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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-730

juillet 2009
Norme En vigueur
Activités des offices de tourisme - Caractéristiques des engagements de services des offices de tourisme - Accueil/information, promotion/communication, production/commercialisation, boutique et activités événementielles

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22361

novembre 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion de crise - Lignes directrice

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-575

mars 2004
Norme En vigueur
Accueil - Prestations d'accueil externalisées - Engagements de services des prestataires d'accueil

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14434

novembre 2023
Norme En vigueur
Tableaux pour établissements d'enseignement - Exigences ergonomiques, techniques et de sécurité et méthodes d'essai correspondantes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-116

décembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d''organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu''est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP ISO TS 24178

juillet 2021
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la culture d’entreprise

Le présent document décrit les éléments composant la culture organisationnelle et indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l''établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées à la culture organisationnelle, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF X50-152

septembre 2007
Norme En vigueur
Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

Le présent document développe les concepts et principes de l''analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l''Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

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XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en oeuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d''impact sur l''activité (BIA) , adapté à ses besoins. Il n''impose pas de processus unique pour l''exécution d''un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu''ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu''ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l''organisme.

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XP ISO/TS 22318

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d''étendre les principes de la continuité d''activité contenus dans la NF EN ISO 22301 et la NF EN ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d''approvisionnement. Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s''applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu''en aval. Le management de la continuité de la chaîne d''approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s''appuie sur la continuité de l''approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L''objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l''organisme contre les perturbations de la chaîne d''approvisionnement.

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XP ISO/TS 30428

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour les compétences et aptitudes

Le présent document décrit et définit les cinq mesures relatives aux compétences et aptitudes. Il indique également la formule pour chacune de ces mesures et décrit les indicateurs communs pour ces cinq mesures. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées aux compétences et aptitudes, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF P98-783-2

juin 2010
Norme En vigueur
Matériels et produits de l'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 2 : guide pour la procédure de formation de l'utilisateur des faucheuses débroussaileuses, roto-faucheuses et machines de taille mécanique des végétaux

Le présent document a pour objet de définir le cadre et les contenus minimaux des formations des conducteurs de faucheuses débroussailleuses à bras articulés, des roto-faucheuses et des machines de taille mécanique des végétaux destinées à l''entretien des dépendances routières.

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NF U05-005-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Échanges de données informatisées après lecture du code électronique de l'animal - Partie 1 : automate de pesées en vif

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NF EN ISO 56002

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Système de management de l’innovation - Recommandation

Le présent document fournit des recommandations pour l''élaboration, la mise en oeuvre, la tenue à jour et l''amélioration continue d''un système de management de l''innovation. Il s''adresse : aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à conduire et organiser efficacement leurs activités liées à l''innovation et à obtenir les résultats escomptés; aux utilisateurs et autres parties intéressées, par exemple les clients, fournisseurs, partenaires, organismes de financement, investisseurs, universités et organismes publics, qui cherchent à s''assurer de l''existence de capacité à innover ; aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension commune des éléments clés qui constituent un système de management de l''innovation; aux prestataires de services de formation, d''évaluation ou de conseil en management de l''innovation et en système de management de l''innovation ; aux décideurs politiques en matière d''innovation, dans l''optique d''accroître l''efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d''innovation et la compétitivité.

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NF EN ISO 56003

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Outils et méthodes pour les partenariats en innovation - Lignes directrices

Le présent document fournit des recommandations pour les partenariats en innovation. Il décrit une structure pour les partenariats en innovation et des exemples d''outils correspondants permettant : de décider de s''engager ou non dans un partenariat en innovation, d''identifier, d''évaluer et de sélectionner des partenaires, d''aligner les perceptions de valeur et les enjeux du partenariat, de gérer les interactions entre partenaires. Les recommandations fournies dans le présent document sont pertinentes pour tout type de partenariat et de collaboration et sont destinées à s''appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille, les produits/services fournis, tels que : des start-ups collaborant avec des organismes de plus grande taille ; des PME ou des organismes de plus grande taille ; des entités du secteur privé avec des entités publiques ou universitaires ; des organismes publics, universitaires ou à but non lucratif.

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NF EN 9101

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences pour la conduite d’audits des systèmes de management de la qualité dans l’aéronautique, l’espace et la défense

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 25119-2

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 2 : phase de projet

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NF EN 16704-3+A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 3 : compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée

Le présent document définit les activités relatives au travail sur ou à proximité de la voie ferrée et les profils de compétences des personnes exerçant ces activités si un ou plusieurs des 5 risques significatifs décrits dans la NF EN 16704-1:2016+A1:2021 existent du fait de leurs activités.

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NF EN 9104-1

décembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 1 : exigences relatives à la certification dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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NF EN 15341+A1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

Le présent document énumère les indicateurs de performance clés de la fonction maintenance et fournit des lignes directrices pour définir un ensemble d''indicateurs appropriés afin d''évaluer et d''améliorer l''efficacité, l''efficience et la durabilité de la maintenance des actifs physiques existants, qu''il s''agisse d''actifs industriels, d''infrastructures, d''installations, de bâtiments civils, de systèmes de transport, etc., sous l''influence de facteurs externes et internes.

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NF EN ISO 23133

décembre 2022
Norme En vigueur
Sûreté-criticité - Formation à la sûreté-criticité dans le cadre de l’exploitation

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NF EN 15221-8

novembre 2025
Norme En vigueur
Facility Management - Partie 8 : principes et processus

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NF EN 17531+A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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XP ISO/PAS 20708

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert

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NF EN 14450+A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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NF EN ISO 15378/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 56000

janvier 2025
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Principes essentiels et vocabulaire

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NF EN ISO 50001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF ISO 22002-5

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 5 : transport et stockage

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22002-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 4 : fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 21101/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences - Amendement 1 : changements concernant les actions en lien avec le climat

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NF ISO 30414

septembre 2025
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur le bilan du capital humain interne et externe

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NF C15-100-7-708

octobre 2025
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-708 : Règles particulières pour les installations électriques des terrains de camping et emplacements analogues

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FD X50-138

avril 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management des délais - Organisation, planification, coordination

Avant-propos 5Introduction 51 Domaine d'application 62 Références normatives 63 Termes et définitions 64 Enjeux et finalités 85 Les principes du management des délais 95.1 Les plannings 95.2 Le système de mesure de l'avancement 105.3 La communication entre les équipes-projet 105.4 Le management des risques et le management des délais 105.5 Le management des coûts et le management des délais 116 Le processus de management des délais 116.1 Démarche de planification 116.2 Contrôle de l'avancement 146.3 Pilotage du planning du projet 157 Recommandations 167.1 Rôles et responsabilités 167.2 Management des délais des "petits" projets 168 Outils informatiques 168.1 Fonctionnalités des progiciels 178.2 Critères de choix 178.3 Lien avec les autres outils 17Annexe A (informative) Illustrations d'Organigrammes de Tâches (OT) 18Annexe B (informative) Exemples de représentations de réseaux logiques 20Annexe C (informative) Exemple de disponibilité de ressources 22Annexe D (informative) Illustrations de techniques d'estimation et de mesure d'avancement 23Annexe E (informative) Fonctionnalités des progiciels de gestion de projets 25Bibliographie 29Index 30

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16991

avril 2018
Norme En vigueur
Cadre d'inspection basée sur les risques

Le présent document spécifie le cadre d''inspection basée sur les risques (RBIF) et donne les lignes directrices pour l''inspection et la maintenance basées sur les risques (RBIM) dans l''industrie de traitement des hydrocarbures, l''industrie chimique de transformation, l''industrie de production d''énergie et d''autres industries encore où la RBI est applicable. Bien que le RBIF couvre à la fois l''inspection et la maintenance, ce document est principalement axé sur l''inspection basée sur les risques (RBI) et son applicabilité dans le contexte de la RBIM. Le RBIF favorise ainsi l''optimisation des opérations et de la maintenance de même que la gestion de l''intégrité des actifs.

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XP ISO/TS 15143-4

février 2025
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier Partie 4 : Données topographiques sur le chantier

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NF EN 17483-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : services de sûreté aéroportuaire et aéronautique

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NF X50-007

août 2023
Norme En vigueur
Service de location de matériels de sports d'hiver - Définition du service de location de matériels de sports d'hiver

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NF X06-091

janvier 2025
Norme En vigueur
Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d’une organisation menant des démarches Lean Six Sigma

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NF EN 16907-5

décembre 2018
Norme En vigueur
Terrassement - Partie 5 : contrôle qualité et surveillance

Le présent document fournit des recommandations et des préconisations sur l''assurance et le contrôle de la qualité des travaux de terrassement dans les ouvrages de travaux publics et de génie civil. Il présente et détaille les différents éléments de l''assurance qualité : contrôle qualité, comprenant notamment un plan de contrôle qualité ; réception ; résolution des non-conformités. Concernant le contrôle du compactage, les deux approches de spécification : de méthode ou de produit fini présentées dans les parties 1 et 3 sont développées. Il présente ensuite les différents essais de conformités utilisés pour contrôler les terrassements. Il fournit également des méthodes utilisables pour évaluer les résultats d''essai par des méthodes statistiques (en annexe A) et elle donne enfin des préconisations sur les enregistrements à conserver pendant la construction ainsi que les dispositions de surveillance et du suivi des remblais en lien avec la méthode observationnelle de l''Eurocode 7.

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NF X50-124

mars 2023
Norme En vigueur
Piloter les compétences pour faire face aux transitions - Inclusion et performance dans les organisations - Outil pour mesurer les performances et décrire les besoins de compétences de son organisation

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NF P 98-783-1

août 2022
Norme En vigueur
Matériels et produits de l'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 1 : guide pour la procédure de formation des utilisateurs de matériels de viabilité hivernale

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NF ISO 59020

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Mesure et évaluation de la performance de circularité

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 59004

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre

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NF S52-014

mars 2023
Norme En vigueur
Piscines à usage public - Exigences de surveillance (des baignades) - Organisation et mise en œuvre

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NF EN 6099

mars 2021
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Embout à rotule lisse, métal à métal - Spécification technique

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FD X07-025

novembre 2023
Fascicule de documentation En vigueur
Métrologie - Programmes techniques minimaux de vérification métrologique des équipements de mesure - Règles générales et application aux domaines Électricité et Fréquence

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FD V09-503

mai 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse sensorielle - Mesure des performances d'un jury, ou plusieurs jurys, réalisant des profils sensoriels quantatifs

Le présent document définit les conditions de réalisation d''un essai de mesure de performance d''un groupe effectuant des profils sensoriels conventionnels ainsi que la méthodologie permettant d''obtenir, dans un essai impliquant différents produits, des indicateurs standardisés et chiffrés de performance. Il peut également être utilisé, mais partiellement, quand l''essai porte sur un seul produit. La démarche décrite peut-être adoptée par un laboratoire qui désire caractériser les performances d''un jury en vue d''un entraînement complémentaire afin d''en améliorer les performances (par exemple, par la mise en évidence de sujets se démarquant des autres sujets ou d''une mauvaise utilisation de certains descripteurs par la majorité des sujets). Elle peut également être adoptée par un laboratoire sans qu''il n''existe une perspective d''entraînement complémentaire. Elle peut enfin être adoptée quand plusieurs laboratoires désirent caractériser les performances de leurs jurys en vue de les comparer, non pas au vu des moyens mis en oeuvre (comme cela a été longtemps pratiqué) , mais au vu de leurs résultats (ce qui répond à un besoin croissant dans tous les domaines de mesure). Le présent fascicule est complémentaire à la norme (NF) EN ISO 11132 - " Analyse sensorielle - Méthodologie - Lignes directrices pour le contrôle d''un jury sensoriel quantitatif ". Il est centré sur les performances du jury, davantage que sur les différences entre les sujets. Il insiste sur le critère de reproductibilité dont il donne une définition plus restrictive ; le plan expérimental à 3 facteurs (produit, sujet, session) permet d''en estimer la valeur. Il montre que l''analyse statistique peut être effectuée selon différents modèles et il donne les commandes pour traiter les résultats. Enfin, il propose un suivi de l''évolution des performances d''un jury dans le temps, de façon plus synthétique que la norme, EN ISO 11132 et il insiste sur la nécessité de choisir avec soin le nom de l''espace-produit sur lequel porte ce suivi et les produits évalués qui doivent être stables dans le temps.

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NF X50-010

avril 2025
Norme En vigueur
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières et des pompes à chaleur hybrides utilisant les combustibles gazeux - Modèle de contrat type

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NF P98-750

octobre 2025
Norme En vigueur
Machines pour la construction des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Qualité des systèmes de pesage

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-148

avril 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Management responsable des activités évènementielles - Guide de mise en oeuvre de l'ISO 20121

Le présent document s''applique à toute organisation qui souhaite mettre en place un système de management intégrant les critères du développement durable dans l''organisation d''événements. Il a été spécialement élaboré à l''attention des TPE et PME, notamment dans les termes employés et les exemples proposés, mais les plus grandes entreprises pourront également l''utiliser.

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