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Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA X50-552

novembre 2004
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'ISO 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'ISO 9001

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 5 : exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs

L'ISO/TS 17021-5:2014 vient compléter les exigences existantes de l'ISO/CEI 17021:2011. Elle spécifie les compétences supplémentaires requises de la part du personnel impliqué dans le processus de certification des systèmes de gestion d'actifs.

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NF EN ISO 11121

juin 2017
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences pour les programmes d'initiation à la plongée subaquatique

L'ISO 11121:2017 spécifie les exigences minimales relatives au contenu des programmes proposés par les organismes de formation dans le cadre de l'initiation à la plongée subaquatique de loisirs. Ces exigences ne constituent en aucun cas un référentiel normatif régissant la formation et les qualifications des plongeurs pratiquant la plongée subaquatique.L'ISO 11121:2017 s'applique aux programmes impliquant que des participants plongent dans un espace aquatique ouvert. Elle ne s'applique pas aux programmes se déroulant uniquement en espace aquatique restreint (par exemple, en piscine).L'ISO 11121:2017 fixe également les conditions dans lesquelles ce service doit être fourni et complète donc les exigences générales relatives aux services de plongée de loisirs spécifiées dans l'ISO 24803.

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NF S56-201

novembre 2015
Norme En vigueur
Installations et connexions électriques basse tension dans les caravanes et autocaravanes

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NF EN 16602-10

août 2017
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Gestion de l'assurance produit

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NF EN 13479

juin 2017
Norme En vigueur
Produits consommables pour le soudage - Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

Le présent document spécifie les caractéristiques des produits consommables de soudage tels que définis dans l''ISO/TR 25901 et des flux destinés au soudage par fusion des matériaux métalliques. Il définit les méthodes d''essai pour l''évaluation des performances et pour la vérification de la constance des performances. Il vise à répondre aux exigences du règlement européen UE N°305/2011 " Produits de Construction ".

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NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

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NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

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NF ISO 13687-1

mars 2018
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance - Partie 1 : exigences minimales pour les ports de niveau de service basique

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NF ISO 22319

août 2018
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour la planification de la participation des bénévoles spontanés

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NF EN 62227

novembre 2014
Norme En vigueur
Systèmes serveurs multimédia domestiques - Codes numériques des autorisations des droits

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

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NF EN 16224+A1

décembre 2014
Norme En vigueur
Prestation de soins de santé par les chiropracteurs

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NF EN ISO 24803

juin 2017
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux prestataires de services de plongée subaquatique de loisirs

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NF ISO 21505

juillet 2017
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles – Recommandations sur la gouvernance

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NF EN 16992

avril 2017
Norme En vigueur
Compétences des représentants en douane

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

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NF EN 15619

mai 2014
Norme En vigueur
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Sécurité des structures temporaires (tentes) - Spécification des supports textiles revêtus destinés aux tentes et structures similaires

Le présent document spécifie les caractéristiques, les exigences et les méthodes d'essai relatives aux étoffes enduites destinées aux tentes mobiles installées temporairement et aux structures similaires.Les films plastiques et les matériaux autres que les étoffes enduites ne sont pas couverts par le présent document.

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NF EN ISO 8936

mars 2017
Norme En vigueur
Auvents pour véhicules de loisirs habitables - Exigences et méthodes d'essai

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NF ISO 20400

juin 2017
Norme En vigueur
Achats responsables - Lignes directrices

ISO 20400:2017 fournit aux organisations, quelle qu'en soit la taille ou l'activité, des lignes directrices pour intégrer la responsabilité sociétale dans leur processus achats, comme décrit dans l'ISO 26000. Elle est destinée aux parties prenantes impliquées dans ou impactées par les décisions et processus achats.

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XP ISO/TS 30407

mars 2018
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Coût par recrutement

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

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NF EN 62198

mai 2014
Norme En vigueur
Gestion des risques liés à un projet - Lignes directrices pour l'application

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FD CEN/TR 15589

juin 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Code de pratique pour l'approbation du personnel chargé des END par des entités tierces parties reconnues en application des dispositions de la Directive 97/23/CE

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE.Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.

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NF EN 16489-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 2 : qualification et compétences requises pour les conseillers en bronzage en cabine

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XP CEN/TS 16880

janvier 2016
Norme En vigueur
Excellence de service - Créer une expérience client extraordinaire par l'excellence du service

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir.Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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NF ISO 18831

août 2016
Norme En vigueur
Habillement - Bien-aller virtuel - Attribut des vêtements virtuels

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NF ISO 30408

décembre 2016
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur la gouvernance humaine

ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

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NF ISO 24631-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 2 : évaluation de la conformité des émetteurs-récepteurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 24631-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 4 : évaluation de la performance des émetteurs-récepteurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24631-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 3 : évaluation de la performance des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

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NF X50-769

septembre 2012
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Processus de réalisation d'une action de formation - Recommandations/Bonnes pratiques opérationnelles

Le présent document décrit et fournit des recommandations pour les 8 phases du processus de réalisation d'une prestation de formation et précise les rôles des différents acteurs.Il s'applique à tout type d'organisme de formation ainsi qu'à toute forme d'organisation de la formation qu'elle soit inter-entreprises, intra-entreprise, externe ou interne ou limitée à la fabrication de produits pédagogiques.

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NF EN 9137

juillet 2012
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide pour l'application de l'AQAP 2110 dans un Système de Management de la Qualité EN 9100

Ce document a été élaboré et publié en vue de fournir des informations et un guide pour l'application de l'AQAP 2110 lorsque le fournisseur se conforme aux dispositions de la NF EN 9100. Ce document est publié en tant qu'AQAP 2009 Annexe F et NF EN 9137. Il a été développé conjointement par l'OTAN et les représentants de l'industrie pour utilisation par l'OTAN et l'industrie de façon à faciliter l'utilisation et la compréhension de la relation entre l'AQAP 2110 et la NF EN 9100.

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NF X50-768

décembre 2013
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Conception d'un système d'évaluation de la formation - Lignes directrices

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NF X50-760

décembre 2013
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Les informations essentielles sur l'offre de formation - Lisibilité de l'offre de formation

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NF EN 62827-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 2 : gestion du contrôle de dispositifs multiples

Le présent document définit un protocole de gestion de puissance sans fil pour le transfert de puissance sans fil à plusieurs dispositifs dans un système de gestion de puissance sans fil. Plusieurs fonctions de systèmes de gestion de puissance sans fil sont expliquées. Les trames et messages de gestion de puissance sans fil qui fonctionnent entre le bloc de gestion d'une source d'alimentation et le bloc de gestion ou le bloc coupleur d'un dispositif, ou le bloc coupleur d'une source d'alimentation, sont également définis afin d'exécuter différentes fonctions. Les procédures pour chaque fonctionnalité sont également décrites en fonction de leurs trames et messages.

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NF EN 1648-2

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 2 : autocaravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 1648-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 1 : caravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 62827-1

janvier 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 1 : composants communs

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil.Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d'un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires.dow : 2019-11-18

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NF EN ISO 20380

décembre 2017
Norme En vigueur
Piscines publiques - Systèmes de vision par ordinateur pour la détection de noyades en piscines - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

L'ISO 20380 :2017 décrit les exigences minimales de fonctionnement, de performance et de sécurité et les méthodes d'essai des systèmes de vision par ordinateur utilisés pour la détection des noyades.L'ISO 20380 :2017 ne s'applique pas aux systèmes utilisés dans les piscines à usage domestique et dans les bassins dont la surface est inférieure à 150 m2.

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NF EN 419241-1

juillet 2018
Norme En vigueur
Systèmes fiables de serveur de signature électronique - Partie 1 : exigences de sécurité générales du système

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour des systèmes fiables de serveur de signature électronique (TW4S) qui génèrent des signatures numériques.

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XP ISO/TS 9002

mars 2017
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

Le présent document fournit des lignes directrices concernant l''intention des exigences de la NF ISO 9001:2015, avec des exemples d''étapes éventuelles pouvant être entreprises par un organisme pour satisfaire aux exigences. Il ne complète pas, n''ampute pas et ne modifie pas de quelque manière que ce soit ces exigences.

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NF EN 16775

janvier 2016
Norme En vigueur
Services d'expertise - Exigences générales relatives aux services d'expertise

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux services d'expertise fournis par des experts individuels ou des groupes d'experts, à un client. L'objectif est de normaliser les services d'expertise afin d'apporter la réponse la plus précise et la plus fiable possible à une question posée, dans un contexte donné.Les exigences spécifiques du présent document ne s'appliquent pas aux services d'expertise pour lesquels il existe des obligations contractuelles ou un cadre juridique et réglementaire ; par exemple, les prestations de consultant, les inspections ou les contentieux judiciaires.

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NF EN ISO 15378

janvier 2018
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF)

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu''un organisme doit démontrer son aptitude à fournir des articles de conditionnement primaire pour médicaments satisfaisant en permanence aux exigences des clients, y compris les exigences réglementaires et les Normes internationales applicables aux articles de conditionnement primaire.

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NF EN ISO 9004

avril 2018
Norme En vigueur
Management de la qualité - Qualité d'un organisme - Lignes directrices pour obtenir des performances durables

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NF EN 17389

mai 2020
Norme En vigueur
Émissions de sources fixes - Procédures d’assurance qualité et de contrôle qualité applicables aux analyseurs automatiques pour la surveillance des systèmes de dépoussiérage

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NF EN 17007

octobre 2017
Norme En vigueur
Processus maintenance et indicateurs associés

Le présent document donne une description générique du processus maintenance. Il définit les caractéristiques de tous les processus faisant partie du processus maintenance et établit un modèle de maintenance donnant des lignes directrices pour la définition des indicateurs.

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NF EN 16729-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Infrastructure - Essais non destructifs sur les rails de voie - Partie 4 : qualification du personnel en charge des essais non-destructifs sur les rails

Le présent document définit les exigences pour la qualification du personnel qui planifie, réalise et surveille des essais non destructifs dans le secteur industriel - maintenance des infrastructures ferroviaires, sur les rails en appareils de voie et en voie courante.La sécurité du personnel travaillant sur ou à proximité des voies relève du système de gestion de la sécurité du gestionnaire d'infrastructure et n'entre pas dans le domaine d'application du présent document.Le présent document s'applique uniquement aux rails dont les profils répondent aux exigences de la NF EN 13674-1 et de la NF EN 13674-2.

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NF EN ISO 50001

août 2018
Norme En vigueur
Système de management de l’énergie — Exigences et recommandations pour la mise en œuvre

Le présent document a pour objectif de permettre à tout organisme de parvenir, par une démarche méthodique, à l''amélioration continue de sa performance énergétique, laquelle inclut l''efficacité, les usages et la consommation énergétiques. Il spécifie les exigences applicables aux usages et à la consommation énergétiques, y compris le mesurage, la documentation et le reporting, la conception et les achats d''équipements et de systèmes, les processus et le personnel qui contribuent à la performance énergétique. Le présent document est applicable à toutes les activités affectant la performance énergétique que l''organisme peut surveiller et sur lesquels il peut avoir une influence. Il est applicable quel que soit la quantité, l''usage ou les types d''énergie consommée. Il peut être utilisé indépendamment ou être harmonisé ou intégré à d''autres systèmes de management. Il ne prescrit pas de niveaux d''amélioration de la performance énergétique à atteindre. Le présent document est applicable à tout organisme qui souhaite s''assurer qu''il se conforme à la politique énergétique qu''il s''est fixée et en apporter la preuve. L''auto-évaluation et l''autodéclaration de conformité ou la certification du système de management de l''énergie par un organisme externe peuvent en attester.

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AC X50-852

décembre 2011
Accord En vigueur
Aménagement d'espaces de vente - Optimisation des prestations de service

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NF ISO 18436-8

juillet 2013
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 8 : ultrasons

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AC X50-789

juillet 2011
Accord En vigueur
Programme de formation pour les étudiants et collaborateurs dans le cadre de la responsabilité sociétale de l'entreprise - Une pédagogie innovante pour développer leur responsabilité sociétale dans le cadre de la Responsabilité Sociétale de l'Entreprise : Pédagogie RSI (Responsabilité Sociétale Individuelle)

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