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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14181

décembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Émission de sources fixes - Assurance qualité des systèmes automatiques de mesure

Le présent document spécifie des procédures qui seront mises en oeuvre pour établir les niveaux d'assurance qualité (QAL) des systèmes automatiques de mesurage (AMS) installés dans les installations industrielles en vue du dosage des effluents gazeux et de la détermination des autres paramètres des effluents gazeux.Le présent document spécifie :- une procédure (QAL2) pour l'étalonnage de l'AMS et la détermination de la variabilité des valeurs mesurées par lui ;- une procédure (QAL3) pour le maintien et la démonstration de la qualité exigée des résultats de mesurage au cours du fonctionnement normal d'un AMS ;- une procédure pour les tests annuels de surveillance (AST) de l'AMS.Il est destiné à être utilisé une fois que l'AMS est certifié conformément à la série de Normes NF EN 15267.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF X50-011

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul domestique - Présentation des documents contractuels

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant le fioul.Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-500

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Montage et entretien des véhicules au GPL carburant - Engagements de services

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22870

mars 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) - Exigences concernant la qualité et la compétence

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NF EN ISO 15189

octobre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Laboratoires de biologie médicale - Exigences concernant la qualité et la compétence

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF M88-600

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Montage et entretien des équipements GPL automobile - Compétence du personnel

Le présent document entre dans le cadre des procédures permettant de vérifier les compétences du personnel en charge du montage et/ou de l'entretien des équipements GPL automobile.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Atmosphères explosives - Partie 34 : application de systèmes de management de la qualité pour la fabrication des produits Ex

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NF EN 18158

juin 2026
Norme En vigueur
Gestion des déchets - Réseaux IT mobiles - Exigences pour l'interface XML Office-Mobile

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FD ISO 10007

mai 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration

Le présent document dispense des recommandations pour l''utilisation de la gestion de la configuration au sein de l''organisme. Il est applicable en support des produits et des services depuis leur conception jusqu''à leur retrait de service.

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NF EN ISO 22300

décembre 2025
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Vocabulaire

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NF EN ISO 53800

août 2025
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives à la promotion et à la mise en oeuvre de l’égalité entre les femmes et les hommes et à l’empouvoirement des femmes

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NF EN IEC 63563-5

mars 2025
Norme En vigueur
Spécification Qi version 2.0 - Partie 5: Couche physique de communications

Le présent document définit les formats de bas niveau (couche physique et couche de liaison de données) des bits de données, des octets de données et des paquets de données. En outre, il fournit des exigences et des lignes directrices pour la modulation de charge et la modulation par déplacement de fréquence.

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NF EN 581-2

mai 2026
Norme En vigueur
Mobilier d’extérieur - Exigences de sécurité mécaniques et méthodes d’essai - Partie 2: Sièges à usages domestique, collectif et de camping

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NF EN 18274

août 2026
Norme En vigueur
Exigences en matière de compétences pour les spécialistes en éthique de l'IA

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NF EN ISO 19127

août 2026
Norme En vigueur
Information géographique - Registre géodésiques

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NF EN 16942/NA

août 2024
Norme En vigueur
Carburants - Identification de la compatibilité des véhicules - Expression graphique pour l'information des consommateurs - Annexe nationale à la norme EN 16942:2024

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BP Z76-001

avril 2004
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Technologies de l'information - Formation ouverte et à distance - Lignes directrices

Le présent document décrit les processus et recommandations à mettre en oeuvre pour développer des actions de formation ouverte et à distance de qualité.

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NF EN 45510-4-6

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudières. Section 6 : installation de désulfuration des fumées (DéSOx).

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF ISO 18788

mars 2016
Norme En vigueur
Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

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X50-107

décembre 1991
Norme En vigueur
Management de projet - Certification du personnel en maîtrise de projet

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NF X50-765

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Radiotéléphone et véhicules automobiles - Service fourni par les installateurs de radiotéléphone.

Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation.L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document.Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

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NF ISO 20121

avril 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

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NF EN ISO 22000/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire - Amendement 1 : actions relatives aux changements climatiques

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NF ISO 55000

juillet 2024
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Vocabulaire, aperçu général et principes

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NF ISO 21101/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences - Amendement 1 : changements concernant les actions en lien avec le climat

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NF ISO 18788/A1

septembre 2024
Norme En vigueur
Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation - AMENDEMENT 1 : actions relatives aux changements climatiques

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XP ISO/TS 55010

septembre 2024
Norme En vigueur
Gestion d’actifs - Recommandations relatives à l’alignement des fonctions financières et non financières dans la gestion d’actifs

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X50-051

mai 1982
Fascicule de documentation En vigueur
Guide pour l'élaboration des informations principales nécessaires aux consommateurs avant l'achat

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NF X50-005

juillet 1975
Norme En vigueur
Relations fournisseurs-utilisateurs - Essais comparatifs de produits - Principes de base

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NF EN ISO 24801-1

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 1 : niveau 1 - plongeur encadré

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NF EN ISO 24802-2

juillet 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs de plongée subaquatique - Partie 2 : niveau 2

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NF EN ISO 24802-1

juillet 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs de plongée subaquatique - Partie 1: niveau 1

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NF EN ISO 24801-3

juillet 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 3 : niveau 3 - Guide de palanquée

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NF EN ISO 24801-2

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 2 : niveau 2 - plongeur autonome

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X50-002

décembre 1988
Fascicule de documentation En vigueur
Présentation des écrits relatifs aux contrats de garantie et de service après-vente d'appareils d'équipement ménager et d'électronique grand public

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X60-101

décembre 1981
Fascicule de documentation En vigueur
Règles de l'appel d'offres pour un contrat privé de maintenance

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NF EN 12408

décembre 2004
Norme En vigueur
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Assurance de la qualité

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'assurance de la qualité des installations à câbles transportant des personnes.Le présent document s'applique à tous les fournisseurs de remontées mécaniques ou de constituants de sécurité pour remontées mécaniques, qu'ils entretiennent ou non un système qualité conforme à la norme EN ISO 9001.

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FD X50-172

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d'enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

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NF EN 50194-2

mai 2019
Norme En vigueur
Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique - Partie 2 : matériels électriques en fonctionnement continu et en installation fixe dans les véhicules de loisir et locaux similaires - Méthodes d'essai supplémentaires et exigences de performance

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NF EN ISO 22000

juin 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, notamment de : planifier, mettre en oeuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue ; démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires ; évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le (s) client (s) et démontrer la conformité à celles-ci ; communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire. Toutes les exigences du présent document sont d''une portée générale et sont conçues pour s''appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Ce présent document permet également de mettre en oeuvre des éléments élaborés en externe dans un SMSDA et d''utiliser des ressources internes et/ou externes pour satisfaire aux exigences du présent document.

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NF EN ISO 41001

mai 2018
Norme En vigueur
Facility management - Systèmes de management - Exigences avec directives d'utilisation

Le présent document spécifie les exigences pour planifier, établir, mettre en oeuvre, utiliser, surveiller, réviser, tenir à jour et fournir un système de facilities management (FM) documenté et intégré dans le contexte du management des activités opérationnelles d''un organisme et des risques associés. L''étendue de l''application dépend de facteurs tels que la mission globale et les politiques de l''organisme demandeur, la nature de ses activités, produits et services ainsi que du lieu et des conditions dans lesquelles il fonctionne.

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NF R14-711

décembre 2015
Norme En vigueur
Écoconduite - Activités de conseil et de formation à l'écoconduite des véhicules légers - Prestations des organismes de conseil et de formation à l'écoconduite des véhicules légers

Le présent document concerne l'activité de conseil et de formation à l'écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l'exercice de cette activité.

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NF EN 9320

décembre 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de Programme - Recommandations générales pour l'acquisition et la fourniture de systèmes ouverts

Le présent document traite des processus d'acquisition et de fourniture de systèmes ouverts.

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NF ISO 18436-2

octobre 2015
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et l'évaluation du personnel - Partie 2 : surveillance des vibrations et diagnostic d'état des machines

L'ISO 18436-2:2014 spécifie les exigences relatives à la formation, à l'expérience et au contrôle du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines à l'aide de l'analyse des vibrations.Un certificat ou une déclaration de conformité aux exigences de la présente partie de l'ISO 18436-2:2014 conformément à l'ISO 18436‑1, permet de garantir et d'attester que les personnes sont capables d'effectuer des mesurages et des analyses des vibrations pour la surveillance et le diagnostic d'état des machines à l'aide d'un équipement de mesurage des vibrations.L'ISO 18436-2:2014 spécifie un programme de classification en quatre catégories qui repose sur les domaines techniques décrits dans le présent document.

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NF EN 13538-3

septembre 2016
Norme En vigueur
Détermination des caractéristiques dimensionnelles des sacs de couchage - Partie 3 : volume sous charge et facilité d'empaquetage

Le présent document spécifie une méthode de mesure du volume sous charge des sacs de couchage ainsi qu'une méthode de calcul de la facilité d'empaquetage des sacs de couchage garnis de plumes et/ou de duvet.

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NF EN 62550

mai 2017
Norme En vigueur
Approvisionnement en pièces de rechange

Le présent document spécifie les exigences relatives à l'approvisionnement en pièces de rechange relevant des activités de supportabilité ayant une incidence sur les caractéristiques de sûreté de fonctionnement et permettant ainsi d'assurer la continuité du fonctionnement des produits, des matériels et des systèmes pour leur application prévue.Le présent document est destiné à être utilisé par un large éventail de fournisseurs, d'organisations de support logistique à la maintenance et d'utilisateurs et peut être appliqué à toutes les entités.

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BP Z90-001

décembre 2014
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Prévention et gestion de la fuite d'informations - Protection du patrimoine informationnel

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FD X50-300

décembre 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Organisation et gestion de la production industrielle - Sous-traitance industrielle - Vocabulaire

Dans le but de faciliter l'amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l'organisation et à la gestion de la production industrielle.Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

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NF EN ISO 22311

avril 2015
Norme En vigueur
Sécurité sociétale - Vidéosurveillance - Interopérabilité de l'export

L'ISO 22311:2012 est principalement destinée à des fins de sécurité sociétale et spécifie un format commun pour les données qui peuvent être extraites des systèmes de collecte de vidéosurveillance, par exemple à des fins d'enquête, qu'il s'agisse de matériels isolés ou de systèmes de grande envergure, au travers de supports d'information amovibles ou par l'intermédiaire d'un réseau, de sorte que les utilisateurs finaux puissent accéder aux données numériques de vidéosurveillance en vue d'effectuer les traitements requis.

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FD X50-101

décembre 1995
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse fonctionnelle - L'analyse fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité

Le présent document concrétise tout l'intérêt de l'Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l'entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

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