Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'engagement du personnel dans le système de management de la qualité d'un organisme, ainsi qu'à l'amélioration de son implication et de ses compétences au sein dudit organisme.Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type ou son activité.

Le présent document décrit les éléments de mesure de la disponibilité de la main-d'œuvre pour les organismes. Le présent document indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données de conformité, notamment lorsqu'il s'agit de décider d'interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).Le présent document se rapporte à la capacité de travail de la main-d’œuvre permanente et temporaire mais ne prend pas en compte leur travail dédié existant, leurs compétences ni leurs capacités à produire des efforts pour des tâches spécifiques. Ces aspects sont couverts par l'ISO 30409.

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre général de la qualification d'un système à son environnement de service (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le facteur d'essai.Le facteur d'essai se combine au coefficient de garantie pour constituer la sévérité de l'essai. Il est uniquement utilisé dans le cadre d'une démonstration par essai (s) . L'utilisation de ce facteur est particulièrement adaptée dans le cadre d'une démonstration basée sur un faible nombre de systèmes testés (généralement inférieur à 10) . Cette sévérité est parfois appelée coefficient de durcissement de l'essai.

Le présent document définit les étapes à entreprendre pour mettre en oeuvre et satisfaire la démarche de personnalisation des essais en environnement général.Il s'adresse aux :directeurs de projet, architectes, responsables d'ingénierie système et fonction, spécificateurs ;responsables d'ingénierie d'essais et simulations ;responsables des bureaux d'études.

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre d'une prise en compte de l'environnement (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le concept de coefficient de garantie et d'en expliquer le mode de calcul et l'utilisation. Le coefficient de garantie est aussi largement utilisé dans une démarche de conception (simulation, calcul) .

Le présent document définit les activités à entreprendre pour satisfaire la démarche de prise en compte de l'environnement général pour la conception du système et des essais associés.

Le présent document concerne la maintenance d'un patrimoine immobilier de bureaux, de locaux industriels, d'établissements scolaires, de locaux commerciaux, d'hôpitaux, d'immeubles à usage de logement (partie commune et privatives) , etc.

Le présent document fournit des recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des offres de services afin d'améliorer et de faciliter le processus d'achat de services. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d'achat. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA.Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.

Le présent document définit les activités relatives au travail sur ou à proximité de la voie ferrée et les profils de compétences des personnes exerçant ces activités si un ou plusieurs des 5 risques significatifs décrits dans la NF EN 16704-1:2016+A1:2021 existent du fait de leurs activités.

Le présent document spécifie la phase de conception du développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisés sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Il peut également s'appliquer aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement).Le présent document ne s'applique pas:— aux véhicules aéroportés et sur coussin d'air utilisés en agriculture,— aux équipements de jardinage ou horticoles.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document s'applique aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Il couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au dysfonctionnement de systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité, y compris l'interaction entre ces systèmes. Il ne traite pas des phénomènes dangereux associés aux événements suivants: choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité, inflammabilité, réactivité, corrosion, libération d'énergie et phénomènes dangereux similaires, à moins qu'ils ne soient causés directement par un dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité. Il couvre également le dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité qui sont impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions relatives à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples faisant partie du domaine d'application du présent document:— SRP/CS limitant le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS; et— SRP/CS conçues pour empêcher les incendies.Exemples ne faisant pas partie du domaine d'application:— panne d'isolement due au frottement qui engendre des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisées sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Il peut également s'appliquer aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement).Le présent document ne s'applique pas:— aux véhicules aéroportés et sur coussin d'air utilisés en agriculture,— aux équipements de jardinage ou horticoles.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document s'applique aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Il couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au dysfonctionnement de systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité, y compris l'interaction entre ces systèmes. Il ne traite pas des phénomènes dangereux associés aux événements suivants: choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité, inflammabilité, réactivité, corrosion, libération d'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins qu'ils ne soient causés directement par un dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité. Il couvre également le dysfonctionnement des systèmes E/E/PES relatifs à la sécurité qui sont impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions relatives à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples faisant partie du domaine d'application du présent document:— SRP/CS limitant le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS;— SRP/CS conçues pour empêcher les incendies.Exemples ne faisant pas partie du domaine d'application du présent document:— panne d'isolement due au frottement qui engendre des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisés sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Elle peut être également applicable aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement). Elle spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions de sécurité.Le présent document n'est pas applicable aux:— véhicules aéroportés et sur cousin d'air utilises en agriculture;— équipements pour jardins et pelouses.Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques.NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant.Le présent document est applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Elle couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au comportement fonctionnel des systèmes E/E/PES liés à la sécurité, y compris les interactions entre ces systèmes. Elle ne traite pas des phénomènes dangereux dus à l'équipement lui-même (choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité inflammabilité, réactivité, corrosion, libération de l'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins d'être causés directement par une défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité. Elle traite également de la défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions liées à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES.Exemples inclus dans le domaine d'application du présent document:— Parties de machines relatives à la sécurité (SRP/CS) qui limitent le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc;— interférence électromagnétique avec les SRP/CS;— SRP/CS conçus pour empêcher les incendies.Exemples non inclus dans le domaine d'application du présent document:— panne d'isolement due aux frottements qui engendrent des phénomènes de chocs électriques;— rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine;— corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques.Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non-E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique).NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100.Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d’œuvre et fournit des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions qu’il est nécessaire de prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu’il s’agit de décider des actions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document décrit et définit les cinq mesures relatives aux compétences et aptitudes. Il indique également la formule pour chacune de ces mesures et décrit les indicateurs communs utilisant ces cinq mesures.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées aux compétences et aptitudes, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document décrit les éléments liés au recrutement des indicateurs relatifs au recrutement, à la mobilité et au renouvellement du personnel (turnover). Il indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l’établissement de rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées au recrutement, notamment lorsqu’il s’agit de décider des interventions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d’étendre les principes de la continuité d’activité contenus dans l’ISO 22301 et l’ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d’approvisionnement.Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s’applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu’en aval.Le management de la continuité de la chaîne d’approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s’appuie sur la continuité de l’approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L’objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l’organisme contre les perturbations de la chaîne d’approvisionnement.

Le présent document vise à dresser un état des lieux des principales exigences, des standards normatifs et des bonnes pratiques mis en oeuvre principalement en France, pour assurer la continuité de l'activité de l'organisme dans le cas d'une indisponibilité prolongée du SI, particulièrement en raison d'une cyberattaque.

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

Le présent document énumère les indicateurs de performance clés de la fonction maintenance et fournit des lignes directrices pour définir un ensemble d'indicateurs appropriés afin d'évaluer et d'améliorer l'efficacité, l'efficience et la durabilité de la maintenance des actifs physiques existants, qu'il s'agisse d'actifs industriels, d'infrastructures, d'installations, de bâtiments civils, de systèmes de transport, etc., sous l'influence de facteurs externes et internes.