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NF X50-790

décembre 1995
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Lexique de la propreté

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FD S99-130

novembre 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système qualité dans un établissement de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

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NF X50-152

septembre 2007
Norme En vigueur
Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

Le présent document développe les concepts et principes de l'analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l'Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

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FD X50-116

décembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d'organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu'est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

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NF X50-575

mars 2004
Norme En vigueur
Accueil - Prestations d'accueil externalisées - Engagements de services des prestataires d'accueil

Le présent document définit les engagements de services relatifs à la prestation de service d'accueil. Ces engagements portent sur l'établissement de l'offre commerciale, le recrutement et la formation du personnel d'accueil, la réalisation, sur site, de l'accueil de visiteurs et de l'accueil téléphonique, la réalisation de l'accueil événementiel et la mesure et l'amélioration de la prestation d'accueil.

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FD X50-794-2

octobre 2001
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Partie 2 : système de contrôle de résultat sur site - Exemples d'application

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document présente des exemples de mise en oeuvre de plans de contrôle qualité de prestations de nettoyage, reposant sur les concepts définis dans la norme NF X 50-794-1.

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FD X50-300

décembre 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Organisation et gestion de la production industrielle - Sous-traitance industrielle - Vocabulaire

Dans le but de faciliter l'amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l'organisation et à la gestion de la production industrielle.Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

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NF X50-005

août 1975
Norme En vigueur
Relations fournisseurs-utilisateurs - Essais comparatifs de produits - Principes de base

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NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

Le présent document fournit des recommandations relatives à l'élaboration et à la structure des contrats de services. Il est destiné aux acheteurs de services et aux prestataires de services s'engageant dans une relation contractuelle qui ne disposent pas nécessairement d'une formation juridique. Il est applicable à tout organisme, quels que soient son statut ou sa taille. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

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NF U47-700

décembre 2019
Norme En vigueur
Méthodes d'analyse en Santé Animale - Système d'échange de données dématérialisées dans les laboratoires d'analyse - ELabs Santé animale

Le présent document s'adresse aux prescripteurs (donneurs d'ordre) qui souhaitent mettre en oeuvre une démarche d'informatisation et de standardisation de leurs échanges de données avec les prestataires chargés de réaliser les prélèvements et analyses que sont les laboratoires d'analyses, particulièrement dans le domaine de la santé animale.

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NF X50-774

novembre 2019
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Réussir un projet de développement de compétences

Le présent décrit des méthodes permettant les entreprises, quelle que soit leur taille, d'évoluer rapidement dans des marchés de plus en plus souvent mondialisés. Par ailleurs, l'usage du numérique bouscule la chaîne de valeur, en introduisant des ruptures dans les modes traditionnels de conception, de production et de commercialisation, qui nécessitent d'innover continuellement. Cela entraîne de nouvelles organisations et modalités de travail et impose une réflexion stratégique sur les besoins en compétences pour faire face à ces nouveaux enjeux. Anticiper, planifier, développer et mesurer les compétences des collaborateurs est devenu un enjeu d'adaptation déterminant tant pour les organisations que pour les salariés qui doivent maintenir leur employabilité.

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NF X60-400

décembre 2017
Norme En vigueur
Maintenance - Mise en sécurité des intervenants lors des opérations de maintenance - Processus de maîtrise des énergies

Le présent document fournit aux utilisateurs, un ensemble de prescriptions qui permet de se prémunir des risques liés aux énergies, lors des interventions de maintenance sur des installations et des biens en phase d'utilisation. Il appartient à chacun en fonction des termes couramment utilisés dans l'entreprise d'établir la correspondance entre les processus de ce document et les pratiques usuelles.

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FD X50-272

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Management de l'innovation - Guide de mise en oeuvre d'une démarche d'innovation ouverte

Le présent document précise les recommandations pour la mise en oeuvre d'une démarche d'innovation ouverte dans tout type d'organisations et tout secteur d'activité.

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NF P16-008

janvier 2016
Norme En vigueur
Installations d'assainissement non collectif - Entretien

Le présent document définit les principales prestations relatives à l'entretien des installations d'assainissement non collectif. Il couvre le diagnostic des installations en vue de la contractualisation de leur entretien et accompagne le prestataire dans la définition de son offre de services et des méthodes mises en oeuvre sur le terrain. Le présent document permet au client et au prestataire, d'identifier les prestations susceptibles d'être contractualisées, et de caractériser le niveau de la qualité des prestations au moyen d'indicateurs de performances.

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BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

Le présent document décrit les bonnes pratiques liées à la qualité de l'accueil, des informations délivrées et des services apportés aux jeunes usagers par les structures d'information qui affichent le label Information Jeunesse délivré par le ministère chargé de la jeunesse. Il décrit également les moyens que ces structures doivent mettre en oeuvre pour réaliser cette qualité de services.

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NF EN 16704-3+A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 3 : compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée

Le présent document définit les activités relatives au travail sur ou à proximité de la voie ferrée et les profils de compétences des personnes exerçant ces activités si un ou plusieurs des 5 risques significatifs décrits dans la NF EN 16704-1:2016+A1:2021 existent du fait de leurs activités.

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NF V01-005

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et des parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; pour une production agricole

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NF EN 1647/IN1

août 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF X50-144-5

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 5 : coefficient de garantie

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre d'une prise en compte de l'environnement (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le concept de coefficient de garantie et d'en expliquer le mode de calcul et l'utilisation. Le coefficient de garantie est aussi largement utilisé dans une démarche de conception (simulation, calcul) .

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Fascicule de documentation En vigueur
Symboles graphiques - Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs

Le Guide ISO/CEI 74:2004 donne des modes opératoires d'élaboration des symboles graphiques pour l'information du public, pour utilisation avec les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits, et pour utilisation sur le matériel et les produits.De tels symboles graphiques peuvent être inclus dans la documentation remise au consommateur.Le Guide ISO/CEI 74:2004 ne traite pas des panneaux de signalisation routière ni des symboles graphiques utilisés dans la documentation technique.Les règles de conception des symboles graphiques sont données dans des Normes internationales. Le Guide ISO/CEI 74:2004 rassemble des informations sur les normes et documents de référence internationaux susceptibles d'aider les comités techniques et les concepteurs à se conformer aux bonnes pratiques lorsqu'ils étudient la nécessité de créer un nouveau symbole graphique.IMPORTANT -- Les couleurs représentées dans le fichier électronique du Guide ISO/CEI 74:2004 ne peuvent être considérées comme représentation réelle ni à l'affichage à l'écran, ni à l'impression. Bien que les copies du Guide ISO/CEI 74:2004 imprimées par l'ISO aient été produites pour correspondre (avec une tolérance acceptable jugée à l'oeil nu) aux exigences de l'ISO 3864-1, l'intention n'est pas d'utiliser ces copies imprimées à des fins de comparaisons de couleurs. À la place, consulter l'ISO 3864-1 qui fournit des caractéristiques colorimétriques et photométriques ainsi que, à titre d'indication, des références à des systèmes de classification des couleurs.

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NF EN ISO 24802-1

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs de plongée subaquatique - Partie 1 : niveau 1

L'ISO 24802-1:2014 spécifie les compétences requises de la part d'un moniteur de plongée subaquatique pour qu'un organisme de formation lui délivre une qualification attestant qu'il a, a minima, satisfait aux exigences de qualification s'appliquant aux moniteurs de plongée subaquatique de niveau 1.La présente norme spécifie les critères d'évaluation de ces compétences ainsi que les conditions dans lesquelles la formation doit être dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803.L'ISO 24802-1:2014 s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée de loisirs en scaphandre autonome.

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FD X50-818

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et Management - Les clés d'une démarche Qualité pour les petites et moyennes entreprises

Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d'organisations, notamment les plus petites d'entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l'organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.

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NF EN 17531/IN1

octobre 2023
Feuille d'instruction En vigueur
Remontées d'informations à l'appui de la surveillance des services de jeux d'argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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NF EN ISO/ASTM 52926-4

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Partie 4 : qualification des opérateurs pour DED-LB

Le présent document spécifie les capacités et les responsabilités exigées pour la qualification des opérateurs dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de DED-LB/M.Le présent document spécifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de DED-LB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de DED-LB/M font également partie du présent document.Le présent document est destiné à fournir une vue d'ensemble pour la qualification des opérateurs de machines de FA dans les applications industrielles générales.

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NF EN ISO 24806

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu'à 60 m

Le présent document spécifie les exigences relatives aux programmes de formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs, qui définissent les compétences requises pour effectuer des plongées avec recycleur jusqu’à 60 m en utilisant un mélange respiratoire contenant de l’hélium et nécessitant des paliers de décompression obligatoires.Ce document spécifie également les critères d’évaluation de ces compétences.Il précise les exigences applicables pour la formation, ainsi que les exigences générales relatives à la prestation de services de plongée de loisirs conformément à l’ISO 24803.

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NF EN ISO 56007

août 2023
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Outils et méthodes de management des opportunités et des idées - Recommandations

Le présent document fournit des recommandations relatives au management des opportunités et des idées en:—     expliquant les raisons et l’intérêt d’un management efficace des idées;—     décrivant comment se préparer aux activités en phases amont de l’innovation;—     traitant les enjeux concernant les personnes et l’organisme, y compris le leadership, la culture et la stratégie en matière d’innovation;—     détaillant les activités d’innovation et leurs interrelations;—     précisant les considérations relatives à l’évaluation des activités et des processus qui sont importantes pour le succès de l’innovation.Un sous-ensemble de processus est traité selon la description faite dans l’ISO 56002, c’est-à-dire par l’identification des opportunités, la création de concepts et la validation de ceux-ci. Les activités dans le cadre de ces processus, lorsqu’elles sont gérées ensemble, permettent de proposer des concepts innovants viables à développer. Le développement de ces concepts innovants en solutions et le déploiement de ces solutions sont traités dans l’ISO 56002 et n’entrent pas dans le domaine d’application du présent document de recommandations.Le présent document fournit des recommandations pour tout type d’innovation dans le continuum allant de l’innovation incrémentale à l’innovation radicale, telles que définies dans l’ISO 56000.Les présentes recommandations sont destinées à:—     tout utilisateur impliqué dans l’innovation, que ce soit pour un organisme ou à titre individuel;—     tout type ou échelle d’organisme;—     toute compréhension de la création et de la réalisation de valeur, que ce soit dans un objectif de profit, d’impact social, de changement d’orientation stratégique, ou tout autre objectif.Le présent document peut aider les organismes à gérer leurs opportunités et leurs idées de manière systématique afin de créer une plus grande valeur à partir des activités en phases amont de l’innovation, pour arriver à des décisions d’arrêt ou de poursuite concernant leur développement. Il n’existe pas une seule et même méthode ou batterie d’outils à utiliser dans toutes les situations. Le choix est influencé par une série de considérations connexes, lesquelles sont traitées dans le présent document.

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NF EN 9103

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Gestion des variations des caractéristiques clés

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NF EN ISO 25119-1/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux pour la conception et le développement - Amendement 1

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FD X60-008

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Cahier des charges

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NF EN ISO 15189/A11

novembre 2023
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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NF ISO 10009

juillet 2024
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre

Le présent document donne des recommandations relatives à la sélection et la mise en œuvre d’outils qui peuvent être utilisés dans un système de management de la qualité pour:a)       caractériser un processus ou une variable;b)       faciliter la résolution de problèmes;c)        mettre en évidence les axes d’amélioration;d)       améliorer l’efficacité.

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NF EN ISO 41017

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Recommandations relatives à l'anticipation des situations d'urgence et au management d'une épidémie

Le présent document fournit des recommandations générales aux organismes sur la manière de prévoir, d’atténuer et/ou de gérer les risques et les impacts d’un événement épidémique afin de protéger la santé, la sécurité et le bien-être liés aux installations.Le présent document est applicable à tous les organismes, qu’ils soient pleinement ou partiellement en activité, en phase de reprise ou nouvellement en activité.

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NF ISO 24513

octobre 2019
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Vocabulaire

Le présent document définit des concepts individuels qui constituent ensemble un vocabulaire commun aux différentes parties intéressées par la fourniture de services de l'eau. Il vise à faciliter une compréhension commune et la communication relative à la fourniture et au management des activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales.Le présent document comprend notamment:— la définition d'un vocabulaire commun aux différentes parties intéressées;— la définition des éléments constitutifs clés des services aux usagers et de leurs caractéristiques;— la définition des éléments constitutifs des systèmes d'alimentation en eau potable, des systèmes d'assainissement et des systèmes de gestion des eaux pluviales.

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XP ISO/TS 22318

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d’étendre les principes de la continuité d’activité contenus dans l’ISO 22301 et l’ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d’approvisionnement.Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s’applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu’en aval.Le management de la continuité de la chaîne d’approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s’appuie sur la continuité de l’approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L’objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l’organisme contre les perturbations de la chaîne d’approvisionnement.

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NF EN ISO 24801-1

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 1 : niveau 1 - Plongeur encadré

L'ISO 24801-1:2014 spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 1 («Plongeur encadré») et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences.Elle spécifie également les conditions dans lesquelles la formation est dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803.L'ISO 24801-1:2014 s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée subaquatique de loisirs.

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NF ISO 21001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application - AMENDEMENT 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF S99-172

février 2017
Norme En vigueur
Exploitation et maintenance des dispositifs médicaux - Système de management du risque lié à l'exploitation des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie un processus pour permettre aux exploitants de mettre en oeuvre le système de management du risque et d'identifier les phénomènes dangereux associés aux dispositifs médicaux et à leurs accessoires, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, d'estimer et d'évaluer les risques, de maîtriser ces risques et de surveiller l'efficacité de cette maîtrise.Les exigences du présent document s'appliquent de la mise à disposition du dispositif médical chez l'exploitant jusqu'à sa réforme. Le présent document ne spécifie pas les niveaux d'acceptabilité du risque, mais permet à l'exploitant de garantir que ses choix d'acceptabilité en critères et en niveaux sont définis grâce à des méthodes formelles et qu'ils reposent sur une méthodologie et des critères démontrables.

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NF EN 13269

juillet 2016
Norme En vigueur
Maintenance - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance

Le présent document constitue un guide de préparation de contrats privés de maintenance pour les opérations de maintenance.Il peut s'appliquer à : des relations internationales ainsi que nationales entre entreprise et prestataire de services de maintenance ; l'ensemble des services de maintenance, y compris la planification, la gestion et le contrôle qui s'ajoutent aux opérations de maintenance ;tout type de biens, à l'exception des programmes informatiques, à moins que le logiciel ne doive être maintenu en même temps que l'équipement technique ou en fasse partie intégrante.

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NF X60-012

août 2006
Norme En vigueur
Maintenance - Termes et définitions des éléments constitutifs des biens et de leur approvisionnement

Le présent document donne une liste de termes et définitions utilisés pour décrire les éléments constitutifs d'un bien.

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NF EN ISO 24801-3

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 3 : niveau 3 - Guide de palanquée

L'ISO 24801-3:2014 spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 3 («Guide de palanquée») et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences.Elle spécifie également les conditions dans lesquelles la formation est dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803.L'ISO 24801-3:2014 s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée subaquatique de loisirs.

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FD ISO 10003

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices relatives à la résolution externe de conflits aux organismes

Le présent document fournit à un organisme des lignes directrices relatives à la planification, à la conception, à l'élaboration, à la mise en œuvre, à l'entretien et à l'amélioration d'un processus de résolution des conflits efficace et efficient concernant les réclamations non résolues par l'organisme.Le présent document est applicable:— aux réclamations concernant les produits et services de l'organisme, le processus de traitement des réclamations ou le processus de résolution des conflits;— à la résolution de conflits résultant d'activités nationales et internationales, y compris ceux survenant dans le cadre du commerce électronique.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit, et aborde— les lignes directrices déterminant le moment et le mode de participation des organismes à la résolution des conflits;— les lignes directrices relatives à la sélection des prestataires et au recours à leurs services;— l'implication et l'engagement de la direction dans la résolution des conflits ainsi que le déploiement des ressources appropriées au sein de l'organisme;— les éléments essentiels pour une résolution de conflits équitable, appropriée, transparente et accessible;— les lignes directrices relatives à la gestion de la participation d'un organisme à la résolution de conflits;— la surveillance, l'évaluation et l'amélioration du processus de résolution des conflits.Le présent document couvre notamment la résolution de conflits entre un organisme et— des particuliers achetant ou utilisant des produits et services à des fins personnelles ou domestiques; ou— de petites entreprises.Le présent document ne s'applique pas à la résolution d'autres types de conflits comme les conflits relatifs à l'emploi. Il ne s'applique pas au traitement des réclamations au sein d'un organisme.

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NF EN 15341+A1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

Le présent document énumère les indicateurs de performance clés de la fonction maintenance et fournit des lignes directrices pour définir un ensemble d'indicateurs appropriés afin d'évaluer et d'améliorer l'efficacité, l'efficience et la durabilité de la maintenance des actifs physiques existants, qu'il s'agisse d'actifs industriels, d'infrastructures, d'installations, de bâtiments civils, de systèmes de transport, etc., sous l'influence de facteurs externes et internes.

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NF X50-110

janvier 2024
Norme En vigueur
Qualité en expertise - Prescriptions générales de compétence pour une expertise

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NF ISO 18436-3

janvier 2013
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 3 : exigences relatives aux organismes de formation et au processus de formation

L'ISO 18436-3:2012 définit les exigences pour les organismes de formation du personnel chargé de surveiller l'état des machines, d'identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les procédures de formation du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état sont spécifiées.

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NF EN ISO 21976

octobre 2020
Norme En vigueur
Emballage - Témoins d'effraction pour emballages de médicaments

Le présent document définit les exigences et fournit des recommandations pour l'application, l'utilisation et le contrôle des témoins d'effraction sur les emballages de médicaments.Les principes du présent document peuvent être appliqués dans d'autres secteurs, selon le cas.

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NF EN 1325

avril 2014
Norme En vigueur
Management de la valeur - Vocabulaire - Termes et définitions

Le présent document définit le langage permettant d'optimiser les performances et la productivité au moyen du Management par la valeur. Il définit les termes relatifs au Management par la Valeur (MV).Le présent document a pour objet :- de promouvoir et définir un langage commun permettant d'optimiser les performances et la productivité au moyen du Management par la valeur ;- de définir les principaux termes du domaine du "Management par la Valeur (MV), Analyse de la Valeur (AV), Analyse Fonctionnelle (AF)" ;- de définir les termes aplicables aux méthodes et outils importants ;- d'établir une source unique pour les termes génériques ;- de créer un langage accessible pour la communication internationale ;- de publier des définitions utiles pour les spécialistes et les non spécialistes ;- de clarifier les éventuelles différences de langage lorsqu'un terme d'usage courant est utilisé dans un sens spécifique dans le domaine du Management par la valeur ;- de réduire le risque d'incohérence entre les normes appliquées au niveau international.

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NF EN 15628

octobre 2014
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

Le présent document spécifie la qualification du personnel en fonction des tâches à exécuter dans le cadre de la maintenance des installations, des infrastructures et des systèmes de production. Dans le présent document, la maintenance des installations et des bâtiments est traitée en termes d'aspects techniques des services. Il constitue un guide pour définir les connaissances, les aptitudes et les compétences requises pour la qualification du personnel de maintenance.

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NF EN ISO 13485

avril 2016
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

L'ISO 13485:2016 énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services associés conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Ces organismes peuvent être impliqués dans une ou plusieurs étapes du cycle de vie incluant la conception et le développement, la production, le stockage et la distribution, l'installation ou les prestations associées d'un dispositif médical, ainsi que la conception, le développement ou la prestation d'activités associées (par exemple support technique). L'ISO 13485:2016 peut également être utilisée par les fournisseurs ou les parties externes qui fournissent des produits, notamment des services associés au système de management de la qualité à de tels organismes.Les exigences de L'ISO 13485:2016 s'appliquent aux organismes, indépendamment de leur taille ou de leur nature, à l'exception des cas où cela est clairement indiqué. Lorsque les exigences s'appliquent effectivement aux dispositifs médicaux, elles s'appliquent également aux services associés fournis par l'organisme.Les processus requis par l'ISO 13485:2016, qui sont applicables à l'organisme, mais non mis en ?uvre par celui-ci, relèvent de la responsabilité de ce dernier qui en tient compte dans son système de management de la qualité en surveillant, en tenant à jour et en maîtrisant les processus.Le fait que des exigences réglementaires applicables autorisent l'exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement peut servir à justifier leur exclusion du système de management de la qualité. Ces exigences réglementaires peuvent prévoir d'autres approches qu'il faut appliquer dans le système de management de la qualité. Il incombe à l'organisme de s'assurer que ses demandes de conformité à l'ISO 13485:2016 correspondent à toute exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement.Lorsqu'une exigence définie à l'Article 6, 7 ou 8 de l'ISO 13485:2016 ne peut être appliquée en raison des activités entreprises par l'organisme ou de la nature du dispositif médical auquel s'applique le système de management de la qualité, l'organisme n'est pas tenu d'inclure cette exigence dans son système de management de la qualité. Pour les paragraphes apparaissant comme non applicables, l'organisme enregistre la justification comme cela est décrit en 4.2.2.

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FD CEN/TR 15589

juin 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Code de pratique pour l'approbation du personnel chargé des END par des entités tierces parties reconnues en application des dispositions de la Directive 97/23/CE

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE.Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.

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XP CEN/TS 16555-4

janvier 2015
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 4 : management de la propriété intellectuelle

Le présent document fournit des lignes directrices pour aider une organisation à identifier, acquérir et protéger la propriété intellectuelle, afin de :- fournir aux organisations un aperçu général des principes essentiels du management de la propriété intellectuelle, dans le contexte du processus d'innovation ;- promouvoir les meilleures pratiques en matière de propriété intellectuelle, afin d'acquérir efficacement une propriété intellectuelle, tout en augmentant la capacité des organisations à traiter efficacement la propriété intellectuelle détenue par des tierces parties.Il s'applique à tous les types d'organisation, y compris au secteur public.Une attention particulière a été portée aux besoins des PME.

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