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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 7176-6

novembre 2018
Norme En vigueur
Fauteuils roulants — Partie 6 : détermination de la vitesse maximale des fauteuils roulants électriques

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-818

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et Management - Les clés d'une démarche Qualité pour les petites et moyennes entreprises

Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d'organisations, notamment les plus petites d'entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l'organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 23592

septembre 2021
Norme En vigueur
Excellence de service - Principes et modèle

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NF EN ISO/ASTM 52935

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Qualification du personnel de coordination

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NF EN 1647/IN1

août 2021
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d’habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF ISO 22749-2

décembre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Pièces de suspension - Partie 2 : procédure d'homologation et surveillance de la qualité des pièces mécaniques à base d'élastomère

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NF ISO 37002

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management des alertes - Lignes directrices

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NF ISO 29994

août 2021
Norme En vigueur
Éducation et services de formation - Exigences relatives aux services d'enseignement à distance

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 29995

décembre 2021
Norme En vigueur
Enseignement et formation - Vocabulaire

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NF EN ISO 56007

août 2023
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Outils et méthodes de management des opportunités et des idées - Recommandations

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NF EN ISO 56008

mai 2024
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes pour les mesures des opérations d’innovation - Recommandations

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NF ISO 10014

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Gestion d’un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers

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NF ISO 37301

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la conformité - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre

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NF ISO 22341

novembre 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale

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NF EN ISO/ASTM 52926-1

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 1 : qualification générale des opérateurs

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NF EN ISO/ASTM 52926-3

décembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 3 : qualification des opérateurs pour PBF-EB

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NF EN ISO/ASTM 52926-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 2 : qualification des opérateurs pour PBF-LB

Le présent document identifie les capacités et les responsabilités exigées pour la qualification des opérateurs de FA dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de la fusion sur lit de poudre – faisceau laser sur métaux (PBF-LB/M, powder bed fusion - laser beam with metals).Le présent document identifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de PBF-LB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de PBF-LB/M font également partie du présent document.Le présent document est destiné à fournir une vue d'ensemble pour la qualification des opérateurs de machines de FA dans les applications industrielles générales. Lorsque des exigences spécifiques de l'industrie existent pour la qualification des opérateurs de FA, telles que l'ISO/ASTM 52942 pour les applications aérospatiales, ces normes spécifiques de l'industrie sont utilisées au lieu du présent document.

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NF EN ISO/ASTM 52926-4

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive des métaux - Principes de qualification - Partie 4 : qualification des opérateurs pour DED-LB

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NF EN ISO/ASTM 52926-5

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 5 : qualification des opérateurs pour DED-Arc

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NF ISO 56006

avril 2022
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes de management de l’intelligence stratégique - Recommandations

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NF ISO 10013

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées

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NF S99-300

juillet 2021
Norme En vigueur
Démarche qualité en imagerie médicale

Avant-propos1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Exigences médico-techniques4 Parcours du patient pour la réalisation d'un acte d'IM5 Système de management de la qualité et de gestion des risques de la structure d'IM6 Audit externe par les pairs sur la base du présent documentAnnexe A (normative) Liste des procédures documentées obligatoires attenduesBibliographie

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NF EN 17975

juin 2025
Norme En vigueur
Maintenance - Processus de maîtrise des risques liés aux énergies et fluides lors d’opérations de maintenance - Recommandations

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NF ISO 22384

janvier 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour l'établissement et la surveillance d'un plan de prévention et sa mise en œuvre

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NF EN ISO 41014

septembre 2020
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d'une stratégie de facility management

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NF ISO 24095

décembre 2021
Norme En vigueur
Air des lieux de travail - Lignes directrices pour le mesurage de la fraction alvéolaire de la silice cristalline

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à l'assurance qualité des mesurages de la silice cristalline alvéolaire dans l'air en utilisant une méthode directe sur filtre ou des méthodes indirectes d'analyse par diffraction de rayons X et infrarouge. Le domaine d'application de la présente Norme internationale inclut les polymorphes de silice cristalline suivants : quartz, cristobalite et tridymite. Ces lignes directrices sont également appropriées pour l'analyse des filtres obtenus à partir des mesurages du pouvoir de resuspension conformément à l'EN 15051 [1].

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NF EN ISO 41015

avril 2023
Norme En vigueur
Facility management - Influencer les comportements organisationnels pour obtenir de meilleurs résultats en matière d'installations

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NF ISO 22876

novembre 2021
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Location de bateaux sans équipage - Services de location et expériences complémentaires

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NF ISO 30405

juin 2023
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices relatives au recrutement

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NF ISO 19161-1

mai 2021
Norme En vigueur
Information géographique - Références géodésiques - Partie 1 : système international de référence terrestre (ITRS)

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NF EN 17687

août 2022
Norme En vigueur
Achats publics - Intégrité et responsabilité - Exigences et recommandations

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XP ISO/TS 15143-3

avril 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier - Partie 3 : données télématiques

Le présent document précise le schéma de communication conçu pour fournir des données d'état des machines mobiles provenant du serveur d'un fournisseur de télématique aux applications clients par Internet. Les données sont recueillies à partir d'une machine mobile à l'aide d'un équipement d'enregistrement de données télématiques, et stockées sur le serveur d'un fournisseur de télématique. Le présent document décrit les enregistrements de communications utilisés pour demander des données au serveur, et les réponses du serveur contenant des éléments de données à utiliser dans l'analyse des performances de la machine et de l'état de gestion de la machine liée au fonctionnement et/ou à la maintenance.Il s'applique aux engins de terrassement automoteurs tels que définis dans l'ISO 6165 et aux machines mobiles de construction de routes telles que définies dans l'ISO 22242 équipées d'instruments de localisation et de temps.Il ne s'applique pas au recueil de données à bord, au protocole de communication à bord (par exemple, le CANbus) ou à la transmission sans fil des données de machines mobiles au serveur du fournisseur de télématique après que les données ont été recueillies par l'enregistreur de données. Voir Figure 1.

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NF ISO 15143-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 2 : dictionnaire de données

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NF ISO 15143-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 1 : architecture du système

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NF ISO 22383

décembre 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour la sélection et l'évaluation de la performance des solutions d'authentification pour les biens matériels

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NF ISO 31022

octobre 2020
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices relatives au management du risque juridique

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NF ISO 22396

mai 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour l’échange d’informations entre les organismes

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NF ISO 29991

novembre 2020
Norme En vigueur
Services de formation en langues - Exigences

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NF EN ISO 21976

octobre 2020
Norme En vigueur
Emballage - Témoins d’effraction pour emballages de médicaments

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NF EN 9117

octobre 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Délégation de l'inspection du produit avant livraison

Le présent document spécifie les exigences de DIPL pour établir des exigences communes de produit/service utilisables à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement. Il doit s'appliquer quand une organisation choisit de déléguer l'inspection du produit par processus contractuel à son fournisseur (référence : normes NF EN 9100 et NF EN 9110) pour qu'il réalise la réception du produit en son nom.L'organisation délégante doit utiliser le présent document comme ligne directrice pour l'établissement d'un processus de DIPL, même si elle peut y incorporer des exigences contractuelles supplémentaires afin de répondre à ses besoins particuliers.

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NF EN 9223-104

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 104 : maîtrise de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il traite de la maîtrise de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.

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NF EN 9223-102

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 102 : enregistrement de la configuration

Le présent document traite de la saisie, conservation et mise à disposition des informations de configuration. Il précise les principes identifiés dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-103

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 103 : vérifications, revues et audits de la configuration

Le présent document traite de la vérification, des revues et des audits tendant à la validation de la cohérence des informations de configuration. Il précise les principes décrits dans la NF EN 9223-100.

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NF EN 9223-101

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 101 : identification de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ;traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

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NF EN 9223-105

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 105 : glossaire

Le présent document définit les termes utilisés dans les normes suivantes :NF EN 9223-100, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 100 : Guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration ;NF EN 9223-101, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 101 : Identification de la configuration ;NF EN 9223-102, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 102 : Enregistrement de la configuration ;NF EN 9223-103, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 103 : Vérifications, revues et audits de la configuration ;NF EN 9223-104, Management de Programme - Gestion de la Configuration - Partie 104 : Maîtrise de la configuration.

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NF EN 9223-100

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 100 : guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration

Le présent document :s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ;propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant deux dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme ".Il convient pour chaque programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires.Ce document traite certains aspects des relations entre la gestion de la configuration et la gestion des contrats mais il ne traite pas des modalités de la gestion des contrats.La présente recommandation constitue, au profit des programmes complexes (aéronautique, armement, ...) , un prolongement de la norme ISO 10007 Système de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration.Le présent document est cohérent avec la norme NF EN 9200 Série aérospatiale - Management de programme - Recommandation pour une spécification de management de projet.

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NF EN 9136

mai 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Analyse de cause racine et résolution de problème (9S méthodologie)

L'objectif de toute organisation, dans le cadre d'une amélioration continue, consiste à réduire le nombre des problèmes (notamment les états de fonctionnement indésirables, les défauts, les pannes) , et à minimiser leur impact sur la qualité, les performances et les coûts.Cela implique d'avoir des procédures en place pour détecter et éradiquer les problèmes importants et récurrents, et donc de bien identifier les problèmes, bien comprendre leur impact et leurs causes fondamentales, et de disposer d'actions adéquates clairement définies et établies afin que ces problèmes et tout défaut similaire ne se reproduisent pas.

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NF EN 9120

mai 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les distributeurs de l'aéronautique, l'espace et la défense

Le présent document normalise, le plus largement possible, les exigences relatives au système de management de la qualité et peut être utilisé à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement par des organismes du monde entier. Son utilisation devrait conduire à une amélioration des performances en termes de qualité, de coût et de délai par la diminution ou la suppression des exigences d'organismes spécifiques, par la mise en oeuvre réelle d'un système de management de la qualité et par une généralisation de l'application de bonnes pratiques. Le présent document, bien qu'il ait été développé initialement pour l'industrie aéronautique, spatiale et de défense, peut aussi être utilisé par d'autres secteurs industriels ayant besoin d'avoir un système de management de la qualité avec des exigences supplémentaires par rapport à celles d'un système NF EN ISO 9001.

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NF EN 9133

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Procédure de qualification pour pièces aérospatiales normalisées

Le présent document définit un système de qualification des produits normalisés pour les applications aéronautiques, spatiales et de défense. Il définit les principes qui doivent être respectés lors de la qualification du produit ; il s'applique conjointement avec les règles et procédures de l'AC. Le système permet à l'AC de confirmer que la conformité est atteinte et maintenue, conformément aux exigences de sa définition de produit et des spécifications techniques de contrôle associées, par un Fabricant de pièces d'origine (OCM) de produits normalisés.

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NF EN 9110

mai 2018
Norme En vigueur
Systèmes de Management de la Qualité - Exigences pour les Organismes d'Entretien de l'Aéronautique

Le présente document contient les exigences de la NF EN ISO 9001:2015 en matière de système de management de la qualité et spécifie les exigences, les définitions et les notes supplémentaires concernant l'entretien et la gestion du maintien de navigabilité pour l'industrie aéronautique civile et militaire.Il faut signaler que les exigences spécifiées dans le présent document sont complémentaires aux exigences du client, légales et réglementaires applicables, mais ne les remplacent pas.S'il existe un conflit entre les exigences du présent document et les exigences du client, légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui prévalent.

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