Ce guide opérationnel pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité ISO 9001 est une introduction aux notions clés des systèmes de management de la qualité et à leur application opérationnelle dans tout type d'organisations, notamment les plus petites d'entre elles. Il présente une approche souple et progressive à la démarche qualité, avec une méthode articulée autour des trois piliers fondamentaux pour le dirigeant de l'organisation, sans hiérarchie de lecture ou de mise en oeuvre.

Le présent document fournit à un organisme des lignes directrices relatives à la planification, à la conception, à l'élaboration, à la mise en œuvre, à l'entretien et à l'amélioration d'un processus de résolution des conflits efficace et efficient concernant les réclamations non résolues par l'organisme.Le présent document est applicable:— aux réclamations concernant les produits et services de l'organisme, le processus de traitement des réclamations ou le processus de résolution des conflits;— à la résolution de conflits résultant d'activités nationales et internationales, y compris ceux survenant dans le cadre du commerce électronique.Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit, et aborde— les lignes directrices déterminant le moment et le mode de participation des organismes à la résolution des conflits;— les lignes directrices relatives à la sélection des prestataires et au recours à leurs services;— l'implication et l'engagement de la direction dans la résolution des conflits ainsi que le déploiement des ressources appropriées au sein de l'organisme;— les éléments essentiels pour une résolution de conflits équitable, appropriée, transparente et accessible;— les lignes directrices relatives à la gestion de la participation d'un organisme à la résolution de conflits;— la surveillance, l'évaluation et l'amélioration du processus de résolution des conflits.Le présent document couvre notamment la résolution de conflits entre un organisme et— des particuliers achetant ou utilisant des produits et services à des fins personnelles ou domestiques; ou— de petites entreprises.Le présent document ne s'applique pas à la résolution d'autres types de conflits comme les conflits relatifs à l'emploi. Il ne s'applique pas au traitement des réclamations au sein d'un organisme.

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour des systèmes fiables de serveur de signature électronique (TW4S) qui génèrent des signatures numériques.

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil.Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d'un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires.dow : 2019-11-18

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management lorsqu'un organisme avec des producteurs vise à : démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients, aux exigences légales et réglementaires applicables et aux exigences des parties intéressées pertinentes ; accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système ; pour une production agricole

Le présent document fournit des conseils à un organisme de conception et un organisme de production sur la façon de se conformer à la DDA - Direct Delivery Authorization (Autorisation de livraison directe) , y compris les exigences d'AA (Arrangement approprié) d'après les documents applicables cités à l'article 2.

Le présent document spécifie un processus pour permettre aux exploitants de mettre en oeuvre le système de management du risque et d'identifier les phénomènes dangereux associés aux dispositifs médicaux et à leurs accessoires, y compris les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, d'estimer et d'évaluer les risques, de maîtriser ces risques et de surveiller l'efficacité de cette maîtrise.Les exigences du présent document s'appliquent de la mise à disposition du dispositif médical chez l'exploitant jusqu'à sa réforme. Le présent document ne spécifie pas les niveaux d'acceptabilité du risque, mais permet à l'exploitant de garantir que ses choix d'acceptabilité en critères et en niveaux sont définis grâce à des méthodes formelles et qu'ils reposent sur une méthodologie et des critères démontrables.

1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l'établissement, la mise en œuvre, la tenue à jour et l'amélioration continue d'un système de management de l'innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s'adresse:a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer efficacement leurs activités d'innovation et à obtenir les résultats escomptés;b) aux utilisateurs, clients et autres parties intéressées cherchant à s'assurer de la capacité d'innovation d'un organisme;c) aux organismes et parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication, par une compréhension mutuelle de ce qui constitue un système de management de l'innovation;d) aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en management de l'innovation et en système de management de l'innovation;e) aux décideurs politiques, dans l'optique d'accroître l'efficacité des programmes de soutien axés sur la capacité d'innovation et la compétitivité des organismes et le développement de la société.1.2 Toutes les recommandations données dans le présent document sont génériques et destinées à s'appliquer à:a) toutes catégories d'organismes, quels qu'en soient la forme juridique, le secteur ou la taille. L'accent est mis sur les organismes bien établis, étant entendu que tant les organismes temporaires que les organismes naissants peuvent également bénéficier de l'application totale ou partielle de ces lignes directrices;b) tous les types d'innovation concernant, par exemple, un produit, un service, un processus, un modèle et une méthode, allant de l'innovation incrémentale jusqu'à l'innovation radicale;c) tous les degrés d'innovation, par exemple l'innovation interne, l'innovation ouverte et les activités d'innovation induites par les usages, le marché, la technologie et les attentes fondamentales de l'utilisateur final (design-driven).Il ne décrit pas dans le détail les activités au sein de l'organisme, mais il fournit plutôt un cadre général de recommandations. Pour les activités d'innovation, il ne spécifie donc aucune exigence ni aucun outil ou méthode spécifique.

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

Le présent document décrit les éléments de mesure de la disponibilité de la main-d'œuvre pour les organismes. Le présent document indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données de conformité, notamment lorsqu'il s'agit de décider d'interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).Le présent document se rapporte à la capacité de travail de la main-d’œuvre permanente et temporaire mais ne prend pas en compte leur travail dédié existant, leurs compétences ni leurs capacités à produire des efforts pour des tâches spécifiques. Ces aspects sont couverts par l'ISO 30409.

Le présent document fournit des recommandations afin que les organismes établissent, mettent en ?uvre, maintiennent et améliorent des systèmes de gestion des compétences et de développement des personnes qui influent de manière positive sur la conformité des produits et des services proposés par un organisme et sur les besoins et attentes des parties prenantes concernées.Le présent document s'applique à tous les organismes, indépendamment de leur type ou leur taille. Il ne complète et ne modifie en aucune façon les exigences de la série de normes ISO 9000, ni celles d'autres normes.

Le présent document spécifie les éléments des mesures relatives à la planification de la relève et fournit des mesures comparables pour les rapports internes et externes.Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l’interprétation des données liées à la planification de la relève, notamment lorsqu’il s’agit de décider des actions internes appropriées ou d’établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document décrit les processus et recommandations à mettre en oeuvre pour développer des actions de formation ouverte et à distance de qualité.

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d''essai applicables aux auvents pour véhicules de loisirs habitables. Il s''applique aux différents types d''auvents : résidentiel (Type R) et auvent d''hiver (Type W) et ne s''applique pas aux auvents pare-soleil.

La présente Norme internationale spécifie les lignes directrices établissant les phases et les procédures à suivre lors de l'élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d'harmonisation et d'uniformisation terminologique, que celle-ci soit effectuée ou non dans le cadre de la normalisation internationale. Elle se divise en deux parties : la première traite de la normalisation terminologique en général et la seconde concerne la normalisation terminologique conçue au sein des organismes internationaux de normalisation (I'ISO par exemple). Elle répond au besoin exprimé par de nombreux membres d'organismes internationaux et nationaux de normalisation et par les personnes dirigeant des groupes de travail traitant les projets terminologiques, ces derniers préférant en effet une norme consacrée à la gestion de projets de normalisation terminologique, plutôt que seulement aux processus du travail terminologique, de la gestion de projet ou de l'assurance qualité, déjà traités dans d'autres normes. Elle ne prescrit pas de principes pour le travail terminologique. Ces principes sont traités dans d'autres normes établies par l'ISO/TC 37 (voir l'ISO 704 par exemple). Elle ne prescrit pas non plus d'approche méthodologique pour l'harmonisation internationale des concepts, des systèmes de concepts, des termes et des définitions, traités dans l'ISO 860, ni de règles d'élaboration et de présentation des Normes internationales de terminologie déjà spécifiées dans l'ISO 10241. Elle ne propose pas non plus de conseils pour la création et l'utilisation des bases de données terminologiques dont il est question dans l'ISO/TR 12618. Enfin, elle ne s'applique pas à la qualité de la gestion de projet, objet de l'ISO 10006. Il convient de suivre les présentes lignes directrices à toutes les phases des projets de normalisation terminologique, de la définition initiale des besoins jusqu'à la satisfaction de toutes les exigences et attentes de l'utilisateur.

Le présent document donne une liste des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des tentes de camping et auvents de caravane ainsi que quelques définitions.

Le présent document définit les conditions de réalisation du service de la maintenance préventive et corrective des extincteurs portatifs, mobiles et fixes, sur site et/ou en centre de maintenance. Il précise les relations clients-fournisseurs en matière de contrat de maintenance et de spécifications de service des entreprises et du personnel.

Le présent document constitue un guide de préparation de contrats privés de maintenance pour les opérations de maintenance.Il peut s'appliquer à : des relations internationales ainsi que nationales entre entreprise et prestataire de services de maintenance ; l'ensemble des services de maintenance, y compris la planification, la gestion et le contrôle qui s'ajoutent aux opérations de maintenance ;tout type de biens, à l'exception des programmes informatiques, à moins que le logiciel ne doive être maintenu en même temps que l'équipement technique ou en fasse partie intégrante.

Le présent document fournit des recommandations pour faciliter la mise en oeuvre de dispositifs de capitalisation d'expérience dans les organismes.

Dans le but de faciliter l'amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l'organisation et à la gestion de la production industrielle.Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

Le présent document spécifie une méthode de mesure du volume sous charge des sacs de couchage ainsi qu'une méthode de calcul de la facilité d'empaquetage des sacs de couchage garnis de plumes et/ou de duvet.

L'ISO 18436-2:2014 spécifie les exigences relatives à la formation, à l'expérience et au contrôle du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines à l'aide de l'analyse des vibrations.Un certificat ou une déclaration de conformité aux exigences de la présente partie de l'ISO 18436-2:2014 conformément à l'ISO 18436‑1, permet de garantir et d'attester que les personnes sont capables d'effectuer des mesurages et des analyses des vibrations pour la surveillance et le diagnostic d'état des machines à l'aide d'un équipement de mesurage des vibrations.L'ISO 18436-2:2014 spécifie un programme de classification en quatre catégories qui repose sur les domaines techniques décrits dans le présent document.

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d'organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu'est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

Le présent document développe les concepts et principes de l'analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l'Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

Le présent document spécifie les exigences de qualité requises pour le tableau, la procédure de contrôle et le niveau d’acceptation pour l’acuité de la vision de près, de loin et des couleurs du personnel END. Les annexes contiennent des informations sur la perception de l’échelle de gris et des faibles contrastes. Il aborde également les exigences relatives à la qualification du personnel autorisé à effectuer ces contrôles. Il traite uniquement de l’acuité visuelle dans des conditions définies, similaires à celles rencontrées lors des contrôles END de routine. Il n’aborde pas l’acuité visuelle générale des individus. Il est conseillé aux utilisateurs d’envisager de procéder à un examen général d’ophtalmologie chez un médecin spécialiste afin de s’assurer que leur acuité visuelle générale.