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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-500

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Montage et entretien des véhicules au GPL carburant - Engagements de services

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-600

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Montage et entretien des équipements GPL automobile - Compétence du personnel

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NF X50-011

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul domestique - Présentation des documents contractuels

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d''abonnement pour l''entretien des installations de chaudières utilisant le fioul. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d''abonnement pour l''entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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NF EN 14181

décembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Émission de sources fixes - Assurance qualité des systèmes automatiques de mesurage

Le présent document spécifie des procédures qui seront mises en oeuvre pour établir les niveaux d''assurance qualité (QAL) des systèmes automatiques de mesurage (AMS) installés dans les installations industrielles en vue du dosage des effluents gazeux et de la détermination des autres paramètres des effluents gazeux. Le présent document spécifie : - une procédure (QAL2) pour l''étalonnage de l''AMS et la détermination de la variabilité des valeurs mesurées par lui ; - une procédure (QAL3) pour le maintien et la démonstration de la qualité exigée des résultats de mesurage au cours du fonctionnement normal d''un AMS ; - une procédure pour les tests annuels de surveillance (AST) de l''AMS. Il est destiné à être utilisé une fois que l''AMS est certifié conformément à la série de Normes NF EN 15267.

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NF EN ISO 15189

novembre 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Laboratoires de biologie médicale - Exigences concernant la qualité et la compétence

Le présent document spécifie les exigences de qualité et de compétence applicables aux laboratoires de biologie médicale. Il s''adresse aux laboratoires de biologie médicale qui élaborent leurs systèmes de management de la qualité et évaluent leur propre compétence. Les clients des laboratoires, les autorités règlementaires ainsi que les organismes d''accréditation engagés dans des activités de confirmation ou de reconnaissance de la compétence des laboratoires de biologie médicale peuvent également s''y référer. Le présent document n''est pas destiné à des fins de certification des laboratoires.

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NF EN ISO 22870

novembre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) - Exigences concernant la qualité et la compétence

Le présent document fournit des exigences spécifiques des examens de biologie médicale délocalisée et est destiné à être utilisé conjointement avec la NF EN ISO 15189. Les exigences du présent document s''appliquent lorsque les EBMD sont réalisés dans un hôpital ou une clinique et par un organisme de santé prodiguant des soins ambulatoires. Le présent document peut s''appliquer à des mesurages transcutanés, à l''analyse de l''air expiré et à la surveillance in vivo de paramètres physiologiques. L''auto-test par les patients à domicile ou dans un dispensaire est exclu mais certains éléments du présent document peuvent s''appliquer.

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Norme En vigueur
Atmosphères explosives - Partie 34 : application de systèmes de management de la qualité pour la fabrication des produits Ex

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FD ISO 10007

mai 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration

Le présent document dispense des recommandations pour l''utilisation de la gestion de la configuration au sein de l''organisme. Il est applicable en support des produits et des services depuis leur conception jusqu''à leur retrait de service.

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NF EN IEC 63563-5

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 5: Couche physique de communications

Le présent document définit les formats de bas niveau (couche physique et couche de liaison de données) des bits de données, des octets de données et des paquets de données. En outre, il fournit des exigences et des lignes directrices pour la modulation de charge et la modulation par déplacement de fréquence.

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NF EN 16942/NA

août 2024
Norme En vigueur
Carburants - Identification de la compatibilité des véhicules - Expression graphique pour l'information des consommateurs - Annexe nationale à la norme EN 16942:2024

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BP Z76-001

avril 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Technologies de l'information - Formation ouverte et à distance - Lignes directrices

Le présent document décrit les processus et recommandations à mettre en oeuvre pour développer des actions de formation ouverte et à distance de qualité.

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NF ISO 55000

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Vocabulaire, aperçu général et principes

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XP ISO/TS 55010

septembre 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Recommandations relatives à l’alignement des fonctions financières et non financières dans la gestion d’actifs

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NF X50-005

juillet 1975
Norme En vigueur
Relations fournisseurs-utilisateurs - Essais comparatifs de produits - Principes de base

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X50-002

décembre 1988
Fascicule de documentation En vigueur
Présentation des écrits relatifs aux contrats de garantie et de service après-vente d'appareils d'équipement ménager et d'électronique grand public

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NF ISO 18436-2

octobre 2015
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et l'évaluation du personnel - Partie 2 : surveillance des vibrations et diagnostic d'état des machines

L'ISO 18436-2:2014 spécifie les exigences relatives à la formation, à l'expérience et au contrôle du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines à l'aide de l'analyse des vibrations.Un certificat ou une déclaration de conformité aux exigences de la présente partie de l'ISO 18436-2:2014 conformément à l'ISO 18436‑1, permet de garantir et d'attester que les personnes sont capables d'effectuer des mesurages et des analyses des vibrations pour la surveillance et le diagnostic d'état des machines à l'aide d'un équipement de mesurage des vibrations.L'ISO 18436-2:2014 spécifie un programme de classification en quatre catégories qui repose sur les domaines techniques décrits dans le présent document.

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BP Z90-001

décembre 2014
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Prévention et gestion de la fuite d'informations - Protection du patrimoine informationnel

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BP Z67-220

novembre 2014
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Bonnes pratiques de déploiement du SAM dans le Cloud

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NF ISO 15188

octobre 2001
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique

Le présent document spécifie les lignes directrices pour l''élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d''harmonisation et d''uniformisation terminologique ; la première partie traite des différentes phases des projets de normalisation terminologique ; la seconde partie porte sur la normalisation terminologique conçue au niveau international. Les annexes informatives donnent des exemples de modèles organisationnels en la matière.

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NF P15-900-1

juillet 2000
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 1 : service à l'usager

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NF ISO 11785

juin 1997
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Concept technique

Le présent document spécifie le mode d''activation d''un transpondeur et le mode de transfert des informations qui y sont enregistrées vers un émetteur-récepteur lorsque les animaux sont identifiés par radiofréquence. Il est applicable, associé à la norme internationale ISO 11784:1996 qui décrit la structure des codes d''identification des animaux par radiofréquence.

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FD X50-602

octobre 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Logistique - Fonctions logistiques

Sur la base d'une enquête réalisée dans plus de 500 sociétés, ce fascicule permet d'identifier les activités logistiques et les "profils logistiques professionnels" qui les réalisent. Il peut être par ailleurs utilisé par les instituts de formation.

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NF ISO 30401

mars 2019
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences

Le présent document établit des exigences et fournit des lignes directrices pour instaurer, mettre en oeuvre, maintenir, réviser et améliorer un système efficace de management des connaissances dans les organismes. Toutes les exigences du présent document sont applicables à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu''il fournit.

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BP X50-762

février 2016
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Formation professionnelle continue - Formation et prestations sur mesure pour adultes - Validation des acquis de l'expérience

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NF ISO 50007

novembre 2017
Norme En vigueur
Services énergétiques - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service énergétique aux utilisateurs

L'ISO 50007:2017 traite des éléments pertinents du service énergétique fourni par les fournisseurs d'énergie aux utilisateurs. Il envisage deux grandes catégories de services énergétiques:· l'approvisionnement en énergie/la production d'énergie et la distribution d'énergie;· le conseil et l'amélioration de l'efficacité énergétique.L'ISO 50007:2017 offre aux fournisseurs de services énergétiques des lignes directrices concernant les bonnes pratiques, afin de leur permettre d'améliorer continuellement leurs pratiques ainsi que la qualité de leurs échanges avec les utilisateurs.Les éléments suivants relèvent du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· la définition d'un langage commun aux différentes parties prenantes;· la définition des composantes et caractéristiques clés du service énergétique aux utilisateurs, en ce qui concerne les besoins et attentes de ces derniers;· les lignes directrices visant à répondre aux besoins et aux attentes des utilisateurs;· les critères d'évaluation du service énergétique aux utilisateurs;· la présentation des indicateurs de performance;· les exemples d'indicateurs de performance;· l'amélioration de la performance;· la sensibilisation ou la formation afin que les utilisateurs comprennent le service énergétique fourni par les fournisseurs de services énergétiques.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application de l'ISO 50007:2017:· les sujets liés à des services énergétiques particuliers tels que les services d'efficacité énergétique offerts aux utilisateurs individuels d'énergie ou les services fournis par des sociétés de services énergétiques;· les méthodes de conception et de construction des systèmes de production, de transport et de distribution d'énergie;· la structure de management et la méthodologie de conduite et de management des activités liées aux services énergétiques, y compris la passation de marché avec d'autres fournisseurs de services énergétiques;· les sujets liés aux services énergétiques dans les systèmes installés à l'intérieur de bâtiments.

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BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

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NF ISO 21103

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Informations aux participants

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AC S99-104

septembre 2009
Accord En vigueur
Industries de certains produits de la santé - Lignes directrices pour les bonnes pratiques de fabrication - Synthèse et harmonisation de textes réglementaires et normatifs

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NF ISO 24631-6

octobre 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 6 : représentation de l'information relative à l'identification des animaux (affichage visuel/transfert des données)

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AC X50-814

février 2009
Accord En vigueur
Fédération française de Cyclotourisme - Démarche de progrès - S'engager pour réussir l'accueil des pratiquants

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NF ISO 14223-1

mai 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Transpondeurs évolués - Partie 1 : interface hertzienne

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AC X50-885

mars 2010
Accord En vigueur
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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BP X30-025

avril 2010
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Bonnes pratiques pour la transparence de l'affichage des conditions sociales de production et de mise à disposition des produits

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AC V01-008

juin 2005
Accord En vigueur
Systèmes de management de la qualité en agriculture - Bonnes pratiques pour l'organisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole

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GA S99-174

octobre 2006
Guide d'application En vigueur
Exploitation des dispositifs médicaux - Guide d'application de la norme NF S99-172 - Gestion des risques liés à l'exploitation des matériels et dispositifs médicaux en anesthésie-réanimation dans les établissements de santé

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NF X60-200

avril 2008
Norme En vigueur
Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

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NF ISO 14223-2

novembre 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Transpondeurs évolués - Partie 2 : code et structure de commande

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AC X50-882

février 2005
Accord En vigueur
Accompagnement de l'entreprise - Évaluation de la prestation de conseil auprès des petites entreprises

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BP X50-191

septembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de lecture des normes ISO 9001 à l'usage de la profession comptable libérale - Orientation expertise comptable

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AC X50-184

mars 2004
Accord En vigueur
Prise en compte des compétences dans le management de l'entreprise - Bonnes pratiques et retours d'expériences

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Fascicule de documentation En vigueur
Symboles graphiques - Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins des consommateurs

Le Guide ISO/CEI 74:2004 donne des modes opératoires d'élaboration des symboles graphiques pour l'information du public, pour utilisation avec les signaux de sécurité et les étiquettes de sécurité des produits, et pour utilisation sur le matériel et les produits.De tels symboles graphiques peuvent être inclus dans la documentation remise au consommateur.Le Guide ISO/CEI 74:2004 ne traite pas des panneaux de signalisation routière ni des symboles graphiques utilisés dans la documentation technique.Les règles de conception des symboles graphiques sont données dans des Normes internationales. Le Guide ISO/CEI 74:2004 rassemble des informations sur les normes et documents de référence internationaux susceptibles d'aider les comités techniques et les concepteurs à se conformer aux bonnes pratiques lorsqu'ils étudient la nécessité de créer un nouveau symbole graphique.IMPORTANT -- Les couleurs représentées dans le fichier électronique du Guide ISO/CEI 74:2004 ne peuvent être considérées comme représentation réelle ni à l'affichage à l'écran, ni à l'impression. Bien que les copies du Guide ISO/CEI 74:2004 imprimées par l'ISO aient été produites pour correspondre (avec une tolérance acceptable jugée à l'oeil nu) aux exigences de l'ISO 3864-1, l'intention n'est pas d'utiliser ces copies imprimées à des fins de comparaisons de couleurs. À la place, consulter l'ISO 3864-1 qui fournit des caractéristiques colorimétriques et photométriques ainsi que, à titre d'indication, des références à des systèmes de classification des couleurs.

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AC X50-111

août 2006
Accord En vigueur
Mesure de la qualité des données CRM - Référentiel d'indicateurs CRM

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NF ISO 13300-2

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 2 : recrutement et formation des animateurs de jury

L'ISO 13300-2:2006 donne des lignes directrices pour le recrutement et la formation des animateurs de jury. De plus, elle décrit les principales activités et responsabilités de l'animateur de jury dans le cadre de l'analyse sensorielle.

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

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NF ISO 21101

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences

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NF ISO 55001

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Systèmes de gestion d'actifs - Exigences

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AC X50-850

décembre 2003
Accord En vigueur
Opérateur urbain - Valeurs éthiques, engagements de service et démarche partenariale

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BP X50-883

février 2007
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Accompagnement global à la gestion de l'entreprise - Organisation et missions des AGC, Associations de Gestion et de Comptabilité

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