Le présent document s'applique à toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité, qui fournit des services. Il propose un cadre, des bonnes pratiques et des outils pour améliorer la compréhension des clients en vue de produire des expériences clients extraordinaires.

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.

Le présent document fournit des recommandations pour les organismes souhaitant faire évoluer leurs modèles de création de valeur et réseaux de valeur linéaires vers des configurations circulaires.Le présent document s’applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son secteur et sa région.

Le présent document fixe des exigences minimales pour la formation des responsables de projets de plongée scientifique.Le présent document définit des critères d’évaluation pour les responsables de projets de plongée scientifique.Le présent document fixe des exigences relatives à l’organisation de la formation, en plus des exigences générales concernant la fourniture de services relatifs à la plongée de loisirs conformément à l’ISO 24803.

Le présent document fixe des exigences minimales concernant la formation des plongeurs scientifiques afin de leur permettre de mener à bien des plongées scientifiques.Le présent document définit des critères d’évaluation des compétences requises.Le présent document fixe des exigences relatives à l’organisation de la formation, en plus des exigences générales concernant la fourniture de services relatifs à la plongée de loisirs, conformément à l’ISO 24803.

Le présent document décrit une méthode permettant d'évaluer l'état physique de tous les types de biens immeubles construits de manière uniforme et objective. L'évaluation aboutit à une classe d'état, qui exprime l'état technique d'entretien d'un bien à un moment donné sur une échelle de six points. Elle peut donc représenter soit la détérioration d'un bien ou d'une partie d'un bien, soit l'état physique au moment de la mise en service. En répétant l'évaluation à intervalles réguliers, il est possible de suivre la dégradation du bien au fil du temps.Le présent document propose une méthode uniforme, objective et reproductible avec des résultats traçables. Il décrit comment déterminer la classe d'état à partir de l'observation non destructive des défauts d'un bien ou d'une partie d'un bien en utilisant une arborescence matérielle prédéfinie. L'arborescence matérielle appropriée d'un bien dépend du bien concerné et l'Annexe C donne des recommandations pour la définition d'une arborescence matérielle uniforme.

L'ISO 18831:2016 définit les attributs nécessaires pour produire des vêtements virtuels, y compris des articles coiffants et des gants virtuels, à l'aide d'un logiciel de conception de vêtements virtuels.

Le présent document définit les conditions de réalisation d'un essai de mesure de performance d'un groupe effectuant des profils sensoriels conventionnels ainsi que la méthodologie permettant d'obtenir, dans un essai impliquant différents produits, des indicateurs standardisés et chiffrés de performance. Il peut également être utilisé, mais partiellement, quand l'essai porte sur un seul produit. La démarche décrite peut-être adoptée par un laboratoire qui désire caractériser les performances d'un jury en vue d'un entraînement complémentaire afin d'en améliorer les performances (par exemple, par la mise en évidence de sujets se démarquant des autres sujets ou d'une mauvaise utilisation de certains descripteurs par la majorité des sujets). Elle peut également être adoptée par un laboratoire sans qu'il n'existe une perspective d'entraînement complémentaire. Elle peut enfin être adoptée quand plusieurs laboratoires désirent caractériser les performances de leurs jurys en vue de les comparer, non pas au vu des moyens mis en oeuvre (comme cela a été longtemps pratiqué) , mais au vu de leurs résultats (ce qui répond à un besoin croissant dans tous les domaines de mesure). Le présent fascicule est complémentaire à la norme (NF) EN ISO 11132 - " Analyse sensorielle - Méthodologie - Lignes directrices pour le contrôle d'un jury sensoriel quantitatif ". Il est centré sur les performances du jury, davantage que sur les différences entre les sujets. Il insiste sur le critère de reproductibilité dont il donne une définition plus restrictive ; le plan expérimental à 3 facteurs (produit, sujet, session) permet d'en estimer la valeur. Il montre que l'analyse statistique peut être effectuée selon différents modèles et il donne les commandes pour traiter les résultats. Enfin, il propose un suivi de l'évolution des performances d'un jury dans le temps, de façon plus synthétique que la norme, EN ISO 11132 et il insiste sur la nécessité de choisir avec soin le nom de l'espace-produit sur lequel porte ce suivi et les produits évalués qui doivent être stables dans le temps.

Le présent document traite de l'ensemble des aspects de l'intégration du management de projet et de programme dans le management de l'organisme. Il aborde les conséquences sur la gouvernance de l'organisme, en particulier, sa structure et son management des ressources humaines.Ce document s'adresse à tous les types d'organismes, toutes tailles et secteurs d'activités confondus, quel que soit le niveau de maturité de l'organisme.Ce document a pour but d'aider le dirigeant de l'organisme et les membres de son équipe impliqués dans le pilotage des projets et des programmes, à trouver des solutions d'organisation, de management et de formation pour augmenter la valeur ajoutée des projets et des programmes pour l'organisme. Ce document s'adresse aussi à tous les acteurs concernés directement ou indirectement par les projets, programmes, portefeuilles ou gouvernance d'organisme.La réalisation de chaque projet ou programme, qui relève du management de projet ou de programme, est exclue du champ de ce document.

ISO/TS 9002:2016 fournit des lignes directrices concernant l'intention des exigences de l'ISO 9001:2015, avec des exemples d'étapes éventuelles pouvant être entreprises par un organisme pour satisfaire aux exigences. Il ne complète pas, n'ampute pas et ne modifie pas de quelque manière que ce soit ces exigences.ISO/TS 9002:2016 ne spécifié pas d'approches obligatoires pour la mise en ?uvre et ne recommande aucune méthode d'interprétation particulière.

L'ISO 20380 :2017 décrit les exigences minimales de fonctionnement, de performance et de sécurité et les méthodes d'essai des systèmes de vision par ordinateur utilisés pour la détection des noyades.L'ISO 20380 :2017 ne s'applique pas aux systèmes utilisés dans les piscines à usage domestique et dans les bassins dont la surface est inférieure à 150 m2.

ISO 8936:2017 spécifie les exigences, les méthodes d'essai et les caractéristiques de performance des matériaux applicables aux auvents pour véhicules. Il s'applique aux auvents destinés à être installés et désinstallés.ISO 8936:2017 n'est pas applicable:a) aux auvents pare-soleil: structure détachable du véhicule, qui est utilisée pour fournir une protection contre le soleil mais qui n'est ni conçue ni construite pour abriter du vent, de la pluie ou de la neige;NOTE 1 Un auvent pare-soleil peut être utilisé avec des panneaux avant et latéraux additionnels de façon à former une enceinte qui, cependant, ne répond pas aux exigences requises des auvents telles que définies dans le présent document.b) aux stores extérieurs: structure fixée de manière permanente à un véhicule, qui est utilisée pour fournir une protection contre le soleil mais qui n'est ni conçue ni construite pour abriter du vent, de la pluie ou de la neige;NOTE 2 Un store extérieur peut être utilisé avec des panneaux avant et latéraux additionnels de façon à former une enceinte qui, cependant, ne répond pas aux exigences requises des auvents telles que définies dans le présent document.c) aux auvents fixes: auvent permanent qui n'est pas conçu pour une utilisation mobile.EXEMPLE Auvents équipés d'armatures carrées en aluminium ou de structures portantes en bois et offrant la possibilité d'installer des fenêtres et des portes de compartiment habitable.

La présente partie de la NF EN 16489 prescrit les exigences essentielles qui s'appliquent aux conseillers en bronzage en cabine en matière de connaissances et d'aptitudes, de compétences et de qualifications.

L'ISO/CEI 19788 vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Elle inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.L'ISO/CEI 19788 fournit des éléments de données nécessaires à la description de ressources pédagogiques et de ressources directement liées aux ressources pédagogiques.L'ISO/CEI 19788-3:2011 est destinée à fournir aux implémenteurs un point de départ pour l'adoption de l'ISO/CEI 19788, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de l'ISO/CEI 19788‑2 peut être utilisé.

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsque celles-ci utilisent les autocaravanes comme logements temporaires ou saisonniers.Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes. Les exigences spécifiques au présent document s'appliquent aux autocaravanes dont le produit de la longueur hors tout par la largeur hors tout ne dépasse pas 13,5 m2.Les exigences applicables à la sécurité routière n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document.Il s'applique exclusivement aux autocaravanes, telles que définies dans la NF EN 13878.

Le présent document fournit des lignes directrices pour établir, mettre en œuvre et tenir à jour un système de management des alertes efficace, fondé sur les principes de confiance, d’impartialité et de protection et comprenant les quatre étapes suivantes:a) réception des signalements d’actes répréhensibles;b) évaluation des signalements d’actes répréhensibles;c) traitement des signalements d’actes répréhensibles;d) clôture des cas d’alertes.Les lignes directrices du présent document sont génériques et destinées à s’appliquer à tous les organismes, indépendamment du type, de la taille et de la nature de l’activité, qu’ils évoluent dans le secteur public, privé ou à but non lucratif.L’étendue de l’application de ces lignes directrices dépend des facteurs décrits en 4.1, 4.2 et 4.3. Le système de management des alertes peut être autonome ou peut être utilisé dans le cadre d’un système de management global.

Le présent document complète les exigences de la norme NF EN 9100 pour les logiciels livrables et contient les exigences applicables aux systèmes de management de la qualité pour les organisations qui conçoivent, développent et/ou produisent des logiciels livrables et des services destinés aux secteurs de l'aéronautique, de l'espace et de la défense. Cela comprend, en fonction des besoins, les logiciels de support utilisés dans le développement et la maintenance des logiciels livrables et des services. Les logiciels livrables peuvent être des applications autonomes, intégrées, mobiles ou pouvant être chargées sur un ordinateur cible.Ces logiciels livrables peuvent aussi entrer dans la composition de services (par exemple : environnement cloud, solutions ou plateformes hébergées sur le web) .

Le présent document fournit des recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des offres de services afin d'améliorer et de faciliter le processus d'achat de services. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d'achat. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

Le présent document fournit aux organismes des lignes directrices pour établir les éléments, stratégies et processus de base permettant de prévenir et de réduire le crime et la peur du crime dans un environnement bâti nouveau ou existant. Il recommande la mise en place de contre-mesures et d'actions pour traiter les risques associés au crime et à la sécurité de manière efficace et efficiente, en tirant parti de la conception environnementale.Dans le présent document, le terme «sécurité» est utilisé au sens large pour englober toutes les applications spécifiques au crime, à la sûreté et à la sécurité. Il s'applique donc aux organismes publics et privés, de quelque type, taille ou nature que ce soit.Bien que le présent document présente des exemples généraux de stratégies de mise en œuvre et de bonnes pratiques, il n'a pas pour vocation de fournir une liste exhaustive des stratégies de conception et de mise en œuvre de la prévention de la criminalité par la conception environnementale (CPTED) à des fins de sécurité architecturale ou physique, ni de limiter les applications potentielles aux seuls exemples fournis dans le présent document.

Le présent document spécifie les exigences relatives à l?échange de données à l?interface entre les engins de terrassement, tels que définis dans l?ISO 6165, les machines mobiles pour la construction de routes, telles que définies dans l?ISO 22242 et les systèmes d'information du chantier. Il met l?accent sur les données nécessaires à la gestion d'un chantier et sur les ressources spécifiques à ce chantier.Ce document inclut:a)       les méthodes de correction et de repérage de la position locale, y compris la normalisation des corrections RTK;b)       la méthode de mise en ?uvre d'un modèle de conception courant;c)        les types de données et les méthodes d?échange de données entre les serveurs. Cela comprend les interfaces de programmation d?application (API) pour échanger des données entre serveurs indépendamment du fournisseur. Ces API sont axées sur les données de projet, les données de récolement et les données de production. Les échanges entre l?équipement sur le terrain et le serveur et de machine à machine ne sont pas inclus.Le présent document couvre le matériel informatique installé sur le matériel de terrassement et les appareils de mesure sur le terrain.Le présent document ne définit pas les méthodes de collecte de données sur les engins et le protocole de communication sur les engins (par exemple bus CAN), la transmission sans fil des données au serveur du fournisseur ou la transmission de données sans fil directement entre les machines sur site. Le présent document ne comprend pas non plus les exigences liées aux logiciels de conception ou d?autres domaines concernant la gestion des informations sur les bâtiments (BIM). Les formats de données et les méthodes de transfert entre les logiciels de conception et le système SMS n?entrent pas dans le domaine d?application.

Le présent document répertorie 42 unités de connaissance indispensables et mises en -uvre dans l'environnement professionnel lié aux technologies de l'information et de la communication (TIC) , compréhensibles partout en Europe. Le lien intrinsèque du présent document avec la NF EN 16234-1 (e-CF) en est une caractéristique essentielle.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux programmes de formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs, qui définissent les compétences requises pour effectuer des plongées avec recycleur à une profondeur maximale de 30 m ne nécessitant pas de paliers de décompression obligatoires en utilisant un gaz respiratoire au nitrox.Ce document spécifie également les critères d’évaluation de ces compétences.Il précise les exigences applicables pour la formation, ainsi que les exigences générales relatives à la prestation de services de plongée de loisirs conformément à l’ISO 24803.

Le présent document fournit aux autorités de gestion des eaux pluviales et aux parties intéressées, des recommandations concernant la gestion des eaux pluviales par approches structurelles ou non structurelles. Les recommandations comprennent la prise en compte des politiques, du plan d'action, des critères de conception et des processus de mise en ?uvre pour la gestion des eaux pluviales et l'évaluation des performances. Le présent document peut s'appliquer aux réseaux de gestion des eaux pluviales neufs, ainsi qu'aux projets d'extension ou d'amélioration de systèmes existants, qu'il s'agisse de systèmes entièrement séparatifs ou unitaires.Le présent document est applicable aussi bien aux réseaux séparatifs de gestion des eaux pluviales qu'aux réseaux d'assainissement unitaires.Le présent document n'est pas applicable aux réseaux séparatifs d'eaux usées non diluées.

L'ISO 10006:2017 donne des lignes directrices pour l'application du management de la qualité aux projets.L'ISO 10006:2017 s'applique aux organismes travaillant sur des projets de complexité variable, qu'ils soient petits ou grands, de courte ou de longue durée, individuels ou faisant partie d'un programme ou d'un portefeuille de projets, qui se situent dans des environnements différents, quel que soit le type de produit/service ou de processus impliqué, dans l'intention de satisfaire les parties intéressées en introduisant le management de la qualité dans les projets. Il peut être nécessaire d'adapter ces lignes directrices à un projet précis.L'ISO 10006:2017 ne constitue pas un guide pour le management de projet en lui-même, mais se contente de donner des lignes directrices sur la qualité dans le cadre des processus de management de projet alors que l'ISO 21500 donne des lignes directrices sur le management de projet et les processus associés.L'ISO 10006:2017 traite des deux concepts de «management de la qualité dans les projets» et de «systèmes de management de la qualité dans les projets». Pour les distinguer, ils sont traités séparément par les sujets et articles/paragraphes suivants:— le management de la qualité dans les projets comprend: systèmes de management de la qualité dans les projets (Article 4), responsabilité de la direction dans les projets (Article 5), management des ressources dans les projets (Article 6), réalisation du produit/service dans les projets (Article 7), et mesures, analyse et amélioration dans les projets (Article 8);— les systèmes de management de la qualité dans les projets comprennent: caractéristiques d'un projet (4.1), principes de management de la qualité dans les projets (4.2), processus de management de la qualité d'un projet (4.3) et plan qualité pour le projet (4.4).

Le présent document modifie la NF EN ISO 13485:2016, avec l'intégration de rectificatifs de mars 2016, décembre 2016 et 2018, avec une révision de l'Avant-propos européen et des Annexes européennes ZA et ZB.

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI), quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables:— aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation;— aux organisations qui effectuent des EMI;— aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation;— aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI), au moyen d'une évaluation;— aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI;— aux développeurs de normes connexes;— aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.En outre, le présent document est destiné à être applicable à:— tous les types d'organisations, quels que soient leur secteur d'activité, leur âge, leur taille ou leur pays;— toutes les approches du MI, quels que soient leur niveau de sophistication et leur complexité;— toutes les modalités de management de l'innovation, qu'elle soit centralisée ou décentralisée;— toutes les façons d'innover, par exemple en interne, collaborative, ouverte, axée sur l'utilisateur, le marché ou la technologie;— tous les types d'innovation tels qu'un produit, un service, un procédé, un modèle d'affaires, une innovation organisationnelle, qu'elle soit incrémentale ou radicale.

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à la définition et à la mise en œuvre de processus de surveillance et de mesure de la satisfaction du client.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit. Le présent document porte sur les clients externes à l'organisme.NOTE Tout au long du présent document, les termes «produit» et «service» se rapportent aux éléments de sortie d'un organisme qui sont destinés à un client ou demandés par celui-ci.

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion des défis spécifiques liés au risque juridique auxquels sont confrontés les organismes, à titre de document complémentaire à l'ISO 31000. L'application de ces lignes directrices peut être adaptée à n'importe quel organisme et à son contexte.Le présent document fournit une approche générique du management du risque juridique et n'est pas propre à une industrie ou à un secteur.

Le présent document donne un cadre directeur pour réaliser des bénéfices économiques et financiers grâce à la mise en application d’une approche descendante structurée en matière de management. Cette approche structurée s’appuie sur les principes de management de la qualité et le système de management de la qualité décrit dans la famille de normes de systèmes de management ISO 9000 afin:a) de surveiller les indicateurs de performance clés et d’établir des tendances;b) d’entreprendre des actions d’amélioration en fonction des indicateurs observés.Le présent document est spécifiquement destiné à la direction d’un organisme.Le présent document s’applique à tout organisme, qu’il évolue au sein du secteur public, privé ou à but non lucratif, indépendamment de son modèle d’exploitation, de son chiffre d’affaires, de son effectif, de la diversité de ses produits et services, de sa culture organisationnelle, de la complexité de ses processus, de son implantation ou du nombre de ses sites.Le présent document complète l’ISO 9001:2015 et l’ISO 9004:2018 en ce qui concerne l’amélioration des performances, et fournit des exemples de bénéfices attendus suite à la mise en pratique des concepts de ces normes. Le présent document identifie des méthodes et outils pratiques de management associés qui permettent de réaliser des bénéfices.

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'établissement, la revue, l'acceptation, l'application et la révision des plans qualité.Le présent document est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu'il s'agisse d'un processus, d'un produit, d'un service, d'un projet ou d'un contrat, et pour tout type ou taille d'organisme.Il convient aux organismes disposant ou non d'un système de management conforme à l'ISO 9001.Le présent document fournit des lignes directrices et ne spécifie pas d'exigences.Il s'intéresse principalement à la fourniture d'éléments de sortie et ne constitue pas un guide pour la planification du développement d'un système de management de la qualité.NOTE Pour éviter de répéter inutilement l'expression «processus, produit, service, projet ou contrat», le présent document utilise le terme «cas spécifique».

Le présent document spécifie le contexte organisationnel et les concepts sur lesquels repose le management de projets, programmes et portefeuilles. Il fournit également des recommandations aux organismes pour adopter ou améliorer le management des projets, programmes et portefeuilles en utilisant les normes élaborées par l’ISO/TC 258.Le présent document est applicable à la plupart des organismes, y compris les organismes publics et privés, et son application ne dépend ni de la taille ni du type d’organisme. Il est également applicable à tout projet, programme et portefeuille, quelle qu’en soit la complexité, la taille ou la durée.L’ISO 21502, l’ISO 21503, l’ISO 21504 et l’ISO 21505 fournissent des recommandations supplémentaires pour le management de projets, programmes et portefeuilles, ainsi que sur leur gouvernance.

Le présent document spécifie les exigences relatives au traitement et à l'assurance qualité des différents types de procédés de fabrication additive par fusion sur lit de poudre (PBF) pour les matériaux métalliques destinés aux applications de vol spatial. Elle peut également être appliquée aux activités de fabrication additive des équipements au sol relatifs au domaine spatial et aux activités de développement des matériels de vol. La norme couvre tous les procédés de fabrication additive sur lit de poudre utilisant un laser ou un faisceau d'électrons comme source de fusion.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de facility management (FM) lorsqu'un organisme:a) doit démontrer une prestation de services de FM efficace et efficiente soutenant les objectifs de l'organisme demandeur;b) vise à répondre constamment aux besoins des parties intéressées et à satisfaire aux exigences applicables;c) vise à être durable dans un environnement concurrentiel mondial.Les exigences spécifiées dans le présent document ne sont pas spécifiques à un secteur et sont prévues pour être applicables à tous les organismes, ou parties de ceux-ci, du secteur public ou privé, et indépendamment du type, de la taille et de la nature de l'organisme ou de la situation géographique.L'Annexe A fournit des lignes directrices supplémentaires pour l'utilisation du présent document.

Le présent document établit les termes couramment utilisés dans différents types d’activités de tourisme d’aventure, y compris les termes relatifs à la sécurité et aux services.

Le présent document fournit des lignes directrices pour la planification, la conception, le développement, l'entretien et l'amélioration des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client.Le présent document est applicable aux codes liés aux produits et services et contenant des promesses faites aux clients par un organisme au sujet de son comportement. De telles promesses et dispositions associées ont pour objectif d'accroître la satisfaction du client. L'Annexe A donne des exemples simplifiés de composants de codes pour différents organismes.NOTE Tout au long du présent document, les termes «produit» et «service» se rapportent aux éléments de sortie d'un organisme qui sont destinés à un client ou demandés par celui-ci.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit, y compris les organismes qui créent des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client utilisables par d'autres organismes. L'Annexe C fournit des lignes directrices particulièrement destinées aux petites entreprises.Le présent document porte sur les codes de conduite relatifs à la satisfaction du client qui concernent chacun des clients achetant ou utilisant des objets, des biens ou des services à des fins personnelles ou domestiques, même s'il est applicable à tous les codes de conduite relatifs à la satisfaction du client.Le présent document ne spécifie pas le contenu même des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client. Elle ne régit pas non plus les autres types de codes de conduite, tels que ceux liés à l'interaction entre un organisme et son personnel ou bien entre un organisme et ses fournisseurs.La présente Norme internationale n'est pas destinée à la certification ou à des fins contractuelles, pas plus qu'elle n'est destinée à modifier aucun droit ou obligation prévu par les exigences légales ou réglementaires applicables.

Le présent document définit les termes utilisés en facility management.

Le présent document fournit des recommandations aux utilisateurs concernant la sélection des appareils volumétriques à piston (AVAP) (y compris les pièces interchangeables), ainsi que les bonnes pratiques d’utilisation.Le présent document spécifie également des exigences relatives à la formation et aux compétences des utilisateurs. De plus, le présent document décrit les tolérances de performance et les essais des AVAP pour garantir leur adéquation à l’usage prévu.

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisés sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Elle peut être également applicable aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement). Elle spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions de sécurité.Le présent document n'est pas applicable aux:— véhicules aéroportés et sur cousin d'air utilises en agriculture;— équipements pour jardins et pelouses.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document est applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Elle couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au comportement fonctionnel des systèmes E/E/PES liés à la sécurité, y compris les interactions entre ces systèmes. Elle ne traite pas des phénomènes dangereux dus à l'équipement lui-même (choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité inflammabilité, réactivité, corrosion, libération de l'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins d'être causés directement par une défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité. Elle traite également de la défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions liées à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples inclus dans le domaine d'application du présent document:— Parties de machines relatives à la sécurité (SRP/CS) qui limitent le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS;— SRP/CS conçus pour empêcher les incendies.Exemples non inclus dans le domaine d'application du présent document:— panne d'isolement due aux frottements qui engendrent des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non-E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

Le présent document définit les termes et établit les concepts fondamentaux et les principes du management de l’innovation.Le présent document s’applique à:a)       tous les types d’organismes, quels que soient leur type, leur secteur, leur niveau de maturité ou leur taille;b)       tous les types d’innovations (par exemple produit, service, processus, modèle et méthode);c)        toutes les formes d’innovation (par exemple d’incrémentale à radicale, de rupture);d)       tous les types d’approches (par exemple innovation interne et ouverte, activités d’innovation induites par les utilisateurs, le marché, la conception et la technologie).

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d’œuvre et fournit des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions qu’il est nécessaire de prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document fournit les moyens d?évaluer la conformité à l?ISO 11784 et à l?ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l?identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d?attribution et d?utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées concernant l?attribution du code.