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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 22383

décembre 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour la sélection et l'évaluation de la performance des solutions d'authentification pour les biens matériels

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 18436-1

novembre 2021
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la certification du personnel - Partie 1 : exigences relatives aux organismes d'évaluation et au mode opératoire d'évaluation

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations («organisme de certification») utilisant des systèmes d’évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l’état des machines, d’identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d’état sont spécifiés.NOTE            Ces exigences s’ajoutent à celles de l’ISO/IEC 17000 et de l’ISO/IEC 17024.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1647/IN1

août 2021
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d’habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF ISO 22749-2

décembre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Pièces de suspension - Partie 2 : procédure d'homologation et surveillance de la qualité des pièces mécaniques à base d'élastomère

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NF EN ISO 56001

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management de l'innovation - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l?innovation qu?un organisme peut utiliser pour développer et démontrer sa capacité d?innovation, améliorer ses performances en matière d?innovation et créer de la valeur pour les utilisateurs, les clients et les autres parties intéressées. Les exigences du présent document sont génériques.Le présent document s?applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu?il fournit, ou les types et approches d?innovation utilisés.

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NF ISO 31073

avril 2023
Norme En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

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Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 1 : exigences thermiques, de masse et dimensionnelles pour les sacs de couchage conçus pour les températures limites de -20 °C et plus

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

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NF ISO 3021

mars 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Activités de randonnée et de trekking - Exigences et recommandations

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NF EN ISO 23537-2

août 2023
Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 2 : propriétés de l'étoffe et des matières

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NF ISO 30401/A1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1

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NF EN 17952

juin 2024
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse Fonctionnelle: caractéristiques fondamentales, exigences et recommandations pour la mise en œuvre

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NF ISO 56006

avril 2022
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes de management de l’intelligence stratégique - Recommandations

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NF ISO 21503

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de programmes

Le présent document fournit des recommandations relatives au management de programme. Il s’applique à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité, ainsi qu’à tout type de programme en matière de complexité.Le présent document donne une description de niveau macroscopique des termes, définitions, concepts, conditions préalables et pratiques pertinents, y compris des rôles et responsabilités constituant des bonnes pratiques en matière de management de programme. Il ne fournit pas de recommandations sur les processus, les méthodes et les outils.

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NF ISO 21504

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de portefeuilles

Le présent document fournit des recommandations sur les principes de management de portefeuilles de projets et de programmes. Le présent document s’adresse à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité.Les recommandations données dans le présent document sont destinées à être adaptées à l’environnement spécifique de chaque portefeuille de projets et programmes.Le présent document ne fournit pas de recommandations concernant le management de projet, le management de programme ni d’autres types spécifiques de management de portefeuille (tel que le management de portefeuilles financiers).

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NF ISO 14100

octobre 2022
Norme En vigueur
Recommandations relatives aux critères environnementaux pour les projets, les actifs et les activités visant à soutenir le développement de la finance verte

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NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

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NF EN ISO 41018

août 2022
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d’une politique de facility management

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NF EN 9114

décembre 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Expédition directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

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NF EN ISO 41017

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Recommandations relatives à l’anticipation des situations d’urgence et au management d’une épidémie

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NF EN 16646

février 2015
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion des actifs physiques

Le présent document présente la gestion des actifs physiques comme un cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion des actifs physiques. Il traite du rôle et de l'importance de la maintenance au sein du système de gestion des actifs physiques tout au long du cycle de vie d'un bien.Il convient de tenir compte aussi de ces documents. Il contient des conseils et des recommandations et n'a pas pour finalité d'être utilisé dans le cadre de certifications, de réglementations ou de contrats.

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BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

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NF EN 62198

mai 2014
Norme En vigueur
Gestion des risques liés à un projet - Lignes directrices pour l'application

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FD CEN/TR 15589

juin 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Code de pratique pour l'approbation du personnel chargé des END par des entités tierces parties reconnues en application des dispositions de la Directive 97/23/CE

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE.Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.

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NF EN 16489-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 2 : qualification et compétences requises pour les conseillers en bronzage en cabine

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XP CEN/TS 16880

janvier 2016
Norme En vigueur
Excellence de service - Créer une expérience client extraordinaire par l'excellence du service

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir.Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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NF ISO 18831

août 2016
Norme En vigueur
Habillement - Bien-aller virtuel - Attribut des vêtements virtuels

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NF ISO 30408

décembre 2016
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur la gouvernance humaine

ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

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NF ISO 24631-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 2 : évaluation de la conformité des émetteurs-récepteurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 24631-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 4 : évaluation de la performance des émetteurs-récepteurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 24631-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 3 : évaluation de la performance des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF EN ISO 8936

mars 2017
Norme En vigueur
Auvents pour véhicules de loisirs habitables - Exigences et méthodes d'essai

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NF ISO 20400

juin 2017
Norme En vigueur
Achats responsables - Lignes directrices

ISO 20400:2017 fournit aux organisations, quelle qu'en soit la taille ou l'activité, des lignes directrices pour intégrer la responsabilité sociétale dans leur processus achats, comme décrit dans l'ISO 26000. Elle est destinée aux parties prenantes impliquées dans ou impactées par les décisions et processus achats.

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XP ISO/TS 30407

mars 2018
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Coût par recrutement

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

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BP X50-753

septembre 2012
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de Bonnes Pratiques - Établissements publics d'enseignement technique agricole - La qualité en formation

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NF EN 16736

novembre 2015
Norme En vigueur
Évaluation des risques sanitaires causés par les substances chimiques - Exigences relatives à la dispensation de formation

Le présent document spécifie les exigences minimales auxquelles doit répondre un programme de cours destiné à former des évaluateurs de risques, afin qu'ils aient les compétences nécessaires pour évaluer les risques sanitaires que présentent les produits chimiques.Le présent document ne couvre pas les exigences relatives aux qualifications nécessaires à l'évaluation des risques sur le lieu de travail selon la Directive 98/24/CE. La formation des évaluateurs de risques comporte à la fois des programmes de cours et une expérience pratique sur le terrain. Le présent document ne couvre que le programme des cours. définit les exigences de la formation qui peut être délivrée dans le cadre d'un programme de cours complet ou dans le cadre d'une série de différents cours.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 5 : éléments pédagogiques

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Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 3 : profil d'application de base

L'ISO/CEI 19788 vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Elle inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.L'ISO/CEI 19788 fournit des éléments de données nécessaires à la description de ressources pédagogiques et de ressources directement liées aux ressources pédagogiques.L'ISO/CEI 19788-3:2011 est destinée à fournir aux implémenteurs un point de départ pour l'adoption de l'ISO/CEI 19788, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de l'ISO/CEI 19788‑2 peut être utilisé.

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AC X50-852

décembre 2011
Accord En vigueur
Aménagement d'espaces de vente - Optimisation des prestations de service

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NF EN 16601-80

juillet 2015
Norme En vigueur
Systèmes spatiaux - Management des risques

Le présent document définit les principes et les exigences qui s'appliquent au management des risques intégré d'un projet spatial. Il présente les éléments nécessaires à la mise en oeuvre d'une politique de management des risques intégré par tous les acteurs du projet, à tous les niveaux, c'est-à-dire le client, le fournisseur de premier niveau et les fournisseurs de niveau inférieur. Il comprend un résumé du processus général de management des risques, qui comporte quatre (4) phases essentielles et neuf (9) tâches.Le processus de management des risques implique un échange d'informations entre tous les domaines du projet et offre une visibilité sur les risques, ainsi qu'une classification en fonction de leur criticité vis-à-vis du projet. Ces risques sont surveillés et contrôlés d'après les règles définies dans leurs domaines respectifs.Les domaines d'application du présent document correspondent à toutes les activités associées à toutes les phases du projet spatial. La norme ECSS-M-ST-10 donne une définition du déroulement du projet.Le présent document peut être adapté aux caractéristiques et contraintes spécifiques à un projet spatial, selon la norme ECSS-S-ST-00.

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NF S56-201

novembre 2015
Norme En vigueur
Installations et connexions électriques basse tension dans les caravanes et autocaravanes

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NF EN 16992

avril 2017
Norme En vigueur
Compétences des représentants en douane

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

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NF EN ISO 11121

juin 2017
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences pour les programmes d'initiation à la plongée subaquatique

L'ISO 11121:2017 spécifie les exigences minimales relatives au contenu des programmes proposés par les organismes de formation dans le cadre de l'initiation à la plongée subaquatique de loisirs. Ces exigences ne constituent en aucun cas un référentiel normatif régissant la formation et les qualifications des plongeurs pratiquant la plongée subaquatique.L'ISO 11121:2017 s'applique aux programmes impliquant que des participants plongent dans un espace aquatique ouvert. Elle ne s'applique pas aux programmes se déroulant uniquement en espace aquatique restreint (par exemple, en piscine).L'ISO 11121:2017 fixe également les conditions dans lesquelles ce service doit être fourni et complète donc les exigences générales relatives aux services de plongée de loisirs spécifiées dans l'ISO 24803.

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NF ISO 30409

avril 2017
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Gestion prévisionnelle de la main d'oeuvre

ISO 30409:2016 fournit des lignes directrices et un cadre à la gestion prévisionnelle de la main d'?uvre qui peuvent être adaptés aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité.

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NF EN ISO 18295-2

août 2017
Norme En vigueur
Centres de contact clients - Partie 2 : exigences relatives aux donneurs d'ordre faisant appel aux services de centres de contact clients

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NF EN ISO 18295-1

août 2017
Norme En vigueur
Centres de contact clients - Partie 1: exigences relatives aux centres de contact clients

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NF EN 16602-10

août 2017
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Gestion de l'assurance produit

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NF EN 13479

juin 2017
Norme En vigueur
Produits consommables pour le soudage - Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

Le présent document spécifie les caractéristiques des produits consommables de soudage tels que définis dans l''ISO/TR 25901 et des flux destinés au soudage par fusion des matériaux métalliques. Il définit les méthodes d''essai pour l''évaluation des performances et pour la vérification de la constance des performances. Il vise à répondre aux exigences du règlement européen UE N°305/2011 " Produits de Construction ".

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