Le présent document définit les règles pour l’encodage du code d’identification des animaux dans une banque mémoire spécifique désignée par MB 01 dans la mémoire d’un transpondeur ISO 18000-63 (technologie RFID UHF).

Le présent document fournit des recommandations aux utilisateurs concernant la sélection des appareils volumétriques à piston (AVAP) (y compris les pièces interchangeables), ainsi que les bonnes pratiques d’utilisation. Le présent document spécifie également des exigences relatives à la formation et aux compétences des utilisateurs. De plus, le présent document décrit les tolérances de performance et les essais des AVAP pour garantir leur adéquation à l’usage prévu.

Un système de management intégré est une démarche visant à prendre en compte, de façon globale et cohérente, les exigences des différents domaines qualité, sécurité, environnement, etc. Cet Accord AFNOR présente des recommandations sur la mise en place d'un système de management intégré, exprimées sous la forme de bonnes pratiques, de retours d'expériences et d'exemples issus de cas concrets d'entreprises.

Ce référentiel de bonnes pratiques est destiné aux associations de gestion et de comptabilité (AGC), créés par l'ordonnance du 25 mars 2004 et qui remplacent les centres de gestion agréés et habilités. Son objectif est de décrire leurs principes d'organisation en termes de gouvernance et de réalisation de leur missions.

L'ISO 21103:2014 spécifie les exigences minimales relatives aux informations à fournir aux participants avant, durant et après les activités de tourisme d'aventure. L'ISO 21103:2014 peut être utilisée par tous les types de prestataires, quelle que soit leur taille, exerçant leur activité dans des environnements géographiques, culturels et sociaux différents.

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables: — aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation; — aux organisations qui effectuent des EMI; — aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation; — aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation; — aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI; — aux développeurs de normes connexes; — aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI. En outre, le présent document est destiné à être applicable à: — tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays; — toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité; — toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée; — toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie; — tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

Le présent document définit le concept de management par la valeur et en expose les caractéristiques fondamentales. Il présente les concepts de base des méthodes et des outils les plus couramment utilisés dans son application.

Le présent document présente des recommandations à destination des structures du secteur du travail protégé et adapté et des donneurs d'ordre publics ou privés pour faciliter et renforcer leur relation économique. Le présent document couvre toutes les étapes de la relation économique. Il s'applique aux : contrats commerciaux à but lucratif : prestations de services (donnant lieu ou pas à mise à disposition), sous-traitance, négoce, vente de production propre ; contrat non commerciaux : prêt de main d'oeuvre exclusif, à but non lucratif. Le présent document prend en compte et réaffirme la nécessité des dimensions sociales et médico-sociales, mais se limite à la relation économique.

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l'hébergement d'entreprises, qu'ils soient centres d'affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs. Il fixe les conditions minimum requises d'exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d'affaires ou les centres de domiciliation d'entreprises.

Le présent document définit les principaux termes nécessaires aux activités industrielles destinées à optimiser la durée de vie d'un bien ainsi que les niveaux d'aptitude à l'emploi des biens proposés au réemploi.

Le présent document a pour but de donner l'ensemble des principes généraux qui doivent présider à l'établissement de l'inventaire de départ d'un contrat de maintenance et à l'expertise de l'état de biens.

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-1 "Services publics locaux Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assai nissement. Partie 1 : Service à l'usager" par la Communauté de Communes du Pays de Gex. Cette dernière a confié les services d'alimentation en eau et d'assainissement à des gestionnaires privés dans le cadre de contrats de délégation de services publics. Ce document présente le référentiel d'indicateurs de qualité de service que la collectivité, en concertation avec ses gestionnaires, a choisi de mesurer et pour lequel elle a fixé des seuils de performance comme objectifs. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation au niveau local dans les départements techniques de la collectivité concédante et de ses gestionnaires.

Le présent document s'adresse aux offices professionnels de qualification d'entreprises ou d'organismes de prestations intellectuelles. Il spécifie les exigences générales auxquelles ces organismes de qualification doivent satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour mettre en oeuvre un système de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles et remettre à celle-ci des certificats de qualification. Ce document traite : de l'organisation de l'office de qualification, de la gestion de son système documentaire, des exigences relatives au système de qualification, aux conditions de qualification, au processus de qualification et concernant le personnel d'instruction.

Le présent document définit les conditions de réalisation d'un essai de mesure de performance d'un groupe effectuant des profils sensoriels conventionnels ainsi que la méthodologie permettant d'obtenir, dans un essai impliquant différents produits, des indicateurs standardisés et chiffrés de performance. Il peut également être utilisé, mais partiellement, quand l'essai porte sur un seul produit. La démarche décrite peut-être adoptée par un laboratoire qui désire caractériser les performances d'un jury en vue d'un entraînement complémentaire afin d'en améliorer les performances (par exemple, par la mise en évidence de sujets se démarquant des autres sujets ou d'une mauvaise utilisation de certains descripteurs par la majorité des sujets). Elle peut également être adoptée par un laboratoire sans qu'il n'existe une perspective d'entraînement complémentaire. Elle peut enfin être adoptée quand plusieurs laboratoires désirent caractériser les performances de leurs jurys en vue de les comparer, non pas au vu des moyens mis en oeuvre (comme cela a été longtemps pratiqué) , mais au vu de leurs résultats (ce qui répond à un besoin croissant dans tous les domaines de mesure). Le présent fascicule est complémentaire à la norme (NF) EN ISO 11132 - " Analyse sensorielle - Méthodologie - Lignes directrices pour le contrôle d'un jury sensoriel quantitatif ". Il est centré sur les performances du jury, davantage que sur les différences entre les sujets. Il insiste sur le critère de reproductibilité dont il donne une définition plus restrictive ; le plan expérimental à 3 facteurs (produit, sujet, session) permet d'en estimer la valeur. Il montre que l'analyse statistique peut être effectuée selon différents modèles et il donne les commandes pour traiter les résultats. Enfin, il propose un suivi de l'évolution des performances d'un jury dans le temps, de façon plus synthétique que la norme, EN ISO 11132 et il insiste sur la nécessité de choisir avec soin le nom de l'espace-produit sur lequel porte ce suivi et les produits évalués qui doivent être stables dans le temps.

Le présent document a pour objet d'expliquer la mise en oeuvre de la démarche de prise en compte de l'environnement climatique basée sur la personnalisation des essais. Il détaille les différentes étapes du processus, à savoir : étape 1 : établissement du profil de vie ; étape 2 : caractérisation de l'environnement ; étape 3 : synthèse de l'environnement ; étape 4 : détermination du programme d'essais. Il apporte également un éclairage spécifique sur les principaux outils mathématiques utilisés

Le présent document traite de l'ensemble des aspects de l'intégration du management de projet et de programme dans le management de l'organisme. Il aborde les conséquences sur la gouvernance de l'organisme, en particulier, sa structure et son management des ressources humaines. Ce document s'adresse à tous les types d'organismes, toutes tailles et secteurs d'activités confondus, quel que soit le niveau de maturité de l'organisme. Ce document a pour but d'aider le dirigeant de l'organisme et les membres de son équipe impliqués dans le pilotage des projets et des programmes, à trouver des solutions d'organisation, de management et de formation pour augmenter la valeur ajoutée des projets et des programmes pour l'organisme. Ce document s'adresse aussi à tous les acteurs concernés directement ou indirectement par les projets, programmes, portefeuilles ou gouvernance d'organisme. La réalisation de chaque projet ou programme, qui relève du management de projet ou de programme, est exclue du champ de ce document.

Le présent document s'applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.

Le présent document définit l'aptitude à l'usage et les performances de tous les types de cercueils. La présente partie concerne la caractérisation et les spécifications mécaniques ; les parties 2 et 3 couvrent respectivement les exigences pour la biodégradabilité en terre et la crémation.

Le présent document spécifie les exigences applicables aux normes de service génériques en phase de validation nationale.

Le présent document spécifie les critères de qualification, à leurs différents niveaux, des personnels réalisant la caractérisation de la perméabilité des formations destinées à constituer les barrières d'étanchéité des installations de stockage des déchets. Il peut aussi s'appliquer aux études en génie civil, et en hydrogéologie en général (milieux poreux). Il vise à assurer aux clients (Entreprises privées, collectivités locales,...) et garantir aux services de l'État que les prestataires agissent, pour répondre à leurs besoins, dans le respect de l'état de l'art et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Le présent document définit les conditions de certification des peintres opérateurs appliquant des systèmes de revêtement de protection anticorrosion des structures métalliques. Il spécifie les exigences essentielles, les domaines de validité, les formations requises, les conditions de déroulement de l'épreuve et les critères d'acceptation. Il fixe les durées de validité de la certification et les conditions dans lesquelles elle est renouvelée. Deux niveaux d'opérateurs N1 (applicateur exécutant) et N2 (chef d'équipe ou de chantiers), sont définis selon les tâches et les responsabilités assumées, 5 options sont également définies selon la technologie visée par la certification.

Le présent document est un guide destiné à fournir un outil méthodologique aux demandeurs et aux organismes d'expertise qui souhaitent que leurs activités d'expertise soient réalisées de façon rigoureuse et structurée. Il précise les principes à appliquer pour formuler une demande d'expertise, y répondre, la concevoir et la réaliser jusqu'à la remise des résultats. Il donne des recommandations sur l'expression et la formulation du besoin, l'acceptation et la rédaction du contrat d'expertise, le déroulement, le bilan ainsi que la valorisation de l'expertise.

Le présent document décrit la méthodologie d'identification de critères de qualité et d'indicateurs internes des établissements de santé publics et privés pour mieux répondre aux exigences de l'ANAES, notamment en matière d'évaluation.

Le présent document a pour objectif de préciser les caractéristiques déterminantes du service après-vente des réparateurs et prestataires indépendants réalisé pour le compte de la distribution.

La présente norme s'applique à des matériaux qualifiés selon l'EN 3042 ou suivant une procédure interne client. Elle a pour objet de préciser les principales règles concourant à l'établissement, au contenu, à l'acceptation et à l'évolution du plan qualité des matériaux non métalliques destinés à la réalisation d'éléments (ou articles) pour applications aéronautiques et spatiales.

Le présent document définit les exigences et recommandations en matière d'hygiène dans les établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent au stade de la conception, de l'exploitation et de la maintenance des établissements thermaux, aux locaux, aux abords, aux fluides, appareils et accessoires utilisés au cours des traitements. Ces exigences concernent également les personnes circulant dans l'établissement.

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives à la maîtrise et à la gestion de la ressource en eau minérale destinée aux établissements thermaux. Il définit les modalités de protection de la ressource et les modalités de captage, de surveillance, de conservation des qualités et des propriétés de l'eau minérale naturelle.

Le présent document présente des recommandations et des conseils pour construire et maîtriser un système documentaire dans des établissements de santé.

Ce document s'intègre dans les travaux relatifs à l'Excellence Commerciale. C'est un outil d'aide au Management basé sur la Mercatique Stratégique prospective et appliquée, et sur l'approche qualité.

Le présent document fournit des recommandations sur les différentes manières dont un organisme de facility management (FM) peut influencer les comportements organisationnels afin d’obtenir de meilleurs résultats en matière d’installations, y compris la façon dont le FM peut impliquer, responsabiliser et influencer les utilisateurs, les fournisseurs de services et d’autres parties intéressées agissant entres elles pour optimiser les résultats et l’expérience utilisateur lors de toute interaction avec l’environnement construit. Par conséquent, et simultanément, il est possible de s’appuyer sur ces comportements pour atteindre les objectifs et buts de l’organisme demandeur au niveau organisationnel, indépendamment du type d’organisme ou de l’environnement construit concerné. Cela fait fondamentalement le lien avec le rôle du FM, comme défini dans l’ISO 41001. Le présent document vise à compléter les exigences de l’ISO 41001, qui se basent sur la méthodologie PDCA (Plan-Do-Check-Act). Le présent document s’applique aux organismes de grande taille comme de petite taille. NOTE 1        Pour les besoins du présent document, le terme «organisme» fait référence à l’organisme de facility management (ou organisme de FM), sauf indication contraire. NOTE 2        Les termes anglais «facility management» et «facilities management» peuvent être utilisés de manière interchangeable.

Le présent document complète les exigences de la norme NF EN 9100 pour les logiciels livrables et contient les exigences applicables aux systèmes de management de la qualité pour les organisations qui conçoivent, développent et/ou produisent des logiciels livrables et des services destinés aux secteurs de l'aéronautique, de l'espace et de la défense. Cela comprend, en fonction des besoins, les logiciels de support utilisés dans le développement et la maintenance des logiciels livrables et des services. Les logiciels livrables peuvent être des applications autonomes, intégrées, mobiles ou pouvant être chargées sur un ordinateur cible. Ces logiciels livrables peuvent aussi entrer dans la composition de services (par exemple : environnement cloud, solutions ou plateformes hébergées sur le web) .

Le présent document spécifie les exigences et les recommandations relatives à la prestation de services d’interprétation de conférence. Il s’adresse principalement aux interprètes de conférence et aux prestataires de services d’interprétation de conférence. Il sert également de référence aux utilisateurs de services d’interprétation de conférence.

Le présent document définit un système de qualification des produits normalisés pour les applications aéronautiques, spatiales et de défense. Il définit les principes qui doivent être respectés lors de la qualification du produit ; il s'applique conjointement avec les règles et procédures de l'AC. Le système permet à l'AC de confirmer que la conformité est atteinte et maintenue, conformément aux exigences de sa définition de produit et des spécifications techniques de contrôle associées, par un Fabricant de pièces d'origine (OCM) de produits normalisés.

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour les organismes acheteurs, en ce qui concerne l'intégrité et la responsabilité dans les processus d'achats publics, depuis l'identification des besoins jusqu'à la délivrance des produits, des services ou des prestations de travaux.

Le présent document s'applique à toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, qui fournit des services. Il propose un cadre, des bonnes pratiques et des outils pour améliorer la compréhension des clients en vue de produire des expériences clients extraordinaires.

Le présent document modifie la NF EN ISO 13485:2016, avec l'intégration de rectificatifs de mars 2016, décembre 2016 et 2018, avec une révision de l'Avant-propos européen et des Annexes européennes ZA et ZB.

Le présent document traite des processus d'acquisition et de fourniture de systèmes ouverts.

Ce document a été élaboré et publié en vue de fournir des informations et un guide pour l'application de l'AQAP 2110 lorsque le fournisseur se conforme aux dispositions de la NF EN 9100. Ce document est publié en tant qu'AQAP 2009 Annexe F et NF EN 9137. Il a été développé conjointement par l'OTAN et les représentants de l'industrie pour utilisation par l'OTAN et l'industrie de façon à faciliter l'utilisation et la compréhension de la relation entre l'AQAP 2110 et la NF EN 9100.

Le présent document contient des recommandations qui s'appliquent à tout organisme privé ou public, quel que soit sa taille, son secteur d'activités ou sa localisation géographique. Ces recommandations concernent les organismes engagés dans une démarche qualité selon l'ISO 9001 et/ou pratiquant le Lean Management et qui recherchent l'Excellence opérationnelle pour une performance durable.

Le présent document amende la norme NF ISO 5496, de décembre 2006 qui décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier des produits odorants. Il porte sur le remplacement du Tableau A.2.