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CEN/TS 16555-1

juillet 2013
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 1 : système de management de l'innovation

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X50-002

décembre 1988
Fascicule de documentation En vigueur
Présentation des écrits relatifs aux contrats de garantie et de service après-vente d'appareils d'équipement ménager et d'électronique grand public

Le présent fascicule de documentation présente des dispositions pour la protection et l'information des consommateurs dans leurs relations contractuelles pour l'acquisition de certains produits.

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NF ISO/IEC 22602

juin 2024
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Modèles de compétence exprimés au format MLR

Le présent document décrit les entités du monde réel ayant trait aux compétences, à la description des compétences, à l’évaluation des compétences, ainsi que les opérations effectuées par ces entités sur les compétences.Le présent document définit un modèle permettant d'exprimer toutes les informations requises pour l'échange et l'intégration de descriptions hétérogènes de «compétence» et d'«objets de compétences» hétérogènes:—     tout élément de discours dans le monde réel, lié à une «compétence», a une représentation préservant sa signification dans le modèle proposé;—     cette représentation permet la comparaison, la classification hiérarchique et l'agrégation de différents éléments de discours relatifs à la «compétence».Le contenu concret des éléments de discours relatifs à la «compétence» dans le monde réel n'est pas spécifié dans le présent document, qui ne traite que de l'expression formelle du discours.

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XP ISO/TS 6253

janvier 2025
Norme En vigueur
Exigences et recommandations pour les programmes de formation à l'interprétation en milieu social

Le présent document spécifie les exigences et recommandations relatives aux compétences fondamentales enseignées dans les programmes de formation à l’interprétation en milieu social.Le présent document identifie également les compétences fondamentales des enseignants qui dispensent des programmes de formation à l’interprétation en milieu social.Le présent document s’applique aux langues signées et aux langues orales, et traite de l’interprétation consécutive et de l’interprétation simultanée, y compris l’interprétation par chuchotage, ainsi que de la traduction à vue.

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NF EN ISO 22329

mai 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives à l'utilisation des réseaux sociaux dans les situations d'urgence

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FD Z90-004

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Continuité d'activité et résilience des organismes en cas d'indisponibilité prolongée du SI, particulièrement à la suite d'une cyberattaque - Guide sur l'état des bonnes pratiques et recommandations

Le présent document vise à dresser un état des lieux des principales exigences, des standards normatifs et des bonnes pratiques mis en oeuvre principalement en France, pour assurer la continuité de l'activité de l'organisme dans le cas d'une indisponibilité prolongée du SI, particulièrement en raison d'une cyberattaque.

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NF EN 12408

décembre 2004
Norme En vigueur
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Assurance de la qualité

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'assurance de la qualité des installations à câbles transportant des personnes.Le présent document s'applique à tous les fournisseurs de remontées mécaniques ou de constituants de sécurité pour remontées mécaniques, qu'ils entretiennent ou non un système qualité conforme à la norme EN ISO 9001.

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NF EN ISO/IEC 23894

février 2024
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Intelligence artificielle - Recommandations relatives au management du risque

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NF EN 9104-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 3 : exigences relatives à la formation, au développement, à la compétence et à l'authentification des auditeurs dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

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NF EN 1860-4

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 4 : barbecues à usage unique utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d'essai

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NF P98-750

octobre 2025
Norme En vigueur
Machines pour la construction des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Qualité des systèmes de pesage

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NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

Le présent document propose des recommandations concernant la gestion des risques pour les voyages scolaires et des jeunes pour les voyages nationaux et internationaux en accordant une attention particulière aux mineurs.Le présent document peut être utilisé par tout organisme, institution ou groupe qui offre des activités, des visites ou des voyages aux enfants et aux jeunes hors de leur lieu habituel d’opération. Ceux-ci incluent notamment, mais sans s’y limiter:—     les établissements d’enseignement (écoles, collèges, lycées et universités);—     les foyers pour enfants (y compris les familles d’accueil);—     les centres de formation avec internat (écoles d’été et centres linguistiques);—     les groupes communautaires de jeunes (scouts, guides, centre cadets et clubs de jeunes);—     les groupes confessionnels;—     les clubs sportifs pour les jeunes;—     les clubs artistiques pour les jeunes (musique, théâtre, peinture et littérature);—     les centres proposant des activités d’aventure (visites d’une journée et avec hébergement);—     les prestataires commerciaux et non commerciaux de séjours à l’étranger (voile en haute mer, circuits culturels, sports, projets communautaires, activités d’aventure et expéditions);—     les attractions touristiques, voyagistes et autres prestataires de services.Le présent document est pertinent pour les voyages de toute durée, des excursions d’une journée pour la visite de points d’intérêt locaux aux voyages de plusieurs mois vers d’autres continents. Ces voyages peuvent avoir pour objectifs de faire des excursions, des travaux sur le terrain, des expéditions et des activités d’aventure ou culturelles et être entrepris à des fins éducatives, de recherche, de formation ou récréatives.Le présent document est pertinent pour tout type de voyage entrepris par un organisme, qu’il s’agisse d’une seule personne voyageant pour un stage ou de dizaines de personnes voyageant pour un match sportif.Le présent document s’applique aux déplacements entre différents lieux ainsi qu’aux événements et aux activités associés aux objectifs du voyage.Le présent document fournit des bonnes pratiques pour faire face aux risques caractéristiques découlant des activités liées aux voyages. Il comprend également des recommandations pour la création d’un plan d’intervention d’urgence.Le présent document ne s’applique pas aux groupes d’adultes vulnérables en tant que tels. Cependant, certains aspects des recommandations peuvent également être pertinents pour la gestion des voyages destinés aux adultes vulnérables.Le présent document n’est pas prévu pour des situations où des mineurs voyagent avec leurs familles et l’organisation de tels voyages.Le présent document ne s’applique pas aux voyages virtuels, même si certains éléments peuvent être pertinents.

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NF EN ISO 24805

septembre 2022
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu'à 45 m

Le présent document spécifie les exigences relatives aux programmes de formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs, qui définissent les compétences requises pour effectuer des plongées avec recycleur jusqu’à 40 m en utilisant un mélange respiratoire au nitrox ou jusqu’à 45 m en utilisant un mélange respiratoire trimix, nécessitant des paliers de décompression obligatoires.Ce document spécifie également les critères d’évaluation de ces compétences.Il précise les exigences applicables pour la formation, ainsi que les exigences générales relatives à la prestation de services de plongée de loisirs conformément à l’ISO 24803.

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NF ISO 56006

avril 2022
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Outils et méthodes de management de l'intelligence stratégique -Recommandations

Le présent document fournit des lignes directrices pour favoriser l’utilisation de l’intelligence stratégique dans le cadre du management de l’innovation. Elle vise à aborder les aspects suivants concernant l’intelligence stratégique aux niveaux stratégique et opérationnel:—    établissement d’une méthodologie de management de l’intelligence stratégique pour soutenir l’innovation dans un organisme;—    mise en place du management de l’intelligence stratégique pour appuyer les activités et initiatives d’innovation au sein du système de management de l’innovation et des processus d’innovation associés;—    application des outils et méthodes de l’intelligence stratégique pour appuyer les activités et initiatives d’innovation au sein du système de management de l’innovation et des processus d’innovation associés.L’intelligence stratégique a un caractère transversal et est intersectorielle par nature. Elle ne se limite pas aux activités d’innovation et peut s’appliquer à tous les domaines où des connaissances sont exigées pour la prise de décisions stratégiques et les actions qui en découlent.Le présent document ne s’applique pas:—    à la certification;—    à la protection des données.

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NF ISO 11784

janvier 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code

Le présent document spécifie la structure du code d'identification des animaux par radiofréquence (RF).

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NF EN ISO/ASTM 52935

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Qualification du personnel de coordination

Le présent document spécifie les exigences de qualification du personnel de coordination sur les sites de fabrication industrielle responsable de la fabrication additive de pièces métalliques.Le présent document est applicable à tous les procédés métalliques qui sont décrits par l’ISO 17296‑2. Dans ce contexte, les compétences, les tâches et les responsabilités afférentes à différents niveaux de personnel de coordination de la FA sont habituellement adaptées aux réglementations applicables, selon le procédé.Le présent document est destiné à fournir des indications et des exigences pour la qualification du personnel de coordination dans les applications industrielles générales. Des exigences supplémentaires sont habituellement nécessaires pour des industries ou des applications spécifiques (par exemple, aéronautique, médical) ou pour satisfaire aux exigences réglementaires.

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NF ISO 21508

août 2018
Norme En vigueur
Management par la valeur acquise en management de projet et de programme

L'ISO 21508:2018 fournit des lignes directrices sur les pratiques de management par la valeur acquise dans le cadre du management de projets et de programmes. Il s'applique à tous les types d'organismes, qu'ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activité, ainsi qu'à tout type de projet ou de programme en fonction de leur complexité, de leur taille ou de leur durée.L'ISO 21508:2018 fournit les éléments suivants:a) des termes et définitions;b) une description de la finalité et des bénéfices du management par la valeur acquise;c) l'intégration et les relations avec le management de projets ou de programmes;d) une vue d'ensemble des processus et leur description;e) les exigences fondamentales relatives à un système de management par la valeur acquise;f) l'utilisation d'un système de management par la valeur acquise.L'ISO 21508:2018 ne fournit pas de lignes directrices sur l'utilisation de processus, méthodes ou outils spécifiques pour les pratiques du management par la valeur acquise.Les Annexes A, B et C décrivent l'analyse des coûts, de l'échéancier et des performances, les formules couramment utilisées avec les interprétations associées, et l'intégration de la valeur acquise dans d'autres processus de management de projet ou de programme.

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NF EN 62198

mai 2014
Norme En vigueur
Gestion des risques liés à un projet - Lignes directrices pour l'application

Le présent document donne les principes et lignes directrices génériques en matière de management des risques et des incertitudes dans les projets. Il présente en particulier une démarche systématique de management des risques en s'appuyant sur la NF ISO 31000 Management du risque - Principes et lignes directrices. Les lignes directrices s'appuient sur les principes de management des risques liés aux projets, le cadre et les exigences organisationnelles de mise en oeuvre du management des risques et le processus d'exécution efficace de management des risques.

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NF EN ISO 41018

août 2022
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d'une politique de facility management

Le présent document fournit des recommandations relatives à l’élaboration d’une politique de facility management (FM) lorsque l’organisme:a) entend définir un cadre pour l’établissement d’objectifs de FM et un management efficace du risque;b) entend assurer l’alignement entre la stratégie de FM et les exigences opérationnelles relatives au FM;c) veut améliorer l’utilité et les avantages fournis par le système de FM;d) cherche à répondre aux besoins des parties intéressées et aux exigences applicables relatives au FM de manière cohérente;e) s’inscrit dans une perspective de développement durable.

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NF EN 15017

septembre 2019
Norme En vigueur
Services funéraires - Exigences

Le présent document définit les exigences pour la prestation de services funéraires eu égard à la formation, au transport, aux installations, aux conseils et à l'assistance, et à la prise en charge du défunt, à la fois dans le cadre de services d'inhumation et de services de crémation.Le présent document s'applique à l'ensemble des professionnels funéraires, des entreprises de pompes funèbres et des prestataires de services liés aux obsèques dans les cimetières et les crématoriums, ainsi qu'à toute autre personne proposant des services funéraires de quelque nature que ce soit.Le présent document ne s'applique pas aux exigences techniques relatives aux produits. Les exigences relatives à la santé et à la sécurité au travail ne sont pas traitées dans le présent document.

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AC X50-782

avril 2017
Accord En vigueur
Référentiel emplitude - Actions menées par les organisations d'un territoire en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle

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FD ISO/TR 24539

mars 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d'alimentation en eau potable, aux réseaux d'assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales

Le présent document fournit des exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales en lien avec l’ISO 24536 ainsi que des informations sur les normes et lignes directrices utilisées dans différents pays.

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NF ISO 20410

mai 2018
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Location de bateaux sans équipage - Exigences minimales de service et d'équipement

ISO 20410:2017 établit le niveau de service minimal et les exigences minimales pour l'équipement des bateaux sans équipage proposés à la location sur les eaux intérieures, côtières et/ou du large. Il s'applique à tous les particuliers et entreprises qui proposent un bateau sans équipage à la location.ISO 20410:2017:- couvre la sécurité du bateau sans équipage et de ses occupants, mais pas celle associée aux activités sportives ou aquatiques récréatives;- exclut les bateaux fournis avec un skipper et/ou un équipage et les bateaux sans équipage n'offrant pas d'espace de vie;- n'établit pas les exigences de construction pour les bateaux sans équipage et équipements fournis.

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FD X50-179

décembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Détermination des exigences des clients et des autres parties intéressées - Guide de mise en œuvre

Les principes développés dans ce document s'appliquent à tous types d'organismes quels que soient leur taille et leur domaine d'activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

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FD X50-271

décembre 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Management de l'innovation - Guide de mise en oeuvre d'une démarche de management de l'innovation

Le présent document a pour but de définir pour une organisation (ou un ensemble d'organisations) , des actions, des choix et des structures dans le cadre de son management général, pour favoriser l'émergence, décider du lancement et mener à bien ses projets d'innovation. Les actions et les décisions de management de l'innovation se déploient à deux niveaux de responsabilité de l'organisation : le management stratégique de l'innovation (incluant l'évaluation et la mise à jour des choix opérés) et le management opérationnel des projets innovants. Il peut être utilisé par toutes les formes d'organisations, notamment les PME, afin de leur permettre de mettre en place un véritable management de l'innovation. Il s'applique à tous types d'innovations : produit, service, procédé, organisation, modèle d'affaires (PSPOM dans le document).

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NF EN 16601-80

juillet 2015
Norme En vigueur
Systèmes spatiaux - Management des risques

Le présent document définit les principes et les exigences qui s'appliquent au management des risques intégré d'un projet spatial. Il présente les éléments nécessaires à la mise en oeuvre d'une politique de management des risques intégré par tous les acteurs du projet, à tous les niveaux, c'est-à-dire le client, le fournisseur de premier niveau et les fournisseurs de niveau inférieur. Il comprend un résumé du processus général de management des risques, qui comporte quatre (4) phases essentielles et neuf (9) tâches.Le processus de management des risques implique un échange d'informations entre tous les domaines du projet et offre une visibilité sur les risques, ainsi qu'une classification en fonction de leur criticité vis-à-vis du projet. Ces risques sont surveillés et contrôlés d'après les règles définies dans leurs domaines respectifs.Les domaines d'application du présent document correspondent à toutes les activités associées à toutes les phases du projet spatial. La norme ECSS-M-ST-10 donne une définition du déroulement du projet.Le présent document peut être adapté aux caractéristiques et contraintes spécifiques à un projet spatial, selon la norme ECSS-S-ST-00.

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NF EN 62827-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 2 : gestion du contrôle de dispositifs multiples

Le présent document définit un protocole de gestion de puissance sans fil pour le transfert de puissance sans fil à plusieurs dispositifs dans un système de gestion de puissance sans fil. Plusieurs fonctions de systèmes de gestion de puissance sans fil sont expliquées. Les trames et messages de gestion de puissance sans fil qui fonctionnent entre le bloc de gestion d'une source d'alimentation et le bloc de gestion ou le bloc coupleur d'un dispositif, ou le bloc coupleur d'une source d'alimentation, sont également définis afin d'exécuter différentes fonctions. Les procédures pour chaque fonctionnalité sont également décrites en fonction de leurs trames et messages.

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NF EN 9117

octobre 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Délégation de l'inspection du produit avant livraison

Le présent document spécifie les exigences de DIPL pour établir des exigences communes de produit/service utilisables à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement. Il doit s'appliquer quand une organisation choisit de déléguer l'inspection du produit par processus contractuel à son fournisseur (référence : normes NF EN 9100 et NF EN 9110) pour qu'il réalise la réception du produit en son nom.L'organisation délégante doit utiliser le présent document comme ligne directrice pour l'établissement d'un processus de DIPL, même si elle peut y incorporer des exigences contractuelles supplémentaires afin de répondre à ses besoins particuliers.

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NF EN 9136

mai 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Analyse de cause racine et résolution de problème (9S méthodologie)

L'objectif de toute organisation, dans le cadre d'une amélioration continue, consiste à réduire le nombre des problèmes (notamment les états de fonctionnement indésirables, les défauts, les pannes) , et à minimiser leur impact sur la qualité, les performances et les coûts.Cela implique d'avoir des procédures en place pour détecter et éradiquer les problèmes importants et récurrents, et donc de bien identifier les problèmes, bien comprendre leur impact et leurs causes fondamentales, et de disposer d'actions adéquates clairement définies et établies afin que ces problèmes et tout défaut similaire ne se reproduisent pas.

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NF EN 9223-103

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 103 : vérifications, revues et audits de la configuration

Le présent document traite de la vérification, des revues et des audits tendant à la validation de la cohérence des informations de configuration. Il précise les principes décrits dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-105

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 105 : glossaire

Le présent document définit les termes utilisés dans les normes suivantes :NF EN 9223-100, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 100 : Guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration ;NF EN 9223-101, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 101 : Identification de la configuration ;NF EN 9223-102, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 102 : Enregistrement de la configuration ;NF EN 9223-103, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 103 : Vérifications, revues et audits de la configuration ;NF EN 9223-104, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 104 : Maîtrise de la configuration.

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NF ISO 29991

décembre 2020
Norme En vigueur
Services de formation en langues - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives aux services de formation en langues. Ceux-ci incluent tous les services de formation en langues s'adressant tant aux apprenants d'une langue qu'aux parties prenantes qui acquièrent ces services pour les apprenants. La définition et l'évaluation des objectifs de la formation et l'interaction avec l'apprenant constituent les caractéristiques principales de ces services. La formation peut être dispensée en présentiel, à distance, par le biais de la technologie ou de façon mixte (ou hybride).Dans le cas où les services de formation en langues sont assurés par un organisme qui offre des produits (biens et services) ainsi que des formations autres que les formations en langues, le présent document s'applique uniquement aux services de formation en langues.

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NF S56-201

novembre 2015
Norme En vigueur
Installations et connexions électriques basse tension dans les caravanes et autocaravanes

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NF X50-276-1

février 2018
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Échanges de données informatisées relatives à la propriété intellectuelle - Partie 1 : recommandations

Le présent document fournit des recommandations pour favoriser les échanges électroniques de données relatives à un droit de propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels et contrats, etc.) entre les acteurs de la propriété intellectuelle (offices de PI, titulaires de droits, mandataires et prestataires) en harmonisant l'information et sa structuration.

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NF EN 17483-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : services de sûreté aéroportuaire et aéronautique

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NF X50-124

mars 2023
Norme En vigueur
Piloter les compétences pour faire face aux transitions - Inclusion et performance dans les organisations - Outil pour mesurer les performances et décrire les besoins de compétences de son organisation

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NF ISO 24512

octobre 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour la gestion des services publics d'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable et l'évaluation des services fournis.Le présent document est applicable à tous les services publics de l'eau, qu'ils soient détenus et exploités par le secteur public ou privé, mais il ne favorise aucun modèle de propriété ou de fonctionnement.Le présent document concerne les systèmes d'alimentation en eau potable dans leur totalité et s'applique à des systèmes, quel que soit leur niveau de développement (par exemple les installations autonomes, les réseaux de distribution et les installations de traitement).Les éléments suivants relèvent du domaine d'application du présent document:—    la définition d'un langage commun aux différentes parties intéressées;—    la définition des éléments des systèmes d'alimentation en eau potable;—    des lignes directrices pour la gestion des services publics de l'eau potable;—    des lignes directrices quant aux objectifs, aux critères d'évaluation du service et aux indicateurs de performance correspondants permettant l'évaluation des services de l'eau potable.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application du présent document:—    les valeurs cibles et les seuils des objectifs proposés, des critères d'évaluation du service et des indicateurs de performance correspondants;—    les aspects relevant de la conception et de la construction des systèmes d'alimentation en eau potable;—    les aspects relevant des structures de management des services publics de l'eau potable;—    les aspects relevant de la réglementation des services de l'eau potable, y compris le management et les activités opérationnelles;—    les aspects relevant de la réglementation du contenu des contrats ou des sous-contrats;—    les installations entre le point de livraison et le point de consommation.

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NF EN 16992

avril 2017
Norme En vigueur
Compétences des représentants en douane

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

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XP ISO/PAS 20708

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert

Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux structures artificielles (telles que bassins ou sites construits spécifiquement pour être utilisés par les plongeurs qui pratiquent la plongée de loisirs) pour qu’elles soient considérées comme des sites de plongée de type espace aquatique ouvert, convenant au déroulement de programmes de formation à la plongée subaquatique de loisirs.Le présent document est applicable à tous les programmes de formation à la plongée de loisirs, en conformité avec les normes élaborées par l’ISO/TC 228.

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NF EN ISO 25119-1

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux pour la conception et le développement

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisées sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Il peut également s'appliquer aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement).Le présent document ne s'applique pas:— aux véhicules aéroportés et sur coussin d'air utilisés en agriculture,— aux équipements de jardinage ou horticoles.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document s'applique aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Il couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au dysfonctionnement de systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité, y compris l'interaction entre ces systèmes. Il ne traite pas des phénomènes dangereux associés aux événements suivants: choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité, inflammabilité, réactivité, corrosion, libération d'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins qu'ils ne soient causés directement par un dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité. Il couvre également le dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité qui sont impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions relatives à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples faisant partie du domaine d'application du présent document:— SRP/CS limitant le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS;— SRP/CS conçues pour empêcher les incendies.Exemples ne faisant pas partie du domaine d'application du présent document:— panne d'isolement due au frottement qui engendre des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

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NF ISO 24631-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 3 : évaluation de la performance des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

ISO 24631-3:2017 fournit les moyens d'évaluer la performance des transpondeurs d'identification par radiofréquence (RFID) conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 utilisés pour l'identification individuelle des animaux.Les modes opératoires d'essai spécifiés dans le présent document sont reconnus par la Fédération européenne des associations vétérinaires pour les animaux de compagnie (FECAVA) et par l'Association mondiale vétérinaire pour les petits animaux (WSAVA), et peuvent donc s'appliquer également aux animaux de compagnie.

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NF ISO 24631-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 2 : évaluation de la conformité des émetteurs-récepteurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

ISO 24631-2:2017 fournit les moyens d'évaluer la conformité à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 des émetteurs-récepteurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l'identification individuelle des animaux. Elle spécifie également la procédure de demande d'un enregistrement des essais d'un émetteur-récepteur, ainsi que les droits et devoirs relatifs des parties impliquées.ISO 24631-2:2017 comprend un essai de synchronisation sans fil applicable aux émetteurs-récepteurs mobiles; cependant, il ne contient aucune disposition relative à l'évaluation de la synchronisation câblée des émetteurs-récepteurs fixes.Les modes opératoires d'essai spécifiés dans le présent document sont reconnus par la Fédération européenne des associations vétérinaires pour les animaux de compagnie (FECAVA) et par l'Association mondiale vétérinaire pour les petits animaux (WSAVA), et peuvent donc s'appliquer également aux animaux de compagnie.

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NF ISO 59040

février 2025
Norme En vigueur
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits

Le présent document établit une méthodologie générale permettant un échange d?informations qui favorise l?interopérabilité des informations liées à l?économie circulaire, grâce à l?utilisation d?une fiche de données de circularité des produits (FDCP).Le présent document précise les exigences relatives à l?élaboration d?une FDCP par un organisme, de quelque type, taille et nature que ce soit, lors de l?acquisition ou de la fourniture de produits, afin de permettre l?échange d?informations produits liées à l?économie circulaire, sans divulguer d?informations commerciales confidentielles.Le présent document précise également les exigences relatives au format de déclaration à utiliser lors de la création d?un modèle de FDCP, en fonction des déclarations de circularité choisies et utilisées conformément aux caractéristiques du produit concerné.En outre, le présent document fournit des recommandations sur la gestion et le partage d?une FDCP, ainsi que sur la création d?un modèle de FDCP.

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NF ISO 30401/A1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1

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NF EN ISO 18295-1

août 2017
Norme En vigueur
Centres de contact clients - Partie 1 : exigences relatives aux centres de contact clients

ISO 18295-1:2017 spécifie des exigences de service pour les centres de contact clients (CCC). Il définit un cadre qui a pour objectif d'aider les CCC à délivrer aux donneurs d'ordre et aux clients des services qui, en permanence, répondent à leurs attentes, ou les devancent et même les dépassent.ISO 18295-1:2017 s'applique tant aux CCC internes qu'externalisés (prestataire), de toutes dimensions, dans tous les secteurs et pour tous les canaux d'interaction, y compris entrants et sortants. Il spécifie, quand cela est nécessaire, des indicateurs de performance (IP).

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NF EN 62227

novembre 2014
Norme En vigueur
Systèmes serveurs multimédia domestiques - Codes numériques des autorisations des droits

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

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NF EN ISO 41001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Facility management - Systèmes de management - Exigences avec recommandations d'utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO/ASTM 52939

décembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive pour la construction - Principes de qualification - Eléments de structure et d'infrastructure

Le présent document spécifie les exigences d'assurance qualité applicables à la construction additive (CA) pour des projets dans le domaine du bâtiment et de la construction, et impliquant des techniques de fabrication additive. Les exigences ne dépendent pas du ou des matériaux ni de la catégorie de procédé utilisés.Le présent document ne s'applique pas aux métaux.Le présent document spécifie les critères pour les procédés de construction additive, les caractéristiques significatives pour la qualité et les facteurs liés aux opérations du système de CA. Il spécifie en outre les activités et séquences mises en place au sein d'une cellule de CA (site de construction additive) et d'un projet de CA.Le présent document s'applique à l'ensemble des technologies de fabrication additive dans le domaine du bâtiment et de la construction (avec ou sans charge), concernant des éléments de construction structurels et d'infrastructure de nature résidentielle ou commerciale; il développe une approche orientée processus.Le présent document ne couvre pas les aspects relatifs à l'environnement, à la santé et à la sécurité applicables au réglage de l'installation d'impression, à la manipulation des matériaux, au fonctionnement de l'équipement robotisé, et à l'emballage de l'équipement et/ou des éléments pour livraison; cependant, les recommandations du fournisseur de matériaux, les instructions d'utilisation des solutions robotiques et les exigences locales et régionales le prescrivent.Le présent document ne traite pas de l'approbation de conception, de la caractérisation des propriétés des matériaux ni des essais.

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NF EN 17678-1

octobre 2022
Norme En vigueur
Mise en œuvre de kits de post-tension pour la précontrainte des structures - Partie 1 : compétences du personnel

Le présent document précise les exigences minimales de formation et d'enregistrement pour le personnel de précontrainte par post-tension impliqué dans la mise en oeuvre de kits de précontrainte par post-tension. Ces kits de précontrainte par post-tension sont en général utilisés dans les structures en béton à l'aide de câbles adhérents ou non adhérents, conformément aux spécifications d'exécution, à la norme produit et/ou à une évaluation technique appropriée.

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NF X06-091

janvier 2025
Norme En vigueur
Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d'une organisation menant des démarches Lean Six Sigma

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