Le présent document spécifie des procédures qui seront mises en oeuvre pour établir les niveaux d'assurance qualité (QAL) des systèmes automatiques de mesurage (AMS) installés dans les installations industrielles en vue du dosage des effluents gazeux et de la détermination des autres paramètres des effluents gazeux.Le présent document spécifie :- une procédure (QAL2) pour l'étalonnage de l'AMS et la détermination de la variabilité des valeurs mesurées par lui ;- une procédure (QAL3) pour le maintien et la démonstration de la qualité exigée des résultats de mesurage au cours du fonctionnement normal d'un AMS ;- une procédure pour les tests annuels de surveillance (AST) de l'AMS.Il est destiné à être utilisé une fois que l'AMS est certifié conformément à la série de Normes NF EN 15267.

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant le fioul.Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

Le présent document entre dans le cadre des procédures permettant de vérifier les compétences du personnel en charge du montage et/ou de l'entretien des équipements GPL automobile.

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

Le présent document dispense des recommandations pour l''utilisation de la gestion de la configuration au sein de l''organisme. Il est applicable en support des produits et des services depuis leur conception jusqu''à leur retrait de service.

Le présent document définit les formats de bas niveau (couche physique et couche de liaison de données) des bits de données, des octets de données et des paquets de données. En outre, il fournit des exigences et des lignes directrices pour la modulation de charge et la modulation par déplacement de fréquence.

Le présent document décrit les processus et recommandations à mettre en oeuvre pour développer des actions de formation ouverte et à distance de qualité.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation.L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document.Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, notamment de : planifier, mettre en oeuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue ; démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires ; évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le (s) client (s) et démontrer la conformité à celles-ci ; communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire. Toutes les exigences du présent document sont d''une portée générale et sont conçues pour s''appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Ce présent document permet également de mettre en oeuvre des éléments élaborés en externe dans un SMSDA et d''utiliser des ressources internes et/ou externes pour satisfaire aux exigences du présent document.

Le présent document spécifie les exigences pour planifier, établir, mettre en oeuvre, utiliser, surveiller, réviser, tenir à jour et fournir un système de facilities management (FM) documenté et intégré dans le contexte du management des activités opérationnelles d''un organisme et des risques associés. L''étendue de l''application dépend de facteurs tels que la mission globale et les politiques de l''organisme demandeur, la nature de ses activités, produits et services ainsi que du lieu et des conditions dans lesquelles il fonctionne.

Le présent document établit des exigences et fournit des lignes directrices pour instaurer, mettre en oeuvre, maintenir, réviser et améliorer un système efficace de management des connaissances dans les organismes. Toutes les exigences du présent document sont applicables à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu''il fournit.

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'assurance de la qualité des installations à câbles transportant des personnes.Le présent document s'applique à tous les fournisseurs de remontées mécaniques ou de constituants de sécurité pour remontées mécaniques, qu'ils entretiennent ou non un système qualité conforme à la norme EN ISO 9001.

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d'enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

Le présent document donne les spécifications des services de surveillance par agents en poste et par agents itinérants et d''intervention. Il précise également les moyens à mettre en oeuvre pour la prestation de service ainsi que les spécifications pour la gestion de la satisfaction client et le suivi de la qualité.

Le présent document définit les exigences relatives aux déclarations de qualité des performances d'un service de transport de marchandises.

Le présent document décrit un modèle cadre des systèmes qualité de mesurage des performances de nettoyage dans lequel peuvent s'inscrire les systèmes non contradictoires mis au point sur le plan local ou national ; ces derniers peuvent ainsi continuer à être utilisés ou être développés. Il propose des exigences et des recommandations fondamentales à respecter par les systèmes.

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition de convertisseurs statique de puissance c.a et c.c pour les centrales d'électricité.

La présente norme constitue un guide pour la rédaction du cahier des charges du déménagement par l'entreprise cliente et pour la définition de solutions techniques qui seront mises en oeuvre par le prestataire.

Sur la base d'une enquête réalisée dans plus de 500 sociétés, ce fascicule permet d'identifier les activités logistiques et les "profils logistiques professionnels" qui les réalisent. Il peut être par ailleurs utilisé par les instituts de formation.

Le présent document fournit des lignes directrices pour les entreprises qui souhaitent entreprendre une démarche de progrès au-delà de la conformité à des exigences pour l'assurance de la qualité.

Le présent document fournit des lignes directrices sur l'évaluation de l'efficacité d'un système qualité avec la définition de l'approche d'évaluation sous la forme d'une grille, la démarche pour la construire et la façon de l'utiliser.