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NF EN ISO 24805/A11

juillet 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu'à 45 m

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NF EN 16489-3

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 3 : exigences relatives à la prestation de services

La présente partie de la NF EN 16489 spécifie les exigences relatives à la prestation de services réalisée par les centres de bronzage, ainsi que l'évaluation de cette prestation, et contribue à renforcer la protection et la sécurité du consommateur dans le domaine des cabines de bronzage exploitées par des professionnels.Les exigences relatives aux appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets ne figurent pas dans le présent document car elles relèvent de la NF EN 60335-2-27.

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NF EN ISO 6781-3

janvier 2016
Norme En vigueur
Performance des bâtiments - Détection d'irrégularités de chaleur, d'air et humidité dans les bâtiments par des méthodes infrarouges - Partie 3 : qualification des opérateurs de l'équipement, des analystes de données et des rédacteurs de rapports

ISO 6781-3:2015 spécifie les qualifications et compétences requises pour le personnel qui (i) réalise des études thermographiques de bâtiments, (ii) interprète les données issues des études thermographiques et (iii) établit des rapports sur la base des résultats des études thermographiques.ISO 6781-3:2015 sert de base à une déclaration de conformité, en trois classes, des connaissances, des savoir-faire et des aptitudes des individus chargés de réaliser des mesurages thermographiques, une analyse des résultats et les rapports correspondants pour les petits bâtiments, les bâtiments résidentiels, commerciaux et institutionnels.Un équipement spécial ou d'autres situations spécifiques ne sont pas couverts par la présente partie de l'ISO 6781.

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NF X50-843

février 2014
Norme En vigueur
Spas de bien-être - Conception et fonctionnement, offre de soins de bien-être et/ou de beauté et compétences du personnel

Le présent document traite des exigences de conception et de fonctionnement des spas et de bien-être.

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XP CEN/TS 16880

janvier 2016
Norme En vigueur
Excellence de service - Créer une expérience client extraordinaire par l'excellence du service

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir.Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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FD X07-041

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Surveillance des instruments de mesure - Les Comparaisons Inter-Instruments (C2l) - Conditions de mises en oeuvre et limites d'application

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

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NF EN 12522

décembre 2024
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Déménagement de particuliers - Spécifications de service

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NF EN ISO 8586

avril 2023
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Sélection et entraînement des sujets sensoriels

Le présent document spécifie les critères de sélection et les modes opératoires pour l’entraînement des sujets sensoriels entraînés et des sujets sensoriels experts pour les aliments et les boissons, ainsi que les produits d’hygiène pour la maison et produits d’hygiène corporelle.Il est applicable à toute industrie concernée par l’évaluation des produits par les organes des sens.Le présent document complète les informations données dans l’ISO 6658.

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NF EN ISO 18513

septembre 2021
Norme En vigueur
Services touristiques - Hôtels et autres types d'hébergements touristiques - Vocabulaire

Le présent document définit les termes utilisés dans l’industrie touristique, relativement aux divers types d’hébergements et services connexes.

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NF ISO 24095

décembre 2021
Norme En vigueur
Air des lieux de travail - Lignes directrices pour le mesurage de la fraction alvéolaire de la silice cristalline

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'assurance qualité des mesurages de la silice cristalline alvéolaire dans l'air en utilisant une méthode directe sur filtre ou des méthodes indirectes d'analyse par diffraction de rayons X et infrarouge. Le domaine d'application de la présente Norme internationale inclut les polymorphes de silice cristalline suivants : quartz, cristobalite et tridymite. Ces lignes directrices sont également appropriées pour l'analyse des filtres obtenus à partir des mesurages du pouvoir de resuspension conformément à l'EN 15051 [1].

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NF EN 9130

juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Conservation d'enregistrements

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

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NF EN 1949+A1

juin 2013
Norme En vigueur
Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l'information des utilisateurs.Il ne s'applique ni à l'installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.

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NF EN 1645-1

avril 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsque celles-ci utilisent les caravanes comme logements temporaires ou saisonniers. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes.Les exigences applicables à la sécurité routière n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document.Le présent document s'applique exclusivement aux caravanes rigides et aux caravanes pliantes rigides telles que définies dans la NF EN 13878.

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NF EN 1648-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 1 : caravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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CWA 16562

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 62286

janvier 2005
Norme En vigueur
Interface de diagnostic de service pour les produits électroniques grand public et les réseaux - Mise en oeuvre pour l'IEEE 1394

Le présent document spécifie les exigences qui doivent être mises en oeuvre dans les futurs produits qui posséderont une interface numérique, et un logiciel de diagnostic de service développé pour ces produits. L'Interface de Diagnostic de Service (SDI) nécessite l'utilisation d'un ordinateur personnel (PC) (de bureau ou portable) dans lequel un logiciel de diagnostic de service peut être chargé. Une partie du logiciel de ce PC doit être normalisé alors que l'autre partie est liée au fabricant/produit.Afin d'atteindre une approche commune de l'ensemble des produits proposés par tous les fabricants, il est nécessaire de normaliser des éléments spécifiques dans les produits (Appareils soumis aux essais/DUT) ainsi que dans les logiciels de diagnostic des PC.

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NF EN 62298-2

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 2 : méthodes de distribution

Le présent document spécifie les couches de transmission du téléweb. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc, et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ce document spécifie les couches de transmission pour les modes de diffusion VBI et DVB.

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NF ISO 26362

mars 2009
Norme En vigueur
"Access panels" pour les études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

L'ISO 26362:2009 spécifie les termes, définitions et exigences en matière de services applicables aux organismes et aux professionnels qui possèdent ou utilisent des «access panels» pour les études de marché, études sociales et d'opinion. Elle précise les critères permettant d'évaluer les fournisseurs d'«access panels» ainsi que la qualité de ces panels.L'ISO 26362:2009 s'applique à tous types d'«access panels», qu'ils soient recrutés et interrogés en ligne (par exemple via l'internet) ou par toute autre méthode (par exemple par téléphone, par voie postale ou en face à face).

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AC X50-789

juillet 2011
Accord En vigueur
Programme de formation pour les étudiants et collaborateurs dans le cadre de la responsabilité sociétale de l'entreprise - Une pédagogie innovante pour développer leur responsabilité sociétale dans le cadre de la Responsabilité Sociétale de l'Entreprise : Pédagogie RSI (Responsabilité Sociétale Individuelle)

Le présent document propose aux entreprises, aux grandes écoles et universités, une pédagogie innovante à destination tant des étudiants que des managers ou collaborateurs d'entreprise, pour une formation à la Responsabilité Socidale Individuelle.La pédagogie RSI est a priori adaptée tant à l'appréhension de la responsabilité individuelle en entreprise, vue dans son ensemble, qu'aux questions centrales de la RSE (comme par exemple les droits de l'homme et la discrimination).

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XP CEN/TS 16555-4

janvier 2015
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle

Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de :- fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ;- promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties.Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public.Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.

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BP X30-025

avril 2010
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Bonnes pratiques pour la transparence de l'affichage des conditions sociales de production et de mise à disposition des produits

Le présent document présente des principes et recommandations permettant aux entreprises souhaitant procéder à l'affichage des conditions sociales de production et de mise à disposition des produits, d'en assurer la transparence. Il donne aux consommateurs des renseignements sur les fondements et justificatifs disponibles à l'appui de cet affichage. Le présent document ne traite pas de l'étiquetage des produits. Son application est volontaire.Il ne définit pas les niveaux d'exigence à respecter en ce qui concerne les conditions sociales de production et de mise à disposition des produits, et ne porte pas de jugement de valeur sur les situations décrites. Il liste des principes et des recommandations susceptibles de rendre un tel affichage transparent en énonçant les aspects sociaux à prendre en compte. L'affichage des conditions sociales de production et de mise à disposition des produits peut être mentionné dans la communication de l'entreprise (produits visés par l'affichage et l'endroit où l'on peut trouver les informations correspondantes).

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FD CEN/TR 16412

octobre 2012
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité de la chaîne d'approvisionnement - Guide de bonnes pratiques pour les petites et moyennes entreprises

Le présent document vise à apporter aux petites et moyennes entreprises (PME) des connaissances de base sur la façon de manager et de limiter les risques liés aux activités criminelles et terroristes sur la chaîne d'approvisionnement. Il s'agit d'un objectif commun au secteur privé et au secteur public. En ce qui concerne le secteur privé, les entreprises ont acquis de l'expérience dans le domaine des mesures pouvant contribuer à prévenir l'apparition de failles dans la sûreté pour se prémunir contre une rupture de la chaîne d'approvisionnement. De plus, quelques normes professionnelles ont été élaborées, identifiant les mesures que les entreprises peuvent mettre en oeuvre en vue d'obtenir des labels certifiant leurs opérations commerciales et se voir récompensées par un label qualité sûreté. Le secteur public a élaboré une législation de la sûreté qu'il convient que les entreprises appliquent, de manière obligatoire ou facultative, dans leurs opérations commerciales.

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NF X50-700

mars 2006
Norme En vigueur
Qualité des services - Démarche d'amélioration de la qualité du service - Le référentiel et les engagements de service - Préconisations

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'élaboration de référentiels d'engagements de service.

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NF ISO 5496

décembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs

L'ISO 5496:2006 décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier et décrire des produits odorants.Les méthodes décrites dans l'ISO 5496:2006 sont applicables dans le domaine des industries agro-alimentaires ou des industries faisant appel à des analyses olfactives (parfumerie, cosmétique, aromatisation, etc.).

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NF X50-575

mars 2004
Norme En vigueur
Accueil - Prestations d'accueil externalisées - Engagements de services des prestataires d'accueil

Le présent document définit les engagements de services relatifs à la prestation de service d'accueil. Ces engagements portent sur l'établissement de l'offre commerciale, le recrutement et la formation du personnel d'accueil, la réalisation, sur site, de l'accueil de visiteurs et de l'accueil téléphonique, la réalisation de l'accueil événementiel et la mesure et l'amélioration de la prestation d'accueil.

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BP X50-191

septembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de lecture des normes ISO 9001 à l'usage de la profession comptable libérale - Orientation expertise comptable

Le présent document propose une lecture de l'ISO 9001:2000 à l'usage de la profession comptable libérable, tenant compte de ses specificités.

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Fascicule de documentation En vigueur
Symboles graphiques - Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs

Le Guide ISO/CEI 74:2004 donne des modes opératoires d'élaboration des symboles graphiques pour l'information du public, pour utilisation avec les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits, et pour utilisation sur le matériel et les produits.De tels symboles graphiques peuvent être inclus dans la documentation remise au consommateur.Le Guide ISO/CEI 74:2004 ne traite pas des panneaux de signalisation routière ni des symboles graphiques utilisés dans la documentation technique.Les règles de conception des symboles graphiques sont données dans des Normes internationales. Le Guide ISO/CEI 74:2004 rassemble des informations sur les normes et documents de référence internationaux susceptibles d'aider les comités techniques et les concepteurs à se conformer aux bonnes pratiques lorsqu'ils étudient la nécessité de créer un nouveau symbole graphique.IMPORTANT -- Les couleurs représentées dans le fichier électronique du Guide ISO/CEI 74:2004 ne peuvent être considérées comme représentation réelle ni à l'affichage à l'écran, ni à l'impression. Bien que les copies du Guide ISO/CEI 74:2004 imprimées par l'ISO aient été produites pour correspondre (avec une tolérance acceptable jugée à l'oeil nu) aux exigences de l'ISO 3864-1, l'intention n'est pas d'utiliser ces copies imprimées à des fins de comparaisons de couleurs. À la place, consulter l'ISO 3864-1 qui fournit des caractéristiques colorimétriques et photométriques ainsi que, à titre d'indication, des références à des systèmes de classification des couleurs.

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NF EN 9200

mai 2005
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Recommandation pour une spécification de management de projet

Le présent document est destiné à servir de référence en matière de meilleures pratiques courantes, pour un projet aérospatial donné. Celles-ci peuvent servir de guide pour la création et la négociation de la spécification de management de projet entre un client et un fournisseur, et entraînent donc la création d'un plan de management de projet. Ce document est utilisable pour tout projet faisant intervenir plusieurs acteurs à des niveaux différents.

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NF EN 16271

février 2013
Norme En vigueur
Management par la valeur - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit

Le présent document constitue un outil à l'usage de tout acteur désirant établir et exploiter la référence de tout besoin à satisfaire.

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NF EN ISO 12690

mai 2011
Norme En vigueur
Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Coordination en projection thermique - Tâches et responsabilités

L'ISO 12690:2010 spécifie les tâches et les responsabilités qui s'exercent dans le cadre de la coordination des activités liées à la projection thermique et qui sont nécessaires pour garantir la qualité d'un revêtement obtenu par projection thermique ou d'un composant d'un revêtement.La coordination en projection thermique peut être réalisée par une ou plusieurs personnes au sein de la même entreprise ou du même service de production.Les responsabilités incombant au coordonnateur de projection sont spécifiées par le fabricant.

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FD X50-198

mai 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne

Le présent document propose des lignes directrices pour les organismes souhaitant le développement de synergies entre le système de management de la Qualité et le Contrôle Interne.

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BP Z76-001

avril 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Technologies de l'information - Formation ouverte et à distance - Lignes directrices

Le présent document décrit les processus et recommandations à mettre en oeuvre pour développer des actions de formation ouverte et à distance de qualité.

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NF EN 12798

septembre 2007
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité du transport - Transport par route, par voie ferroviaire et voie fluviale - Prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereuses

Le présent document définit les prescriptions relatives au système d'assurance qualité pour compléter la NF EN ISO 9001, vis-à-vis de la sécurité pour le transport de matières dangereuses par voie routière, ferroviaire et navigation intérieure.

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AC X50-850

décembre 2003
Accord En vigueur
Opérateur urbain - Valeurs éthiques, engagements de service et démarche partenariale

Ce document décrit les composantes fondamentales du métier d'un organisme d'habitat social, tel qu'il s'exerce aujourd'hui au sein d'un espace urbain de plus en plus complexe, désigné "métier d'opérateur urbain". Ce document décrit les valeurs éthiques sur lesquelles s'appuie ce métier. Il définit les engagements de service à mettre en oeuvre par l'opérateur urbain auprès des habitants, des collectivités territoriales, et partenaires. Ce document aborde également les modalités de travail en partenariat.

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AC X50-655

mars 2004
Accord En vigueur
Accompagnement des commerces de proximité - Démarche collective d'amélioration des performances des commerces de proximité - Accompagnement par les Chambres de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d'Azur

Cet accord, présenté, rédigé et mis au point à l'initiative d'AFNOR, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs définis et identifiés dans ce document. Son utilisation est volontaire. Cet accord n'a pas été soumis à la procédure d'homologation et ne peut en aucun cas être assimilé à une norme française.

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NF EN 14873-1

octobre 2005
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers - Partie 1 : spécification du local et de la mise en oeuvre de l'entreposage

Le présent document est la première partie d'une norme en deux parties destinée à établir un niveau minimum de service et de performances dans les entreprises se chargeant de l'entreposage de meubles et objets mobiliers pour les particuliers. Ce document concerne les locaux d'entreposage utilisés, quel que soit les moyens de conditionnement mis en oeuvre.

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GA X60-026

novembre 2010
Guide d'application En vigueur
Maintenance - Guide de gestion de la maintenance d'un patrimoine immobilier (GMAO)

Le présent document est conçu sous forme de guide, il donne des recommandations et des conseils pour harmoniser les procédures selon une méthodologie qui contribue à la qualité attendue des prestations liées à la mise en oeuvre d'une GMAO (Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur) ou plus simplement d'un échéancier de Maintenance.

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NF EN 1325

avril 2014
Norme En vigueur
Management de la valeur - Vocabulaire - Termes et définitions

Le présent document définit le langage permettant d'optimiser les performances et la productivité au moyen du Management par la valeur. Il définit les termes relatifs au Management par la Valeur (MV).Le présent document a pour objet :- de promouvoir et définir un langage commun permettant d'optimiser les performances et la productivité au moyen du Management par la valeur ;- de définir les principaux termes du domaine du "Management par la Valeur (MV), Analyse de la Valeur (AV), Analyse Fonctionnelle (AF)" ;- de définir les termes aplicables aux méthodes et outils importants ;- d'établir une source unique pour les termes génériques ;- de créer un langage accessible pour la communication internationale ;- de publier des définitions utiles pour les spécialistes et les non spécialistes ;- de clarifier les éventuelles différences de langage lorsqu'un terme d'usage courant est utilisé dans un sens spécifique dans le domaine du Management par la valeur ;- de réduire le risque d'incohérence entre les normes appliquées au niveau international.

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NF X50-220

octobre 2011
Norme En vigueur
Norme de service - Service de la restauration scolaire

Le présent document décrit le service de restauration scolaire de la maternelle au lycée au travers d'exigences de recommandations et d'exemples, dans une perspective d'amélioration et de reconnaissance.

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NF EN ISO 16426

janvier 2003
Norme En vigueur
Éléments de fixation - Système d'assurance qualité

L'ISO 16426:2002 spécifie les exigences auxquelles doivent répondre le fabricant d'éléments de fixation mécaniques et les distributeurs. Ces exigences en système d'assurance qualité visent à réduire ou à empêcher la production d'éléments de fixation non conformes, et ont pour objectif de s'approcher du zéro défaut en ce qui a trait aux caractéristiques spécifiées.L'ISO 16426:2002 fixe les exigences à partir de la réception de la matière première en passant par le processus de fabrication jusqu'à la livraison au distributeur ou à l'utilisateur, qui est l'installateur.

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FD X50-190

septembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Capitalisation d'expérience

Le présent document fournit des recommandations pour faciliter la mise en oeuvre de dispositifs de capitalisation d'expérience dans les organismes.

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AC X50-851

août 2010
Accord En vigueur
Glossaire des activités d'aménagement d'espaces de vente

Le présent document s'applique aux activités d'aménagement d'espace de vente. Il définit les principaux termes associés à ces activités.

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NF EN 15696

décembre 2008
Norme En vigueur
Self-stockage - Spécification pour les services de self-stockage

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

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NF EN 15221-4

avril 2012
Norme En vigueur
Facilities management - Partie 4 : taxinomie, classification et structures en facilities management

Le Facilities Management couvre et intègre un très large éventail de processus, produits/services, activités et installations de support. L'approche du présent document consiste à étudier la valeur ajoutée aux activités principales du point de vue du produit tel que reconnu par les processus principaux ou les activités principales de l'organisation. Il introduit par conséquent le concept de produits standards de facilities management (classés).

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NF X50-141-3

décembre 2006
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc.) - Partie 3 : lignes directrices pour demander et réaliser les calculs ou les simulations

Le présent document définit un outil méthodologique pour conduire avec rigueur une démonstration par calcul ou simulation et obtenir des résultats les plus proches possible de la réalité. Cet outil méthodologique structure la relation entre le demandeur de la démonstration et le prestataire qui va la mettre en oeuvre, depuis la perception du besoin jusqu'à la fourniture des résultats.

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NF EN 13460

octobre 2009
Norme En vigueur
Maintenance - Documentation pour la maintenance

Le présent document spécifie des lignes directrices générales concernant :- la documentation technique à fournir avec un bien, au plus tard avant qu'il soit prêt à être mis en service, afin de faciliter sa maintenance (voir l'Article 5) ;- les informations/la documentation à établir pendant la phase opérationnelle d'un bien, afin de venir à l'appui des exigences relatives à la maintenance (voir l'annexe A).Il s'adresse aux concepteurs, fabricants, rédacteurs techniques et à ceux qui fournissent la documentation.Le présent document ne concerne pas les documents relatifs à la formation et aux compétences des utilisateurs, des opérateurs et de l'équipe en charge de la maintenance.Il peut ne pas s'appliquer à la documentation relative à la maintenance des seuls logiciels.

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NF X60-012

août 2006
Norme En vigueur
Maintenance - Termes et définitions des éléments constitutifs des biens et de leur approvisionnement

Le présent document donne une liste de termes et définitions utilisés pour décrire les éléments constitutifs d'un bien.

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AC X50-111

août 2006
Accord En vigueur
Mesure de la qualité des données CRM - Référentiel d'indicateurs CRM

Le référentiel fournit une méthode pour calculer la qualité de données d'un CRM (application informatique destinée à l'identification, au suivi et à la fidélisation des clients), sur l'axe "Identification des individus qui le composent". Seul cet axe est inclus dans le référentiel. On peut envisager ultérieurement d'autres axes de mesure, comme le niveau de qualification.Un individu peut être : une personne ; un foyer ; un site.Identification signifie : que l'on peut connaître cet individu d'une manière non équivoque, que l'individu est unique dans sa représentation ; que l'on peut s'adresser à cet individu : par les canaux tels que courrier, courriel, téléphone ; que l'on connaît l' "état" de l'individu : décédé, en cessation d'activité.

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AC S99-104

septembre 2009
Accord En vigueur
Industries de certains produits de la santé - Lignes directrices pour les bonnes pratiques de fabrication - Synthèse et harmonisation de textes réglementaires et normatifs

Le présent document concerne les activités liées à la fabrication des : produits issus de la chimie fine et des biotechnologies ; produits et articles de conditionnement primaire ; médicaments à usage humain et vétérinaire ; dispositifs médicaux.Les produits cosmétiques et à finalité cosmétiques sont exclus du domaine d'application de cet Accord.Il ne traite pas des étapes en amont, telles que la recherche et le développement.

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NF EN 498

mars 2012
Norme En vigueur
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Barbecues utilisés en plein air y compris grilloirs par contact

Le présent document définit les exigences et les techniques d'essai relatives à la construction, la sécurité et le marquage des barbecues.

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