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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 55011

août 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Orientations pour le développement de politiques publiques pour favoriser la gestion d'actifs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 31511

novembre 2024
Norme En vigueur
Exigences relatives aux services de livraison sans contact dans la logistique de la chaîne du froid

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP ISO/TS 31050

février 2024
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices pour le management d'un risque émergent afin de renforcer la résilience

Le présent document donne des recommandations relatives au management des risques émergents auxquels un organisme peut être confronté. Le présent document complète l’ISO 31000.Le présent document est applicable à tout organisme, à tout stade et à toute activité de l’organisme. Son application peut être personnalisée afin de s’ajuster à différents organismes ou au contexte de différents organismes.

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NF EN ISO 24808

avril 2024
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs recycleur

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NF ISO 55012

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Document d’orientation sur l'implication et les compétences des personnes

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NF ISO 55013

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Document d’orientation sur la gestion de données en tant qu’actifs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22340

novembre 2024
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour une architecture et un cadre de sûreté préventive de l’entreprise

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NF X50-007

août 2023
Norme En vigueur
Service de location de matériels de sports d'hiver - Définition du service de location de matériels de sports d'hiver

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NF ISO 24591-2

mai 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 2 : lignes directrices pour la gestion des données

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24566-2

juillet 2024
Norme En vigueur
Services et systèmes d’alimentation en eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services de l’eau aux impacts du changement climatique - Partie 2 : Services de gestion des eaux pluviales

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NF X06-091

janvier 2025
Norme En vigueur
Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d'une organisation menant des démarches Lean Six Sigma

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NF ISO 24510

février 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service aux usagers

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NF EN 17017-1

août 2025
Norme En vigueur
Passation électronique des marchés publics - Exécution - Partie 1 : chorégraphies

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NF ISO 6881

janvier 2024
Norme En vigueur
Identification par radiofréquence des animaux - Structure du code des transpondeurs à ultra haute fréquence

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NF ISO 5665

juin 2024
Norme En vigueur
Analyse des incidents affectant les consommateurs - Exigences et recommandations

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NF ISO/IEC 22602

juin 2024
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Modèles de compétence exprimés au format MLR

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NF ISO 10009

juillet 2024
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre

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NF ISO 24512

octobre 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement — Lignes directrices pour la gestion des services publics d'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

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NF EN 18029

octobre 2025
Norme En vigueur
Analyses de diagnostic en santé animale - Échange de données électroniques concernant les analyses de laboratoire

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XP ISO/PAS 20708

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert

Le présent document spécifie les exigences minimales applicables aux structures artificielles (telles que bassins ou sites construits spécifiquement pour être utilisés par les plongeurs qui pratiquent la plongée de loisirs) pour qu’elles soient considérées comme des sites de plongée de type espace aquatique ouvert, convenant au déroulement de programmes de formation à la plongée subaquatique de loisirs.Le présent document est applicable à tous les programmes de formation à la plongée de loisirs, en conformité avec les normes élaborées par l’ISO/TC 228.

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NF EN 14450+A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

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NF ISO 31512

décembre 2024
Norme En vigueur
Services logistiques de la chaîne du froid dans le secteur du commerce interentreprises (B to B) - Cadre directeur et exigences pour le stockage et le transport

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NF ISO 11784

janvier 2025
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code

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NF ISO 59040

février 2025
Norme En vigueur
Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits

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NF EN 9212

mars 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Industrialisation - Guide pour l’élaboration du dossier de fabrication et de contrôle et des justifications associées

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Gestion d'actifs - Réussir votre gestion d'actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d'un système de gestion d'actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d'actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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NF ISO 50004

novembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Lignes directrices pour la mise en œuvre, la maintenance et l'amélioration d'un système de management de l'énergie de l'ISO 50001

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NF ISO 50003

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie

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NF ISO 22396

mai 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour l’échange d’informations entre les organismes

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NF ISO 21502

juin 2021
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de projets

Le présent document fournit des lignes directrices relatives au management de projets. Il est applicable à tout organisme, qu'il soit public, privé ou caritatif, ainsi qu'à tout type de projet, quels que soient sa finalité, ses approches de réalisation, le modèle de cycle de vie utilisé, sa complexité, sa taille, son coût ou sa durée.NOTE L'approche de réalisation peut être toute méthode ou tout processus adaptés au type des éléments de sortie, comme les approches prédictives, incrémentielles, itératives, adaptatives ou hybrides, y compris les approches agiles.Le présent document donne des descriptions de niveau macroscopique des pratiques qui sont considérées comme fonctionnant bien et produisant de bons résultats dans le contexte du management de projet. Le présent document ne fournit pas de recommandations relatives au management des programmes ou des portefeuilles. Les sujets relatifs au management en général ne sont abordés que dans le contexte du management de projet.

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NF ISO 21500

août 2021
Norme En vigueur
Management des projets, programmes et portefeuilles - Contexte et concepts

Le présent document spécifie le contexte organisationnel et les concepts sur lesquels repose le management de projets, programmes et portefeuilles. Il fournit également des recommandations aux organismes pour adopter ou améliorer le management des projets, programmes et portefeuilles en utilisant les normes élaborées par l’ISO/TC 258.Le présent document est applicable à la plupart des organismes, y compris les organismes publics et privés, et son application ne dépend ni de la taille ni du type d’organisme. Il est également applicable à tout projet, programme et portefeuille, quelle qu’en soit la complexité, la taille ou la durée.L’ISO 21502, l’ISO 21503, l’ISO 21504 et l’ISO 21505 fournissent des recommandations supplémentaires pour le management de projets, programmes et portefeuilles, ainsi que sur leur gouvernance.

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NF ISO 29994

août 2021
Norme En vigueur
Éducation et services de formation - Exigences relatives aux services d'enseignement à distance

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NF ISO 29995

décembre 2021
Norme En vigueur
Enseignement et formation - Vocabulaire

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FD ISO/TR 24539

mars 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d'alimentation en eau potable, aux réseaux d'assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales

Le présent document fournit des exemples de bonnes pratiques en matière de gestion des eaux pluviales en lien avec l’ISO 24536 ainsi que des informations sur les normes et lignes directrices utilisées dans différents pays.

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NF EN IEC 63047

février 2021
Norme En vigueur
Instrumentation nucléaire - Format de données pour l'acquisition de données numériques en mode liste utilisées dans la détection et la mesure des rayonnements

Le présent document spécifie le format des données binaires en mode liste obtenues à la sortie des dispositifs d'acquisition de données numériques utilisés pour détecter et mesurer les rayonnements. Ce type de dispositifs d'acquisition de données peut utiliser des processeurs de signal numérique (DSP) et des réseaux de portes programmables sur site (FPGA) combinés à une mémoire et à une interface de communication avec un ordinateur.

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NF ISO 23592

septembre 2021
Norme En vigueur
Excellence de service - Principes et modèle

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NF EN 15341/IN1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

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NF S52-014

mars 2023
Norme En vigueur
Piscines à usage public - Exigences de surveillance (des baignades) - Organisation et mise en oeuvre

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NF EN ISO/ASTM 52926-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 1 : qualification générale des opérateurs

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NF EN ISO/ASTM 52926-3

décembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 3 : qualification des opérateurs pour PBF-EB

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NF EN ISO/ASTM 52926-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 2 : qualification des opérateurs pour PBF-LB

Le présent document identifie les capacités et les responsabilités exigées pour la qualification des opérateurs de FA dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de la fusion sur lit de poudre – faisceau laser sur métaux (PBF-LB/M, powder bed fusion - laser beam with metals).Le présent document identifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de PBF-LB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de PBF-LB/M font également partie du présent document.Le présent document est destiné à fournir une vue d'ensemble pour la qualification des opérateurs de machines de FA dans les applications industrielles générales. Lorsque des exigences spécifiques de l'industrie existent pour la qualification des opérateurs de FA, telles que l'ISO/ASTM 52942 pour les applications aérospatiales, ces normes spécifiques de l'industrie sont utilisées au lieu du présent document.

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NF EN ISO/ASTM 52926-4

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Partie 4 : qualification des opérateurs pour DED-LB

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NF EN ISO/ASTM 52926-5

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 5 : qualification des opérateurs pour DED-Arc

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NF EN 17975

juin 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Processus de maîtrise des risques liés aux énergies et fluides lors d’opérations de maintenance - Recommandations

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NF ISO 29991

novembre 2020
Norme En vigueur
Services de formation en langues - Exigences

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NF EN ISO 21976

octobre 2020
Norme En vigueur
Emballage - Témoins d’effraction pour emballages de médicaments

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NF X60-301

avril 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenabilité des biens durables à usage professionnel

Le présent document définit et caractérise la maintenabilité des biens durables en décrivant ses différents facteurs et en donnant des recommandations pour spécifier les exigences à satisfaire, pour les évaluer et pour développer un programme de maintenabilité. Il permet d'aider à la conception, à la construction, à l'acquisition de biens en spécifiant les critères de maintenabilité attendus. Il est complémentaire à d'autres normes, plus orientées sur la définition et la mise en oeuvre du programme de maintenabilité, de la vérification de la maintenabilité, et de la testabilité.

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NF X50-110

janvier 2024
Norme En vigueur
Qualité en expertise - Prescriptions générales de compétence pour une expertise

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XP ISO/TS 15143-4

février 2025
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier Partie 4 : données topographiques sur le chantier

Le présent document spécifie les exigences relatives à l?échange de données à l?interface entre les engins de terrassement, tels que définis dans l?ISO 6165, les machines mobiles pour la construction de routes, telles que définies dans l?ISO 22242 et les systèmes d'information du chantier. Il met l?accent sur les données nécessaires à la gestion d'un chantier et sur les ressources spécifiques à ce chantier.Ce document inclut:a)       les méthodes de correction et de repérage de la position locale, y compris la normalisation des corrections RTK;b)       la méthode de mise en ?uvre d'un modèle de conception courant;c)        les types de données et les méthodes d?échange de données entre les serveurs. Cela comprend les interfaces de programmation d?application (API) pour échanger des données entre serveurs indépendamment du fournisseur. Ces API sont axées sur les données de projet, les données de récolement et les données de production. Les échanges entre l?équipement sur le terrain et le serveur et de machine à machine ne sont pas inclus.Le présent document couvre le matériel informatique installé sur le matériel de terrassement et les appareils de mesure sur le terrain.Le présent document ne définit pas les méthodes de collecte de données sur les engins et le protocole de communication sur les engins (par exemple bus CAN), la transmission sans fil des données au serveur du fournisseur ou la transmission de données sans fil directement entre les machines sur site. Le présent document ne comprend pas non plus les exigences liées aux logiciels de conception ou d?autres domaines concernant la gestion des informations sur les bâtiments (BIM). Les formats de données et les méthodes de transfert entre les logiciels de conception et le système SMS n?entrent pas dans le domaine d?application.

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