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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 62227

novembre 2014
Norme En vigueur
Systèmes serveurs multimédia domestiques - Codes numériques des autorisations des droits

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

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NF EN 16224+A1

décembre 2014
Norme En vigueur
Prestation de soins de santé par les chiropracteurs

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NF EN ISO 24803

juin 2017
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux prestataires de services de plongée subaquatique de loisirs

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NF ISO 21505

juillet 2017
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles – Recommandations sur la gouvernance

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NF S56-201

novembre 2015
Norme En vigueur
Installations et connexions électriques basse tension dans les caravanes et autocaravanes

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NF ISO 30409

avril 2017
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Gestion prévisionnelle de la main d'oeuvre

ISO 30409:2016 fournit des lignes directrices et un cadre à la gestion prévisionnelle de la main d'?uvre qui peuvent être adaptés aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité.

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Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 5 : éléments pédagogiques

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NF EN 16602-10

août 2017
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Gestion de l'assurance produit

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NF EN 13479

juin 2017
Norme En vigueur
Produits consommables pour le soudage - Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

Le présent document spécifie les caractéristiques des produits consommables de soudage tels que définis dans l''ISO/TR 25901 et des flux destinés au soudage par fusion des matériaux métalliques. Il définit les méthodes d''essai pour l''évaluation des performances et pour la vérification de la constance des performances. Il vise à répondre aux exigences du règlement européen UE N°305/2011 " Produits de Construction ".

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NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

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BP Z74-700

mars 2011
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Plan de Continuité d'Activité (PCA)

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NF EN 16636

avril 2015
Norme En vigueur
Services de gestion des nuisibles - Exigences et compétences

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NF EN 16646

février 2015
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion des actifs physiques

Le présent document présente la gestion des actifs physiques comme un cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion des actifs physiques. Il traite du rôle et de l'importance de la maintenance au sein du système de gestion des actifs physiques tout au long du cycle de vie d'un bien.Il convient de tenir compte aussi de ces documents. Il contient des conseils et des recommandations et n'a pas pour finalité d'être utilisé dans le cadre de certifications, de réglementations ou de contrats.

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AC X50-852

décembre 2011
Accord En vigueur
Aménagement d'espaces de vente - Optimisation des prestations de service

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NF ISO 17679

décembre 2017
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Spa de bien-être - Exigences du service

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NF ISO 18436-8

juillet 2013
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et à l'évaluation du personnel - Partie 8 : ultrasons

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NF EN 62198

mai 2014
Norme En vigueur
Gestion des risques liés à un projet - Lignes directrices pour l'application

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FD CEN/TR 15589

juin 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Essais non destructifs - Code de pratique pour l'approbation du personnel chargé des END par des entités tierces parties reconnues en application des dispositions de la Directive 97/23/CE

Le présent Rapport technique fournit une méthode d'approbation du personnel chargé des essais non destructifs, en application des dispositions du point 3.1.3 de l'Annexe I de la Directive 97/23/CE.Les dispositions de l'orientation 6/13 sont détaillées ci-après afin de garantir une approche cohérente et un niveau de confiance élevé lors de l'approbation du personnel chargé des essais non destructifs par les entités tierces parties reconnues, grâce à une large adoption des critères et des processus d'approbation décrits. Un organigramme illustrant cette méthode est présenté dans l'Annexe A.

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NF EN 16489-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 2 : qualification et compétences requises pour les conseillers en bronzage en cabine

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XP CEN/TS 16880

janvier 2016
Norme En vigueur
Excellence de service - Créer une expérience client extraordinaire par l'excellence du service

Le présent document énonce des lignes directrices concernant la mise en oeuvre de l'excellence de service afin de produire des expériences clients extraordinaires, d'aller au-delà des attentes du client et de créer un réel enchantement du client. Elle ne se focalise pas sur le service de base rendu au client que les organisations sont déjà censées fournir.Il s'applique à toutes les organisations fournissant des services, telles que les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

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NF ISO 18831

août 2016
Norme En vigueur
Habillement - Bien-aller virtuel - Attribut des vêtements virtuels

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NF ISO 30408

décembre 2016
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices sur la gouvernance humaine

ISO 30408:2016 des lignes directrices et propose de mettre en place des outils, processus et pratiques destinés à favoriser le développement et l'amélioration continue d'une gouvernance humaine efficace au sein d'une organisation.Il s'applique aux organisations de toutes tailles et de tous secteurs, qu'elles soient publiques ou privées, à but lucratif ou sans but lucratif.ISO 30408:2016 ne traite pas des relations avec les organisations syndicales ou autres organes de représentation.

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NF ISO 24631-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 2 : évaluation de la conformité des émetteurs-récepteurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 24631-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 4 : évaluation de la performance des émetteurs-récepteurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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NF ISO 24631-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 3 : évaluation de la performance des transpondeurs RFID conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785

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BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

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NF EN ISO 8936

mars 2017
Norme En vigueur
Auvents pour véhicules de loisirs habitables - Exigences et méthodes d'essai

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NF ISO 20400

juin 2017
Norme En vigueur
Achats responsables - Lignes directrices

ISO 20400:2017 fournit aux organisations, quelle qu'en soit la taille ou l'activité, des lignes directrices pour intégrer la responsabilité sociétale dans leur processus achats, comme décrit dans l'ISO 26000. Elle est destinée aux parties prenantes impliquées dans ou impactées par les décisions et processus achats.

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XP ISO/TS 30407

mars 2018
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Coût par recrutement

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée.Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

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Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 3 : profil d'application de base

L'ISO/CEI 19788 vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Elle inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.L'ISO/CEI 19788 fournit des éléments de données nécessaires à la description de ressources pédagogiques et de ressources directement liées aux ressources pédagogiques.L'ISO/CEI 19788-3:2011 est destinée à fournir aux implémenteurs un point de départ pour l'adoption de l'ISO/CEI 19788, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de l'ISO/CEI 19788‑2 peut être utilisé.

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NF EN 1648-2

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 2 : autocaravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des autocaravanes.Il ne s'applique qu'aux installations électriques reliées à l'installation électrique du véhicule de base ou qui peuvent y être reliées par l'intermédiaire de dispositifs de couplage.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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NF EN 1648-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Installations électriques à très basse tension de 12 V en courant continu - Partie 1 : caravanes

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur.Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL.Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.

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XP ISO/TS 9002

mars 2017
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

Le présent document fournit des lignes directrices concernant l''intention des exigences de la NF ISO 9001:2015, avec des exemples d''étapes éventuelles pouvant être entreprises par un organisme pour satisfaire aux exigences. Il ne complète pas, n''ampute pas et ne modifie pas de quelque manière que ce soit ces exigences.

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NF EN ISO 20380

décembre 2017
Norme En vigueur
Piscines publiques - Systèmes de vision par ordinateur pour la détection de noyades en piscines - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

L'ISO 20380 :2017 décrit les exigences minimales de fonctionnement, de performance et de sécurité et les méthodes d'essai des systèmes de vision par ordinateur utilisés pour la détection des noyades.L'ISO 20380 :2017 ne s'applique pas aux systèmes utilisés dans les piscines à usage domestique et dans les bassins dont la surface est inférieure à 150 m2.

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NF EN 419241-1

juillet 2018
Norme En vigueur
Systèmes fiables de serveur de signature électronique - Partie 1 : exigences de sécurité générales du système

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour des systèmes fiables de serveur de signature électronique (TW4S) qui génèrent des signatures numériques.

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NF EN 62827-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 2 : gestion du contrôle de dispositifs multiples

Le présent document définit un protocole de gestion de puissance sans fil pour le transfert de puissance sans fil à plusieurs dispositifs dans un système de gestion de puissance sans fil. Plusieurs fonctions de systèmes de gestion de puissance sans fil sont expliquées. Les trames et messages de gestion de puissance sans fil qui fonctionnent entre le bloc de gestion d'une source d'alimentation et le bloc de gestion ou le bloc coupleur d'un dispositif, ou le bloc coupleur d'une source d'alimentation, sont également définis afin d'exécuter différentes fonctions. Les procédures pour chaque fonctionnalité sont également décrites en fonction de leurs trames et messages.

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NF EN 62827-1

janvier 2017
Norme En vigueur
Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 1 : composants communs

Le présent document spécifie les composants communs de la gestion de sources et de dispositifs multiples dans un système de transfert de puissance sans fil et justifie les différentes fonctions du transfert de puissance sans fil.Le présent document définit les modèles de référence des configurations possibles d'un système de transfert de puissance sans fil. Les modèles sont spécifiés plus en détail dans des parties supplémentaires.dow : 2019-11-18

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AC X50-655

mars 2004
Accord En vigueur
Accompagnement des commerces de proximité - Démarche collective d'amélioration des performances des commerces de proximité - Accompagnement par les Chambres de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d'Azur

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NF EN 62286

janvier 2005
Norme En vigueur
Interface de diagnostic de service pour les produits électroniques grand public et les réseaux - Mise en oeuvre pour l'IEEE 1394

Le présent document spécifie les exigences qui doivent être mises en oeuvre dans les futurs produits qui posséderont une interface numérique, et un logiciel de diagnostic de service développé pour ces produits. L'Interface de Diagnostic de Service (SDI) nécessite l'utilisation d'un ordinateur personnel (PC) (de bureau ou portable) dans lequel un logiciel de diagnostic de service peut être chargé. Une partie du logiciel de ce PC doit être normalisé alors que l'autre partie est liée au fabricant/produit.Afin d'atteindre une approche commune de l'ensemble des produits proposés par tous les fabricants, il est nécessaire de normaliser des éléments spécifiques dans les produits (Appareils soumis aux essais/DUT) ainsi que dans les logiciels de diagnostic des PC.

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NF EN 12507

décembre 2005
Norme En vigueur
Services de transport - Conseils relatifs à l'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'application de l'EN ISO 9001 au secteur du transport, en prenant en compte les spécificités de ce secteur. I I n'ajoute aucune exigence à celles déjà spécifiées par l'EN ISO 9001.

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NF ISO 15489-1

juin 2016
Norme En vigueur
Information et documentation - Gestion des documents d’activité - Partie 1 : concepts et principes

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BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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NF EN ISO 22712

juin 2023
Norme En vigueur
Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur - Compétence du personnel

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NF EN ISO 12690

mai 2011
Norme En vigueur
Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Coordination en projection thermique - Tâches et responsabilités

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FD X50-198

mai 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité et management - Lignes directrices pour le développement de synergies entre Systèmes de Management au sein des organismes - Cas particulier du système de management de la Qualité et du Contrôle Interne

Le présent document propose des lignes directrices pour les organismes souhaitant le développement de synergies entre le système de management de la Qualité et le Contrôle Interne.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 18091

juillet 2019
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 à la collectivité locale

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NF ISO 24513

octobre 2019
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Vocabulaire

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NF ISO 31031

octobre 2024
Norme En vigueur
Gérer les risques pour les voyages scolaires et des jeunes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 31511

novembre 2024
Norme En vigueur
Exigences relatives aux services de livraison sans contact dans la logistique de la chaîne du froid

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF ISO 31512

décembre 2024
Norme En vigueur
Services logistiques de la chaîne du froid dans le secteur du commerce interentreprises (B to B) - Cadre directeur et exigences pour le stockage et le transport

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