ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

ISO 20400:2017 fournit aux organisations, quelle qu'en soit la taille ou l'activité, des lignes directrices pour intégrer la responsabilité sociétale dans leur processus achats, comme décrit dans l'ISO 26000. Elle est destinée aux parties prenantes impliquées dans ou impactées par les décisions et processus achats.

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

Le présent document décrit une méthode permettant d'évaluer l'état physique de tous les types de biens immeubles construits de manière uniforme et objective. L'évaluation aboutit à une classe d'état, qui exprime l'état technique d'entretien d'un bien à un moment donné sur une échelle de six points. Elle peut donc représenter soit la détérioration d'un bien ou d'une partie d'un bien, soit l'état physique au moment de la mise en service. En répétant l'évaluation à intervalles réguliers, il est possible de suivre la dégradation du bien au fil du temps.Le présent document propose une méthode uniforme, objective et reproductible avec des résultats traçables. Il décrit comment déterminer la classe d'état à partir de l'observation non destructive des défauts d'un bien ou d'une partie d'un bien en utilisant une arborescence matérielle prédéfinie. L'arborescence matérielle appropriée d'un bien dépend du bien concerné et l'Annexe C donne des recommandations pour la définition d'une arborescence matérielle uniforme.

Le présent document spécifie les exigences minimales auxquelles doit répondre un programme de cours destiné à former des évaluateurs de risques, afin qu'ils aient les compétences nécessaires pour évaluer les risques sanitaires que présentent les produits chimiques.Le présent document ne couvre pas les exigences relatives aux qualifications nécessaires à l'évaluation des risques sur le lieu de travail selon la Directive 98/24/CE. La formation des évaluateurs de risques comporte à la fois des programmes de cours et une expérience pratique sur le terrain. Le présent document ne couvre que le programme des cours. définit les exigences de la formation qui peut être délivrée dans le cadre d'un programme de cours complet ou dans le cadre d'une série de différents cours.

L'ISO/CEI 19788 vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Elle inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.L'ISO/CEI 19788 fournit des éléments de données nécessaires à la description de ressources pédagogiques et de ressources directement liées aux ressources pédagogiques.L'ISO/CEI 19788-3:2011 est destinée à fournir aux implémenteurs un point de départ pour l'adoption de l'ISO/CEI 19788, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de l'ISO/CEI 19788‑2 peut être utilisé.

Le présent document spécifie les critères de qualification, à leurs différents niveaux, des personnels réalisant la caractérisation de la perméabilité des formations destinées à constituer les barrières d'étanchéité des installations de stockage des déchets. Il peut aussi s'appliquer aux études en génie civil, et en hydrogéologie en général (milieux poreux). Il vise à assurer aux clients (Entreprises privées, collectivités locales,...) et garantir aux services de l'État que les prestataires agissent, pour répondre à leurs besoins, dans le respect de l'état de l'art et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Le présent document définit les principes et les exigences qui s'appliquent au management des risques intégré d'un projet spatial. Il présente les éléments nécessaires à la mise en oeuvre d'une politique de management des risques intégré par tous les acteurs du projet, à tous les niveaux, c'est-à-dire le client, le fournisseur de premier niveau et les fournisseurs de niveau inférieur. Il comprend un résumé du processus général de management des risques, qui comporte quatre (4) phases essentielles et neuf (9) tâches.Le processus de management des risques implique un échange d'informations entre tous les domaines du projet et offre une visibilité sur les risques, ainsi qu'une classification en fonction de leur criticité vis-à-vis du projet. Ces risques sont surveillés et contrôlés d'après les règles définies dans leurs domaines respectifs.Les domaines d'application du présent document correspondent à toutes les activités associées à toutes les phases du projet spatial. La norme ECSS-M-ST-10 donne une définition du déroulement du projet.Le présent document peut être adapté aux caractéristiques et contraintes spécifiques à un projet spatial, selon la norme ECSS-S-ST-00.

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

L'ISO 11121:2017 spécifie les exigences minimales relatives au contenu des programmes proposés par les organismes de formation dans le cadre de l'initiation à la plongée subaquatique de loisirs. Ces exigences ne constituent en aucun cas un référentiel normatif régissant la formation et les qualifications des plongeurs pratiquant la plongée subaquatique.L'ISO 11121:2017 s'applique aux programmes impliquant que des participants plongent dans un espace aquatique ouvert. Elle ne s'applique pas aux programmes se déroulant uniquement en espace aquatique restreint (par exemple, en piscine).L'ISO 11121:2017 fixe également les conditions dans lesquelles ce service doit être fourni et complète donc les exigences générales relatives aux services de plongée de loisirs spécifiées dans l'ISO 24803.

ISO 30409:2016 fournit des lignes directrices et un cadre à la gestion prévisionnelle de la main d'?uvre qui peuvent être adaptés aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité.

Le présent document spécifie les caractéristiques des produits consommables de soudage tels que définis dans l''ISO/TR 25901 et des flux destinés au soudage par fusion des matériaux métalliques. Il définit les méthodes d''essai pour l''évaluation des performances et pour la vérification de la constance des performances. Il vise à répondre aux exigences du règlement européen UE N°305/2011 " Produits de Construction ".

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'engagement du personnel dans le système de management de la qualité d'un organisme, ainsi qu'à l'amélioration de son implication et de ses compétences au sein dudit organisme.Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type ou son activité.

Le présent document définit et caractérise la maintenabilité des biens durables en décrivant ses différents facteurs et en donnant des recommandations pour spécifier les exigences à satisfaire, pour les évaluer et pour développer un programme de maintenabilité. Il permet d'aider à la conception, à la construction, à l'acquisition de biens en spécifiant les critères de maintenabilité attendus. Il est complémentaire à d'autres normes, plus orientées sur la définition et la mise en oeuvre du programme de maintenabilité, de la vérification de la maintenabilité, et de la testabilité.

Le présent document fournit des recommandations pour les partenariats en innovation. Il décrit une structure pour les partenariats en innovation (voir Article 4 à Article 8) et des exemples d'outils correspondants (voir Annexe A à Annexe E) permettant? de décider de s'engager ou non dans un partenariat en innovation,? d'identifier, d'évaluer et de sélectionner des partenaires,? d'aligner les perceptions de valeur et les enjeux du partenariat,? de gérer les interactions entre partenaires.Les recommandations fournies dans le présent document sont pertinentes pour tout type de partenariat et de collaboration et sont destinées à s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille, les produits/services fournis, tels que:a) des start-ups collaborant avec des organismes de plus grande taille;b) des PME ou des organismes de plus grande taille;c) des entités du secteur privé avec des entités publiques ou universitaires;d) des organismes publics, universitaires ou à but non lucratif.Les partenariats en innovation débutent par une analyse des écarts, suivie de l'identification et de l'implication de partenaires potentiels en matière d'innovation et de la gouvernance de leur interaction.NOTE L'essence du partenariat en innovation est que toutes les parties bénéficient mutuellement de la collaboration dans le contexte d'une opportunité d'innovation.Le présent document ne s'applique pas aux organismes en quête d'innovation par fusion ou acquisition.

Le présent document spécifie le contexte organisationnel et les concepts sur lesquels repose le management de projets, programmes et portefeuilles. Il fournit également des recommandations aux organismes pour adopter ou améliorer le management des projets, programmes et portefeuilles en utilisant les normes élaborées par l’ISO/TC 258.Le présent document est applicable à la plupart des organismes, y compris les organismes publics et privés, et son application ne dépend ni de la taille ni du type d’organisme. Il est également applicable à tout projet, programme et portefeuille, quelle qu’en soit la complexité, la taille ou la durée.L’ISO 21502, l’ISO 21503, l’ISO 21504 et l’ISO 21505 fournissent des recommandations supplémentaires pour le management de projets, programmes et portefeuilles, ainsi que sur leur gouvernance.

Avant-propos1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Exigences médico-techniques4 Parcours du patient pour la réalisation d'un acte d'IM5 Système de management de la qualité et de gestion des risques de la structure d'IM6 Audit externe par les pairs sur la base du présent documentAnnexe A (normative) Liste des procédures documentées obligatoires attenduesBibliographie

Le présent document fournit des exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales en lien avec l’ISO 24536 ainsi que des informations sur les normes et lignes directrices utilisées dans différents pays.