Le présent document définit, dans le cadre du système de management de la qualité d'une usine de fabrication de mélanges bitumineux fixe ou mobile, les exigences pour l'évaluation et l'amélioration continue de son système de pesage.

L'ISO 9001:2015 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, etb) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.Toutes les exigences de l'ISO 9001:2015 sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.

Le présent document spécifie les exigences pour mettre en ?uvre, maintenir et améliorer un système de management afin de se protéger contre les perturbations, réduire la vraisemblance de leur survenance, s'y préparer, y répondre et se rétablir lorsqu'elles se produisent.Les exigences spécifiées dans le présent document sont génériques et prévues pour être applicables à tous les organismes, ou à des parties de ceux-ci, indépendamment du type, de la taille et de la nature de l'organisme. Le champ d'application de ces exigences dépend de l'environnement et de la complexité de fonctionnement de l'organisme.Le présent document est applicable à tous les types et toutes les tailles d'organismes qui:a) mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent un SMCA;b) cherchent à assurer la conformité à la politique de continuité d'activité déclarée;c) ont besoin d'être aptes à poursuivre la livraison de produits et la fourniture de services à un niveau de capacité acceptable et préalablement défini durant une perturbation;d) cherchent à améliorer leur résilience à travers l'application efficace du SMCA.Le présent document peut être utilisé pour apprécier l'aptitude d'un organisme à satisfaire ses propres besoins et obligations en matière de continuité d'activité.

Le présent document a pour objectif de déceler à l'aide de contrôles simples et d'un appareillage minimal les anomalies majeures au plan de la sécurité routière d'une caravane.

Le présent document spécifie les méthodes et procédures de formation de groupes pour un système de transfert de puissance sans fil spatial. Le groupe du système de transfert de puissance sans fil spatial qui contient de multiples sources de puissance assure le transfert de puissance vers des dispositifs de réception au moyen de la technologie par résonance magnétique.

Le présent document traite des exigences de conception et de fonctionnement des spas et de bien-être.

Le présent document définit les activités liées aux systèmes frigorifiques conformément à l?ISO 5149-1, l?ISO 5149-2, l?ISO 5149-3 et l?ISO 5149-4, et d?autres normes équivalentes, telles que l?EN 378-1, l?EN 378-2, l?EN 378-3, l?EN 378-4 et les profils de compétences associés. Il établit également des critères de compétence pour les personnes qui réalisent ces activités. Les activités liées à l'électricité sont exclues.NOTE 1       Un circuit frigorifique étant sensé ne pas comporter de systèmes électriques et électroniques, les activités entrant dans ce domaine ne font pas partie du présent document. Les réglementations nationales ou les normes internationales ou nationales appropriées peuvent être consultées pour les compétences relatives aux systèmes électriques et électroniques.NOTE 2       Le présent document ne s'applique pas aux personnes employées par des entreprises de fabrication de composants ou équipements frigorifiques autonomes ou monoblocs tels que définis dans l?ISO 5149-1 ou l?EN 378?1, depuis la conception initiale du produit jusqu'à la fabrication complète du produit, à condition que le processus soit contrôlé et que les méthodes utilisées soient vérifiées par un organisme ou une personne, responsable de la conformité aux exigences légales en matière de santé, de sécurité et d'environnement (par exemple, l'efficacité énergétique).NOTE 3       Le présent document ne constitue pas un programme de formation.

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'assurance qualité des mesurages de la silice cristalline alvéolaire dans l'air en utilisant une méthode directe sur filtre ou des méthodes indirectes d'analyse par diffraction de rayons X et infrarouge. Le domaine d'application de la présente Norme internationale inclut les polymorphes de silice cristalline suivants : quartz, cristobalite et tridymite. Ces lignes directrices sont également appropriées pour l'analyse des filtres obtenus à partir des mesurages du pouvoir de resuspension conformément à l'EN 15051 [1].

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

Le présent document fournit des lignes directrices sur l'audit de systèmes de management, comprenant les principes de l'audit, le management d'un programme d'audit et la réalisation d'audits de systèmes de management. Elle donne également des lignes directrices sur l'évaluation de la compétence des personnes impliquées dans le processus d'audit. Ces activités concernent le(s) responsable(s) du management du programme d'audit, les auditeurs et les équipes d'audit.Il est applicable à tous les organismes qui doivent planifier et réaliser des audits internes ou externes de systèmes de management ou manager un programme d'audit.Le présent document peut, en principe, s'appliquer à d'autres types d'audits, à condition toutefois d'accorder une attention toute particulière aux compétences spécifiques requises.

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'engagement du personnel dans le système de management de la qualité d'un organisme, ainsi qu'à l'amélioration de son implication et de ses compétences au sein dudit organisme.Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type ou son activité.

Le présent document définit les exigences et les techniques d'essai relatives à la construction, la sécurité et le marquage des barbecues.

Le présent document définit la sémantique et les éléments fondamentaux communs d'interopérabilité d'information des droits pour les systèmes/matériels de TVIP permettant d'utiliser légalement un contenu multimédia sur différentes plates-formes. Les informations associées aux droits telles que l'identifiant de contenu, l'identifiant de l'émetteur d'autorisation et l'identifiant du récepteur d'autorisation, qui sont utilisées pour constituer un pont entre les métadonnées concernant les droits, sont considérées dans le présent document.

Le présent document donne une liste des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des tentes de camping et auvents de caravane ainsi que quelques définitions.

L'ISO 12690:2010 spécifie les tâches et les responsabilités qui s'exercent dans le cadre de la coordination des activités liées à la projection thermique et qui sont nécessaires pour garantir la qualité d'un revêtement obtenu par projection thermique ou d'un composant d'un revêtement.La coordination en projection thermique peut être réalisée par une ou plusieurs personnes au sein de la même entreprise ou du même service de production.Les responsabilités incombant au coordonnateur de projection sont spécifiées par le fabricant.

Le présent document spécifie les exigences qui doivent être mises en oeuvre dans les futurs produits qui posséderont une interface numérique, et un logiciel de diagnostic de service développé pour ces produits. L'Interface de Diagnostic de Service (SDI) nécessite l'utilisation d'un ordinateur personnel (PC) (de bureau ou portable) dans lequel un logiciel de diagnostic de service peut être chargé. Une partie du logiciel de ce PC doit être normalisé alors que l'autre partie est liée au fabricant/produit.Afin d'atteindre une approche commune de l'ensemble des produits proposés par tous les fabricants, il est nécessaire de normaliser des éléments spécifiques dans les produits (Appareils soumis aux essais/DUT) ainsi que dans les logiciels de diagnostic des PC.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

L'ISO 16426:2002 spécifie les exigences auxquelles doivent répondre le fabricant d'éléments de fixation mécaniques et les distributeurs. Ces exigences en système d'assurance qualité visent à réduire ou à empêcher la production d'éléments de fixation non conformes, et ont pour objectif de s'approcher du zéro défaut en ce qui a trait aux caractéristiques spécifiées.L'ISO 16426:2002 fixe les exigences à partir de la réception de la matière première en passant par le processus de fabrication jusqu'à la livraison au distributeur ou à l'utilisateur, qui est l'installateur.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

La présente Norme internationale spécifie les lignes directrices établissant les phases et les procédures à suivre lors de l'élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d'harmonisation et d'uniformisation terminologique, que celle-ci soit effectuée ou non dans le cadre de la normalisation internationale. Elle se divise en deux parties : la première traite de la normalisation terminologique en général et la seconde concerne la normalisation terminologique conçue au sein des organismes internationaux de normalisation (I'ISO par exemple). Elle répond au besoin exprimé par de nombreux membres d'organismes internationaux et nationaux de normalisation et par les personnes dirigeant des groupes de travail traitant les projets terminologiques, ces derniers préférant en effet une norme consacrée à la gestion de projets de normalisation terminologique, plutôt que seulement aux processus du travail terminologique, de la gestion de projet ou de l'assurance qualité, déjà traités dans d'autres normes. Elle ne prescrit pas de principes pour le travail terminologique. Ces principes sont traités dans d'autres normes établies par l'ISO/TC 37 (voir l'ISO 704 par exemple). Elle ne prescrit pas non plus d'approche méthodologique pour l'harmonisation internationale des concepts, des systèmes de concepts, des termes et des définitions, traités dans l'ISO 860, ni de règles d'élaboration et de présentation des Normes internationales de terminologie déjà spécifiées dans l'ISO 10241. Elle ne propose pas non plus de conseils pour la création et l'utilisation des bases de données terminologiques dont il est question dans l'ISO/TR 12618. Enfin, elle ne s'applique pas à la qualité de la gestion de projet, objet de l'ISO 10006. Il convient de suivre les présentes lignes directrices à toutes les phases des projets de normalisation terminologique, de la définition initiale des besoins jusqu'à la satisfaction de toutes les exigences et attentes de l'utilisateur.

Le présent document décrit les éléments de mesure de la disponibilité de la main-d'œuvre pour les organismes. Le présent document indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données de conformité, notamment lorsqu'il s'agit de décider d'interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).Le présent document se rapporte à la capacité de travail de la main-d’œuvre permanente et temporaire mais ne prend pas en compte leur travail dédié existant, leurs compétences ni leurs capacités à produire des efforts pour des tâches spécifiques. Ces aspects sont couverts par l'ISO 30409.

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil.Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d'un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires.dow : 2019-11-18

Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux prestataires de services, ainsi que les compétences, les connaissances et les aptitudes de leur personnel en charge de la spécification des besoins, de la conception, de l'installation, de la mise en service, de la vérification, de la réception ou de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et/ou des systèmes de sûreté, que ces prestations soient fournies sur site ou à distance.

Le présent document spécifie une méthode de mesure du volume sous charge des sacs de couchage ainsi qu'une méthode de calcul de la facilité d'empaquetage des sacs de couchage garnis de plumes et/ou de duvet.

Le présent document spécifie le cadre d'inspection basée sur les risques (RBIF) et donne les lignes directrices pour l'inspection et la maintenance basées sur les risques (RBIM) dans l'industrie de traitement des hydrocarbures, l'industrie chimique de transformation, l'industrie de production d'énergie et d'autres industries encore où la RBI est applicable.Bien que le RBIF couvre à la fois l'inspection et la maintenance, ce document est principalement axé sur l'inspection basée sur les risques (RBI) et son applicabilité dans le contexte de la RBIM. Le RBIF favorise ainsi l'optimisation des opérations et de la maintenance de même que la gestion de l'intégrité des actifs.

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l'information des utilisateurs. Il ne s'applique ni à l'installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.*

Le présent document spécifie les exigences pour la qualification des opérateurs de machines de fusion laser sur lit de poudre métallique et des équipements de fabrication additive dans les applications aérospatiales.Le présent document est applicable si l'essai de qualification de l'opérateur est exigé par un contrat ou par les normes d'application.

Le présent document fournit un contexte pour la planification, la réponse et le rétablissement face aux situations d'urgence pour tout type de collections d'archives, de bibliothèques ou de musées, en tenant compte d'autres plans existants. Il donne aux intervenants et autres parties prenantes un schéma général pour la planification, la réponse et le rétablissement. Le présent document ne traite pas des causes d'un événement critique, mais de ses conséquences et de ses impacts plus larges. Le présent document décrit un cycle pour l'élaboration, l'application et la révision d'un plan, ainsi que la manière de présenter ce plan. Il vise à encourager les intervenants à développer leurs capacités de préparation aux situations d'urgence, et mentionne le cas échéant certains éléments de réponse et de rétablissement, en mettant en évidence des indicateurs de bonne pratique.Le présent document n'a pas vocation à être un mode d'emploi, étant donné qu'il n'existe pas de démarche unique qui puisse satisfaire aux besoins de tous les sites, ni d'ensemble unique de dispositions organisationnelles qui soit adapté à chaque type de situation d'urgence.

Le présent document fournit des recommandations relatives à la création d’un environnement mutuellement bénéfique qui encourage chacun à s’identifier aux objectifs, à l’objet et aux valeurs de l’organisation, et qui permet à l’organisation de soutenir son personnel en lui fournissant un travail de qualité et des opportunités d’évolution et d’épanouissement professionnel. Les organisations peuvent utiliser les recommandations pour déterminer ce qui est pratique ou approprié dans les contextes interne et externe de l’organisation, quels que soient sa taille, son type, sa structure, sa nature ou sa complexité, qu’il s’agisse du secteur public, privé ou bénévole.Le présent document s’applique à quiconque travaille pour ou au nom d’une organisation. Les recommandations fournies dans le présent document ne sont pas destinées à enfreindre les législations nationales du travail, les conventions collectives établies ou les négociations collectives.

Le présent document fournit des recommandations en matière de planification, d'élaboration, de mise en œuvre et de revue des évaluations des acquis (connaissances, compétences, performances) de la formation. Il est destiné à être utilisé par des entreprises délivrant des services de formation et des entreprises sélectionnant, utilisant ou élaborant des évaluations.Le présent document s'applique à l'élaboration et à l'utilisation d'évaluations destinées à mesurer les acquis individuels des apprenants et l'utilisation d'évaluations pour les déterminations de la progression des apprenants.L'évaluation directe des programmes d'éducation ainsi que l'évaluation des prestataires de services de formation ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. De même, les exigences techniques concernant la réalisation des évaluations ne relèvent pas du domaine d'application du présent document.

La présente norme européenne spécifie les exigences techniques, de qualification et d'assurance qualité pour les systèmes de mesure de la tension de serrage avec capteur pour les boulons fortement contraints et autres éléments sensibles à la tension de serrage. Principalement pour les applications aérospatiales, elle s'applique à ces produits lorsqu'ils sont référencés dans le dessin ou la norme de produit.

Le présent document définit les exigences pour la qualification du personnel qui planifie, réalise et surveille des essais non destructifs dans le secteur industriel - maintenance des infrastructures ferroviaires, sur les rails en appareils de voie et en voie courante.La sécurité du personnel travaillant sur ou à proximité des voies relève du système de gestion de la sécurité du gestionnaire d'infrastructure et n'entre pas dans le domaine d'application du présent document.Le présent document s'applique uniquement aux rails dont les profils répondent aux exigences de la NF EN 13674-1 et de la NF EN 13674-2.

La présente Norme internationale fournit des lignes directrices pour la planification d'une évacuation de masse en termes d'élaboration, de mise en œuvre, de contrôle, d'évaluation, de revue et d'amélioration de la préparation. Elle établit un cadre pour chacune des activités de planification d'une évacuation de masse pour tous les dangers identifiés. Elle aidera les organismes à élaborer des plans étayés par des preuves scientifiques et dont l'efficacité peut être évaluée.La présente Norme internationale est destinée à être utilisée par les organismes chargés de, ou participant à, tout ou partie de la planification d'une évacuation de masse. Elle est applicable à tous les types et toutes les tailles d'organismes impliqués dans la planification de l'évacuation de masse, tels que les autorités locales, régionales et nationales, les organes statutaires, les organisations internationales et non gouvernementales, les entreprises, ainsi que les groupes publics et sociaux.La présente Norme internationale couvre la planification en vue d'une évacuation de masse afin de permettre une réponse plus efficace durant l'évacuation elle-même. Elle aidera les organismes à répondre à leur obligation de préservation des vies humaines et de réduction des souffrances.La présente Norme internationale ne couvre pas les activités destinées à stabiliser la zone affectée après une évacuation, à protéger les biens et à préserver l'environnement.

Le présent document identifie:- les principes permettant de déterminer les postes clés au moyen des approches de segmentation de la main-d'œuvre [voir l'ISO 30409];- les mesures permettant de déterminer l'impact des postes clés, et de la performance des personnes recrutées à ces postes, sur la création de valeur et la performance de l'organisation.Le présent document peut être adapté aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, et s'adresse aux personnes concernées par la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, la définition et la mise en place de l'organisation, le management des talents, les plans de relève, le recrutement, ainsi que la préparation de rapports sur les indicateurs et le capital humain.

Le présent document spécifie les couches de transmission du téléweb. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc, et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ce document spécifie les couches de transmission pour les modes de diffusion VBI et DVB.

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu’il s’agit de décider des actions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le Facilities Management couvre et intègre un très large éventail de processus, produits/services, activités et installations de support. L'approche du présent document consiste à étudier la valeur ajoutée aux activités principales du point de vue du produit tel que reconnu par les processus principaux ou les activités principales de l'organisation. Il introduit par conséquent le concept de produits standards de facilities management (classés).

Le présent document est destiné à servir de référence en matière de meilleures pratiques courantes, pour un projet aérospatial donné. Celles-ci peuvent servir de guide pour la création et la négociation de la spécification de management de projet entre un client et un fournisseur, et entraînent donc la création d'un plan de management de projet. Ce document est utilisable pour tout projet faisant intervenir plusieurs acteurs à des niveaux différents.

Le présent document fixe des exigences et des recommandations pour les systèmes de management de la qualité à utiliser pour la maintenance des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro en vue de la maîtrise des risques liés à leur exploitation.Le présent document s'applique en priorité aux établissements de santé ainsi qu'à toute structure utilisant des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.Il peut également servir de base à l'exploitant pour la mise en place d'un système de management de la qualité sur les activités de maintenance et de gestion des risques associés.Le document porte donc sur les interfaces entre les différents acteurs : l'exploitant, le fournisseur et le client.

L'ISO 26362:2009 spécifie les termes, définitions et exigences en matière de services applicables aux organismes et aux professionnels qui possèdent ou utilisent des «access panels» pour les études de marché, études sociales et d'opinion. Elle précise les critères permettant d'évaluer les fournisseurs d'«access panels» ainsi que la qualité de ces panels.L'ISO 26362:2009 s'applique à tous types d'«access panels», qu'ils soient recrutés et interrogés en ligne (par exemple via l'internet) ou par toute autre méthode (par exemple par téléphone, par voie postale ou en face à face).

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

Le présent document établit les exigences et recommandations générales de qualité de service des soins de beauté et de bien-être à la personne sans finalité médicale ni thérapeutique, quel que soit le type d'établissement où ils sont prodigués, commercialisés à l'unité ou sous forme de cure ou de forfait sans préjudice des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.Il s'applique à tous les types d'établissements de beauté et/ou de bien-être, ce qui comprend aussi bien les instituts de beauté et/ou de bien-être que les centres de bien-être.