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NF X50-790

NF X50-790

décembre 1995
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Lexique de la propreté

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NF EN 60875-1-1

NF EN 60875-1-1

août 1998
Norme En vigueur
Dispositifs de couplage pour fibres optiques - Partie 1-1 : spécification particulière cadre.

Ce document fait partie de la spécification générique de la IEC 875-1.

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NF EN 62286

NF EN 62286

janvier 2005
Norme En vigueur
Interface de diagnostic de service pour les produits électroniques grand public et les réseaux - Mise en oeuvre pour l'IEEE 1394

Le présent document spécifie les exigences qui doivent être mises en oeuvre dans les futurs produits qui posséderont une interface numérique, et un logiciel de diagnostic de service développé pour ces produits. L'Interface de Diagnostic de Service (SDI) nécessite l'utilisation d'un ordinateur personnel (PC) (de bureau ou portable) dans lequel un logiciel de diagnostic de service peut être chargé. Une partie du logiciel de ce PC doit être normalisé alors que l'autre partie est liée au fabricant/produit. Afin d'atteindre une approche commune de l'ensemble des produits proposés par tous les fabricants, il est nécessaire de normaliser des éléments spécifiques dans les produits (Appareils soumis aux essais/DUT) ainsi que dans les logiciels de diagnostic des PC.

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NF EN 62298-2

NF EN 62298-2

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 2 : méthodes de distribution

Le présent document spécifie les couches de transmission du téléweb. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc, et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ce document spécifie les couches de transmission pour les modes de diffusion VBI et DVB.

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NF EN 62698

NF EN 62698

septembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de serveur domestique multimédia - Interopérabilité d'information des droits pour TVIP

Le présent document définit la sémantique et les éléments fondamentaux communs d'interopérabilité d'information des droits pour les systèmes/matériels de TVIP permettant d'utiliser légalement un contenu multimédia sur différentes plates-formes. Les informations associées aux droits telles que l'identifiant de contenu, l'identifiant de l'émetteur d'autorisation et l'identifiant du récepteur d'autorisation, qui sont utilisées pour constituer un pont entre les métadonnées concernant les droits, sont considérées dans le présent document.

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NF EN 15602

NF EN 15602

mars 2022
Norme En vigueur
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire

Le présent document s'applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

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NF EN IEC 31010

NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF EN ISO 56002

NF EN ISO 56002

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Système de management de l'innovation - Recommandation

1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue d'un système de management de l'innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s'adresse: a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer efficacement leurs activités d'innovation et à obtenir les résultats escomptés; b) aux utilisateurs, clients et autres parties intéressées cherchant à s'assurer de la capacité d'innovation d'un organisme; c) aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension mutuelle de ce qui constitue un système de management de l'innovation; d) aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en management de l'innovation et en système de management de l'innovation; e) aux décideurs politiques, dans l'optique d'accroître l'efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d'innovation et la compétitivité des organismes et le développement de la société. 1.2 Toutes les recommandations données dans le présent document sont génériques et destinées à s'appliquer à: a) toutes catégories d'organismes, quels qu'en soient la forme juridique, le secteur ou la taille. L'accent est mis sur les organismes bien établis, étant entendu que tant les organismes temporaires que les organismes naissants peuvent également bénéficier de l'application totale ou partielle de ces lignes directrices; b) tous les types d'innovation concernant, par exemple, un produit, un service, un processus, un modèle et une méthode, allant de l'innovation incrémentale jusqu'à l'innovation radicale; c) tous les degrés d'innovation, par exemple l'innovation interne, l'innovation ouverte et les activités d'innovation induites par les usages, le marché, la technologie et les attentes fondamentales de l'utilisateur final (design-driven). Il ne décrit pas dans le détail les activités au sein de l'organisme, mais il fournit plutôt un cadre général de recommandations. Pour les activités d'innovation, il ne spécifie donc aucune exigence ni aucun outil ou méthode spécifique.

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NF ISO 7152

NF ISO 7152

août 2006
Norme En vigueur
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents

Le présent document donne une liste des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des tentes de camping et auvents de caravane ainsi que quelques définitions.

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NF EN 62827-1

NF EN 62827-1

janvier 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 1 : composants communs

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil. Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d'un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires. dow : 2019-11-18

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NF EN ISO/ASTM 52942

NF EN ISO/ASTM 52942

septembre 2020
Norme En vigueur
Fabrication additive - Principes de qualification - Qualification des opérateurs machine des machines à fusion laser sur lit de poudre et équipements utilisés dans les applications aérospatiales

Le présent document spécifie les exigences pour la qualification des opérateurs de machines de fusion laser sur lit de poudre métallique et des équipements de fabrication additive dans les applications aérospatiales. Le présent document est applicable si l'essai de qualification de l'opérateur est exigé par un contrat ou par les normes d'application.

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NF EN 13306

NF EN 13306

janvier 2018
Norme En vigueur
Maintenance - Terminologie de la maintenance

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FD X50-300

FD X50-300

décembre 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Organisation et gestion de la production industrielle - Sous-traitance industrielle - Vocabulaire

Dans le but de faciliter l'amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l'organisation et à la gestion de la production industrielle. Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

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NF X50-553

NF X50-553

juillet 2014
Norme En vigueur
Management des activités de recherche

Le présent document procure des recommandations relatives au management des activités de recherche. Il est applicable à toutes les formes de recherche, de la recherche fondamentale à la recherche appliquée, quelle que soit la nature de la structure dans laquelle il est conduit (organisme, institution, équipe, entreprise, association, etc.). L'innovation et le développement, non explicitement visés, peuvent cependant y trouver des idées et approches méthodologiques utiles.

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NF EN 9132

NF EN 9132

juin 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences qualité du marquage des pièces en code-barres Data Matrix

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AC X50-655

AC X50-655

mars 2004
Accord En vigueur
Accompagnement des commerces de proximité - Démarche collective d'amélioration des performances des commerces de proximité - Accompagnement par les Chambres de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d'Azur

Cet accord, présenté, rédigé et mis au point à l'initiative d'AFNOR, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs définis et identifiés dans ce document. Son utilisation est volontaire. Cet accord n'a pas été soumis à la procédure d'homologation et ne peut en aucun cas être assimilé à une norme française.

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NF EN 9104-001

NF EN 9104-001

mars 2014
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 001 : exigences applicables aux processus de certification des systèmes de management de la qualité dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.

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BP Z67-001

BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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NF EN 9200

NF EN 9200

mai 2005
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Recommandation pour une spécification de management de projet

Le présent document est destiné à servir de référence en matière de meilleures pratiques courantes, pour un projet aérospatial donné. Celles-ci peuvent servir de guide pour la création et la négociation de la spécification de management de projet entre un client et un fournisseur, et entraînent donc la création d'un plan de management de projet. Ce document est utilisable pour tout projet faisant intervenir plusieurs acteurs à des niveaux différents.

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AC X50-851

AC X50-851

août 2010
Accord En vigueur
Glossaire des activités d'aménagement d'espaces de vente

Le présent document s'applique aux activités d'aménagement d'espace de vente. Il définit les principaux termes associés à ces activités.

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NF EN 9223-102

NF EN 9223-102

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 102 : enregistrement de la configuration

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 4859

NF EN 4859

février 2019
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Détermination de la tension de serrage avec capteur/boulons fortement contraints - Spécification technique

La présente norme européenne spécifie les exigences techniques, de qualification et d'assurance qualité pour les systèmes de mesure de la tension de serrage avec capteur pour les boulons fortement contraints et autres éléments sensibles à la tension de serrage. Principalement pour les applications aérospatiales, elle s'applique à ces produits lorsqu'ils sont référencés dans le dessin ou la norme de produit.

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NF EN 17371-2

NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

Le présent document fournit des recommandations relatives à l'élaboration et à la structure des contrats de services. Il est destiné aux acheteurs de services et aux prestataires de services s'engageant dans une relation contractuelle qui ne disposent pas nécessairement d'une formation juridique. Il est applicable à tout organisme, quels que soient son statut ou sa taille. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

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FD CEN/TR 15589

FD CEN/TR 15589

juin 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Code de pratique pour l'approbation du personnel chargé des END par des entités tierces parties reconnues en application des dispositions de la Directive 97/23/CE

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE. Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.

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NF EN ISO 24802-1

NF EN ISO 24802-1

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs de plongée subaquatique - Partie 1 : niveau 1

L'ISO 24802-1:2014 spécifie les compétences requises de la part d'un moniteur de plongée subaquatique pour qu'un organisme de formation lui délivre une qualification attestant qu'il a, a minima, satisfait aux exigences de qualification s'appliquant aux moniteurs de plongée subaquatique de niveau 1. La présente norme spécifie les critères d'évaluation de ces compétences ainsi que les conditions dans lesquelles la formation doit être dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803. L'ISO 24802-1:2014 s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée de loisirs en scaphandre autonome.

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NF EN ISO 24801-3

NF EN ISO 24801-3

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 3 : niveau 3 - Guide de palanquée

L'ISO 24801-3:2014 spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 3 («Guide de palanquée») et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences. Elle spécifie également les conditions dans lesquelles la formation est dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803. L'ISO 24801-3:2014 s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée subaquatique de loisirs.

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NF EN ISO 24801-1

NF EN ISO 24801-1

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 1 : niveau 1 - Plongeur encadré

L'ISO 24801-1:2014 spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 1 («Plongeur encadré») et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences. Elle spécifie également les conditions dans lesquelles la formation est dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803. L'ISO 24801-1:2014 s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée subaquatique de loisirs.

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NF EN 15628

NF EN 15628

octobre 2014
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

Le présent document spécifie la qualification du personnel en fonction des tâches à exécuter dans le cadre de la maintenance des installations, des infrastructures et des systèmes de production. Dans le présent document, la maintenance des installations et des bâtiments est traitée en termes d'aspects techniques des services. Il constitue un guide pour définir les connaissances, les aptitudes et les compétences requises pour la qualification du personnel de maintenance.

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NF ISO 11620

NF ISO 11620

avril 2015
Norme En vigueur
Information et documentation - Indicateurs de performance des bibliothèques

L'ISO 11620:2014 s'applique à tous les types de bibliothèques, dans tous les pays. Néanmoins, les indicateurs de performance ne sont pas tous applicables à toutes les bibliothèques. Les limites d'applicabilité des différents indicateurs de performance sont précisées dans l'article «domaine d'application» de la description de chacun des indicateurs . Les indicateurs de performance peuvent être utilisés pour effectuer des comparaisons dans le temps, au sein d'une même bibliothèque. Ils peuvent également être employés pour faire des comparaisons entre bibliothèques, mais il faut alors procéder avec prudence. Les comparaisons entre bibliothèques doivent tenir compte de toutes les différences entre les spécificités administratives et autres caractéristiques des bibliothèques, et doivent s'appuyer sur une bonne compréhension des indicateurs utilisés et des limites posées, ainsi que sur une interprétation prudente des données. L'ISO 11620:2014 n'a pas vocation à exclure l'emploi d'autres indicateurs de performance que ceux spécifiés ici (voir Article 5).

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NF EN 1325

NF EN 1325

avril 2014
Norme En vigueur
Management de la valeur - Vocabulaire - Termes et définitions

Le présent document définit le langage permettant d'optimiser les performances et la productivité au moyen du Management par la valeur. Il définit les termes relatifs au Management par la Valeur (MV). Le présent document a pour objet : - de promouvoir et définir un langage commun permettant d'optimiser les performances et la productivité au moyen du Management par la valeur ; - de définir les principaux termes du domaine du "Management par la Valeur (MV), Analyse de la Valeur (AV), Analyse Fonctionnelle (AF)" ; - de définir les termes aplicables aux méthodes et outils importants ; - d'établir une source unique pour les termes génériques ; - de créer un langage accessible pour la communication internationale ; - de publier des définitions utiles pour les spécialistes et les non spécialistes ; - de clarifier les éventuelles différences de langage lorsqu'un terme d'usage courant est utilisé dans un sens spécifique dans le domaine du Management par la valeur ; - de réduire le risque d'incohérence entre les normes appliquées au niveau international.

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XP ISO/TS 22002-4

XP ISO/TS 22002-4

avril 2014
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 4 : fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires

L'ISO/TS 22002-4:2013 spécifie les exigences pour établir, mettre en oeuvre et mettre à jour des programmes prérequis (PRP) afin d'aider à maîtriser les dangers liés à la sécurité des denrées alimentaires dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires. Elle est applicable à tous les organismes, quelle que soit leur taille ou leur complexité, qui fabriquent des emballages destinés aux denrées alimentaires et/ou des produits intermédiaires.

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XP CEN/TS 16555-4

XP CEN/TS 16555-4

janvier 2015
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle

Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de : - fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ; - promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties. Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public. Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.

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XP CEN/TS 16555-2

XP CEN/TS 16555-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 2 : management de l'intelligence stratégique

Le présent document s'applique à la structuration et au management d'un système d'intelligence stratégique destiné à éclairer les décisions dans le cadre de la planification et du déploiement de l'innovation. Il définit : - les différents termes relatifs à l'intelligence stratégique et son management ; - les tâches essentielles du système d'intelligence stratégique ; - le processus du système d'intelligence stratégique (management, mise en oeuvre et support). Il ne concerne pas : - la validation des informations et la protection des données ; - le processus décisionnel.

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XP ISO/TS 30421

XP ISO/TS 30421

février 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le renouvellement et la rétention

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d'oeuvre et fournit des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions qu'il est nécessaire de prendre en considération lors de l'interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF Z40-350

NF Z40-350

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.

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FD X50-222

FD X50-222

juillet 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Excellence de service - Voix et signes du client (VoC)

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NF ISO 23155

NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d'interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 37002

NF ISO 37002

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management des alertes - Lignes directrices

Le présent document fournit des lignes directrices pour établir, mettre en oeuvre et tenir à jour un système de management des alertes efficace, fondé sur les principes de confiance, d'impartialité et de protection et comprenant les quatre étapes suivantes : réception des signalements d'actes répréhensibles ; évaluation des signalements d'actes répréhensibles ; traitement des signalements d'actes répréhensibles ; clôture des cas d'alertes.

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NF ISO 21500

NF ISO 21500

août 2021
Norme En vigueur
Management des projets, programmes et portefeuilles - Contexte et concepts

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NF ISO 10014

NF ISO 10014

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Gestion d'un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers

Le présent document donne un cadre directeur pour réaliser des bénéfices économiques et financiers grâce à la mise en application d'une approche descendante structurée en matière de management. Cette approche structurée s'appuie sur les principes de management de la qualité et le système de management de la qualité décrit dans la famille de normes de systèmes de management NF EN ISO 9000 afin : de surveiller les indicateurs de performance clés et d'établir des tendances; d'entreprendre des actions d'amélioration en fonction des indicateurs observés.

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NF ISO 22341

NF ISO 22341

novembre 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale

Le présent document fournit aux organismes des lignes directrices pour établir les éléments, stratégies et processus de base permettant de prévenir et de réduire le crime et la peur du crime dans un environnement bâti nouveau ou existant. Il recommande la mise en place de contre-mesures et d'actions pour traiter les risques associés au crime et à la sécurité de manière efficace et efficiente, en tirant parti de la conception environnementale.

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NF ISO 10013

NF ISO 10013

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées

Le présent document fournit des recommandations pour l'élaboration et la tenue à jour des informations documentées nécessaires pour soutenir un système de management de la qualité efficace, adapté aux besoins spécifiques de l'organisme.

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NF EN ISO 13485/A11

NF EN ISO 13485/A11

septembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

Le présent document modifie la NF EN ISO 13485:2016, avec l'intégration de rectificatifs de mars 2016, décembre 2016 et 2018, avec une révision de l'Avant-propos européen et des Annexes européennes ZA et ZB.

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NF ISO 31022

NF ISO 31022

octobre 2020
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices relatives au management du risque juridique

Le présent document fournit des lignes directrices supplémentaires pour la gestion des défis spécifiques liés au risque juridique auquel sont confrontés les organismes, à titre de norme complémentaire à la Norme NF ISO 31000. L'application de ces lignes directrices peut être adaptée à n'importe quel organisme et à son contexte. Le présent document fournit une approche commune du management du risque juridique et n'est pas propre à une industrie ou à un secteur.

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FD ISO/TR 56004

FD ISO/TR 56004

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Evaluation du management de l'innovation - Lignes directrices

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI) , quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables : aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation ; aux organisations qui effectuent des EMI ; aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation ; aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI) , au moyen d'une évaluation ; aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI ; aux développeurs de normes connexes ; aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.

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NF ISO 50003

NF ISO 50003

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie

Le présent document spécifie les exigences relatives à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité pour les organismes réalisant des activités d'audit et de certification des systèmes de management de l'énergie (SMÉ) conformes à la NF EN ISO 50001. Afin de garantir l'efficacité des audits de SMÉ, le présent document traite du processus d'audit, des compétences exigées des personnes impliquées dans le processus de certification des SMÉ, du temps d'audit et de l'échantillonnage multi-site.

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NF EN ISO 22300

NF EN ISO 22300

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Vocabulaire

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NF EN 17531

NF EN 17531

septembre 2021
Norme En vigueur
Remontées d'informations à l'appui de la surveillance des services de jeux d'argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des Etats membres

Le présent document fournira un outil volontaire aux autorités de régulation des jeux d'argent et de hasard des États membres, sans préjudice de la compétence de ces derniers en matière de réglementation des jeux d'argent et de hasard en ligne. Cela ne leur impose aucune obligation d'introduire ou de modifier les exigences déclaratives ou d'autoriser ou de refuser d'autoriser tout opérateur ou fournisseur, par exemple lorsque la législation nationale sur les jeux d'argent et de hasard impose d'autres règles. Les États membres restent compétents pour définir les jeux pour lesquels il convient de prévoir des déclarations sous forme de rapports. Le périmètre des rapports est conforme à la législation applicable dans l'État membre où l'opérateur est agréé et où les services sont offerts aux consommateurs.

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AC X50-891

AC X50-891

avril 2019
Accord En vigueur
Responsabilité sociétale dans les salons de coiffure - Performance environnementale et sociale comme outil de l'efficacité économique et de l'engagement citoyen

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NF EN ISO 24804

NF EN ISO 24804

septembre 2022
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée sans décompression

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