Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu'à la facturation.

Le présent document établit des exigences et fournit des lignes directrices pour instaurer, mettre en oeuvre, maintenir, réviser et améliorer un système efficace de management des connaissances dans les organismes. Toutes les exigences du présent document sont applicables à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu''il fournit.

L'ISO 50007:2017 traite des éléments pertinents du service énergétique fourni par les fournisseurs d'énergie aux utilisateurs. Il envisage deux grandes catégories de services énergétiques:· l'approvisionnement en énergie/la production d'énergie et la distribution d'énergie;· le conseil et l'amélioration de l'efficacité énergétique.L'ISO 50007:2017 offre aux fournisseurs de services énergétiques des lignes directrices concernant les bonnes pratiques, afin de leur permettre d'améliorer continuellement leurs pratiques ainsi que la qualité de leurs échanges avec les utilisateurs.Les éléments suivants relèvent du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· la définition d'un langage commun aux différentes parties prenantes;· la définition des composantes et caractéristiques clés du service énergétique aux utilisateurs, en ce qui concerne les besoins et attentes de ces derniers;· les lignes directrices visant à répondre aux besoins et aux attentes des utilisateurs;· les critères d'évaluation du service énergétique aux utilisateurs;· la présentation des indicateurs de performance;· les exemples d'indicateurs de performance;· l'amélioration de la performance;· la sensibilisation ou la formation afin que les utilisateurs comprennent le service énergétique fourni par les fournisseurs de services énergétiques.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· les sujets liés à des services énergétiques particuliers tels que les services d'efficacité énergétique offerts aux utilisateurs individuels d'énergie ou les services fournis par des sociétés de services énergétiques;· les méthodes de conception et de construction des systèmes de production, de transport et de distribution d'énergie;· la structure de management et la méthodologie de conduite et de management des activités liées aux services énergétiques, y compris la passation de marché avec d'autres fournisseurs de services énergétiques;· les sujets liés aux services énergétiques dans les systèmes installés à l'intérieur de bâtiments.

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d''essai applicables aux auvents pour véhicules de loisirs habitables. Il s''applique aux différents types d''auvents : résidentiel (Type R) et auvent d''hiver (Type W) et ne s''applique pas aux auvents pare-soleil.

Ce fascicule de documentation présente des recommandations à mettre en oeuvre pour assurer l'efficacité du processus "achat et approvisionnement" au sein d'un organisme, quels que soient sa taille et son secteur d'activité.

Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d'organisations, notamment les plus petites d'entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l'organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.

L'ISO/TR 30406 :2017 donne des principes directeurs pour le développement et la mise en ?uvre de politiques d'employabilité durable.L'employabilité durable s'applique à différents niveaux; gouvernemental, organisationnel et individuel. Le présent document se concentre exclusivement sur le niveau organisationnel.

L'ISO 29993 :2017 spécifie les exigences relatives aux services de formation fournis en dehors du cadre de l'enseignement formel, y compris tous les types de formation tout au long de la vie (par exemple, formation professionnelle et formation en entreprise, externalisés ou internes). Ceux-ci comprennent tous les services de formation fournis par un prestataire de formation (PSF) qui s'adressent aux apprenants eux-mêmes, ainsi qu'aux commanditaires qui acquièrent les services pour le compte des apprenants. Les principales caractéristiques de ces types de services sont que les objectifs de la formation sont définis que les services sont évalués et qu'ils impliquent une interaction avec l'apprenant. La formation peut se faire en face à face, appuyée par la technologie, ou un mélange des deux.Lorsque le prestataire de services de formation fait partie d'un organisme fournissant d'autres produits (c'est-à-dire des biens et des services) en complément des services de formation, l'ISO 29993 :2017 s'applique uniquement aux services de formation.L'ISO 29993 :2017 ne s'adresse pas aux écoles, collèges et universités fournissant des services de formation dans le cadre d'un système d'enseignement formel, mais il peut leur être utile en tant qu'outil de réflexion et d'auto-évaluation.

Le présent document identifie:- les principes permettant de déterminer les postes clés au moyen des approches de segmentation de la main-d'œuvre [voir l'ISO 30409];- les mesures permettant de déterminer l'impact des postes clés, et de la performance des personnes recrutées à ces postes, sur la création de valeur et la performance de l'organisation.Le présent document peut être adapté aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, et s'adresse aux personnes concernées par la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, la définition et la mise en place de l'organisation, le management des talents, les plans de relève, le recrutement, ainsi que la préparation de rapports sur les indicateurs et le capital humain.

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

Le présent document introduit les méthodes et les modes opératoires employés lors de l'application de la gestion d'actifs physiques en tant que cadre pour tenir compte de la maintenance comme facteur d'influence dans les décisions stratégiques et tactiques d'un organisme sur ses actifs physiques, et lors de l'application de la gestion d'actifs physiques en tant que cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance à un niveau méthodologique et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion d'actifs physiques à un niveau procédural.

Le présent document spécifie la discipline d'ingénierie de maintenance tout au long du cycle de vie. Il fournit également des recommandations sur la façon dont l'ingénierie de maintenance peut contribuer à assurer la sûreté de fonctionnement requise afin d'établir un équilibre durable entre performances, risques et coûts. Le présent document se réfère à des normes qui décrivent plus en détail les méthodes et techniques concernées. Il ne fournit aucune recommandation pour la mise en place de systèmes et d'infrastructure pour l'ingénierie de maintenance, ni aucune recommandation sur la maintenance des logiciels.

Le présent document donne des lignes directrices et recommandations relatives à l'application des exigences pour le système de management de la continuité d'activité (SMCA) de l'ISO 22301. Ces lignes directrices et recommandations sont basées sur la bonne pratique internationale.Le présent document s'applique aux organismes qui:a) mettent en œuvre, maintiennent et améliorent un SMCA;b) cherchent à assurer la conformité à la politique de continuité d'activité déclarée;c) ont besoin d'être aptes à poursuivre la livraison de produits et la fourniture de services à un niveau de capacité acceptable et préalablement défini durant une perturbation;d) cherchent à améliorer leur résilience à travers l'application efficace du SMCA.Les lignes directrices et recommandations s'appliquent à toute taille et tout type d'organismes, qu'ils soient grands, moyens ou petits et qu'ils fonctionnent dans les secteurs industriels, commerciaux, publics ou à but non lucratif. L'approche adoptée dépend de l'environnement et de la complexité de fonctionnement de l'organisme.

Le présent document fournit un éventail d'options pour mesurer la qualité du recrutement qui peuvent être mises en correspondance avec plusieurs conditions commerciales et organisationnelles. La structure de l'indicateur de la qualité du recrutement inclut:? la finalité;? la formule;? la définition;? la méthode d'utilisation de l'indicateur:? les utilisateurs cibles;? les facteurs contextuels pour interprétation.Le présent document exclut la mesure de l'«Impact du recrutement» et de la «Fidélisation des recrutés», ces indicateurs étant couverts par des Spécification technique distinctes. La qualité du recrutement est destinée à évoluer en fonction des besoins d'une organisation, indépendamment de sa taille, de son industrie ou de son secteur, et est utile aux personnes manifestant un intérêt pour la gestion prévisionnelle de la main-d'?uvre, l'élaboration et le développement de la structure organisationnelle, le management des talents, le plan de relève, le recrutement et le compte rendu concernant le capital humain.

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d'un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d'un contrat de services complet. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l'organisme des acheteurs de services. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

Le présent document a pour objet de proposer une méthode d'évaluation par un utilisateur ou un constructeur de biens pour le choix d'une entreprise prestataire en maintenance.Un questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance et un guide pour l'analyse des réponses constituent l'essentiel du fascicule de documentation.

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l'accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l'organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d'un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l'attribution, l'adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

Le présent document s'applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

Le présent document est un guide méthodologique pour aider à la conduite des missions de vérification des informations sociales, environnementales et sociétales dans le cadre de la mise en oeuvre des articles L. 225-102-1, R. 225-104, 105, 105-1, 105-2 et A. 225-1, 225-2, 225-3, 225-4 du Code de commerce. Il s'adresse principalement aux organismes tiers indépendants (OTI) et pour information aux sociétés concernées par la vérification de leur déclaration de performance extra-financière.

Le présent document répertorie 41 compétences indispensables et mises en oeuvre dans l'environnement professionnel lié aux technologies de l'information et de la communication (TIC) , en utilisant un langage commun compréhensible partout en Europe pour décrire les compétences, les aptitudes et les niveaux d'expertise qui les composent.