L'ISO 13485:2016 énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services associés conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Ces organismes peuvent être impliqués dans une ou plusieurs étapes du cycle de vie incluant la conception et le développement, la production, le stockage et la distribution, l'installation ou les prestations associées d'un dispositif médical, ainsi que la conception, le développement ou la prestation d'activités associées (par exemple support technique). L'ISO 13485:2016 peut également être utilisée par les fournisseurs ou les parties externes qui fournissent des produits, notamment des services associés au système de management de la qualité à de tels organismes.Les exigences de L'ISO 13485:2016 s'appliquent aux organismes, indépendamment de leur taille ou de leur nature, à l'exception des cas où cela est clairement indiqué. Lorsque les exigences s'appliquent effectivement aux dispositifs médicaux, elles s'appliquent également aux services associés fournis par l'organisme.Les processus requis par l'ISO 13485:2016, qui sont applicables à l'organisme, mais non mis en ?uvre par celui-ci, relèvent de la responsabilité de ce dernier qui en tient compte dans son système de management de la qualité en surveillant, en tenant à jour et en maîtrisant les processus.Le fait que des exigences réglementaires applicables autorisent l'exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement peut servir à justifier leur exclusion du système de management de la qualité. Ces exigences réglementaires peuvent prévoir d'autres approches qu'il faut appliquer dans le système de management de la qualité. Il incombe à l'organisme de s'assurer que ses demandes de conformité à l'ISO 13485:2016 correspondent à toute exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement.Lorsqu'une exigence définie à l'Article 6, 7 ou 8 de l'ISO 13485:2016 ne peut être appliquée en raison des activités entreprises par l'organisme ou de la nature du dispositif médical auquel s'applique le système de management de la qualité, l'organisme n'est pas tenu d'inclure cette exigence dans son système de management de la qualité. Pour les paragraphes apparaissant comme non applicables, l'organisme enregistre la justification comme cela est décrit en 4.2.2.

Le présent document précise les critères et les méthodes générales envisageables pour planifier, gérer et contrôler les opérations de maintenance dans les constructions et leur environnement conformément aux exigences légales applicables, aux objectifs des propriétaires et des utilisateurs et à la qualité de maintenance demandée.Il s'applique à la gestion de maintenance des constructions.

Ce document, destiné à harmoniser les échanges de données informatisées entre matériels et logiciels dans le cadre ce l'identification électronique des animaux, comprendra plusieurs parties selon les types d'automates considérés.La présente partie relative aux automates de pesée en vif spécifie le code à communiquer :a) d'une part, par un matériel éleveur à l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés, pour indiquer les animaux à peser si besoin est,b) d'autre part, par l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés au système qui enregistre l'information dans une base de données ou l'utilise dans un processus.

Le présent document concerne les "cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs".

Le présent document définit le concept de management par la valeur et en expose les caractéristiques fondamentales. Il présente les concepts de base des méthodes et des outils les plus couramment utilisés dans son application.

Le présent document décrit des essais effectués par le fabricant et qui s'appliquent aux produits qui sont compris dans le domaine d'application de la NF EN 60335-1.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

Le présent document définit les exigences et les techniques d'essai relatives à la construction, la sécurité et le marquage des barbecues.

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de service de négoce et maintenance dans le domaine du nautisme.

L'objet de ce document est de mettre en évidence les bénéfices possibles de l'application du management de la valeur, tel que défini dans la norme européenne EN 12973:2000 aux différents processus d'un organisme.

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques.

Avant?propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Terminologie4 Exigences et recommandations d'organisation et de pilotageAnnexe A (informative)Références législatives

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Contexte de l'organisme5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A(informative)Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts de la Norme Internationale ISO 9001 :2015Bibliographie

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Processus maintenanceBibliographie

Avant-propos1Domaine d'application2Termes et définitions3Exigences relatives aux installations et équipements4Exigences relatives aux soins de la thalassothérapie 5Exigences relatives à l'hygiène et à la sécurité6Exigences relatives au personnel7CommunicationAnnexe A (informative)Décharge client - Exemple typeBibliographie

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Enjeux et bénéfices de la démarche de management des risques4 Identifier, analyser et évaluer les risques5 Traiter les risques6 Adapter la démarche aux besoins et à la maturité de l'organisme7 Ressources et moyens8 Communication sur le management des risques9 AméliorationAnnexe A (normative) Les 11 principes du management des risques (NF ISO 31000)Annexe B (normative) Culture du risqueAnnexe C (normative) Exemple de classification détaillée des événements générateurs de pertes opérationnellesAnnexe D (normative) Management des risques - grille de démarche génériqueAnnexe E (normative) Éléments existants dans l'organisme à prendre en compte dans une démarche de management des risquesAnnexe F (normative) Indicateurs de processus " Performance Organisme "Annexe G (normative) Exemples d'éléments techniques pour le traitement des risquesBibliographie Bibliographie

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Les étapes de la démarche de personnalisation en environnement climatique6 Étape 1 : Établissement du profil de vie système et du profil de vie environnement7 Étape 2 : Caractérisation de l'environnement8 Étape 3 : Synthèse de l'environnement9 Étape 4 : Détermination du programme d'essaisAnnexe A (normative) Modèles de dégradationAnnexe B (normative) Environnement opérationnelAnnexe C (normative) Environnement caractériséAnnexe D (normative) Environnement de synthèseAnnexe E (normative) Synthèse par la méthode des distributionsAnnexe F (normative) Synthèse par la méthode des enveloppesAnnexe G (normative) Réduction de la durée d'essai par la méthode de la sévérité équivalenteAnnexe H (normative) Cas particulier des mécanismes de la corrosionBibliographie

Avant-propos 4Introduction 41 Domaine d'application 42 Références normatives 53 Termes et définitions 74 Connaissances et compétences 95 Procédure de certification 95.1 Candidature 95.2 Recevabilité de la demande 95.3 Admissibilité du candidat 105.4 Formation 115.5 Rôle de l'examinateur/ notateur 155.6 Contrôles des connaissances technologiques et des aptitudes pratiques 155.6.1 Contrôle des connaissances technologiques 155.6.2 Portée du questionnaire 155.6.3 Notation de l'épreuve des connaissances technologiques 165.6.4 Contrôle des connaissances pratiques 165.6.5 Notation de l'épreuve des connaissances pratiques 165.7 Décision en matière de certification 176 Validité 176.1 Domaine 176.2 Durée 177 Procédure de renouvellement/Transformation de niveau 177.1 Renouvellement 177.1.1 Recevabilité de la demande 177.1.2 Instruction des demandes 177.1.3 Décisions en matière de renouvellement de la certification 187.1.4 Validité du renouvellement du certificat 187.2 Transformation de niveau 187.2.1 Recevabilité de la demande 187.2.2 Instruction des demandes 187.2.3 Décisions en matière de transformation de niveau 187.2.4 Validité du certificat 188 Sanctions 18Bibliographie 19

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Connaissance de l'installation5 Entretien et maintenance : préconisations d'intervention et identification des opérations6 Mise en oeuvre de l'entretien7 Qualité du service d'entretienAnnexe A (normative) Principes généraux de réalisation d'une vidangeAnnexe B (informative)Exemple de contrat type incluant les conditions générales de venteAnnexe C (informative)Modèle de bordereau de suivi des déchets d'assainissementAnnexe D (informative)Modèle de cahier de vie de l'installationAnnexe E (informative)Entretien des éléments électro-mécaniquesAnnexe F (informative)Surveillance, entretien, et maintenance des différentes filièresBibliographie

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Facteur d'essai6 Remarques et précautions d'emploi7 Application dans le cadre de la démarche de personnalisation8 Exemples de calculs de facteurs d'essaiAnnexe A (normative) Abaques de détermination du facteur d'essaiAnnexe B (informative) Prise en compte du risque fournisseurAnnexe C (informative) Information sur l'évolution de la démarche de calculBibliographie

Avant-propos1 Pourquoi et pour qui mettre en oeuvre un Système de Management Intégré (SMI)2 Domaine d'application3 Méthodologie de mise en oeuvre proposée4 Contexte5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A (informative) Exemples d'audits combinésAnnexe B (informative) Exemples d'indicateursAnnexe C (informative)Bibliographie

Introduction 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 64 Connaissances et compétences 95 Procédure de certification 95.1 Candidature 95.2 Évaluation 95.3 Rôle de l'examinateur 105.4 Contrôles des connaissances technologiques et des aptitudes pratiques 105.4.1 Pour les options a, b, d, e : 105.4.1.1 Contrôle des connaissances technologiques 105.4.1.2 Contrôles des aptitudes pratiques 125.4.1.3 Notation générale 225.4.2 Pour l'option "f" : 235.4.2.1 Contrôle des connaissances technologiques 235.4.2.2 Contrôles des aptitudes pratiques 245.4.2.3 Notation générale 275.5 Décisions en matière de certification 275.5.1 La certification est attribuée si les conditions suivantes par option sont réunies : 275.5.2 Pour l'épreuve pratique les notes éliminatoires sont : 275.5.3 Rattrapage (ou tolérances) 275.5.4 Cas des options combinées 275.5.5 Refus de la certification 286 Validité 286.1 Domaine 286.2 Durée 287 Procédure de renouvellement 287.1 Renouvellement à 3 et 6 ans 287.1.1 Recevabilité de la demande 287.1.2 Instruction des demandes 297.1.3 Décisions en matière de renouvellement de la certification 297.1.4 Validité du renouvellement du certificat 297.2 Re-certification 297.2.1 Recevabilité de la demande 297.2.2 Instruction des demandes 297.2.3 Actualisation des connaissances 307.2.4 Contrôle des connaissances 387.2.5 Rôle de l'examinateur 387.2.6 Décisions en matière de re-certification 387.2.7 Cas particulier des opérateurs certifiés pour au moins une des options "a, b, d" et certifiés en "f" 397.2.8 Validité du certificat de re-certification 398 Sanctions 39Bibliographie 40

Avant-propos 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 44 Volumes et charges 54.1 Charge statique sur la boule d'attelage 54.2 Charge utile 55 Conception générale 55.1 Protection contre les risques d'incendie de d'asphyxie 55.2 Rigidité 55.3 Isothermie de l'ensemble du véhicule 56 Protection générale contre les agents extérieurs 56.1 Métaux 56.2 Bois et autres produits à base de bois 66.3 Matières plastiques 66.4 Incompatibilité des matériaux 67 Châssis 67.1 Garde au sol 67.2 Roue jockey 67.3 Vérins de stabilisation 68 Carrosserie 78.1 Poignée de manoeuvre 78.2 Rail d'auvent 78.3 Portes 78.4 Étanchéité 88.5 Ouvertures de ventilation dans les compartiments habitables 88.6 Dépose des roues 89 Aménagement 89.1 Cuisine 89.2 Tables 810 Équipements 810.1 Réfrigérateurs pour caravanes 810.2 Installation électrique à très basse tension 12 en courant continu 9Bibliographie 10

Le présent document présente des recommandations pour assurer la maîÎtrise et l'efficacité du processus de conception et développement.

Le présent document vise le contenu de la qualité des services associés aux prestations de travaux, de maintenance ou de dépannage réalisées par les entreprises du secteur du bâtiment dans le cadre suivant :- la fourniture et pose, le cas échéant dépannage et maintenance- la fabrication et pose, le cas échéant dépannage et maintenance- le dépannage et la maintenance.

Le présent document traite de l'analyse de la valeur tout en se référant à la norme NF X 50-151 et au FD X 50-101 pour les aspects propres à l'élaboration de l'expression fonctionnelle du besoin et d'un cahier des charges fonctionnel. Il constitue un outil d'aide à la compréhension et à l'application, à travers un approfondissement des pratiques en terme de conduite d'une action AV et de maîtrise des processus associés. Il s'applique dans de multiples secteurs d'activité, tant publics que privés.Il illustre les applications de la norme NF X 50-152, en permettant au lecteur d'en appréhender l'adaptation aux différents contextes d'utilisation de l'approche AV (organismes, buts, sujets traités) et à cerner l'intérêt de déployer ces démarches dans le cadre de la conduite de ses projets.Il est destiné aux lecteurs de la norme NF X 50-152 qui souhaitent mettre en oeuvre (ou faire mettre en oeuvre), de manière pragmatique et efficace au sein d'un organisme, les concepts et processus que cette norme définit. Il vise à faciliter la compréhension et la mise en oeuvre par les différents acteurs d'une action tandis que la norme NF X 50-152 propose un cadre commun sous forme de processus et d'exigences associées.

Le présent document s'adresse aux offices professionnels de qualification d'entreprises ou d'organismes de prestations intellectuelles. Il spécifie les exigences générales auxquelles ces organismes de qualification doivent satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour mettre en oeuvre un système de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles et remettre à celle-ci des certificats de qualification. Ce document traite : de l'organisation de l'office de qualification, de la gestion de son système documentaire, des exigences relatives au système de qualification, aux conditions de qualification, au processus de qualification et concernant le personnel d'instruction.

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

Le présent document décrit les engagements des entreprises de systèmes électroniques de sécurité en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d'organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu'est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

Le présent document développe les concepts et principes de l'analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l'Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.