Le présent document fournit des conseils sur l'élaboration, la gestion et la mise en œuvre d'avertissement public avant, pendant et après des incidents.Le présent document s'applique à tout organisme responsable d'émettre des avertissements publics. Il est applicable à tous les niveaux, du niveau local au niveau international.Avant de planifier et de mettre en œuvre le système d'avertissement destiné au public, les risques et conséquences des dangers potentiels sont évalués. Ce processus n'est pas inclus dans le présent document.

Ce fascicule de documentation présente des recommandations à mettre en oeuvre pour assurer l''efficacité du processus "achat et approvisionnement" au sein d''un organisme, quels que soient sa taille et son secteur d''activité.

Le présent document spécifie les exigences applicables à l''installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l''information des utilisateurs. Il ne s''applique ni à l''installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.*

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, notamment de : planifier, mettre en oeuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue ; démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires ; évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le (s) client (s) et démontrer la conformité à celles-ci ; communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire. Toutes les exigences du présent document sont d''une portée générale et sont conçues pour s''appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Ce présent document permet également de mettre en oeuvre des éléments élaborés en externe dans un SMSDA et d''utiliser des ressources internes et/ou externes pour satisfaire aux exigences du présent document.

Le présent document établit les exigences minimales pour la qualification et la certification de personnel réalisant des essais non destructif (END), des contrôles non destructifs (CND) ou des évaluations non destructives (ÉND) dans la fabrication, les services, la maintenance et la réparation de l’industrie aérospatiale. Pour les besoins du présent document, le terme END sera utilisé et il sera considéré comme l’équivalent de CND et ÉND.

Le présent document spécifie les exigences de qualité requises pour le tableau, la procédure de contrôle et le niveau d’acceptation pour l’acuité de la vision de près, de loin et des couleurs du personnel END. Les annexes contiennent des informations sur la perception de l’échelle de gris et des faibles contrastes. Il aborde également les exigences relatives à la qualification du personnel autorisé à effectuer ces contrôles. Il traite uniquement de l’acuité visuelle dans des conditions définies, similaires à celles rencontrées lors des contrôles END de routine. Il n’aborde pas l’acuité visuelle générale des individus. Il est conseillé aux utilisateurs d’envisager de procéder à un examen général d’ophtalmologie chez un médecin spécialiste afin de s’assurer que leur acuité visuelle générale.

Le présent document s'applique aux résidences mobiles de loisir telles que définies au paragraphe 3.1 et destinées à être installées sur un terrain de camping caravanage ou sur un parc résidentiel de loisirs. Le présent document ne s’applique pas aux caravanes qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs. Le présent document définit les résidences mobiles de loisirs et spécifie leurs modalités d'installation.

Le présent document définit des lignes directrices à l'intention des organismes en ce qui concerne le traitement sécurisé des données de management des ressources humaines, afin d'assurer une approche responsable de la collecte, de la gestion, de la protection, de l'utilisation et de la suppression des informations à caractère personnel concernant le personnel d'un organisme. Le présent document s'applique aussi bien aux organisations à but lucratif qu'aux organisations à but non lucratif, indépendamment de leur taille et de leur secteur d'activité. Elle s'applique à tous les secteurs et à toutes les tailles d'organismes, et couvre les données des actuels et anciens employés, sous-traitants, candidats et de toute autre personne concernée. Le présent document traite des données qui sont obtenues dans le cadre des activités et processus de management des ressources humaines, qui en sont issues ou qui sont utilisées dans ce cadre.

Le présent document concrétise tout l''intérêt de l''Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l''entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

Le présent document est un guide méthodologique pour aider à la conduite des missions de vérification des informations sociales, environnementales et sociétales dans le cadre de la mise en oeuvre des articles L. 225-102-1, R. 225-104, 105, 105-1, 105-2 et A. 225-1, 225-2, 225-3, 225-4 du Code de commerce. Il s''adresse principalement aux organismes tiers indépendants (OTI) et pour information aux sociétés concernées par la vérification de leur déclaration de performance extra-financière.

Le présent document s''inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre général de la qualification d''un système à son environnement de service (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le facteur d''essai. Le facteur d''essai se combine au coefficient de garantie pour constituer la sévérité de l''essai. Il est uniquement utilisé dans le cadre d''une démonstration par essai (s) . L''utilisation de ce facteur est particulièrement adaptée dans le cadre d''une démonstration basée sur un faible nombre de systèmes testés (généralement inférieur à 10) . Cette sévérité est parfois appelée coefficient de durcissement de l''essai.

Le présent document est destiné à toute entreprise qui réalise ou supervise des activités de maintenance. Il se base sur une décomposition de la maintenance selon trois types de processus : un processus de management ; les processus de réalisation ; les processus de support (ou de soutien) .

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d''un système de gestion d''actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d''actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

Le présent document définit le concept de management par la valeur et en expose les caractéristiques fondamentales. Il présente les concepts de base des méthodes et des outils les plus couramment utilisés dans son application.

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu''un organisme : doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ; et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l''application efficace du système, y compris les processus pour l''amélioration du système et l''assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences du présent document sont génériques et prévues pour s''appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu''il fournit.