biologiques sont des organismes cultivables (micro-organismes, cellules végétales, animales et humaines, par exemple), des parties réplicables de ces organismes (par exemple, génomes, plasmides, virus, ADNc), des organismes, des cellules et des tissus viables mais pas encore cultivables, ainsi que des bases de données contenant des informations moléculaires, physiologiques et structurales sur ces ressources (définition de l'OCDE). Le présent document définit les prescriptions générales en termes de système de management de la qualité ainsi que celles nécessaires pour assurer la qualité des ressources biologiques. Il ne s'applique pas aux ressources biologiques d'origine humaine à usage diagnostic et thérapeutique.

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BP Z74-700

BP Z74-700

mars 2011
Norme En vigueur
Plan de Continuité d'Activité (PCA)

Le présent document a pour objet la continuité de l'activité métier de l'entreprise qui est d'assurer la continuité des services critiques rendus à ses clients ; il présente les bonnes pratiques en matière de PCA (plan de continuité d'activité) dans des situations à risques pendant ou après un sinistre.

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AC X50-885

AC X50-885

mars 2010
Norme En vigueur
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable Service des AGC

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BP X50-753

BP X50-753

septembre 2012
Norme En vigueur
Guide de Bonnes Pratiques - Établissements publics d'enseignement technique agricole - La qualité en formation

Guide de bonnes pratiques Établissements publics d'enseignement technique agricole La qualité en formation

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XP X50-844

XP X50-844

décembre 2014
Norme En vigueur
Thalassothérapie - Exigences relatives à la prestation de service

Le présent document traite des exigences relatives à la prestation de service de Thalassothérapie. Il s'applique aux centres de Thalassothérapie qu'ils soient ou non rattachés à une structure d'hébergement. Le présent document ne s'applique pas aux autres prestations de service pouvant éventuellement être proposées à la clientèle telles que : soins esthétiques, bar, restauration, hébergement, boutique, garderie, etc.

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NF EN 16602-10

NF EN 16602-10

août 2017
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Gestion de l'assurance produit

Les normes ECSS de la branche Q décrivent un ensemble d'exigences applicables à un programme d'assurance produit devant être mis en oeuvre au cours des différentes phases d'un projet spatial. Le présent document définit les exigences de management de l'assurance produit des projets spatiaux. Il est structuré en deux grandes parties. La première présente les principes du management de l'assurance produit et la seconde décrit de façon détaillée les exigences associées.

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NF EN 9110

NF EN 9110

mai 2018
Norme En vigueur
Systèmes de Management de la Qualité - Exigences pour les Organismes d'Entretien de l'Aéronautique

Le présente document contient les exigences de la NF EN ISO 9001:2015 en matière de système de management de la qualité et spécifie les exigences, les définitions et les notes supplémentaires concernant l'entretien et la gestion du maintien de navigabilité pour l'industrie aéronautique civile et militaire. Il faut signaler que les exigences spécifiées dans le présent document sont complémentaires aux exigences du client, légales et réglementaires applicables, mais ne les remplacent pas. S'il existe un conflit entre les exigences du présent document et les exigences du client, légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui prévalent.

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NF EN 45510-3-2

NF EN 45510-3-2

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 3 : chaudières - Section 2 : chaudières à tubes de fumée

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 9131

NF EN 9131

juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document définit les informations et la documentation des non-conformités communes que le fournisseur ou sous-traitant du fournisseur interne/externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables, partiellement ou en totalité, dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur, en tant qu'utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, engin spatial, hélicoptère) , si spécifié dans le contrat. La notification des informations de non-conformité, par mode électronique ou conventionnel sur papier, est sujette aux modalités des exigences contractuelles. Ceci inclut également l'accès aux informations soumises à la règlementation de contrôle des exportations, si applicable.

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NF EN 45510-6-4

NF EN 45510-6-4

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 4 : pompes

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 15900

NF EN 15900

août 2010
Norme En vigueur
Services d'efficacité énergétique - Définitions et exigences

Le présent document donne les définitions et les exigences minimales relatives à un service d'efficacité énergétique. Il peut servir de document de référence pour les programmes appropriés de qualification, d'accréditation et/ou de certification des prestataires de services d'efficacité énergétique comme mentionné dans l'Article 8 de la Directive 2006/42/CE.

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NF ISO 11784/A2

NF ISO 11784/A2

août 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code - Amendement 2 : identification d'un transpondeur evolué

Le présent document complète la norme NF ISO 11784 qui spécifie la structure du code d'identification des animaux par radiofréquence (RFID). Il définit les termes "transpondeur évolué" et "bit RUDI" et attribue le bit 15 au bit RUBI pour indiquer que le transpondeur appartient au type transpondeur évolué.

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NF S56-100

NF S56-100

juillet 2011
Norme En vigueur
Prescriptions de construction, d'aménagement et d'équipement des caravanes

Le présent document a pour objet d'indiquer, des spécifications minimales de construction, d'aménagement et d'équipement pour les caravanes. Le présent document s'applique aux caravanes de tourisme de construction rigide dont les caractéristiques sont compatibles avec celles exigées pour la circulation routière.

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NF EN 13313

NF EN 13313

février 2011
Norme En vigueur
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Compétence du personnel

Dans la série de normes relatives aux systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, le présent document décrit les procédures permettant de déterminer et d'évaluer les compétences du personnel réalisant la fabrication, l'entretien, le contrôle et l'exploitation des systèmes de réfrigération et des équipements utilisant des fluides frigorigènes.

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NF ISO 14223-1

NF ISO 14223-1

mai 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Transpondeurs évolués - Partie 1 : interface hertzienne

Le présent document spécifie l'interface hertzienne entre l'émetteur-récepteur et le transpondeur évolué utilisé pour l'identification des animaux par radiofréquence, à compatibilité descendante totale avec les spécifications données dans la NF ISO 11784 et la NF ISO 11785. Entant que prolongement des NF ISO 11784 et NF ISO 11785, il est censé être utilisé conjointement avec celles-ci.

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NF EN 15221-5

NF EN 15221-5

avril 2012
Norme En vigueur
Facilities management - Partie 5 : guide relatif au développement et à l'amélioration des processus

Le présent document fournit des lignes directrices aux organisations de Facilities Management sur le développement et l'amélioration de leurs processus pour soutenir les processus principaux. Il établit également des principes de base, décrit des processus de Facilities Management génériques de haut niveau, répertorie des processus stratégiques, tactiques et opérationnels, et fournit des exemples de flux de travaux de processus.

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NF EN 16194

NF EN 16194

avril 2012
Norme En vigueur
Cabines sanitaires autonomes - Exigences relatives aux services et produits, liées à la mise en place des cabines et des produits sanitaires

Le présent document s'applique aux cabines sanitaires mobiles (à l'exclusion des toilettes sèches) qui ne sont pas raccordées à un collecteur d'assainissement. Il spécifie des exigences relatives aux services liés à la mise en place de cabines et les exigences correspondantes relatives aux cabines et aux produits sanitaires, en tenant compte de l'hygiène, de la santé et de la sécurité. Le présent document s'adresse aux fabricants, aux sociétés de location et aux locataires de cabines.

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NF EN 16310

NF EN 16310

avril 2013
Norme En vigueur
Services d'ingénierie - Terminologie destinée à décrire les services d'ingénierie pour les bâtiments, les infrastructures et les installations industrielles

Le présent document contient un glossaire de termes qui peut contribuer à instaurer des conditions loyales pour la libre concurrence, au sein de la Communauté européenne, entre les entreprises de conseil en ingénierie pour la construction de bâtiments, d'infrastructures et d'installations industrielles. Il contient une terminologie ayant pour objet de faciliter la coopération entre les secteurs et entre les pays dans le domaine des services de conseil en ingénierie.

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NF EN ISO 24801-2

NF EN ISO 24801-2

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 2 : niveau 2 - Plongeur autonome

Le présent document spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 2 ("Plongeur autonome") et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences.

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NF EN ISO/IEC 19788-5
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 5 : éléments pédagogiques

Le présent document spécifie, en respectant certaines règles, les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Il inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.

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NF EN 9104-002

NF EN 9104-002

août 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

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NF EN 9223-104

NF EN 9223-104

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 104 : maîtrise de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il traite de la maîtrise de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.

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NF EN 13878

NF EN 13878

septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

Le présent document définit, par ordre alphabétique, les termes relatifs aux véhicules habitables de loisirs, à savoir les caravanes, les résidences mobiles et les autocaravanes. Ces termes sont utilisés dans les NF EN 721, NF EN 722-1, NF EN 1645-1, NF EN 1646-1, NF EN 1647, NF EN 1648-1 et NF EN 1648-2.

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