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FD X50-605

mars 2008
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale

Le présent document est destiné à compléter la norme NF X 50-600 qui décrit la démarche logistique au cours des sept grandes phases de la vie du produit, et le fascicule de documentation FD X 50-604 qui décrit le processus logistique. Ce document propose une démarche de mise en oeuvre d'un système de performance logistique, à partir de la stratégie de l'entreprise, elle-même déclinée en objectifs logistiques. L'atteinte de ces objectifs s'effectue par le choix de leviers d'action et se mesure par la performance logistique à travers d'indicateurs.

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FD X50-260

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Management des risques - Lignes directrices pour la mise en oeuvre dans les ETI/PME et autres organismes - ETI/PME-PMI

Le présent document s'adresse plus particulièrement aux ETI, PME/PMI et à leurs parties intéressées ; cependant il peut être utilisé par tout type d'organisme, par exemple par les établissements ou " business units " rattachés à un grand groupe, souhaitant mettre en oeuvre ou structurer une démarche de management global des risques.Il s'applique à tout ou partie de l'organisme, ainsi qu'à un objectif particulier propre à un organisme. L'application de ce document à une partie d'un organisme peut constituer une phase de test dans le cadre d'une démarche progressive de management global des risques.Il peut être appliqué tout au long de la vie d'un organisme et à une large gamme d'activités, dont les stratégies et les prises de décisions, les activités opérationnelles, les processus, les fonctions, les projets, les produits, les services et les actifs.

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FD X50-117

avril 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Gestion du risque - Management des risques d'un projet

Le présent document décrit les principes essentiels du management des risques d'un projet et en spécifie les principaux concepts. Il présente un cadre méthodologique pour manager les risques d'un projet de façon systématique et cohérente.

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FD X50-052

mai 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Management de l'innovation - Management de l'Intelligence Stratégique

Le présent document s'applique à la structuration et au pilotage d'un système d'intelligence stratégique destiné à préparer les décisions dans un contexte d'innovation.Il définit les différents termes liés à l'intelligence stratégique et à son management. Il décrit les rôles des acteurs et les processus du système d'intelligence stratégique (management, réalisation et support).

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XP ISO/TS 55010

septembre 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Recommandations relatives à l’alignement des fonctions financières et non financières dans la gestion d’actifs

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XP CEN/TS 99001

novembre 2008
Norme En vigueur
Services aux entreprises - Services d'accompagnement et de conseil aux petites entreprises - Terminologie, qualité et performances du service

Le présent document établit les éléments généraux d'une prestation d'accompagnement et de conseil d'un niveau de qualité approprié dans les phases : sélection du prestataire, réalisation de l'accompagnement et évaluation finale. Il spécifie les exigences auxquelles doivent satisfaire les prestataires de services d'accompagnement et de conseil ainsi que des recommandations pour les chefs de petites entreprises, les travailleurs indépendants quel que soit le domaine concerné.C'est un outil de référence basé sur les six principes fondamentaux de ce type de prestation. Il clarifie le type d'informations échangées entre le prestataire de services et son bénéficiaire quelle que soit la durée d'intervention.Il ne traite ni de l'organisation interne des prestataires de services ou des entreprises ni du contenu de chaque prestation.

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XP ISO/TS 15143-3

avril 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier - Partie 3 : données télématiques

Le présent document précise le schéma de communication conçu pour fournir des données d'état des machines mobiles provenant du serveur d'un fournisseur de télématique aux applications clients par Internet. Les données sont recueillies à partir d'une machine mobile à l'aide d'un équipement d'enregistrement de données télématiques, et stockées sur le serveur d'un fournisseur de télématique. Le présent document décrit les enregistrements de communications utilisés pour demander des données au serveur, et les réponses du serveur contenant des éléments de données à utiliser dans l'analyse des performances de la machine et de l'état de gestion de la machine liée au fonctionnement et/ou à la maintenance.Il s'applique aux engins de terrassement automoteurs tels que définis dans l'ISO 6165 et aux machines mobiles de construction de routes telles que définies dans l'ISO 22242 équipées d'instruments de localisation et de temps.Il ne s'applique pas au recueil de données à bord, au protocole de communication à bord (par exemple, le CANbus) ou à la transmission sans fil des données de machines mobiles au serveur du fournisseur de télématique après que les données ont été recueillies par l'enregistreur de données. Voir Figure 1.

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XP CEN/TS 16880

janvier 2016
Norme En vigueur
Excellence de service - Créer une expérience client extraordinaire par l'excellence du service

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir.Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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Norme En vigueur
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 5 : exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs

L'ISO/TS 17021-5:2014 vient compléter les exigences existantes de l'ISO/CEI 17021:2011. Elle spécifie les compétences supplémentaires requises de la part du personnel impliqué dans le processus de certification des systèmes de gestion d'actifs.

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XP ISO TS 24178

août 2021
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la culture d'entreprise

Le présent document décrit les éléments composant la culture organisationnelle et indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données liées à la culture organisationnelle, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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XP ISO/TS 30438

mars 2024
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs d'engagement des employés

Le présent document fournit des recommandations sur la façon de mesurer l’engagement individuel des employés et sur l’opportunité d’agréger ces données dans une vision d’entreprise. Il démontre comment l’utilisation d’un cadre stratégique pour l’engagement des employés détermine les aspects clés qui motivent l’engagement des employés, et comment un cadre d’indicateurs qui relie des résultats positifs ou négatifs à un ou plusieurs des axes stratégiques peut être développé, afin de lier la cause et l’effet.Le présent document démontre également le lien entre l’engagement individuel et le rôle et la performance du management à tous les niveaux pour comprendre et gérer les conditions qui influent sur l’engagement réel. Il démontre la complexité et l’interconnectivité des valeurs, des comportements, des processus, des systèmes et des relations qui créent un système d’interdépendance permettant d’atteindre un engagement optimal des employés.

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FD ISO 10018

juillet 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour l'engagement du personnel

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'engagement du personnel dans le système de management de la qualité d'un organisme, ainsi qu'à l'amélioration de son implication et de ses compétences au sein dudit organisme.Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type ou son activité.

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NF EN ISO 9001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN 1647+A1

août 2021
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et protéger la santé des personnes utilisant des résidences mobiles telles que définies dans la NF EN 13878 comme logements temporaires ou saisonniers. Il définit les classes de résistance aux charges de neige et indique les conditions à respecter pour assurer la stabilité de la structure des résidences mobiles, ainsi que les informations minimales devant figurer dans le livret de l'usager. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes.

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Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 1 : exigences thermiques, de masse et dimensionnelles pour les sacs de couchage conçus pour les températures limites de -20 °C et plus

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d’essai et d’autres dispositions à prendre concernant l’étiquetage des sacs de couchage pour adultes utilisés pour les sports et loisirs, à une température limite ≥ ‐20 °C, en ce qui concerne les caractéristiques thermiques, les dimensions et la masse.Le présent document décrit la méthode d’évaluation des performances en régime stationnaire d’un sac de couchage en fonction de la protection fournie contre le froid.NOTE 1      Les sacs de couchage à garnissage non homogène, conçus pour fournir une isolation supplémentaire locale dans certaines parties, posent des problèmes au niveau du mode opératoire d’étalonnage et/ou d’essai. Les travaux en cours se poursuivent afin de fournir des moyens adaptés pour permettre d’établir les températures nominales.Le présent document ne s’applique pas aux sacs de couchage à usage spécifique, comme ceux destinés à un usage militaire ou utilisés dans le cadre d’expéditions dans des conditions climatiques extrêmes. Il ne s’applique pas non plus aux sacs de couchage pour enfants ou bébés (appelés gigoteuses).NOTE 2      Il n’existe pas de modèle de prévision pour la détermination des températures limites reposant sur la résistance thermique des sacs de couchage pour enfants et bébés (gigoteuses). En outre, un tel modèle en taille autre qu’adulte ne peut pas être développé, car les essais de sommeil contrôlé nécessaires ne sont pas possibles pour des raisons éthiques avec des enfants ou des bébés dans des enceintes climatiques.

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NF EN ISO 9001

octobre 2015
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences

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NF ISO 15143-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 2 : dictionnaire de données

L'ISO 15143-2:2010 spécifie un dictionnaire de données pour l'échange de données lors d'opérations de construction avec contrôle des données sur le chantier telles que spécifiées dans l'ISO 15143-1. Elle est également aplicable à l'échange de données sur le chantier, pour le besoin des services associés à l'utilisation de la machine, et donne les termes et définitions utilisés en relation avec le dictionnaire de données.Pour les besoins de l'échange de données entre différents systèmes, elle inclut l'identification, la définition et la spécification des éléments communs de données à échanger sur des chantiers de construction de terrassement types, la définition de schéma d'application, les métadonnées décrivant les attributs de chaque élément de données et les éléments de données normatifs fondamentaux avec leurs attributs (dans un format tabulaire).

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NF ISO 15143-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 1 : architecture du système

L'ISO 15143-1:2010 spécifie l'architecture du système pour l'échange des données relatives à l'utilisation des engins de terrassement tels que définis dans l'ISO 6165, et des machines mobiles de construction de routes telles que définies dans l'ISO 22242, lorsqu'ils sont utilisés pour un travail semblable au terrassement, lors d'opérations de construction de chantier. Elle est également aplicable à l'échange de données sur le chantier, pour le besoin des services associés à l'utilisation de la machine, et donne les définitions des termes relatifs à l'échange de données sur le chantier.Elle couvre la couche d'application dans le modèle de référence de l'OSI selon l'ISO/CEI 7498-1 et exclut les couches de présentation, de session, de transport, de réseau, de liaison de données et la couche physique. L'accord spécifique (choix de caractéristiques applicables, normes etc.) concernant ces couches est nécessaire pour faciliter l'échange de données.

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NF ISO 24521

juin 2025
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Gestion sur site des services d'eaux usées domestiques

Le présent document donne des recommandations et les exigences relatives à la gestion des systèmes et services d?assainissement autonome, en utilisant les technologies appropriées dans leur intégralité à tous les niveaux de développement.Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l?ISO 24511 et l?ISO 24525 qu?il complète. Il comprend des recommandations et les exigences relatives aux éléments suivants:?     la gestion des systèmes et services d?assainissement autonome du point de vue de l?exploitant, incluant les techniques de maintenance, la formation du personnel et la prise en compte des risques;?     la gestion des systèmes d?assainissement autonome (ODWS) du point de vue des propriétaires et des usagers;?     la conception et la construction des ODWS;?     la planification, l?exploitation et la maintenance, ainsi que les problématiques de santé et de sécurité.Le présent document s?applique aux services d?assainissement autonome (eaux vannes et eaux grises) exploités aussi bien par le secteur public que privé pour une ou plusieurs habitations. Dans les zones rurales et les zones en développement, la gestion est parfois assurée par les propriétaires des locaux où les eaux usées sont générées. Dans le présent document, le terme «services» englobe les «services auto-gérés» fournis par les propriétaires des locaux.Les sujets suivants ne relèvent pas du domaine d?application du présent document:?     les limites de qualité des effluents applicables aux eaux usées rejetées dans l?environnement;?     les méthodes d?analyse;?     le ruissellement des eaux pluviales;?     le contenu des contrats et contrats de sous-traitance.

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NF S56-410

avril 2025
Norme En vigueur
Résidences mobiles - Définition et modalités d'installation

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NF ISO 22786

novembre 2025
Norme En vigueur
Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de cachemire, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives

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NF V01-005

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et des parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; pour une production agricole

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NF EN ISO 15189/A11

novembre 2023
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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NF EN ISO 25119-1/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux pour la conception et le développement - Amendement 1

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NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF ISO 29992

avril 2019
Norme En vigueur
Évaluation des acquis de la formation - Recommandations

Le présent document fournit des recommandations en matière de planification, d'élaboration, de mise en œuvre et de revue des évaluations des acquis (connaissances, compétences, performances) de la formation. Il est destiné à être utilisé par des entreprises délivrant des services de formation et des entreprises sélectionnant, utilisant ou élaborant des évaluations.Le présent document s'applique à l'élaboration et à l'utilisation d'évaluations destinées à mesurer les acquis individuels des apprenants et l'utilisation d'évaluations pour les déterminations de la progression des apprenants.L'évaluation directe des programmes d'éducation ainsi que l'évaluation des prestataires de services de formation ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. De même, les exigences techniques concernant la réalisation des évaluations ne relèvent pas du domaine d'application du présent document.

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NF EN ISO 56002

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Système de management de l'innovation - Recommandation

1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue d'un système de management de l'innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s'adresse:a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer efficacement leurs activités d'innovation et à obtenir les résultats escomptés;b) aux utilisateurs, clients et autres parties intéressées cherchant à s'assurer de la capacité d'innovation d'un organisme;c) aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension mutuelle de ce qui constitue un système de management de l'innovation;d) aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en management de l'innovation et en système de management de l'innovation;e) aux décideurs politiques, dans l'optique d'accroître l'efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d'innovation et la compétitivité des organismes et le développement de la société.1.2 Toutes les recommandations données dans le présent document sont génériques et destinées à s'appliquer à:a) toutes catégories d'organismes, quels qu'en soient la forme juridique, le secteur ou la taille. L'accent est mis sur les organismes bien établis, étant entendu que tant les organismes temporaires que les organismes naissants peuvent également bénéficier de l'application totale ou partielle de ces lignes directrices;b) tous les types d'innovation concernant, par exemple, un produit, un service, un processus, un modèle et une méthode, allant de l'innovation incrémentale jusqu'à l'innovation radicale;c) tous les degrés d'innovation, par exemple l'innovation interne, l'innovation ouverte et les activités d'innovation induites par les usages, le marché, la technologie et les attentes fondamentales de l'utilisateur final (design-driven).Il ne décrit pas dans le détail les activités au sein de l'organisme, mais il fournit plutôt un cadre général de recommandations. Pour les activités d'innovation, il ne spécifie donc aucune exigence ni aucun outil ou méthode spécifique.

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NF ISO 21001

août 2025
Norme En vigueur
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application

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NF ISO 15188

octobre 2001
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique

La présente Norme internationale spécifie les lignes directrices établissant les phases et les procédures à suivre lors de l'élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d'harmonisation et d'uniformisation terminologique, que celle-ci soit effectuée ou non dans le cadre de la normalisation internationale. Elle se divise en deux parties : la première traite de la normalisation terminologique en général et la seconde concerne la normalisation terminologique conçue au sein des organismes internationaux de normalisation (I'ISO par exemple). Elle répond au besoin exprimé par de nombreux membres d'organismes internationaux et nationaux de normalisation et par les personnes dirigeant des groupes de travail traitant les projets terminologiques, ces derniers préférant en effet une norme consacrée à la gestion de projets de normalisation terminologique, plutôt que seulement aux processus du travail terminologique, de la gestion de projet ou de l'assurance qualité, déjà traités dans d'autres normes. Elle ne prescrit pas de principes pour le travail terminologique. Ces principes sont traités dans d'autres normes établies par l'ISO/TC 37 (voir l'ISO 704 par exemple). Elle ne prescrit pas non plus d'approche méthodologique pour l'harmonisation internationale des concepts, des systèmes de concepts, des termes et des définitions, traités dans l'ISO 860, ni de règles d'élaboration et de présentation des Normes internationales de terminologie déjà spécifiées dans l'ISO 10241. Elle ne propose pas non plus de conseils pour la création et l'utilisation des bases de données terminologiques dont il est question dans l'ISO/TR 12618. Enfin, elle ne s'applique pas à la qualité de la gestion de projet, objet de l'ISO 10006. Il convient de suivre les présentes lignes directrices à toutes les phases des projets de normalisation terminologique, de la définition initiale des besoins jusqu'à la satisfaction de toutes les exigences et attentes de l'utilisateur.

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NF X50-792

août 1999
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

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NF EN ISO 41017

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Recommandations relatives à l’anticipation des situations d’urgence et au management d’une épidémie

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NF S61-922

juin 1999
Norme En vigueur
Activités de service relatives à la maintenance des extincteurs portatifs, mobiles et fixes

Le présent document définit les conditions de réalisation du service de la maintenance préventive et corrective des extincteurs portatifs, mobiles et fixes, sur site et/ou en centre de maintenance. Il précise les relations clients-fournisseurs en matière de contrat de maintenance et de spécifications de service des entreprises et du personnel.

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NF ISO 26362

mars 2009
Norme En vigueur
"Access panels" pour les études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

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NF EN 62827-1

janvier 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 1 : composants communs

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil.Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d'un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires.dow : 2019-11-18

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NF S99-170

mai 2013
Norme En vigueur
Maintenance des dispositifs médicaux - Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux

Le présent document fixe des exigences et des recommandations pour les systèmes de management de la qualité à utiliser pour la maintenance des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro en vue de la maîtrise des risques liés à leur exploitation.Le présent document s'applique en priorité aux établissements de santé ainsi qu'à toute structure utilisant des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.Il peut également servir de base à l'exploitant pour la mise en place d'un système de management de la qualité sur les activités de maintenance et de gestion des risques associés.Le document porte donc sur les interfaces entre les différents acteurs : l'exploitant, le fournisseur et le client.

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NF P16-008

janvier 2016
Norme En vigueur
Installations d'assainissement non collectif - Entretien

Le présent document définit les principales prestations relatives à l'entretien des installations d'assainissement non collectif. Il couvre le diagnostic des installations en vue de la contractualisation de leur entretien et accompagne le prestataire dans la définition de son offre de services et des méthodes mises en oeuvre sur le terrain. Le présent document permet au client et au prestataire, d'identifier les prestations susceptibles d'être contractualisées, et de caractériser le niveau de la qualité des prestations au moyen d'indicateurs de performances.

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NF X50-845

juin 2013
Norme En vigueur
Activités de carrossier/réparateur de véhicules légers de moins de 3,5 tonnes de PTAC - Prestations des entreprises de réparation carrosserie - Spécifications du matériel et des moyens

Le présent document concerne l'activité de réparation carrosserie des véhicules légers à moteur dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes et décrit les obligations réglementaires, ainsi que les moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires pour l'exercice de cette activité.

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NF ISO 24566-3

novembre 2025
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l'eau aux impacts du changement climatique - Partie 3 : services d'alimentation en eau potable

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NF X50-110

janvier 2024
Norme En vigueur
Qualité en expertise - Prescriptions générales de compétence pour une expertise

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NF X50-144-5

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 5 : coefficient de garantie

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre d'une prise en compte de l'environnement (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le concept de coefficient de garantie et d'en expliquer le mode de calcul et l'utilisation. Le coefficient de garantie est aussi largement utilisé dans une démarche de conception (simulation, calcul) .

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NF S99-172

février 2017
Norme En vigueur
Exploitation et maintenance des dispositifs médicaux - Système de management du risque lié à l'exploitation des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie un processus pour permettre aux exploitants de mettre en oeuvre le système de management du risque et d'identifier les phénomènes dangereux associés aux dispositifs médicaux et à leurs accessoires, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, d'estimer et d'évaluer les risques, de maîtriser ces risques et de surveiller l'efficacité de cette maîtrise.Les exigences du présent document s'appliquent de la mise à disposition du dispositif médical chez l'exploitant jusqu'à sa réforme. Le présent document ne spécifie pas les niveaux d'acceptabilité du risque, mais permet à l'exploitant de garantir que ses choix d'acceptabilité en critères et en niveaux sont définis grâce à des méthodes formelles et qu'ils reposent sur une méthodologie et des critères démontrables.

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NF X50-774

novembre 2019
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Réussir un projet de développement de compétences

Le présent décrit des méthodes permettant les entreprises, quelle que soit leur taille, d'évoluer rapidement dans des marchés de plus en plus souvent mondialisés. Par ailleurs, l'usage du numérique bouscule la chaîne de valeur, en introduisant des ruptures dans les modes traditionnels de conception, de production et de commercialisation, qui nécessitent d'innover continuellement. Cela entraîne de nouvelles organisations et modalités de travail et impose une réflexion stratégique sur les besoins en compétences pour faire face à ces nouveaux enjeux. Anticiper, planifier, développer et mesurer les compétences des collaborateurs est devenu un enjeu d'adaptation déterminant tant pour les organisations que pour les salariés qui doivent maintenir leur employabilité.

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NF EN 14434

novembre 2023
Norme En vigueur
Tableaux pour établissements d'enseignement - Exigences ergonomiques, techniques et de sécurité et méthodes d'essai correspondantes

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NF EN 62698

septembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de serveur domestique multimédia - Interopérabilité d'information des droits pour TVIP

Le présent document définit la sémantique et les éléments fondamentaux communs d'interopérabilité d'information des droits pour les systèmes/matériels de TVIP permettant d'utiliser légalement un contenu multimédia sur différentes plates-formes. Les informations associées aux droits telles que l'identifiant de contenu, l'identifiant de l'émetteur d'autorisation et l'identifiant du récepteur d'autorisation, qui sont utilisées pour constituer un pont entre les métadonnées concernant les droits, sont considérées dans le présent document.

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NF X50-553

juillet 2014
Norme En vigueur
Management des activités de recherche

Le présent document procure des recommandations relatives au management des activités de recherche. Il est applicable à toutes les formes de recherche, de la recherche fondamentale à la recherche appliquée, quelle que soit la nature de la structure dans laquelle il est conduit (organisme, institution, équipe, entreprise, association, etc.). L'innovation et le développement, non explicitement visés, peuvent cependant y trouver des idées et approches méthodologiques utiles.

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NF ISO 18436-3

janvier 2013
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 3 : exigences relatives aux organismes de formation et au processus de formation

L'ISO 18436-3:2012 définit les exigences pour les organismes de formation du personnel chargé de surveiller l'état des machines, d'identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les procédures de formation du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état sont spécifiées.

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NF EN ISO 56001

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management de l'innovation - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l?innovation qu?un organisme peut utiliser pour développer et démontrer sa capacité d?innovation, améliorer ses performances en matière d?innovation et créer de la valeur pour les utilisateurs, les clients et les autres parties intéressées. Les exigences du présent document sont génériques.Le présent document s?applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu?il fournit, ou les types et approches d?innovation utilisés.

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NF EN ISO 13485

avril 2016
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

L'ISO 13485:2016 énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services associés conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Ces organismes peuvent être impliqués dans une ou plusieurs étapes du cycle de vie incluant la conception et le développement, la production, le stockage et la distribution, l'installation ou les prestations associées d'un dispositif médical, ainsi que la conception, le développement ou la prestation d'activités associées (par exemple support technique). L'ISO 13485:2016 peut également être utilisée par les fournisseurs ou les parties externes qui fournissent des produits, notamment des services associés au système de management de la qualité à de tels organismes.Les exigences de L'ISO 13485:2016 s'appliquent aux organismes, indépendamment de leur taille ou de leur nature, à l'exception des cas où cela est clairement indiqué. Lorsque les exigences s'appliquent effectivement aux dispositifs médicaux, elles s'appliquent également aux services associés fournis par l'organisme.Les processus requis par l'ISO 13485:2016, qui sont applicables à l'organisme, mais non mis en ?uvre par celui-ci, relèvent de la responsabilité de ce dernier qui en tient compte dans son système de management de la qualité en surveillant, en tenant à jour et en maîtrisant les processus.Le fait que des exigences réglementaires applicables autorisent l'exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement peut servir à justifier leur exclusion du système de management de la qualité. Ces exigences réglementaires peuvent prévoir d'autres approches qu'il faut appliquer dans le système de management de la qualité. Il incombe à l'organisme de s'assurer que ses demandes de conformité à l'ISO 13485:2016 correspondent à toute exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement.Lorsqu'une exigence définie à l'Article 6, 7 ou 8 de l'ISO 13485:2016 ne peut être appliquée en raison des activités entreprises par l'organisme ou de la nature du dispositif médical auquel s'applique le système de management de la qualité, l'organisme n'est pas tenu d'inclure cette exigence dans son système de management de la qualité. Pour les paragraphes apparaissant comme non applicables, l'organisme enregistre la justification comme cela est décrit en 4.2.2.

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NF X50-152

septembre 2007
Norme En vigueur
Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

Le présent document développe les concepts et principes de l'analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l'Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

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NF X50-700

mars 2006
Norme En vigueur
Qualité des services - Démarche d'amélioration de la qualité du service - Le référentiel et les engagements de service - Préconisations

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'élaboration de référentiels d'engagements de service.

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