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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 18436-4

mars 2014
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 4 : analyse de la lubrification sur le terrain

ISO 18436-4:2014 spécifie les exigences de qualification et d'évaluation du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines utilisant l'analyse des lubrifiants sur le terrain.Un certificat de déclaration de conformité à la présente partie de l'ISO 18436 est la preuve que les individus ont les qualifications et les compétences requises pour effectuer une analyse des lubrifiants sur le terrain pour la surveillance d'état des machines. Le présent mode opératoire peut ne pas s'appliquer à un équipement spécialisé ou à d'autres cas spécifiques.La présente partie de l'ISO 18436 spécifie un programme de classification en trois catégories reposant sur les domaines techniques décrits ci-après.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16489-1

mai 2014
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 1 : exigences relatives à la formation du personnel

Le présent document spécifie le contenu essentiel de la formation à dispenser aux conseillers en bronzage en cabine. Il spécifie également les modes opératoires de réalisation et d'évaluation de la qualification des conseillers.Les exigences relatives aux appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets ne relèvent pas du présent document, mais de la NF EN 60335-2-27.

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NF EN 16489-3

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 3 : exigences relatives à la prestation de services

La présente partie de la NF EN 16489 spécifie les exigences relatives à la prestation de services réalisée par les centres de bronzage, ainsi que l'évaluation de cette prestation, et contribue à renforcer la protection et la sécurité du consommateur dans le domaine des cabines de bronzage exploitées par des professionnels.Les exigences relatives aux appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets ne figurent pas dans le présent document car elles relèvent de la NF EN 60335-2-27.

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NF EN ISO 6781-3

janvier 2016
Norme En vigueur
Performance des bâtiments - Détection d'irrégularités de chaleur, air et humidité dans les bâtiments par des méthodes infrarouges - Partie 3 : qualification des opérateurs de l'équipement, des analystes de données et des rédacteurs de rapports

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NF EN 16763

avril 2017
Norme En vigueur
Prestations de services pour les systèmes de sécurité incendie et les systèmes de sûreté

Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux prestataires de services, ainsi que les compétences, les connaissances et les aptitudes de leur personnel en charge de la spécification des besoins, de la conception, de l'installation, de la mise en service, de la vérification, de la réception ou de la maintenance des systèmes de sécurité incendie et/ou des systèmes de sûreté, que ces prestations soient fournies sur site ou à distance.

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NF S99-170

mai 2013
Norme En vigueur
Maintenance des dispositifs médicaux - Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux

Le présent document fixe des exigences et des recommandations pour les systèmes de management de la qualité à utiliser pour la maintenance des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro en vue de la maîtrise des risques liés à leur exploitation.Le présent document s'applique en priorité aux établissements de santé ainsi qu'à toute structure utilisant des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.Il peut également servir de base à l'exploitant pour la mise en place d'un système de management de la qualité sur les activités de maintenance et de gestion des risques associés.Le document porte donc sur les interfaces entre les différents acteurs : l'exploitant, le fournisseur et le client.

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NF EN 62698

septembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de serveur domestique multimédia - Interopérabilité d'information des droits pour TVIP

Le présent document définit la sémantique et les éléments fondamentaux communs d'interopérabilité d'information des droits pour les systèmes/matériels de TVIP permettant d'utiliser légalement un contenu multimédia sur différentes plates-formes. Les informations associées aux droits telles que l'identifiant de contenu, l'identifiant de l'émetteur d'autorisation et l'identifiant du récepteur d'autorisation, qui sont utilisées pour constituer un pont entre les métadonnées concernant les droits, sont considérées dans le présent document.

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NF ISO 31022

octobre 2020
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices relatives au management du risque juridique

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NF ISO 22384

janvier 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour l'établissement et la surveillance d'un plan de prévention et sa mise en œuvre

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NF EN ISO 41014

septembre 2020
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d'une stratégie de facility management

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NF ISO 24095

décembre 2021
Norme En vigueur
Air des lieux de travail - Lignes directrices pour le mesurage de la fraction alvéolaire de la silice cristalline

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'assurance qualité des mesurages de la silice cristalline alvéolaire dans l'air en utilisant une méthode directe sur filtre ou des méthodes indirectes d'analyse par diffraction de rayons X et infrarouge. Le domaine d'application de la présente Norme internationale inclut les polymorphes de silice cristalline suivants : quartz, cristobalite et tridymite. Ces lignes directrices sont également appropriées pour l'analyse des filtres obtenus à partir des mesurages du pouvoir de resuspension conformément à l'EN 15051 [1].

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NF EN ISO 41015

avril 2023
Norme En vigueur
Facility management - Influencer les comportements organisationnels pour obtenir de meilleurs résultats en matière d'installations

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FD ISO/TR 56004

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Evaluation du management de l'innovation - Lignes directrices

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables:— aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation;— aux organisations qui effectuent des EMI;— aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation;— aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation;— aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI;— aux développeurs de normes connexes;— aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.En outre, le présent document est destiné à être applicable à:— tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays;— toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité;— toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée;— toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie;— tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

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FD ISO 10015

avril 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion des compétences et le développement des personnes

Le présent document fournit des recommandations afin que les organismes établissent, mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent des systèmes de gestion des compétences et de développement des personnes qui influent de manière positive sur la conformité des produits et des services proposés par un organisme et sur les besoins et attentes des parties prenantes concernées.Le présent document s'applique à tous les organismes, indépendamment de leur type ou leur taille. Il ne complète et ne modifie en aucune façon les exigences de la série de normes ISO 9000, ni celles d'autres normes.

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NF ISO 50004

novembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour la mise en œuvre, la maintenance et l'amélioration d'un système de management de l'énergie de l'ISO 50001

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 50003

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie

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NF EN ISO 18513

septembre 2021
Norme En vigueur
Services touristiques - Hôtels et autres types d'hébergements touristiques - Vocabulaire

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NF ISO 19161-1

mai 2021
Norme En vigueur
Information géographique - Références géodésiques - Partie 1 : système international de référence terrestre (ITRS)

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NF EN 17687

août 2022
Norme En vigueur
Achats publics - Intégrité et responsabilité - Exigences et recommandations

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NF EN IEC 62941

mars 2020
Norme En vigueur
Modules photovoltaïques (PV) pour applications terrestres - Système de qualité pour la fabrication des modules photovoltaïques

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NF ISO 20771

août 2020
Norme En vigueur
Traduction juridique et judiciaire - Exigences

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NF EN 3077

mars 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Colliers à vis tangente - Spécification technique

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NF EN ISO 9712

mars 2022
Norme En vigueur
Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END

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NF ISO 24536

mars 2020
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d’alimentation en eau potable, aux réseaux d’assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la gestion des eaux pluviales en zones urbaines

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NF ISO 23326

juin 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Engagement des employés - Lignes directrices

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NF ISO 30400

janvier 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Vocabulaire

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NF ISO 10010

mai 2023
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour comprendre, évaluer et améliorer la culture de la qualité organisationnelle

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NF EN ISO 24806

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 60 m

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NF EN ISO 8804-1

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 1 : plongeurs scientifiques

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NF EN ISO 8804-3

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 3 : responsable de projet de plongée scientifique

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 8804-2

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 2 : plongeurs scientifiques confirmés

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 24807

mars 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 100 m

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NF ISO 24540

mai 2023
Norme En vigueur
Principes pour une gouvernance efficace et efficiente des services publics de l'eau

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NF EN ISO/ASTM 52939

janvier 2024
Norme En vigueur
Fabrication additive pour la construction - Principes de qualification - Eléments de structure et d'infrastructure

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NF EN ISO 41011

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Vocabulaire

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NF EN 9116

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Avis de modification (NOC)

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NF EN 17483-4

avril 2026
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 4 : Services de sécurité dans le secteur de l'énergie

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NF ISO 22387

février 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Procédures de validation pour l'application des métriques d'artéfact

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NF EN 17984-3

décembre 2025
Norme En vigueur
Chiens d’assistance - Partie 3 : Compétences des professionnels des chiens d’assistance

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NF ISO 31000

juin 2018
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices

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NF V01-005

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et des parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; pour une production agricole

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF V01-007

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité et de l'environnement de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; améliorer la performance environnementale ; pour une production agricole.

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NF EN 4859

février 2019
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Détermination de la tension de serrage avec capteur / Boulons fortement contraints - Spécification technique

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NF EN 15017

septembre 2019
Norme En vigueur
Services funéraires - Exigences

Le présent document définit les exigences pour la prestation de services funéraires eu égard à la formation, au transport, aux installations, aux conseils et à l'assistance, et à la prise en charge du défunt, à la fois dans le cadre de services d'inhumation et de services de crémation.Le présent document s'applique à l'ensemble des professionnels funéraires, des entreprises de pompes funèbres et des prestataires de services liés aux obsèques dans les cimetières et les crématoriums, ainsi qu'à toute autre personne proposant des services funéraires de quelque nature que ce soit.Le présent document ne s'applique pas aux exigences techniques relatives aux produits. Les exigences relatives à la santé et à la sécurité au travail ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF EN 62827-3

avril 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 3 : gestion du contrôle de sources multiples

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NF EN 9145

octobre 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences pour une planification avancée de la qualité produit et un processus d'approbation des pièces de production

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

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FD ISO/TR 30406

novembre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Management de l'employabilité durable pour les organisations

L'ISO/TR 30406 :2017 donne des principes directeurs pour le développement et la mise en ?uvre de politiques d'employabilité durable.L'employabilité durable s'applique à différents niveaux; gouvernemental, organisationnel et individuel. Le présent document se concentre exclusivement sur le niveau organisationnel.

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NF ISO 29993

mars 2018
Norme En vigueur
Services de formation fournis en dehors du cadre de l'enseignement formel - Exigences de services

L'ISO 29993 :2017 spécifie les exigences relatives aux services de formation fournis en dehors du cadre de l'enseignement formel, y compris tous les types de formation tout au long de la vie (par exemple, formation professionnelle et formation en entreprise, externalisés ou internes). Ceux-ci comprennent tous les services de formation fournis par un prestataire de formation (PSF) qui s'adressent aux apprenants eux-mêmes, ainsi qu'aux commanditaires qui acquièrent les services pour le compte des apprenants. Les principales caractéristiques de ces types de services sont que les objectifs de la formation sont définis que les services sont évalués et qu'ils impliquent une interaction avec l'apprenant. La formation peut se faire en face à face, appuyée par la technologie, ou un mélange des deux.Lorsque le prestataire de services de formation fait partie d'un organisme fournissant d'autres produits (c'est-à-dire des biens et des services) en complément des services de formation, l'ISO 29993 :2017 s'applique uniquement aux services de formation.L'ISO 29993 :2017 ne s'adresse pas aux écoles, collèges et universités fournissant des services de formation dans le cadre d'un système d'enseignement formel, mais il peut leur être utile en tant qu'outil de réflexion et d'auto-évaluation.

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NF ISO 21508

août 2018
Norme En vigueur
Management de la valeur acquise en management de projet et de programme

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FD ISO 10005

septembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour les plans qualité

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'établissement, la revue, l'acceptation, l'application et la révision des plans qualité.Le présent document est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu'il s'agisse d'un processus, d'un produit, d'un service, d'un projet ou d'un contrat, et pour tout type ou taille d'organisme.Il convient aux organismes disposant ou non d'un système de management conforme à l'ISO 9001.Le présent document fournit des lignes directrices et ne spécifie pas d'exigences.Il s'intéresse principalement à la fourniture d'éléments de sortie et ne constitue pas un guide pour la planification du développement d'un système de management de la qualité.NOTE Pour éviter de répéter inutilement l'expression «processus, produit, service, projet ou contrat», le présent document utilise le terme «cas spécifique».

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