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NF EN 62298-1

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 1 : description générale

Le présent document fournit une vue d'ensemble générale de l'application téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc., et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ces protocoles de transmission sont décrits séparément.

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NF X50-772

décembre 2008
Norme En vigueur
Services des professionnels de l'hébergement d'entreprises - Présentation des services des centres d'affaires et des centres de domiciliation d'entreprises - Spécificités des services et cadre déontologique

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l'hébergement d'entreprises, qu'ils soient centres d'affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs.Il fixe les conditions minimum requises d'exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d'affaires ou les centres de domiciliation d'entreprises.

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NF EN 62369-1

août 2009
Norme En vigueur
Évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques produits par les dispositifs radio à courte portée dans la plage de fréquence 0 GHz à 300 GHz - Partie 1 : champs produits par les dispositifs utilisés pour la surveillance électronique des objets, l'identification par radiofréquence et les systèmes similaires

Le présent document présente des procédures d'évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (EMF) produits par les appareils utilisés dans les dispositifs de détection électronique d'objets (EAS), d'identification radio fréquence (RFID) et dans les applications similaires. Il adopte une approche par étapes pour faciliter l'évaluation de conformité.

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NF T30-609-1

septembre 2011
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Norme de certification des opérateurs - Partie 1 : niveaux 1 et 2 : opérateurs pour la mise en oeuvre des revêtements anticorrosion des structures métalliques

Le présent document définit les conditions de certification des peintres opérateurs appliquant des systèmes de revêtement de protection anticorrosion des structures métalliques. Il spécifie les exigences essentielles, les domaines de validité, les formations requises, les conditions de déroulement de l'épreuve et les critères d'acceptation. Il fixe les durées de validité de la certification et les conditions dans lesquelles elle est renouvelée. Deux niveaux d'opérateurs N1 (applicateur exécutant) et N2 (chef d'équipe ou de chantiers), sont définis selon les tâches et les responsabilités assumées, 5 options sont également définies selon la technologie visée par la certification.

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NF X50-141-4

décembre 2012
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l'adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

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NF X50-911

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de la ressource en eau minérale naturelle - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives à la maîtrise et à la gestion de la ressource en eau minérale destinée aux établissements thermaux. Il définit les modalités de protection de la ressource et les modalités de captage, de surveillance, de conservation des qualités et des propriétés de l'eau minérale naturelle.

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NF X50-913

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de l'hygiène - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations en matière d'hygiène dans les établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent au stade de la conception, de l'exploitation et de la maintenance des établissements thermaux, aux locaux, aux abords, aux fluides, appareils et accessoires utilisés au cours des traitements. Ces exigences concernent également les personnes circulant dans l'établissement.

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NF L17-015

septembre 2000
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour l'établissement, l'évolution et l'acceptation des plans qualité

La présente norme s'applique à des matériaux qualifiés selon l'EN 3042 ou suivant une procédure interne client. Elle a pour objet de préciser les principales règles concourant à l'établissement, au contenu, à l'acceptation et à l'évolution du plan qualité des matériaux non métalliques destinés à la réalisation d'éléments (ou articles) pour applications aéronautiques et spatiales.

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NF EN ISO 8804-3

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 3 : responsable de projet de plongée scientifique

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NF ISO 13300-1

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 1 : responsabilités du personnel

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

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NF ISO 22341

novembre 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 24536

mars 2020
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d’alimentation en eau potable, aux réseaux d’assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la gestion des eaux pluviales en zones urbaines

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NF ISO 22342

juin 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour l'élaboration d'un plan de sûreté destiné à un organisme

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NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

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NF ISO 13687-1

février 2018
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance - Partie 1 : exigences minimales pour les ports de niveau de service basique

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NF ISO 59010

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur

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NF ISO 24591-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : lignes directrices générales et gouvernance

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NF ISO 6881

janvier 2024
Norme En vigueur
Identification par radiofréquence des animaux - Structure du code des transpondeurs à ultra haute fréquence

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NF ISO 5665

juin 2024
Norme En vigueur
Analyse des incidents affectant les consommateurs - Exigences et recommandations

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NF ISO 50003

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie

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NF EN ISO 24804

septembre 2022
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée sans décompression

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NF EN ISO 8804-1

avril 2024
Norme En vigueur
Exigences concernant la formation des plongeurs scientifiques - Partie 1 : plongeurs scientifiques

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NF ISO 24631-6

octobre 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 6 : représentation de l'information relative à l'identification des animaux (affichage visuel/transfert des données)

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NF ISO 10014

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Gestion d’un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers

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NF EN ISO 41015

avril 2023
Norme En vigueur
Facility management - Influencer les comportements organisationnels pour obtenir de meilleurs résultats en matière d'installations

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NF ISO 21103

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Informations aux participants

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NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP

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NF C15-100-7-708

octobre 2025
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-708 : Règles particulières pour les installations électriques des terrains de camping et emplacements analogues

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NF X50-765

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Radiotéléphone et véhicules automobiles - Service fourni par les installateurs de radiotéléphone.

Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation.L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document.Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

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NF EN ISO 41011

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Vocabulaire

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NF ISO 37301

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la conformité - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre

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NF EN ISO 15378

janvier 2018
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF)

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CWA 16560

février 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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CWA 16520

novembre 2012
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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FD S99-131

novembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Concepts et recommandations pour la mise en place et l'amélioration d'un système documentaire dans des établissements de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils pour construire et maîtriser un système documentaire dans des établissements de santé.

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FD X60-100

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états de biens

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FD X50-819

septembre 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la performance d'un organisme - L'excellence opérationnelle par la synergie des démarches Lean Management et ISO 9001

Le présent document contient des recommandations qui s'appliquent à tout organisme privé ou public, quel que soit sa taille, son secteur d'activités ou sa localisation géographique. Ces recommandations concernent les organismes engagés dans une démarche qualité selon l'ISO 9001 et/ou pratiquant le Lean Management et qui recherchent l'Excellence opérationnelle pour une performance durable.

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FD Z42-028

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Recommandations pour la mise en œuvre de la Norme NF Z 42-026 avec des équipements mobiles

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FD ISO 10004

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à la définition et à la mise en œuvre de processus de surveillance et de mesure de la satisfaction du client.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit. Le présent document porte sur les clients externes à l'organisme.NOTE Tout au long du présent document, les termes «produit» et «service» se rapportent aux éléments de sortie d'un organisme qui sont destinés à un client ou demandés par celui-ci.

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FD ISO/TR 56004

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Evaluation du management de l'innovation - Lignes directrices

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables:— aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation;— aux organisations qui effectuent des EMI;— aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation;— aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation;— aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI;— aux développeurs de normes connexes;— aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.En outre, le présent document est destiné à être applicable à:— tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays;— toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité;— toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée;— toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie;— tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

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FD ISO 10005

septembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour les plans qualité

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'établissement, la revue, l'acceptation, l'application et la révision des plans qualité.Le présent document est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu'il s'agisse d'un processus, d'un produit, d'un service, d'un projet ou d'un contrat, et pour tout type ou taille d'organisme.Il convient aux organismes disposant ou non d'un système de management conforme à l'ISO 9001.Le présent document fournit des lignes directrices et ne spécifie pas d'exigences.Il s'intéresse principalement à la fourniture d'éléments de sortie et ne constitue pas un guide pour la planification du développement d'un système de management de la qualité.NOTE Pour éviter de répéter inutilement l'expression «processus, produit, service, projet ou contrat», le présent document utilise le terme «cas spécifique».

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FD X50-172

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d'enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

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FD S99-132

avril 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Méthodologie d'identification des critères de qualité et de construction, mise en place et suivi d'indicateurs pour les établissements de santé

Le présent document décrit la méthodologie d'identification de critères de qualité et d'indicateurs internes des établissements de santé publics et privés pour mieux répondre aux exigences de l'ANAES, notamment en matière d'évaluation.

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FD V09-503

mai 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse sensorielle - Mesure des performances d'un jury, ou plusieurs jurys, réalisant des profils sensoriels quantatifs

Le présent document définit les conditions de réalisation d'un essai de mesure de performance d'un groupe effectuant des profils sensoriels conventionnels ainsi que la méthodologie permettant d'obtenir, dans un essai impliquant différents produits, des indicateurs standardisés et chiffrés de performance. Il peut également être utilisé, mais partiellement, quand l'essai porte sur un seul produit. La démarche décrite peut-être adoptée par un laboratoire qui désire caractériser les performances d'un jury en vue d'un entraînement complémentaire afin d'en améliorer les performances (par exemple, par la mise en évidence de sujets se démarquant des autres sujets ou d'une mauvaise utilisation de certains descripteurs par la majorité des sujets). Elle peut également être adoptée par un laboratoire sans qu'il n'existe une perspective d'entraînement complémentaire. Elle peut enfin être adoptée quand plusieurs laboratoires désirent caractériser les performances de leurs jurys en vue de les comparer, non pas au vu des moyens mis en oeuvre (comme cela a été longtemps pratiqué) , mais au vu de leurs résultats (ce qui répond à un besoin croissant dans tous les domaines de mesure). Le présent fascicule est complémentaire à la norme (NF) EN ISO 11132 - " Analyse sensorielle - Méthodologie - Lignes directrices pour le contrôle d'un jury sensoriel quantitatif ". Il est centré sur les performances du jury, davantage que sur les différences entre les sujets. Il insiste sur le critère de reproductibilité dont il donne une définition plus restrictive ; le plan expérimental à 3 facteurs (produit, sujet, session) permet d'en estimer la valeur. Il montre que l'analyse statistique peut être effectuée selon différents modèles et il donne les commandes pour traiter les résultats. Enfin, il propose un suivi de l'évolution des performances d'un jury dans le temps, de façon plus synthétique que la norme, EN ISO 11132 et il insiste sur la nécessité de choisir avec soin le nom de l'espace-produit sur lequel porte ce suivi et les produits évalués qui doivent être stables dans le temps.

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FD X07-025

novembre 2023
Fascicule de documentation En vigueur
Métrologie - Programmes techniques minimaux de vérification métrologique des équipements de mesure - Règles générales et application aux domaines Électricité et Fréquence

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FD X50-046

février 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité en expertise - Recommandations pour l'application de la norme NF X50-110:2003 (Prescriptions générales de compétences pour une expertise)

Le présent document est un guide destiné à fournir un outil méthodologique aux demandeurs et aux organismes d'expertise qui souhaitent que leurs activités d'expertise soient réalisées de façon rigoureuse et structurée. Il précise les principes à appliquer pour formuler une demande d'expertise, y répondre, la concevoir et la réaliser jusqu'à la remise des résultats.Il donne des recommandations sur l'expression et la formulation du besoin, l'acceptation et la rédaction du contrat d'expertise, le déroulement, le bilan ainsi que la valorisation de l'expertise.

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FD X50-090

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Exigences générales relatives aux offices professionnels de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles

Le présent document s'adresse aux offices professionnels de qualification d'entreprises ou d'organismes de prestations intellectuelles. Il spécifie les exigences générales auxquelles ces organismes de qualification doivent satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour mettre en oeuvre un système de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles et remettre à celle-ci des certificats de qualification. Ce document traite : de l'organisation de l'office de qualification, de la gestion de son système documentaire, des exigences relatives au système de qualification, aux conditions de qualification, au processus de qualification et concernant le personnel d'instruction.

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XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA.Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.

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