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FD X50-117

avril 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Gestion du risque - Management des risques d'un projet

Le présent document décrit les principes essentiels du management des risques d'un projet et en spécifie les principaux concepts. Il présente un cadre méthodologique pour manager les risques d'un projet de façon systématique et cohérente.

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NF EN 13809

décembre 2003
Norme En vigueur
Services touristiques - Agences de voyage et voyagistes - Terminologie

Le présent document donne les définitions de termes généralement utilisés dans l'industrie touristique concernant les activités des agences de voyage et voyagistes, dans le but de faciliter la compréhension entre les utilisateurs et les prestataires de services touristiques.

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NF L06-150

septembre 1996
Norme En vigueur
Aéronautique et espace - Assurance et gestion de la qualité - Marques de contrôle technique et de qualification d'opérateurs (ancienne définition).

La présente norme s'applique aux marques apposées sur les produits à usage aéronautique ou spatial, d'ensembles ou d'éléments. Elle s'applique aux marques des constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale ainsi qu'aux entreprises. Elle définit l'identification de l'origine du marquage, de son interprétation et de la classification des marques.

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NF EN 9125

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences relatives aux logiciels non livrables

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FD X50-101

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité

Le présent document concrétise tout l'intérêt de l'Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l'entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

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NF X50-880

décembre 1997
Norme En vigueur
Accompagnement global à la gestion de la petite entreprise - Service des centres de gestion agréés et habilités - Spécification de services.

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu'à la facturation.

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NF ISO 55000

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Vocabulaire, aperçu général et principes

Le présent document définit les termes et établit les principes et les résultats pour la gestion d?actifs. Il décrit:?     les bénéfices de la gestion d?actifs et d?un système de gestion d?actifs;?     la relation entre la gestion d?actifs, le système de gestion d?actifs et le portefeuille d?actifs;?     l?amélioration et la maturité de la gestion d?actifs.Le présent document s?applique à tous les types d?actifs ainsi qu?à tous les types et toutes les tailles d?organismes.Le présent document ne spécifie pas de recommandations de nature financière, comptable, technique, ou relatives aux ressources humaines concernant la gestion de types d?actifs spécifiques.NOTE            Pour les besoins du présent document, de l?ISO 55001 et de l?ISO 55002, le terme «système de gestion d?actifs» est utilisé pour désigner un système de management pour la gestion d?actifs.

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NF ISO 55011

août 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Orientations pour le développement de politiques publiques pour favoriser la gestion d'actifs

Le présent document fournit des recommandations visant à favoriser l?adoption de la gestion d?actifs grâce aux politiques publiques, en mettant particulièrement l?accent sur le contexte externe de tous les organismes qui gèrent des actifs.Ces recommandations définissent et décrivent un environnement favorable à la gestion d?actifs et expliquent la manière dont il peut être créé, maintenu et amélioré par l?utilisation des politiques publiques (voir Article 4).Il indique les modalités d?action et d?interaction des participants au sein de cet environnement afin d?influencer le développement et la mise en ?uvre de politiques publiques visant à favoriser la gestion d?actifs dans leurs pays et juridictions (voir les Annexes A et B).Le présent document prévoit une approche cohérente (voir Annexes C et D) pour le développement d?instruments de politique publique (voir 5.2.1) qui favorisent la gestion d?actifs et contribuent à la réalisation des objectifs des gouvernements. Ceux-ci peuvent inclure la mise en ?uvre d?un cadre de pratiques recommandées pour un investissement public efficace (voir le Tableau 1), la réalisation des objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies et la création d?une plus grande valeur pour la société.

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NF ISO 55002

juillet 2019
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Systèmes de management - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001

Le présent document fournit des lignes directrices pour la mise en ?uvre d'un système de gestion d'actifs, conformément aux exigences de l'ISO 55001.Ce document peut être appliqué à tous les types d'actifs ainsi que par tous les types et tailles d'organismes.NOTE 1 Le présent document est destiné à la gestion d'actifs physiques en particulier, mais il peut aussi s'appliquer à d'autres types d'actifs.NOTE 2 Le présent document ne donne aucune recommandation de nature financière, comptable ou technique concernant la gestion de types d'actifs spécifiques. Toutefois, l'Annexe F fournit des informations sur la relation entre les fonctions financières et non financières dans la gestion d'actifs.NOTE 3 Pour les besoins de l'ISO 55000, de l'ISO 55001 et du présent document, le terme «système de gestion d'actifs» est utilisé pour désigner un système de management pour la gestion d'actifs.

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NF EN ISO/IEC 19788-1

septembre 2025
Norme En vigueur
Technologies de l'information pour l'apprentissage, l'éducation et la formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 1 : cadre de référence

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NF EN 17017-1

août 2025
Norme En vigueur
Passation électronique des marchés publics - Exécution - Partie 1 : chorégraphies

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NF ISO 20121

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document spécifie les exigences applicables à un système de management responsable appliqué à l?activité événementielle pour tous les types d?événements ou activités événementielles, et fournit des recommandations relatives à la mise en conformité à ces exigences.Le présent document est applicable à tout organisme qui souhaite:a)       établir, mettre en ?uvre, maintenir et améliorer un système de management responsable appliqué à l?activité événementielle;b)       s?assurer de sa conformité à sa politique de développement durable établie;c)        atteindre le ou les résultats attendus de son système de management responsable appliqué à l?activité événementielle;d)       démontrer une conformité volontaire au présent document par:?    première partie (auto-évaluation et auto-déclaration);?    seconde partie (confirmation de la conformité par des parties ayant un intérêt à l?égard de l?organisme, comme les clients, ou par d?autres personnes agissant en leur nom);?    tierce partie indépendante (par exemple un organisme de certification).

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NF EN ISO 9001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 9001

octobre 2015
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences

L'ISO 9001:2015 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, etb) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.Toutes les exigences de l'ISO 9001:2015 sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.

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CWA 16562

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 62286

janvier 2005
Norme En vigueur
Interface de diagnostic de service pour les produits électroniques grand public et les réseaux - Mise en oeuvre pour l'IEEE 1394

Le présent document spécifie les exigences qui doivent être mises en oeuvre dans les futurs produits qui posséderont une interface numérique, et un logiciel de diagnostic de service développé pour ces produits. L'Interface de Diagnostic de Service (SDI) nécessite l'utilisation d'un ordinateur personnel (PC) (de bureau ou portable) dans lequel un logiciel de diagnostic de service peut être chargé. Une partie du logiciel de ce PC doit être normalisé alors que l'autre partie est liée au fabricant/produit.Afin d'atteindre une approche commune de l'ensemble des produits proposés par tous les fabricants, il est nécessaire de normaliser des éléments spécifiques dans les produits (Appareils soumis aux essais/DUT) ainsi que dans les logiciels de diagnostic des PC.

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NF EN 62298-2

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 2 : méthodes de distribution

Le présent document spécifie les couches de transmission du téléweb. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc, et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ce document spécifie les couches de transmission pour les modes de diffusion VBI et DVB.

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NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF EN 17531/IN1

octobre 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Remontées d'informations à l'appui de la surveillance des services de jeux d'argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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NF EN ISO 15189/A11

novembre 2023
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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NF EN ISO 50001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF ISO 21101/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences - Amendement 1 : changements concernant les actions en lien avec le climat

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FD X60-008

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Cahier des charges

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NF S56-410

avril 2025
Norme En vigueur
Résidences mobiles - Définition et modalités d'installation

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NF ISO 10009

juillet 2024
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre

Le présent document donne des recommandations relatives à la sélection et la mise en œuvre d’outils qui peuvent être utilisés dans un système de management de la qualité pour:a)       caractériser un processus ou une variable;b)       faciliter la résolution de problèmes;c)        mettre en évidence les axes d’amélioration;d)       améliorer l’efficacité.

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NF EN 17229-2

août 2023
Norme En vigueur
Clubs de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Partie 2 : exigences relatives à la surveillance et au personnel

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NF EN ISO 21976

octobre 2020
Norme En vigueur
Emballage - Témoins d'effraction pour emballages de médicaments

Le présent document définit les exigences et fournit des recommandations pour l'application, l'utilisation et le contrôle des témoins d'effraction sur les emballages de médicaments.Les principes du présent document peuvent être appliqués dans d'autres secteurs, selon le cas.

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NF X50-110

janvier 2024
Norme En vigueur
Qualité en expertise - Prescriptions générales de compétence pour une expertise

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NF EN ISO/ASTM 52926-4

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Partie 4 : qualification des opérateurs pour DED-LB

Le présent document spécifie les capacités et les responsabilités exigées pour la qualification des opérateurs dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de DED-LB/M.Le présent document spécifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de DED-LB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de DED-LB/M font également partie du présent document.Le présent document est destiné à fournir une vue d'ensemble pour la qualification des opérateurs de machines de FA dans les applications industrielles générales.

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NF EN ISO 56002

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Système de management de l'innovation - Recommandation

1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue d'un système de management de l'innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s'adresse:a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer efficacement leurs activités d'innovation et à obtenir les résultats escomptés;b) aux utilisateurs, clients et autres parties intéressées cherchant à s'assurer de la capacité d'innovation d'un organisme;c) aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension mutuelle de ce qui constitue un système de management de l'innovation;d) aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en management de l'innovation et en système de management de l'innovation;e) aux décideurs politiques, dans l'optique d'accroître l'efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d'innovation et la compétitivité des organismes et le développement de la société.1.2 Toutes les recommandations données dans le présent document sont génériques et destinées à s'appliquer à:a) toutes catégories d'organismes, quels qu'en soient la forme juridique, le secteur ou la taille. L'accent est mis sur les organismes bien établis, étant entendu que tant les organismes temporaires que les organismes naissants peuvent également bénéficier de l'application totale ou partielle de ces lignes directrices;b) tous les types d'innovation concernant, par exemple, un produit, un service, un processus, un modèle et une méthode, allant de l'innovation incrémentale jusqu'à l'innovation radicale;c) tous les degrés d'innovation, par exemple l'innovation interne, l'innovation ouverte et les activités d'innovation induites par les usages, le marché, la technologie et les attentes fondamentales de l'utilisateur final (design-driven).Il ne décrit pas dans le détail les activités au sein de l'organisme, mais il fournit plutôt un cadre général de recommandations. Pour les activités d'innovation, il ne spécifie donc aucune exigence ni aucun outil ou méthode spécifique.

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NF EN ISO 56007

août 2023
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Outils et méthodes de management des opportunités et des idées - Recommandations

Le présent document fournit des recommandations relatives au management des opportunités et des idées en:—     expliquant les raisons et l’intérêt d’un management efficace des idées;—     décrivant comment se préparer aux activités en phases amont de l’innovation;—     traitant les enjeux concernant les personnes et l’organisme, y compris le leadership, la culture et la stratégie en matière d’innovation;—     détaillant les activités d’innovation et leurs interrelations;—     précisant les considérations relatives à l’évaluation des activités et des processus qui sont importantes pour le succès de l’innovation.Un sous-ensemble de processus est traité selon la description faite dans l’ISO 56002, c’est-à-dire par l’identification des opportunités, la création de concepts et la validation de ceux-ci. Les activités dans le cadre de ces processus, lorsqu’elles sont gérées ensemble, permettent de proposer des concepts innovants viables à développer. Le développement de ces concepts innovants en solutions et le déploiement de ces solutions sont traités dans l’ISO 56002 et n’entrent pas dans le domaine d’application du présent document de recommandations.Le présent document fournit des recommandations pour tout type d’innovation dans le continuum allant de l’innovation incrémentale à l’innovation radicale, telles que définies dans l’ISO 56000.Les présentes recommandations sont destinées à:—     tout utilisateur impliqué dans l’innovation, que ce soit pour un organisme ou à titre individuel;—     tout type ou échelle d’organisme;—     toute compréhension de la création et de la réalisation de valeur, que ce soit dans un objectif de profit, d’impact social, de changement d’orientation stratégique, ou tout autre objectif.Le présent document peut aider les organismes à gérer leurs opportunités et leurs idées de manière systématique afin de créer une plus grande valeur à partir des activités en phases amont de l’innovation, pour arriver à des décisions d’arrêt ou de poursuite concernant leur développement. Il n’existe pas une seule et même méthode ou batterie d’outils à utiliser dans toutes les situations. Le choix est influencé par une série de considérations connexes, lesquelles sont traitées dans le présent document.

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NF EN 1647/IN1

août 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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XP ISO/TS 22318

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d’étendre les principes de la continuité d’activité contenus dans l’ISO 22301 et l’ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d’approvisionnement.Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s’applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu’en aval.Le management de la continuité de la chaîne d’approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s’appuie sur la continuité de l’approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L’objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l’organisme contre les perturbations de la chaîne d’approvisionnement.

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NF EN ISO 24806

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu'à 60 m

Le présent document spécifie les exigences relatives aux programmes de formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs, qui définissent les compétences requises pour effectuer des plongées avec recycleur jusqu’à 60 m en utilisant un mélange respiratoire contenant de l’hélium et nécessitant des paliers de décompression obligatoires.Ce document spécifie également les critères d’évaluation de ces compétences.Il précise les exigences applicables pour la formation, ainsi que les exigences générales relatives à la prestation de services de plongée de loisirs conformément à l’ISO 24803.

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NF EN ISO 56001

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management de l'innovation - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l?innovation qu?un organisme peut utiliser pour développer et démontrer sa capacité d?innovation, améliorer ses performances en matière d?innovation et créer de la valeur pour les utilisateurs, les clients et les autres parties intéressées. Les exigences du présent document sont génériques.Le présent document s?applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu?il fournit, ou les types et approches d?innovation utilisés.

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NF EN ISO 41017

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Recommandations relatives à l'anticipation des situations d'urgence et au management d'une épidémie

Le présent document fournit des recommandations générales aux organismes sur la manière de prévoir, d’atténuer et/ou de gérer les risques et les impacts d’un événement épidémique afin de protéger la santé, la sécurité et le bien-être liés aux installations.Le présent document est applicable à tous les organismes, qu’ils soient pleinement ou partiellement en activité, en phase de reprise ou nouvellement en activité.

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NF EN 16704-3+A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 3 : compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée

Le présent document définit les activités relatives au travail sur ou à proximité de la voie ferrée et les profils de compétences des personnes exerçant ces activités si un ou plusieurs des 5 risques significatifs décrits dans la NF EN 16704-1:2016+A1:2021 existent du fait de leurs activités.

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NF EN ISO 25119-1/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux pour la conception et le développement - Amendement 1

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NF EN 17678-2

août 2023
Norme En vigueur
Mise en œuvre de kits de post-tension pour la précontrainte des structures - Partie 2 : évaluation du personnel

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XP ISO/TS 30433

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la planification de la relève

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu’il s’agit de décider des actions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF ISO 23326

juin 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Engagement des employés - Lignes directrices

Le présent document fournit des recommandations relatives à la création d’un environnement mutuellement bénéfique qui encourage chacun à s’identifier aux objectifs, à l’objet et aux valeurs de l’organisation, et qui permet à l’organisation de soutenir son personnel en lui fournissant un travail de qualité et des opportunités d’évolution et d’épanouissement professionnel. Les organisations peuvent utiliser les recommandations pour déterminer ce qui est pratique ou approprié dans les contextes interne et externe de l’organisation, quels que soient sa taille, son type, sa structure, sa nature ou sa complexité, qu’il s’agisse du secteur public, privé ou bénévole.Le présent document s’applique à quiconque travaille pour ou au nom d’une organisation. Les recommandations fournies dans le présent document ne sont pas destinées à enfreindre les législations nationales du travail, les conventions collectives établies ou les négociations collectives.

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NF EN 9103

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Gestion des variations des caractéristiques clés

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NF EN 15341+A1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

Le présent document énumère les indicateurs de performance clés de la fonction maintenance et fournit des lignes directrices pour définir un ensemble d'indicateurs appropriés afin d'évaluer et d'améliorer l'efficacité, l'efficience et la durabilité de la maintenance des actifs physiques existants, qu'il s'agisse d'actifs industriels, d'infrastructures, d'installations, de bâtiments civils, de systèmes de transport, etc., sous l'influence de facteurs externes et internes.

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NF EN 14434

novembre 2023
Norme En vigueur
Tableaux pour établissements d'enseignement - Exigences ergonomiques, techniques et de sécurité et méthodes d'essai correspondantes

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FD ISO 10015

avril 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion des compétences et le développement des personnes

Le présent document fournit des recommandations afin que les organismes établissent, mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent des systèmes de gestion des compétences et de développement des personnes qui influent de manière positive sur la conformité des produits et des services proposés par un organisme et sur les besoins et attentes des parties prenantes concernées.Le présent document s'applique à tous les organismes, indépendamment de leur type ou leur taille. Il ne complète et ne modifie en aucune façon les exigences de la série de normes ISO 9000, ni celles d'autres normes.

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NF EN 45510-4-5

décembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-5 : Auxiliaires de chaudière - Installation de manutention et de stockage en vrac du charbon

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition d'installations de manutention et de stockage en vrac du charbon pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 1648-2

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 2 : autocaravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 15628

octobre 2014
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

Le présent document spécifie la qualification du personnel en fonction des tâches à exécuter dans le cadre de la maintenance des installations, des infrastructures et des systèmes de production. Dans le présent document, la maintenance des installations et des bâtiments est traitée en termes d'aspects techniques des services. Il constitue un guide pour définir les connaissances, les aptitudes et les compétences requises pour la qualification du personnel de maintenance.

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AC X50-789

juillet 2011
Accord En vigueur
Programme de formation pour les étudiants et collaborateurs dans le cadre de la responsabilité sociétale de l'entreprise - Une pédagogie innovante pour développer leur responsabilité sociétale dans le cadre de la Responsabilité Sociétale de l'Entreprise : Pédagogie RSI (Responsabilité Sociétale Individuelle)

Le présent document propose aux entreprises, aux grandes écoles et universités, une pédagogie innovante à destination tant des étudiants que des managers ou collaborateurs d'entreprise, pour une formation à la Responsabilité Socidale Individuelle.La pédagogie RSI est a priori adaptée tant à l'appréhension de la responsabilité individuelle en entreprise, vue dans son ensemble, qu'aux questions centrales de la RSE (comme par exemple les droits de l'homme et la discrimination).

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XP CEN/TS 16555-4

janvier 2015
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle

Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de :- fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ;- promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties.Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public.Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.

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