Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de :- fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ;- promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties.Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public.Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l?innovation qu?un organisme peut utiliser pour développer et démontrer sa capacité d?innovation, améliorer ses performances en matière d?innovation et créer de la valeur pour les utilisateurs, les clients et les autres parties intéressées. Les exigences du présent document sont génériques.Le présent document s?applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu?il fournit, ou les types et approches d?innovation utilisés.

Le présent document fournit des informations de base et les exigences relatives au système international de référence terrestre (ITRS), à ses définitions, à ses réalisations et à la manière d'avoir accès à celles-ci.Le présent document:— décrit l'ITRS selon les définitions et la terminologie adoptées par l'Union géodésique et géophysique internationale (UGGI), l'Association internationale de géodésie (AIG) et l'Union astronomique internationale (UAI);— décrit différentes catégories de réalisations de l'ITRS: sa réalisation primaire, appelée repère international de référence terrestre (ITRF), d'autres réalisations existantes de systèmes de référence dérivés mathématiquement de l'ITRS, et des réalisations alignées sur l'ITRF, comme les repères de référence spécifiques aux GNSS;— catégorise les procédures de réalisation de l'ITRS.

Le présent document fournit des recommandations afin que les organismes établissent, mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent des systèmes de gestion des compétences et de développement des personnes qui influent de manière positive sur la conformité des produits et des services proposés par un organisme et sur les besoins et attentes des parties prenantes concernées.Le présent document s'applique à tous les organismes, indépendamment de leur type ou leur taille. Il ne complète et ne modifie en aucune façon les exigences de la série de normes ISO 9000, ni celles d'autres normes.

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

Le présent document procure des recommandations relatives au management des activités de recherche. Il est applicable à toutes les formes de recherche, de la recherche fondamentale à la recherche appliquée, quelle que soit la nature de la structure dans laquelle il est conduit (organisme, institution, équipe, entreprise, association, etc.). L'innovation et le développement, non explicitement visés, peuvent cependant y trouver des idées et approches méthodologiques utiles.

Le présent document concerne l'activité de réparation carrosserie des véhicules légers à moteur dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes et décrit les obligations réglementaires, ainsi que les moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires pour l'exercice de cette activité.

Le présent document spécifie les caractéristiques des produits consommables de soudage tels que définis dans l'ISO/TR 25901 et des flux destinés au soudage par fusion des matériaux métalliques. Il définit les méthodes d'essai pour l'évaluation des performances et pour la vérification de la constance des performances. Il vise à répondre aux exigences du règlement européen UE N°305/2011 " Produits de Construction ".

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'établissement, la revue, l'acceptation, l'application et la révision des plans qualité.Le présent document est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu'il s'agisse d'un processus, d'un produit, d'un service, d'un projet ou d'un contrat, et pour tout type ou taille d'organisme.Il convient aux organismes disposant ou non d'un système de management conforme à l'ISO 9001.Le présent document fournit des lignes directrices et ne spécifie pas d'exigences.Il s'intéresse principalement à la fourniture d'éléments de sortie et ne constitue pas un guide pour la planification du développement d'un système de management de la qualité.NOTE Pour éviter de répéter inutilement l'expression «processus, produit, service, projet ou contrat», le présent document utilise le terme «cas spécifique».

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à la définition et à la mise en œuvre de processus de surveillance et de mesure de la satisfaction du client.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit. Le présent document porte sur les clients externes à l'organisme.NOTE Tout au long du présent document, les termes «produit» et «service» se rapportent aux éléments de sortie d'un organisme qui sont destinés à un client ou demandés par celui-ci.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité pour les organismes réalisant des activités d'audit et de certification des systèmes de management de l'énergie (SMÉ) conformes à l'ISO 50001. Afin de garantir l'efficacité des audits de SMÉ, le présent document traite du processus d'audit, des compétences exigées des personnes impliquées dans le processus de certification des SMÉ, du temps d'audit et de l'échantillonnage multisite.

Le présent document fournit des lignes directrices pour établir, mettre en œuvre et tenir à jour un système de management des alertes efficace, fondé sur les principes de confiance, d’impartialité et de protection et comprenant les quatre étapes suivantes:a) réception des signalements d’actes répréhensibles;b) évaluation des signalements d’actes répréhensibles;c) traitement des signalements d’actes répréhensibles;d) clôture des cas d’alertes.Les lignes directrices du présent document sont génériques et destinées à s’appliquer à tous les organismes, indépendamment du type, de la taille et de la nature de l’activité, qu’ils évoluent dans le secteur public, privé ou à but non lucratif.L’étendue de l’application de ces lignes directrices dépend des facteurs décrits en 4.1, 4.2 et 4.3. Le système de management des alertes peut être autonome ou peut être utilisé dans le cadre d’un système de management global.

Le présent document donne un cadre directeur pour réaliser des bénéfices économiques et financiers grâce à la mise en application d’une approche descendante structurée en matière de management. Cette approche structurée s’appuie sur les principes de management de la qualité et le système de management de la qualité décrit dans la famille de normes de systèmes de management ISO 9000 afin:a) de surveiller les indicateurs de performance clés et d’établir des tendances;b) d’entreprendre des actions d’amélioration en fonction des indicateurs observés.Le présent document est spécifiquement destiné à la direction d’un organisme.Le présent document s’applique à tout organisme, qu’il évolue au sein du secteur public, privé ou à but non lucratif, indépendamment de son modèle d’exploitation, de son chiffre d’affaires, de son effectif, de la diversité de ses produits et services, de sa culture organisationnelle, de la complexité de ses processus, de son implantation ou du nombre de ses sites.Le présent document complète l’ISO 9001:2015 et l’ISO 9004:2018 en ce qui concerne l’amélioration des performances, et fournit des exemples de bénéfices attendus suite à la mise en pratique des concepts de ces normes. Le présent document identifie des méthodes et outils pratiques de management associés qui permettent de réaliser des bénéfices.

Le présent document fournit aux organismes des lignes directrices pour établir les éléments, stratégies et processus de base permettant de prévenir et de réduire le crime et la peur du crime dans un environnement bâti nouveau ou existant. Il recommande la mise en place de contre-mesures et d'actions pour traiter les risques associés au crime et à la sécurité de manière efficace et efficiente, en tirant parti de la conception environnementale.Dans le présent document, le terme «sécurité» est utilisé au sens large pour englober toutes les applications spécifiques au crime, à la sûreté et à la sécurité. Il s'applique donc aux organismes publics et privés, de quelque type, taille ou nature que ce soit.Bien que le présent document présente des exemples généraux de stratégies de mise en œuvre et de bonnes pratiques, il n'a pas pour vocation de fournir une liste exhaustive des stratégies de conception et de mise en œuvre de la prévention de la criminalité par la conception environnementale (CPTED) à des fins de sécurité architecturale ou physique, ni de limiter les applications potentielles aux seuls exemples fournis dans le présent document.

Le présent document décrit une méthode permettant d'évaluer l'état physique de tous les types de biens immeubles construits de manière uniforme et objective. L'évaluation aboutit à une classe d'état, qui exprime l'état technique d'entretien d'un bien à un moment donné sur une échelle de six points. Elle peut donc représenter soit la détérioration d'un bien ou d'une partie d'un bien, soit l'état physique au moment de la mise en service. En répétant l'évaluation à intervalles réguliers, il est possible de suivre la dégradation du bien au fil du temps.Le présent document propose une méthode uniforme, objective et reproductible avec des résultats traçables. Il décrit comment déterminer la classe d'état à partir de l'observation non destructive des défauts d'un bien ou d'une partie d'un bien en utilisant une arborescence matérielle prédéfinie. L'arborescence matérielle appropriée d'un bien dépend du bien concerné et l'Annexe C donne des recommandations pour la définition d'une arborescence matérielle uniforme.

L'ISO 20380 :2017 décrit les exigences minimales de fonctionnement, de performance et de sécurité et les méthodes d'essai des systèmes de vision par ordinateur utilisés pour la détection des noyades.L'ISO 20380 :2017 ne s'applique pas aux systèmes utilisés dans les piscines à usage domestique et dans les bassins dont la surface est inférieure à 150 m2.

ISO 8936:2017 spécifie les exigences, les méthodes d'essai et les caractéristiques de performance des matériaux applicables aux auvents pour véhicules. Il s'applique aux auvents destinés à être installés et désinstallés.ISO 8936:2017 n'est pas applicable:a) aux auvents pare-soleil: structure détachable du véhicule, qui est utilisée pour fournir une protection contre le soleil mais qui n'est ni conçue ni construite pour abriter du vent, de la pluie ou de la neige;NOTE 1 Un auvent pare-soleil peut être utilisé avec des panneaux avant et latéraux additionnels de façon à former une enceinte qui, cependant, ne répond pas aux exigences requises des auvents telles que définies dans le présent document.b) aux stores extérieurs: structure fixée de manière permanente à un véhicule, qui est utilisée pour fournir une protection contre le soleil mais qui n'est ni conçue ni construite pour abriter du vent, de la pluie ou de la neige;NOTE 2 Un store extérieur peut être utilisé avec des panneaux avant et latéraux additionnels de façon à former une enceinte qui, cependant, ne répond pas aux exigences requises des auvents telles que définies dans le présent document.c) aux auvents fixes: auvent permanent qui n'est pas conçu pour une utilisation mobile.EXEMPLE Auvents équipés d'armatures carrées en aluminium ou de structures portantes en bois et offrant la possibilité d'installer des fenêtres et des portes de compartiment habitable.

L'ISO 18831:2016 définit les attributs nécessaires pour produire des vêtements virtuels, y compris des articles coiffants et des gants virtuels, à l'aide d'un logiciel de conception de vêtements virtuels.

L'ISO 13300-1:2006 fournit des lignes directrices relatives aux fonctions attribuées au personnel d'une part, pour améliorer l'organisation du laboratoire d'analyse sensorielle et l'efficacité des essais sensoriels et d'autre part, pour optimiser l'emploi du personnel. La présente Norme internationale s'applique à tous les organismes qui prévoient la mise en oeuvre d'une structure formelle consacrée à l'analyse sensorielle. Les principaux aspects à prendre en compte sont la formation, l'expérience et le niveau de compétence professionnelle des membres du personnel, et les responsabilités du personnel à trois niveaux de fonction différents: directeur du laboratoire d'analyse sensorielle, analyste sensoriel ou animateur de jury, technicien de séance.Les présentes lignes directrices sont valables pour les types de laboratoires d'analyse sensorielle, principalement ceux de l'industrie, des organismes de recherche et de développement, des organismes de service et des administrations officielles chargées du contrôle des produits. En principe, un laboratoire d'analyse sensorielle est présumé capable de réaliser tous les types d'essais sensoriels, c'est-à-dire les essais analytiques tels que les essais de discrimination, les analyses descriptives (profil sensoriel) ainsi que les essais consommateurs comme, par exemple, les essais hédoniques. La nature des activités sensorielles d'un organisme détermine les limites et les conditions à prendre en considération pour les prévisions et la mise en oeuvre des activités du laboratoire d'analyse sensorielle et de son personnel.En fonction de ses besoins et de ses possibilités, l'organisme dispose d'une certaine souplesse pour appliquer les dispositions du présent guide. Il est possible, par exemple, qu'il n'y ait pas de personnel disponible pour les trois niveaux de fonction, auquel cas le personnel se répartit les tâches en conséquence. Par exemple, lorsque les membres du personnel sont au nombre de deux, ils peuvent se partager les fonctions techniques/scientifiques, l'un se chargeant des fonctions administratives/de direction et l'autre des fonctions opérationnelles.

Le présent document fournit une vue d'ensemble générale de l'application téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc., et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ces protocoles de transmission sont décrits séparément.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives à l'installation des systèmes de chauffage à combustible liquide aux fiouls domestiques dans les caravanes et les résidences mobiles.

L'ISO 24631-6:2011 spécifie la manière dont l'information relative à l'identification des animaux spécifiée dans l'ISO 11784 et l'ISO 11785 est affichée sur l'écran d'un émetteur-récepteur et la manière dont elle est transmise par les émetteurs-récepteurs à des systèmes dans lesquels l'information peut être enregistrée dans une base de données, utilisée pour le contrôle de processus ou affichée.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition de convertisseurs statique de puissance c.a et c.c pour les centrales d'électricité.

Le présent document spécifie un modèle de présentation du rapport d'incidents criminels liés aux services de transport.Il spécifie des règles communes relatives aux informations figurant dans le rapport d'incidents, au recueil de ces informations et au processus de sécurisation, que ce soit une entreprise privée, une association ou les pouvoirs publics qui établissent le rapport ou recueillent les informations.

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation de santé : doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des produits et services de soins de santé satisfaisant aux exigences des clients, statutaires et réglementaires ; et cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris des processus d'amélioration du système et de l'assurance de conformité aux exigences du client, statutaires et réglementaires et aux exigences liées aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient - y compris son intégrité physique, psychologique et sociale -, implication du patient, sécurité du patient et rapidité/accessibilité.

L'ISO/CEI 19788 vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Elle inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.L'ISO/CEI 19788 fournit des éléments de données nécessaires à la description de ressources pédagogiques et de ressources directement liées aux ressources pédagogiques.L'ISO/CEI 19788-3:2011 est destinée à fournir aux implémenteurs un point de départ pour l'adoption de l'ISO/CEI 19788, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de l'ISO/CEI 19788‑2 peut être utilisé.

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d’œuvre et fournit des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions qu’il est nécessaire de prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document fournit des recommandations aux utilisateurs concernant la sélection des appareils volumétriques à piston (AVAP) (y compris les pièces interchangeables), ainsi que les bonnes pratiques d’utilisation.Le présent document spécifie également des exigences relatives à la formation et aux compétences des utilisateurs. De plus, le présent document décrit les tolérances de performance et les essais des AVAP pour garantir leur adéquation à l’usage prévu.

Le présent document définit les règles pour l’encodage du code d’identification des animaux dans une banque mémoire spécifique désignée par MB 01 dans la mémoire d’un transpondeur ISO 18000-63 (technologie RFID UHF).

Le présent document spécifie le contexte organisationnel et les concepts sur lesquels repose le management de projets, programmes et portefeuilles. Il fournit également des recommandations aux organismes pour adopter ou améliorer le management des projets, programmes et portefeuilles en utilisant les normes élaborées par l’ISO/TC 258.Le présent document est applicable à la plupart des organismes, y compris les organismes publics et privés, et son application ne dépend ni de la taille ni du type d’organisme. Il est également applicable à tout projet, programme et portefeuille, quelle qu’en soit la complexité, la taille ou la durée.L’ISO 21502, l’ISO 21503, l’ISO 21504 et l’ISO 21505 fournissent des recommandations supplémentaires pour le management de projets, programmes et portefeuilles, ainsi que sur leur gouvernance.

L'ISO 21103:2014 spécifie les exigences minimales relatives aux informations à fournir aux participants avant, durant et après les activités de tourisme d'aventure.L'ISO 21103:2014 peut être utilisée par tous les types de prestataires, quelle que soit leur taille, exerçant leur activité dans des environnements géographiques, culturels et sociaux différents.

Un système de management intégré est une démarche visant à prendre en compte, de façon globale et cohérente, les exigences des différents domaines qualité, sécurité, environnement, etc. Cet Accord AFNOR présente des recommandations sur la mise en place d'un système de management intégré, exprimées sous la forme de bonnes pratiques, de retours d'expériences et d'exemples issus de cas concrets d'entreprises.

Ce référentiel de bonnes pratiques est destiné aux associations de gestion et de comptabilité (AGC), créés par l'ordonnance du 25 mars 2004 et qui remplacent les centres de gestion agréés et habilités. Son objectif est de décrire leurs principes d'organisation en termes de gouvernance et de réalisation de leur missions.

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables:— aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation;— aux organisations qui effectuent des EMI;— aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation;— aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation;— aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI;— aux développeurs de normes connexes;— aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.En outre, le présent document est destiné à être applicable à:— tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays;— toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité;— toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée;— toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie;— tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

Le présent document définit le concept de management par la valeur et en expose les caractéristiques fondamentales. Il présente les concepts de base des méthodes et des outils les plus couramment utilisés dans son application.

Le présent document spécifie les exigences relatives au traitement et à l'assurance qualité des différents types de procédés de fabrication additive par fusion sur lit de poudre (PBF) pour les matériaux métalliques destinés aux applications de vol spatial. Elle peut également être appliquée aux activités de fabrication additive des équipements au sol relatifs au domaine spatial et aux activités de développement des matériels de vol. La norme couvre tous les procédés de fabrication additive sur lit de poudre utilisant un laser ou un faisceau d'électrons comme source de fusion.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

Le présent document fournit des recommandations pour l’élaboration et la tenue à jour des plans de sûreté.Le plan de sûreté décrit comment un organisme établit une planification de la sûreté efficace et comment il peut intégrer la sûreté dans les pratiques organisationnelles de management du risque.Le présent document s’applique à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé, au secteur public ou au secteur non lucratif, qui souhaitent élaborer des plans de sûreté efficaces de manière cohérente.Le présent document s’applique à tout organisme qui souhaite implémenter des mesures destinées à protéger ses actifs contre les actes de malveillance et à atténuer les risques associés.Le présent document ne fournit pas de critères spécifiques permettant d’identifier la nécessité d’implémenter ou d’améliorer les mesures de prévention et de protection contre les actes de malveillance. Il ne s’applique ni aux services ni aux opérations fournis par les sociétés de sécurité privées.