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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22342

juin 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour l'élaboration d'un plan de sûreté destiné à un organisme

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 30434

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Allocation de la main d'œuvre

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 9125

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences relatives aux logiciels non livrables

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22376

septembre 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Spécifications relatives aux formats de données et l'utilisation du Cachet Électronique Visible (CEV) aux fins d'authentification, de vérification et d'acquisition des données véhiculées par un document ou un objet

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24566-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services d'eau aux impacts du changement climatique - Partie 1 : principes d'évaluation

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24591-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : lignes directrices générales et gouvernance

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13878

septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD ISO/TS 30410

août 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Mesure de l'impact du recrutement

Le présent document identifie:- les principes permettant de déterminer les postes clés au moyen des approches de segmentation de la main-d'œuvre [voir l'ISO 30409];- les mesures permettant de déterminer l'impact des postes clés, et de la performance des personnes recrutées à ces postes, sur la création de valeur et la performance de l'organisation.Le présent document peut être adapté aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, et s'adresse aux personnes concernées par la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, la définition et la mise en place de l'organisation, le management des talents, les plans de relève, le recrutement, ainsi que la préparation de rapports sur les indicateurs et le capital humain.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 20700

septembre 2018
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives aux services de conseil en management

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FD ISO/TS 30411

juin 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateur de la qualité du recrutement

Le présent document fournit un éventail d'options pour mesurer la qualité du recrutement qui peuvent être mises en correspondance avec plusieurs conditions commerciales et organisationnelles. La structure de l'indicateur de la qualité du recrutement inclut:? la finalité;? la formule;? la définition;? la méthode d'utilisation de l'indicateur:? les utilisateurs cibles;? les facteurs contextuels pour interprétation.Le présent document exclut la mesure de l'«Impact du recrutement» et de la «Fidélisation des recrutés», ces indicateurs étant couverts par des Spécification technique distinctes. La qualité du recrutement est destinée à évoluer en fonction des besoins d'une organisation, indépendamment de sa taille, de son industrie ou de son secteur, et est utile aux personnes manifestant un intérêt pour la gestion prévisionnelle de la main-d'?uvre, l'élaboration et le développement de la structure organisationnelle, le management des talents, le plan de relève, le recrutement et le compte rendu concernant le capital humain.

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NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

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NF EN 9114

décembre 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Expédition directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

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NF ISO 31073

avril 2023
Norme En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

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NF ISO 3021

mars 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Activités de randonnée et de trekking - Exigences et recommandations

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NF ISO 30401/A1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1

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NF EN 17952

juin 2024
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse Fonctionnelle: caractéristiques fondamentales, exigences et recommandations pour la mise en œuvre

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NF EN 4859

février 2019
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Détermination de la tension de serrage avec capteur / Boulons fortement contraints - Spécification technique

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NF EN 15017

septembre 2019
Norme En vigueur
Services funéraires - Exigences

Le présent document définit les exigences pour la prestation de services funéraires eu égard à la formation, au transport, aux installations, aux conseils et à l'assistance, et à la prise en charge du défunt, à la fois dans le cadre de services d'inhumation et de services de crémation.Le présent document s'applique à l'ensemble des professionnels funéraires, des entreprises de pompes funèbres et des prestataires de services liés aux obsèques dans les cimetières et les crématoriums, ainsi qu'à toute autre personne proposant des services funéraires de quelque nature que ce soit.Le présent document ne s'applique pas aux exigences techniques relatives aux produits. Les exigences relatives à la santé et à la sécurité au travail ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN ISO 45001

août 2023
Norme En vigueur
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation

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NF ISO 6881

janvier 2024
Norme En vigueur
Identification par radiofréquence des animaux - Structure du code des transpondeurs à ultra haute fréquence

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NF ISO 5665

juin 2024
Norme En vigueur
Analyse des incidents affectant les consommateurs - Exigences et recommandations

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NF ISO/IEC 22602

juin 2024
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Modèles de compétence exprimés au format MLR

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NF ISO 10009

juillet 2024
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre

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NF ISO 24512

octobre 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement — Lignes directrices pour la gestion des services publics d'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

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NF EN ISO/IEC 17024

avril 2026
Norme En vigueur
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes

Le présent document comprend des principes et des exigences destinés à un organisme qui procède à la certification de personnes et relatifs à l’élaboration et au maintien d’un système particulier de certification de personnes.NOTE Pour les besoins du présent document, le terme « organisme de certification » est utilisé à la place du terme complet « organisme procédant à la certification de personnes » et le terme « système particulier de certification » est utilisé à la place du terme complet « système particulier de certification de personnes ».

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NF ISO 24591-2

mai 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion des données

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NF ISO 24566-2

juillet 2024
Norme En vigueur
Services et systèmes d’alimentation en eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l’eau aux impacts du changement climatique - Partie 2 : Services de gestion des eaux pluviales

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NF ISO 22340

novembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour une architecture et un cadre de sûreté préventive de l’entreprise

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24511

mars 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

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BP X50-883

février 2007
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Accompagnement global à la gestion de l'entreprise - Organisation et missions des AGC, Associations de Gestion et de Comptabilité

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NF ISO 26362

mars 2009
Norme En vigueur
"Access panels" pour les études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

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BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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BP X50-191

septembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de lecture des normes ISO 9001 à l'usage de la profession comptable libérale - Orientation expertise comptable

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AC X50-184

mars 2004
Accord En vigueur
Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise - Bonnes pratiques et retours d'expériences

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Fascicule de documentation En vigueur
Symboles graphiques - Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs

Le Guide ISO/CEI 74:2004 donne des modes opératoires d'élaboration des symboles graphiques pour l'information du public, pour utilisation avec les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits, et pour utilisation sur le matériel et les produits.De tels symboles graphiques peuvent être inclus dans la documentation remise au consommateur.Le Guide ISO/CEI 74:2004 ne traite pas des panneaux de signalisation routière ni des symboles graphiques utilisés dans la documentation technique.Les règles de conception des symboles graphiques sont données dans des Normes internationales. Le Guide ISO/CEI 74:2004 rassemble des informations sur les normes et documents de référence internationaux susceptibles d'aider les comités techniques et les concepteurs à se conformer aux bonnes pratiques lorsqu'ils étudient la nécessité de créer un nouveau symbole graphique.IMPORTANT -- Les couleurs représentées dans le fichier électronique du Guide ISO/CEI 74:2004 ne peuvent être considérées comme représentation réelle ni à l'affichage à l'écran, ni à l'impression. Bien que les copies du Guide ISO/CEI 74:2004 imprimées par l'ISO aient été produites pour correspondre (avec une tolérance acceptable jugée à l'oeil nu) aux exigences de l'ISO 3864-1, l'intention n'est pas d'utiliser ces copies imprimées à des fins de comparaisons de couleurs. À la place, consulter l'ISO 3864-1 qui fournit des caractéristiques colorimétriques et photométriques ainsi que, à titre d'indication, des références à des systèmes de classification des couleurs.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

UTE C73-997

juillet 2006
Document de référence En vigueur
Guide de bonnes pratiques destiné à la formation des techniciens de maintenance de réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés à usage domestique utilisant un fluide frigorigène inflammable

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NF ISO 5496

décembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs

L'ISO 5496:2006 décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier et décrire des produits odorants.Les méthodes décrites dans l'ISO 5496:2006 sont applicables dans le domaine des industries agro-alimentaires ou des industries faisant appel à des analyses olfactives (parfumerie, cosmétique, aromatisation, etc.).

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AC X50-655

mars 2004
Accord En vigueur
Accompagnement des commerces de proximité - Démarche collective d'amélioration des performances des commerces de proximité - Accompagnement par les Chambres de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d'Azur

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NF ISO 15489-1

juin 2016
Norme En vigueur
Information et documentation - Gestion des documents d’activité - Partie 1 : concepts et principes

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NF ISO 24631-6

octobre 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 6 : représentation de l'information relative à l'identification des animaux (affichage visuel/transfert des données)

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AC X50-814

février 2009
Accord En vigueur
Fédération française de Cyclotourisme - Démarche de progrès - S'engager pour réussir l'accueil des pratiquants

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AC X50-885

mars 2010
Accord En vigueur
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

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BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

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AC X50-828

août 2006
Accord En vigueur
Courtier en bateaux de plaisance (Yachtbroker) - Déontologie, engagements de services et qualification

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AC X50-827

janvier 2006
Accord En vigueur
Expert maritime et fluvial en bateaux de plaisance : déontologie, missions, bonnes pratiques, qualification, expérience et domaines de compétence

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