Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux structures artificielles (telles que bassins ou sites construits spécifiquement pour être utilisés par les plongeurs qui pratiquent la plongée de loisirs) pour qu’elles soient considérées comme des sites de plongée de type espace aquatique ouvert, convenant au déroulement de programmes de formation à la plongée subaquatique de loisirs.Le présent document est applicable à tous les programmes de formation à la plongée de loisirs, en conformité avec les normes élaborées par l’ISO/TC 228.

Le présent document propose des recommandations concernant la gestion des risques pour les voyages scolaires et des jeunes pour les voyages nationaux et internationaux en accordant une attention particulière aux mineurs.Le présent document peut être utilisé par tout organisme, institution ou groupe qui offre des activités, des visites ou des voyages aux enfants et aux jeunes hors de leur lieu habituel d’opération. Ceux-ci incluent notamment, mais sans s’y limiter:—     les établissements d’enseignement (écoles, collèges, lycées et universités);—     les foyers pour enfants (y compris les familles d’accueil);—     les centres de formation avec internat (écoles d’été et centres linguistiques);—     les groupes communautaires de jeunes (scouts, guides, centre cadets et clubs de jeunes);—     les groupes confessionnels;—     les clubs sportifs pour les jeunes;—     les clubs artistiques pour les jeunes (musique, théâtre, peinture et littérature);—     les centres proposant des activités d’aventure (visites d’une journée et avec hébergement);—     les prestataires commerciaux et non commerciaux de séjours à l’étranger (voile en haute mer, circuits culturels, sports, projets communautaires, activités d’aventure et expéditions);—     les attractions touristiques, voyagistes et autres prestataires de services.Le présent document est pertinent pour les voyages de toute durée, des excursions d’une journée pour la visite de points d’intérêt locaux aux voyages de plusieurs mois vers d’autres continents. Ces voyages peuvent avoir pour objectifs de faire des excursions, des travaux sur le terrain, des expéditions et des activités d’aventure ou culturelles et être entrepris à des fins éducatives, de recherche, de formation ou récréatives.Le présent document est pertinent pour tout type de voyage entrepris par un organisme, qu’il s’agisse d’une seule personne voyageant pour un stage ou de dizaines de personnes voyageant pour un match sportif.Le présent document s’applique aux déplacements entre différents lieux ainsi qu’aux événements et aux activités associés aux objectifs du voyage.Le présent document fournit des bonnes pratiques pour faire face aux risques caractéristiques découlant des activités liées aux voyages. Il comprend également des recommandations pour la création d’un plan d’intervention d’urgence.Le présent document ne s’applique pas aux groupes d’adultes vulnérables en tant que tels. Cependant, certains aspects des recommandations peuvent également être pertinents pour la gestion des voyages destinés aux adultes vulnérables.Le présent document n’est pas prévu pour des situations où des mineurs voyagent avec leurs familles et l’organisation de tels voyages.Le présent document ne s’applique pas aux voyages virtuels, même si certains éléments peuvent être pertinents.

Le présent document spécifie la structure du code d'identification des animaux par radiofréquence (RF).

Le présent document établit une méthodologie générale permettant un échange d?informations qui favorise l?interopérabilité des informations liées à l?économie circulaire, grâce à l?utilisation d?une fiche de données de circularité des produits (FDCP).Le présent document précise les exigences relatives à l?élaboration d?une FDCP par un organisme, de quelque type, taille et nature que ce soit, lors de l?acquisition ou de la fourniture de produits, afin de permettre l?échange d?informations produits liées à l?économie circulaire, sans divulguer d?informations commerciales confidentielles.Le présent document précise également les exigences relatives au format de déclaration à utiliser lors de la création d?un modèle de FDCP, en fonction des déclarations de circularité choisies et utilisées conformément aux caractéristiques du produit concerné.En outre, le présent document fournit des recommandations sur la gestion et le partage d?une FDCP, ainsi que sur la création d?un modèle de FDCP.

Le présent document fournit des dispositions générales et des critères minimaux applicables lorsque l'utilisation d'équipements et de systèmes de réalité virtuelle et de simulation remplace la formation et les exercices grandeur nature avec des engins et dispositifs de sauvetage tels que ceux qui font l'objet de prescriptions conformément à la convention SOLAS et au code MODU. Ce document n'a pas pour objet de fournir un programme de formation générique destiné à respecter les prescriptions de la Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (STCW).Il sert à promouvoir l'utilisation de dispositifs de formation (DF) à bord des navires qui peuvent dispenser la formation et organiser les exercices exigés par la réglementation, ainsi que des formations supplémentaires, facultatives, à destination de l'équipage. Il est entendu que les dispositifs de formation décrits dans le présent document sont utilisés comme solution de remplacement à la participation effective aux exercices et à la mise en œuvre d’engins de sauvetage pendant ces mêmes exercices afin de répondre aux exigences de formation obligatoire.

Le présent document identifie et expose des principes permettant d’intégrer les impacts du changement climatique dans les activités de planification et de conception des services d’eau afin d’assurer la fourniture de ces services. Il inclut également les méthodologies permettant d’évaluer les principes dans le contexte du changement climatique et donne des exemples d’adaptations effectives.NOTE            Il est prévu que l’ISO 24566-2:—[1], l’ISO 24566-3:—[2] et l’ISO 24566-4:—[3] traitent respectivement des impacts et des stratégies de réponse pour les services de gestion des eaux pluviales, d’alimentation en eau potable et d’assainissement, avec des exemples d’adaptation qui ont été mis en œuvre.[1]  En préparation. Stade au moment de la publication : ISO/DIS 24566-2:2023.[2]  En préparation. Stade au moment de la publication : ISO/CD 24566-3:2023.[3]  En préparation. Stade au moment de la publication : ISO/CD 24566-4:2023.

Le présent document décrit les entités du monde réel ayant trait aux compétences, à la description des compétences, à l’évaluation des compétences, ainsi que les opérations effectuées par ces entités sur les compétences.Le présent document définit un modèle permettant d'exprimer toutes les informations requises pour l'échange et l'intégration de descriptions hétérogènes de «compétence» et d'«objets de compétences» hétérogènes:—     tout élément de discours dans le monde réel, lié à une «compétence», a une représentation préservant sa signification dans le modèle proposé;—     cette représentation permet la comparaison, la classification hiérarchique et l'agrégation de différents éléments de discours relatifs à la «compétence».Le contenu concret des éléments de discours relatifs à la «compétence» dans le monde réel n'est pas spécifié dans le présent document, qui ne traite que de l'expression formelle du discours.

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable et l'évaluation des services fournis.Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils soient détenus et exploités par le secteur public ou privé, mais il ne favorise aucun modèle de propriété ou de fonctionnement.Le présent document concerne les systèmes d'alimentation en eau potable dans leur totalité et s'applique à des systèmes, quel que soit leur niveau de développement (par exemple les installations autonomes, les réseaux de distribution et les installations de traitement).Les éléments suivants relèvent du domaine d'application du présent document:—    la définition d'un langage commun aux différentes parties intéressées;—    la définition des éléments des systèmes d'alimentation en eau potable;—    des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable;—    des lignes directrices quant aux objectifs, aux critères d'évaluation du service et aux indicateurs de performance correspondants permettant l'évaluation des services de l'eau potable.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application du présent document:—    les valeurs cibles et les seuils des objectifs proposés, des critères d'évaluation du service et des indicateurs de performance correspondants;—    les aspects relevant de la conception et de la construction des systèmes d'alimentation en eau potable;—    les aspects relevant des structures de management des services publics de l'eau potable;—    les aspects relevant de la réglementation des services de l'eau potable, y compris le management et les activités opérationnelles;—    les aspects relevant de la réglementation du contenu des contrats ou des sous-contrats;—    les installations entre le point de livraison et le point de consommation.

Le présent document spécifie les éléments des services de l’eau potable et de l’assainissement pertinents pour les usagers. Il fournit également des recommandations pour identifier les besoins et attentes des usagers et évaluer si ces besoins et attentes ont été satisfaits.Les sujets suivants relèvent du domaine d’application du présent document:—     la définition d’un langage commun aux différentes parties intéressées;—     la définition des éléments clés constitutifs du service aux usagers et de leurs caractéristiques;—     les objectifs du service en tenant compte des besoins et attentes des usagers;—     les lignes directrices pour la satisfaction des besoins et attentes des usagers;—     les critères d’évaluation du service aux usagers;—     une présentation des indicateurs de performance;—     des exemples d’indicateurs de performance.Les sujets suivants ne relèvent pas du domaine d’application du présent document:—     les méthodes de conception et de construction des réseaux de distribution d’eau potable et des systèmes d’assainissement;—     la structure de management de la régulation et la méthodologie d’exploitation et de management des activités liées aux services de l’eau potable et de l’assainissement, y compris la conclusion de contrats;—     les questions liées aux installations à l’intérieur des bâtiments.

Le présent document spécifie les exigences et recommandations relatives aux compétences fondamentales enseignées dans les programmes de formation à l’interprétation en milieu social.Le présent document identifie également les compétences fondamentales des enseignants qui dispensent des programmes de formation à l’interprétation en milieu social.Le présent document s’applique aux langues signées et aux langues orales, et traite de l’interprétation consécutive et de l’interprétation simultanée, y compris l’interprétation par chuchotage, ainsi que de la traduction à vue.

L'ISO 29993 :2017 spécifie les exigences relatives aux services de formation fournis en dehors du cadre de l'enseignement formel, y compris tous les types de formation tout au long de la vie (par exemple, formation professionnelle et formation en entreprise, externalisés ou internes). Ceux-ci comprennent tous les services de formation fournis par un prestataire de formation (PSF) qui s'adressent aux apprenants eux-mêmes, ainsi qu'aux commanditaires qui acquièrent les services pour le compte des apprenants. Les principales caractéristiques de ces types de services sont que les objectifs de la formation sont définis que les services sont évalués et qu'ils impliquent une interaction avec l'apprenant. La formation peut se faire en face à face, appuyée par la technologie, ou un mélange des deux.Lorsque le prestataire de services de formation fait partie d'un organisme fournissant d'autres produits (c'est-à-dire des biens et des services) en complément des services de formation, l'ISO 29993 :2017 s'applique uniquement aux services de formation.L'ISO 29993 :2017 ne s'adresse pas aux écoles, collèges et universités fournissant des services de formation dans le cadre d'un système d'enseignement formel, mais il peut leur être utile en tant qu'outil de réflexion et d'auto-évaluation.

Le présent document fournit des recommandations sur les organigrammes des tâches aux organismes chargés du management de projets ou de programmes. Il s'applique à tous les types d'organismes, qu'ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activité, ainsi qu'à tout type de projet ou de programme en fonction de leur complexité, de leur taille ou de leur durée.Le présent document fournit une description et une définition des termes utiles, des concepts, des caractéristiques, des avantages, des utilisations, de l'intégration et des relations, en rapport avec les organigrammes des tâches. Il ne fournit pas de recommandations sur l'utilisation de processus, méthodes ou outils pour les pratiques de développement et d'utilisation d'un organigramme des tâches.Les Annexes A et B donnent des exemples d'organigrammes des tâches et de relations avec d'autres organigrammes

L'ISO 21508:2018 fournit des lignes directrices sur les pratiques de management par la valeur acquise dans le cadre du management de projets et de programmes. Il s'applique à tous les types d'organismes, qu'ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activité, ainsi qu'à tout type de projet ou de programme en fonction de leur complexité, de leur taille ou de leur durée.L'ISO 21508:2018 fournit les éléments suivants:a) des termes et définitions;b) une description de la finalité et des bénéfices du management par la valeur acquise;c) l'intégration et les relations avec le management de projets ou de programmes;d) une vue d'ensemble des processus et leur description;e) les exigences fondamentales relatives à un système de management par la valeur acquise;f) l'utilisation d'un système de management par la valeur acquise.L'ISO 21508:2018 ne fournit pas de lignes directrices sur l'utilisation de processus, méthodes ou outils spécifiques pour les pratiques du management par la valeur acquise.Les Annexes A, B et C décrivent l'analyse des coûts, de l'échéancier et des performances, les formules couramment utilisées avec les interprétations associées, et l'intégration de la valeur acquise dans d'autres processus de management de projet ou de programme.

ISO/IEC 80079-34:2018 spécifie des exigences particulières et des informations destinées à établir et à maintenir un système de management de la qualité afin de fabriquer des produits Ex, conformément aux certificats existants. Même s’il n'est pas incompatible avec l'utilisation d'autres systèmes de management de la qualité conciliables avec les objectifs de l'ISO 9001:2015 et donnant des résultats équivalents, le présent document indique les exigences minimales.Cette deuxième édition annule et remplace la première édition, parue en 2011. Cette édition constitue une révision technique complète.Il convient de considérer que les modifications importantes apportées à l’édition précédente donnent lieu à une révision technique mineure. Toutefois, la numérotation des articles a été modifiée par rapport à l’édition précédente afin d’être conforme à l’ISO 9001:2015. C’est la raison pour laquelle, l’habituel « Tableau des modifications majeures » n’est pas inclus.Cette publication est publiée en tant que norme à double logo. Il convient d’utiliser la présente norme conjointement avec l'ISO 9001:2015.

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour les organismes de formation aux essais non destructifs (END), dans l'intention d'harmoniser et de tenir à jour la norme générale relative à la formation du personnel END pour les besoins industriels.Il établit également les exigences minimales pour une formation efficace et structurée du personnel END, afin de garantir l'éligibilité dudit personnel pour les examens de qualification conduisant à la certification par une tierce partie selon des normes reconnues.NOTE L'ISO/TS 25107 fournit des exigences et des recommandations concernant les programmes de formation en END prévus pour la formation.

ISO 20410:2017 établit le niveau de service minimal et les exigences minimales pour l'équipement des bateaux sans équipage proposés à la location sur les eaux intérieures, côtières et/ou du large. Il s'applique à tous les particuliers et entreprises qui proposent un bateau sans équipage à la location.ISO 20410:2017:- couvre la sécurité du bateau sans équipage et de ses occupants, mais pas celle associée aux activités sportives ou aquatiques récréatives;- exclut les bateaux fournis avec un skipper et/ou un équipage et les bateaux sans équipage n'offrant pas d'espace de vie;- n'établit pas les exigences de construction pour les bateaux sans équipage et équipements fournis.

Les principes développés dans ce document s'appliquent à tous types d'organismes quels que soient leur taille et leur domaine d'activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

Le présent document est un guide méthodologique pour aider à la conduite des missions de vérification des informations sociales, environnementales et sociétales dans le cadre de la mise en oeuvre des articles L. 225-102-1, R. 225-104, 105, 105-1, 105-2 et A. 225-1, 225-2, 225-3, 225-4 du Code de commerce. Il s'adresse principalement aux organismes tiers indépendants (OTI) et pour information aux sociétés concernées par la vérification de leur déclaration de performance extra-financière.

Le présent document répertorie 41 compétences indispensables et mises en oeuvre dans l'environnement professionnel lié aux technologies de l'information et de la communication (TIC) , en utilisant un langage commun compréhensible partout en Europe pour décrire les compétences, les aptitudes et les niveaux d'expertise qui les composent.

Le présent document fournit des lignes directrices concernant le bilan du capital humain (BCH) interne et externe. L'objectif est d'étudier et de rendre transparente la contribution du capital humain à l'organisme afin de soutenir l'employabilité de la main-d'œuvre. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille, la nature et la complexité de leurs activités, que ces organismes relèvent du secteur public, privé ou associatif ou soient des organismes à but non lucratif.Le présent document fournit des lignes directrices concernant les principaux domaines suivants du BCH:— conformité et éthique;— coûts;— diversité;— leadership;— culture organisationnelle;— santé, sécurité et bien-être au sein de l'organisme;— productivité;— recrutement, mobilité et renouvellement du personnel (turnover);— compétences et aptitudes;— planification de la relève;— disponibilité de la main-d'œuvre.NOTE Ces lignes directrices et les mesures associées peuvent permettre d'améliorer la performance de l'organisme. Toutefois, certains organismes n'ont pas l'objectif ou la capacité d'utiliser l'ensemble de ces mesures. Des recommandations pour une utilisation par les PME sont données dans le Tableau 2 et l'Annexe A.

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d'un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d'un contrat de services complet. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l'organisme des acheteurs de services. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

Le présent document définit les étapes à entreprendre pour mettre en oeuvre et satisfaire la démarche de personnalisation des essais en environnement général.Il s'adresse aux :directeurs de projet, architectes, responsables d'ingénierie système et fonction, spécificateurs ;responsables d'ingénierie d'essais et simulations ;responsables des bureaux d'études.

Le présent document concerne la maintenance d'un patrimoine immobilier de bureaux, de locaux industriels, d'établissements scolaires, de locaux commerciaux, d'hôpitaux, d'immeubles à usage de logement (partie commune et privatives) , etc.

L'ISO 20700:2017 fournit des lignes directrices pour l'exécution efficace de prestations de conseil en management.NOTE Se référer à l'Annexe A pour des informations complémentaires sur les normes ISO.

Le présent document fournit un éventail d'options pour mesurer la qualité du recrutement qui peuvent être mises en correspondance avec plusieurs conditions commerciales et organisationnelles. La structure de l'indicateur de la qualité du recrutement inclut:? la finalité;? la formule;? la définition;? la méthode d'utilisation de l'indicateur:? les utilisateurs cibles;? les facteurs contextuels pour interprétation.Le présent document exclut la mesure de l'«Impact du recrutement» et de la «Fidélisation des recrutés», ces indicateurs étant couverts par des Spécification technique distinctes. La qualité du recrutement est destinée à évoluer en fonction des besoins d'une organisation, indépendamment de sa taille, de son industrie ou de son secteur, et est utile aux personnes manifestant un intérêt pour la gestion prévisionnelle de la main-d'?uvre, l'élaboration et le développement de la structure organisationnelle, le management des talents, le plan de relève, le recrutement et le compte rendu concernant le capital humain.

ISO 18295-1:2017 spécifie des exigences de service pour les centres de contact clients (CCC). Il définit un cadre qui a pour objectif d'aider les CCC à délivrer aux donneurs d'ordre et aux clients des services qui, en permanence, répondent à leurs attentes, ou les devancent et même les dépassent.ISO 18295-1:2017 s'applique tant aux CCC internes qu'externalisés (prestataire), de toutes dimensions, dans tous les secteurs et pour tous les canaux d'interaction, y compris entrants et sortants. Il spécifie, quand cela est nécessaire, des indicateurs de performance (IP).

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

L'ISO 10007:2017 dispense des recommandations pour l'utilisation de la gestion de la configuration au sein de l'organisme. Il est applicable en support des produits et des services depuis leur conception jusqu'à leur retrait de service.

Le présent document retranscrit en langage XML les recommandations fournies dans la NF X 50-276-1. Le présent document ne recommande que le langage schéma XML du consortium W3C.Ces données permettent de favoriser les échanges électroniques de données relatives à un droit de Propriété Intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels, contrats, etc.) entre les acteurs de la Propriété Intellectuelle (offices, titulaires de droits, mandataires et prestataires) en harmonisant l'information et sa structuration.

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations («organisme de certification») utilisant des systèmes d’évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l’état des machines, d’identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d’état sont spécifiés.NOTE            Ces exigences s’ajoutent à celles de l’ISO/IEC 17000 et de l’ISO/IEC 17024.

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisées sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Il peut également s'appliquer aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement).Le présent document ne s'applique pas:— aux véhicules aéroportés et sur coussin d'air utilisés en agriculture,— aux équipements de jardinage ou horticoles.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document s'applique aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Il couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au dysfonctionnement de systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité, y compris l'interaction entre ces systèmes. Il ne traite pas des phénomènes dangereux associés aux événements suivants: choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité, inflammabilité, réactivité, corrosion, libération d'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins qu'ils ne soient causés directement par un dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité. Il couvre également le dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité qui sont impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions relatives à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples faisant partie du domaine d'application du présent document:— SRP/CS limitant le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS;— SRP/CS conçues pour empêcher les incendies.Exemples ne faisant pas partie du domaine d'application du présent document:— panne d'isolement due au frottement qui engendre des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

Le présent document décrit les principes, les processus et les meilleures pratiques d'acquisition de services et de travaux de conservation du patrimoine culturel. Cela inclut toute action ou mesure de conservation : mesure préventive, traitement curatif, investigation, programmation, règle pratique, gestion de projet, etc. Les moyens d'acquérir ces travaux varient en fonction notamment de l'ampleur du travail envisagé.

Le présent document spécifie les exigences concernant la qualité et la compétence des laboratoires médicaux (laboratoires de biologie médicale et autres laboratoires médicaux comme les structures d’anatomie et de cytologie pathologiques).Le présent document est également applicable aux laboratoires médicaux dans le cadre de l’élaboration de leur système de management et de l’évaluation de leur compétence. Il est également applicable par les utilisateurs des laboratoires, les autorités réglementaires et les organismes d’accréditation pour confirmer ou reconnaître la compétence des laboratoires médicaux.Le présent document est applicable aux examens de biologie médicale délocalisée (EBMD).NOTE          Des réglementations ou exigences internationales, nationales ou régionales peuvent également s’appliquer à des sujets spécifiques traités dans le présent document.

La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme:a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables; etb) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.NOTE 1 Dans la présente Norme internationale, les termes «produit» ou «service» s'appliquent uniquement aux produits et services destinés à, ou exigés par, un client.NOTE 2 L'expression «legal requirement» recouvre en anglais le concept, utilisé dans la présente Norme internationale, d'exigence légale et réglementaire.La présente Norme internationale s'applique aux organisations qui fournissent des produits ou services IPSN.L'application de la présente norme à des organisations réalisant des activités sur un site nucléaire bénéficiant d'une licence est soumise à l'accord préalable du titulaire de la licence.Les exigences spécifiées dans la présente Norme internationale sont complémentaires (et non des alternatives) aux exigences du client ainsi qu'aux exigences légales et réglementaires applicables.

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'élaboration d'une stratégie de facility management (FM) lorsque l'organisme de FM:a) entend assurer l'alignement entre les exigences de FM et les objectifs, les besoins et les contraintes du cœur de métier de l'organisme demandeur;b) veut améliorer l'utilité et les avantages fournis par les installations pour l'amélioration de l'organisme demandeur et de son cœur de métier;c) cherche à répondre aux besoins des parties prenantes et aux dispositions applicables de manière cohérente;d) cherche à être durable dans un environnement concurrentiel mondialisé.

Le présent document a pour objet de décrire les engagements de service en vue de garantir la qualité des prestations de téléassistance destinées aux personnes, dans le respect de la vie privée et des données personnelles. Ces prestations doivent être adaptées à l'état de la personne concernée. Sont exclus du domaine d'application : la télésurveillance ; la visioassistance ; la vidéosurveillance ; les caractéristiques techniques des équipements ; la téléassistance dans les établissements de soins et dans les établissements d'hébergement à caractère médico-social assurant une prise en charge des résidents de façon collective et continue.