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NF EN ISO 11121

juin 2017
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences pour les programmes d'initiation à la plongée subaquatique

L'ISO 11121:2017 spécifie les exigences minimales relatives au contenu des programmes proposés par les organismes de formation dans le cadre de l'initiation à la plongée subaquatique de loisirs. Ces exigences ne constituent en aucun cas un référentiel normatif régissant la formation et les qualifications des plongeurs pratiquant la plongée subaquatique.L'ISO 11121:2017 s'applique aux programmes impliquant que des participants plongent dans un espace aquatique ouvert. Elle ne s'applique pas aux programmes se déroulant uniquement en espace aquatique restreint (par exemple, en piscine).L'ISO 11121:2017 fixe également les conditions dans lesquelles ce service doit être fourni et complète donc les exigences générales relatives aux services de plongée de loisirs spécifiées dans l'ISO 24803.

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NF EN 1645-1

avril 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsque celles-ci utilisent les caravanes comme logements temporaires ou saisonniers. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes.Les exigences applicables à la sécurité routière n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document.Le présent document s'applique exclusivement aux caravanes rigides et aux caravanes pliantes rigides telles que définies dans la NF EN 13878.

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NF P98-750

janvier 2020
Norme En vigueur
Machines pour la construction des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Qualité des systèmes de pesage

Le présent document définit, dans le cadre du système de management de la qualité d'une usine de fabrication de mélanges bitumineux fixe ou mobile, les exigences pour l'évaluation et l'amélioration continue de son système de pesage.

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FD ISO 10018

juillet 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour l'engagement du personnel

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'engagement du personnel dans le système de management de la qualité d'un organisme, ainsi qu'à l'amélioration de son implication et de ses compétences au sein dudit organisme.Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type ou son activité.

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NF EN ISO 18513

septembre 2021
Norme En vigueur
Services touristiques - Hôtels et autres types d'hébergements touristiques - Vocabulaire

Le présent document définit les termes utilisés dans l’industrie touristique, relativement aux divers types d’hébergements et services connexes.

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NF EN 62827-3

mars 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 3 : gestion du contrôle de sources multiples

Le présent document spécifie les méthodes et procédures de formation de groupes pour un système de transfert de puissance sans fil spatial. Le groupe du système de transfert de puissance sans fil spatial qui contient de multiples sources de puissance assure le transfert de puissance vers des dispositifs de réception au moyen de la technologie par résonance magnétique.

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NF EN ISO 19011

juillet 2018
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management

Le présent document fournit des lignes directrices sur l'audit de systèmes de management, comprenant les principes de l'audit, le management d'un programme d'audit et la réalisation d'audits de systèmes de management. Elle donne également des lignes directrices sur l'évaluation de la compétence des personnes impliquées dans le processus d'audit. Ces activités concernent le(s) responsable(s) du management du programme d'audit, les auditeurs et les équipes d'audit.Il est applicable à tous les organismes qui doivent planifier et réaliser des audits internes ou externes de systèmes de management ou manager un programme d'audit.Le présent document peut, en principe, s'appliquer à d'autres types d'audits, à condition toutefois d'accorder une attention toute particulière aux compétences spécifiques requises.

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NF EN ISO 41012

juin 2018
Norme En vigueur
Facility management - Directives sur le procédé d'approvisionnement stratégique et d'élaboration des accords

Le présent document donne des recommandations relatives au processus d'approvisionnement et d'élaboration des accords en facility management (FM). Il souligne:— les éléments essentiels des processus d'approvisionnement de FM;— les rôles et responsabilités relatives au FM dans les processus d'approvisionnement;— les processus d'élaboration et les structures des modèles d'accords courants.Le présent document est applicable:— aux processus stratégiques associés aux fonctions de service et de support du cœur de métier;— au développement de stratégies de FM;— à l'élaboration d'accords de fourniture de service de gestion des installations qui couvrent la demande publique comme privée et les options de production et fourniture internes et externes;— au développement de systèmes d'information de FM;— à l'éducation et la recherche en FM;— au développement des organismes et aux processus de reconfiguration dans les principaux types d'environnements de travail (par exemple industrie, commerce, administration, secteur militaire, santé, logement).

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NF EN 16652-2

juin 2019
Norme En vigueur
Équipements GPL et leurs accessoires - Ateliers pour véhicules automobiles fonctionnant au GPL - Partie 2 : compétences et formation du personnel

Le présent document définit les profils de compétence et établit des procédures d'évaluation des compétences des personnes qui réalisent l'installation, la réparation et la maintenance des systèmes de propulsion au GPL dans des ateliers relevant de la NF EN 16652-1 (2) .Les exigences du présent document ne s'appliquent pas aux " réparateurs de réseaux de constructeurs automobiles " (voir 3.9) lorsqu'ils effectuent des activités de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules de constructeurs pour lesquels ils sont agréés et dûment formés.

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NF EN 1648-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 1 : caravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 9120

mai 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les distributeurs de l'aéronautique, l'espace et la défense

Le présent document normalise, le plus largement possible, les exigences relatives au système de management de la qualité et peut être utilisé à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement par des organismes du monde entier. Son utilisation devrait conduire à une amélioration des performances en termes de qualité, de coût et de délai par la diminution ou la suppression des exigences d'organismes spécifiques, par la mise en oeuvre réelle d'un système de management de la qualité et par une généralisation de l'application de bonnes pratiques. Le présent document, bien qu'il ait été développé initialement pour l'industrie aéronautique, spatiale et de défense, peut aussi être utilisé par d'autres secteurs industriels ayant besoin d'avoir un système de management de la qualité avec des exigences supplémentaires par rapport à celles d'un système NF EN ISO 9001.

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NF EN 9130

juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Conservation d'enregistrements

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

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NF EN 9223-101

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 101 : identification de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ;traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

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NF EN 6099

mars 2021
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Embout à rotule lisse, métal à métal - Spécification technique

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NF EN ISO 22712

avril 2023
Norme En vigueur
Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Compétence du personnel

Le présent document définit les activités liées aux systèmes frigorifiques conformément à l?ISO 5149-1, l?ISO 5149-2, l?ISO 5149-3 et l?ISO 5149-4, et d?autres normes équivalentes, telles que l?EN 378-1, l?EN 378-2, l?EN 378-3, l?EN 378-4 et les profils de compétences associés. Il établit également des critères de compétence pour les personnes qui réalisent ces activités. Les activités liées à l'électricité sont exclues.NOTE 1       Un circuit frigorifique étant sensé ne pas comporter de systèmes électriques et électroniques, les activités entrant dans ce domaine ne font pas partie du présent document. Les réglementations nationales ou les normes internationales ou nationales appropriées peuvent être consultées pour les compétences relatives aux systèmes électriques et électroniques.NOTE 2       Le présent document ne s'applique pas aux personnes employées par des entreprises de fabrication de composants ou équipements frigorifiques autonomes ou monoblocs tels que définis dans l?ISO 5149-1 ou l?EN 378?1, depuis la conception initiale du produit jusqu'à la fabrication complète du produit, à condition que le processus soit contrôlé et que les méthodes utilisées soient vérifiées par un organisme ou une personne, responsable de la conformité aux exigences légales en matière de santé, de sécurité et d'environnement (par exemple, l'efficacité énergétique).NOTE 3       Le présent document ne constitue pas un programme de formation.

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XP ISO TS 24178

août 2021
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la culture d'entreprise

Le présent document décrit les éléments composant la culture organisationnelle et indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données liées à la culture organisationnelle, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF EN 17367

mai 2023
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Communication de données entre le système de gestion des communications et le système de services support pour les conteneurs fixes de collecte des déchets - Spécifications fonctionnelles et modèle sémantique de données

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XP X50-123

juillet 2020
Norme En vigueur
Portage salarial - Pour un portage salarial sécurisé - Bonnes pratiques des entreprises de portage salarial

Le présent document s'applique aux entreprises de portage salarial. Il spécifie les principes et critères applicables à toute entreprise de portage salarial, quel que soit sa taille ou domaine d'activité.Il ne s'applique pas aux salariés portés ni aux clients des entreprises de portage salarial.

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NF ISO 22876

novembre 2021
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Location de bateaux sans équipage - Services de location et expériences complémentaires

Le présent document établit les exigences minimales pour les services de location et expériences complémentaires proposés par un loueur. Il s’applique à tous les particuliers et entreprises qui proposent de tels services complémentaires.Le présent document exclut les bateaux sans équipage qui:—    ne sont pas dotés d’un espace de vie;—    sont uniquement loués à des fins d’hébergement et ne sont pas autorisés à quitter leur poste d’amarrage/de mouillage.Le présent document ne spécifie pas les exigences de construction des équipements fournis.

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NF ISO 30405

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices relatives au recrutement

Le présent document fournit des recommandations sur la façon d’attirer, de rechercher, d’évaluer et d’embaucher des personnes afin de satisfaire les besoins organisationnels tout en favorisant une expérience du candidat positive. Il se concentre sur des processus et pratiques clés, notamment:—     la préparation et la planification;—     la gestion des différentes phases et parties prenantes;—     la revue et l’apprentissage.Le présent document peut être utilisé par toute organisation, indépendamment de son type ou de sa taille.NOTE            Le présent document peut être utilisé par toute personne gérant ou assurant des fonctions de recrutement (que ce poste soit dédié à cette tâche ou qu’il s’agisse d’une tâche incombant à une personne assurant un autre rôle au sein de l’organisation), aux personnes qui évaluent, forment ou conseillent en matière de recrutement.

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NF S52-014

mars 2023
Norme En vigueur
Piscines à usage public - Exigences de surveillance (des baignades) - Organisation et mise en oeuvre

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NF ISO 24095

décembre 2021
Norme En vigueur
Air des lieux de travail - Lignes directrices pour le mesurage de la fraction alvéolaire de la silice cristalline

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'assurance qualité des mesurages de la silice cristalline alvéolaire dans l'air en utilisant une méthode directe sur filtre ou des méthodes indirectes d'analyse par diffraction de rayons X et infrarouge. Le domaine d'application de la présente Norme internationale inclut les polymorphes de silice cristalline suivants : quartz, cristobalite et tridymite. Ces lignes directrices sont également appropriées pour l'analyse des filtres obtenus à partir des mesurages du pouvoir de resuspension conformément à l'EN 15051 [1].

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NF ISO 21503

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de programmes

Le présent document fournit des recommandations relatives au management de programme. Il s’applique à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité, ainsi qu’à tout type de programme en matière de complexité.Le présent document donne une description de niveau macroscopique des termes, définitions, concepts, conditions préalables et pratiques pertinents, y compris des rôles et responsabilités constituant des bonnes pratiques en matière de management de programme. Il ne fournit pas de recommandations sur les processus, les méthodes et les outils.

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NF EN 9101

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences pour la conduite d'audits des systèmes de management de la qualité dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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XP ISO/TS 15143-3

avril 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier - Partie 3 : données télématiques

Le présent document précise le schéma de communication conçu pour fournir des données d'état des machines mobiles provenant du serveur d'un fournisseur de télématique aux applications clients par Internet. Les données sont recueillies à partir d'une machine mobile à l'aide d'un équipement d'enregistrement de données télématiques, et stockées sur le serveur d'un fournisseur de télématique. Le présent document décrit les enregistrements de communications utilisés pour demander des données au serveur, et les réponses du serveur contenant des éléments de données à utiliser dans l'analyse des performances de la machine et de l'état de gestion de la machine liée au fonctionnement et/ou à la maintenance.Il s'applique aux engins de terrassement automoteurs tels que définis dans l'ISO 6165 et aux machines mobiles de construction de routes telles que définies dans l'ISO 22242 équipées d'instruments de localisation et de temps.Il ne s'applique pas au recueil de données à bord, au protocole de communication à bord (par exemple, le CANbus) ou à la transmission sans fil des données de machines mobiles au serveur du fournisseur de télématique après que les données ont été recueillies par l'enregistreur de données. Voir Figure 1.

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NF ISO 15143-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 2 : dictionnaire de données

L'ISO 15143-2:2010 spécifie un dictionnaire de données pour l'échange de données lors d'opérations de construction avec contrôle des données sur le chantier telles que spécifiées dans l'ISO 15143-1. Elle est également aplicable à l'échange de données sur le chantier, pour le besoin des services associés à l'utilisation de la machine, et donne les termes et définitions utilisés en relation avec le dictionnaire de données.Pour les besoins de l'échange de données entre différents systèmes, elle inclut l'identification, la définition et la spécification des éléments communs de données à échanger sur des chantiers de construction de terrassement types, la définition de schéma d'application, les métadonnées décrivant les attributs de chaque élément de données et les éléments de données normatifs fondamentaux avec leurs attributs (dans un format tabulaire).

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NF ISO 15143-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 1 : architecture du système

L'ISO 15143-1:2010 spécifie l'architecture du système pour l'échange des données relatives à l'utilisation des engins de terrassement tels que définis dans l'ISO 6165, et des machines mobiles de construction de routes telles que définies dans l'ISO 22242, lorsqu'ils sont utilisés pour un travail semblable au terrassement, lors d'opérations de construction de chantier. Elle est également aplicable à l'échange de données sur le chantier, pour le besoin des services associés à l'utilisation de la machine, et donne les définitions des termes relatifs à l'échange de données sur le chantier.Elle couvre la couche d'application dans le modèle de référence de l'OSI selon l'ISO/CEI 7498-1 et exclut les couches de présentation, de session, de transport, de réseau, de liaison de données et la couche physique. L'accord spécifique (choix de caractéristiques applicables, normes etc.) concernant ces couches est nécessaire pour faciliter l'échange de données.

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NF EN 17229

juin 2019
Norme En vigueur
Club de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Exigences opérationnelles et fonctionnelles

Le présent document spécifie les exigences minimales pour l'offre d'activités physiques dans les clubs de fitness, ce qui comprend les procédures opérationnelles et fonctionnelles pour l'offre et la prestation du service de même que les exigences de sélection et de positionnement des équipements ainsi que des installations associées, le cas échéant.

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FD X07-041

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Surveillance des instruments de mesure - Les Comparaisons Inter-Instruments (C2l) - Conditions de mises en oeuvre et limites d'application

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

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NF X50-155

juin 2017
Norme En vigueur
Management par la valeur - Coût global de possession sur cycle de vie identifié - Coût du cycle de vie avec impacts monétisables et non monétisables

Le présent document expose les exigences fondamentales pour obtenir un Coût Global de Possession (livrable) , aussi bien pour sa détermination prévisionnelle que sa réactualisation. Il établit de plus certaines parties du processus d'établissement de ce Coût Global de Possession.Il définit différentes notions, telles le produit ; les acteurs impliqués ; le cycle de vie et la période de celui-ci considéré ; l'arborescence des coûts ; les coûts fixes et les coûts variables, les coûts récurrents et non-récurrents, etc.

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NF EN 17389

mai 2020
Norme En vigueur
Émissions de sources fixes - Procédures d'assurance qualité et de contrôle qualité applicables aux analyseurs automatiques pour la surveillance des systèmes de dépoussiérage

Le présent document spécifie les procédures d'assurance qualité et de contrôle qualité relatives aux analyseurs automatiques pour la surveillance des systèmes de dépoussiérage. Il s'applique à deux types d'instruments couramment utilisés dans le cadre de cette surveillance : les analyseurs de poussières pour le contrôle du système de filtration, qui sont configurés en unités de concentration massique (par exemple en mg/m3) et utilisés pour contrôler la réduction des poussières et les analyseurs pour la détection des fuites du système de filtration, qui indiquent toute modification des niveaux d'émission ou de l'amplitude des bouffées de poussières créées par le procédé d'épuration du système de dépoussiérage.

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FD X50-101

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité

Le présent document concrétise tout l'intérêt de l'Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l'entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

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NF X50-880

décembre 1997
Norme En vigueur
Accompagnement global à la gestion de la petite entreprise - Service des centres de gestion agréés et habilités - Spécification de services.

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu'à la facturation.

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NF L06-150

septembre 1996
Norme En vigueur
Aéronautique et espace - Assurance et gestion de la qualité - Marques de contrôle technique et de qualification d'opérateurs (ancienne définition).

La présente norme s'applique aux marques apposées sur les produits à usage aéronautique ou spatial, d'ensembles ou d'éléments. Elle s'applique aux marques des constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale ainsi qu'aux entreprises. Elle définit l'identification de l'origine du marquage, de son interprétation et de la classification des marques.

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NF EN IEC 63047

février 2021
Norme En vigueur
Instrumentation nucléaire - Format de données pour l'acquisition de données numériques en mode liste utilisées dans la détection et la mesure des rayonnements

Le présent document spécifie le format des données binaires en mode liste obtenues à la sortie des dispositifs d'acquisition de données numériques utilisés pour détecter et mesurer les rayonnements. Ce type de dispositifs d'acquisition de données peut utiliser des processeurs de signal numérique (DSP) et des réseaux de portes programmables sur site (FPGA) combinés à une mémoire et à une interface de communication avec un ordinateur.

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NF ISO 23592

septembre 2021
Norme En vigueur
Excellence de service - Principes et modèle

Le présent document définit la terminologie, les principes et le modèle d’excellence de service permettant de créer une expérience client extraordinaire, et d’atteindre un enchantement durable de ce dernier. Il ne traite pas de la fourniture au client d’un service de base, mais de la délivrance d’un excellent service.Le présent document s’applique à toutes les organisations délivrant des services, comme les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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NF EN ISO/ASTM 52926-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 3 : qualification des opérateurs pour PBF-EB

Le présent document identifie les capacités et les responsabilités requises pour la qualification des opérateurs de FA dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de la fusion sur lit de poudre – faisceau d’électrons sur métaux (PBF-EB/M, powder bed fusion - electron beam with metals).Le présent document identifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de PBF-EB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de PBF-EB/M font également partie du présent document.Le présent document est destiné à fournir des conseils pour la qualification des opérateurs de machines dans les applications industrielles générales.

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NF EN ISO 22301

novembre 2019
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Exigences

Le présent document spécifie les exigences pour mettre en ?uvre, maintenir et améliorer un système de management afin de se protéger contre les perturbations, réduire la vraisemblance de leur survenance, s'y préparer, y répondre et se rétablir lorsqu'elles se produisent.Les exigences spécifiées dans le présent document sont génériques et prévues pour être applicables à tous les organismes, ou à des parties de ceux-ci, indépendamment du type, de la taille et de la nature de l'organisme. Le champ d'application de ces exigences dépend de l'environnement et de la complexité de fonctionnement de l'organisme.Le présent document est applicable à tous les types et toutes les tailles d'organismes qui:a) mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent un SMCA;b) cherchent à assurer la conformité à la politique de continuité d'activité déclarée;c) ont besoin d'être aptes à poursuivre la livraison de produits et la fourniture de services à un niveau de capacité acceptable et préalablement défini durant une perturbation;d) cherchent à améliorer leur résilience à travers l'application efficace du SMCA.Le présent document peut être utilisé pour apprécier l'aptitude d'un organisme à satisfaire ses propres besoins et obligations en matière de continuité d'activité.

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XP CEN/TS 99001

novembre 2008
Norme En vigueur
Services aux entreprises - Services d'accompagnement et de conseil aux petites entreprises - Terminologie, qualité et performances du service

Le présent document établit les éléments généraux d'une prestation d'accompagnement et de conseil d'un niveau de qualité approprié dans les phases : sélection du prestataire, réalisation de l'accompagnement et évaluation finale. Il spécifie les exigences auxquelles doivent satisfaire les prestataires de services d'accompagnement et de conseil ainsi que des recommandations pour les chefs de petites entreprises, les travailleurs indépendants quel que soit le domaine concerné.C'est un outil de référence basé sur les six principes fondamentaux de ce type de prestation. Il clarifie le type d'informations échangées entre le prestataire de services et son bénéficiaire quelle que soit la durée d'intervention.Il ne traite ni de l'organisation interne des prestataires de services ou des entreprises ni du contenu de chaque prestation.

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NF EN 13809

décembre 2003
Norme En vigueur
Services touristiques - Agences de voyage et voyagistes - Terminologie

Le présent document donne les définitions de termes généralement utilisés dans l'industrie touristique concernant les activités des agences de voyage et voyagistes, dans le but de faciliter la compréhension entre les utilisateurs et les prestataires de services touristiques.

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NF X50-100

novembre 2011
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse fonctionnelle, caractéristiques fondamentales - Analyse fonctionnelle : analyse fonctionnelle du besoin (ou externe) et analyse fonctionnelle technique/produit (ou interne) - Exigences sur les livrables et démarches de mise en oeuvre

Le présent document développe les démarches et méthodes de l'Analyse Fonctionnelle en respectant sa dimension duale : l'Analyse Fonctionnelle du Besoin pour établir et exploiter l'Expression Fonctionnelle du Besoin, le Cahier des Charges Fonctionnel, un positionnement marketing, la définition d'un avantage concurrentiel, l'Analyse Fonctionnelle Technique pour rechercher ou décrire les concepts retenus pour l'architecture de la solution, la clarification des interfaces, ...Les sujets d'application de ces démarches et méthodes peuvent se situer de la recherche et définition d'une stratégie à la définition d'un produit ou service identifié ou le management des processus.Ce document rassemble les exigences à respecter pour assurer la pertinence et la qualité des livrables d'une part, et d'autre part la rigueur et l'efficience des démarches et méthodes pour les établir.

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AC X50-814

février 2009
Accord En vigueur
Fédération française de Cyclotourisme - Démarche de progrès - S'engager pour réussir l'accueil des pratiquants

Le présent document concerne le domaine du cyclotourisme. Il vise à permettre l'amélioration de la qualité du service fourni aux pratiquants de l'ensemble des structures d'appartenance, quels que soient leurs besoins (information, inscription,...), le type et la durée de l'activité qui leur est proposée.

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NF EN 15331

octobre 2011
Norme En vigueur
Critères pour la conception, la gestion et le contrôle des services de maintenance dans les constructions

Le présent document précise les critères et les méthodes générales envisageables pour planifier, gérer et contrôler les opérations de maintenance dans les constructions et leur environnement conformément aux exigences légales applicables, aux objectifs des propriétaires et des utilisateurs et à la qualité de maintenance demandée.Il s'applique à la gestion de maintenance des constructions.

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Gestion d'actifs - Réussir votre gestion d'actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d'un système de gestion d'actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d'actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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NF ISO 50004

novembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour la mise en œuvre, la maintenance et l'amélioration d'un système de management de l'énergie de l'ISO 50001

Le présent document fournit des recommandations pratiques et des exemples pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer un système de management de l'énergie (SMÉ) conformément à la démarche méthodique de l'ISO 50001:2018. Les recommandations du présent document sont applicables à tout organisme.Le présent document ne fournit pas de lignes directrices sur la manière d'élaborer un système de management intégré.Bien que les recommandations du présent document soient en cohérence avec les exigences de l'ISO 50001:2018, il ne fournit pas d'interprétation de ces exigences.

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BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA)Validation des acquis de l'expérienceFrance VAE+

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

Le présent document décrit les principes essentiels d'un site de transmission d'entreprises professionnel et de qualité pour apporter de la confiance dans la transmission de TPE et PME par échange électronique.

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NF U05-005-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Échanges de données informatisées après lecture du code électronique de l'animal - Partie 1 : automate de pesées en vif

Ce document, destiné à harmoniser les échanges de données informatisées entre matériels et logiciels dans le cadre ce l'identification électronique des animaux, comprendra plusieurs parties selon les types d'automates considérés.La présente partie relative aux automates de pesée en vif spécifie le code à communiquer :a) d'une part, par un matériel éleveur à l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés, pour indiquer les animaux à peser si besoin est,b) d'autre part, par l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés au système qui enregistre l'information dans une base de données ou l'utilise dans un processus.

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NF EN 417

avril 2012
Norme En vigueur
Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs - Construction, contrôle et marquage

Le présent document concerne les "cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs".

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NF EN ISO 13293

janvier 2013
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux programmes de formation à la préparation des mélanges gazeux

L'ISO 13293:2012 spécifie les exigences relatives aux programmes de formation à la préparation de mélanges gazeux et les compétences que doit acquérir une personne pour qu'un organisme de formation lui décerne un certificat «préparateur de mélanges gazeux» attestant qu'elle a satisfait ou dépassé les compétences spécifiées dans l'ISO 13293:2012.L'ISO 13293:2012 spécifie deux niveaux de qualification relative à la préparation des mélanges gazeux, comme suit:préparateur de mélanges gazeux, niveau 1;préparateur de mélanges gazeux, niveau 2.L'ISO 13293:2012 admet qu'un programme de formation puisse être organisé et dispensé sous forme de modules.

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