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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP ISO/TS 15143-4

février 2025
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier Partie 4 : Données topographiques sur le chantier

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-765

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Radiotéléphone et véhicules automobiles - Service fourni par les installateurs de radiotéléphone.

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NF X50-770

octobre 2003
Norme En vigueur
Accompagnement à la création ou à la reprise d'entreprise - Activités des pépinières d'entreprises - Description des services fournis par la pépinière d'entreprises

Le présent document définit les activités des pépinières d''entreprises en tant qu''outil de démarrage, de développement et de pérennité des jeunes entreprises. Il décrit les services fournis par les pépinières d''entreprises aux porteurs de projet et aux créateurs d''entreprises, notamment en termes d''accueil, d''hébergement, d''accompagnement, de ressources mises à disposition, de préparation à la sortie de la pépinière et de mesure de la satisfaction des porteurs de projet et des créateurs d''entreprises.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-167

mai 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage

Le présent document fournit des recommandations pour la définition et la mise en oeuvre de processus de surveillance et de mesure de la satisfaction du client. Il est destiné à être utilisé par les organismes quel que soit leur type, leur taille ou le produit fourni. Il porte sur les clients externes à l''organisme.

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FD X50-758

septembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Formation professionnelle - Formation en alternance - Guide de lecture des normes de la formation professionnelle

Le présent document présente une lecture éclairée des normes de la formation professionnelle afin de faciliter leur utilisation pour des formations organisées en alternance.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD S99-133

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux cabinets et services d'imagerie médicale

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de management de la qualité applicables aux cabinets libéraux et aux services hospitaliers d''imagerie médicale.

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NF X50-913

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de l'hygiène - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations en matière d''hygiène dans les établissements thermaux. Ces exigences s''appliquent au stade de la conception, de l''exploitation et de la maintenance des établissements thermaux, aux locaux, aux abords, aux fluides, appareils et accessoires utilisés au cours des traitements. Ces exigences concernent également les personnes circulant dans l''établissement.

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NF X50-915

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Services au curiste - Exigences et recommandations

Le présent document définit les services fournis aux curistes par les établissements thermaux. Il présente les attentes des curistes et les critères qualité associés sur lesquels portent les engagements de service des établissements thermaux. Ces exigences s''appliquent à l''information des curistes, au processus de réservation, à l''accès et à l''accueil des curistes, à la circulation dans les locaux et à leur aménagement, au déroulement et l''environnement des soins et au traitement des réclamations.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-912

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Transport et distribution de l'eau minérale naturelle - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives au transport de l''eau minérale naturelle depuis le point d''émergence, au stockage, à la mise en température et à la distribution dans les établissements thermaux, afin de conserver ses qualités et propriétés.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-911

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de la ressource en eau minérale naturelle - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives à la maîtrise et à la gestion de la ressource en eau minérale destinée aux établissements thermaux. Il définit les modalités de protection de la ressource et les modalités de captage, de surveillance, de conservation des qualités et des propriétés de l''eau minérale naturelle.

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NF X50-914

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de la qualité de la boue thermale - Lignes directrices

Le présent document définit les exigences en matière de maîtrise de la qualité des boues thermales utilisées à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux. Ces exigences s''appliquent aux stades de la préparation, de l''utilisation et de l''évacuation des boues thermales.

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X60-101

décembre 1981
Fascicule de documentation En vigueur
Règles de l'appel d'offres pour un contrat privé de maintenance

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XP ISO/TS 30438

mars 2024
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs d’engagement des employés

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NF EN ISO 19127

août 2026
Norme En vigueur
Information géographique - Registre géodésiques

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NF EN ISO 41002

juillet 2026
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d'un organisme de facility management

Le présent document fournit des recommandations relatives au développement d’un organisme de facility management (FM) travaillant aux niveaux de gestion stratégique, tactique et opérationnel pour : a) satisfaire les besoins et les objectifs de l’organisme demandeur et des utilisateurs de ses installations ; b) répondre aux besoins des parties intéressées et aux exigences applicables relatives au FM de manière cohérente ; c) fournir un environnement sûr, sain, sécurisé et efficace qui améliore l’expérience sur le lieu de travail pour les utilisateurs ; d) protéger la valeur des actifs et la valeur des ressources de l’installation ; e) fournir des services de gestion des installations convenablement spécifiés, réactifs et rentables ; f) mettre en œuvre des mesures pour réduire le plus possible l’impact du changement climatique sur l’installation ; g) contribuer aux objectifs et cibles cohérents avec le développement durable ; h) améliorer l’utilité et les avantages fournis par le système de FM.

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NF EN 18274

août 2026
Norme En vigueur
Exigences en matière de compétences pour les spécialistes en éthique de l'IA

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FD X50-159

novembre 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle et analyse de la valeur - Guide pratique à l'usage des TPE-PME - Guide d'application de la démarche "analyse fonctionnelle et analyse de la valeur"

La Démarche VALEUR peut être appliquée dans tous les domaines économiques lorsque l''on souhaite créer ou développer un produit ou un service ; de même son usage est recommandé pour améliorer toute situation insatisfaisante.

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FD X50-271

décembre 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Management de l'innovation - Guide de mise en .uvre d'une démarche de management de l'innovation

Le présent document a pour but de définir pour une organisation (ou un ensemble d''organisations), des actions, des choix et des structures dans le cadre de son management général, pour favoriser l''émergence, décider du lancement et mener à bien ses projets d''innovation. Les actions et les décisions de management de l''innovation se déploient à deux niveaux de responsabilité de l''organisation : le management stratégique de l''innovation (incluant l''évaluation et la mise à jour des choix opérés) et le management opérationnel des projets innovants. Il peut être utilisé par toutes les formes d''organisations, notamment les PME, afin de leur permettre de mettre en place un véritable management de l''innovation. Il s''applique à tous types d''innovations : produit, service, procédé, organisation, modèle d''affaires (PSPOM dans le document).

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NF X50-155

juin 2017
Norme En vigueur
Management par la valeur - Coût global de possession sur cycle de vie identifié - Coût du cycle de vie avec impacts monétisables et non monétisables

Le présent document expose les exigences fondamentales pour obtenir un Coût Global de Possession (livrable) , aussi bien pour sa détermination prévisionnelle que sa réactualisation. Il établit de plus certaines parties du processus d''établissement de ce Coût Global de Possession. Il définit différentes notions, telles le produit ; les acteurs impliqués ; le cycle de vie et la période de celui-ci considéré ; l''arborescence des coûts ; les coûts fixes et les coûts variables, les coûts récurrents et non-récurrents, etc.

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NF X50-115

décembre 2017
Norme En vigueur
Management de projet et de programme - Présentation générale

Le présent document aborde les principes fondamentaux et la problématique du management de projet et de programme. Il aborde également les principes d''intégration des projets et des programmes au sein des organismes, comme par exemple le management par portefeuille de projets et/ou de programmes. Il caractérise l''articulation des différentes normes entre elles.

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NF X50-845

juin 2013
Norme En vigueur
Activités de carrossier/réparateur de véhicules légers de moins de 3,5 tonnes de PTAC - Prestations des entreprises de réparation carrosserie - Spécifications du matériel et des moyens

Le présent document concerne l''activité de réparation carrosserie des véhicules légers à moteur dont le PTAC n''excède pas 3,5 tonnes et décrit les obligations réglementaires, ainsi que les moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires pour l''exercice de cette activité.

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NF X50-843

février 2014
Norme En vigueur
Spas de bien-être - Conception et fonctionnement, offre de soins de bien-être et/ou de beauté et compétences du personnel

Le présent document traite des exigences de conception et de fonctionnement des spas et de bien-être.

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NF X50-553

juillet 2014
Norme En vigueur
Management des activités de recherche

Le présent document procure des recommandations relatives au management des activités de recherche. Il est applicable à toutes les formes de recherche, de la recherche fondamentale à la recherche appliquée, quelle que soit la nature de la structure dans laquelle il est conduit (organisme, institution, équipe, entreprise, association, etc.). L''innovation et le développement, non explicitement visés, peuvent cependant y trouver des idées et approches méthodologiques utiles.

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NF X50-750

août 2015
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Terminologie

Le présent document a pour objectif de permettre aux organismes de formation (organisme de formation, forma-teur indépendant) et aux donneurs d''ordres (entreprise, organisation) de mieux se comprendre grâce à un vocabulaire normalisé. Ce langage, spécifiquement défini, aidera à la clarté de la relation et à l''ajustement de l''offre et de la demande de formation en vue d''assurer la qualité de la prestation. Le présent document assure la lisibilité de toutes les autres normes relatives à la formation professionnelle.

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NF X30-490

avril 2012
Norme En vigueur
Déchets - Qualification du personnel apte à réaliser la détermination du coefficient de perméabilité d'une formation géologique en place, de matériaux rapportés, ou artificiellement reconstitués - Critères de qualification des entreprises et du personnel

Le présent document spécifie les critères de qualification, à leurs différents niveaux, des personnels réalisant la caractérisation de la perméabilité des formations destinées à constituer les barrières d''étanchéité des installations de stockage des déchets. Il peut aussi s''appliquer aux études en génie civil, et en hydrogéologie en général (milieux poreux). Il vise à assurer aux clients (Entreprises privées, collectivités locales,...) et garantir aux services de l''État que les prestataires agissent, pour répondre à leurs besoins, dans le respect de l''état de l''art et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

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NF X50-842

mars 2013
Norme En vigueur
Relations économiques du secteur du travail protégé et adapté et ses donneurs d'ordre - Recommandations pour une clarification et une valorisation des relations entre parties prenantes du secteur du travail protégé et adapté et leur donneur d'ordre

Le présent document présente des recommandations à destination des structures du secteur du travail protégé et adapté et des donneurs d''ordre publics ou privés pour faciliter et renforcer leur relation économique. Le présent document couvre toutes les étapes de la relation économique. Il s''applique aux : contrats commerciaux à but lucratif : prestations de services (donnant lieu ou pas à mise à disposition), sous-traitance, négoce, vente de production propre ; contrat non commerciaux : prêt de main d''oeuvre exclusif, à but non lucratif. Le présent document prend en compte et réaffirme la nécessité des dimensions sociales et médico-sociales, mais se limite à la relation économique.

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NF S99-170

mai 2013
Norme En vigueur
Maintenance des dispositifs médicaux - Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux

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FD X50-259

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Management du risque - Plan de continuité d'activité (PCA) - Démarche de mise en place et de maintien

Le présent document développe une méthode applicable à chaque organisme, quels que soient sa taille, son domaine d''activité fournissant des recommandations pour l''implémentation, la mise en oeuvre et la maintenance d''un plan de continuité d''activité. Il n''est pas destiné à s''appliquer aux activités relevant du domaine régalien de l''État n''est pas destiné à être utilisé dans un cadre de certification. Il peut toutefois être utilisé comme un document de référence pour l''évaluation (auto-évaluation) des PCA des organismes.

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NF X50-788

juin 2003
Norme En vigueur
Vente directe - Service des entreprises de vente directe

Le présent document décrit les engagements des entreprises de vente directe en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

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NF R14-711

décembre 2015
Norme En vigueur
Ecoconduite - Activités de conseil et de formation à l'écoconduite des véhicules légers - Prestations des organismes de conseil et de formation à l'écoconduite des véhicules légers

Le présent document concerne l''activité de conseil et de formation à l''écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l''exercice de cette activité.

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NF EN 17840

septembre 2023
Norme En vigueur
Évaluation de la performance et de l’état des bâtiments et des ouvrages de génie civil - Cadre de l’évaluation dans le cadre de la gestion d’actifs physiques

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NF X50-575

mars 2004
Norme En vigueur
Accueil - Prestations d'accueil externalisées - Engagements de services des prestataires d'accueil

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XP ISO/TS 22318

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d''étendre les principes de la continuité d''activité contenus dans la NF EN ISO 22301 et la NF EN ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d''approvisionnement. Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s''applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu''en aval. Le management de la continuité de la chaîne d''approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s''appuie sur la continuité de l''approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L''objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l''organisme contre les perturbations de la chaîne d''approvisionnement.

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XP ISO/TS 30428

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour les compétences et aptitudes

Le présent document décrit et définit les cinq mesures relatives aux compétences et aptitudes. Il indique également la formule pour chacune de ces mesures et décrit les indicateurs communs pour ces cinq mesures. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées aux compétences et aptitudes, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en oeuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d''impact sur l''activité (BIA) , adapté à ses besoins. Il n''impose pas de processus unique pour l''exécution d''un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu''ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu''ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l''organisme.

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NF EN 14434

novembre 2023
Norme En vigueur
Tableaux pour établissements d'enseignement - Exigences ergonomiques, techniques et de sécurité et méthodes d'essai correspondantes

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NF EN 18029

octobre 2025
Norme En vigueur
Analyses de diagnostic en santé animale - Échange de données électroniques concernant les analyses de laboratoire

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NF EN ISO/IEC 23894

février 2024
Norme En vigueur
Technologies de l’information - Intelligence artificielle - Recommandations relatives au management du risque

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NF EN 12522

décembre 2024
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Déménagement de particuliers - Spécifications de service

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NF EN 1860-1

novembre 2024
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 1 : barbecues utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d'essai

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NF D80-001-1

mai 2004
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 1 : caractérisation des cercueils et exigences mécaniques

Le présent document définit l''aptitude à l''usage et les performances de tous les types de cercueils. La présente partie concerne la caractérisation et les spécifications mécaniques ; les parties 2 et 3 couvrent respectivement les exigences pour la biodégradabilité en terre et la crémation.

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FD S99-134

octobre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux activités de la fonction techniques des établissements de santé

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l''amélioration du système de management de la qualité applicable aux activités de la fonction technique des établissements de santé. Il exclut le management des activités logistiques (restauration, transport, blanchisserie, etc.).

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FD X50-605

mars 2008
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale

Le présent document est destiné à compléter la norme NF X 50-600 qui décrit la démarche logistique au cours des sept grandes phases de la vie du produit, et le fascicule de documentation FD X 50-604 qui décrit le processus logistique. Ce document propose une démarche de mise en oeuvre d''un système de performance logistique, à partir de la stratégie de l''entreprise, elle-même déclinée en objectifs logistiques. L''atteinte de ces objectifs s''effectue par le choix de leviers d''action et se mesure par la performance logistique à travers d''indicateurs.

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NF X50-822-2

avril 2005
Norme En vigueur
Spécifications des activités de services du nautisme - Partie 2 : activité de location fluviale et maritime

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NF X50-822-1

avril 2005
Norme En vigueur
Spécifications des activités de services du nautisme - Partie 1 : activité de négoce et maintenance

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de service de négoce et maintenance dans le domaine du nautisme.

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NF X50-156

décembre 2003
Norme En vigueur
Management par la valeur - Conception à Objectif Désigné ou à Coût Objectif (COD/CCO) - Exigences pour un pilotage concerté de la conception

Le présent document développe les concepts et principes de mise en oeuvre de la Conception à Objectif Désigné et de la Conception pour un Coût Objectif. Il propose, dans une relation Client- Fournisseur équilibrée, une démarche pour la Conception à Objectif Désigné et en précise les exigences.

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FD X50-153

septembre 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en oeuvre

Le présent document traite de l''analyse de la valeur tout en se référant à la norme NF X 50-151 et au FD X 50-101 pour les aspects propres à l''élaboration de l''expression fonctionnelle du besoin et d''un cahier des charges fonctionnel. Il constitue un outil d''aide à la compréhension et à l''application, à travers un approfondissement des pratiques en terme de conduite d''une action AV et de maîtrise des processus associés. Il s''applique dans de multiples secteurs d''activité, tant publics que privés. Il illustre les applications de la norme NF X 50-152, en permettant au lecteur d''en appréhender l''adaptation aux différents contextes d''utilisation de l''approche AV (organismes, buts, sujets traités) et à cerner l''intérêt de déployer ces démarches dans le cadre de la conduite de ses projets. Il est destiné aux lecteurs de la norme NF X 50-152 qui souhaitent mettre en oeuvre (ou faire mettre en oeuvre), de manière pragmatique et efficace au sein d''un organisme, les concepts et processus que cette norme définit. Il vise à faciliter la compréhension et la mise en oeuvre par les différents acteurs d''une action tandis que la norme NF X 50-152 propose un cadre commun sous forme de processus et d''exigences associées.

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NF S55-500

novembre 2003
Norme En vigueur
Service de location de matériels de bricolage ou de jardinage - Définition du service

Le présent document s''applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.

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FD ISO/TS 30423

avril 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la conformité et l'éthique

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FD ISO/TR 24539

mars 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d’alimentation en eau potable, aux réseaux d’assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales

Le présent document fournit des exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales en lien avec la NF ISO 24536 ainsi que des informations sur les normes et lignes directrices utilisées dans différents pays.

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