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NF EN 1647/IN1

août 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF X50-774

novembre 2019
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Réussir un projet de développement de compétences

Le présent décrit des méthodes permettant les entreprises, quelle que soit leur taille, d'évoluer rapidement dans des marchés de plus en plus souvent mondialisés. Par ailleurs, l'usage du numérique bouscule la chaîne de valeur, en introduisant des ruptures dans les modes traditionnels de conception, de production et de commercialisation, qui nécessitent d'innover continuellement. Cela entraîne de nouvelles organisations et modalités de travail et impose une réflexion stratégique sur les besoins en compétences pour faire face à ces nouveaux enjeux. Anticiper, planifier, développer et mesurer les compétences des collaborateurs est devenu un enjeu d'adaptation déterminant tant pour les organisations que pour les salariés qui doivent maintenir leur employabilité.

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FD X50-272

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Management de l'innovation - Guide de mise en oeuvre d'une démarche d'innovation ouverte

Le présent document précise les recommandations pour la mise en oeuvre d'une démarche d'innovation ouverte dans tout type d'organisations et tout secteur d'activité.

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NF P16-008

janvier 2016
Norme En vigueur
Installations d'assainissement non collectif - Entretien

Le présent document définit les principales prestations relatives à l'entretien des installations d'assainissement non collectif. Il couvre le diagnostic des installations en vue de la contractualisation de leur entretien et accompagne le prestataire dans la définition de son offre de services et des méthodes mises en oeuvre sur le terrain. Le présent document permet au client et au prestataire, d'identifier les prestations susceptibles d'être contractualisées, et de caractériser le niveau de la qualité des prestations au moyen d'indicateurs de performances.

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BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

Le présent document décrit les bonnes pratiques liées à la qualité de l'accueil, des informations délivrées et des services apportés aux jeunes usagers par les structures d'information qui affichent le label Information Jeunesse délivré par le ministère chargé de la jeunesse. Il décrit également les moyens que ces structures doivent mettre en oeuvre pour réaliser cette qualité de services.

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AC X50-111

août 2006
Accord En vigueur
Mesure de la qualité des données CRM - Référentiel d'indicateurs CRM

Le référentiel fournit une méthode pour calculer la qualité de données d'un CRM (application informatique destinée à l'identification, au suivi et à la fidélisation des clients), sur l'axe "Identification des individus qui le composent". Seul cet axe est inclus dans le référentiel. On peut envisager ultérieurement d'autres axes de mesure, comme le niveau de qualification. Un individu peut être : une personne ; un foyer ; un site. Identification signifie : que l'on peut connaître cet individu d'une manière non équivoque, que l'individu est unique dans sa représentation ; que l'on peut s'adresser à cet individu : par les canaux tels que courrier, courriel, téléphone ; que l'on connaît l' "état" de l'individu : décédé, en cessation d'activité.

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NF EN 45510-4-5

décembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-5 : Auxiliaires de chaudière - Installation de manutention et de stockage en vrac du charbon

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition d'installations de manutention et de stockage en vrac du charbon pour les centrales de production d'électricité.

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NF ISO 5496

décembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs

L'ISO 5496:2006 décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier et décrire des produits odorants. Les méthodes décrites dans l'ISO 5496:2006 sont applicables dans le domaine des industries agro-alimentaires ou des industries faisant appel à des analyses olfactives (parfumerie, cosmétique, aromatisation, etc.).

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NF EN 45510-2-8

janvier 2005
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2-8 : équipements électriques - Câbles de puissance

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de câbles d'énergie basse-tension (BT) et moyenne-tension (MT) pour les centrales de production d'électricité. Ce document n'est pas applicable à ce type d'équipement lorsque celui-ci est destiné à l'îlot nucléaire des centrales nucléaires. D'autres applications possibles de ce type d'équipement n'ont pas été prises en considération dans la préparation de ce document.

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NF EN 45510-4-4

novembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-4 : auxiliaires de chaudière - Systèmes de préparation du combustible

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de systèmes de préparation du combustible, solide, liquide ou gazeux associés au générateur de vapeur pour les centrales de production d'électricité.

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NF X50-220

octobre 2011
Norme En vigueur
Norme de service - Service de la restauration scolaire

Le présent document décrit le service de restauration scolaire de la maternelle au lycée au travers d'exigences de recommandations et d'exemples, dans une perspective d'amélioration et de reconnaissance.

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NF ISO 26362

mars 2009
Norme En vigueur
"Access panels" pour les études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

L'ISO 26362:2009 spécifie les termes, définitions et exigences en matière de services applicables aux organismes et aux professionnels qui possèdent ou utilisent des «access panels» pour les études de marché, études sociales et d'opinion. Elle précise les critères permettant d'évaluer les fournisseurs d'«access panels» ainsi que la qualité de ces panels. L'ISO 26362:2009 s'applique à tous types d'«access panels», qu'ils soient recrutés et interrogés en ligne (par exemple via l'internet) ou par toute autre méthode (par exemple par téléphone, par voie postale ou en face à face).

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NF EN 12522-2

octobre 1998
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Déménagement de particuliers - Partie 2 : mise en oeuvre du service.

Le présent document définit les spécifications de la mise en oeuvre du service de déménagement des particuliers spécifié dans le norme NF EN 12522-1:1998. Il décrit les phases d'informations préalables, d'exécution du service et du service après-vente ainsi que les règles d'organisation et de mise en oeuvre de la "Démarche Qualité Déménagement".

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NF EN ISO 56002

janvier 2021
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Système de management de l'innovation - Recommandation

1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue d'un système de management de l'innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s'adresse: a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer efficacement leurs activités d'innovation et à obtenir les résultats escomptés; b) aux utilisateurs, clients et autres parties intéressées cherchant à s'assurer de la capacité d'innovation d'un organisme; c) aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension mutuelle de ce qui constitue un système de management de l'innovation; d) aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en management de l'innovation et en système de management de l'innovation; e) aux décideurs politiques, dans l'optique d'accroître l'efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d'innovation et la compétitivité des organismes et le développement de la société. 1.2 Toutes les recommandations données dans le présent document sont génériques et destinées à s'appliquer à: a) toutes catégories d'organismes, quels qu'en soient la forme juridique, le secteur ou la taille. L'accent est mis sur les organismes bien établis, étant entendu que tant les organismes temporaires que les organismes naissants peuvent également bénéficier de l'application totale ou partielle de ces lignes directrices; b) tous les types d'innovation concernant, par exemple, un produit, un service, un processus, un modèle et une méthode, allant de l'innovation incrémentale jusqu'à l'innovation radicale; c) tous les degrés d'innovation, par exemple l'innovation interne, l'innovation ouverte et les activités d'innovation induites par les usages, le marché, la technologie et les attentes fondamentales de l'utilisateur final (design-driven). Il ne décrit pas dans le détail les activités au sein de l'organisme, mais il fournit plutôt un cadre général de recommandations. Pour les activités d'innovation, il ne spécifie donc aucune exigence ni aucun outil ou méthode spécifique.

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NF EN 9223-102

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 102 : enregistrement de la configuration

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9107

décembre 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Autorisation de livraison directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

Le présent document fournit des conseils à un organisme de conception et un organisme de production sur la façon de se conformer à la DDA - Direct Delivery Authorization (Autorisation de livraison directe) , y compris les exigences d'AA (Arrangement approprié) d'après les documents applicables cités à l'article 2.

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NF EN 9132

juin 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences qualité du marquage des pièces en code-barres Data Matrix

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NF X50-575

mars 2004
Norme En vigueur
Accueil - Prestations d'accueil externalisées - Engagements de services des prestataires d'accueil

Le présent document définit les engagements de services relatifs à la prestation de service d'accueil. Ces engagements portent sur l'établissement de l'offre commerciale, le recrutement et la formation du personnel d'accueil, la réalisation, sur site, de l'accueil de visiteurs et de l'accueil téléphonique, la réalisation de l'accueil événementiel et la mesure et l'amélioration de la prestation d'accueil.

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BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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FD S99-133

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux cabinets et services d'imagerie médicale

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de management de la qualité applicables aux cabinets libéraux et aux services hospitaliers d'imagerie médicale.

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NF X50-767

novembre 2001
Norme En vigueur
Cabinets de conseil en recrutement - Qualité des services

Le présent document décrit les prestations des cabinets de conseil en recrutement et définit pour celles-ci des engagements qualité à l'égard des entreprises clientes et des candidats.

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NF EN 16704-3+A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 3 : compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée

Le présent document définit les activités relatives au travail sur ou à proximité de la voie ferrée et les profils de compétences des personnes exerçant ces activités si un ou plusieurs des 5 risques significatifs décrits dans la NF EN 16704-1:2016+A1:2021 existent du fait de leurs activités.

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NF V01-005

décembre 2017
Norme En vigueur
Système de management de la qualité de la production agricole - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et leur organisme agricole pour répondre aux attentes des clients et des parties intéressées

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; pour une production agricole

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NF X50-141-3

décembre 2006
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc.) - Partie 3 : lignes directrices pour demander et réaliser les calculs ou les simulations

Le présent document définit un outil méthodologique pour conduire avec rigueur une démonstration par calcul ou simulation et obtenir des résultats les plus proches possible de la réalité. Cet outil méthodologique structure la relation entre le demandeur de la démonstration et le prestataire qui va la mettre en oeuvre, depuis la perception du besoin jusqu'à la fourniture des résultats.

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NF X60-012

août 2006
Norme En vigueur
Maintenance - Termes et définitions des éléments constitutifs des biens et de leur approvisionnement

Le présent document donne une liste de termes et définitions utilisés pour décrire les éléments constitutifs d'un bien.

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BP Z76-001

avril 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Technologies de l'information - Formation ouverte et à distance - Lignes directrices

Le présent document décrit les processus et recommandations à mettre en oeuvre pour développer des actions de formation ouverte et à distance de qualité.

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FD S99-130

novembre 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système qualité dans un établissement de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

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NF X50-152

septembre 2007
Norme En vigueur
Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

Le présent document développe les concepts et principes de l'analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l'Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

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FD X50-116

décembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d'organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu'est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

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FD X50-794-2

octobre 2001
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Partie 2 : système de contrôle de résultat sur site - Exemples d'application

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document présente des exemples de mise en oeuvre de plans de contrôle qualité de prestations de nettoyage, reposant sur les concepts définis dans la norme NF X 50-794-1.

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FD X60-008

août 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance industrielle - Projet d'externalisation de la maintenance - Démarche pré-contractuelle

Le présent document conçu sous forme de guide s'attache à donner des éléments de réflexion permettant aux donneurs d'ordres de structurer leur démarche précontractuelle.

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FD X50-300

décembre 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Organisation et gestion de la production industrielle - Sous-traitance industrielle - Vocabulaire

Dans le but de faciliter l'amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l'organisation et à la gestion de la production industrielle. Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

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NF X50-792

août 1999
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

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NF X50-700

mars 2006
Norme En vigueur
Qualité des services - Démarche d'amélioration de la qualité du service - Le référentiel et les engagements de service - Préconisations

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'élaboration de référentiels d'engagements de service.

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FD X50-190

septembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Capitalisation d'expérience

Le présent document fournit des recommandations pour faciliter la mise en oeuvre de dispositifs de capitalisation d'expérience dans les organismes.

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NF EN IEC 31010

août 2019
Norme En vigueur
Management du risque - Techniques d'appréciation du risque

Le présent document donne des recommandations pour le choix et l'application des techniques d'appréciation du risque dans différentes situations. Ces techniques visent à aider à la prise de décision en cas d'incertitude, à donner des informations relatives à des risques particuliers et dans le cadre d'un processus de management du risque. Le document récapitule l'éventail des techniques, avec des références vers d'autres documents où ces techniques sont décrites de manière plus précise.

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NF X50-845

juin 2013
Norme En vigueur
Activités de carrossier/réparateur de véhicules légers de moins de 3,5 tonnes de PTAC - Prestations des entreprises de réparation carrosserie - Spécifications du matériel et des moyens

Le présent document concerne l'activité de réparation carrosserie des véhicules légers à moteur dont le PTAC n'excède pas 3,5 tonnes et décrit les obligations réglementaires, ainsi que les moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires pour l'exercice de cette activité.

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FD X50-259

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Management du risque - Plan de continuité d'activité (PCA) - Démarche de mise en place et de maintien

Le présent document développe une méthode applicable à chaque organisme, quels que soient sa taille, son domaine d'activité fournissant des recommandations pour l'implémentation, la mise en oeuvre et la maintenance d'un plan de continuité d'activité. Il n'est pas destiné à s'appliquer aux activités relevant du domaine régalien de l'État n'est pas destiné à être utilisé dans un cadre de certification. Il peut toutefois être utilisé comme un document de référence pour l'évaluation (auto-évaluation) des PCA des organismes.

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XP X50-831-1

mai 2014
Norme En vigueur
Soins de beauté et de bien-être - Partie 1 : exigences générales de qualité de service

Le présent document établit les exigences et recommandations générales de qualité de service des soins de beauté et de bien-être à la personne sans finalité médicale ni thérapeutique, quel que soit le type d'établissement où ils sont prodigués, commercialisés à l'unité ou sous forme de cure ou de forfait sans préjudice des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Il s'applique à tous les types d'établissements de beauté et/ou de bien-être, ce qui comprend aussi bien les instituts de beauté et/ou de bien-être que les centres de bien-être.

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NF ISO 18436-3

janvier 2013
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 3 : exigences relatives aux organismes de formation et au processus de formation

L'ISO 18436-3:2012 définit les exigences pour les organismes de formation du personnel chargé de surveiller l'état des machines, d'identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les procédures de formation du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état sont spécifiées.

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NF EN ISO/ASTM 52926-4

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Partie 4 : qualification des opérateurs pour DED-LB

Le présent document spécifie les capacités et les responsabilités exigées pour la qualification des opérateurs dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de DED-LB/M. Le présent document spécifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de DED-LB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de DED-LB/M font également partie du présent document. Le présent document est destiné à fournir une vue d'ensemble pour la qualification des opérateurs de machines de FA dans les applications industrielles générales.

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NF X50-553

juillet 2014
Norme En vigueur
Management des activités de recherche

Le présent document procure des recommandations relatives au management des activités de recherche. Il est applicable à toutes les formes de recherche, de la recherche fondamentale à la recherche appliquée, quelle que soit la nature de la structure dans laquelle il est conduit (organisme, institution, équipe, entreprise, association, etc.). L'innovation et le développement, non explicitement visés, peuvent cependant y trouver des idées et approches méthodologiques utiles.

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NF S99-170

mai 2013
Norme En vigueur
Maintenance des dispositifs médicaux - Système de management de la qualité pour la maintenance et la gestion des risques associés à l'exploitation des dispositifs médicaux

Le présent document fixe des exigences et des recommandations pour les systèmes de management de la qualité à utiliser pour la maintenance des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro en vue de la maîtrise des risques liés à leur exploitation. Le présent document s'applique en priorité aux établissements de santé ainsi qu'à toute structure utilisant des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. Il peut également servir de base à l'exploitant pour la mise en place d'un système de management de la qualité sur les activités de maintenance et de gestion des risques associés. Le document porte donc sur les interfaces entre les différents acteurs : l'exploitant, le fournisseur et le client.

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NF S61-922

juin 1999
Norme En vigueur
Activités de service relatives à la maintenance des extincteurs portatifs, mobiles et fixes

Le présent document définit les conditions de réalisation du service de la maintenance préventive et corrective des extincteurs portatifs, mobiles et fixes, sur site et/ou en centre de maintenance. Il précise les relations clients-fournisseurs en matière de contrat de maintenance et de spécifications de service des entreprises et du personnel.

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NF X50-005

août 1975
Norme En vigueur
Relations fournisseurs-utilisateurs - Essais comparatifs de produits - Principes de base

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FD X50-602

octobre 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Logistique - Fonctions logistiques

Sur la base d'une enquête réalisée dans plus de 500 sociétés, ce fascicule permet d'identifier les activités logistiques et les "profils logistiques professionnels" qui les réalisent. Il peut être par ailleurs utilisé par les instituts de formation.

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NF X50-790

décembre 1995
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Lexique de la propreté

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NF X50-144-5

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 5 : coefficient de garantie

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre d'une prise en compte de l'environnement (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le concept de coefficient de garantie et d'en expliquer le mode de calcul et l'utilisation. Le coefficient de garantie est aussi largement utilisé dans une démarche de conception (simulation, calcul) .

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FD X50-818

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et Management - Les clés d'une démarche Qualité pour les petites et moyennes entreprises

Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d'organisations, notamment les plus petites d'entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l'organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.

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NF S99-172

février 2017
Norme En vigueur
Exploitation et maintenance des dispositifs médicaux - Système de management du risque lié à l'exploitation des dispositifs médicaux

Le présent document spécifie un processus pour permettre aux exploitants de mettre en oeuvre le système de management du risque et d'identifier les phénomènes dangereux associés aux dispositifs médicaux et à leurs accessoires, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, d'estimer et d'évaluer les risques, de maîtriser ces risques et de surveiller l'efficacité de cette maîtrise. Les exigences du présent document s'appliquent de la mise à disposition du dispositif médical chez l'exploitant jusqu'à sa réforme. Le présent document ne spécifie pas les niveaux d'acceptabilité du risque, mais permet à l'exploitant de garantir que ses choix d'acceptabilité en critères et en niveaux sont définis grâce à des méthodes formelles et qu'ils reposent sur une méthodologie et des critères démontrables.

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