L'ISO 10007:2017 dispense des recommandations pour l'utilisation de la gestion de la configuration au sein de l'organisme. Il est applicable en support des produits et des services depuis leur conception jusqu'à leur retrait de service.

Le présent document retranscrit en langage XML les recommandations fournies dans la NF X 50-276-1. Le présent document ne recommande que le langage schéma XML du consortium W3C. Ces données permettent de favoriser les échanges électroniques de données relatives à un droit de Propriété Intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels, contrats, etc.) entre les acteurs de la Propriété Intellectuelle (offices, titulaires de droits, mandataires et prestataires) en harmonisant l'information et sa structuration.

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

Le présent document spécifie des exigences de service pour les centres de contact clients (CCC) . Il définit un cadre qui a pour objectif d'aider les CCC à délivrer aux donneurs d'ordre et aux clients des services qui, en permanence, répondent à leurs attentes, ou les devancent et même les dépassent.

Le présent document fournit un cadre organisationnel permettant d'établir, de mettre en oeuvre, d'exploiter, de surveiller, de réviser, d'entretenir et d'améliorer le management des opérations de sécurité. Le présent document pose les principes et les exigences d'un système de management des opérations de sécurité (SMOS). Il donne un cadre organisationnel de management des activités et des risques à destination des organismes menant ou sous-traitant des opérations de sécurité, ainsi que les activités et fonctions associées et ne vise pas à ajouter des contraintes supplémentaires sur les prestations de service de gardiennage en dehors de ces circonstances particulières.

Le présent document fournit les moyens d'évaluer la conformité à la NF ISO 11784 et à la NF ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l'identification individuelle des animaux. Il spécifie également la procédure de demande d'une approbation des essais d'un émetteur-récepteur, ainsi que les droits et devoirs relatifs des parties impliquées.

Le présent document fournit les moyens d'évaluer la conformité à la NF ISO 11784 et à la NF ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l'identification individuelle des animaux.

Le présent document décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.

Le présent document a pour objet d'illustrer des utilisations possibles de la norme NF X 50-110, de formuler des recommandations pour le choix d'une modalité en fonction des niveaux de garantie souhaités et afin de permettre aux clients de l'expertise et aux organismes d'expertise d'avoir des bases communes pour leurs relations. Le document concerne tous les domaines d'expertise : expertises techniques, scientifiques, économiques, sociales, de risques, de dommages, de valeurs, d'objets, d'évaluation de projets, d'organismes, d'entreprises, etc. Le présent document ne traite pas des activités de conseil, qui sont exclues du domaine d'application de la norme NF X 50-110.

Le présent document établit les prescriptions applicables à un système de management de la qualité pour la production et le commerce de combustibles solides de récupération de la réception des déchets à la livraison des combustibles solides de récupération.

Le présent document vise en premier lieu à faciliter : a) la description d'une ressource pédagogique grâce à une approche normalisée d'identification et de spécification des éléments de métadonnées requis pour décrire une ressource pédagogique, par exemple par le biais d'un enregistrement des métadonnées pour ressources pédagogiques (MLR) ; et b) la recherche, la découverte, l'acquisition, l'évaluation et l'utilisation de ressources pédagogiques, effectuées, par exemple, par des utilisateurs des ressources pédagogiques, des instructeurs ou des logiciels.

Le présent document spécifie le vocabulaire et les exigences de service applicables aux mesures d'audience dans le domaine de la presse écrite.

Le présent document établit une base commune applicable à la planification et à la conception, à la gestion des surfaces et de l'espace, à l'évaluation financière et constitue également un outil d'étalonnage comparatif dans le domaine du Facilities Management.

Le présent document est un guide d'aide à l'élaboration d'un cahier des charges entre un client et un prestataire de propreté. Il s'applique aux marchés publics et privés, d'activité classique et de toute taille.

L'application du présent document par une collectivité locale responsable d'un service public d'eau potable ou d'assainissement et par le gestionnaire du service, les aide à progresser dans une démarche d'amélioration continue de la qualité du service fourni à l'usager.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document donne les spécifications des services de surveillance par agents en poste et par agents itinérants et d'intervention. Il précise également les moyens à mettre en oeuvre pour la prestation de service ainsi que les spécifications pour la gestion de la satisfaction client et le suivi de la qualité.

Le présent document regroupe un ensemble de recommandations et de pratiques pragmatiques, observables et vérifiables, issues de l'expérience de professionnels(les) de terrain et d'expert(e)s reconnu(e)s, pour promouvoir la diversité et prévenir toute forme de discrimination directe ou indirecte dans les politiques de Ressources Humaines.

Le présent document a pour objet, de détailler les bénéfices et les enjeux liés à la mise en place du SAM sur une architecture Cloud, d'illustrer par des exemples concrets et au moyen de cas d'études les principaux enjeux et risques de non-conformités, ainsi que les leviers d'optimisation du SAM dans le Cloud et de fournir un référentiel simple des meilleures pratiques du SAM adaptées au Cloud, et faire le lien entre ces pratiques et les exigences de la NF ISO/IEC 19770-1.

Le présent document décrit les principaux domaines de la prévention et de la gestion de la fuite d'information parmi lesquels : le facteur humain, les concepts/grands principes d'une mise en place d'une politique de DLP, les étapes de sa mise en oeuvre, la gestion de la fuite et le contexte normatif/juridique/réglementaire.

Le présent document spécifie un minimum d'exigences à l'intention des médecins ayant une qualification complémentaire en homéopathie, et en ce qui concerne les services délivrés. Il ne s'applique ni aux services délivrés par des thérapeutes qui ne sont pas docteurs en médecine, ni à la préparation de médicaments homéopathiques, ni à la méthode et à la pratique de la pathogénésie homéopathique.

Le présent document fournit des lignes directrices sur l'évaluation de l'efficacité d'un système qualité avec la définition de l'approche d'évaluation sous la forme d'une grille, la démarche pour la construire et la façon de l'utiliser.

Le présent document est applicable aux allume-feu servant à allumer les combustibles solides utilisés pour barbecues et grils. Il spécifie les exigences en matière de sécurité, performance, emballage et marquage, ainsi que les méthodes d'essais. Il ne traite pas des liquides très inflammables (sauf pour les formulations stabilisées).

Le présent document décrit les conditions qui permettent à une coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) de prendre en compte les besoins et les attentes de ses adhérents en mettant en place un système d'organisation et d'amélioration continue. Ce système permet d'adapter à la demande l'ensemble des prestations de mise à disposition de matériel agricole et les services associés.

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de service de négoce et maintenance dans le domaine du nautisme.

Le présent document fournit des lignes directrices pour réaliser une estimation des risques. Il s'applique à tous les domaines de risque et à tous les types de danger. Il présente une démarche intellectuelle commune qui, dans certains domaines, est utilisée de façon implicite, tandis que dans d'autres elle est explicite ou même fait l'objet d'une réglementation. Cette démarche pourra être déclinée en fonction des particularités de chaque domaine. Le présent document est destiné aux décideurs en matière de risque, aux commanditaires des estimations de risque, aux chargés d'étude, ainsi qu'aux parties intéressées aux décisions qui sont prises en tenant compte du risque estimé.

Le présent document décrit les engagements minimums que doivent respecter les clubs de voile affiliés à la Fédération Française de Voile, pour se voir attribuer un label de la Fédération Française de Voile.

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de location fluviale et maritime de bateaux.

Le présent document spécifie les éléments des services de l'eau potable et de l'assainissement pertinents pour les usagers. Il fournit également des lignes directrices pour identifier les besoins et les attentes des usagers et évaluer si ces besoins et ces attentes ont été satisfaits.

Le présent document définit un outil méthodologique pour conduire avec rigueur une démonstration par essai et obtenir des résultats les plus proches possible de la réalité. Cet outil méthodologique structure la relation entre le demandeur de la démonstration et le prestataire qui va la mettre en oeuvre, depuis la perception du besoin jusqu'à la fourniture des résultats.

Ce fascicule de documentation présente un système de certification du personnel en maîtrise de projet.

Le présent document intègre des modifications sur le marquage.

Le présent guide d'application constitue un guide pour la réalisation de l'analyse des risques et le maintien de l'organisation d'analyse des risques mise en place par l'établissement pour les matériels et dispositifs médicaux utilisés en anesthésie-réanimation. C'est l'analyse des risques appliquée au patient qui résulte de la somme des risques spécifiques à chaque dispositif médical mais encore d'un usage concomitant de plusieurs dispositifs médicaux dans un environnement.

Le présent document propose une liste exhaustive de définitions de termes fréquemment utilisés et en relation directe avec les fonctions logistiques telles que l'approvisionnement, la livraison et à la planification. Cette liste de termes aide à la maîtrise des concepts logistiques en constante évolution.

Le présent document définit les exigences en matière de maîtrise de la qualité des boues thermales utilisées à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent aux stades de la préparation, de l'utilisation et de l'évacuation des boues thermales.

Le présent document spécifie les lignes directrices pour le recrutement, la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets pour l'analyse sensorielle du lait et des produits laitiers. Il spécifie également les critères de sélection et des modes opératoires pour l'entraînement et le contrôle des sujets qualifiés et des sujets experts sensoriels dans l'analyse sensorielle du lait et des produits laitiers.

L'objet de ce document est de mettre en évidence les bénéfices possibles de l'application du management de la valeur, tel que défini dans la norme européenne EN 12973:2000 aux différents processus d'un organisme.

Ce fascicule de documentation développe les principes essentiels du management des coûts d'un projet et en spécifie la terminologie. Il complète les principes exposés dans le fascicule de documentation FD X 50-118.

Le présent document vise le contenu de la qualité des services associés aux prestations de travaux, de maintenance ou de dépannage réalisées par les entreprises du secteur du bâtiment dans le cadre suivant : - la fourniture et pose, le cas échéant dépannage et maintenance - la fabrication et pose, le cas échéant dépannage et maintenance - le dépannage et la maintenance.

Le présent fascicule de documentation présente des dispositions pour la protection et l'information des consommateurs dans leurs relations contractuelles pour l'acquisition de certains produits.

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'assurance de la qualité des installations à câbles transportant des personnes. Le présent document s'applique à tous les fournisseurs de remontées mécaniques ou de constituants de sécurité pour remontées mécaniques, qu'ils entretiennent ou non un système qualité conforme à la norme EN ISO 9001.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document prescrit, les recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de contrôle-commande et d'instrumentation (C et I) pour les centrales de production d'électricité.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.