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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 21512

juin 2025
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations de mise en oeuvre du management de la valeur acquise

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 9241

décembre 2025
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de programme - Logique de déroulement

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-101

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité

Le présent document concrétise tout l''intérêt de l''Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l''entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

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NF Z67-147

septembre 2010
Norme En vigueur
Mode opératoire de procès-verbal de constat sur internet effectué par Huissier de justice

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NF X50-141-4

décembre 2012
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l'adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

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NF X50-144-6

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 6 : facteur d'essai

Le présent document s''inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre général de la qualification d''un système à son environnement de service (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le facteur d''essai. Le facteur d''essai se combine au coefficient de garantie pour constituer la sévérité de l''essai. Il est uniquement utilisé dans le cadre d''une démonstration par essai (s) . L''utilisation de ce facteur est particulièrement adaptée dans le cadre d''une démonstration basée sur un faible nombre de systèmes testés (généralement inférieur à 10) . Cette sévérité est parfois appelée coefficient de durcissement de l''essai.

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NF X50-722

juillet 2005
Norme En vigueur
Qualité des services - Lignes directrices

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Réussir votre Gestion d’Actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d''un système de gestion d''actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d''actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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NF EN 9104-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 3: Exigences relatives à la formation, au développement, à la compétence et à l'authentification des auditeurs dans le domaine aéronautique, spatial et de défense

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NF EN IEC 63376

septembre 2023
Norme En vigueur
Système de gestion d'énergie des installations industrielles (FEMS) - Fonctions et flux d’informations

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NF EN 17367

mai 2023
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Communication de données entre le système de gestion des communications et le système de services support pour les conteneurs fixes de collecte des déchets - Spécifications fonctionnelles et modèle sémantique de données

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NF EN 9104-1

décembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 1 : exigences relatives à la certification dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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NF EN 17666

novembre 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Ingénierie de maintenance - Exigences

Le présent document spécifie la discipline d''ingénierie de maintenance tout au long du cycle de vie. Il fournit également des recommandations sur la façon dont l''ingénierie de maintenance peut contribuer à assurer la sûreté de fonctionnement requise afin d''établir un équilibre durable entre performances, risques et coûts. Le présent document se réfère à des normes qui décrivent plus en détail les méthodes et techniques concernées. Il ne fournit aucune recommandation pour la mise en place de systèmes et d''infrastructure pour l''ingénierie de maintenance, ni aucune recommandation sur la maintenance des logiciels.

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NF EN 17948

novembre 2024
Norme En vigueur
Management de la maintenance et fonctions

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NF EN 17531+A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Remontées d’informations à l’appui de la surveillance des services de jeux d’argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des États membres

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XP ISO/PAS 20708

octobre 2023
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux sites artificiels de type espace aquatique ouvert

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NF EN 14450+A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Unités de stockage en lieu sûr - Exigences, classification et méthodes d'essai de résistance à l'effraction - Armoires et mobilier de sécurité

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NF ISO 22002-5

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 5 : transport et stockage

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NF ISO 22002-4

septembre 2025
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 4 : fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires

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NF EN ISO 15378/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Articles d'emballage primaire pour médicaments - Exigences particulières pour l'application de l'ISO 9001:2015 prenant en considération les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF EN ISO 56000

janvier 2025
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Principes essentiels et vocabulaire

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NF EN ISO 50001/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF ISO 21101/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences - Amendement 1 : changements concernant les actions en lien avec le climat

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XP ISO/TS 30430

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le recrutement

Le présent document décrit les indicateurs relatifs au recrutement, à la mobilité et au renouvellement du personnel (turnover). Il indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l''établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées au recrutement, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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XP ISO/TS 30433

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la planification de la relève

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu''il s''agit de décider des actions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF EN 17740

octobre 2023
Norme En vigueur
Exigences relatives aux profils de professionnels en lien avec le traitement et la protection de données à caractère personnel

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FD ISO 10008

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction client - Lignes directrices pour les transactions de commerce électronique entre commerçant et consommateur

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NF EN 17748-1

avril 2022
Norme En vigueur
Corps de connaissance fondamental pour les professionnels des technologies de l'information et de la communication (ICT BoK) - Partie 1 : corps de connaissance

Le présent document répertorie 42 unités de connaissance indispensables et mises en -uvre dans l''environnement professionnel lié aux technologies de l''information et de la communication (TIC) , compréhensibles partout en Europe. Le lien intrinsèque du présent document avec la NF EN 16234-1 (e-CF) en est une caractéristique essentielle.

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NF EN 15628

novembre 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Qualification du personnel de maintenance

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NF EN 1646-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF EN 1645-1

décembre 2025
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Caravanes - Partie 1 : Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF Z42-026

mars 2023
Norme En vigueur
Définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations

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NF X50-017

décembre 2023
Norme En vigueur
Accueil et expériences des touristes chinois - Exigences et recommandations minimales de services

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XP ISO/TS 31050

février 2024
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices pour le management d’un risque émergent afin de renforcer la résilience

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NF X06-091

janvier 2025
Norme En vigueur
Démarches Lean, Six Sigma, Lean Six Sigma - Référentiel de compétences attendues au sein d’une organisation menant des démarches Lean Six Sigma

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NF EN 17483-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 2 : services de sûreté aéroportuaire et aéronautique

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NF X50-007

août 2023
Norme En vigueur
Service de location de matériels de sports d'hiver - Définition du service de location de matériels de sports d'hiver

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NF X50-010

avril 2025
Norme En vigueur
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières et des pompes à chaleur hybrides utilisant les combustibles gazeux - Modèle de contrat type

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NF P 98-783-1

août 2022
Norme En vigueur
Matériels et produits de l'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 1 : guide pour la procédure de formation des utilisateurs de matériels de viabilité hivernale

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NF P98-750

octobre 2025
Norme En vigueur
Machines pour la construction des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Qualité des systèmes de pesage

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FD Z90-004

septembre 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Continuité d’activité et résilience des organismes en cas d’indisponibilité prolongée du SI, particulièrement à la suite d’une cyberattaque - Guide sur l’état des bonnes pratiques et recommandations

Le présent document vise à dresser un état des lieux des principales exigences, des standards normatifs et des bonnes pratiques mis en oeuvre principalement en France, pour assurer la continuité de l''activité de l''organisme dans le cas d''une indisponibilité prolongée du SI, particulièrement en raison d''une cyberattaque.

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FD X60-008

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance industrielle - Projet d’externalisation de la maintenance - Cahier des charges

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FD Z42-028

octobre 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Recommandations pour la mise en œuvre de la Norme NF Z 42-026 avec des équipements mobiles

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XP ISO/TS 6253

janvier 2025
Norme En vigueur
Exigences et recommandations pour les programmes de formation à l’interprétation en milieu social

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NF ISO 59020

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Mesure et évaluation de la performance de circularité

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NF ISO 59004

juin 2024
Norme En vigueur
Économie circulaire - Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre

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NF S52-014

mars 2023
Norme En vigueur
Piscines à usage public - Exigences de surveillance (des baignades) - Organisation et mise en œuvre

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NF EN 6099

mars 2021
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Embout à rotule lisse, métal à métal - Spécification technique

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NF X50-124

mars 2023
Norme En vigueur
Piloter les compétences pour faire face aux transitions - Inclusion et performance dans les organisations - Outil pour mesurer les performances et décrire les besoins de compétences de son organisation

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NF EN 16991

avril 2018
Norme En vigueur
Cadre d'inspection basée sur les risques

Le présent document spécifie le cadre d''inspection basée sur les risques (RBIF) et donne les lignes directrices pour l''inspection et la maintenance basées sur les risques (RBIM) dans l''industrie de traitement des hydrocarbures, l''industrie chimique de transformation, l''industrie de production d''énergie et d''autres industries encore où la RBI est applicable. Bien que le RBIF couvre à la fois l''inspection et la maintenance, ce document est principalement axé sur l''inspection basée sur les risques (RBI) et son applicabilité dans le contexte de la RBIM. Le RBIF favorise ainsi l''optimisation des opérations et de la maintenance de même que la gestion de l''intégrité des actifs.

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