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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 18490

avril 2026
Norme En vigueur
Essais non destructifs — Évaluation de l'acuité visuelle du personnel END

Le présent document spécifie les exigences de qualité requises pour le tableau, la procédure de contrôle et le niveau d’acceptation pour l’acuité de la vision de près, de loin et des couleurs du personnel END. Les annexes contiennent des informations sur la perception de l’échelle de gris et des faibles contrastes. Il aborde également les exigences relatives à la qualification du personnel autorisé à effectuer ces contrôles. Il traite uniquement de l’acuité visuelle dans des conditions définies, similaires à celles rencontrées lors des contrôles END de routine. Il n’aborde pas l’acuité visuelle générale des individus. Il est conseillé aux utilisateurs d’envisager de procéder à un examen général d’ophtalmologie chez un médecin spécialiste afin de s’assurer que leur acuité visuelle générale.

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NF EN 1647

mars 2026
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF S56-410

juillet 2026
Norme En vigueur
Résidences mobiles – Définition et modalités d'installation

Le présent document s'applique aux résidences mobiles de loisir telles que définies au paragraphe 3.1 et destinées à être installées sur un terrain de camping caravanage ou sur un parc résidentiel de loisirs. Le présent document ne s’applique pas aux caravanes qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs. Le présent document définit les résidences mobiles de loisirs et spécifie leurs modalités d'installation.

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NF ISO 30439

septembre 2026
Norme En vigueur
Management des ressources humaines — Traitement sécurisé des données

Le présent document définit des lignes directrices à l'intention des organismes en ce qui concerne le traitement sécurisé des données de management des ressources humaines, afin d'assurer une approche responsable de la collecte, de la gestion, de la protection, de l'utilisation et de la suppression des informations à caractère personnel concernant le personnel d'un organisme. Le présent document s'applique aussi bien aux organisations à but lucratif qu'aux organisations à but non lucratif, indépendamment de leur taille et de leur secteur d'activité. Elle s'applique à tous les secteurs et à toutes les tailles d'organismes, et couvre les données des actuels et anciens employés, sous-traitants, candidats et de toute autre personne concernée. Le présent document traite des données qui sont obtenues dans le cadre des activités et processus de management des ressources humaines, qui en sont issues ou qui sont utilisées dans ce cadre.

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NF D80-001-3

juillet 2026
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 3 : Caractérisation des cercueils et exigences pour la crémation

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NF EN 18158

juin 2026
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Réseaux IT mobiles - Exigences pour l'interface XML Office-Mobile

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NF ISO 30201

juillet 2026
Norme En vigueur
Systèmes de management des ressources humaines — Exigences

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NF ISO 18788/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation - AMENDEMENT 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF ISO 20121

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

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NF ISO 21512

juin 2025
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations de mise en oeuvre du management de la valeur acquise

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NF EN 9241

décembre 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Logique de déroulement

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FD X50-101

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité

Le présent document concrétise tout l''intérêt de l''Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l''entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

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NF Z67-147

septembre 2010
Norme En vigueur
Mode opératoire de procès-verbal de constat sur internet effectué par Huissier de justice

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NF X50-141-4

décembre 2012
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l'adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

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NF X50-144-6

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 6 : facteur d'essai

Le présent document s''inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre général de la qualification d''un système à son environnement de service (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le facteur d''essai. Le facteur d''essai se combine au coefficient de garantie pour constituer la sévérité de l''essai. Il est uniquement utilisé dans le cadre d''une démonstration par essai (s) . L''utilisation de ce facteur est particulièrement adaptée dans le cadre d''une démonstration basée sur un faible nombre de systèmes testés (généralement inférieur à 10) . Cette sévérité est parfois appelée coefficient de durcissement de l''essai.

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NF X50-722

juillet 2005
Norme En vigueur
Qualité des services - Lignes directrices

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Réussir votre Gestion d’Actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d''un système de gestion d''actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d''actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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NF EN ISO 19443

août 2022
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN)

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu''un organisme : doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ; et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l''application efficace du système, y compris les processus pour l''amélioration du système et l''assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences du présent document sont génériques et prévues pour s''appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu''il fournit.

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NF EN 9104-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 3: Exigences relatives à la formation, au développement, à la compétence et à l'authentification des auditeurs dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

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NF EN IEC 63376

septembre 2023
Norme En vigueur
Système de gestion d'énergie des installations industrielles (FEMS) - Fonctions et flux d’informations

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NF EN 1860-4

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 4 : barbecues à usage unique utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d’essai

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NF EN 17367

mai 2023
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Communication de données entre le système de gestion des communications et le système de services support pour les conteneurs fixes de collecte des déchets - Spécifications fonctionnelles et modèle sémantique de données

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NF EN 1860-2

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 2 : charbon de bois et briquettes de charbon de bois pour barbecue - Exigences et méthodes d’essai

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NF EN 1860-3

juin 2023
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feu pour la cuisson au barbecue - Partie 3 : allume-feu pour l’allumage des combustibles solides dans les appareils de cuisson au barbecue et au gril - Exigences et méthodes d’essai

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NF EN ISO 25119-4/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 4 : procédés de production, de fonctionnement, de modification et d'entretien - Amendement 1

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NF EN ISO 25119-1/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux pour la conception et le développement - Amendement 1

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NF EN 9104-1

décembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 1 : exigences relatives à la certification dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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NF EN 17666

novembre 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Ingénierie de maintenance - Exigences

Le présent document spécifie la discipline d''ingénierie de maintenance tout au long du cycle de vie. Il fournit également des recommandations sur la façon dont l''ingénierie de maintenance peut contribuer à assurer la sûreté de fonctionnement requise afin d''établir un équilibre durable entre performances, risques et coûts. Le présent document se réfère à des normes qui décrivent plus en détail les méthodes et techniques concernées. Il ne fournit aucune recommandation pour la mise en place de systèmes et d''infrastructure pour l''ingénierie de maintenance, ni aucune recommandation sur la maintenance des logiciels.

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NF EN 17948

novembre 2024
Norme En vigueur
Management de la maintenance et fonctions

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NF EN 17531+A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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XP ISO/PAS 20708

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert

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NF EN 14450+A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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NF ISO 22002-5

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 5 : transport et stockage

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NF ISO 22002-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 4 : fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires

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NF EN ISO 15378/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 15189/A11

novembre 2023
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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NF EN ISO 56000

janvier 2025
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Principes essentiels et vocabulaire

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NF EN ISO 50001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 19443/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF ISO 21101/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences - Amendement 1 : changements concernant les actions en lien avec le climat

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XP ISO/TS 30430

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le recrutement

Le présent document décrit les indicateurs relatifs au recrutement, à la mobilité et au renouvellement du personnel (turnover). Il indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l''établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées au recrutement, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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XP ISO/TS 30433

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la planification de la relève

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu''il s''agit de décider des actions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF EN 17740

octobre 2023
Norme En vigueur
Exigences relatives aux profils de professionnels en lien avec le traitement et la protection de données à caractère personnel

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FD ISO 10008

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction client - Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur

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NF EN 17748-1

avril 2022
Norme En vigueur
Corps de connaissance fondamental pour les professionnels des technologies de l'information et de la communication (ICT BoK) - Partie 1 : corps de connaissance

Le présent document répertorie 42 unités de connaissance indispensables et mises en -uvre dans l''environnement professionnel lié aux technologies de l''information et de la communication (TIC) , compréhensibles partout en Europe. Le lien intrinsèque du présent document avec la NF EN 16234-1 (e-CF) en est une caractéristique essentielle.

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NF EN 15628

novembre 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

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NF EN 1646-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF EN 1645-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF EN ISO 41001

mai 2018
Norme En vigueur
Facility management - Systèmes de management - Exigences avec directives d'utilisation

Le présent document spécifie les exigences pour planifier, établir, mettre en oeuvre, utiliser, surveiller, réviser, tenir à jour et fournir un système de facilities management (FM) documenté et intégré dans le contexte du management des activités opérationnelles d''un organisme et des risques associés. L''étendue de l''application dépend de facteurs tels que la mission globale et les politiques de l''organisme demandeur, la nature de ses activités, produits et services ainsi que du lieu et des conditions dans lesquelles il fonctionne.

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NF EN ISO 15189

décembre 2022
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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