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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 50194-2

mai 2019
Norme En vigueur
Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique - Partie 2 : matériels électriques en fonctionnement continu et dans une installation fixe dans les véhicules de loisirs et locaux similaires - Méthodes d'essai supplémentaires et exigences de performance

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 17371-1

mars 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 1 : achat de services - Recommandations pour l’évaluation de la capacité des prestataires de services et l’évaluation des propositions de services

Le présent document fournit des recommandations pour l''évaluation de la capacité des prestataires de services et l''évaluation des offres de services afin d''améliorer et de faciliter le processus d''achat de services. Il s''applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d''achat. Il ne s''applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-179

décembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et Management - Détermination des exigences des clients et des autres parties intéressées - Guide de mise en oeuvre

Les principes développés dans ce document s''appliquent à tous types d''organismes quels que soient leur taille et leur domaine d''activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 31030

novembre 2021
Norme En vigueur
Gestion des risques liés aux voyages - Recommandations pour les organismes

Le présent document fournit des recommandations aux organismes sur la manière de gérer le ou les risques auxquels sont exposés les voyageurs lorsqu''ils voyagent pour le compte de l''organisme qu''ils représentent. Il peut être utilisé par tout type d''organisme, quel que soit son secteur d''activité ou sa taille, y compris, sans s''y limiter : les organismes commerciaux, les organismes caritatifs et à but non lucratif, les organismes publics, les organisations non gouvernementales et les organismes éducatifs. Il fournit une approche structurée pour l''élaboration, la mise en oeuvre, l''évaluation et le contrôle de la politique, l''élaboration de programmes, l''identification des menaces et des dangers, les opportunités et les points forts, l''appréciation du risque, les stratégies de prévention et d''atténuation. Les recommandations fournies peuvent être utilisées pour créer un système dédié de management des systèmes de management existants, selon les risques liés aux voyages et/ou être intégrées dans la décision de l''organisme. Les voyages à but touristique et de loisirs n''entrent pas dans le domaine d''application du présent document, sauf en ce qui concerne les voyageurs qui voyagent pour le compte de leur organisme.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP ISO/TS 30421

février 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le renouvellement et la rétention

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d''oeuvre et fournit des mesures comparables en vue de l''établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions qu''il est nécessaire de prendre en considération lors de l''interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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FD X50-176

août 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Management des processus - Guide de mise en œuvre

Les principes développés dans ce document s''appliquent à tous types d''organismes quels que soient leur taille et leur domaine d''activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

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NF C20-312

mai 2020
Norme En vigueur
Collecte et Exploitation du Retour d’Expérience en Sûreté de Fonctionnement des systèmes et équipements

Le présent document s''applique aux systèmes et équipements électriques, électroniques et électromécaniques avec une extension possible aux équipements mécaniques. Il couvre tous les domaines : transports, énergies, défense, télécommunications, etc.

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NF EN 15602

mars 2022
Norme En vigueur
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire

Le présent document s''applique aux entreprises prestataires de services de sécurité et à leurs clients.

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FD X50-172

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d''enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

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NF X50-880

décembre 1997
Norme En vigueur
Accompagnement global à la gestion de la petite entreprise - Service des centres de gestion agréés et habilités - Spécification de services

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu''à la facturation.

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X50-107

décembre 1991
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Certification du personnel en maîtrise de projet

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FD X50-171

juin 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord

Le présent document propose une méthodologie pour concevoir, mettre en place et animer un système d''indicateurs et de tableaux de bord et présente, en annexe, des exemples de représentation. Les indicateurs et les tableaux de bord sont des outils indispensables au pilotage d''un organisme, d''une équipe, d''un processus pour atteindre les objectifs visés. De ce fait, ils peuvent être utilisés pour piloter le système de management de la qualité.

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FD X50-127

avril 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Maîtrise du processus de conception et développement

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NF ISO 30415

septembre 2021
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Diversité et inclusion

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FD X50-101

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité

Le présent document concrétise tout l''intérêt de l''Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l''entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

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NF X50-144-1

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 1 : bases de la démarche pour la prise en compte de l'environnement général

Le présent document définit les activités à entreprendre pour satisfaire la démarche de prise en compte de l''environnement général pour la conception du système et des essais associés.

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NF X50-144-2

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 2 : guide de la démarche de personnalisation en environnement

Le présent document définit les étapes à entreprendre pour mettre en oeuvre et satisfaire la démarche de personnalisation des essais en environnement général. Il s''adresse aux : directeurs de projet, architectes, responsables d''ingénierie système et fonction, spécificateurs ; responsables d''ingénierie d''essais et simulations ; responsables des bureaux d''études.

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NF X50-144-5

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 5 : coefficient de garantie

Le présent document s''inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre d''une prise en compte de l''environnement (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le concept de coefficient de garantie et d''en expliquer le mode de calcul et l''utilisation. Le coefficient de garantie est aussi largement utilisé dans une démarche de conception (simulation, calcul) .

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FD X60-150

avril 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Questionnaire-type d'évaluation préliminaire d'une entreprise prestataire en maintenance

Le présent document a pour objet de proposer une méthode d''évaluation par un utilisateur ou un constructeur de biens pour le choix d''une entreprise prestataire en maintenance. Un questionnaire-type d''évaluation préliminaire d''une entreprise prestataire en maintenance et un guide pour l''analyse des réponses constituent l''essentiel du fascicule de documentation.

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FD X30-024

janvier 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Guide pour la conduite des missions de vérification telles que prévues à l'art. L. 225-102-1 du Code de commerce

Le présent document est un guide méthodologique pour aider à la conduite des missions de vérification des informations sociales, environnementales et sociétales dans le cadre de la mise en oeuvre des articles L. 225-102-1, R. 225-104, 105, 105-1, 105-2 et A. 225-1, 225-2, 225-3, 225-4 du Code de commerce. Il s''adresse principalement aux organismes tiers indépendants (OTI) et pour information aux sociétés concernées par la vérification de leur déclaration de performance extra-financière.

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NF ISO 21502

juin 2021
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de projets

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NF X50-162

janvier 2019
Norme En vigueur
Prévention du risque routier - Activité de conseil et de formation à la prévention du risque routier - Prestations des organismes de conseil et de formation

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NF EN 17483-1

juin 2021
Norme En vigueur
Services de sécurité privée - Protection des infrastructures critiques - Partie 1 : exigences générales

Le présent document constitue la norme cadre pour la fourniture de services de sécurité privée pour les infrastructures critiques. Il est complété par des sous-normes verticales pour des secteurs spécifiques, l''accent étant mis plus précisément sur les services connexes tels que la sécurité aérienne et la sécurité maritime/portuaire. Il spécifie les exigences de qualité de service relatives à l''organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d''un prestataire de services de sécurité et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sécurité. Il spécifie les critères de qualité relatifs à la prestation de services de sécurité demandés par des clients publics et privés. Le présent document est adapté à la sélection, l''attribution, l''adjudication et la revue du prestataire de services de sécurité le plus approprié.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X60-025

décembre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Guide d'application de la norme NF X 60-000 ''Maintenance industrielle - Fonction maintenance'' aux patrimoines immobiliers

Le présent document concerne la maintenance d''un patrimoine immobilier de bureaux, de locaux industriels, d''établissements scolaires, de locaux commerciaux, d''hôpitaux, d''immeubles à usage de logement (partie commune et privatives) , etc.

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NF ISO 21500

août 2021
Norme En vigueur
Management des projets, programmes et portefeuilles - Contexte et concepts

Le présent document spécifie le contexte organisationnel et les concepts sur lesquels repose le management de projets, programmes et portefeuilles. Il fournit également des recommandations aux organismes pour adopter ou améliorer le management des projets, programmes et portefeuilles en utilisant les normes élaborées par l''ISO/TC 258.

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NF X50-144-6

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 6 : facteur d'essai

Le présent document s''inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre général de la qualification d''un système à son environnement de service (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le facteur d''essai. Le facteur d''essai se combine au coefficient de garantie pour constituer la sévérité de l''essai. Il est uniquement utilisé dans le cadre d''une démonstration par essai (s) . L''utilisation de ce facteur est particulièrement adaptée dans le cadre d''une démonstration basée sur un faible nombre de systèmes testés (généralement inférieur à 10) . Cette sévérité est parfois appelée coefficient de durcissement de l''essai.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X60-029

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Guide d’application de la norme NF EN 17007 - Évaluation du processus maintenance

Le présent document est destiné à toute entreprise qui réalise ou supervise des activités de maintenance. Il se base sur une décomposition de la maintenance selon trois types de processus : un processus de management ; les processus de réalisation ; les processus de support (ou de soutien) .

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NF X50-722

juillet 2005
Norme En vigueur
Qualité des services - Lignes directrices

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Réussir votre Gestion d’Actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d''un système de gestion d''actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d''actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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FD ISO/TS 30423

avril 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la conformité et l'éthique

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FD X50-158

février 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Management par la Valeur - Apports du Management par la valeur aux processus de l'entreprise

L''objet de ce document est de mettre en évidence les bénéfices possibles de l''application du management de la valeur, tel que défini dans la norme européenne EN 12973:2000 aux différents processus d''un organisme.

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NF S55-500

novembre 2003
Norme En vigueur
Service de location de matériels de bricolage ou de jardinage - Définition du service

Le présent document s''applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-153

septembre 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en oeuvre

Le présent document traite de l''analyse de la valeur tout en se référant à la norme NF X 50-151 et au FD X 50-101 pour les aspects propres à l''élaboration de l''expression fonctionnelle du besoin et d''un cahier des charges fonctionnel. Il constitue un outil d''aide à la compréhension et à l''application, à travers un approfondissement des pratiques en terme de conduite d''une action AV et de maîtrise des processus associés. Il s''applique dans de multiples secteurs d''activité, tant publics que privés. Il illustre les applications de la norme NF X 50-152, en permettant au lecteur d''en appréhender l''adaptation aux différents contextes d''utilisation de l''approche AV (organismes, buts, sujets traités) et à cerner l''intérêt de déployer ces démarches dans le cadre de la conduite de ses projets. Il est destiné aux lecteurs de la norme NF X 50-152 qui souhaitent mettre en oeuvre (ou faire mettre en oeuvre), de manière pragmatique et efficace au sein d''un organisme, les concepts et processus que cette norme définit. Il vise à faciliter la compréhension et la mise en oeuvre par les différents acteurs d''une action tandis que la norme NF X 50-152 propose un cadre commun sous forme de processus et d''exigences associées.

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NF X50-772

décembre 2008
Norme En vigueur
Services des professionnels de l'hébergement d'entreprises - Présentation des services des centres d'affaires et des centres de domiciliation d'entreprises - Spécificités des services et cadre déontologique

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l''hébergement d''entreprises, qu''ils soient centres d''affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs. Il fixe les conditions minimum requises d''exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d''affaires ou les centres de domiciliation d''entreprises.

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NF X50-730

juillet 2009
Norme En vigueur
Activités des offices de tourisme - Caractéristiques des engagements de services des offices de tourisme - Accueil/information, promotion/communication, production/commercialisation, boutique et activités événementielles

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NF EN ISO 22361

novembre 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Gestion de crise - Lignes directrice

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-575

mars 2004
Norme En vigueur
Accueil - Prestations d'accueil externalisées - Engagements de services des prestataires d'accueil

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NF EN 14434

novembre 2023
Norme En vigueur
Tableaux pour établissements d'enseignement - Exigences ergonomiques, techniques et de sécurité et méthodes d'essai correspondantes

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FD X50-116

décembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d''organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu''est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

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XP ISO TS 24178

juillet 2021
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour la culture d’entreprise

Le présent document décrit les éléments composant la culture organisationnelle et indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l''établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées à la culture organisationnelle, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-152

septembre 2007
Norme En vigueur
Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

Le présent document développe les concepts et principes de l''analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l''Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

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XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en oeuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d''impact sur l''activité (BIA) , adapté à ses besoins. Il n''impose pas de processus unique pour l''exécution d''un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu''ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu''ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l''organisme.

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XP ISO/TS 22318

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d''étendre les principes de la continuité d''activité contenus dans la NF EN ISO 22301 et la NF EN ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d''approvisionnement. Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s''applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu''en aval. Le management de la continuité de la chaîne d''approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s''appuie sur la continuité de l''approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L''objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l''organisme contre les perturbations de la chaîne d''approvisionnement.

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XP ISO/TS 30428

mars 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour les compétences et aptitudes

Le présent document décrit et définit les cinq mesures relatives aux compétences et aptitudes. Il indique également la formule pour chacune de ces mesures et décrit les indicateurs communs pour ces cinq mesures. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l''interprétation des données liées aux compétences et aptitudes, notamment lorsqu''il s''agit de décider des interventions internes appropriées ou d''établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF P98-783-2

juin 2010
Norme En vigueur
Matériels et produits de l'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 2 : guide pour la procédure de formation de l'utilisateur des faucheuses débroussaileuses, roto-faucheuses et machines de taille mécanique des végétaux

Le présent document a pour objet de définir le cadre et les contenus minimaux des formations des conducteurs de faucheuses débroussailleuses à bras articulés, des roto-faucheuses et des machines de taille mécanique des végétaux destinées à l''entretien des dépendances routières.

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NF U05-005-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Échanges de données informatisées après lecture du code électronique de l'animal - Partie 1 : automate de pesées en vif

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NF EN ISO 56002

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Système de management de l’innovation - Recommandation

Le présent document fournit des recommandations pour l''élaboration, la mise en oeuvre, la tenue à jour et l''amélioration continue d''un système de management de l''innovation. Il s''adresse : aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à conduire et organiser efficacement leurs activités liées à l''innovation et à obtenir les résultats escomptés; aux utilisateurs et autres parties intéressées, par exemple les clients, fournisseurs, partenaires, organismes de financement, investisseurs, universités et organismes publics, qui cherchent à s''assurer de l''existence de capacité à innover ; aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension commune des éléments clés qui constituent un système de management de l''innovation; aux prestataires de services de formation, d''évaluation ou de conseil en management de l''innovation et en système de management de l''innovation ; aux décideurs politiques en matière d''innovation, dans l''optique d''accroître l''efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d''innovation et la compétitivité.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 56003

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Outils et méthodes pour les partenariats en innovation - Lignes directrices

Le présent document fournit des recommandations pour les partenariats en innovation. Il décrit une structure pour les partenariats en innovation et des exemples d''outils correspondants permettant : de décider de s''engager ou non dans un partenariat en innovation, d''identifier, d''évaluer et de sélectionner des partenaires, d''aligner les perceptions de valeur et les enjeux du partenariat, de gérer les interactions entre partenaires. Les recommandations fournies dans le présent document sont pertinentes pour tout type de partenariat et de collaboration et sont destinées à s''appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille, les produits/services fournis, tels que : des start-ups collaborant avec des organismes de plus grande taille ; des PME ou des organismes de plus grande taille ; des entités du secteur privé avec des entités publiques ou universitaires ; des organismes publics, universitaires ou à but non lucratif.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 9101

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences pour la conduite d’audits des systèmes de management de la qualité dans l’aéronautique, l’espace et la défense

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NF EN ISO 25119-2

septembre 2023
Norme En vigueur
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 2 : phase de projet

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