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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF C15-100-7-708

octobre 2025
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-708 : Règles particulières pour les installations électriques des terrains de camping et emplacements analogues

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO/IEC 19788-1

septembre 2025
Norme En vigueur
Technologies de l'information pour l'apprentissage, l'éducation et la formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 1 : cadre de référence

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF S56-410

juillet 2026
Norme En vigueur
Résidences mobiles – Définition et modalités d'installation

Le présent document s'applique aux résidences mobiles de loisir telles que définies au paragraphe 3.1 et destinées à être installées sur un terrain de camping caravanage ou sur un parc résidentiel de loisirs. Le présent document ne s’applique pas aux caravanes qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs. Le présent document définit les résidences mobiles de loisirs et spécifie leurs modalités d'installation.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22322

mars 2026
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion des situations d'urgence - Lignes directrices pour l'avertissement public

Le présent document fournit des conseils sur l'élaboration, la gestion et la mise en œuvre d'avertissement public avant, pendant et après des incidents.Le présent document s'applique à tout organisme responsable d'émettre des avertissements publics. Il est applicable à tous les niveaux, du niveau local au niveau international.Avant de planifier et de mettre en œuvre le système d'avertissement destiné au public, les risques et conséquences des dangers potentiels sont évalués. Ce processus n'est pas inclus dans le présent document.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-007

août 2023
Norme En vigueur
Service de location de matériels de sports d'hiver - Définition du service de location de matériels de sports d'hiver

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP ISO/TS 31050

février 2024
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices pour le management d'un risque émergent afin de renforcer la résilience

Le présent document donne des recommandations relatives au management des risques émergents auxquels un organisme peut être confronté. Le présent document complète l’ISO 31000.Le présent document est applicable à tout organisme, à tout stade et à toute activité de l’organisme. Son application peut être personnalisée afin de s’ajuster à différents organismes ou au contexte de différents organismes.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 24808

avril 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs recycleur

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NF ISO 24591-2

mai 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion des données

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24566-2

juillet 2024
Norme En vigueur
Services et systèmes d’alimentation en eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l’eau aux impacts du changement climatique - Partie 2 : Services de gestion des eaux pluviales

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NF ISO 22340

novembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour une architecture et un cadre de sûreté préventive de l’entreprise

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NF X06-091

janvier 2025
Norme En vigueur
Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d'une organisation menant des démarches Lean Six Sigma

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NF ISO 18725

juin 2024
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance et ports à sec - Exigences pour les ports propres et ports propres actifs en biodiversité

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FD X60-008

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Cahier des charges

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NF ISO 24631-1

mars 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 1 : évaluation de la conformité des transpondeurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 (y compris l'attribution et l'utilisation d'un code de fabricant)

Le présent document fournit les moyens d?évaluer la conformité à l?ISO 11784 et à l?ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l?identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d?attribution et d?utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées concernant l?attribution du code.

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NF ISO 21001

août 2025
Norme En vigueur
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application

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NF ISO 22002-5

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 5 : transport et stockage

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NF ISO 22002-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 4 : fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires

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NF ISO 22002-2

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 2 : restauration

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NF EN IEC 63563-1

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 1 : Introduction

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NF EN IEC 63563-11

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 11 : Protocole de communications PPM (Profil de puissance magnétique)

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NF EN IEC 63563-3

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 3 : Interface mécanique, thermique et utilisateur

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NF EN IEC 63563-9

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 9 : Protocole d’authentification

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NF EN IEC 63563-2

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 2 : Glossaire

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NF EN IEC 63563-10

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 10 : Spécification du système PPM (Profil de puissance magnétique)

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NF EN IEC 63563-7

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 7 : Détection de corps étrangers

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NF EN ISO 19011

mai 2026
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management

Le présent document fournit des lignes directrices sur l'audit de systèmes de management, comprenant les principes de l'audit, le management d'un programme d'audit et la réalisation d'audits de systèmes de management. Elle donne également des lignes directrices sur l'évaluation de la compétence des personnes impliquées dans le processus d'audit. Ces activités concernent le (s) responsable (s) du management du programme d'audit, les auditeurs et les équipes d'audit.

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NF EN ISO 24805/A11

juillet 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu'à 45 m

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NF EN ISO 24804/A11

juillet 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l'utilisation des recycleurs - Plongée sans décompression

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NF EN ISO 24808/A11

septembre 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs recycleur

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XP ISO/TS 6253

janvier 2025
Norme En vigueur
Exigences et recommandations pour les programmes de formation à l'interprétation en milieu social

Le présent document spécifie les exigences et recommandations relatives aux compétences fondamentales enseignées dans les programmes de formation à l’interprétation en milieu social.Le présent document identifie également les compétences fondamentales des enseignants qui dispensent des programmes de formation à l’interprétation en milieu social.Le présent document s’applique aux langues signées et aux langues orales, et traite de l’interprétation consécutive et de l’interprétation simultanée, y compris l’interprétation par chuchotage, ainsi que de la traduction à vue.

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NF ISO 24521

juin 2025
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l’eau potable, à l’assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Gestion sur site des services d’eaux usées domestiques

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NF ISO 24566-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l'eau aux impacts du changement climatique - Partie 4 : services d'assainissement

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NF ISO 30414

septembre 2025
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur le bilan du capital humain interne et externe

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NF ISO 24566-3

novembre 2025
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l'eau aux impacts du changement climatique - Partie 3 : services d'alimentation en eau potable

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NF EN 9241

décembre 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Logique de déroulement

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NF EN ISO 41002

juillet 2026
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d'un organisme de facility management

Le présent document fournit des recommandations relatives au développement d’un organisme de facility management (FM) travaillant aux niveaux de gestion stratégique, tactique et opérationnel pour : a) satisfaire les besoins et les objectifs de l’organisme demandeur et des utilisateurs de ses installations ; b) répondre aux besoins des parties intéressées et aux exigences applicables relatives au FM de manière cohérente ; c) fournir un environnement sûr, sain, sécurisé et efficace qui améliore l’expérience sur le lieu de travail pour les utilisateurs ; d) protéger la valeur des actifs et la valeur des ressources de l’installation ; e) fournir des services de gestion des installations convenablement spécifiés, réactifs et rentables ; f) mettre en œuvre des mesures pour réduire le plus possible l’impact du changement climatique sur l’installation ; g) contribuer aux objectifs et cibles cohérents avec le développement durable ; h) améliorer l’utilité et les avantages fournis par le système de FM.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22359

juillet 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Lignes directrices relatives aux abris durcis

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NF P98-750

octobre 2025
Norme En vigueur
Machines pour la construction des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Qualité des systèmes de pesage

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22786

novembre 2025
Norme En vigueur
Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de cachemire, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives

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NF EN 4179

février 2026
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Qualification et agrément du personnel pour les essais non destructifs

Le présent document établit les exigences minimales pour la qualification et la certification de personnel réalisant des essais non destructif (END), des contrôles non destructifs (CND) ou des évaluations non destructives (ÉND) dans la fabrication, les services, la maintenance et la réparation de l’industrie aérospatiale. Pour les besoins du présent document, le terme END sera utilisé et il sera considéré comme l’équivalent de CND et ÉND.

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NF ISO 30201

juillet 2026
Norme En vigueur
Systèmes de management des ressources humaines — Exigences

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NF EN ISO 15189/A11

novembre 2023
Norme En vigueur
Laboratoires médicaux - Exigences concernant la qualité et la compétence

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XP ISO/TS 30438

mars 2024
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs d'engagement des employés

Le présent document fournit des recommandations sur la façon de mesurer l’engagement individuel des employés et sur l’opportunité d’agréger ces données dans une vision d’entreprise. Il démontre comment l’utilisation d’un cadre stratégique pour l’engagement des employés détermine les aspects clés qui motivent l’engagement des employés, et comment un cadre d’indicateurs qui relie des résultats positifs ou négatifs à un ou plusieurs des axes stratégiques peut être développé, afin de lier la cause et l’effet.Le présent document démontre également le lien entre l’engagement individuel et le rôle et la performance du management à tous les niveaux pour comprendre et gérer les conditions qui influent sur l’engagement réel. Il démontre la complexité et l’interconnectivité des valeurs, des comportements, des processus, des systèmes et des relations qui créent un système d’interdépendance permettant d’atteindre un engagement optimal des employés.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF S56-204

avril 2024
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension

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NF EN ISO 22301/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Exigences - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 45001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 19443/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences spécifiques pour l'application de l'ISO 9001:2015 par les organisations de la chaîne d'approvisionnement du secteur de l'énergie nucléaire fournissant des produits ou services importants pour la sûreté nucléaire (IPSN) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 50001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 15378/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 56000

janvier 2025
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Principes essentiels et vocabulaire

Le présent document définit les termes et établit les concepts fondamentaux et les principes du management de l’innovation.Le présent document s’applique à:a)       tous les types d’organismes, quels que soient leur type, leur secteur, leur niveau de maturité ou leur taille;b)       tous les types d’innovations (par exemple produit, service, processus, modèle et méthode);c)        toutes les formes d’innovation (par exemple d’incrémentale à radicale, de rupture);d)       tous les types d’approches (par exemple innovation interne et ouverte, activités d’innovation induites par les utilisateurs, le marché, la conception et la technologie).

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