1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Contexte de l'organisme5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A(informative)Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts de la Norme Internationale ISO 9001 :2015Bibliographie

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Processus maintenanceBibliographie

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Enjeux et bénéfices de la démarche de management des risques4 Identifier, analyser et évaluer les risques5 Traiter les risques6 Adapter la démarche aux besoins et à la maturité de l'organisme7 Ressources et moyens8 Communication sur le management des risques9 AméliorationAnnexe A (normative) Les 11 principes du management des risques (NF ISO 31000)Annexe B (normative) Culture du risqueAnnexe C (normative) Exemple de classification détaillée des événements générateurs de pertes opérationnellesAnnexe D (normative) Management des risques - grille de démarche génériqueAnnexe E (normative) Éléments existants dans l'organisme à prendre en compte dans une démarche de management des risquesAnnexe F (normative) Indicateurs de processus " Performance Organisme "Annexe G (normative) Exemples d'éléments techniques pour le traitement des risquesBibliographie Bibliographie

1 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 44 La démarche logistique 55 Le processus logistique 66 Les activités logistiques 67 Les acteurs de la logistique 67.1 Le logisticien 77.2 L'agent logistique 7Annexe A (normative) Liste des 21 agrégats d'activités 8Annexe B (normative) Liste des 23 profils professionnels 9Bibliographie 11

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Facteur d'essai6 Remarques et précautions d'emploi7 Application dans le cadre de la démarche de personnalisation8 Exemples de calculs de facteurs d'essaiAnnexe A (normative) Abaques de détermination du facteur d'essaiAnnexe B (informative) Prise en compte du risque fournisseurAnnexe C (informative) Information sur l'évolution de la démarche de calculBibliographie

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu''un organisme : a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment un produit ou service conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ; et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l''application efficace du système, y compris les processus pour l''amélioration du système et l''assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences du présent document sont génériques et prévues pour s''appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit ou service fourni.

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Modalités générales d'évaluation5 Le plan de contrôle6 Procédures de contrôle et notation7 Exploitation des résultats8 Les moyens et outils de mesureA Synoptique général de la démarche de mise en oeuvre d'un plan contrôle qualitéB Analyse comparative du contenu de la NF X 50-794-1 avec celui de la norme européenne NF EN 13549Bibliographie

Le présent document fournit des lignes directrices sur l''audit de systèmes de management, comprenant les principes de l''audit, le management d''un programme d''audit et la réalisation d''audits de systèmes de management. Il donne également des lignes directrices sur l''évaluation de la compétence des personnes impliquées dans le processus d''audit. Ces activités concernent le (s) responsable (s) du management du programme d''audit, les auditeurs et les équipes d''audit. Il est applicable à tous les organismes qui doivent planifier et réaliser des audits internes ou externes de systèmes de management ou manager un programme d''audit. Il peut, en principe, s''appliquer à d''autres types d''audits, à condition toutefois d''accorder une attention toute particulière aux compétences spécifiques requises.

Introduction 61 Domaine d'application 62 Références normatives 73 Termes et définitions 74 Structuration du système d'intelligence stratégique 105 Responsabilités du management dans le SIS 115.1 Implication et rôle de la direction dans le SIS 115.1.1 Implication de la direction 115.1.2 Rôle de la direction 115.2 Implication de l'encadrement dans la définition des objectifs 115.3 Implication des personnels dans le SIS 126 Processus du SIS 126.1 Pilotage de l'IS 126.1.1 Responsabilité du pilote de l'IS 126.1.2 Responsabilité du coordonnateur de l'IS 136.1.3 Responsabilité du gestionnaire des ressources du SIS 136.1.4 Éléments d'entrée et de sortie du processus de pilotage de l'IS 136.1.5 Description du processus de pilotage de l'IS 146.1.6 Déterminer l'évolution de l'action d'IS 146.2 Processus de réalisation d'une action d'IS 146.2.1 Éléments d'entrée et de sortie du processus de réalisation d'une action d'IS 156.2.2 Description du processus de réalisation d'une action d'IS 156.2.3 Conception de la fiche d'action d'intelligence stratégique 157 Ressources 167.1 Ressources internes 167.2 Ressources externes (sous-traitance) 168 Sécurité des informations stratégiques 169 Indicateurs 16Bibliographie 17

Introduction 71 Domaine d'application 82 Références normatives 83 Termes et définitions 94 Éléments constitutifs d'un réseau d'assainissement 135 Prescriptions pour la gestion d'un réseau d'assainissement 135.1 Le service et sa prestation 135.2 Dispositions organisationnelles 145.3 Application de la réglementation 145.4 Gestion des documents et des informations 145.5 Gestion patrimoniale 175.6 Exploitation et maintenance 185.7 Relations avec les usagers 196 Suivi et évaluation de la qualité du service 216.1 Caractéristiques du réseau et paramètres de complexité 216.2 Indicateurs d'activité 226.3 Critères et indicateurs de qualité du service 22Annexe A (normative) EN 752-7 (1998) "Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 7 : Entretien et exploitation" 265 Généralités 265.1 Objectifs 265.2 Exploitation 265.3 Entretien 275.4 Exigences 276 Plan d'exploitation et d'entretien 276.1 Plan d'exploitation 276.2 Plan d'entretien 287 Données nécessaires 298 Investigation des problèmes d'exploitation 299 Méthodes de travail 309.1 Canalisations 309.2 Regards de visite et boites de branchement 319.3 Déversoirs d'orage 329.4 Bassins de retenue 329.5 Séparateurs, chambres à précipitation et caniveaux 339.6 Installations de pompage 339.7 Siphons 339.8 Traitement des différents nuisibles 349.9 Réalisation de branchements sur des canalisations d'évacuation et d'assainissement existants 349.10 Branchements et canalisations d'assainissement inutilisés 3410 Formation du personnel 3511 Santé et sécurité 3511.1 Généralités 3511.2 Responsabilité 3511.3 Systèmes de sécurité au travail 3511.4 Formation et supervision 3511.5 Contrôle de la circulation 3611.6 Équipement de protection et installations de confort 3611.7 Procédures d'urgence 3611.8 Travaux temporaires 3611.9 Travaux de creusement 3611.10 Matériaux dangereux 36Annexe B (informative) Indicateur : Ratio de raccordement des usagers domestiques 37Annexe C (informative) Indicateurs : Ratios de collecte de la pollution 38Annexe D (informative) Indicateurs caractérisant les effluents entrant dans un système de traitement 40Annexe E (informative) Indicateurs caractérisant les rejets sans traitement dans le milieu récepteur 41Annexe F (informative) Indicateurs caractérisant les obstructions du réseau, des branchements et des avaloirs 42Annexe G (informative) Indicateurs caractérisant les débordements 43Bibliographie 44

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Démarche de personnalisation en environnement mécanique - Généralités6 Étape 1 : Établissement du profil de vie système et du profil de vie environnement7 Étape 2 : Caractérisation de l'environnement8 Étape 3 - Synthèse de l'environnement9 Étape 4 - Détermination du programme d'essais10 Utilisation de la démarche de personnalisation pour l'intégration d'équipements sur étagère dans un systèmeAnnexe A (informative) Environnements stochastiques gaussiens et déterministes forfaitaires issus de référentiels techniquesAnnexe B (informative) Traitement des signaux réels : stationnarité et classificationAnnexe C (informative) Environnement stochastique non gaussien - Méthode MBDAnnexe D (informative) Recommandations sur le choix des valeurs des paramètresBibliographie

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Principes déontologiques5 La prestation de portage salarial6 Evaluation et amélioration

Avant-propos 4Introduction 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 44 Critères de choix du type de contrat de maintenance 54.1 Préambule 54.2 Validation du besoin 54.3 Nature juridique des contrats de maintenance 64.3.1 Nature des obligations et conséquences en découlant en terme de responsabilité 64.3.2 Obligation des parties 74.4 Identification et définition du domaine d'intervention 74.5 État du bien à la date de l'inventaire 84.6 Conditions d'exploitation futures des biens 94.7 Politique de maintenance du client 94.7.1 Contrat dit de moyens 94.7.2 Contrat de résultats 94.8 Indicateurs de suivi du contrat 104.8.1 Préambule 104.8.2 Contrat dit de moyens 104.8.3 Contrat de résultats 104.9 Revue de contrat 10Annexe A (informative) Questionnaire type 11Bibliographie 13

Avant-propos 4Introduction 40.1 Apports 40.2 Domaine d'emploi 50.3 Les contributions traditionnelles de l'Analyse Fonctionnelle 50.4 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au Développement Durable 60.5 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au management de l'organisme 60.6 Les contributions récentes de l'Analyse Fonctionnelle au Design et à l'Ergonomie 70.7 L'Analyse Fonctionnelle et la Norme européenne 71 Domaine d'application 72 Références normatives 83 Termes et définitions 94 L'Analyse Fonctionnelle dans son acception globale 104.1 Présentation générale de l'Analyse Fonctionnelle 104.2 L'Analyse Fonctionnelle : une dimension duale 114.3 L'Analyse Fonctionnelle du Besoin 124.4 L'Analyse Fonctionnelle Technique 134.5 Présentation des exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle du Besoin, de l'Analyse Fonctionnelle Technique et aux démarches de l'Analyse Fonctionnelle 135 Exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle du Besoin 145.1 Apports attendus 145.2 Contributions communes ou transverses au produit et au processus 145.3 Contributions spécifiques à la dimension produit 165.4 Contributions spécifiques à la dimension processus 186 Exigences applicables aux livrables de l'Analyse Fonctionnelle Technique 226.1 Apports attendus 226.2 Contributions communes ou transverses au produit et au processus 236.3 Contributions spécifiques à la dimension produit 266.4 Contributions spécifiques à la dimension processus 287 Exigences applicables à la démarche et aux méthodes de l'Analyse fonctionnelle 327.1 Généralités 327.2 Cadrage du sujet de l'étude et de la méthode AF à mettre en oeuvre 327.3 Inventaire au niveau prédéterminé : Recenser les fonctions 337.4 Structure de présentation des fonctions : Ordonner les fonctions 347.5 Quantification du besoin et des performances : Caractériser les fonctions 347.6 Évaluation comparative de l'impact des différentes fonctions de service sur le Marché Hiérarchiser/Pondérer les fonctions 357.7 Analyse de la valeur et évaluation de l'efficience: Valoriser les fonctions 35Annexe A (informative) Inventaire détaillé des exigences 36Bibliographie 39

Avant-propos 5Introduction 51 Domaine d'application 62 Références normatives 63 Termes et définitions 64 Enjeux et finalités 85 Les principes du management des délais 95.1 Les plannings 95.2 Le système de mesure de l'avancement 105.3 La communication entre les équipes-projet 105.4 Le management des risques et le management des délais 105.5 Le management des coûts et le management des délais 116 Le processus de management des délais 116.1 Démarche de planification 116.2 Contrôle de l'avancement 146.3 Pilotage du planning du projet 157 Recommandations 167.1 Rôles et responsabilités 167.2 Management des délais des "petits" projets 168 Outils informatiques 168.1 Fonctionnalités des progiciels 178.2 Critères de choix 178.3 Lien avec les autres outils 17Annexe A (informative) Illustrations d'Organigrammes de Tâches (OT) 18Annexe B (informative) Exemples de représentations de réseaux logiques 20Annexe C (informative) Exemple de disponibilité de ressources 22Annexe D (informative) Illustrations de techniques d'estimation et de mesure d'avancement 23Annexe E (informative) Fonctionnalités des progiciels de gestion de projets 25Bibliographie 29Index 30

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d’étendre les principes de la continuité d’activité contenus dans l’ISO 22301 et l’ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d’approvisionnement.Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s’applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu’en aval.Le management de la continuité de la chaîne d’approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s’appuie sur la continuité de l’approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L’objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l’organisme contre les perturbations de la chaîne d’approvisionnement.

Le présent document énumère les indicateurs de performance clés de la fonction maintenance et fournit des lignes directrices pour définir un ensemble d'indicateurs appropriés afin d'évaluer et d'améliorer l'efficacité, l'efficience et la durabilité de la maintenance des actifs physiques existants, qu'il s'agisse d'actifs industriels, d'infrastructures, d'installations, de bâtiments civils, de systèmes de transport, etc., sous l'influence de facteurs externes et internes.

Le présent document a pour objet de proposer une méthode d'évaluation par un utilisateur ou un constructeur de biens pour le choix d'une entreprise prestataire en maintenance.Un questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance et un guide pour l'analyse des réponses constituent l'essentiel du fascicule de documentation.

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l'accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l'organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d'un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l'attribution, l'adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

Le présent document s'applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

Le présent document fournit des recommandations en matière de planification, d'élaboration, de mise en œuvre et de revue des évaluations des acquis (connaissances, compétences, performances) de la formation. Il est destiné à être utilisé par des entreprises délivrant des services de formation et des entreprises sélectionnant, utilisant ou élaborant des évaluations.Le présent document s'applique à l'élaboration et à l'utilisation d'évaluations destinées à mesurer les acquis individuels des apprenants et l'utilisation d'évaluations pour les déterminations de la progression des apprenants.L'évaluation directe des programmes d'éducation ainsi que l'évaluation des prestataires de services de formation ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. De même, les exigences techniques concernant la réalisation des évaluations ne relèvent pas du domaine d'application du présent document.

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre d'une prise en compte de l'environnement (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le concept de coefficient de garantie et d'en expliquer le mode de calcul et l'utilisation. Le coefficient de garantie est aussi largement utilisé dans une démarche de conception (simulation, calcul) .

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l'information des utilisateurs. Il ne s'applique ni à l'installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.*

Le présent document identifie:- les principes permettant de déterminer les postes clés au moyen des approches de segmentation de la main-d'œuvre [voir l'ISO 30409];- les mesures permettant de déterminer l'impact des postes clés, et de la performance des personnes recrutées à ces postes, sur la création de valeur et la performance de l'organisation.Le présent document peut être adapté aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, et s'adresse aux personnes concernées par la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, la définition et la mise en place de l'organisation, le management des talents, les plans de relève, le recrutement, ainsi que la préparation de rapports sur les indicateurs et le capital humain.

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

Le présent document introduit les méthodes et les modes opératoires employés lors de l'application de la gestion d'actifs physiques en tant que cadre pour tenir compte de la maintenance comme facteur d'influence dans les décisions stratégiques et tactiques d'un organisme sur ses actifs physiques, et lors de l'application de la gestion d'actifs physiques en tant que cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance à un niveau méthodologique et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion d'actifs physiques à un niveau procédural.

Le présent décrit des méthodes permettant les entreprises, quelle que soit leur taille, d'évoluer rapidement dans des marchés de plus en plus souvent mondialisés. Par ailleurs, l'usage du numérique bouscule la chaîne de valeur, en introduisant des ruptures dans les modes traditionnels de conception, de production et de commercialisation, qui nécessitent d'innover continuellement. Cela entraîne de nouvelles organisations et modalités de travail et impose une réflexion stratégique sur les besoins en compétences pour faire face à ces nouveaux enjeux. Anticiper, planifier, développer et mesurer les compétences des collaborateurs est devenu un enjeu d'adaptation déterminant tant pour les organisations que pour les salariés qui doivent maintenir leur employabilité.

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d'organisations, notamment les plus petites d'entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l'organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.