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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 5665

juin 2024
Norme En vigueur
Analyse des incidents affectant les consommateurs - Exigences et recommandations

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO/IEC 22602

juin 2024
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Modèles de compétence exprimés au format MLR

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 10009

juillet 2024
Norme En vigueur
Management de la qualité - Recommandations pour les outils qualité et leur mise en oeuvre

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24512

octobre 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement — Lignes directrices pour la gestion des services publics d'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO/IEC 17024

avril 2026
Norme En vigueur
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes

Le présent document comprend des principes et des exigences destinés à un organisme qui procède à la certification de personnes et relatifs à l’élaboration et au maintien d’un système particulier de certification de personnes.NOTE Pour les besoins du présent document, le terme « organisme de certification » est utilisé à la place du terme complet « organisme procédant à la certification de personnes » et le terme « système particulier de certification » est utilisé à la place du terme complet « système particulier de certification de personnes ».

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NF ISO 5476

mars 2023
Norme En vigueur
Navires et technologie maritime - Systèmes de formation en réalité virtuelle et en simulation pour engins et dispositifs de sauvetage

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22342

juin 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sûreté préventive - Lignes directrices pour l'élaboration d'un plan de sûreté destiné à un organisme

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NF ISO 30434

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Allocation de la main d'œuvre

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NF ISO 8655-10

mars 2024
Norme En vigueur
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP

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NF EN 9125

mai 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences relatives aux logiciels non livrables

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NF ISO 24510

février 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service aux usagers

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NF ISO 59010

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Recommandations relatives à la transition des modèles d’affaires et des réseaux de valeur

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NF EN 17017-1

août 2025
Norme En vigueur
Passation électronique des marchés publics - Exécution - Partie 1 : chorégraphies

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NF ISO 24511

mars 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour la gestion des services publics d'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

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NF ISO 24591-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : lignes directrices générales et gouvernance

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NF ISO 22376

septembre 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Spécifications relatives aux formats de données et l'utilisation du Cachet Électronique Visible (CEV) aux fins d'authentification, de vérification et d'acquisition des données véhiculées par un document ou un objet

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24566-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Services et systèmes d'alimentation en eau potable, d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Adaptation des services d'eau aux impacts du changement climatique - Partie 1 : principes d'évaluation

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AC X50-782

avril 2017
Accord En vigueur
Référentiel Empl'itude - Actions menées par les organisations d'un territoire en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle

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NF EN ISO 14918

juin 2018
Norme En vigueur
Projection thermique - Qualification des agents en projection thermique

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NF EN ISO 41012

juin 2018
Norme En vigueur
Facility management - Directives sur le procédé d'approvisionnement stratégique et d'élaboration des accords

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NF EN ISO 22315

septembre 2018
Norme En vigueur
Sécurité sociétale - Évacuation de masse - Lignes directrices pour la planification

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NF EN ISO 22397

septembre 2018
Norme En vigueur
Sécurité sociétale - Lignes directrices pour l'établissement d'accords de partenariat

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NF EN 9107

décembre 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Autorisation de livraison directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

Le présent document fournit des conseils à un organisme de conception et un organisme de production sur la façon de se conformer à la DDA - Direct Delivery Authorization (Autorisation de livraison directe) , y compris les exigences d'AA (Arrangement approprié) d'après les documents applicables cités à l'article 2.

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NF EN 16652-2

juin 2019
Norme En vigueur
Équipements GPL et leurs accessoires - Ateliers pour véhicules automobiles fonctionnant au GPL - Partie 2 : compétences et formation du personnel

Le présent document définit les profils de compétence et établit des procédures d'évaluation des compétences des personnes qui réalisent l'installation, la réparation et la maintenance des systèmes de propulsion au GPL dans des ateliers relevant de la NF EN 16652-1 (2) .Les exigences du présent document ne s'appliquent pas aux " réparateurs de réseaux de constructeurs automobiles " (voir 3.9) lorsqu'ils effectuent des activités de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules de constructeurs pour lesquels ils sont agréés et dûment formés.

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NF EN ISO 5912

avril 2020
Norme En vigueur
Tentes de camping - Exigences et méthodes d'essai

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NF EN ISO 22301

novembre 2019
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Exigences

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NF ISO 7176-6

novembre 2018
Norme En vigueur
Fauteuils roulants — Partie 6 : détermination de la vitesse maximale des fauteuils roulants électriques

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NF EN 13878

septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

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FD ISO/TS 30410

août 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Mesure de l'impact du recrutement

Le présent document identifie:- les principes permettant de déterminer les postes clés au moyen des approches de segmentation de la main-d'œuvre [voir l'ISO 30409];- les mesures permettant de déterminer l'impact des postes clés, et de la performance des personnes recrutées à ces postes, sur la création de valeur et la performance de l'organisation.Le présent document peut être adapté aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, et s'adresse aux personnes concernées par la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, la définition et la mise en place de l'organisation, le management des talents, les plans de relève, le recrutement, ainsi que la préparation de rapports sur les indicateurs et le capital humain.

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NF EN ISO 20700

septembre 2018
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives aux services de conseil en management

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FD ISO/TS 30411

juin 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateur de la qualité du recrutement

Le présent document fournit un éventail d'options pour mesurer la qualité du recrutement qui peuvent être mises en correspondance avec plusieurs conditions commerciales et organisationnelles. La structure de l'indicateur de la qualité du recrutement inclut:? la finalité;? la formule;? la définition;? la méthode d'utilisation de l'indicateur:? les utilisateurs cibles;? les facteurs contextuels pour interprétation.Le présent document exclut la mesure de l'«Impact du recrutement» et de la «Fidélisation des recrutés», ces indicateurs étant couverts par des Spécification technique distinctes. La qualité du recrutement est destinée à évoluer en fonction des besoins d'une organisation, indépendamment de sa taille, de son industrie ou de son secteur, et est utile aux personnes manifestant un intérêt pour la gestion prévisionnelle de la main-d'?uvre, l'élaboration et le développement de la structure organisationnelle, le management des talents, le plan de relève, le recrutement et le compte rendu concernant le capital humain.

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NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF EN 17371-2

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 2 : contrats de services - Recommandations pour l'élaboration, le contenu et la structure des contrats

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NF ISO 29992

avril 2019
Norme En vigueur
Évaluation des acquis de la formation - Recommandations

Le présent document fournit des recommandations en matière de planification, d'élaboration, de mise en œuvre et de revue des évaluations des acquis (connaissances, compétences, performances) de la formation. Il est destiné à être utilisé par des entreprises délivrant des services de formation et des entreprises sélectionnant, utilisant ou élaborant des évaluations.Le présent document s'applique à l'élaboration et à l'utilisation d'évaluations destinées à mesurer les acquis individuels des apprenants et l'utilisation d'évaluations pour les déterminations de la progression des apprenants.L'évaluation directe des programmes d'éducation ainsi que l'évaluation des prestataires de services de formation ne relèvent pas du domaine d'application du présent document. De même, les exigences techniques concernant la réalisation des évaluations ne relèvent pas du domaine d'application du présent document.

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NF EN ISO 21417

octobre 2019
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences de formation pour la sensibilisation à l’environnement des plongeurs de loisirs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21416

octobre 2019
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences et recommandations relatives aux pratiques écoresponsables en plongée de loisirs

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NF ISO 5496/A1

septembre 2018
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF ISO 5496, de décembre 2006 qui décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier des produits odorants.Il porte sur le remplacement du Tableau A.2.

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NF EN 9115

juillet 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les Organisations de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense - Logiciel livrable (Supplément à l'EN 9100)

Le présent document complète les exigences de la norme NF EN 9100 pour les logiciels livrables et contient les exigences applicables aux systèmes de management de la qualité pour les organisations qui conçoivent, développent et/ou produisent des logiciels livrables et des services destinés aux secteurs de l'aéronautique, de l'espace et de la défense. Cela comprend, en fonction des besoins, les logiciels de support utilisés dans le développement et la maintenance des logiciels livrables et des services. Les logiciels livrables peuvent être des applications autonomes, intégrées, mobiles ou pouvant être chargées sur un ordinateur cible.Ces logiciels livrables peuvent aussi entrer dans la composition de services (par exemple : environnement cloud, solutions ou plateformes hébergées sur le web) .

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Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Organismes de formation du personnel END

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour les organismes de formation aux essais non destructifs (END), dans l'intention d'harmoniser et de tenir à jour la norme générale relative à la formation du personnel END pour les besoins industriels.Il établit également les exigences minimales pour une formation efficace et structurée du personnel END, afin de garantir l'éligibilité dudit personnel pour les examens de qualification conduisant à la certification par une tierce partie selon des normes reconnues.NOTE L'ISO/TS 25107 fournit des exigences et des recommandations concernant les programmes de formation en END prévus pour la formation.

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NF ISO 55002

juillet 2019
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Systèmes de management - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 55001

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NF EN 4859

février 2019
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Détermination de la tension de serrage avec capteur / Boulons fortement contraints - Spécification technique

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NF EN 15017

septembre 2019
Norme En vigueur
Services funéraires - Exigences

Le présent document définit les exigences pour la prestation de services funéraires eu égard à la formation, au transport, aux installations, aux conseils et à l'assistance, et à la prise en charge du défunt, à la fois dans le cadre de services d'inhumation et de services de crémation.Le présent document s'applique à l'ensemble des professionnels funéraires, des entreprises de pompes funèbres et des prestataires de services liés aux obsèques dans les cimetières et les crématoriums, ainsi qu'à toute autre personne proposant des services funéraires de quelque nature que ce soit.Le présent document ne s'applique pas aux exigences techniques relatives aux produits. Les exigences relatives à la santé et à la sécurité au travail ne sont pas traitées dans le présent document.

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NF ISO 20410

mai 2018
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Location de bateaux sans équipage - Exigences minimales de service et d'équipement

ISO 20410:2017 établit le niveau de service minimal et les exigences minimales pour l'équipement des bateaux sans équipage proposés à la location sur les eaux intérieures, côtières et/ou du large. Il s'applique à tous les particuliers et entreprises qui proposent un bateau sans équipage à la location.ISO 20410:2017:- couvre la sécurité du bateau sans équipage et de ses occupants, mais pas celle associée aux activités sportives ou aquatiques récréatives;- exclut les bateaux fournis avec un skipper et/ou un équipage et les bateaux sans équipage n'offrant pas d'espace de vie;- n'établit pas les exigences de construction pour les bateaux sans équipage et équipements fournis.

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FD ISO 10006

juin 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets

L'ISO 10006:2017 donne des lignes directrices pour l'application du management de la qualité aux projets.L'ISO 10006:2017 s'applique aux organismes travaillant sur des projets de complexité variable, qu'ils soient petits ou grands, de courte ou de longue durée, individuels ou faisant partie d'un programme ou d'un portefeuille de projets, qui se situent dans des environnements différents, quel que soit le type de produit/service ou de processus impliqué, dans l'intention de satisfaire les parties intéressées en introduisant le management de la qualité dans les projets. Il peut être nécessaire d'adapter ces lignes directrices à un projet précis.L'ISO 10006:2017 ne constitue pas un guide pour le management de projet en lui-même, mais se contente de donner des lignes directrices sur la qualité dans le cadre des processus de management de projet alors que l'ISO 21500 donne des lignes directrices sur le management de projet et les processus associés.L'ISO 10006:2017 traite des deux concepts de «management de la qualité dans les projets» et de «systèmes de management de la qualité dans les projets». Pour les distinguer, ils sont traités séparément par les sujets et articles/paragraphes suivants:— le management de la qualité dans les projets comprend: systèmes de management de la qualité dans les projets (Article 4), responsabilité de la direction dans les projets (Article 5), management des ressources dans les projets (Article 6), réalisation du produit/service dans les projets (Article 7), et mesures, analyse et amélioration dans les projets (Article 8);— les systèmes de management de la qualité dans les projets comprennent: caractéristiques d'un projet (4.1), principes de management de la qualité dans les projets (4.2), processus de management de la qualité d'un projet (4.3) et plan qualité pour le projet (4.4).

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NF EN 9130

juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Conservation d'enregistrements

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

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NF EN 16775

janvier 2016
Norme En vigueur
Services d'expertise - Exigences générales relatives aux services d'expertise

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux services d'expertise fournis par des experts individuels ou des groupes d'experts, à un client. L'objectif est de normaliser les services d'expertise afin d'apporter la réponse la plus précise et la plus fiable possible à une question posée, dans un contexte donné.Les exigences spécifiques du présent document ne s'appliquent pas aux services d'expertise pour lesquels il existe des obligations contractuelles ou un cadre juridique et réglementaire ; par exemple, les prestations de consultant, les inspections ou les contentieux judiciaires.

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NF EN ISO 18295-2

août 2017
Norme En vigueur
Centres de contact clients - Partie 2 : exigences relatives aux donneurs d'ordre faisant appel aux services de centres de contact clients

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NF EN ISO 18295-1

août 2017
Norme En vigueur
Centres de contact clients - Partie 1: exigences relatives aux centres de contact clients

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NF ISO 21110

mars 2020
Norme En vigueur
Information et documentation - Préparation et réponse aux situations d'urgence

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NF EN ISO 8586

avril 2023
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Sélection et entraînement des sujets sensoriels

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