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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12507

décembre 2005
Norme En vigueur
Services de transport - Conseils relatifs à l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'application de l'EN ISO 9001 au secteur du transport, en prenant en compte les spécificités de ce secteur. I I n'ajoute aucune exigence à celles déjà spécifiées par l'EN ISO 9001.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-605

mars 2008
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale

Le présent document est destiné à compléter la norme NF X 50-600 qui décrit la démarche logistique au cours des sept grandes phases de la vie du produit, et le fascicule de documentation FD X 50-604 qui décrit le processus logistique. Ce document propose une démarche de mise en oeuvre d'un système de performance logistique, à partir de la stratégie de l'entreprise, elle-même déclinée en objectifs logistiques. L'atteinte de ces objectifs s'effectue par le choix de leviers d'action et se mesure par la performance logistique à travers d'indicateurs.

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NF ISO 20252

janvier 2007
Norme En vigueur
Études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

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NF ISO 13374-2

octobre 2007
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Traitement, échange et présentation des données - Partie 2 : traitement des données

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NF EN 15900

août 2010
Norme En vigueur
Services d'efficacité énergétique - Définitions et exigences

Le présent document donne les définitions et les exigences minimales relatives à un service d'efficacité énergétique.Il peut servir de document de référence pour les programmes appropriés de qualification, d'accréditation et/ou de certification des prestataires de services d'efficacité énergétique comme mentionné dans l'Article 8 de la Directive 2006/42/CE.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC X50-851

août 2010
Accord En vigueur
Glossaire des activités d'aménagement d'espaces de vente

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NF EN 16310

avril 2013
Norme En vigueur
Services d'ingénierie - Terminologie destinée à décrire les services d'ingénierie pour les bâtiments, les infrastructures et les installations industrielles

Le présent document contient un glossaire de termes qui peut contribuer à instaurer des conditions loyales pour la libre concurrence, au sein de la Communauté européenne, entre les entreprises de conseil en ingénierie pour la construction de bâtiments, d'infrastructures et d'installations industrielles.Il contient une terminologie ayant pour objet de faciliter la coopération entre les secteurs et entre les pays dans le domaine des services de conseil en ingénierie.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 16311

avril 2013
Norme En vigueur
Services d'ingénierie - Terminologie destinée à décrire les services d'ingénierie pour les produits industriels

Le présent document contient un glossaire de termes qui peut contribuer à instaurer des conditions loyales pour la libre concurrence, au sein de la Communauté européenne, entre les entreprises de conseil en ingénierie portant sur les produits industriels.Il traite des services intellectuels nécessaires pour convertir les besoins en solutions pratiques, depuis la conception jusqu'à l'exploitation, en passant par la réalisation et ce, pendant toute la durée du cycle de vie d'un produit tel que des ouvrages, produits industriels, etc.

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NF EN 16656

août 2014
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Identification par radiofréquence (RFID) pour la gestion d'objets - Emblème RFID (ISO/CEI 29160:2012, modifié)

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NF ISO 24631-5

mars 2015
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 5 : procédures pour vérifier les capacités des émetteurs-récepteurs à lire des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF EN 581-1

septembre 2017
Norme En vigueur
Mobilier d'extérieur - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping - Partie 1 : exigences générales de sécurité

Le présent document spécifie les exigences générales de sécurité des sièges et tables à usage domestique, collectif et de camping pour adultes, quel que soit les matériaux utilisés, la conception/design ou le procédé de fabrication.Il ne s'applique pas aux installations pour spectateurs et n'inclut pas d'exigences relatives à la durabilité des matériaux de rembourrages, aux roulettes, mécanismes d'ajustement ou d'inclinaison ou au mécanisme de réglage en hauteur des sièges.

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NF X50-780-1

septembre 2010
Norme En vigueur
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 1 : établissements de rééducation professionnelle (Centre de Réadaptation Professionnelle - CRP/Ecole de Réadaptation Professionnelle - ERP)

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NF X50-780-2

septembre 2010
Norme En vigueur
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO)

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GA X60-026

novembre 2010
Guide d'application En vigueur
Maintenance - Guide de gestion de la maintenance d'un patrimoine immobilier (GMAO)

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FD CEN/TR 16412

octobre 2012
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité de la chaîne d'approvisionnement - Guide de bonnes pratiques pour les petites et moyennes entreprises

Le présent document vise à apporter aux petites et moyennes entreprises (PME) des connaissances de base sur la façon de manager et de limiter les risques liés aux activités criminelles et terroristes sur la chaîne d'approvisionnement. Il s'agit d'un objectif commun au secteur privé et au secteur public. En ce qui concerne le secteur privé, les entreprises ont acquis de l'expérience dans le domaine des mesures pouvant contribuer à prévenir l'apparition de failles dans la sûreté pour se prémunir contre une rupture de la chaîne d'approvisionnement. De plus, quelques normes professionnelles ont été élaborées, identifiant les mesures que les entreprises peuvent mettre en oeuvre en vue d'obtenir des labels certifiant leurs opérations commerciales et se voir récompensées par un label qualité sûreté. Le secteur public a élaboré une législation de la sûreté qu'il convient que les entreprises appliquent, de manière obligatoire ou facultative, dans leurs opérations commerciales.

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NF ISO 24631-7

février 2013
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 7 : synchronisation des systèmes d'identification conformes à l'ISO 11785

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NF EN 16352

avril 2013
Norme En vigueur
Logistique - Spécifications relatives au rapport d'incidents criminels

Le présent document spécifie un modèle de présentation du rapport d'incidents criminels liés aux services de transport.Il spécifie des règles communes relatives aux informations figurant dans le rapport d'incidents, au recueil de ces informations et au processus de sécurisation, que ce soit une entreprise privée, une association ou les pouvoirs publics qui établissent le rapport ou recueillent les informations.

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NF ISO 18436-7

mai 2014
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 7 : thermographie

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AC X50-814

février 2009
Accord En vigueur
Fédération française de Cyclotourisme - Démarche de progrès - S'engager pour réussir l'accueil des pratiquants

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NF X50-730

juillet 2009
Norme En vigueur
Activités des offices de tourisme - Caractéristiques des engagements de services des offices de tourisme - Accueil/information, promotion/communication, production/commercialisation, boutique et activités événementielles

Le présent document concerne les activités des offices de tourisme chargés de l'accueil, du conseil de séjours, de l'information, de la promotion et du développement touristique. Ils gèrent également l'élaboration de produits touristiques, l'exploitation d'installations et d'équipements touristiques, la création et la gestion d'événements, l'animation des loisirs et des fêtes.Il a été élaboré afin de faire partager un savoir-faire et mieux répondre aux attentes des clients des offices de tourisme dans un souci de service de qualité.Il en décrit les caractéristiques essentielles et engagements de services pour les activités principales de ses prestataires lui permettant de remplir au mieux ses missions dans le cadre réglementaire, du code du tourisme.

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NF EN ISO 12690

mai 2011
Norme En vigueur
Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Coordination en projection thermique - Tâches et responsabilités

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FD X50-198

mai 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne

Le présent document propose des lignes directrices pour les organismes souhaitant le développement de synergies entre le système de management de la Qualité et le Contrôle Interne.

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NF ISO 14223-1

mai 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Transpondeurs évolués - Partie 1 : interface hertzienne

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XP ISO/TS 15143-3

avril 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Échange de données sur le chantier - Partie 3 : données télématiques

Le présent document précise le schéma de communication conçu pour fournir des données d'état des machines mobiles provenant du serveur d'un fournisseur de télématique aux applications clients par Internet. Les données sont recueillies à partir d'une machine mobile à l'aide d'un équipement d'enregistrement de données télématiques, et stockées sur le serveur d'un fournisseur de télématique. Le présent document décrit les enregistrements de communications utilisés pour demander des données au serveur, et les réponses du serveur contenant des éléments de données à utiliser dans l'analyse des performances de la machine et de l'état de gestion de la machine liée au fonctionnement et/ou à la maintenance.Il s'applique aux engins de terrassement automoteurs tels que définis dans l'ISO 6165 et aux machines mobiles de construction de routes telles que définies dans l'ISO 22242 équipées d'instruments de localisation et de temps.Il ne s'applique pas au recueil de données à bord, au protocole de communication à bord (par exemple, le CANbus) ou à la transmission sans fil des données de machines mobiles au serveur du fournisseur de télématique après que les données ont été recueillies par l'enregistreur de données. Voir Figure 1.

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NF ISO 15143-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 2 : dictionnaire de données

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NF ISO 15143-1

septembre 2020
Norme En vigueur
Engins de terrassement et machines mobiles de construction de routes - Echange de données sur le chantier - Partie 1 : architecture du système

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NF ISO 22383

décembre 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour la sélection et l'évaluation de la performance des solutions d'authentification pour les biens matériels

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Gestion d'actifs - Réussir votre gestion d'actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d'un système de gestion d'actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d'actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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NF ISO 18436-1

novembre 2021
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la certification du personnel - Partie 1 : exigences relatives aux organismes d'évaluation et au mode opératoire d'évaluation

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations («organisme de certification») utilisant des systèmes d’évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l’état des machines, d’identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d’état sont spécifiés.NOTE            Ces exigences s’ajoutent à celles de l’ISO/IEC 17000 et de l’ISO/IEC 17024.

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NF EN 1647/IN1

août 2021
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d’habitation relatives à la santé et à la sécurité

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NF ISO 22749-2

décembre 2021
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Pièces de suspension - Partie 2 : procédure d'homologation et surveillance de la qualité des pièces mécaniques à base d'élastomère

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NF EN ISO 56001

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management de l'innovation - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l?innovation qu?un organisme peut utiliser pour développer et démontrer sa capacité d?innovation, améliorer ses performances en matière d?innovation et créer de la valeur pour les utilisateurs, les clients et les autres parties intéressées. Les exigences du présent document sont génériques.Le présent document s?applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, les produits et services qu?il fournit, ou les types et approches d?innovation utilisés.

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NF ISO 31073

avril 2023
Norme En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

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Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 1 : exigences thermiques, de masse et dimensionnelles pour les sacs de couchage conçus pour les températures limites de -20 °C et plus

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NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

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NF ISO 3021

mars 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Activités de randonnée et de trekking - Exigences et recommandations

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NF EN ISO 23537-2

août 2023
Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 2 : propriétés de l'étoffe et des matières

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NF ISO 30401/A1

mars 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management des connaissances - Exigences - Amendement 1

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NF EN 17952

juin 2024
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse Fonctionnelle: caractéristiques fondamentales, exigences et recommandations pour la mise en œuvre

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NF ISO 56006

avril 2022
Norme En vigueur
Management de l’innovation - Outils et méthodes de management de l’intelligence stratégique - Recommandations

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NF ISO 21503

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de programmes

Le présent document fournit des recommandations relatives au management de programme. Il s’applique à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité, ainsi qu’à tout type de programme en matière de complexité.Le présent document donne une description de niveau macroscopique des termes, définitions, concepts, conditions préalables et pratiques pertinents, y compris des rôles et responsabilités constituant des bonnes pratiques en matière de management de programme. Il ne fournit pas de recommandations sur les processus, les méthodes et les outils.

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NF ISO 21504

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de portefeuilles

Le présent document fournit des recommandations sur les principes de management de portefeuilles de projets et de programmes. Le présent document s’adresse à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité.Les recommandations données dans le présent document sont destinées à être adaptées à l’environnement spécifique de chaque portefeuille de projets et programmes.Le présent document ne fournit pas de recommandations concernant le management de projet, le management de programme ni d’autres types spécifiques de management de portefeuille (tel que le management de portefeuilles financiers).

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 14100

octobre 2022
Norme En vigueur
Recommandations relatives aux critères environnementaux pour les projets, les actifs et les activités visant à soutenir le développement de la finance verte

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

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NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d’interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

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NF EN ISO 41018

août 2022
Norme En vigueur
Facility management - Élaboration d’une politique de facility management

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NF EN 9114

décembre 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes qualité - Expédition directe - Recommandations pour les compagnies aérospatiales

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NF EN ISO 41017

mars 2024
Norme En vigueur
Facility management - Recommandations relatives à l’anticipation des situations d’urgence et au management d’une épidémie

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NF EN 16646

février 2015
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion des actifs physiques

Le présent document présente la gestion des actifs physiques comme un cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion des actifs physiques. Il traite du rôle et de l'importance de la maintenance au sein du système de gestion des actifs physiques tout au long du cycle de vie d'un bien.Il convient de tenir compte aussi de ces documents. Il contient des conseils et des recommandations et n'a pas pour finalité d'être utilisé dans le cadre de certifications, de réglementations ou de contrats.

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