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Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA S99-174

octobre 2006
Guide d'application En vigueur
Exploitation des dispositifs médicaux - Guide d'application de la norme NF S99-172 - Gestion des risques liés à l'exploitation des matériels et dispositifs médicaux en anesthésie-réanimation dans les établissements de santé

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 13485

avril 2016
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

L'ISO 13485:2016 énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services associés conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Ces organismes peuvent être impliqués dans une ou plusieurs étapes du cycle de vie incluant la conception et le développement, la production, le stockage et la distribution, l'installation ou les prestations associées d'un dispositif médical, ainsi que la conception, le développement ou la prestation d'activités associées (par exemple support technique). L'ISO 13485:2016 peut également être utilisée par les fournisseurs ou les parties externes qui fournissent des produits, notamment des services associés au système de management de la qualité à de tels organismes.Les exigences de L'ISO 13485:2016 s'appliquent aux organismes, indépendamment de leur taille ou de leur nature, à l'exception des cas où cela est clairement indiqué. Lorsque les exigences s'appliquent effectivement aux dispositifs médicaux, elles s'appliquent également aux services associés fournis par l'organisme.Les processus requis par l'ISO 13485:2016, qui sont applicables à l'organisme, mais non mis en ?uvre par celui-ci, relèvent de la responsabilité de ce dernier qui en tient compte dans son système de management de la qualité en surveillant, en tenant à jour et en maîtrisant les processus.Le fait que des exigences réglementaires applicables autorisent l'exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement peut servir à justifier leur exclusion du système de management de la qualité. Ces exigences réglementaires peuvent prévoir d'autres approches qu'il faut appliquer dans le système de management de la qualité. Il incombe à l'organisme de s'assurer que ses demandes de conformité à l'ISO 13485:2016 correspondent à toute exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement.Lorsqu'une exigence définie à l'Article 6, 7 ou 8 de l'ISO 13485:2016 ne peut être appliquée en raison des activités entreprises par l'organisme ou de la nature du dispositif médical auquel s'applique le système de management de la qualité, l'organisme n'est pas tenu d'inclure cette exigence dans son système de management de la qualité. Pour les paragraphes apparaissant comme non applicables, l'organisme enregistre la justification comme cela est décrit en 4.2.2.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

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NF EN 15331

octobre 2011
Norme En vigueur
Critères pour la conception, la gestion et le contrôle des services de maintenance dans les constructions

Le présent document précise les critères et les méthodes générales envisageables pour planifier, gérer et contrôler les opérations de maintenance dans les constructions et leur environnement conformément aux exigences légales applicables, aux objectifs des propriétaires et des utilisateurs et à la qualité de maintenance demandée.Il s'applique à la gestion de maintenance des constructions.

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

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BP X30-025

avril 2010
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Bonnes pratiques pour la transparence de l'affichage des conditions sociales de production et de mise à disposition des produits

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NF EN 16231

novembre 2012
Norme En vigueur
Méthodologie de benchmarking de l'efficacité énergétique

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NF EN 16271

février 2013
Norme En vigueur
Management par la valeur - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - Exigences pour l'expression et la validation du besoin à satisfaire dans le processus d'acquisition ou d'obtention d'un produit

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NF U05-005-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Échanges de données informatisées après lecture du code électronique de l'animal - Partie 1 : automate de pesées en vif

Ce document, destiné à harmoniser les échanges de données informatisées entre matériels et logiciels dans le cadre ce l'identification électronique des animaux, comprendra plusieurs parties selon les types d'automates considérés.La présente partie relative aux automates de pesée en vif spécifie le code à communiquer :a) d'une part, par un matériel éleveur à l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés, pour indiquer les animaux à peser si besoin est,b) d'autre part, par l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés au système qui enregistre l'information dans une base de données ou l'utilise dans un processus.

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NF EN 417

avril 2012
Norme En vigueur
Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs - Construction, contrôle et marquage

Le présent document concerne les "cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs".

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NF ISO 20252

juillet 2012
Norme En vigueur
Études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

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NF EN 12973

janvier 2020
Norme En vigueur
Management par la valeur

Le présent document définit le concept de management par la valeur et en expose les caractéristiques fondamentales. Il présente les concepts de base des méthodes et des outils les plus couramment utilisés dans son application.

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NF ISO 21103

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Informations aux participants

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NF EN 50106

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1

Le présent document décrit des essais effectués par le fabricant et qui s'appliquent aux produits qui sont compris dans le domaine d'application de la NF EN 60335-1.Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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AC S99-104

septembre 2009
Accord En vigueur
Industries de certains produits de la santé - Lignes directrices pour les bonnes pratiques de fabrication - Synthèse et harmonisation de textes réglementaires et normatifs

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NF EN 498

mars 2012
Norme En vigueur
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Barbecues utilisés en plein air y compris grilloirs par contact

Le présent document définit les exigences et les techniques d'essai relatives à la construction, la sécurité et le marquage des barbecues.

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NF EN ISO 13293

janvier 2013
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences relatives aux programmes de formation à la préparation des mélanges gazeux

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NF X50-822-1

avril 2005
Norme En vigueur
Spécifications des activités de services du nautisme - Partie 1 : activité de négoce et maintenance

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de service de négoce et maintenance dans le domaine du nautisme.

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AC X50-828

août 2006
Accord En vigueur
Courtier en bateaux de plaisance (Yachtbroker) - Déontologie, engagements de services et qualification

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FD X50-158

février 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Management par la Valeur - Apports du Management par la valeur aux processus de l'entreprise

L'objet de ce document est de mettre en évidence les bénéfices possibles de l'application du management de la valeur, tel que défini dans la norme européenne EN 12973:2000 aux différents processus d'un organisme.

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NF EN 15593

avril 2008
Norme En vigueur
Emballages - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

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AC X50-827

janvier 2006
Accord En vigueur
Expert maritime et fluvial en bateaux de plaisance : déontologie, missions, bonnes pratiques, qualification, expérience et domaines de compétence

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NF U43-500

septembre 2006
Norme En vigueur
Bonnes pratiques d'application des produits phytosanitaires et biocides - Maîtrise des applications de produits phytosanitaires et biocides par un prestataire de services

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FD X60-100

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états de biens

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NF X50-501

septembre 2007
Norme En vigueur
Maintenance - États de référence des biens : vocabulaire des activités de rénovation et de reconstruction

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NF EN 15565

mai 2008
Norme En vigueur
Services touristiques - Exigences relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux programmes de formation professionnelle et de qualification des guides touristiques.

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NF X50-784

mai 2016
Norme En vigueur
Promotion de la diversité - Politique des Ressources Humaines pour la promotion de la diversité et la prévention des discriminations - Critères et engagements

Avant?propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Terminologie4 Exigences et recommandations d'organisation et de pilotageAnnexe A (informative)Références législatives

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NF X50-900

avril 2016
Norme En vigueur
Système de management intégrant un système de management de la qualité ISO 9001:2015 - Exigences pour les plateformes technologiques de recherche en sciences du vivant

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Contexte de l'organisme5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A(informative)Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts de la Norme Internationale ISO 9001 :2015Bibliographie

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NF X60-000

avril 2016
Norme En vigueur
Maintenance Industrielle - Fonction maintenance

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Processus maintenanceBibliographie

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XP X50-844

janvier 2015
Norme En vigueur
Thalassothérapie - Exigences relatives à la prestation de service

Avant-propos1Domaine d'application2Termes et définitions3Exigences relatives aux installations et équipements4Exigences relatives aux soins de la thalassothérapie 5Exigences relatives à l'hygiène et à la sécurité6Exigences relatives au personnel7CommunicationAnnexe A (informative)Décharge client - Exemple typeBibliographie

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FD X50-260

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Management des risques - Lignes directrices pour la mise en œuvre dans les ETI/PME et autres organismes – ETI/PME-PMI

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Termes et définitions3 Enjeux et bénéfices de la démarche de management des risques4 Identifier, analyser et évaluer les risques5 Traiter les risques6 Adapter la démarche aux besoins et à la maturité de l'organisme7 Ressources et moyens8 Communication sur le management des risques9 AméliorationAnnexe A (normative) Les 11 principes du management des risques (NF ISO 31000)Annexe B (normative) Culture du risqueAnnexe C (normative) Exemple de classification détaillée des événements générateurs de pertes opérationnellesAnnexe D (normative) Management des risques - grille de démarche génériqueAnnexe E (normative) Éléments existants dans l'organisme à prendre en compte dans une démarche de management des risquesAnnexe F (normative) Indicateurs de processus " Performance Organisme "Annexe G (normative) Exemples d'éléments techniques pour le traitement des risquesBibliographie Bibliographie

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XP X50-144-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 4 : application de la démarche de personnalisation en environnement climatique

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Les étapes de la démarche de personnalisation en environnement climatique6 Étape 1 : Établissement du profil de vie système et du profil de vie environnement7 Étape 2 : Caractérisation de l'environnement8 Étape 3 : Synthèse de l'environnement9 Étape 4 : Détermination du programme d'essaisAnnexe A (normative) Modèles de dégradationAnnexe B (normative) Environnement opérationnelAnnexe C (normative) Environnement caractériséAnnexe D (normative) Environnement de synthèseAnnexe E (normative) Synthèse par la méthode des distributionsAnnexe F (normative) Synthèse par la méthode des enveloppesAnnexe G (normative) Réduction de la durée d'essai par la méthode de la sévérité équivalenteAnnexe H (normative) Cas particulier des mécanismes de la corrosionBibliographie

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NF T30-609-2

septembre 2011
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Norme de certification des opérateurs - Partie 2 : niveau 3 : conducteur de travaux pour la mise en oeuvre des revêtements anticorrosion des structures métalliques

Avant-propos 4Introduction 41 Domaine d'application 42 Références normatives 53 Termes et définitions 74 Connaissances et compétences 95 Procédure de certification 95.1 Candidature 95.2 Recevabilité de la demande 95.3 Admissibilité du candidat 105.4 Formation 115.5 Rôle de l'examinateur/ notateur 155.6 Contrôles des connaissances technologiques et des aptitudes pratiques 155.6.1 Contrôle des connaissances technologiques 155.6.2 Portée du questionnaire 155.6.3 Notation de l'épreuve des connaissances technologiques 165.6.4 Contrôle des connaissances pratiques 165.6.5 Notation de l'épreuve des connaissances pratiques 165.7 Décision en matière de certification 176 Validité 176.1 Domaine 176.2 Durée 177 Procédure de renouvellement/Transformation de niveau 177.1 Renouvellement 177.1.1 Recevabilité de la demande 177.1.2 Instruction des demandes 177.1.3 Décisions en matière de renouvellement de la certification 187.1.4 Validité du renouvellement du certificat 187.2 Transformation de niveau 187.2.1 Recevabilité de la demande 187.2.2 Instruction des demandes 187.2.3 Décisions en matière de transformation de niveau 187.2.4 Validité du certificat 188 Sanctions 18Bibliographie 19

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NF P16-008

janvier 2016
Norme En vigueur
Installations d’assainissement non collectif - Entretien

Avant-propos1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Connaissance de l'installation5 Entretien et maintenance : préconisations d'intervention et identification des opérations6 Mise en oeuvre de l'entretien7 Qualité du service d'entretienAnnexe A (normative) Principes généraux de réalisation d'une vidangeAnnexe B (informative)Exemple de contrat type incluant les conditions générales de venteAnnexe C (informative)Modèle de bordereau de suivi des déchets d'assainissementAnnexe D (informative)Modèle de cahier de vie de l'installationAnnexe E (informative)Entretien des éléments électro-mécaniquesAnnexe F (informative)Surveillance, entretien, et maintenance des différentes filièresBibliographie

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

XP X50-144-6

mai 2017
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 6 : facteur d'essai

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Symboles et abréviations5 Facteur d'essai6 Remarques et précautions d'emploi7 Application dans le cadre de la démarche de personnalisation8 Exemples de calculs de facteurs d'essaiAnnexe A (normative) Abaques de détermination du facteur d'essaiAnnexe B (informative) Prise en compte du risque fournisseurAnnexe C (informative) Information sur l'évolution de la démarche de calculBibliographie

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FD X50-189

juillet 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de Management - Lignes directrices pour leur intégration

Avant-propos1 Pourquoi et pour qui mettre en oeuvre un Système de Management Intégré (SMI)2 Domaine d'application3 Méthodologie de mise en oeuvre proposée4 Contexte5 Leadership6 Planification7 Support8 Réalisation des activités opérationnelles9 Évaluation des performances10 AméliorationAnnexe A (informative) Exemples d'audits combinésAnnexe B (informative) Exemples d'indicateursAnnexe C (informative)Bibliographie

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GA X50-552

novembre 2004
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide d'application de l'ISO 9001 dans des organismes de recherche - Spécificités de la recherche et illustrations de l'application de l'ISO 9001

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BP Z67-001

février 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services Internet - Accès à l'Internet et services associés - Spécifications des critères de qualité du service réalisé, des niveaux de performance et de leur déclaration

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NF T30-609-1

septembre 2011
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Norme de certification des opérateurs - Partie 1 : niveaux 1 et 2 : opérateurs pour la mise en oeuvre des revêtements anticorrosion des structures métalliques

Introduction 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 64 Connaissances et compétences 95 Procédure de certification 95.1 Candidature 95.2 Évaluation 95.3 Rôle de l'examinateur 105.4 Contrôles des connaissances technologiques et des aptitudes pratiques 105.4.1 Pour les options a, b, d, e : 105.4.1.1 Contrôle des connaissances technologiques 105.4.1.2 Contrôles des aptitudes pratiques 125.4.1.3 Notation générale 225.4.2 Pour l'option "f" : 235.4.2.1 Contrôle des connaissances technologiques 235.4.2.2 Contrôles des aptitudes pratiques 245.4.2.3 Notation générale 275.5 Décisions en matière de certification 275.5.1 La certification est attribuée si les conditions suivantes par option sont réunies : 275.5.2 Pour l'épreuve pratique les notes éliminatoires sont : 275.5.3 Rattrapage (ou tolérances) 275.5.4 Cas des options combinées 275.5.5 Refus de la certification 286 Validité 286.1 Domaine 286.2 Durée 287 Procédure de renouvellement 287.1 Renouvellement à 3 et 6 ans 287.1.1 Recevabilité de la demande 287.1.2 Instruction des demandes 297.1.3 Décisions en matière de renouvellement de la certification 297.1.4 Validité du renouvellement du certificat 297.2 Re-certification 297.2.1 Recevabilité de la demande 297.2.2 Instruction des demandes 297.2.3 Actualisation des connaissances 307.2.4 Contrôle des connaissances 387.2.5 Rôle de l'examinateur 387.2.6 Décisions en matière de re-certification 387.2.7 Cas particulier des opérateurs certifiés pour au moins une des options "a, b, d" et certifiés en "f" 397.2.8 Validité du certificat de re-certification 398 Sanctions 39Bibliographie 40

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NF S56-100

juillet 2011
Norme En vigueur
Prescriptions de construction, d'aménagement et d'équipement des caravanes

Avant-propos 41 Domaine d'application 42 Références normatives 43 Termes et définitions 44 Volumes et charges 54.1 Charge statique sur la boule d'attelage 54.2 Charge utile 55 Conception générale 55.1 Protection contre les risques d'incendie de d'asphyxie 55.2 Rigidité 55.3 Isothermie de l'ensemble du véhicule 56 Protection générale contre les agents extérieurs 56.1 Métaux 56.2 Bois et autres produits à base de bois 66.3 Matières plastiques 66.4 Incompatibilité des matériaux 67 Châssis 67.1 Garde au sol 67.2 Roue jockey 67.3 Vérins de stabilisation 68 Carrosserie 78.1 Poignée de manoeuvre 78.2 Rail d'auvent 78.3 Portes 78.4 Étanchéité 88.5 Ouvertures de ventilation dans les compartiments habitables 88.6 Dépose des roues 89 Aménagement 89.1 Cuisine 89.2 Tables 810 Équipements 810.1 Réfrigérateurs pour caravanes 810.2 Installation électrique à très basse tension 12 en courant continu 9Bibliographie 10

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FD X50-127

avril 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Maîtrise du processus de conception et développement

Le présent document présente des recommandations pour assurer la maîÎtrise et l'efficacité du processus de conception et développement.

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NF P03-700

décembre 2002
Norme En vigueur
Bâtiment - Marchés privés - Qualité des services associés aux prestations de travaux de bâtiment dans les marchés privés

Le présent document vise le contenu de la qualité des services associés aux prestations de travaux, de maintenance ou de dépannage réalisées par les entreprises du secteur du bâtiment dans le cadre suivant :- la fourniture et pose, le cas échéant dépannage et maintenance- la fabrication et pose, le cas échéant dépannage et maintenance- le dépannage et la maintenance.

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FD X50-153

septembre 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse de la valeur - Recommandations pour sa mise en oeuvre

Le présent document traite de l'analyse de la valeur tout en se référant à la norme NF X 50-151 et au FD X 50-101 pour les aspects propres à l'élaboration de l'expression fonctionnelle du besoin et d'un cahier des charges fonctionnel. Il constitue un outil d'aide à la compréhension et à l'application, à travers un approfondissement des pratiques en terme de conduite d'une action AV et de maîtrise des processus associés. Il s'applique dans de multiples secteurs d'activité, tant publics que privés.Il illustre les applications de la norme NF X 50-152, en permettant au lecteur d'en appréhender l'adaptation aux différents contextes d'utilisation de l'approche AV (organismes, buts, sujets traités) et à cerner l'intérêt de déployer ces démarches dans le cadre de la conduite de ses projets.Il est destiné aux lecteurs de la norme NF X 50-152 qui souhaitent mettre en oeuvre (ou faire mettre en oeuvre), de manière pragmatique et efficace au sein d'un organisme, les concepts et processus que cette norme définit. Il vise à faciliter la compréhension et la mise en oeuvre par les différents acteurs d'une action tandis que la norme NF X 50-152 propose un cadre commun sous forme de processus et d'exigences associées.

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AC X50-830

février 2002
Accord En vigueur
Activités touristiques - Animation qualité des offices du tourisme - Guide méthodologique pour une démarche de mobilisation de la qualité de l'accueil pour une destination touristique

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FD X50-090

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Exigences générales relatives aux offices professionnels de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles

Le présent document s'adresse aux offices professionnels de qualification d'entreprises ou d'organismes de prestations intellectuelles. Il spécifie les exigences générales auxquelles ces organismes de qualification doivent satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour mettre en oeuvre un système de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles et remettre à celle-ci des certificats de qualification. Ce document traite : de l'organisation de l'office de qualification, de la gestion de son système documentaire, des exigences relatives au système de qualification, aux conditions de qualification, au processus de qualification et concernant le personnel d'instruction.

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FD S99-130

novembre 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système qualité dans un établissement de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-785

décembre 2002
Norme En vigueur
Services des entreprises de systèmes électroniques de sécurité

Le présent document décrit les engagements des entreprises de systèmes électroniques de sécurité en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

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GA X30-550

juin 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application à la norme ISO 14001 aux collectivités territoriales - Recommandations pour une mise en place au sein d'une collectivité ou un de ses services et approche pour une mise en application sur un territoire

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD X50-116

décembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management par projets - Présentation et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document décrit les principes essentiels du management par projets et en spécifie la terminologie. Il présente les principales conséquences en terme de management et d'organisation des organismes. Il a pour finalité de clarifier ce qu'est le "management par projets" et de le différencier du "management de projet".

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NF X50-152

septembre 2007
Norme En vigueur
Management par la valeur - Caractéristiques fondamentales de l'analyse de la valeur

Le présent document développe les concepts et principes de l'analyse de la valeur. Il existe la norme NF EN 12973 qui introduit les concepts et principes de l'Analyse de la Valeur (AV) en tant que méthodes et outils du Management par la Valeur.

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