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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 9130

juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Conservation d'enregistrements

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

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NF EN 15619

mai 2014
Norme En vigueur
Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique - Sécurité des structures temporaires (tentes) - Spécification des supports textiles revêtus destinés aux tentes et structures similaires

Le présent document spécifie les caractéristiques, les exigences et les méthodes d'essai relatives aux étoffes enduites destinées aux tentes mobiles installées temporairement et aux structures similaires.Les films plastiques et les matériaux autres que les étoffes enduites ne sont pas couverts par le présent document.

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NF EN 62827-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 2 : gestion du contrôle de dispositifs multiples

Le présent document définit un protocole de gestion de puissance sans fil pour le transfert de puissance sans fil à plusieurs dispositifs dans un système de gestion de puissance sans fil. Plusieurs fonctions de systèmes de gestion de puissance sans fil sont expliquées. Les trames et messages de gestion de puissance sans fil qui fonctionnent entre le bloc de gestion d'une source d'alimentation et le bloc de gestion ou le bloc coupleur d'un dispositif, ou le bloc coupleur d'une source d'alimentation, sont également définis afin d'exécuter différentes fonctions. Les procédures pour chaque fonctionnalité sont également décrites en fonction de leurs trames et messages.

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NF EN 1648-2

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 2 : autocaravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 1648-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 1 : caravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF ISO 55012

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Document d’orientation sur l'implication et les compétences des personnes

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NF ISO 55013

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Document d’orientation sur la gestion de données en tant qu’actifs

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NF ISO 55011

août 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Orientations pour le développement de politiques publiques pour favoriser la gestion d'actifs

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NF EN 1647

mars 2026
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

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NF ISO 31511

novembre 2024
Norme En vigueur
Exigences relatives aux services de livraison sans contact dans la logistique de la chaîne du froid

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NF ISO 31512

décembre 2024
Norme En vigueur
Services logistiques de la chaîne du froid dans le secteur du commerce interentreprises (B to B) - Cadre directeur et exigences pour le stockage et le transport

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NF ISO 11784

janvier 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code

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NF ISO 59040

février 2025
Norme En vigueur
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits

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NF EN 9212

mars 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Industrialisation - Guide pour l’élaboration du dossier de fabrication et de contrôle et des justifications associées

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NF EN ISO 22329

mai 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives à l'utilisation des réseaux sociaux dans les situations d'urgence

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NF EN ISO 22324

mai 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices relatives aux alertes par code couleur

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NF EN ISO 22359

juillet 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Lignes directrices relatives aux abris durcis

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NF ISO 22786

novembre 2025
Norme En vigueur
Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de cachemire, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives

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NF EN 4179

février 2026
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Qualification et agrément du personnel pour les essais non destructifs

Le présent document établit les exigences minimales pour la qualification et la certification de personnel réalisant des essais non destructif (END), des contrôles non destructifs (CND) ou des évaluations non destructives (ÉND) dans la fabrication, les services, la maintenance et la réparation de l’industrie aérospatiale. Pour les besoins du présent document, le terme END sera utilisé et il sera considéré comme l’équivalent de CND et ÉND.

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NF ISO 30201

juillet 2026
Norme En vigueur
Systèmes de management des ressources humaines — Exigences

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NF ISO 5476

mars 2023
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Systèmes de formation en réalité virtuelle et en simulation pour engins et dispositifs de sauvetage

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NF ISO 22342

juin 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour l'élaboration d'un plan de sûreté destiné à un organisme

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NF ISO 30434

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Allocation de la main d'œuvre

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NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP

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NF EN 9125

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences relatives aux logiciels non livrables

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NF ISO 22376

septembre 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Spécifications relatives aux formats de données et l'utilisation du Cachet Électronique Visible (CEV) aux fins d'authentification, de vérification et d'acquisition des données véhiculées par un document ou un objet

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NF ISO 24566-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services d'eau aux impacts du changement climatique - Partie 1 : principes d'évaluation

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NF ISO 24591-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : lignes directrices générales et gouvernance

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NF EN 17229

mars 2026
Norme En vigueur
Club de fitness - Exigences en matière d'équipements et d'exploitation - Exigences opérationnelles et fonctionnelles

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NF EN ISO 45001

août 2023
Norme En vigueur
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation

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NF ISO 6881

janvier 2024
Norme En vigueur
Identification par radiofréquence des animaux - Structure du code des transpondeurs à ultra haute fréquence

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NF ISO 5665

juin 2024
Norme En vigueur
Analyse des incidents affectant les consommateurs - Exigences et recommandations

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NF ISO/IEC 22602

juin 2024
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Modèles de compétence exprimés au format MLR

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NF ISO 10009

juillet 2024
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre

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NF ISO 24512

octobre 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement — Lignes directrices pour la gestion des services publics d'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

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NF EN ISO/IEC 17024

avril 2026
Norme En vigueur
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes

Le présent document comprend des principes et des exigences destinés à un organisme qui procède à la certification de personnes et relatifs à l’élaboration et au maintien d’un système particulier de certification de personnes.NOTE Pour les besoins du présent document, le terme « organisme de certification » est utilisé à la place du terme complet « organisme procédant à la certification de personnes » et le terme « système particulier de certification » est utilisé à la place du terme complet « système particulier de certification de personnes ».

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NF ISO 18725

juin 2024
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance et ports à sec - Exigences pour les ports propres et ports propres actifs en biodiversité

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NF ISO 24631-1

mars 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 1 : évaluation de la conformité des transpondeurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 (y compris l'attribution et l'utilisation d'un code de fabricant)

Le présent document fournit les moyens d?évaluer la conformité à l?ISO 11784 et à l?ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l?identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d?attribution et d?utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées concernant l?attribution du code.

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NF ISO 21001

août 2025
Norme En vigueur
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application

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NF ISO 22002-2

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 2 : restauration

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NF EN IEC 63563-1

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 1 : Introduction

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NF EN IEC 63563-11

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 11 : Protocole de communications PPM (Profil de puissance magnétique)

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NF EN IEC 63563-3

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 3 : Interface mécanique, thermique et utilisateur

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NF EN IEC 63563-9

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 9 : Protocole d’authentification

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 63563-2

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 2 : Glossaire

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 63563-10

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 10 : Spécification du système PPM (Profil de puissance magnétique)

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NF EN IEC 63563-7

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 7 : Détection de corps étrangers

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NF ISO 24521

juin 2025
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Gestion sur site des services d’eaux usées domestiques

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NF ISO 24566-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l'eau aux impacts du changement climatique - Partie 4 : services d'assainissement

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